H 195/99 Hm
IV._Kammer
Bundesrichter Borella, Rüedi und Bundesrichterin Leuzinger;
Gerichtsschreiberin Hofer
Urteil_vom_8._Mai_2000
in Sachen
1. L.________,
2. U.________,
3. K.________,
Beschwerdeführer, alle vertreten durch Rechtsanwalt
M.________,
gegen
Ausgleichskasse des Kantons Solothurn, Allmendweg 6, Zuch-
wil, Beschwerdegegnerin,
und
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn
A.- L.________ und U.________ sowie K.________ bilde-
ten den Verwaltungsrat der Firma B.________. Am 10. April
1997 wurde über die Aktiengesellschaft der Konkurs eröff-
net, am 10. Juni 1997 mangels Aktiven jedoch wieder einge-
stellt. Mit separaten Verfügungen vom 31. März 1998 forder-
te die Ausgleichskasse des Kantons Solothurn von allen
dreien unter solidarischer Haftung Schadenersatz in Höhe
von Fr. 68'859.05 für nicht abgelieferte bundesrechtliche
Sozialversicherungsbeiträge betreffend die Schlussabrech-
nungen 1995 (zuzüglich Mahngebühr, Betreibungskosten und
Verzugszinsen) und 1996 sowie die Nachzahlungsverfügungen
der Jahre 1994 bis 1996 vom 24. September 1997.
B.- Auf Einspruch der Belangten hin machte die Aus-
gleichskasse ihre Forderung klageweise geltend. Das Ver-
sicherungsgericht des Kantons Solothurn hiess die Klage mit
Entscheid vom 3. Mai 1999 gut.
C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lassen
L.________ und U.________ sowie K.________ die Aufhebung
des kantonalen Gerichtsentscheides beantragen; eventuell
sei die Sache zur Durchführung des Beweisverfahrens und
Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Zudem
ersuchen L.________ und U.________ um Gewährung der unent-
geltlichen Rechtspflege.
Die Ausgleichskasse schliesst auf Abweisung der Ver-
waltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialver-
sicherung hat sich nicht vernehmen lassen.
Das_Eidg._Versicherungsgericht_zieht_in_Erwägung:
1.- Da es sich bei der angefochtenen Verfügung nicht
um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleis-
tungen handelt, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht
nur zu prüfen, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht
verletzt hat, einschliesslich Überschreitung oder Miss-
brauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachver-
halt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter
Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt
worden ist (Art. 132
in Verbindung mit Art. 104 lit. a undb sowie Art. 105 Abs. 2
OG).2.- Das kantonale Gericht hat unter Hinweis auf Gesetz
(Art. 52
|
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
| 1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
| 2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
| 3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
| 4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
| 5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
| 6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
123 V 15 Erw. 5b) die Voraussetzungen richtig dargelegt,
unter denen ein verantwortliches Organ einer juristischen
Person der Ausgleichskasse den durch schuldhafte Missach-
tung der Vorschriften über die Beitragsabrechnung und -be-
zahlung (Art. 14 Abs. 1
|
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
|
| 1 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur. |
| 2 | Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67 |
| 2bis | Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que: |
| a | lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié; |
| b | lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou |
| c | lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69 |
| 3 | Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71 |
| 4 | Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72 |
| a | les délais de paiement des cotisations; |
| b | la procédure de sommation et de taxation d'office; |
| c | le paiement a posteriori de cotisations non versées; |
| d | la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA; |
| e | ...76 |
| 5 | Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77 |
| 6 | Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78 |
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
|
| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
nen Schaden zu ersetzen hat. Darauf kann verwiesen werden.
Zutreffend sind auch die Ausführungen zur Verwirkung der
Schadenersatzforderung (Art. 82
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
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| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
und zum Zeitpunkt der Kenntnis des Schadens (BGE 119 V 92
Erw. 3).
3.- In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde halten die
Beschwerdeführer an ihrer bereits im vorinstanzlichen Ver-
fahren vertretenen Auffassung fest, dass der Schadenersatz-
anspruch zufolge verspäteter Geltendmachung verwirkt sei.
Denn die Arbeitgeberin habe die Ausgleichskasse bereits im
Sommer 1996 darüber informiert, dass der Betrieb am
31. Juli 1996 eingestellt worden sei, nachdem die "Lizenz-
geberin" die Verträge fristlos gekündigt und das Warenlager
blockiert habe. Ebenfalls mitgeteilt habe sie, dass keine
finanziellen Mittel mehr vorhanden seien.
Das kantonale Gericht hat diesen Einwand unter Beru-
fung auf die Rechtsprechung des Eidgenössischen Versiche-
rungsgerichts nicht gelten lassen. Das Konkursverfahren sei
am 10. Juni 1997 eingestellt und damit abgeschlossen wor-
den, weshalb die Schadenersatzverfügungen vom 31. März 1998
binnen der einjährigen Verwirkungsfrist ergangen seien.
Diesen zutreffenden vorinstanzlichen Erwägungen kann
mit Blick auf die im vorliegenden Fall erfolgte Konkursein-
stellung mangels Aktiven und die dazu ergangene Rechtspre-
chung (BGE 103 V 122 Erw. 4; ZAK 1990 S. 289 Erw. 4b) voll-
umfänglich beigepflichtet werden. Was dagegen vorgebracht
wird, verfängt nicht. Schadenskenntnis der Ausgleichskasse
sogar bereits in einem vor der Konkurseröffnung liegenden
Zeitpunkt anzunehmen, stünde in Widerspruch zu der bisheri-
gen einschlägigen Rechtsprechung (BGE 119 V 92 Erw. 3, 118
V 196 f. Erw. 3b; ZAK 1992 S. 479 Erw. 3b), von der abzu-
weichen kein Anlass besteht. Namentlich war nach der Auf-
lösung des Lizenzvertrages im Sommer 1996 das weitere
Schicksal der Gesellschaft noch ungewiss. Bis zur Konkurs-
eröffnung im April 1997 und dessen Einstellung mangels
Aktiven war für die Ausgleichskasse insbesondere nicht
ersichtlich, ob nicht doch noch eine Betriebssanierung
zustande kommen und inwieweit allenfalls eine konkursrecht-
liche Verwertung des Warenlagers den Schaden mindern würde.
4.- Soweit die Beschwerdeführerin 1 die Schadenersatz-
pflicht für im Jahre 1994 unbezahlt gebliebene bundesrecht-
liche Sozialversicherungsbeiträge mit dem Argument bestrei-
tet, sie sei erst ab 1995 Mitglied des Verwaltungsrates
gewesen, kann dem nicht beigepflichtet werden. Nach der
Rechtsprechung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
beginnt die Haftung des Verwaltungsrates für den der Aus-
gleichskasse verursachten Schaden mit dem effektiven Ein-
tritt in den Verwaltungsrat, und zwar unabhängig vom Datum
der Eintragung ins Handelsregister (BGE 123 V 174 Erw. 3b).
Mit der Mandatsübernahme tritt das Verwaltungsratsmitglied
in die Verantwortung sowohl für die laufenden als auch für
die verfallenen, von der Firma in früheren Jahren schuldig
gebliebenen Sozialversicherungsabgaben ein. Es ist seine
Pflicht, nicht nur für die Bezahlung der laufenden Beiträ-
ge, sondern und gerade für die Begleichung verfallener,
seit Jahren geschuldeter Abgaben besorgt zu sein (ZAK 1992
S. 254 Erw. 7b). Sofern auf im Jahr 1994 ausgerichteten
Löhnen gestützt auf die Nachzahlungsverfügung vom 24. Sep-
tember 1997 Sozialversicherungsbeiträge geschuldet sind
- worauf nachstehend noch zurückzukommen sein wird (vgl.
Erw. 5c) - kann sich die Beschwerdeführerin somit nicht zum
Vornherein mit dem Hinweis entlasten, diese seien in einem
Zeitpunkt entstanden, als sie noch keine Organstellung
innehatte. Ebensowenig zu exkulpieren vermag sich die Be-
schwerdeführerin 1 - wie im Übrigen auch der Beschwerdefüh-
rer 3 - mit der Begründung, nichts mit der Geschäftsführung
zu tun gehabt zu haben. Denn wer sich in den Verwaltungsrat
einer Firma wählen lässt, nimmt Organstellung ein mit den
damit verbundenen gesetzlichen Pflichten (Art. 716 f
|
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 716 - 1 Le conseil d'administration peut prendre des décisions sur toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale par la loi ou les statuts. |
|
| 1 | Le conseil d'administration peut prendre des décisions sur toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale par la loi ou les statuts. |
| 2 | Il gère les affaires de la société dans la mesure où il n'en a pas délégué la gestion. |
welche die Überwachung der mit der Geschäftsführung betrau-
ten Personen und das regelmässige sich Unterrichtenlassen
über den Geschäftsgang beinhalten.
5.- Die Schadenersatzforderung der Ausgleichskasse
beruht auf der Nichtbezahlung von Beiträgen, die gemäss den
Schlussabrechnungen vom 17. April 1996 für das Jahr 1995
und vom 16. Mai 1997 für das Jahr 1996 und nach den Nach-
zahlungsverfügungen vom 24. September 1997 für die Zeit von
April 1994 bis Ende Juli 1996 erhoben worden sind.
a) Die Beschwerdeführer bestreiten die Höhe der Forde-
rung gemäss Schlussabrechnung 1995 nicht, machen aber gel-
tend, sie hätten die festgelegten Pauschalbeträge für die-
ses Jahr korrekt bezahlt und auch die entsprechenden Lohn-
summen der Ausgleichskasse rechtzeitig innert der gesetz-
lichen Monatsfrist nach Ablauf der Abrechnungsperiode ge-
meldet. Für die erst am 17. April 1996 in Rechnung gestell-
ten Beträge sei gemäss Verfügung vom 26. April 1996 ein
Zahlungsaufschub gewährt worden. Bereits damals habe die
Gesellschaft indessen über keine Vermögenswerte mehr ver-
fügt, was der Ausgleichskasse am 22. April 1996 mitgeteilt
worden sei. Zudem seien die Beiträge 1995 vor der Konkurs-
eröffnung gar nie rechtskräftig verfügt worden.
Die Ausgleichskasse hat am 26. April 1996 einem Raten-
plan über die Tilgung der fälligen Beiträge für die Zeit
vom 1. Januar bis 31. Dezember 1995 im Betrage von
Fr. 46'893.80 zugestimmt. Danach waren spätestens bis
15. Mai 1996 Fr. 15'650.- zu bezahlen und der Rest in zwei
weiteren Monatsraten bis 15. Juni und 15. Juli 1996 zu be-
gleichen. Ein Zahlungsaufschub mit Tilgungsplan ändert an
der Widerrechtlichkeit der nicht ordnungsgemässen Bezahlung
der Beiträge grundsätzlich nichts. Zwar ist bei der Beur-
teilung der Frage, ob die verantwortlichen Arbeitgeberorga-
ne ihren Sorgfaltspflichten im Zusammenhang mit der Einhal-
tung der Beitragszahlungspflicht nachgekommen sind, ein mit
der Ausgleichskasse vereinbarter Zahlungsaufschub mit Til-
gungsplan mitzuberücksichtigen, soweit dem Beitragspflich-
tigen damit ein Abweichen von den ordentlichen Zahlungster-
minen zugestanden wird (BGE 124 V 255 Erw. 3b). Vorbehalten
bleiben Fälle, in welchen Zahlungsaufschub beantragt wird,
obschon der Beitragspflichtige damit rechnen musste, dass
die Firma in Konkurs gehen werde und er die Zahlungsverein-
barung nicht werde einhalten können (BGE 124 V 255 Erw. 4b;
AHI 1999 S. 26). Im vorliegenden Fall ändert der gewährte
Zahlungsaufschub an der vorinstanzlichen Verschuldensbeur-
teilung nichts, da die Beschwerdeführer weder für die Ein-
haltung des Tilgungsplanes gesorgt, noch die Zahlung der
einzelnen Raten veranlasst haben. Der Zahlungsaufschub ist
daher ohne weiteres dahingefallen (Art. 38bis Abs. 3
|
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 716 - 1 Le conseil d'administration peut prendre des décisions sur toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale par la loi ou les statuts. |
|
| 1 | Le conseil d'administration peut prendre des décisions sur toutes les affaires qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale par la loi ou les statuts. |
| 2 | Il gère les affaires de la société dans la mesure où il n'en a pas délégué la gestion. |
Zudem räumen die Beschwerdeführer selber ein, dass ihnen
die prekäre Lage der Gesellschaft im April 1996 bekannt
war. Im Zeitpunkt des nachgesuchten Zahlungsaufschubes
konnten sie somit nicht damit rechnen, dass die Zahlungs-
vereinbarung eingehalten werden könne. Stichhaltige Exkul-
pationsgründe für die Nichtbezahlung der gemäss Schluss-
abrechnung 1995 geschuldeten Sozialversicherungsbeiträge
sind keine ersichtlich, zumal die angeführte fristlose Kün-
digung des Lizenzvertrages erst im Sommer 1996 erfolgte und
somit für die bereits vorher bestandenen Zahlungsschwierig-
keiten nicht kausal sein konnte. Ebenfalls nicht zu entlas-
ten vermag die Beschwerdeführer der Umstand, dass die Aus-
gleichskasse die am 17. April 1996 in Rechnung gestellten
Beiträge nach erfolgloser Betreibung im Hinblick auf die
Erlangung eines Rechtsöffnungstitels am 14. März 1997 ver-
fügungsweise festsetzte (vgl. Art. 38
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 38 Taxation d'office - 1 Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169 |
|
| 1 | Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169 |
| 2 | La caisse est autorisée à recueillir sur place les renseignements utiles à l'établissement de la taxation d'office. Elle peut, en cas de taxation d'office en cours d'année, se baser sur la masse salariale probable et ne procéder au règlement définitif des comptes qu'après la fin de l'année.170 |
| 3 | Les frais occasionnés par l'établissement de la taxation d'office peuvent être mis à la charge de l'intéressé. |
46; ZAK 1984 S. 190).
b) Bezüglich der Zeitspanne von Januar 1996 bis zur
Betriebsschliessung Ende Juli 1996 führen die Beschwerde-
führer aus, sie hätten die Beiträge aufgrund festgelegter
Beträge stets lückenlos bezahlt. Die Schlussabrechnung 1996
- welche in masslicher Hinsicht nicht bestritten wird - sei
dann aber erst nach der Konkurseröffnung vom 10. April 1997
ergangen und damit in einem Zeitpunkt fällig geworden, als
sie keine Möglichkeit mehr gehabt hätten, als Organ der
Aktiengesellschaft die Überweisung der Beiträge an die Aus-
gleichskasse zu veranlassen.
