Tribunal federal
{T 0/2}
1P.428/2003 /bie
Urteil vom 8. April 2004
I. Öffentlichrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesgerichtspräsident Aemisegger, Präsident,
Bundesgerichtsvizepräsident Nay,
Bundesrichter Aeschlimann,
Gerichtsschreiber Steiner.
Parteien
X.________, Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, Postfach, 8023 Zürich,
Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, Postfach, 8023 Zürich,
Kassationsgericht des Kantons Zürich,
Postfach 4875, 8022 Zürich.
Gegenstand
Strafverfahren (SVG; Beweiswürdigung),
Staatsrechtliche Beschwerde gegen den Beschluss
des Kassationsgerichts des Kantons Zürich vom
5. Juni 2003.
Sachverhalt:
A.
Der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirks Horgen sprach X.________ mit Urteil vom 13. März 2001 der einfachen sowie groben Verletzung von Verkehrsregeln (Art. 90 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
|
1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
B.
Gegen das Urteil des Einzelrichters in Strafsachen vom 13. März 2001 appellierten sowohl X.________ als auch die Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich. Der Angeklagte bestritt nun nicht mehr, dass es sich beim fraglichen Fahrzeug um seinen Porsche gehandelt hat, hielt jedoch daran fest, dass ihm nicht nachgewiesen werden könne, dass er der Lenker gewesen sei. Mit Urteil vom 19. Dezember 2001, zugestellt am 28. Februar 2002, bestätigte das Obergericht des Kantons Zürich den vorinstanzlichen Schuldspruch. Es spreche lediglich eine entfernte theoretische Möglichkeit dafür, dass nicht der Angeklagte, sondern sonst jemand das Fahrzeug gesteuert habe.
C.
Mit Nichtigkeitsbeschwerde vom 27. März 2002 beantragte X.________ dem Kassationsgericht des Kantons Zürich, das angefochtene Urteil sei aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Am 5. Juni 2003 wurde die Beschwerde abgewiesen.
D.
Gegen den Entscheid des Kassationsgerichts vom 5. Juni 2003 erhebt X.________ staatsrechtliche Beschwerde ans Bundesgericht. Er rügt, die kantonalen Instanzen hätten ihm das rechtliche Gehör verweigert und seien im Rahmen der Beweiswürdigung in Willkür verfallen. Ausserdem sei der Grundsatz "in dubio pro reo" verletzt. Er beantragt nebst der Aufhebung des angefochtenen Entscheids die "Übernahme aller entstandenen Kosten (Anwalt/Verfahren)" sowie die "Ausrichtung einer Verteidigungskostenentschädigung nach gerichtlichem Ermessen an den Beschwerdeführer".
Das Obergericht wie auch das Kassationsgericht haben ausdrücklich, die Staatsanwaltschaft stillschweigend auf eine Stellungnahme verzichtet.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Beim angefochtenen Beschluss des Kassationsgerichts des Kantons Zürich handelt es sich um einen kantonal letztinstanzlichen Entscheid (Art. 86 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
1.2 Nach Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
2.
2.1 Der Beschwerdeführer macht vorab geltend, ihm sei das rechtliche Gehör verweigert worden. Seine Schwägerin C.________ komme als Fahrerin ebenfalls in Frage, sei aber nicht befragt worden. Er habe dies "als Test" vor den kantonalen Instanzen absichtlich nicht erwähnt. Damit fällt aber auch der Vorwurf, das rechtliche Gehör sei verletzt, dahin. Denn diese Rüge würde voraussetzen, dass ein entsprechender Beweisantrag gestellt worden ist.
2.2 Des Weiteren rügt der Beschwerdeführer, es sei trotz entsprechenden Antrags keine Tatrekonstruktion vorgenommen worden um zu prüfen, was der Zeuge B.________ via Rückspiegel habe erkennen können bzw. welche Aussagen über den Lenker möglich seien. Nach den Feststellungen des Obergerichts haben beide Zeugen angegeben, ein Mann habe den Porsche gelenkt, wobei B.________, der einige Zeit unmittelbar hinter dem Porsche hergefahren und beim Lichtsignal in Langnau hinter ihm zu stehen gekommen sei, von einem jüngeren Mann gesprochen habe. Auf die Beschreibung B.________'s hinsichtlich dunklem Teint und Sonnenbrille des Täters könne demgegenüber - so das Obergericht - nicht abgestellt werden.
Das Kassationsgericht hat festgehalten, das Obergericht habe sich nicht nur mit der Frage, ob der Zeuge das Alter des Porschefahrers zuverlässig habe einschätzen können, befasst. Vielmehr sei die Abweisung des Antrags auf Tatrekonstruktion auch damit begründet worden, dass von einer derartigen Beweisergänzung auch gar kein schlüssiges Ergebnis erwartet werden könne. Das Resultat hänge entscheidend von der Grösse der Autolenker bzw. deren Sitzeinstellung sowie der Einstellung des Spiegels ab, was sich heute nicht mehr überprüfen lasse. Diese Begründung des obergerichtlichen Entscheids sei nicht angefochten worden, womit auf die Rüge nicht eingetreten werden könne. Der Beschwerdeführer macht nun zwar vor Bundesgericht geltend, eine derartige Tatrekonstruktion sei ohne weiteres möglich. Damit begründet er aber nicht, weshalb das Kassationsgericht auf seine Beschwerde hätte eintreten müssen, obwohl er es unterlassen hat, beide Argumentationslinien des Obergerichts zu diesem Punkt anzugreifen. Damit kann auch auf die staatsrechtliche Beschwerde insoweit nicht eingetreten werden (Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
3.
Der Beschwerdeführer erhebt pauschal den Vorwurf, ihm sei es auferlegt worden, seine Unschuld zu beweisen. Damit rügt er eine Verletzung des Grundsatzes "in dubio pro reo" als Beweislastregel (BGE 127 I 38 E. 2a S. 40; 120 Ia 31 E. 2c S. 37). Er habe die Wahl gehabt, entweder seine Unschuld zu beweisen oder den fehlbaren Lenker unter Missachtung des Aussageverweigerungsrechts zugunsten von Familienmitgliedern preiszugeben. Schon das Kassationsgericht hat dem Beschwerdeführer entgegengehalten, dass er keine Erwägung bezeichne, aus der sich ausdrücklich oder sinngemäss ergebe, dass das Obergericht von der falschen Meinung ausgegangen sei, der Beschwerdeführer habe seine Unschuld zu beweisen. Er tut dies auch vor Bundesgericht nicht, weshalb auf die Beschwerde in diesem Punkt nicht eingetreten werden kann (Art. 90 Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
4.
Der Beschwerdeführer wirft dem Kassationsgericht des Kantons Zürich in der Hauptsache vor, es habe davon abgesehen, die Beweiswürdigung des Obergerichts als willkürlich zu beanstanden, was offensichtlich unhaltbar sei. Ausserdem sei der Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel verletzt. Es habe ihm nicht nachgewiesen werden können, dass er seinen Porsche zur Tatzeit selbst gelenkt habe, weshalb die Unschuldsvermutung gelte.
4.1 Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.2 Als Beweiswürdigungsregel besagt der aus der Unschuldsvermutung (Art. 32 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
4.3 Das Obergericht hat festgehalten, es spreche eine erhebliche Wahrscheinlichkeit dafür, dass der Angeklagte als Halter und Besitzer (Leasingnehmer) des Porsche mit dem Kennzeichen ZH 000000 auch am 14. Mai 2000 Lenker des Wagens gewesen sei. Soweit der Beschwerdeführer daraus den Schluss zieht, nach diesen Ausführungen lasse die reine Tatsache, dass das Fahrzeug ein Leasingfahrzeug sei, darauf schliessen, dass der Halter auch immer der Fahrer sei, stösst seine Rüge ins Leere. Dies hat das Obergericht gerade nicht behauptet; der Begriff Besitzer ist insoweit entscheidend, und nicht etwa die Beschreibung des Beschwerdeführers als Leasingnehmer.
4.4 Der Beschwerdeführer rügt insbesondere, das Obergericht sei in willkürlicher Weise davon ausgegangen, es liege kein Familien- oder Geschäftsauto vor. Dies hätte das Kassationsgericht seiner Ansicht nach beanstanden müssen. Er behauptet, die vorliegend zu beurteilende Situation sei vergleichbar, da die Familie X.________ über einen Fahrzeugpool (insgesamt sechs Personenwagen und ein Motorrad) verfüge. Dass das Austauschen der Fahrzeuge nicht üblich sei, könne von der Bezirksanwaltschaft und dem Obergericht nicht ohne Beweise behauptet werden. Aufgrund der Konstellation im vorliegenden Fall sei es denn auch durchaus plausibel, dass ein anderes Familienmitglied den Porsche gefahren haben könnte.
Der Beschwerdeführer hat anlässlich der polizeilichen Einvernahme angegeben, sein Vater, seine Mutter und sein Bruder hätten den Porsche auch schon alleine gelenkt, andere Personen aber nur in seinem Beisein. Bereits aus der Formulierung, besagte Familienmitglieder hätten "den Porsche auch schon alleine gelenkt", durfte das Obergericht willkürfrei schliessen, dass dies - im Unterschied zu einem eigentlichen Fahrzeugpool - die Ausnahme sei. Dies zumal der Beschwerdeführer nicht bestritten hat, angegeben zu haben, dass jedes der anderen Familienmitglieder (mindestens) ein Fahrzeug zur persönlichen Verfügung besass. Im Übrigen hat der Beschwerdeführer ausgesagt, theoretisch hätte einer der genannten Verwandten die Schlüssel nehmen und den Porsche benutzen können; theoretisch sei sogar die Weitergabe des Schlüssels an einen Dritten möglich gewesen. Diese Formulierung spricht ebenfalls gegen einen Fahrzeugpool im Sinne der Behauptung des Beschwerdeführers. Soweit er vor Kassationsgericht vorgebracht hat und auch vor Bundesgericht vorbringt, das Obergericht habe von den genannten Aussagen auf einen Fahrzeugpool schliessen müssen, dringt die Rüge der willkürlichen Beweiswürdigung nicht durch. Im Übrigen spricht es auch nicht für einen
regen Austausch der Fahrzeuge, wenn der Beschwerdeführer - um den Poolcharakter des Fahrzeugparks zu illustrieren - folgende Aussage macht: "Wenn ich z.B. Velo fahren gehen wollte, nahm ich vielleicht den Landrover, um das Velo einzuladen". Diese Angabe deutet vielmehr auf die Benutzung des persönlichen Fahrzeugs als Regelfall hin.
4.5 Das Obergericht hat schliesslich erwogen, vernünftigerweise bleibe nur der Angeklagte als Lenker übrig, nachdem dieser wiederholt betont habe, seine Familienangehörigen würden die Strecke im Sihltal nicht an einem Sonntagmorgen befahren. Der Beschwerdeführer macht dazu vor Bundesgericht geltend, seine Aussage, welche er zum Schutz der Familienmitglieder gemacht habe, sei willkürlich zu seinen Lasten verwendet worden. Die Antwort seinerseits habe sich nicht auf den im Urteil benützten Zusammenhang bzw. Sachverhalt bezogen. Von den Untersuchungsbehörden sei dadurch absichtlich ein künstlicher Widerspruch erzeugt worden.
Vor Kassationsgericht hat die Rüge des Beschwerdeführers zu diesem Punkt noch anders gelautet. Er hat dem Obergericht vorgeworfen, es habe darüber hinweggesehen, dass er verschiedentlich ausgesagt habe, der Porsche sei auch durch Dritte benutzt worden. Aus diesem Grund sei der Schluss der Vorinstanz, es bleibe aufgrund der zitierten Aussage des Beschwerdeführers nur er als Lenker übrig, willkürlich. Nach dem angefochtenen Entscheid ist die Beweiswürdigung des Obergerichts auch in diesem Punkt zumindest im Ergebnis nicht willkürlich. Es sei zwar einzuräumen, dass die Vorinstanz "im Rahmen des beanstandeten Umkehrschlusses die Möglichkeit der Benutzung des Porsches durch Dritte nicht ausdrücklich berücksichtigte". Gemeint ist damit, dass dies implizit gleichwohl geschehen sei. Der Beschwerdeführer setzt sich mit dieser Begründung des Kassationsgerichts im Rahmen seiner Willkürrüge nicht auseinander. Er macht auch nicht geltend, das Kassationsgericht hätte sich trotz der mit kantonaler Nichtigkeitsbeschwerde erhobenen Rüge und dem vor Kassationsgericht geltenden Rügeprinzip (vgl. dazu Niklaus Schmid, Strafprozessrecht, 4.Aufl., Zürich 2004, Rz.1063 mit Hinweisen) nicht auf die Prüfung der mit kantonaler Nichtigkeitsbeschwerde
erhobenen Rüge beschränken dürfen. Damit kann auch in diesem Punkt auf die staatsrechtliche Beschwerde nicht eingetreten werden (Art.90 Abs.1 lit.b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
4.6 Schliesslich bleibt zu prüfen, ob der Schuldspruch der verfassungsrechtlichen Prüfung mit Blick auf den Grundsatz in dubio pro reo standhält (E. 4.2 oben).
4.6.1 Nach der Rechtsprechung ist die Haltereigenschaft bei einem Strassenverkehrsdelikt, das von einem nicht identifizierten Fahrzeuglenker begangen worden ist, ein Indiz für die Täterschaft (vgl. Urteil 1P.641/2000 vom 24. April 2001, publiziert in: Pra 90/2001 Nr. 110, E. 4). Das Obergericht hat in verfassungsrechtlich haltbarer Weise davon ausgehen dürfen, dass dieses Indiz im vorliegenden Fall durch den Umstand, dass die Familie X.________ über einen Fahrzeugpark verfügt, aufgrund der Aussagen des Beschwerdeführers nicht in entscheidender Weise relativiert wird (E. 4.4 hiervor; vgl. demgegenüber Pra 90/2001 Nr. 110, E. 4 in fine).
4.6.2 Dem Beschwerdeführer darf durchaus entgegenhalten werden, dass er erstmals vor Obergericht behauptet hat, eine konkrete Erinnerung an den fraglichen Tag zu haben, nach welcher er zur Tatzeit mit seiner Familie sowie seiner Freundin gefrühstückt habe, wobei sich die ebenfalls einvernommene Freundin nicht daran hat erinnern können, ob dies den Tatsachen entspreche. Diese Aussage des Beschwerdeführers hat das Obergericht als Überraschung bezeichnet. Es ist denn auch unbestritten, dass er vor der ersten Instanz ausgesagt hat, er wisse nicht, was er an jenem Wochenende gemacht habe. Der Beschwerdeführer macht geltend, er habe ein legitimes Interesse daran, sich mit seinen Angaben zur Sache taktisch zu verhalten. Das Kassationsgericht hat dazu festgehalten, das Obergericht habe dem Beschwerdeführer zu Recht widersprüchliches Aussageverhalten angelastet. Er sei bereit gewesen, zum fraglichen Thema Aussagen zu machen, weshalb es dem Obergericht unbenommen gewesen sei, diese gegen ihn selbst zu verwenden. Schon das Obergericht hat den Beschwerdeführer darauf hingewiesen, dass er sich bezüglich des Aussageverhaltens "statt des Nichtwissens auf ein Nichtwollen" hätte zurückziehen können. Wenn der Angeklagte im Prozess ein Verhalten
zeigt, das die Grenzen des Schweigerechts überschreitet, kann er sich zweifellos nicht auf die Unschuldsvermutung berufen, um sich dagegen zu wehren, dass daraus Schlüsse zu seinen Ungunsten gezogen werden (Pra 90/2001 Nr. 110, E. 2 in fine). Auch die Frage nach dem Motiv für dieses Verhalten lässt keine erheblichen Zweifel an der Schuld des Beschwerdeführers aufkommen. Das Obergericht hat dazu festgehalten, als Motiv bleibe bei unbefangener Betrachtungsweise nur das Wissen um die eigene Täterschaft, deren Nachweis er mit taktischem Aussageverhalten habe entgehen wollen. Dazu passt auch die Verteidigungsstrategie. Der Beschwerdeführer hat zunächst generell bestritten, dass die in Frage stehenden Verkehrsdelikte mit seinem Porsche begangen worden sind. Erst angesichts der diesbezüglich erdrückenden Beweislage hat er angegeben, es sei möglich, dass es sich um sein Fahrzeug gehandelt habe. Der Beschwerdeführer hat sich auch erst im Verlaufe des Verfahrens auf den Fahrzeugpool berufen. Gleichwohl hat er - im Unterschied zum im Fall Pra 90/2001 Nr. 110 (E. 4) beurteilten Sachverhalt - nicht angegeben, ein Familienmitglied habe den Porsche gelenkt. Dies hätte er unter Verzicht auf die Nennung des Lenkers tun können, ohne jemanden "ans
Messer zu liefern", was er - wie im Übrigen die einvernommenen Familienmitglieder auch, die die Aussage zur Sache verweigert haben - nach seinen Angaben vermeiden will. Zudem hat bereits der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirks Horgen festgehalten, dass die Wahrscheinlichkeit, dass der Bruder des Beschwerdeführers, der in Z.________ wohnt und selbst ein Auto zur Verfügung hat, am Sonntagmorgen zu seinen Eltern gefahren ist und dort den Porsche behändigt hat, als äusserst gering erscheint. Daran ändert sich auch unter Berücksichtigung der Aussagen des Beschwerdeführers vor Obergericht nichts. Nach all dem ist in keiner Weise zu beanstanden, dass der kantonale Richter erhebliche Zweifel verneinte und sich von der Schuld des Beschwerdeführers überzeugt zeigte. Dieser vermag mit der Rüge, der Grundsatz in dubio pro reo sei verletzt, nicht durchzudringen.
5.
Zusammenfassend ergibt sich, dass die Beschwerde abzuweisen ist, soweit darauf eingetreten werden kann. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Verfahrenskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 156 Abs. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten werden kann.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 3'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft, dem Obergericht, II. Strafkammer, sowie dem Kassationsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. April 2004
Im Namen der I. öffentlichrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: