6B_367/2014 - 2014-09-08 - Infrazione - Actes d'ordre sexuel, arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B 367/2014

Arrêt du 8 septembre 2014

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Mathys, Président, Oberholzer et Brahier Franchetti, Juge suppléante.
Greffière : Mme Kistler Vianin.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Gilles Monnier, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. Y.________, représentée par Me Antonella Cereghetti Zwahlen, avocate,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel, arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 janvier 2014.

Faits :

A.
Par jugement du 10 juillet 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Côte a déclaré X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec une personne dépendante (art. 188 ch. 1 CP), d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP) et d'infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 ch. 1 al. 4 aLStup), l'a condamné à une peine privative de liberté de 10 mois, peine complémentaire à celle prononcée le 2 juillet 2010 par la Cour de cassation pénale cantonale vaudoise, a renoncé à révoquer le sursis accordé à X.________ le 14 mars 2007 et prolongé le 2 juillet 2010 et a alloué à Y.________ un montant de 3'000 fr. à titre de tort moral.

B.
Par jugement du 23 janvier 2014, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de X.________ et admis partiellement celui du Ministère public vaudois en ce sens qu'elle a révoqué le sursis accordé à X.________ le 14 mars 2007 et prolongé le 2 juillet 2010 et a ordonné l'exécution de la peine privative de liberté de 15 mois.

En résumé, les faits à la base de cette condamnation sont les suivants :

B.a. A la fin avril 2008, à la suite d'une annonce parue sur internet, selon laquelle un groupe de créateurs cherchait des modèles pour des séances photos, Y.________ (née le 9 mars 1992) est entrée en contact avec X.________ (né le 13 août 1973). Après avoir conversé au téléphone quelques jours, les deux protagonistes ont décidé de se rencontrer en mai 2008 au domicile de X.________ afin de discuter du genre de photos que la jeune fille souhaitait faire. A l'issue de la soirée, ils ont dormi dans le même lit. Cette situation s'est répétée à deux autres reprises. X.________ n'a jamais évoqué qu'il souhaitait faire poser la jeune fille nue ou en petite tenue, mais il lui a expliqué qu'il lui était arrivé de faire ce genre de photos dans sa profession.

Au fil des rencontres, Y.________, qui se trouvait dans une situation personnelle et familiale difficile, a noué une relation d'amitié avec X.________. Ce dernier lui a faussement déclaré qu'il était en fin de vie en raison d'un cancer des poumons et lui a demandé de passer plus de temps avec lui. Il lui a fait croire que son beau-père avait dit du mal d'elle, alors qu'il savait qu'elle connaissait des problèmes avec ses parents. Il lui a offert de nombreux cadeaux et promis de lui donner une Porsche. C'est dans ce contexte que les faits suivants ont eu lieu:

- En juin 2008, lors de la première séance de photos au domicile de X.________, Y.________ a accepté de dénuder ses seins sur l'insistance de ce dernier. Par la suite, elle a encore fait trois à cinq séances de photos, lors desquelles X.________ a insisté pour qu'elle se dénude. Elle a d'abord accepté de montrer ses fesses, puis son sexe. Elle a également consenti à prendre des poses sexuellement suggestives et à utiliser des menottes, mais elle a refusé d'utiliser des godemichés et autres objets sexuels.

- Entre mai et octobre 2008, X.________ a photographié Y.________ et l'une de ses amies dans des poses sexuellement suggestives. Les deux jeunes filles se sont retrouvées nues dans la baignoire de X.________.

- Un soir d'octobre 2008, X.________ a offert un cocktail alcoolisé à Y.________, ce qui l'a rendue un peu saoule. Se prétendant un expert en amour, notamment pour apprendre aux filles à prodiguer des fellations, X.________ a déclaré à Y.________ qu'il avait refusé une fellation parce qu'il voulait qu'elle soit la première à lui en prodiguer. Cette dernière a tout d'abord accepté de lécher un godemiché en suivant les conseils de X.________. Celui-ci lui a alors proposé qu'elle lui fasse une fellation pour qu'il puisse mieux juger. Les intéressés se sont dirigés dans la chambre à coucher où la jeune fille s'est entièrement dévêtue. X.________ l'a caressée avec un plumeau et l'a pénétrée avec un godemiché et des boules geisha. La jeune fille lui a ensuite prodigué une fellation en suivant ses conseils et s'est laissée lécher le sexe.

B.b. Entre juin et octobre 2008, à deux reprises, Y.________ qui dormait chez X.________ s'est réveillée, alors que ce dernier lui caressait le sexe par-dessous son pyjama.

B.c. Entre mai et octobre 2008, notamment avant les séances photos, X.________ a remis de la marijuana a Y.________, qu'elle a consommée, à savoir une vingtaine de joints au total. Il lui a également proposé du LSD qu'elle a refusé.

B.d. Y.________ a déposé une plainte pénale contre X.________ le 6 septembre 2010.

C.
Contre ce jugement cantonal, X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à sa libération de tous les chefs d'accusation retenus contre lui, à la suppression de l'indemnité et des dépens alloués à la partie plaignante, ainsi qu'à l'allocation à lui-même d'une indemnité au titre de la prise en charge de l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en première instance et en procédure d'appel. Subsidiairement, il conclut à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.

1.1. La présomption d'innocence est garantie expressément par l'art. 10 CPP, l'art. 32 al. 1 Cst. et l'art. 6 par. 2 CEDH. Elle porte sur la répartition du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appréciation des preuves, d'autre part. En ce qui concerne le fardeau de la preuve, il incombe entièrement et exclusivement à l'accusation d'établir la culpabilité du prévenu, et non à celui-ci de démontrer qu'il n'est pas coupable.

1.2. Le recourant se plaint d'un renversement du fardeau de la preuve. Il reproche à la cour cantonale de s'être simplement demandée si les arguments invoqués dans son appel étaient suffisants pour remettre en cause un état de fait supposé. Elle aurait exigé de lui qu'il renverse la conviction de culpabilité émanant du premier jugement et aurait examiné ses arguments de manière saucissonnée.

Il ressort du jugement attaqué que la Cour d'appel, qui partage la conviction de culpabilité des premiers juges (jugement attaqué, consid. 3.3.2. in fine), a examiné, un par un, les moyens invoqués par le recourant à l'encontre du jugement de première instance, ce qui est précisément son rôle en tant que juridiction d'appel (art. 404 al. 1 CPP) et ce qui ne constitue pas un renversement du fardeau de la preuve. Imposer à l'appelant de formuler des griefs et de les motiver ne viole pas la présomption d'innocence.

2.

2.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va différemment que si le fait a été établi en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves est critiquée en référence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes (ATF 138 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).

Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B 689/2011 du 1er mars 2012 consid. 1.1; 6B 992/2008 du 5 mars 2009 consid. 1.2).

Les griefs d'arbitraire et de violation de la présomption d'innocence doivent être invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de manière détaillée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 105; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).

Il n'incombe pas au Tribunal fédéral de rechercher lui-même dans un mémoire de recours quels griefs entend soulever le recourant sur les différents points qu'il critique et en quoi l'autorité cantonale aurait violé les droits de rang constitutionnel qu'il cite globalement en introduction à son exposé (cf. arrêt rendu contre le même recourant 6B 685/2010). Il en va ainsi, en l'espèce, du grief de violation du droit d'être entendu mentionné en préambule par le recourant, à propos duquel on recherche, en vain, toute motivation répondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF dans le mémoire de recours.

2.2. En invoquant uniquement une violation de la présomption d'innocence, le recourant, quand bien même il s'en défend, discute de manière appellatoire le jugement attaqué, reprenant d'ailleurs très largement les arguments développés dans son mémoire d'appel, sans démontrer en quoi le jugement cantonal serait arbitraire. Comme cela sera encore examiné ci-après, un tel recours ne répond pas aux exigences de motivation rappelées ci-dessus.