Nach der Rechtsprechung verletzt jener Arbeitgeber
seine Zahlungspflichten gegenüber der Ausgleichskasse
nicht, der die paritätischen Beiträge deshalb nicht bezah-
len kann, weil zwischen dem Ende der Zahlungsperiode, mit
welcher die Fälligkeit der Beiträge zusammenfällt, und dem
Ende der zehntägigen Zahlungsfrist der Konkurs eröffnet
wird und er somit über das Vermögen nicht mehr verfügen und
keine Zahlungen an die Ausgleichskasse mehr veranlassen
kann. Vorbehalten bleibt der Fall, da der Arbeitgeber sich
nicht mit der notwendigen Sorgfalt um die Sicherheit der
durch ihn zu beziehenden und abzuliefernden paritätischen
Beiträge gekümmert hat, so dass im Zeitpunkt, da die Bei-
träge bezahlt werden sollten, nicht mehr genügend Mittel
vorhanden sind (AHI 1994 S. 37; ZAK 1985 S. 581 Erw. 5a;
vgl. BGE 112 V 5 Erw. 3d). Die Ausgleichskasse kann dem
Arbeitgeber bewilligen, für die Zahlungsperiode statt der
genauen Beiträge einen diesen ungefähr entsprechenden Be-
trag zu entrichten. In diesem Falle hat der Ausgleich am
Ende des Kalenderjahres zu erfolgen (Art. 34 Abs. 3
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
|
| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
Hat die Ausgleichskasse bedingungslos in das Pauschalver-
fahren eingewilligt, besteht keine Pflicht des Arbeit-
gebers, die Erhöhung der Lohnsumme vor Ablauf des Kalender-
jahres der Ausgleichskasse zu melden. Die Differenz zwi-
schen der Summe der geleisteten Akontozahlungen und den für
das Kalenderjahr geschuldeten Beiträgen berechtigt daher
nicht zum Vorwurf an den Arbeitgeber, er habe schwerwiegend
gegen seine Obliegenheiten verstossen, indem er während des
laufenden Jahres die Höhe der Zahlungen nicht an die stei-
gende Lohnsumme angepasst oder nicht für eine bei der End-
abrechnung verfügbare Rückstellung gesorgt hat (AHI 1993
S. 165 Erw. 4c, ZAK 1992 S. 246 Erw. 3b).
Das kantonale Gericht hat den für die Beurteilung der
Verschuldensfrage wesentlichen Sachverhalt unvollständig
festgestellt (Art. 105 Abs. 2
OG), indem es unterliess,über die Zahlungs- und Abrechnungsmodalitäten der konkur-
siten Gesellschaft Abklärungen zu treffen. Anhaltspunkte
für eine Einwilligung in das Pauschalverfahren ergeben sich
nicht nur aufgrund der Vorbringen in der Verwaltungsge-
richtsbeschwerde. Bei den Akten liegt zudem ein Schreiben
der Arbeitgeberfirma vom 17. Februar 1997 samt Computer-
liste, wonach die Abrechnungsunterlagen 1996 der Aus-
gleichskasse an diesem Datum zugestellt wurden. Die
Schlussabrechnung erging gemäss Kontoauszug der Ausgleichs-
kasse vom 9. November 1998 jedoch erst am 16. Mai 1997 und
somit nach der am 10. April 1997 erfolgten Konkurseröff-
nung. Die Sache ist zur Aktenergänzung in diesem Punkt an
die Vorinstanz zurückzuweisen.
c) Gegen die Nachzahlungsverfügungen 1994 bis 1996
wenden die Beschwerdeführer erneut ein, diese entbehrten
jeglicher Grundlage, seien nicht substantiiert begründet,
basierten nicht auf Lohnlisten oder Abrechnungen der Firma
und seien zudem erst nach der Konkurseröffnung ergangen.
Beruht die eingeklagte Schadenersatzforderung auf
rechtskräftigen Nachzahlungsverfügungen und fällt deren
Erlass in die Zeit nach der Konkurseröffnung, bleibt die
Möglichkeit zur masslichen Überprüfung der Forderung im
Schadenersatzprozess gewahrt (AHI 1993 S. 173). In Fällen,
in denen bestimmte Zahlungen erst im Nachhinein der Bei-
tragspflicht unterstellt werden, lässt das Eidgenössische
Versicherungsgericht den Vorwurf absichtlicher oder grob-
fahrlässiger Schadensverursachung dann entfallen, wenn über
die beitragsrechtliche Qualifikation der betreffenden Ent-
gelte in guten Treuen gestritten werden kann (unveröffent-
lichtes Urteil V. vom 25. November 1992 [H 44+47/92] und in
AHI 1993 S. 172 nicht publizierte Erwägung 3d).
Als Grund für die Nacherfassung gibt die Ausgleichs-
kasse im Beiblatt zum Arbeitgeberkontrollbericht Natural-
und Aushilfslöhne sowie Überzeit- und Samstagsentschädigun-
gen an, ohne ihre Verfügungen indessen in einer für das
Gericht nachvollziehbaren Weise begründet zu haben. Obwohl
die Beschwerdeführer bereits im kantonalen Verfahren die
Rechtmässigkeit des Vorgehens der Ausgleichskasse bestrit-
ten und eine Verletzung des rechtlichen Gehörs geltend
gemacht hatten, hat die Vorinstanz keine Feststellungen zur
Abgabepflicht der nacherfassten Entgelte getroffen. Ob den
Beschwerdeführern bezüglich der Nichtbezahlung der auf die
Nachzahlungsverfügungen entfallenden Sozialversicherungs-
beiträge zumindest ein grobfahrlässiges Verhalten vorgewor-
fen werden kann, lässt sich aufgrund der derzeitigen Akten-
lage nicht beurteilen. Auch diesbezüglich wird die Vorin-
stanz daher weitere Abklärungen zu treffen haben.
6.- a) Im vorliegenden Verfahren geht es nicht um die
Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen,
weshalb Kosten zu erheben sind (Art. 134
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
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| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
Entsprechend dem Verfahrensausgang mit einem teilweisen
Obsiegen der Beschwerdeführer rechtfertigt es sich, die
Kosten zur Hälfte der Ausgleichskasse und zu je einem
Sechstel den Beschwerdeführern aufzuerlegen (Art. 135
|
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
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| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
Verbindung mit Art. 156
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
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| 1 | Les cotisations seront payées à la caisse: |
| a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
| b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
| c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année. |
| 2 | Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151 |
| 3 | Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152 |
Beschwerdeführer 3 geleisteten Kostenvorschuss gedeckt
sind. Das Gesuch um unentgeltliche Prozessführung wird
damit gegenstandslos.
b) Entsprechend dem teilweisen Obsiegen steht den
Beschwerdeführern eine reduzierte Parteientschädigung von
Fr. 1250.- zu. In diesem Umfang wird das von den Beschwer-
deführern 1 und 2 gestellte Gesuch um unentgeltliche Ver-
beiständung gegenstandslos. Von der restlichen, vom Eidge-
nössischen Versicherungsgericht praxisgemäss auf Fr. 2500.-
veranschlagten Entschädigung für die Verbeiständung entfal-
len auf die beiden Beschwerdeführer lediglich noch je rund
Fr. 417.-. Die dem Gericht mit dem Zeugnis zur Erlangung
der unentgeltlichen Rechtspflege eingereichten Unterlagen
rechtfertigen es nicht, ihnen für diesen Betrag die unent-
geltliche Verbeiständung zu bewilligen.
Demnach_erkennt_das_Eidg._Versicherungsgericht:
I. In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbe-
schwerde wird der Entscheid des Versicherungsgerichts
des Kantons Solothurn vom 3. Mai 1999 aufgehoben und
die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen, damit sie,
nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über
die Schadenersatzpflicht bezüglich Schlussabrechnung
1996 und Nachzahlungsverfügungen 1994 bis 1996 neu
entscheide. Im Übrigen wird die Verwaltungsgerichts-
beschwerde abgewiesen.
II. Die Gerichtskosten von total Fr. 4000.- werden zur
Hälfte der Ausgleichskasse des Kantons Solothurn und
zu je einem Sechstel den Beschwerdeführern auferlegt.
Die Anteile der Beschwerdeführer sind durch den ge-
leisteten Kostenvorschuss von Fr. 4000.- gedeckt; der
Differenzbetrag von Fr. 2000.- wird dem Beschwerde-
führer 3 zurückerstattet.
III. Die Ausgleichskasse des Kantons Solothurn hat den
Beschwerdeführern für das Verfahren vor dem Eidgenös-
sischen Versicherungsgericht eine reduzierte Partei-
entschädigung von insgesamt Fr. 1250.- zu bezahlen.
IV. Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechts-
pflege, soweit nicht gegenstandslos geworden, wird
abgewiesen.
V. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsge-
richt des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für
Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 8. Mai 2000
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer:
Die Gerichtsschreiberin: