Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.411/2006 /rod

Arrêt du 8 février 2007
Cour de cassation pénale

Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Ferrari et Favre.
Greffier: M. Oulevey

Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Jean-Charles Bornet, avocat,

contre

Y.________,
intimé, représenté par Me Stéphane Riand, avocat,
Procureur général du canton du Valais,
case postale 2282, 1950 Sion 2.

Objet
Lésions corporelles graves par négligence,

pourvoi en nullité contre le jugement de la IIème Cour pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais du
23 août 2006.

Faits :
A.
Par jugement du 20 mai 2005, le Juge du district de Conthey a condamné X.________ à dix jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans, pour des lésions corporelles simples commises au cours d'une bagarre. Il l'a en revanche libéré de l'accusation de lésions corporelles graves par négligence au préjudice de Y.________, un cycliste qui avait heurté la voiture de l'accusé alors que celui-ci traversait la voie de circulation de gauche par rapport à son sens de marche pour rejoindre le trafic dans lequel il voulait s'insérer.

Ce jugement est devenu définitif en ce qui concerne la condamnation pour les lésions corporelles simples.
B.
Statuant le 23 août 2006 sur appel de Y.________, la IIème Cour pénale du Tribunal cantonal valaisan a réformé ce jugement. Elle a condamné X.________ à quinze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour lésions corporelles simples (art. 123 ch 1 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Il colpevole è perseguito d'ufficio,173
CP) et lésions corporelles par négligence (art. 125 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP). Elle a aussi condamné X.________ à payer à Y.________ 1'607 fr. 40 avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2003 à titre de dommages et intérêts et 5'400 fr. avec intérêts à 5% dès le 6 mai 2003 à titre d'indemnité pour tort moral. Elle a rejeté pour le surplus les prétentions civiles de Y.________, renvoyé au for civil celles de la Zurich, compagnie d'assurances, et condamné X.________ au paiement des frais de première instance et d'appel, par respectivement 6'123 fr. et 900 fr., et de 3'000 fr. de dépens à Y.________.

En fait, la cour pénale a fondé son arrêt sur les constatations de fait suivantes:

Le 6 mai 2003, X.________ a stationné son véhicule de marque Pajero Mitsubishi sur une place de parc devant le café « B.________ », à C.________. En quittant l'établissement vers 18h45 pour regagner son domicile à Brignon, il a tout d'abord effectué une marche arrière pour tourner son véhicule face à la chaussée. Il s'est ensuite avancé jusqu'au bord de la route, où il s'est arrêté presque perpendiculairement, afin d'observer la circulation. Il a laissé passer environ huit véhicules qui montaient sur sa droite, dans la direction qu'il devait emprunter. Après avoir constaté que la voie était libre sur sa droite et qu'aucun véhicule ne descendait sur sa gauche, il s'est avancé à l'allure du pas en obliquant à gauche en direction de Brignon. Alors qu'il se trouvait ainsi engagé en biais sur la voie descendante, il a vu surgir sur sa gauche le cycliste Y.________ au guidon d'un vélo de course circulant en direction de Sion. X.________ s'est immédiatement arrêté. Apercevant la manoeuvre du véhicule, au sortir d'une légère courbe à droite, le cycliste a freiné énergiquement en tentant de se déporter sur la gauche pour éviter l'automobile. Au dernier moment, comprenant que la collision était inévitable, il a donné un coup de guidon à
droite dans le but de déraper pour éviter un choc frontal. Il a heurté violemment l'avant de la jeep avec son flanc gauche, ce qui l'a projeté sur la voie montante, d'où il est parvenu à se traîner sur le trottoir, pour se mettre en sécurité.

Il faisait beau et encore jour au moment de l'accident. Le revêtement bitumineux était sec. La vitesse était limitée à 50 km/h. Ultérieurement, l'expert judiciaire a déterminé que le cycliste circulait à une allure comprise entre 53 et 59 km/h, avant de freiner, et de 42 à 49 km/h au moment de la collision. La visibilité pour l'automobiliste était de 34 mètres environ et celle du cycliste de 42 mètres environ. Au moment où le premier avait démarré, il ne pouvait pas voir le second, qui se trouvait entre 34 et 40 mètres du point de choc. L'expert a relevé que la distance d'arrêt d'un cycle circulant à 50 km/h est supérieure à 40 mètres, pour un temps d'arrêt d'environ 5 secondes. La décélération d'un cycle est relativement faible, et, dans le cas particulier, elle était encore amoindrie par la déclivité de la chaussée, de 6,8 à 6,9% au lieu de l'accident. Même en roulant à 50 km/h, le cycliste n'aurait pas pu s'arrêter avant le point de choc, dont l'intensité aurait été diminuée. En respectant la limitation de vitesse, le cycliste se serait trouvé dans le champ visuel de l'automobiliste. Une tentative d'évitement de la part de celui-là était difficilement envisageable, puisque sa voie de circulation était totalement occupée par la
voiture.

Y.________ a subi diverses fractures au côté gauche, notamment dans la région du bassin, laissant comme séquelles à long terme une cicatrice profonde disgracieuse et des douleurs chroniques, l'année 2003 ayant été presque exclusivement consacrée aux hospitalisations et à la rééducation, qui se sont prolongées encore en partie en 2004. Y.________ n'a pas d'invalidité et a pu reprendre son ancienne activité professionnelle, qu'il exerce assis.

En droit, la cour pénale a considéré que l'automobiliste avait violé son devoir de prudence en s'engageant très lentement dans la circulation, à l'allure du pas, alors qu'il aurait pu franchir la distance de 3 mètres, représentant la largeur de la voie de circulation de gauche par une accélération lui permettant de s'insérer dans le trafic montant. La juridiction cantonale a aussi retenu que la négligence de X.________, qualifiée de faute légère, se trouvait en rapport de causalité naturelle et adéquate avec les lésions subies par le cycliste. En effet, comme le comportement fautif de ce dernier n'avait rien d'exceptionnel ni d'imprévisible, sa vitesse excessive et inadaptée à la visibilité n'était pas de nature à entraîner la rupture du lien de causalité adéquate, mais justifiait une réduction des prétentions civiles de l'ordre de 40%, pour faute concomitante.
C.
En temps utile, X.________ forme un pourvoi en nullité contre ce jugement. Invoquant la violation de l'art. 125 ch. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP, il conclut avec suite de frais et dépens à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau. Contestant le principe de sa responsabilité, il s'oppose à l'allocation des indemnités civiles, ainsi qu'à sa condamnation aux frais, aussi bien sur le principe que sur la quotité de ces derniers, expliquant que la cour cantonale aurait dû tenir compte de la faute concomitante du cycliste de 40% pour répartir les frais de justice dans la même proportion.

Il sollicite en outre l'effet suspensif.

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 Il y a lieu de relever à titre préliminaire que l'arrêt attaqué a été rendu avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110). Or, conformément à l'art. 132 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
LTF, cette loi ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de procédure, en l'espèce les art. 268 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF concernant le pourvoi en nullité, que doit être tranchée la présente cause.

En outre, le 1er janvier 2007 sont également entrées en vigueur les nouvelles dispositions de la partie générale du code pénal. Toutefois, celles-ci ne sont pas non plus applicables puisque le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi en nullité examine uniquement la question de savoir si l'autorité cantonale a correctement appliqué le droit fédéral (art. 269 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF), savoir celui qui était en vigueur au moment où elle a statué (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51 s. et les arrêts cités).
1.2 Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral, qui revêt un caractère purement cassatoire (art. 277ter al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF), ne peut être formé que pour violation du droit fédéral, à l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF). La cour de cassation n'est pas liée par les motifs invoqués, mais elle ne peut aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF). Elle est en revanche liée par les constatations de fait de l'autorité cantonale, sous réserve de la rectification d'une inadvertance manifeste (art. 277bis al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF).

Comme la Cour de cassation a été saisie simultanément de l'action pénale et des conclusions civiles qui ont été jugées en même temps que cette dernière, le pourvoi en nullité est recevable (art. 271 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF), étant précisé qu'un pourvoi autonome serait également admissible puisque la valeur litigieuse des prétentions civiles dépasse largement le seuil fixé à l'art. 46
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
OJ (art. 271 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF).
1.3 En revanche, le pourvoi en nullité est irrecevable dans la mesure où le recourant se plaint de sa condamnation aux frais de la cause en application de l'art. 207 al. 1 du Code de procédure pénale du canton du Valais, du 22 février 1962 (ci-après: CPP/VS; RS/VS 312.0). En effet, cette voie de recours n'est pas ouverte pour violation du droit cantonal, dont relève notamment la condamnation aux frais de la procédure (ATF 79 IV 88 consid. 2 i.f. p. 91). Tout au plus X.________ aurait-il pu se plaindre d'application arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.) de l'art. 207 al. 1 CPP/VS dans un recours connexe de droit public (art. 269 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
PPF).
2.
Le recourant conteste sa condamnation pour lésions corporelles graves par négligence (art. 125 ch. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP).

Selon l'art. 125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP, «celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende». L'art. 125 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP prévoit que si la lésion est grave, l'auteur sera poursuivi d'office. L'art. 18 al. 3
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 18 - 1 Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
1    Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
2    Non agisce in modo colpevole colui dal quale non si poteva ragionevolmente pretendere che sacrificasse il bene in pericolo.
CP donne une définition de la négligence: «celui-là commet un crime ou un délit par négligence, qui, par une imprévoyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle».
2.1 Pour qu'il y ait lésions corporelles graves par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait violé les règles de la prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible (ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121; 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147,133 consid. 2a p. 135, 17 consid. 2b p.19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211).
2.1.1 Pour déterminer plus précisément quels étaient les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. À défaut de dispositions légales ou réglementaires, on peut s'inspirer des règles analogues qui émanent d'associations privées ou semi-publiques lorsqu'elles sont généralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20, 145 consid. 3b/aa p. 147; 121 IV 207 consid. 2a p. 211 déjà cités).

En l'espèce, s'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation pour déterminer quels étaient les devoirs de la prudence (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 2a p. 227).
2.1.2 Selon l'art. 36 al. 4
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
1    Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
2    Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
3    Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
4    Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.
LCR, le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation ne doit pas entraver les autres usagers de la route, qui bénéficient de la priorité. L'art. 14 al. 1
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 14 Esercizio del diritto di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
1    Chi è tenuto a dare la precedenza non deve ostacolare la marcia di chi ne ha diritto. Egli deve ridurre per tempo la velocità e, se è obbligato ad aspettare, fermarsi prima dell'intersezione.
2    Chi gode della precedenza deve usare riguardo per gli utenti della strada che hanno raggiunto l'intersezione prima di poter scorgere il suo veicolo.
3    La precedenza dei veicoli che circolano in colonne parallele deve essere rispettata anche se la colonna più vicina è ferma.
4    I cavallerizzi e i conducenti di cavalli e di altri animali grossi sono equiparati ai conducenti di veicoli per quanto riguarda la precedenza.90
5    I conducenti devono usare speciale prudenza e intendersi sull'ordine delle precedenze nei casi non regolati dalle prescrizioni, per esempio quando veicoli provenienti da tutte le direzioni giungono contemporaneamente a una intersezione.
OCR (RS 741.11) prévoit que celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple parce qu'il est brusquement contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une manoeuvre d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu'il importe de savoir si une collision survient ou non (ATF 114 IV 146 ss).
Dans le cas présent, le recourant ne conteste pas qu'il se trouvait dans la situation d'un usager voulant engager son véhicule dans la circulation. Mais il soutient qu'en application du principe de la confiance, on ne saurait lui reprocher d'avoir refusé illicitement la priorité à l'intimé.
2.1.2.1 Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 26 - 1 Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
1    Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
2    Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.
LCR, permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280; 104 IV 28 consid. 3 p. 30; 99 IV 173 consid. 3b p. 175). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette dernière limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de savoir si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254; 100 IV 186 consid. 3 p. 189).

Le principe de la confiance s'applique notamment au débiteur de la priorité. Le conducteur qui s'est engagé dans la circulation alors que l'état du trafic lui aurait normalement permis de le faire sans gêner personne ne peut être repris pour refus de priorité s'il a néanmoins gêné la progression d'un usager prioritaire, parce que celui-ci a violé une règle de la circulation de manière imprévisible pour le débiteur. Toutefois, pour la clarté des règles de priorité, il ne faut pas admettre facilement que le débiteur de la priorité était en droit de compter qu'aucun usager prioritaire ne passerait devant lui ou qu'aucun usager prioritaire ne serait gêné par son insertion dans le trafic (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254).
2.1.2.2 La cour cantonale a constaté de manière à lier la cour de céans (art. 277bis al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF) que le recourant, arrêté presque perpendiculairement à la route, a laissé passer huit véhicules qui montaient sur sa droite, qu'il a vérifié que la voie était libre sur sa gauche, puis qu'il s'est avancé sur la voie de gauche, en obliquant à gauche pour rejoindre la colonne montante en roulant à l'allure d'un homme au pas. Lorsqu'il a vu surgir l'intimé, à une distance de 34 mètres, il s'est s'arrêté en travers de la partie gauche de la chaussée, large de 3 mètres. Or, en choisissant de s'arrêter plutôt que d'accélérer pour s'engager rapidement dans l'espace laissé libre derrière le huitième véhicule progressant dans la colonne montante, dans laquelle il pouvait prendre place sans difficulté, le recourant a accru le risque d'un accident, en continuant d'obstruer la voie de gauche de la route alors qu'il pouvait libérer celle-ci et empêcher la collision de se produire. Il s'agit là d'une erreur d'appréciation face à un événement qui n'avait rien d'imprévisible, puisqu'il était en train de se produire sous ses yeux.

