Tribunal federal
{T 0/2}
5P.292/2002 /zga
Urteil vom 8. Oktober 2002
II. Zivilabteilung
Bundesrichter Bianchi, Präsident,
Bundesrichter Raselli, Bundesrichter Meyer,
Gerichtsschreiber Gysel.
Streitgenossenschaft der Abtretungsgläubiger im Konkurs des Renn-Clubs Luzern, bestehend aus:
1. Einfache Gesellschaft A.________ & Consorten, bestehend aus:
a) A.________,
b) B.________,
c) C.________,
d) D.________,
e) E.________,
f ) F.________,
g) G.________,
vertreten durch Fürsprecher Daniel Liniger, Marktgasse 36, 4900 Langenthal,
2. H.________, vertreten durch Fürsprecher Daniel Liniger, Marktgasse 36, 4900 Langenthal,
3. Einfache Gesellschaft I.________, bestehend aus:
a) K.________,
b) L.________,
vertreten durch Fürsprecher Daniel Liniger, Marktgasse 36, 4900 Langenthal,
4. M.________,
5. N.________,
6. O.________,
7. P.________,
8. Q.________,
Beschwerdeführer,
alle vertreten durch Iurista Consult GmbH, Chalet Ahoi, 6365 Kehrsiten, (Zustelladresse: Postfach 1249, 6060 Sarnen),
gegen
Z.________, Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hans Müller, Murbacherstrasse 3, 6003 Luzern,
Kantonsgerichtspräsidium Zug (Einzelrichter im ordentlichen Verfahren), Aabachstrasse 3, Postfach 760, 6301 Zug.
Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Staatsrechtliche Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichtspräsidiums Zug (Einzelrichter im ordentlichen Verfahren) vom 20. Juni 2002.
Sachverhalt:
A.
Unter dem Namen Renn-Club Luzern (Société Hippique Lucerne) bestand ein Verein im Sinne der Art. 60 ff
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 60 - 1 Les associations politiques, religieuses, scientifiques, artistiques, de bienfaisance, de récréation ou autres qui n'ont pas un but économique acquièrent la personnalité dès qu'elles expriment dans leurs statuts la volonté d'être organisées corporativement. |
|
1 | Les associations politiques, religieuses, scientifiques, artistiques, de bienfaisance, de récréation ou autres qui n'ont pas un but économique acquièrent la personnalité dès qu'elles expriment dans leurs statuts la volonté d'être organisées corporativement. |
2 | Les statuts sont rédigés par écrit et contiennent les dispositions nécessaires sur le but, les ressources et l'organisation de l'association. |
"4.1 Die Mitglieder haben einen jährlichen Mitgliederbeitrag zu bezahlen. Ausnahmen bestimmt der Vorstand.
4.2 Die Mitgliederbeiträge werden alljährlich von der Vereinsversammlung festgesetzt. Sie gelten jeweils für das folgende Kalenderjahr."
In Übereinstimmung mit dieser statutarischen Ordnung setzte die Vereinsversammlung die Mitgliederbeiträge jährlich fest. An der ordentlichen Versammlung vom 7. Mai 1998 wurde ohne Gegenstimmen und ohne Enthaltungen beschlossen, für das Jahr 1999 die seit 1986 gültigen Mitgliederbeiträge (Junioren: Fr. 20.--; Einzelmitglieder: Fr. 70.--; Partnermitglieder: Fr. 110.--; Kollektivmitglieder: Fr. 170.--) beizubehalten. Anlässlich der Vereinsversammlung vom 27. Mai 1999 wurde auf die Festsetzung und Erhebung von Mitgliederbeiträgen für das Jahr 2000 verzichtet.
Gemäss Art. 17 der Statuten haftete für die Verpflichtungen des Vereins gegenüber Dritten ausschliesslich das Vereinsvermögen und war eine persönliche Haftung der Vereinsmitglieder ausgeschlossen.
