Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_879/2011

Urteil vom 9. März 2012
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter L. Meyer, von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. E. Ronald Pedergnana,
Beschwerdeführerin,

gegen

Y.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Buff,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Ehescheidung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 8. November 2011.

Sachverhalt:

A.
X.________, geb. ***1958, und Y.________, geb. ***1954, beides griechische Staatsangehörige, heirateten am 27. August 1977. Sie haben die drei gemeinsamen Kinder A.________, geb. ***1978, B.________, geb. ***1981, und C.________, geb. ***1982.

Der Ehemann war Geschäftsführer der nunmehr konkursiten V.________ GmbH und der W.________ AG. Im Oktober 2008 zog er sich gesundheitsbedingt aus dem Geschäftsbetrieb der W.________ AG zurück. Seit dem 1. September 2009 bezieht er eine volle IV-Rente.

Die Ehefrau kümmerte sich während der Ehe hauptsächlich um den Haushalt und die Kinder. In den Jahren vor der Trennung arbeitete sie teilzeitlich in den Betrieben des Ehemannes, welcher sie im Frühjahr 2004 entliess.

B.
Mit Eheschutzentscheid vom 17. November 2003 wurde der Ehemann verpflichtet, rückwirkend ab Juni 2003 Unterhaltsbeiträge von Fr. 3'300.-- zu entrichten. Das Obergericht des Kantons Zürich erhöhte diese mit Entscheid vom 6. August 2008 rückwirkend ab 15. März 2006 auf Fr. 4'300.--. Mit bezirksgerichtlicher Verfügung vom 7. Februar 2011 wurden sie vom 14. bis 30. September 2011 auf Fr. 2'013.50 herab- und ab Oktober 2011 wieder auf Fr. 2'982.-- heraufgesetzt.

C.
Am 11. Februar 2011 schied das Bezirksgericht Winterthur die Ehe der Parteien und verpflichtete den Ehemann (in hälftiger Teilung des rechnerischen Überschusses) zu nachehelichem Unterhalt von Fr. 2'520.-- an die Ehefrau bis zu deren Eintritt ins ordentliche Pensionsalter. Sodann wurden im Rahmen der güterrechtlichen Auseinandersetzung die gemeinsamen Konti, die Guthaben der 2. Säule und die Liegenschaften aufgeteilt (3-Zi-Wohung in U.________, 2½-Zi-, 2-Zi-und 3-Zi-Wohnungen in T.________, sowie Liegenschaften in S.________ und R.________ an Ehefrau; Liegenschaft P.________ an Ehemann).
Auf Berufung des Ehemannes hin - die Ehefrau hatte ihre Berufungsantwort verspätet eingereicht, weshalb sie unbeachtlich blieb - sah das Obergericht in Gutheissung des betreffenden Begehrens von nachehelichen Unterhaltsverpflichtungen ab.

D.
Gegen diesen Entscheid hat die Ehefrau am 14. Dezember 2011 eine Beschwerde in Zivilsachen erhoben mit den Begehren um dessen Aufhebung und Verpflichtung des Ehemannes zu nachehelichem Unterhalt in richterlichem Ermessen, mindestens aber von Fr. 2'520.--, ab dem 11. Februar 2011 bis zu ihrem Eintritt ins ordentliche Pensionsalter, eventuell um Rückweisung der Sache zur neuen Beurteilung an das Obergericht. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten sind Fr. 30'000.-- übersteigende vermögensrechtliche Nebenfolgen eines kantonal letztinstanzlichen Scheidungsurteils; die im Übrigen fristgerecht eingereichte Beschwerde in Zivilsachen ist somit gegeben (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
und Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).

1.1 In rechtlicher Hinsicht sind alle Rügen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG zulässig und das Bundesgericht wendet in diesem Bereich das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), was heisst, dass es behauptete Rechtsverletzungen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) mit freier Kognition prüft.