3.
Le recourant affirme que les faits retenus sont des éléments contextuels défavorables qui ne peuvent pas fonder une condamnation pénale. Or, les premiers juges ont exposé que ces différents éléments permettent d'établir que le recourant avait manipulé l'intimée dont il connaissait tout des difficultés personnelles et de son besoin de trouver un confident et créé ainsi des liens de dépendance pour obtenir des actes d'ordre sexuel de la jeune fille qui l'excitait sur le plan sexuel et pour assouvir ses penchants sexuels (jugement du Tribunal correctionnel p. 23). Ces différents éléments sont les suivants: la victime était en plein désarroi au moment des faits (ce que le recourant savait), elle était en recherche de gens à qui faire confiance de l'avis de sa psychologue, le recourant a admis avoir été attiré sexuellement par la plaignante, il lui a fait croire qu'il était atteint d'un cancer pour accroître son emprise sur elle, il lui a dit qu'elle allait recevoir une Porsche, il ressort des observations des experts psychiatres un besoin de contrôle de l'autre du recourant dans un contexte de déni et de défenses perverses, il y a une analogie entre les faits incriminés et ceux pour lesquels le recourant a été condamné en 2010 (cf.
6B 685/2010), s'agissant du type de victime, de la situation de celle-ci, de son âge, du mode opératoire (jugement du Tribunal correctionnel, p. 22 et 23, jugement attaqué p. 16). Reprenant ce raisonnement, le jugement attaqué a nié toute violation de la présomption d'innocence, considérant que les éléments auxquels le recourant faisait référence constituaient le fondement de l'état de fait. Formulé en termes très généraux, le grief du recourant d'une prétendue violation de la présomption d'innocence ne contient aucune motivation. Il ne peut dès lors être examiné. Au demeurant, il peut être renvoyé au premier jugement qui expose en quoi les éléments cités par le recourant ont permis de tenir pour établis les faits à la base de la condamnation du recourant (p. 23).

4.
Le recourant s'en prend largement aux déclarations de la plaignante.

4.1. Le recourant reproche tout d'abord aux juges cantonaux d'avoir, en présence de versions contradictoires, retenu les déclarations de la victime, qu'il juge insuffisantes pour fonder une condamnation. Cependant, en présence de déclarations divergentes des protagonistes, ce qui est souvent le cas dans les affaires de moeurs, une condamnation qui repose sur des indices concluants qui privilégient la thèse de la victime n'est en rien arbitraire et ne viole pas la présomption d'innocence. Or, tel est le cas en l'espèce, les premiers juges, suivis par la cour cantonale, s'étant basés sur une série d'éléments (cf. ci-dessus consid. 3) autres que les déclarations de la plaignante pour asseoir leur conviction. De plus, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, spéc. p. 39).

4.2. Le recourant affirme tout au long de son recours que les déclarations de la plaignante ne sont pas crédibles (p. 9, 11, 13, 16-18, 20, 21, 23, 25).

Le jugement attaqué précise que les versions successives présentées par la victime n'ont pas été ignorées et expose en quoi le contexte des premières déclarations explique les dénégations de l'adolescente lors de cette audition. Faute pour le recourant de démontrer l'arbitraire de cette appréciation, il n'y a pas lieu d'examiner son grief.

Il en est de même lorsque le recourant revient à plusieurs reprises sur de prétendues contradictions de la plaignante en affirmant notamment qu'il n'est pas possible que la plaignante ait compris l'attirance sexuelle du recourant pour elle seulement lors de son audition par le Ministère public (recours p. 22, 23) ou que la fellation n'était pas une nouvelle pratique pour la jeune fille qu'il tente de faire passer pour une personne expérimentée (p. 24). Le jugement attaqué a écarté ces critiques, estimant qu'elles ne remettaient pas en question la conviction de culpabilité acquise et qu'il était notamment indifférent de savoir à quel moment la plaignante avait pris conscience de l'attirance sexuelle du recourant.

Il en est encore de même de l'appréciation qui a été faite en instance cantonale des témoignages invoqués par le recourant. Ce dernier ne démontre pas en quoi il serait insoutenable de considérer, comme le fait le jugement attaqué, que ces témoignages ne permettent pas de remettre en cause la conviction de culpabilité acquise, car ils ne portent que sur des aspects non décisifs.

Le recourant tente de s'appuyer sur le dossier du Service de l'enfance et de la jeunesse de l'Etat de Fribourg pour mettre en cause la crédibilité de la plaignante en en citant des extraits ayant pour but de démontrer que la plaignante est aguicheuse et qu'elle rencontre des problèmes avec l'autorité. Les juges cantonaux n'ont pas suivi le recourant, considérant comme usuel le fait qu'une jeune femme ayant été victime antérieurement d'abus sexuels adopte des comportements provocateurs ou même entretienne d'autres rapports sexuels qui seraient prohibés. En citant des extraits choisis d'un rapport et en les sortant de leur contexte, le recourant ne fait qu'opposer une nouvelle fois sa propre appréciation à celle retenue dans le jugement attaqué, sans démontrer l'arbitraire de cette dernière, ce qui exclut l'examen de son grief.
Enfin, la cour cantonale a refusé de donner suite aux réquisitions de preuve du recourant portant sur d'éventuels actes plus graves que la plaignante aurait subis, au motif que les faits invoqués ne concernaient pas la présente procédure. Le recourant reprend ces réquisitions formulées en appel (p. 26 à 28) et soutient à nouveau que la plaignante l'a accusé à tort pour tirer un trait sur son passé et récupérer des photos. Cela n'est en rien suffisant pour motiver une éventuelle appréciation arbitraire des juges cantonaux et ne permet à nouveau pas l'examen du grief.

5.
Le recourant conteste que la plaignante ait été sous son emprise, opposant sa propre appréciation à celle retenue dans le jugement attaqué, ce qui ne suffit pas pour permettre l'examen du grief. Il conteste également avoir profité de l'endormissement de la plaignante pour lui faire subir des actes d'ordre sexuel. Ce faisant, il s'écarte des faits constatés dans le jugement attaqué, sans en démontrer l'arbitraire, de sorte que son grief ne peut être examiné (art. 105 al. 1 LTF ; ATF 133 IV 286). Pour le surplus, la motivation d'une éventuelle violation de la loi pénale est insuffisante pour permettre son examen (art. 42 LTF).

6.
Le recourant conteste avoir fourni du cannabis à la plaignante, qui pouvait se fournir et en consommer sans lui. Il cite un témoin qui a déclaré être étonné que le recourant ait fourni du cannabis à la plaignante. Par cette argumentation, purement appellatoire, le recourant se contente d'opposer sa propre version des faits à celle retenue par la cour cantonale. Il ne démontre pas en quoi il serait arbitraire de retenir qu'il avait fourni des stupéfiants à la plaignante. Il n'y a pas lieu d'examiner plus avant son grief.

7.
Le recourant critique la révocation de sursis, au motif que celle-ci ne reposerait aucunement sur le dossier et qu'au vu du temps écoulé on ne saurait poser un pronostic défavorable. Là encore, la motivation du grief est insuffisante; il peut être simplement renvoyé au jugement attaqué (consid. 5.2).

8.
Le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (art. 429 al. 1 CPP). Cette conclusion doit être rejetée, dès lors que le recourant n'a pas été acquitté ni totalement ni partiellement.

9.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa très faible recevabilité. Les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). La victime, intimée, qui n'a pas été amenée à se déterminer, n'a pas droit à des dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 8 septembre 2014

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : La Greffière :

Mathys Kistler Vianin

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
¹	Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato.
²	Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento.
³	Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 32 Procedura penale - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato.
¹	Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con sentenza passata in giudicato.
²	L'accusato ha diritto di essere informato il più presto possibile e compiutamente sulle imputazioni contestategli. Deve essergli data la possibilità di far valere i diritti di difesa che gli spettano.
³	Il condannato ha il diritto di far esaminare la sentenza da un tribunale superiore. Sono eccettuati i casi in cui il Tribunale federale giudica come istanza unica.

IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU) CEDU Art. 6 Diritto ad un processo equo - 1. Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
¹	Ogni persona ha diritto ad un'equa e pubblica udienza entro un termine ragionevole, davanti a un tribunale indipendente e imparziale costituito per legge, al fine della determinazione sia dei suoi diritti e dei suoi doveri di carattere civile, sia della fondatezza di ogni accusa penale che gli venga rivolta. La sentenza deve essere resa pubblicamente, ma l'accesso alla sala d'udienza può essere vietato alla stampa e al pubblico durante tutto o una parte del processo nell'interesse della morale, dell'ordine pubblico o della sicurezza nazionale in una società democratica, quando lo esigono gli interessi dei minori o la tutela della vita privata delle parti nel processo, nella misura giudicata strettamente necessaria dal tribunale quando, in speciali circostanze, la pubblicità potrebbe pregiudicare gli interessi della giustizia.
²	Ogni persona accusata di un reato è presunta innocente sino a quando la sua colpevolezza non sia stata legalmente accertata.
³	Ogni accusato ha segnatamente diritto a:
^a	essere informato, nel più breve tempo possibile, in una lingua a lui comprensibile e in un modo dettagliato, della natura e dei motivi dell'accusa elevata a suo carico;
^b	disporre del tempo e delle facilitazioni necessarie per preparare la sua difesa;
^c	difendersi da sé o avere l'assistenza di un difensore di propria scelta e, se non ha i mezzi per ricompensare un difensore, poter essere assistito gratuitamente da un avvocato d'ufficio quando lo esigano gli interessi della giustizia;
^d	interrogare o far interrogare i testimoni a carico ed ottenere la convocazione e l'interrogazione dei testimoni a discarico nelle stesse condizioni dei testimoni a carico;
^e	farsi assistere gratuitamente da un interprete se non comprende o non parla la lingua impiegata nell'udienza.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 404 Estensione dell'esame - 1 Il tribunale d'appello esamina la sentenza di primo grado soltanto riguardo ai punti impugnati.
¹	Il tribunale d'appello esamina la sentenza di primo grado soltanto riguardo ai punti impugnati.
²	Può esaminare a favore dell'imputato anche i punti non impugnati, per impedire decisioni contrarie alla legge o inique.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 429 Pretese - 1 Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
¹	Se è pienamente o parzialmente assolto o se il procedimento nei suoi confronti è abbandonato, l'imputato ha diritto a:
^a	un'indennità, stabilita secondo la tariffa d'avvocatura, per le spese sostenute ai fini di un adeguato esercizio dei suoi diritti procedurali; la tariffa non opera distinzioni tra l'indennità riconosciuta e gli onorari per il difensore di fiducia;
^b	un'indennità per il danno economico risultante dalla partecipazione necessaria al procedimento penale;
^c	una riparazione del torto morale per lesioni particolarmente gravi dei suoi interessi personali, segnatamente in caso di privazione della libertà.
²	L'autorità penale esamina d'ufficio le pretese dell'imputato. Può invitare l'imputato a quantificarle e comprovarle.
³	Se l'imputato ha affidato la propria difesa a un difensore di fiducia, l'indennità di cui al capoverso 1 lettera a spetta esclusivamente al difensore, fatto salvo un eventuale conguaglio nei confronti del cliente. Il difensore può impugnare la decisione che stabilisce l'indennità avvalendosi dei rimedi giuridici proponibili contro la decisione finale.275

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.