Nachdem der RCL im Zusammenhang mit der Organisation und Durchführung des CSIO Luzern vom Juni 1998 ein Defizit von rund 500'000 Franken erwirtschaftet hatte, gab er mit Schreiben vom 3. September 1999 beim Amtsgericht Luzern-Stadt die Insolvenzerklärung gemäss Art. 191
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 191 - 1 Le débiteur peut lui-même requérir sa faillite en se déclarant insolvable en justice. |
|
1 | Le débiteur peut lui-même requérir sa faillite en se déclarant insolvable en justice. |
2 | Lorsque toute possibilité de règlement amiable des dettes selon les art. 333 ss est exclue, le juge prononce la faillite.363 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
|
1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
B.
Mit Eingabe vom 18. Januar 2002 erhoben die zu einer Streitgenossenschaft zusammengeschlossenen Abtretungsgläubiger beim Kantonsgerichtspräsidium Zug gegen Z.________, die seit 1984 Mitglied des RCL gewesen war, Klage mit dem Begehren, diese zu verpflichten, ihnen einen Betrag von Fr. 780.-- zu zahlen.
Z.________ beantragte Abweisung der Klage.
Am 20. Juni 2002 wies das Kantonsgerichtspräsidium (Einzelrichter im ordentlichen Verfahren) die Klage ab.
C.
Gegen dieses Urteil hat die Streitgenossenschaft der Abtretungsgläubiger im Konkurs des RCL staatsrechtliche Beschwerde wegen Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Es sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Beim angefochtenen Urteil handelt es sich um einen letztinstanzlichen kantonalen Endentscheid, gegen den kein anderes Rechtsmittel gegeben ist. Die staatsrechtliche Beschwerde ist daher zulässig (Art. 84
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
1.2 Die Beschwerdeführer rügen eine Verletzung von Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.
Willkür im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.
Gemäss Art. 71 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
3.1 Der Einzelrichter erklärt, dass kein Anlass bestehe, die Bestimmung von Art. 71 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
Diese Auslegung bezeichnen die Beschwerdeführer als willkürlich: Sie halten angesichts des Umstandes, dass die Statuten lediglich den Grundsatz der Beitragspflicht vorsehen, die Festsetzung der Beitragshöhe aber der Vereinsversammlung überlassen, dafür, die Beiträge würden entgegen dem Wortlaut, aber auch entgegen dem Sinn des Gesetzes, das den Schutz der Mitglieder gegen aleatorische Vereinsversammlungsbeschlüsse bezwecke, eben nicht von den Statuten festgesetzt.
3.2 Die Frage, ob es zur Begrenzung der Beitragspflicht der Vereinsmitglieder im Sinne von Art. 71 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
könne, sei es, dass in diesen ein Maximalbetrag genannt werde (so Christian Brückner, Das Personenrecht des ZGB, Zürich 2000, S. 386, N. 1290), sei es, dass die Beitragshöhe sich aus den statutarisch umschriebenen Kriterien errechnen lasse oder ein Verzicht auf Mitgliederbeiträge in den Statuten verankert worden sei (Christian Ruetz-Venzin, Finanzielle Beitragspflichten der Vereinsmitglieder, Diss. Zürich 1985, S. 81 und 107); enthielten die Statuten keine Bestimmung über die finanzielle Beitragspflicht der Mitglieder oder sei aus ihnen deren Höhe nicht ersichtlich, so bestimme sich diese nach Art. 71 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
3.3 Dem Einzelrichter kann im erwähnten Punkt nach dem Gesagten schon deshalb nicht Willkür vorgeworfen werden, weil er sich für seinen Entscheid auf namhafte Lehrmeinungen stützen kann (vgl. dazu BGE 127 III 232 E. 3a S. 233 f.; 126 III 438 E. 4b S. 444; 122 III 439 E. 3b S. 442 f.; 104 II 249 E. 3b S. 251 f.). Diese lassen sich zudem sachlich begründen: Art. 71 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 71 - Les membres de l'association peuvent être tenus de verser des cotisations si les statuts le prévoient. |
zu entnehmen ist, ist auf jeden Fall nicht unhaltbar.
4.
Für den Fall, dass die Annahme des kantonalen Richters, die Beitragspflicht der Mitglieder des RCL sei auf Grund der Vereinsstatuten begrenzt gewesen, als nicht willkürlich betrachtet werden sollte, beanstanden die Beschwerdeführer, dass das zuständige Organ weder für das Jahr 2000 noch für die späteren Jahre die erforderlichen Beschlüsse über die konkreten Mitgliederbeiträge gefasst habe.
Unbestritten ist, dass die Vereinsversammlung zumindest seit 1984, dem Jahr des Eintritts der Beschwerdegegnerin in den RCL, alljährlich den Mitgliederbeitrag entsprechend der statutarischen Ordnung festgelegt hat. Für das Jahr 2000 ist dies jedoch in der Tat nicht (mehr) geschehen. Wenn die kantonale Instanz dieser einzigen Ausnahme keine entscheidende Bedeutung beigemessen hat, ist dies nicht unhaltbar, zumal im Herbst 1999 über den RCL dann der Konkurs eröffnet wurde. Es kommt hinzu, dass der RCL anlässlich der Vereinsversammlung vom 27. Mai 1999 offenbar wegen des desolaten finanziellen Zustands und im Hinblick auf die Gründung eines neuen Vereins bewusst auf Mitgliederbeiträge für das Jahr 2000 verzichtet hat. Bei dieser Sachlage durfte ohne Willkür angenommen werden, für jenes Jahr sei der Mitgliederbeitrag auf Null festgesetzt worden. Der betreffende Beschluss hätte binnen zwei Jahren seit Konkurseröffnung angefochten werden können (Art. 285 ff
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 285 - 1 La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
|
1 | La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
2 | Peut demander la révocation: |
1 | tout créancier porteur d'un acte de défaut de biens provisoire ou définitif après saisie; |
2 | l'administration de la faillite ou tout créancier, individuellement, dans les cas visés aux art. 260 et 269, al. 3. |
3 | Ne sont pas révocables les actes juridiques qui ont été accomplis durant un sursis concordataire, dans la mesure où ils ont été avalisés par un juge du concordat ou par une commission des créanciers (art. 295a).511 |
4 | Ne sont pas non plus révocables les autres dettes contractées avec l'accord du commissaire durant le sursis.512 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 292 - 1 Le droit d'intenter l'action révocatoire se prescrit: |
|
1 | Le droit d'intenter l'action révocatoire se prescrit: |
1 | par trois ans à compter de la notification de l'acte de défaut de biens après saisie (art. 285, al. 2, ch. 1); |
2 | par trois ans à compter de l'ouverture de la faillite (art. 285, al. 2, ch. 2); |
3 | par trois ans à compter de l'homologation du concordat par abandon d'actifs. |
2 | En cas de reconnaissance d'une décision de faillite rendue à l'étranger, le temps écoulé entre la demande de reconnaissance et la publication de la décision au sens de l'art. 169 LDIP527 n'entre pas dans le calcul du délai. |
5.
Die Beschwerde ist nach dem Gesagten abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang ist die Gerichtsgebühr den Beschwerdeführern aufzuerlegen (Art. 156 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 292 - 1 Le droit d'intenter l'action révocatoire se prescrit: |
|
1 | Le droit d'intenter l'action révocatoire se prescrit: |
1 | par trois ans à compter de la notification de l'acte de défaut de biens après saisie (art. 285, al. 2, ch. 1); |
2 | par trois ans à compter de l'ouverture de la faillite (art. 285, al. 2, ch. 2); |
3 | par trois ans à compter de l'homologation du concordat par abandon d'actifs. |
2 | En cas de reconnaissance d'une décision de faillite rendue à l'étranger, le temps écoulé entre la demande de reconnaissance et la publication de la décision au sens de l'art. 169 LDIP527 n'entre pas dans le calcul du délai. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird den Beschwerdeführern auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgerichtspräsidium Zug (Einzelrichter im ordentlichen Verfahren) schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. Oktober 2002
Im Namen der II. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: