Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 566/2015
Arrêt du 8 février 2016
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes les Juges fédérales Kiss, Présidente, Hohl et Niquille.
Greffier : M. Piaget.
Participants à la procédure
A.________ AG, représentée par Me Marcel Eggler,
recourante,
contre
1. B.________ Sàrl, représentée par Me Soizic Wavre,
2. C.________ SA, représentée par Me Joëlle Vuadens,
intimées.
Objet
maxime des débats; allégation suffisante; expertise et art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 10 septembre 2015.
Faits :
A.
A.a. Par contrat d'entreprise totale, D.________ SA (ci-après: D.________) a confié à A.________ SA (ci-après: A.________ ou l'entrepreneur total) la construction d'un bâtiment industriel destiné à l'extension de son centre de recherche et développement, sur la parcelle dont elle est propriétaire à....
A.________ a confié à C.________ SA (ci-après: C.________ ou l'entrepreneur) la fourniture et la pose des cloisons de plâtre et celles des plafonds et retombées de plâtre, ainsi que d'autres travaux de plâtrerie, pour un prix forfaitaire (sauf sur quelques postes mineurs).
Après avoir confié certains travaux à une première société avec laquelle elle a rencontré des problèmes, C.________ a sous-traité les travaux de mise en place et les travaux portant sur les retombées, plafonds, cloisons et lissage à B.________ Sàrl (ci-après: B.________ ou la sous-traitante). Cette dernière a elle-même, à son tour, sous-traité certains des travaux qui lui avaient été confiés.
A.________ a demandé à C.________ d'effectuer plusieurs travaux supplémentaires en cours de chantier.
Des conflits sont survenus entre la sous-traitante et l'entrepreneur au sujet du prix des travaux et du paiement de factures intermédiaires. Le 8 août 2008, B.________ a requis l'inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs sur l'immeuble appartenant à D.________ SA pour un montant de 320'348 fr. 35, augmenté par la suite à 500'000 fr. Cette requête a amené A.________ à suspendre tout paiement à C.________ jusqu'à ce qu'une solution soit trouvée. Il s'en est suivi une grève des sous-traitants et un retard dans le déroulement du chantier.
A.b. Le 25 août 2008, A.________ a résilié avec effet immédiat le contrat d'entreprise passé avec C.________, considérant que celle-ci avait démontré son incapacité à terminer les travaux confiés. A son tour, C.________ a résilié le contrat qui la liait à la sous-traitante B.________, la tenant pour responsable de la résiliation de son contrat par A.________.
B.________, D.________ et A.________ ont passé un accord en ce sens que A.________ a fourni des sûretés à B.________ pour éviter l'inscription provisoire de l'hypothèque légale (art. 839 al. 3
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
|
1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
A.________ a chargé un tiers de terminer les travaux non exécutés par C.________.
B.
B.a. Le 12 février 2009, B.________ (ci-après: la demanderesse) a ouvert action contre C.________ (ci-après: la défenderesse ou l'appelante en cause) en paiement du montant de 559'923 fr. 50 TTC avec intérêts à 5% l'an dès le 25 août 2008, au titre de solde dû sur sa facture.
Par décision incidente du 18 juin 2009 la défenderesse a été autorisée à appeler en cause A.________ (ci-après: l'appelée en cause).
B.b. Seule demeure litigieuse devant le Tribunal fédéral la prétention en paiement du prix et d'une indemnité que fait valoir l'entrepreneur C.________, défenderesse et appelante en cause, contre l'entrepreneur total A.________, appelée en cause.
Dans sa réponse du 9 octobre 2009, la défenderesse a conclu au rejet de la demande et, s'agissant de ses prétentions contre l'appelée en cause, elle a allégué que le solde qui lui était dû à ce jour par l'appelée était de 611'177 fr. 60, offrant de prouver ces éléments au moyen de sa pièce 133, à savoir un décompte récapitulatif, ainsi que par expertise (allégué 181). Dans sa duplique du 3 juin 2010, elle a augmenté ses conclusions à l'encontre de l'appelée en cause principalement à la somme 1'137'284 fr. 85 avec intérêts à 5% l'an dès le 25 août 2008 (à savoir le solde dû par l'appelée par 577'361 fr. 35 et le montant que lui réclame la demanderesse par 559'923 fr. 50) et subsidiairement à celle de 559'923 fr. 50 avec intérêts selon les mêmes modalités.
L'appelée en cause a, par réponse du 11 janvier 2010, conclu au rejet des conclusions de l'appelante et formé une demande reconventionnelle. A l'appui de celle-ci, elle a allégué que le prix total des prestations convenues se montait à 1'480'268 fr. 25 TTC, dont à soustraire différentes déductions et travaux exécutés par des tiers, offrant en preuve sa pièce 143 (allégués 206 à 212 et 241 à 247). Dans sa duplique du 16 août 2010, l'appelée en cause a conclu principalement au rejet des conclusions de la demanderesse et de celles de la défenderesse contre elle et, reconventionnellement, à la condamnation de la défenderesse à lui verser la somme de 107'207 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 17 décembre 2009.
A.________ s'est porté fort envers B.________ du paiement que C.________ doit à celle-ci.
La cour civile a désigné un expert en la personne de l'architecte E.________, qui a déposé son rapport principal le 3 octobre 2012 et un rapport complémentaire le 6 juin 2013. L'expert a estimé que le décompte établi par la défenderesse et appelante, qui faisait état d'un solde de 611'170 fr. 60 dû en sa faveur par l'appelée en cause (allégué 181) ne tenait pas compte des déductions à opérer, ni des pénalités de retard; il a estimé que le solde dû à la défenderesse était de 270'139 fr. 55. Examinant le décompte final établi par l'appelée en cause (pièce 143), il a admis que le montant total auquel la défenderesse aurait pu prétendre si elle avait exécuté toutes les prestations convenues était de 1'480'268 fr. 10 TTC; après en avoir déduit les acomptes versés et différents postes, notamment de travaux non exécutés, il a obtenu un solde de 270'139 fr. 55 TTC en faveur de la défenderesse.
Par jugement du 19 juin 2014, la Cour civile a (1) condamné la défenderesse à payer à la demanderesse la somme de 559'923 fr. 50 avec intérêts à 5% l'an dès le 14 février 2009 et (2) condamné l'appelée en cause à payer à la défenderesse le montant de 270'139 fr. 55 avec intérêts à 5% l'an dès le 5 juin 2010.
Seule A.________, appelée en cause, a interjeté un appel contre ce jugement. Par arrêt du 10 septembre 2015, la cour d'appel civile du tribunal cantonal vaudois a rejeté son appel et confirmé le jugement attaqué; en bref, elle a rejeté la critique de l'appelée en cause en tant qu'elle s'en prenait à la prétention de B.________ et, partant, au premier chef du dispositif du jugement, pour défaut d'intérêt pour agir; elle a également rejeté la critique de l'appelée en cause concernant la prétention de la défenderesse et appelante en cause contre elle et, partant, le second chef du dispositif.
C.
A.________, appelée en cause, a interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cet arrêt le 14 octobre 2015, concluant à sa réforme en ce sens que les conclusions de B.________ et C.________ contre elle soient rejetées. Elle invoque pêle-mêle la violation du fardeau de l'allégation, subsidiairement de l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
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1 | In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole. |
2 | Le parti hanno diritto d'essere sentite. |
3 | Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti. |
L'appelante en cause a fait savoir qu'elle n'avait pas d'observations particulières à formuler. La demanderesse a conclu au rejet, sans formuler d'observations. La cour cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt. L'appelée en cause n'a pas déposé d'observations sur ces réponses.
Considérant en droit :
1.
1.1. Interjeté en temps utile (art. 100
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
|
1 | Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a: |
a | 15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione; |
b | 30 000 franchi in tutti gli altri casi. |
2 | Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile: |
a | se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale; |
b | se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
c | contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
d | contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato; |
e | contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti. |
1.2. L'appelée en cause, conclut à la réforme de l'arrêt attaqué, au rejet des conclusions de la demanderesse et de la défenderesse contre elle, conclusions qu'elle avait déjà prises sous cette forme en appel. Même si elle s'est portée fort du paiement que la défenderesse doit à la demanderesse, cette dernière n'a pourtant pas pris de conclusions contre elle. On peut donc se dispenser d'inviter la recourante à préciser son chef de conclusions dès lors que, dans ses motifs, elle ne s'en prend pas du tout à la motivation de la cour cantonale qui a rejeté son grief concernant la prétention de la demanderesse contre la défenderesse.
Seule doit donc être examinée la prétention de l'entrepreneur, appelante en cause (C.________), contre l'entrepreneur total, l'appelée en cause (A.________), en paiement du prix des travaux exécutés par le premier jusqu'à la résiliation du contrat par le second et de l'indemnité réclamée par le premier pour cause de résiliation anticipée du contrat.
2.
Le recours en matière civile au Tribunal fédéral peut être exercé pour violation du droit suisse tel qu'il est délimité à l'art. 95
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione: |
|
a | del diritto federale; |
b | del diritto internazionale; |
c | dei diritti costituzionali cantonali; |
d | delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari; |
e | del diritto intercantonale. |
Toutefois, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit fédéral, parce qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Selon la jurisprudence, une décision est arbitraire au sens de l'art. 9
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
3.
L'entrepreneur total, appelé en cause, s'est départi du contrat d'entreprise passé avec l'entrepreneur, appelant en cause, le 25 août 2008, avec effet immédiat, ce qui n'est pas contesté. La cour cantonale a jugé que les conséquences de cette résiliation sont régies par l'art. 377
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 366 - 1 Ove l'appaltatore non cominci l'opera in tempo debito, o la differisca oltre il convenuto, o l'abbia senza colpa del committente ritardata di tanto da far prevedere che non sarà compiuta in tempo debito, il committente può senza attendere il termine di consegna, recedere dal contratto. |
|
1 | Ove l'appaltatore non cominci l'opera in tempo debito, o la differisca oltre il convenuto, o l'abbia senza colpa del committente ritardata di tanto da far prevedere che non sarà compiuta in tempo debito, il committente può senza attendere il termine di consegna, recedere dal contratto. |
2 | Se durante l'esecuzione dell'opera sia prevedibile con certezza, che per colpa dell'appaltatore essa sarà per riuscire difettosa, o non conforme al contratto, il committente può fissargli o fargli fissare un congruo termine per rimediarvi, sotto comminatoria che diversamente sarà affidata ad un terzo la riparazione o la continuazione dell'opera a rischio e spese dell'appaltatore. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 366 - 1 Ove l'appaltatore non cominci l'opera in tempo debito, o la differisca oltre il convenuto, o l'abbia senza colpa del committente ritardata di tanto da far prevedere che non sarà compiuta in tempo debito, il committente può senza attendere il termine di consegna, recedere dal contratto. |
|
1 | Ove l'appaltatore non cominci l'opera in tempo debito, o la differisca oltre il convenuto, o l'abbia senza colpa del committente ritardata di tanto da far prevedere che non sarà compiuta in tempo debito, il committente può senza attendere il termine di consegna, recedere dal contratto. |
2 | Se durante l'esecuzione dell'opera sia prevedibile con certezza, che per colpa dell'appaltatore essa sarà per riuscire difettosa, o non conforme al contratto, il committente può fissargli o fargli fissare un congruo termine per rimediarvi, sotto comminatoria che diversamente sarà affidata ad un terzo la riparazione o la continuazione dell'opera a rischio e spese dell'appaltatore. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
L'entrepreneur total reproche à la cour cantonale, d'une part, d'avoir admis que l'entrepreneur a suffisamment allégué et offert de prouver son dommage (le prix du travail effectué et l'indemnisation qui lui serait due), invoquant l'arbitraire dans l'application des art. 4 al. 2 et 243 aCPC/VD et, partant, la violation de l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
L'action ayant été ouverte le 12 février 2009, soit avant l'entrée en vigueur du CPC suisse le 1er janvier 2011, la violation des règles de procédure en première instance doit être examinée au regard de l'ancien Code de procédure civile vaudois du 14 décembre 1966 (ci-après: aCPC/VD) (art. 404 al. 1
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 404 Applicabilità del diritto previgente - 1 Fino alla loro conclusione davanti alla giurisdizione adita, ai procedimenti già pendenti al momento dell'entrata in vigore del presente Codice si applica il diritto procedurale previgente. |
|
1 | Fino alla loro conclusione davanti alla giurisdizione adita, ai procedimenti già pendenti al momento dell'entrata in vigore del presente Codice si applica il diritto procedurale previgente. |
2 | La competenza per territorio si determina secondo il nuovo diritto. Nondimeno, una competenza esistente in base al diritto previgente permane. |
4.
Aux termes de l'art. 377
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
4.1.
4.1.1. Lorsque le maître résilie le contrat de manière anticipée en vertu de cette norme, les relations contractuelles entre les parties prennent fin pour l'avenir ( ex nunc) (ATF 130 III 362 consid. 4.2 p. 366 et les arrêts cités). Ce droit de résiliation appartient au maître aussi longtemps que l'ouvrage n'est pas terminé; dès que tous les travaux convenus sont effectivement terminés, que l'ouvrage soit ou non entaché de défauts, le droit de résiliation du maître est périmé (arrêt 4A 96/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4.1 publié in Pra 2015 no 111 p. 914; ATF 117 II 273 consid. 4a p. 276).
Le maître a l'obligation de payer le " travail fait ", soit de verser à l'entrepreneur la rémunération pour la partie de l'ouvrage que celui-ci a exécutée. Il doit en outre " indemniser complètement " l'entrepreneur: il lui doit des dommages-intérêts positifs, qui correspondent à l'intérêt que l'entrepreneur avait à l'exécution complète du contrat; cette indemnisation comprend conséquemment le gain manqué (arrêt 4A 96/2014 déjà cité consid. 4.1; ATF 96 II 192 consid. 5 p. 196).
Ces règles sont applicables entre l'entrepreneur total (qui est alors le maître) et l'entrepreneur (qui est alors l'entrepreneur).
4.1.2. Selon la jurisprudence, deux méthodes peuvent être appliquées pour calculer l'indemnité de l'art. 377
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
pratiquement au même résultat et que le choix de l'une d'entre elles dépendra des circonstances de l'espèce (arrêt 4A 96/2014 précité, loc. cit.; ATF 96 II 192 consid. 5b p. 197). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette question en l'espèce.
4.1.3. Le Code des obligations n'impose pas au juge d'ordonner une expertise pour la preuve de la rémunération et de l'indemnisation de l'entrepreneur. Toutefois, même en l'absence d'une disposition légale spéciale, une expertise est imposée par l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
4.2.
4.2.1. En droit de procédure civile vaudois, le juge ne peut fonder son jugement que sur les faits allégués par les parties et qui ont été soit admis par elles, soit établis au cours de l'instruction (art. 4 al. 1 aCPC/VD); le juge peut toutefois tenir compte de faits notoires, de faits patents, implicitement admis par les parties et non allégués par une inadvertance, de même que des faits révélés par une expertise écrite (art. 4 al. 2 aCPC/VD). Le procès de l'entrepreneur contre le maître en paiement de sa rémunération et de son indemnisation (art. 377
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
Au regard de la maxime des débats, il importe peu que les faits aient été allégués par l'une ou l'autre des parties; dès lors qu'ils font partie du cadre du procès, le juge peut en tenir compte (FABIENNE HOHL, Procédure civile, Tome I, 2e éd. 2010, n. 766).
4.2.2. Les exigences éventuellement excessives, quant à la forme et au contenu de l'allégation, que pourrait avoir posé le droit cantonal de procédure, sont toutefois limitées par la notion de charge de la motivation en fait ( Substanzierungspflicht), déduite par la jurisprudence du droit matériel. La motivation des faits est suffisante si le contenu de l'allégation de chacun des faits pertinents permet au juge, non seulement d'appliquer le droit fédéral, mais encore d'administrer les preuves nécessaires pour élucider ce fait (ATF 127 III 365 consid. 2b; 123 III 183 consid. 3e; 108 II 337 consid. 2 et les arrêts cités).
Quant à la prise en considération de faits (non allégués) résultant de l'administration des preuves, le Tribunal fédéral a jugé qu'il n'était pas arbitraire d'en tenir compte, car il serait particulièrement formaliste de rejeter la demande pour défaut de motivation [i.e. pour défaut d'allégation] sans avoir au préalable invité la partie à préciser ses allégués; le droit cantonal ne doit pas entraver d'une manière excessive l'application du droit fédéral (cf. à propos de la réglementation du droit de procédure civile valaisan, similaire à celle du droit vaudois, l'arrêt 5D 42/2007 du 18 février 2008 consid. 2.1).
4.3. Il appartient au maître de prouver son droit de résilier, soit le fait que l'ouvrage n'est pas achevé et qu'il a communiqué à l'entrepreneur sa volonté de résilier le contrat. En revanche, il incombe à l'entrepreneur de prouver les frais et les dépenses occasionnés par le travail qu'il a déjà exécuté et son dommage, et ce quelle que soit la méthode de calcul utilisée (art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 378 - 1 Se il compimento dell'opera divenne impossibile per caso fortuito sopraggiunto al committente, l'appaltatore ha diritto al pagamento del lavoro già fatto e al rimborso delle spese non comprese nella mercede. |
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1 | Se il compimento dell'opera divenne impossibile per caso fortuito sopraggiunto al committente, l'appaltatore ha diritto al pagamento del lavoro già fatto e al rimborso delle spese non comprese nella mercede. |
2 | Qualora l'impossibilità dell'esecuzione sia imputabile al committente, l'appaltatore ha inoltre diritto al risarcimento dei danni. |
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SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 377 - Finché l'opera non sia compiuta, il committente può sempre recedere dal contratto tenendo indenne l'appaltatore del lavoro già fatto e d'ogni danno. |
En tant que règle sur la répartition du fardeau de la preuve, l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
4.4. En l'espèce, l'entrepreneur a allégué que le solde qui lui était dû à ce jour par l'entrepreneur total était de 611'177 fr. 60 (montant qu'il a augmenté par la suite), offrant de prouver cela au moyen de sa pièce 133, à savoir un décompte récapitulatif, ainsi que par expertise (allégué 181); ce faisant, il a adopté la méthode dite positive ( Additionsmethode) pour calculer sa prétention. De son côté, l'entrepreneur total a allégué que le prix total des prestations convenues avec l'entrepreneur se montait à 1'480'268 fr. 25 TTC, dont à soustraire différentes déductions et travaux exécutés par des tiers, offrant en preuve sa pièce 143 (allégués 206 à 212 et 241 à 247) et a fait valoir, reconventionnellement, une prétention de 107'207 fr.; par là, il a choisi la méthode de la déduction ( Abzugsmethode).
L'expert a choisi de calculer la prétention de l'entrepreneur en utilisant la méthode de la déduction. Il s'est ainsi fondé sur le décompte final produit par l'entrepreneur total, l'a contrôlé et il l'a corrigé pour arriver à un solde dû à l'entrepreneur de 270'139 fr. 55. La cour cantonale s'est ralliée à cette méthode de calcul et à son résultat.
On ne saurait lui reprocher d'avoir appliqué arbitrairement la maxime des débats (art. 4 al. 1 aCPC/VD) : en effet, dès lors que les faits font partie du cadre du procès, le juge est libre de se fonder sur certains plutôt que sur d'autres pour administrer les preuves nécessaires et forger sa conviction. Il n'est pas obligé de s'en tenir à la méthode dite positive alléguée par l'entrepreneur, mais peut lui préférer la méthode par déduction proposée par l'entrepreneur total; conformément au principe de l'application du droit d'office (art. 6 al. 1 aCPC/VD; cf. art. 57
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 57 Applicazione d'ufficio del diritto - Il giudice applica d'ufficio il diritto. |
Une fois que la preuve est rapportée et que la conviction du juge est acquise, il n'y a plus place pour une règle sur l'attribution de l'échec de la preuve (règle sur le fardeau de la preuve). C'est donc à tort que la recourante, entrepreneur total, invoque la violation de l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
4.5. Les autres griefs de la recourante sont également infondés.
Le grief de violation du droit d'être entendu, violation causée par l'abandon de la règle légale sur la répartition du fardeau de la preuve (i.e l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
En tant que la recourante soutient qu'elle pouvait se contenter de contester les allégués de l'entrepreneur, elle ne peut s'en prendre qu'à elle-même si elle a proposé l'autre méthode - par déduction -, que l'expert et la cour cantonale ont adoptée, et si elle a introduit au procès tous les faits pertinents à cet égard. Au demeurant, même si la recourante n'avait pas introduit en procédure des allégués en rapport avec la méthode par déduction, l'allégué et les deux moyens de preuve offerts par l'entrepreneur, à savoir sa pièce 133 et l'administration d'une expertise, à l'appui de la méthode positive auraient été suffisants au regard de la charge de la motivation, pour que le juge ordonne une expertise. En effet, même si le créancier n'allègue pas formellement le montant et le mode de calcul de sa prétention - découlant de sa facture, qu'il produit à titre de preuve -, il y a lieu d'admettre que le contenu de la facture est allégué, sous peine de tomber dans le formalisme excessif (arrêt 4A 146/2015 précité consid. 5.1) et, partant, une expertise peut être ordonnée. C'est en outre sans arbitraire, que la cour cantonale pouvait tenir compte des faits ressortant de l'expertise, que ce soit sur la base de l'art. 4 al. 2 aCPC/VD, comme
elle l'a fait, ou conformément à la jurisprudence (5D 42/2997 précité consid. 2.2). En effet, les règles de procédure civile sont destinées à assurer le déroulement régulier du procès et l'égalité des parties; si le juge est suffisamment renseigné par les allégués des parties et ordonne une expertise, à laquelle les parties ne s'opposent pas, on ne saurait ensuite admettre qu'il doive statuer contrairement à la conviction qu'il a acquise, sous prétexte qu'un allégué du demandeur aurait été insuffisant. C'est donc également à tort que la recourante soutient que l'art. 4 al. 2 aCPC/VD serait même incompatible avec l'art. 8
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
Contrairement à ce que soutient la recourante, sans fournir l'embryon d'une démonstration (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
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SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 243 Campo d'applicazione - 1 La procedura semplificata si applica nelle controversie patrimoniali fino a un valore litigioso di 30 000 franchi. |
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1 | La procedura semplificata si applica nelle controversie patrimoniali fino a un valore litigioso di 30 000 franchi. |
2 | Senza riguardo al valore litigioso, la procedura semplificata si applica nelle controversie: |
a | secondo la legge federale del 24 marzo 199590 sulla parità dei sessi; |
b | per violenze, minacce o insidie secondo l'articolo 28b CC92 o riguardanti una sorveglianza elettronica secondo l'articolo 28c CC; |
c | in materia di locazione e affitto di abitazioni e di locali commerciali come pure di affitto agricolo, se vertenti sul deposito di pigioni o fitti, sulla protezione da pigioni o fitti abusivi, sulla protezione dalla disdetta o sulla protrazione del rapporto di locazione o d'affitto; |
d | intese a dare esecuzione al diritto d'accesso secondo l'articolo 25 LPD94; |
e | secondo la legge del 17 dicembre 199395 sulla partecipazione; |
f | derivanti da assicurazioni complementari all'assicurazione sociale contro le malattie secondo la legge federale del 18 marzo 199496 sull'assicurazione malattie. |
3 | La procedura semplificata non si applica nelle controversie giudicate in istanza cantonale unica secondo gli articoli 5 e 8 o deferite al tribunale commerciale secondo l'articolo 6. |
5.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 8'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Il n'est pas alloué de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile.
Lausanne, le 8 février 2016
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Kiss
Le Greffier : Piaget