Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_235/2007

Urteil vom 8. Mai 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
H.________,
Beschwerdeführerin, vertreten durch Fürsprecher Gerhard Lanz, Kirchenfeldstrasse 68, 3005 Bern,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 15. März 2007.

Sachverhalt:

A.
Die 1962 geborene, in Deutschland zur Krankenschwester ausgebildete H.________ arbeitete nach ihrer Einreise in die Schweiz im Jahre 1987 im Spital I.________, anschliessend im Spital O.________ und zuletzt von Januar 2001 bis Ende Juli 2003 im Spital L.________. Im Mai 2003 meldete sie sich unter Hinweis auf diverse Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Gestützt auf die medizinischen und beruflichen Abklärungen, insbesondere das Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ vom 19. Februar 2004 (Diagnosen: chronisches zervikocephales Schmerzsyndrom [ICD-10: M53.0]; leichte depressive Episode [ICD-10: F32.0], Somatisierungsstörung [ICD-10: F45.0] und anhaltende somatoforme Schmerzstörung [ICD-10: F45.4]), verneinte die IV-Stelle Bern mit Verfügungen vom 29. August 2005 den Anspruch auf Kostengutsprache für eine Umschulung zur Tierphysiotherapeutin/Pferdetherapeutin sowie auf eine Invalidenrente (Invaliditätsgrad: 22 %). Daran hielt sie mit (separaten) Einspracheentscheiden vom 28. Juli 2006 fest.

B.
Die gegen den rentenablehnenden Einspracheentscheid erhobene Beschwerde der H.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern ab (Entscheid vom 15. März 2007).

C.
H.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, der kantonale Entscheid sei aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz, eventualiter - unter zusätzlicher Aufhebung des Einspracheentscheids vom 28. Juli 2006 - zur weiteren Abklärung an die Verwaltung zurückzuweisen, damit diese über den Anspruch auf eine Invalidenrente neu befinde.

Die IV-Stelle Bern schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat sich nicht vernehmen lassen.
Erwägungen:

1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Dabei legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Ausnahme: Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG [Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG]).

2.
Im kantonalen Entscheid werden die für die Beurteilung der Streitsache massgebenden Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es betrifft dies den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in der ab 1. Januar 2003 geltenden Fassung in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; zum Ganzen BGE 130 V 343 E. 3.1 bis 3.3 S. 345 ff.), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung), die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG, seit 1. Januar 2004 in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 130 V 343 E. 3. S. 348 f., 128 V 29 E. 1 S. 30 f.) sowie die Bedeutung ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261, 122 V 157 S. 158 f., je mit Hinweisen) und die Grundsätze der Beweiswürdigung (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff., 122 V 157 E. 1c S. 160 ff., je mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400; zur antizipierten Beweiswürdigung vgl. SVR 2001 IV Nr. 10 S. 27 E. 4 S. 28; zu Art. 4 Abs. 1 aBV ergangene, weiterhin geltende Rechtsprechung: BGE 124 V 90 E. 4b S. 94, 122 V 157 E. 1d S. 162, je mit Hinweisen; vgl. auch BGE 131 I 153 E. 3 S. 157, 130 II 425 E. 2.1 S. 428, 124 I 208 E. 4a S. 211, je mit
Hinweisen). Ebenfalls richtig wiedergegeben hat die Vorinstanz die Rechtsprechung zur nur ausnahmsweise invalidisierenden Wirkung somatoformer Schmerzstörungen und - früher auch als "Weichteilrheuma" bezeichneten - Fibromyalgien (BGE 132 V 65 E. 4 S. 70 ff. [mit Hinweisen], 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.; BGE 130 V 352 ff. und 396 ff.; vgl. auch Urteil 9C_131/2007 vom 3. Juli 2007, E. 3 mit Hinweisen [betreffend das Verhältnis von psychischer Komorbidität und depressiven Stimmungslagen bei Schmerzstörungen]).

3.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Invalidenrente.

3.1 Hinsichtlich der umstrittenen Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398 f.) der Restarbeitsfähigkeit hat das kantonale Gericht festgestellt, gestützt auf das - insoweit als beweiskräftig eingestufte - Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ vom 19. Februar 2004 sei die an rheumatologisch nicht objektivierbaren, multiplen Schmerzen leidende Beschwerdeführerin im angestammten Beruf als Krankenschwester noch zu 50 % einsetzbar; leichte, wechselbelastende Tätigkeiten dagegen seien ihr, entsprechend der Schlussfolgerung im Teilgutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ des Rheumatologen Dr. med. W.________, aus rein körperlicher Sicht ganztags zumutbar. In psychischer Hinsicht werde in der Gesamtbeurteilung des Gutachtens des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ aufgrund der fachärztlich diagnostizierten leichten depressiven Episode, Somatisierungsstörung und anhaltenden somatoformen Schmerzstörung zwar eine medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit von 20 % für sämtliche Tätigkeiten attestiert; gutachtensintern fehle es hierfür jedoch an einer nachvollziehbaren medizinischen Begründung: So bescheinige das zu Handen des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ erstellte fachärztliche
Teilgutachten des Dr. med. G.________ vom 7. Januar 2003 eine psychisch bedingt 20%ige Einschränkung bloss für die angestammte Tätigkeit als Krankenschwester, nicht aber für leidensangepasste, leichtere Arbeiten (ohne Schichtbetrieb). Da gemäss Dr. med. G.________ keine psychiatrische Komorbidität von erheblicher Schwere, Dauer und Ausprägung vorliege und auch die übrigen, für die Frage der zumutbaren Schmerzüberwindung rechtsprechungsgemäss massgebenden Kriterien nach Lage der Akten nicht erfüllt seien, rechtfertige sich die vorinstanzliche Annahme einer generell 20%-igen Einschränkung der Leistungsfähigkeit aus psychischen Gründen nicht; für leichte, wechselbelastende berufliche Tätigkeiten (unter Vermeidung fixierter Körperpositionen über längere Zeit, Heben und Tragen von schweren Lasten und Überkopfarbeiten) sei daher von voller Arbeitsfähigkeit auszugehen.
3.2
3.2.1 Die Beschwerdeführerin bringt letztinstanzlich erstmals vor, das Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ vom 19. Februar 2004 sei von Dr. med. D.________ (Abteilung Innere Medizin des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________), welcher gemäss Angaben auf S. 18 des Gutachtens "für die beteiligten Gutachter" hätte zeichnen sollen, nicht persönlich unterschrieben worden; bereits aufgrund dieses Formfehlers mangle es dem Gutachten an Beweistauglichkeit, woran die handschriftliche Visierung durch Dr. med. U.________, Ärztlicher Mitarbeiterstab des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________, nichts ändere. Das Abstellen auf das formal unvollständige Gutachten verletze den Untersuchungsgrundsatz.
3.2.2 Soweit tatsächlicher Art, ist der neue Einwand als unzulässiges Novum zu werten, zumal er bei gehöriger Sorgfalt ohne Weiteres bereits im Einsprache-, spätestens aber im kantonalen Beschwerdeverfahren hätte vorgebracht werden können und - insbesondere unter dem Blickwinkel von Treu und Glauben - hätte vorgebracht werden müssen (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; vgl. Ulrich Meyer, N 18 ff., insb. N 40 zu Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG, in: Niggli/Uebersax/ Wiprächtiger [Hrsg.], Basler Kommentar Bundesgerichtsgesetz, Basel 2008; s. auch Urteil 6B_503/2007 vom 21. Januar 2008, E. 4.3 mit Hinweisen). Namentlich kann bei objektivierter, an Treu und Glauben orientierter Betrachtung nicht gesagt werden, dass zum neuen tatsächlichen Vorbringen der fehlenden Unterzeichnung des Gutachtens des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ durch Dr. med. D.________ (respektive durch die beteiligten Gutachter) erst der vorinstanzliche Entscheid Anlass gegeben hat (vgl. Meyer, a.a.O., N 44-48; Nicolas von Werdt, N 6 zu Art. 99
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
, in: Seiler/von Werdt/Güngerich, Bundesgerichtsgesetz (BGG), Bern 2007; vgl. zum Ganzen auch Urteil 4A_36/2008 vom 18. Februar 2008, E. 4.1).

Als (unter Vorbehalt von Treu und Glauben) grundsätzlich zulässiger rechtlicher Einwand ist die Rüge unbegründet: Die Unterschrift ist zwar ein übliches Kennzeichen, um die Echtheit eines Dokuments zu bezeugen, aber für gerichtliche Gutachten im Unterschied zu anderen Dokumenten (z.B. Art. 13
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 13 - 1 Le contrat pour lequel la loi exige la forme écrite doit être signé par toutes les personnes auxquelles il impose des obligations.
1    Le contrat pour lequel la loi exige la forme écrite doit être signé par toutes les personnes auxquelles il impose des obligations.
2    ...3
OR, Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) nicht ausdrücklich gesetzlich als formelle Gültigkeitsvoraussetzung vorgeschrieben (Art. 57 ff
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 57
1    Lorsque le juge doit être éclairé sur des circonstances de la cause qui exigent des connaissances spéciales, il se fait assister par un ou plusieurs experts. Ceux-ci participent à l'instruction de la cause dans la mesure fixée par le juge et donnent leur avis sur les questions qu'il leur soumet.
2    Le juge donne aux parties l'occasion de s'exprimer sur le libellé des questions à poser aux experts et de proposer des modifications et des adjonctions.
. BZP in Verbindung mit Art. 19
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 19 - Sont en outre applicables par analogie à la procédure probatoire les art. 37, 39 à 41 et 43 à 61 de la procédure civile fédérale49; les sanctions pénales prévues par ladite loi envers les parties ou les tierces personnes défaillantes sont remplacées par celles qui sont mentionnées à l'art. 60 de la présente loi.
VwVG und Art. 55 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 55 Règles particulières de procédure - 1 Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1    Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1bis    Le Conseil fédéral peut déclarer applicables aux procédures régies par la présente loi les dispositions de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative relatives à la communication électronique avec les autorités.47
2    La procédure devant une autorité fédérale est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, sauf lorsqu'il s'agit de prestations, créances et injonctions relevant du droit des assurances sociales.
ATSG). Sie hat vor allem Beweischarakter. Vorliegend bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass das zwar nicht von den untersuchenden Ärzten unterschriebene, aber immerhin vom geschäftsführenden Arzt des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ visierte Gutachten die Meinung der Begutachter nicht richtig wiedergeben würde.

3.3 Die vorinstanzlich gestützt auf das Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ getroffene Feststellung einer vollen Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten ist weder offensichtlich unrichtig noch ist sie - entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin - Ergebnis einer bundesrechtswidrigen Beweiswürdigung. Unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG nicht zu beanstanden ist namentlich die Feststellung des kantonalen Gerichts, der Psychiater Dr. med. G.________ attestiere in seinem zu Handen des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ erstellten Teilgutachten lediglich für die angestammte Tätigkeit als Krankenschwester, nicht aber für leidensadaptierte Verrichtungen eine 20%ige Arbeitsunfähigkeit. Unbegründet ist sodann der Einwand der Beschwerdeführerin, die Aussagen des Psychiaters seien mangels Vollständigkeit und Widerspruchsfreiheit von vornherein beweisuntauglich und Zusatzabklärungen daher angezeigt. Entgegen der Argumentation der Versicherten berücksichtigt die von Dr. med. G.________ (für die bisherige Tätigkeit) attestierte Arbeitsunfähigkeit von 20% sämtliche nicht-objektiverbaren Beschwerden, namentlich auch die Verdauungsschwierigkeiten, die "somatischen Symptome" und "zahlreichen
körperlichen Beschwerden". Diese vom Psychiater mitberücksichtigten Leiden entsprechen offensichtlich den vom Rheumatologen festgestellten, organisch nicht erklärbaren "vegetativen Begleitsymptomen" der Schmerzgeneralisierung und "gastrointestinalen Beschwerden". Unerheblich ist, dass Dr. med. W.________ den (von ihm ausdrücklich als rheumatologisch nicht erklärbar bezeichneten) vegetativen Begleitsymptomen - unspezifisch - "invalidisierende" Wirkung zuschreibt, wogegen Dr. med. G.________ aus demselben Gesundheitsschaden eine bloss leichte Einschränkung der Belastbarkeit ableitet. Die Beurteilung der "Invalidität" stellt eine ausserhalb des Kompetenzbereiches des Arztes liegende Rechtsfrage dar (BGE 132 V 393 E. 3.1 und 3.2 S. 399 f.), und selbst bloss tatsächliche Feststellungen zu den vegetativen/gastrointestinalen bedingten Einschränkungen obliegen, soweit abschliessend verstanden, in casu nicht dem Rheumatologen. Die Aussagen des Dr. med. W.________ zum "invalidisierenden" Charakter der festgestellten Beschwerdesymptomatik sind mithin nicht geeignet, gutachtensinterne Widersprüche zu begründen.

Auf der Grundlage eines zutreffenden Rechtsbegriffs der Invalidität hat die Vorinstanz sodann tatsächlich wie rechtlich haltbar festgestellt, dass die im Gutachten vom 19. Februar 2004 diagnostizierten Leiden nach Lage der Akten nicht jene rechtsprechungsgemäss erforderliche Schwere und Ausprägung aufweisen, um ihnen invalidisierende Wirkung zuschreiben zu können (s. Hinweise in E. 2 hievor in fine), und daher - abweichend von der Gesamteinschätzung im Gutachten des Ärztlichen Begutachtungsinstituts B.________ (20 %ige Einschränkung der Restarbeitsfähigkeit [auch] in leidensangepassten Tätigkeiten) - von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in leichten, wechselbelastenden Tätigkeiten auszugehen ist. Entgegen dem Einwand der Versicherten nichts daran ändert der Umstand, dass sich die Beschwerdesymptomatik nicht in eigentlichen Schmerzen erschöpft. Entscheidend ist allein, dass der Psychiater Dr. med. G.________ die von ihm - bezogen auf die angestammte Tätigkeit - attestierte leichte Einschränkung in der Belastbarkeit (20 %) ausschliesslich auf die diagnostizierte Somatisierungsstörung, anhaltende somatoforme Schmerzstörung und leichte depressive Episode zurückführt, letztere Diagnosen jedoch praxisgemäss keine Invalidität im
Rechtssinne zu begründen vermögen und die von der Rechtsprechung entwickelten Kriterien für ein ausnahmsweises Abweichen von diesem Grundsatz (im Einzelnen: BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.; 130 V 352 E. 2.2.3 S. 353 f.) tatsächlich wie rechtlich klarerweise nicht erfüllt sind (zur kriterienbezogenen Abgrenzung von Tat- und Rechtsfrage: Urteil I 683/06 vom 29. August 2007 [E. 2.2], publ. in: SVR 2008 IV Nr. 23 S. 71).
3.4
3.4.1 Im Rahmen der Invaliditätsbemessung hat die Vorinstanz das trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise erzielbare Einkommen ausgehend vom Tabellenlohn gemäss TA7 Ziff. 33 der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2002 (LSE) sowie unter Gewährung eines leidensbedingten Abzugs von 10 % auf Fr. 60'157.- festgesetzt. Die Beschwerdeführerin wendet in rechtlicher Hinsicht (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399) ein, es sei fälschlicherweise auf die LSE-Tabelle TA7 statt auf Tabelle TA1 abgestellt worden. Nach der Rechtsprechung ist beim Einkommensvergleich zwar in der Regel von LSE-TA1 (standardisierte Bruttolöhne [Zentralwert] nach Wirtschaftszweigen, Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes und Geschlecht, Privater Sektor) auszugehen (BGE 129 V 472 E. 4.3.2 S. 484). Es besteht jedoch kein Grundsatz, wonach in jedem Fall auf Tabelle TA1 abzustellen ist. Welche Tabelle als Ausgangsbasis zu wählen ist, beurteilt sich nach den konkreten Umständen (Urteil U 66/00 vom 19. September 2000, E. 3b [mit Hinweis], publ. in: RKUV 2000 Nr. U 405 S. 400; vgl. auch Urteil 1019/06 vom 7. November 2007, E. 3 [mit Hinweisen]). In casu mag das vorinstanzliche Abstellen auf TA7 der LSE fragwürdig erscheinen, zumal
letztere Tabelle nebst dem privaten auch den gesamten öffentlichen Sektor einschliesst, der Beschwerdeführerin aber die angestammte Tätigkeit als Krankenschwester - etwa in einem öffentlichen Spital - nur noch eingeschränkt möglich ist (leichte, wechselbelastende Verrichtungen, insb. kein Schichtbetrieb). Wie es sich damit verhält, kann indessen offen bleiben. Selbst wenn, wie von der Beschwerdeführerin für richtig befunden, auf TA1 abgestellt würde, wäre ihr aufgrund der abgeschlossenen Berufsausbildung und langjährigen Berufserfahrung der Durchschnittslohn gemäss TA1/TOTAL/Frauen im Anforderungsniveau 3 anzurechnen (LSE 2002: Fr. 4'743.-). Was die Beschwerdeführerin gegen das Lohnniveau 3 einwendet, vermag zu keiner andern rechtlichen Beurteilung zu führen (zur Wahl der massgeblichen Tabellen-Stufe [Anforderungsniveau] als Rechtsfrage: Urteil I 732/06 vom 2. Mai, 2007 [E. 4.2.2], publ. in: SVR 2008 IV Nr. 4 S. 905). Zum einen kann die Beschwerdeführerin in ihrem gelernten medizinischen Beruf weiterhin - wenn auch eingeschränkt (s. oben) - tätig sein; zum andern fordert der langjährig ausgeübte Beruf als Krankenschwester breite intellektuelle und soziale Fähigkeiten, welche die Versicherte durchaus als elementare Berufs- und
Fachkenntnisse in andere Tätigkeiten insbesondere im Gesundheits- und Sozialbereich einbringen kann. Im Übrigen setzt das Anforderungsniveau 3 nicht qualifiziertes und selbständiges Arbeiten voraus, wie es die bisherige Krankenschwestertätigkeit verlangte. Für das Jahr 2002 resultiert demnach - unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Std. (Stand 2002 gemäss Tabelle B 9.2, A-O, in: Die Volkswirtschaft 2007/Heft 12, S. 98) sowie unter Anrechnung des vorinstanzlich ermessensweise auf 10 % festgesetzten, von der Beschwerdeführerin nicht bestrittenen leidensbedingten Abzugs (vgl. BGE 129 V 472 E. 4 S. 481 mit Hinweisen; E. 4 des Urteils I 82/02 vom 27. November 2002, publ. in: AHI 2002 S. 67 ff.) - ein Invalideneinkommen von Fr. 53'401.45, für das Jahr 2003 (frühestmöglicher Rentenbeginn) ein solches von 54'309.25 (= plus 1.7 %; Bundesamt für Statistik, Lohnentwicklung 2004, Bern 2005, T1.2.93 [Nominallohnindex Frauen 2000-2004]/Total).
3.4.2 Das ohne Gesundheitsschaden als Krankenschwester hypothetisch erzielbare Einkommen (Valideneinkommen) hat das kantonale Gericht auf der Basis des in der letzten Stelle (2001-2003) ausgeübten 90%-Pensums ermittelt; nicht gefolgt ist es damit der Annahme der Verwaltung, wonach die Versicherte zuletzt lediglich aus gesundheitlichen Gründen bloss zu 90% angestellt gewesen sei und als Gesunde 100 % gearbeitet hätte. Wie es sich mit der vorinstanzlichen Feststellung eines 90%igen Arbeitspensums im Gesundheitsfall unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG verhält, bedarf keiner abschliessenden Prüfung. Auch bei antragsgemässer Unterstellung eines 100%-Pensums und selbst bei Berücksichtigung des von der Beschwerdeführerin - unter Anrechnung vorinstanzlich nicht berücksichtigter Zulagen für Nacht-/Wochenend- und Schichtarbeit - geltend gemachten Valideneinkommens von Fr. 86'426.- resultiert aus dem Vergleich mit dem Invalideneinkommen von Fr. 54'309.25 (E. 3.4.1 hievor) ein nicht rentenbegründender Invaliditätsgrad von rund 37 %.

4.
Die zu erhebenden Gerichtskosten (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG) sind ausgangsgemäss von der Beschwerdeführerin zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. Mai 2008
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_235/2007
Date : 08 mai 2008
Publié : 03 juin 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
CO: 13
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 13 - 1 Le contrat pour lequel la loi exige la forme écrite doit être signé par toutes les personnes auxquelles il impose des obligations.
1    Le contrat pour lequel la loi exige la forme écrite doit être signé par toutes les personnes auxquelles il impose des obligations.
2    ...3
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
55
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 55 Règles particulières de procédure - 1 Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1    Les points de procédure qui ne sont pas réglés de manière exhaustive aux art. 27 à 54 de la présente loi ou par les dispositions des lois spéciales sont régis par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative46.
1bis    Le Conseil fédéral peut déclarer applicables aux procédures régies par la présente loi les dispositions de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative relatives à la communication électronique avec les autorités.47
2    La procédure devant une autorité fédérale est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, sauf lorsqu'il s'agit de prestations, créances et injonctions relevant du droit des assurances sociales.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
PA: 19
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 19 - Sont en outre applicables par analogie à la procédure probatoire les art. 37, 39 à 41 et 43 à 61 de la procédure civile fédérale49; les sanctions pénales prévues par ladite loi envers les parties ou les tierces personnes défaillantes sont remplacées par celles qui sont mentionnées à l'art. 60 de la présente loi.
PCF: 57
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 57
1    Lorsque le juge doit être éclairé sur des circonstances de la cause qui exigent des connaissances spéciales, il se fait assister par un ou plusieurs experts. Ceux-ci participent à l'instruction de la cause dans la mesure fixée par le juge et donnent leur avis sur les questions qu'il leur soumet.
2    Le juge donne aux parties l'occasion de s'exprimer sur le libellé des questions à poser aux experts et de proposer des modifications et des adjonctions.
Répertoire ATF
122-V-157 • 124-I-208 • 124-V-90 • 125-V-256 • 125-V-351 • 128-V-29 • 129-V-472 • 130-II-425 • 130-V-343 • 130-V-352 • 131-I-153 • 131-V-49 • 132-V-393 • 132-V-65
Weitere Urteile ab 2000
4A_36/2008 • 6B_503/2007 • 9C_131/2007 • 9C_235/2007 • I_683/06 • I_732/06 • I_82/02 • U_66/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • trouble somatoforme douloureux • exactitude • atteinte à la santé • rente d'invalidité • décision sur opposition • office ai • principe de la bonne foi • tribunal fédéral • diagnostic • état de fait • violation du droit • durée et horaire de travail • durée • recours en matière de droit public • douleur • comparaison des revenus • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • médecin
... Les montrer tous
VSI
2002 S.67