Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 738/2013

Urteil vom 8. April 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
N.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Marco Unternährer,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Zug, Baarerstrasse 11, 6300 Zug,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 26. September 2013.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 27. September 2001 sprach die IV-Stelle des Kantons Zug der 1959 geborenen N.________ u.a. gestützt auf die Gutachten der Dres. med. L.________, Facharzt für physikalische Medizin, Rehabilitation und Rheumatologie, vom 11. April 2000 (mit Verlaufsbericht vom 9. Mai 2001) und I.________, Facharzt FMH Psychiatrie und Psychotherapie, vom 23. Dezember 2000 ab 1. Juli 2000 eine ganze Invalidenrente bei einem nach der gemischten Methode ermittelten Invaliditätsgrad von 80 % zu. Dieses Ergebnis bestätigte sie, nachdem sie die Berichte des Dr. med. L.________ vom 9. März 2006 und des Dr. med. M.________, Facharzt FMH für Allgemeine Medizin, vom 31. März 2006 angefordert hatte, mit Mitteilung vom 7. April 2006.

Im Rahmen eines weiteren von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens holte die IV-Stelle das interdisziplinäre Gutachten der Dres. med. U.________, FMH Innere Medizin und Rheumaerkrankungen und B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 2. August 2012 ein, das sie dem Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) zur Stellungnahme unterbreitete (Bericht vom 7. August 2012). Im Vorbescheidverfahren legte die Versicherte den Bericht des Dr. med. S.________, Facharzt FMH für physikalische Medizin und Rehabilitation, speziell Rheumaerkrankungen, vom 24. September 2012 auf, wozu der RAD am 30. Januar 2013 Stellung nahm. Mit Verfügung vom 14. Februar 2013 kam die Verwaltung zum Schluss, dass sich der Gesundheitszustand in revisionsrechtlich erheblicher Weise verbessert hatte und der neu nach der Methode des Einkommensvergleichs zu ermittelnde Invaliditätsgrad unter der Erheblichkeitsschwelle von 40 % lag, weshalb die Invalidenrente auf das Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats aufzuheben war.

B.
Hiegegen liess N.________ Beschwerde erheben und beantragen, ihr sei mindestens eine Viertelsrente zuzusprechen; im Falle einer Rückweisung an die Verwaltung zur Neuabklärung sei zu verfügen, dass ihr bis zum Abschluss des Revisionsverfahrens die ganze Rente wieder auszurichten sei. Die Parteien legten im Laufe des Verfahrens verschiedene Arztberichte auf. Mit Entscheid vom 26. September 2013 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zug das eingelegte Rechtsmittel ab.

C.
Mit Beschwerde lässt N.________ die vorinstanzlich gestellten Rechtsbegehren wiederholen.

Das Bundesgericht führt keinen Schriftenwechsel durch.

Erwägungen:

1.

1.1. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Offensichtlich unrichtig im Sinne von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 134 IV 36 E. 1.4.1 S. 39). Zu den Rechtsverletzungen im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG gehören die unvollständige Feststellung der rechtserheblichen Tatsachen, die Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG sowie die Missachtung der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Auskünfte (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Das Bundesgericht prüft dabei, angesichts der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

1.2. Die von der Beschwerdeführerin im bundesgerichtlichen Verfahren eingereichten medizinischen Berichte, die auf nach Erlass des kantonalen Entscheids erfolgten ärztlichen Untersuchungen beruhen, sind ohne Weiteres als unzulässige Noven im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG zu betrachten, weshalb sie in die Beurteilung nicht einzubeziehen sind.

2.
Wie die Vorinstanz zutreffend festgestellt hat, bildet Streitgegenstand die Frage, ob sich der Invaliditätsgrad seit der Verfügung vom 27. September 2001, mit welcher die Verwaltung der Versicherten eine ganze Invalidenrente zugesprochen hatte, bis zu deren Neuprüfung und Aufhebung (Verfügung vom 14. Februar 2013) in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert hat (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Dabei ist zu beachten, dass Anlass zur Rentenrevision jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen gibt, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Allerdings stellt eine bloss unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts keine revisionsbegründende Tatsachenänderung dar (BGE 112 V 371 E. 2b S. 372). Praxisgemäss ist die Invalidenrente auch dann revidierbar, wenn sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustands erheblich verändert haben (BGE 133 V 545 E. 6.1 S. 546, 130 V 343 E. 3.5 S. 349 f. mit Hinweisen).

3.

3.1.

3.1.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, dass der Rentenverfügung vom 27. September 2001, was den psychiatrischen Gesundheitszustand anbelange, das Gutachten des Dr. med. I.________ vom 23. Dezember 2000 zugrunde liege. Danach habe die Versicherte an einer Dysthymie (ICD-10 F34.1) und einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) gelitten, die insgesamt eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % bis 70 % begründeten. Dr. med. B.________ habe gemäss interdisziplinärem Gutachten vom 2. August 2012 die psychiatrischen Befunde und Diagnosen des Dr. med. I.________ weitgehend bestätigt, jedoch keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit mehr angenommen. Angesichts dieser Beweislage sei davon auszugehen, dass sich der psychische Gesundheitszustand im Vergleichszeitraum nicht in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert habe, zumal hinsichtlich der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit lediglich eine andere Beurteilung des gleich gebliebenen psychiatrischen Sachverhalts vorgelegen habe. Indessen sei gestützt auf die am 1. Januar 2012 in Kraft gesetzte lit. a Abs. 1 der Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 (im Folgenden: lit. a Abs. 1 SchlBest. zur 6. IV-Revision [erstes Massnahmenpaket]) Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG hier
nicht anwendbar, weshalb der psychische Gesundheitszustand voraussetzungslos neu geprüft werden könne.

3.1.2.

3.1.2.1. Lit. a Abs. 1 SchlBest. zur 6. IV-Revision lautet wie folgt: Renten, die bei pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage gesprochen wurden, werden innerhalb von drei Jahren nach Inkrafttreten dieser Änderung überprüft. Sind die Voraussetzungen nach Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG nicht erfüllt, so wird die Rente herabgesetzt oder aufgehoben, auch wenn die Voraussetzungen nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht erfüllt sind. Gemäss Urteil 9C 379/2013 vom 13. November 2013 E. 3.2.3 (mit Hinweis) ergibt sich die Anwendbarkeit der zitierten Bestimmung ausschliesslich aus der Natur des Gesundheitsschadens, auf dem die Rentenzusprechung erfolgte. Eine analogieweise Ausdehnung auf Fälle, in denen fraglich ist, ob die Abschätzung der funktionellen Folgen (vollständig) mit dem diagnostizierten Gesundheitsschaden korreliert, lässt sich weder mit dem klaren Wortlaut der Bestimmung noch mit der dahinter stehenden Regelungsabsicht begründen.

3.1.2.2. Das kantonale Gericht hat mit Blick auf die Rentenzusprache (Verfügung vom 27. September 2001) erkannt, dass dieser das rheumatologische Gutachten des Dr. med. L.________ vom 11. April 2000 sowie dessen Verlaufsbericht vom 9. Mai 2001 zugrunde lagen. Die Versicherte litt danach an einem residuellen, chronifizierten lumbospondylogenen Schmerzsyndrom links mit/bei residueller sensibler Ausfallsymptomatik links (ausgehend vom Lendenwirbelkörper [im Folgenden: LWK] S1), Status nach Hemilaminektomie und Diskushernienexstirpation im Bereich des LWK L5/S1 links am 18. Dezember 1999, Status nach erneuter Operation mit Hämatom- und Detritusausräumung am 21. Januar 2000 sowie an einem leichtgradigen, chronifizierten zervikovertebralen Schmerzsyndrom. Nachdem sich nach Durchführung der empfohlenen aktiv betonten physikalischen Therapiemassnahmen eher eine Verschlechterung der Schmerzsymptomatik einstellte, musste von einer ungünstigen Prognose ausgegangen werden. Die Versicherte war im zuletzt ausgeübten Beruf als Hilfspflegerin nicht mehr, in einer den Beschwerden ideal angepassten, körperlich nicht belastenden Tätigkeit mit der Möglichkeit von Positionswechseln zwischen Sitzen und Stehen sowie unter Vermeidung von repetitivem
Heben von Gewichten über 10 kg zu 50 % arbeitsfähig, wobei eine Leistungseinschränkung von 30 % bestand.

3.1.2.3. Aus diesen Feststellungen ist ohne Weiteres zu schliessen, dass die Voraussetzungen für die Anwendung von lit. a Abs 1 SchlBest. zur 6. IV-Revision nicht erfüllt sind. Die Rentenzusprache beruhte zwar auch auf der psychiatrisch diagnostizierten anhaltenden somatoformen Schmerzstörung, die ein pathogenetisch-ätiologisch unklares syndromales Beschwerdebild darstellt (BGE 132 V 352 in Verbindung mit BGE 139 V 547 E. 6 S. 559 und E. 9.4 S. 568); indessen lagen zumindest teilweise organische Korrelate vor, die eine Teilarbeitsunfähigkeit selbst in einer den körperlichen Beschwerden angepassten Tätigkeit begründeten. Mithin hat die Vorinstanz die Revisionsverfügung vom 14. Februar 2013 zu Unrecht im Rahmen einer Motivsubstitution (vgl. dazu Urteil 9C 812/2013 vom 5. Februar 2014 E. 2 - 4) geschützt. Am Ergebnis des kantonalen Entscheids ändert sich, wie sich aus dem Folgenden ergibt, dennoch nichts.

3.2.

3.2.1. Die IV-Stelle hat in der Vernehmlassung des kantonalen Beschwerdeverfahrens geltend gemacht, aus somatischer Sicht habe sich eine revisionsrechtlich erhebliche Veränderung des Gesundheitszustands ergeben, weshalb sie den psychiatrischen Gesundheitszustand frei habe überprüfen können. Sie hat sich dabei auf die Praxis berufen, wonach für die Revision einer Invalidenrente genügt, dass eine Tatsachenänderung aus dem gesamten anspruchserheblichen Tatsachenspektrum eingetreten ist; nicht erforderlich ist, dass gerade die geänderte Tatsache zur revisionsweisen Neufestsetzung der Invalidenrente führt (vgl. AHI 2002 S. 164, I 652/00 E. 2a; ULRICH MEYER, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 2. Aufl., Zürich/Basel/ Genf 2010, S. 382).

3.2.2.

3.2.2.1. Das kantonale Gericht hat erwogen, dass der Rentenrevisionsverfügung vom 14. Februar 2013 das interdisziplinäre Gutachten vom 2. August 2012 zugrunde liege. Der rheumatologische Sachverständige (Dr. med. U.________) habe festgehalten, es sei von einer möglichen Verbesserung seit August 2000 auszugehen. Diese nicht nachvollziehbare Bemerkung schmälere jedoch die Beweiskraft seiner übrigen gutachterlichen Feststellungen nicht. Er begründe detailliert, inwiefern eine Verbesserung des Gesundheitszustands eingetreten sei. Den Hinweis des Dr. med. C.________, Facharzt FMH für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, auf eine beginnende Coxarthrose beidseits (Bericht vom 6. Juli 2011) habe er aufgrund neuer radiologischer Befunde (vom 3. Mai 2012) nicht bestätigen können. Weiter sei nunmehr der Achillessehnenreflex links - wenn auch deutlich abgeschwächt - nachweisbar, zudem sei die Muskelkraft im linken Bein nicht eingeschränkt und es bestehe keine wesentliche Atrophie, weshalb das von der LWK S1 ausgehende Ausfallsyndrom nicht mehr bestätigt werden könne. Die Beweglichkeit im Bereich der Wirbelsäule habe im Vergleich zur Erstbegutachtung durch Dr. med. L.________ deutlich zugenommen, die linkskonvexe
Skoliose thorakolumbal habe denn auch in der klinischen Untersuchung funktionell nicht mehr nachgewiesen werden können. Der Versicherten seien körperlich leicht- bis mittelgradig belastende Arbeiten in einem temperierten Raum mit der Möglichkeit, zwischen sitzender, stehender und gehender Körperhaltung zu wechseln, ohne Einschränkung zumutbar. Die Befunde des Dr. med. U.________ seien vom RAD anhand der Einwände des Dr. med. S.________ vom 24. September 2012 geprüft und bestätigt worden (Stellungnahme vom 30. Januar 2013).

3.2.2.2. Was die Beschwerdeführerin vorbringt, dringt nicht durch. Das kantonale Gericht hat sich einlässlich mit den im vorinstanzlichen Verfahren aufgelegten Arztberichten, auch denjenigen des Dr. med. S.________ vom 7. März und 13. April 2013, auseinandergesetzt und ist zum Schluss gelangt, diese vermöchten an den zuverlässigen Feststellungen des Dr. med. U.________ beweisrechtlich keinen erheblichen Zweifel zu begründen. Die Beschwerdeführerin übersieht in diesem Zusammenhang, dass die von ihr angerufene Praxis gemäss BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470 nur unter der Voraussetzung gilt, wenn ein Versicherungsfall ohne Einholung eines externen Gutachtens entschieden werden soll. Die Vorinstanz hat in allen wesentlichen Punkten auf das von der Verwaltung unbestritten in Einklang mit der Rechtslage (vgl. Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG) eingeholte Gutachten des Dr. med. U.________ abgestellt und hat den Auskünften des RAD vom 7. August 2012 sowie 30. Januar 2013 lediglich im Sinne einer Plausibilitätskontrolle Beweiskraft zugemessen. Auch sonst ist nicht ersichtlich, inwiefern sie den medizinischen Sachverhalt unvollständig oder offensichtlich unrichtig festgestellt hat, weshalb auf die nicht zu beanstandenden Erwägungen im angefochtenen Entscheid
verwiesen wird, welchen nichts beizufügen ist. Lag damit hinsichtlich der rheumatologischen Beschwerden eine revisionsrechtlich erhebliche Tatsachenänderung vor, hat das kantonale Gericht den psychiatrischen Gesundheitszustand, wenn auch unter Verkennung der Rechtslage, im Ergebnis zu Recht umfassend neu geprüft. Es hat diesbezüglich zutreffend erkannt, dass hinsichtlich der diagnostizierten anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (vgl. BGE 130 V 352) weder eine psychische Komorbidität von erheblicher Schwere, Intensität, Ausprägung und Dauer (vgl. BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.; zur Dysthymie im Besonderen: SVR 2008 IV Nr. 8 S. 23, I 649/06 E. 3.3.1 mit Hinweisen) noch die von der Praxis alternativ umschriebenen Kriterien vorlagen, welche die Schmerzbewältigung objektiv betrachtet konstant und intensiv behindern können (vgl. BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f., 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.). Damit steht fest, dass die Beschwerdeführerin im Zeitpunkt bei Erlass der Rentenaufhebungsverfügung vom 14. Februar 2013, der die zeitliche Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildet (BGE 121 V 362 E. 1b S. 366 mit Hinweisen), an keinem invalidenversicherungsrechtlich relevanten psychiatrischen Gesundheitsschaden mehr litt.

3.3. Die Vorinstanz hat den zur Bestimmung des Invaliditätsgrades vorzunehmenden Einkommensvergleich gemäss Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG korrekt durchgeführt und hat gestützt darauf einen unter der Erheblichkeitsschwelle von 40 % liegenden Invaliditätsgrad ermittelt. Sie hat daher zu Recht die Rentenaufhebungsverfügung vom 14. Februar 2013 bestätigt.

4.
Die Gerichtskosten sind der unterliegenden Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. April 2014

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Grunder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_738/2013
Date : 08 avril 2014
Publié : 26 avril 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
112-V-371 • 121-V-362 • 130-V-343 • 130-V-352 • 131-V-49 • 132-V-352 • 133-II-249 • 133-V-545 • 134-IV-36 • 134-V-231 • 135-V-465 • 139-V-547
Weitere Urteile ab 2000
8C_738/2013 • 9C_379/2013 • 9C_812/2013 • I_649/06 • I_652/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
état de santé • tribunal fédéral • autorité inférieure • rente d'invalidité • état de fait • roue • office ai • trouble somatoforme douloureux • atteinte à la santé • force probante • violation du droit • rapport médical • psychothérapie • comparaison des revenus • psychiatrie • d'office • frais judiciaires • constatation des faits • greffier • décision • diagnostic • rente entière • effet • incapacité de travail • autorité judiciaire • traitement consécutif • motivation de la décision • fin • motivation de la demande • moyen de droit • condition • pratique judiciaire et administrative • faits nouveaux • doute • poids • quart de rente • chirurgie • répétition • service médical régional • langue • début • avocat • mois • médecine interne • question • pré • objet du litige • scoliose • point essentiel • intéressé • office fédéral des assurances sociales • conclusions • durée • à l'intérieur • atrophie • échange d'écritures • cas d'assurance • entrée en vigueur
... Ne pas tout montrer
VSI
2002 S.164