1.2 Dagegen ist das Bundesgericht an den festgestellten Sachverhalt grundsätzlich gebunden (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Diesbezüglich kann einzig vorgebracht werden, er sei offensichtlich unrichtig festgestellt worden (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG), wobei "offensichtlich unrichtig" mit "willkürlich" gleichzusetzen ist (Botschaft, BBl 2001 IV 4338; BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252; 133 III 393 E. 7.1 S. 398), oder er beruhe auf einer anderen Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (z.B. Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV oder Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB). Ausserdem muss in der Beschwerde aufgezeigt werden, inwiefern die Behebung der vorerwähnten Mängel für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2 S. 22). Für all diese Elemente gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.2 S. 255). Das bedeutet, dass das Bundesgericht nur klar und detailliert erhobene und soweit möglich belegte Rügen prüft, während es auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid nicht eintritt. Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es sodann nicht aus, die Lage aus Sicht des Beschwerdeführers darzulegen und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich zu
bezeichnen; vielmehr ist im Einzelnen darzulegen, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246). Auf diese in der vorliegenden Beschwerde über weite Strecken nicht ansatzweise erfüllten Erfordernisse wird im Sachzusammenhang zurückzukommen sein.

1.3 In der Beschwerde in Zivilsachen dürfen überdies keine neuen Tatsachen und Beweismittel vorgebracht werden, es sei denn, erst der Entscheid der Vorinstanz habe dazu Anlass gegeben (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). In der Beschwerde ist darzutun, inwiefern die Bedingungen für eine nachträgliche Einreichung von Tatsachen und Beweismitteln erfüllt sein sollen (BGE 133 III 393 E. 3 S. 395). Die Voraussetzungen für das Nachreichen von Unterlagen und das Stellen von Beweisanträgen sind vorliegend durchwegs nicht gegeben, worauf ebenfalls im Sachzusammenhang zurückzukommen sein wird.

2.
Das Obergericht setzte den gebührenden Unterhalt der Beschwerdeführerin (wie schon das Bezirksgericht) auf Fr. 3'899.-- fest. Es erwog, dass ihre Hinweise auf das frühere eheliche Einkommen aus den Geschäftsbetrieben insofern belanglos seien, als ein hohes Einkommen nicht mit einem gehobenen Lebensstandard gleichgesetzt werden könne; auch wer viel erwirtschafte, könne bescheiden leben. Die Beschwerdeführerin habe nicht behauptet, die Parteien hätten in sozial höheren Schichten verkehrt bzw. einen hohen Lebenskomfort genossen.

Im Rahmen der Eigenversorgungskapazität rechnete das Obergericht (wie bereits das Bezirksgericht) der Beschwerdeführerin Mietzinseinnahmen von Fr. 2'775.-- an sowie (im Unterschied zum Bezirksgericht) ein Erwerbseinkommen mindestens in der Höhe der Differenz zwischen Bedarf und Mietzinseinnahmen. Das Bezirksgericht hatte mit Verweis auf das Alter, die schlechte Berufsbildung und die frühere Tätigkeit lediglich in den Betrieben des Beschwerdegegners eine Erwerbsarbeit als für die Beschwerdeführerin unzumutbar erachtet. Das Obergericht stellte in tatsächlicher Hinsicht fest, dass die Beschwerdeführerin keine Lehre absolviert hatte, sie bei der Trennung kurz vor Erreichen des 45. Altersjahres stand und die Söhne damals 20, 21 und 25 Jahre alt waren, dass sie vor der Trennung ab 1995 teilzeitlich in den Betrieben des Beschwerdegegners gearbeitet hatte und dabei im Jahr 2002 ein Einkommen von knapp Fr. 50'000.-- erzielte, dass sie 2004 erfolgreich eine einjährige Handelsschule absolvierte, aber danach keine Stelle fand und 2006 ausgesteuert wurde. Das Obergericht wies weiter darauf hin, dass sie bei der Fortsetzungsverhandlung geltend machte, immer noch arbeitslos zu sein, da es trotz intensiver Bemühungen nie zu einem
Bewerbungsgespräch gekommen sei, und sie zahlreiche Bewerbungen in den Bereichen Verkauf, Küchenhilfe, Service und Buffet, Produktion, Büroarbeit, Empfang, Kinderkrippe, Heim, Taxigewerbe, Floristin, Inserateverkauf, Gärtnerei, Kasse, Einrahmerei, Waschsalon und Reinigung vorgelegt habe. Das Obergericht hat im Anschluss erwogen, dass die Beschwerdeführerin gesund und ab dem Trennungszeitpunkt zur Aufnahme einer Erwerbsarbeit verpflichtet gewesen sei, zumal sie bereits während der Ehe teilweise erwerbstätig gewesen und kein gehobener ehelicher Standard dargelegt worden sei. Die Beschwerdeführerin habe zwar viele Bewerbungsunterlagen eingereicht, müsse sich aber vorwerfen lassen, anfänglich praktisch nur eine Stelle im kaufmännischen Bereich gesucht zu haben. Alsdann lasse sich den Bewerbungsunterlagen entnehmen, dass sie sich stets mit dem gleichen Bewerbungsschreiben um ganz unterschiedliche Stellen beworben habe mit dem Text, die Stelle spreche sie sehr an, da die Anforderungen genau ihren Fähigkeiten und Kenntnissen entsprächen (Liegenschaftsverwalterin; Verkaufspersönlichkeit; Baby- und Kinderschwimmen; Papeteristin; Verkauf; Telefonverkauf; Seviertochter; Pelznäherin). Stereotyp habe sie (übrigens mit stets gleichem
sprachlichem Fehler) darauf hingewiesen, dass sie den Umgang mit Menschen schätze, ihre Sprachkenntnisse gerne zur Anwendung bringe und eine angenehme Telefonstimme habe. Die Bewerbungsschreiben müssten daher insgesamt als mangelhaft und von vornherein wenig aussichtsreich bezeichnet werden; insbesondere habe sich die Beschwerdeführerin auch nicht darum bemüht, professionelle Hilfe in Anspruch zu nehmen. Zudem habe sie sich oft auf Stellen beworben, deren Anforderungsprofil sie nicht im Entferntesten erfülle (Bademeister, Pelznäherin, Floristin, etc.). Die Bewerbungen bzw. Absagen vermöchten deshalb nicht zu belegen, dass es ihr objektiv nicht möglich gewesen sei, eine Erwerbstätigkeit aufzunehmen. Im Übrigen habe sie auch nicht dargelegt, wie sie bei der Stellensuche vorgegangen sei. Es sei deshalb davon auszugehen, dass es ihr zumutbar und möglich gewesen wäre, nach Abschluss der Handelsschule eine Erwerbstätigkeit mit bescheidenen kaufmännischen Anforderungen oder eine solche ohne spezifischen Ausbildungserfordernisse anzunehmen, welche wenigstens die Differenz von Fr. 1'124.-- zwischen den Mieteinnahmen und dem gebührenden Unterhalt zu decken vermöchte. Vor diesem Hintergrund sei kein nachehelicher Unterhalt geschuldet.

3.
Soweit dem Obergericht in abstrakter Weise eine Verletzung des Verhandlungsgrundsatzes und ein Verkennen der "Natur der Berufung" vorgeworfen wird mit dem Vorbringen, der gesamte erstinstanzliche Prozessstoff sei als "offenkundig und gerichtsnotorisch" im Sinn von Art. 151
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 151 Faits notoires - Les faits notoires ou notoirement connus du tribunal et les règles d'expérience généralement reconnues ne doivent pas être prouvés.
ZPO anzusehen, gehen die Ausführungen der Beschwerdeführerin an den Tatsachen vorbei, weshalb sich eine nähere Erörterung der Problematik (auch im Zusammenhang mit der Unbeachtlichkeit der Vorbringen in der verspäteten Berufungsantwort) erübrigt: Das Obergericht hat umfassend auf den erstinstanzlichen Entscheid und die darin enthaltenen Feststellungen Bezug genommen und der Vorwurf, dem oberinstanzlichen Entscheid sei ein völlig anderer als der erstinstanzlich festgestellte Sachverhalt zugrunde gelegt worden, stimmt so nicht. Wie die vorstehende Zusammenfassung der oberinstanzlichen Erwägungen zeigt, hat das Obergericht vielmehr die Bemühungen im Zusammenhang mit der Stellensuche anders gewürdigt als das Bezirksgericht. Dabei handelt es sich aber um eine rechtliche Würdigung, weil die Erwägungen die Zumutbarkeit im Rechtssinn und nicht die objektive Möglichkeit einer Erwerbsarbeit beschlagen; der obergerichtliche Entscheid enthält zwar in diesem Zusammenhang
auch Tatsachenfeststellungen (Alter, Gesundheitszustand, Ausbildung und vorangehende Tätigkeit der Beschwerdeführerin); diese entsprechen aber dem erstinstanzlichen Entscheid und sind im Übrigen nicht bestritten. Sodann ist das Obergericht dem Bezirksgericht mit Bezug auf die Feststellungen zum gebührenden Unterhalt sogar explizit gefolgt.

4.
Mit Bezug auf den gebührenden Unterhalt macht die Beschwerdeführerin indes geltend, in Wirklichkeit habe man sich einen sehr hohen Lebensstandard geleistet und sie habe wie eine Königin gelebt. Die Kinder seien auf Privatschulen gegangen, sie habe sich als "Unternehmergattin" bezeichnet und man habe oft teure Ferien (Skiferien, Griechenland, Bali, Thailand, Hawaii) gemacht. Diesbezüglich wird auf die "Vorakten" verwiesen. Sodann wird geltend gemacht, dass sie einen auf das Geschäft eingelösten Mercedes, dann einen Jaguar und schliesslich einen BMW 750 gefahren sei; hierfür wird eine Amtsauskunft beim Strassenverkehrsamt verlangt. Ferner wird vorgebracht, man habe im Haushalt eine Putzfrau als Hilfe engagiert, welche ebenfalls über das Geschäft finanziert worden sei.

All diese Vorbringen betreffen den für das Bundesgericht verbindlich festgestellten Sachverhalt (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Zwar wird beiläufig das Wort "willkürlich" eingestreut, aber die für Willkürrügen geltenden Begründungsanforderungen (dazu E. 1) werden nicht im Ansatz beachtet: Die Beschwerdeführerin müsste im Einzelnen mit substanziierten Ausführungen aufzeigen, dass und an welcher Stelle sie die entsprechenden Behauptungen im kantonalen Verfahren prozesskonform eingebracht und belegt hat. Hierzu ist der blosse Verweis auf die "Vorakten" ungenügend; vielmehr wären die fraglichen Aktenstellen genau zu bezeichnen (zur früheren Berufung: BGE 116 II 92 E. 2 S. 93 f.; 126 III 198 E. 1d S. 201; 131 III 384 E. 2.3 S. 387 f.; nunmehr zur Beschwerde in Zivilsachen: Urteile 6B_975/2008 vom 04. Juni 2009 E. 1.4; 4A_67/2008 vom 27. August 2009 E. 4.1; 4A_420/2009 vom 11. Juni 2010 E. 1.2). Mangels Beachtung der an Willkürrügen zu stellenden Anforderungen müssen die im angefochtenen Entscheid nicht festgestellten Behauptungen als im bundesgerichtlichen Verfahren neu und damit unzulässig gelten (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

Mangels tauglicher Rügen hat die obergerichtliche Sachverhaltsfeststellung, der aus dem gelebten ehelichen Standard abgeleitete gebührende Unterhalt belaufe sich auf Fr. 3'899.--, als willkürfrei zu gelten, weshalb für das bundesgerichtliche Verfahren hierauf abzustellen ist.

5.
Die im Zusammenhang mit der Stellensuche vorgebrachten Beweisanträge (mit einer Parteibefragung solle das Bundesgericht der Tatsache auf die Spur kommen, dass die Beschwerdeführerin den Umgang mit Menschen schätze, aber auf Deutsch nicht grammatikalisch korrekt formulieren könne) und eingereichten Beweismittel (Kursbestätigung für ein Bewerbungstraining und ein Office-Kurs) sind angesichts der Sachverhaltsbindung unzulässig (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), zumal die Aufnahme einer Erwerbsarbeit bereits vor erster Instanz Thema war und deshalb nicht erst der angefochtene Entscheid zu entsprechenden Beweisofferten Anlass gab.

Sodann sind die den Sachverhalt beschlagenden Ausführungen, wonach alle Bademeister in St. Gallen Quereinsteiger (ehemalige Flüchtlinge, Küchengehilfen, Eishockeyspieler) seien, wonach kein Rettungsschwimmkurs verlangt werde und wonach sie eine ausgezeichnete Schwimmerin sei, appellatorischer Natur und damit (wie auch der Beweisantrag auf Zeugeneinvernahme des Präsidenten des schweizerischen Bademeister-Verbandes) nicht zu hören sind (vgl. E. 1), zumal in diesem Zusammenhang nicht einmal ein verfassungsmässiges Recht als verletzt angerufen wird.

Soweit die Beschwerdeführerin dem Obergericht im Zusammenhang mit der beweiswürdigenden Sachverhaltsfeststellung, ihre Bewerbungsunterlagen bzw. ihr Vorgehen bei den Bewerbungen seien mangelhaft gewesen, Willkür vorwirft, genügt ihr Vorbringen den mit Bezug auf Willkürrügen erforderlichen Substanziierungsanforderungen nicht: Das Obergericht hat ausführlich begründet, wie es zu dieser Feststellung gekommen ist, und die Beschwerdeführerin müsste sich mit dieser Begründung auseinandersetzen; die blosse Behauptung, es sei stossend, ihr im Zusammenhang mit den Bewerbungen Fehler vorzuwerfen, reicht zur Begründung von Willkürrügen nicht aus (vgl. E. 1).

Obwohl die (rechtliche) Zumutbarkeit der Aufnahme einer Erwerbsarbeit angesichts der gegebenen Tatsachen - Alter; Gesundheitszustand; Ausbildung; langjährige Stellensuche, die zwar mangelhaft, aber auch fruchtlos war - die zentrale Thematik der vorliegend zu beurteilenden Beschwerde sein müsste, macht die Beschwerdeführerin diesbezüglich überhaupt keine Vorbringen. Das Bundesgericht wendet zwar das Recht grundsätzlich von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), prüft aber nach dem in E. 1 Gesagten die Rechtsanwendung aufgrund der in Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG gesetzlich statuierten Begründungspflicht in der Regel nur, soweit begründete Vorbringen gemacht worden sind. Ein anderes Vorgehen drängt sich vorliegend nicht auf, weil das kantonale Sachgericht im Zusammenhang mit der Unterhaltsfestsetzung generell ein grosses Ermessen geniesst (BGE 134 III 577 E. 4 S. 580; 135 III 59 E. 4.4 S. 64) und spezifisch die Zumutbarkeit der (Wieder-)Aufnahme einer Erwerbstätigkeit eine ausgesprochene Wertungsfrage ist (Urteil 5A_243/2007 vom 28. Januar 2008 E. 9.1).

6.
Abschliessend kritisiert die Beschwerdeführerin eingehend, dass im Zusammenhang mit den aus den Liegenschaften des Beschwerdegegners erzielbaren Einkünften ein viel zu tiefer Betrag angenommen worden sei. Diesbezüglich greift die Beschwerdeführerin direkt das erstinstanzliche Urteil an, welches aber nicht Anfechtungsobjekt der Beschwerde in Zivilsachen sein kann (vgl. Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG). Auf das - angesichts der Verhandlungsmaxime ohnehin auch inhaltlich unzutreffende - Vorbringen, die richterliche Fragepflicht gemäss Art. 56
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.
ZPO sei verletzt worden, kann deshalb - abgesehen davon, dass für den erstinstanzlichen Prozess noch gar nicht die schweizerische Zivilprozessordnung anwendbar war - von vornherein nicht eingegangen werden. Soweit der Vorwurf gegenüber dem Obergericht wiederholt wird, so hatte dieses aufgrund seines Entscheidergebnisses (gegebene Eigenversorgungskapazität der Beschwerdeführerin) gar keinen Anlass, die aktuellen Einkünfte des Beschwerdegegners festzustellen, weshalb die betreffende Kritik an der Sache vorbeigeht.

Ebenso wenig stehen die angeblich neu entdeckten Konti in irgendwelchem Zusammenhang mit dem Unterhaltsthema; wie die Beschwerdeführerin selbst festhält, könnten sie allenfalls für ein Revisionsgesuch mit Bezug auf die güterrechtliche Auseinandersetzung relevant sein.

7.
Zusammenfassend ergibt sich, dass die Beschwerde in Zivilsachen abzuweisen ist, soweit auf sie eingetreten werden kann. Die Gerichtskosten sind bei diesem Verfahrensausgang der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Gegenpartei ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 9. März 2012
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Hohl

Der Gerichtsschreiber: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_879/2011
Date : 09 mars 2012
Publié : 30 mars 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CPC: 56 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.
151
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 151 Faits notoires - Les faits notoires ou notoirement connus du tribunal et les règles d'expérience généralement reconnues ne doivent pas être prouvés.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
116-II-92 • 126-III-198 • 131-III-384 • 133-II-249 • 133-III-393 • 134-II-244 • 134-III-577 • 135-I-19 • 135-III-59
Weitere Urteile ab 2000
4A_420/2009 • 4A_67/2008 • 5A_243/2007 • 5A_879/2011 • 6B_975/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • recours en matière civile • emploi • intimé • état de fait • gardien de piscine • mariage • constatation des faits • état de santé • violation du droit • hameau • greffier • frais judiciaires • moyen de preuve • d'office • avocat • pouvoir d'appréciation • ménage • décision • entreprise
... Les montrer tous
FF
2001/IV/4338