En continuant d'obstruer la voie de gauche après avoir vu surgir l'intimé, le recourant a dès lors bien contrevenu aux art. 36 al. 4
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
1    Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
2    Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
3    Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
4    Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.
LCR et 14 al. 1 OCR et, partant, violé les devoirs de la prudence découlant des règles de la circulation.
2.1.3 S'il y a eu violation des devoirs de la prudence, encore faut-il, pour qu'il y ait négligence, que cette violation puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 122 IV 17 consid. 2b/ee; 145 consid. 3b/aa p. 148). Dans le cas particulier, il a été souverainement établi par la cour cantonale (art. 277bis al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF) que de nombreux cyclistes passaient à la descente à cet endroit, à des vitesses supérieures à celle autorisée, ce que le recourant a reconnu avoir constaté lui-même à quelques occasions. Il faut en conclure que ce dernier a commis une négligence en ne dégageant pas la voie descendante prioritaire, alors qu'il avait la possibilité de s'engager rapidement dans la voie montante, ce qui aurait supprimé ou minimisé le risque d'accident. En effet, vu les circonstances de la cause, le recourant ne pouvait se fonder sur le principe de la confiance pour soutenir qu'il serait en droit de compter que le prioritaire ne dépasserait pas la vitesse admissible. Le recourant a donc bien commis une négligence, que la cour cantonale a eu raison de qualifier de légère au vu des circonstances, et
notamment de la simple erreur d'appréciation du conducteur de la voiture, quant à la position de celle-ci sur la route.
2.2 Pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut aussi un rapport de causalité entre la violation fautive d'un devoir de prudence, d'une part, et les lésions subies, d'autre part.
2.2.1 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. La constatation du rapport de causalité naturelle relève du fait, ce qui la soustrait au contrôle de la Cour de cassation, pour autant que l'autorité cantonale n'ait pas méconnu le concept même de la causalité naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa et les arrêts cités, p. 23).

Dans le cas présent, la cour cantonale n'a pas méconnu l'exigence d'un rapport de causalité naturelle ni le sens de cette notion. Elle a constaté que, si le recourant n'avait pas placé sa voiture en biais sur la partie gauche de la chaussée, obstruant entièrement la voie de circulation réservée aux véhicules venant en sens inverse, qui étaient prioritaires, ou s'il avait roulé assez vite pour intégrer le trafic montant sur la voie de circulation de droite, l'accident ne se serait pas produit. Ces constatations de fait, qui lient la Cour de cassation (art. 277bis al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
PPF), démontrent que l'autorité cantonale a respecté la notion de causalité naturelle découlant du droit fédéral.
2.2.2 Lorsque la causalité naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalité peut être qualifié d'adéquat, c'est-à-dire si le comportement de l'auteur était propre, selon une appréciation objective, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit ou à en favoriser l'avènement, de telle sorte que la raison conduit naturellement à imputer le résultat à la commission de l'acte (ATF 131 IV 145 consid. 5.1, p. 147/148 et les arrêts cités). La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148 et l'auteur cité).

Lorsqu'un conducteur immobilise sa voiture au milieu d'une voie de circulation, l'obstruant complètement, de sorte que les véhicules circulant normalement en sens inverse sont obligés de passer sur une voie qui ne leur est pas destinée, il crée un obstacle inattendu et une situation dangereuse de nature à surprendre les conducteurs venant en sens inverse et à causer un accident du genre de celui qui s'est produit. Dans un tel contexte, il n'est pas extraordinaire et imprévisible qu'un usager de la route, à la suite d'une inattention, d'un excès de vitesse ou d'une réaction inadéquate, ne parvienne pas à éviter l'obstacle. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en admettant l'existence d'un rapport de causalité adéquate.
2.2.3 Le recourant reproche au jugement attaqué de n'avoir pas retenu que la faute du cycliste était interruptive de ce rapport de causalité adéquate.
Il n'y aura rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant alors sa portée juridique, que si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener, et notamment le comportement de l'auteur (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 i.f., p. 148 et les arrêts cités).

En l'occurrence, il est manifeste que l'intimé a commis une faute plus grave que la négligence légère de l'automobiliste, même si la question n'est pas de savoir si le premier a commis une faute plus grave, de gravité égale ou moins grave que celle du second, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb, p. 24 déjà cité).

Comme l'a relevé de façon définitive la cour cantonale, le cycliste roulait à une allure de 53 à 59 km/h au moment où il a vu la voiture du recourant sur sa voie de circulation, soit à 42 mètres, alors qu'il était encore caché à l'observation de l'automobiliste, dont le champ ne s'étendait qu'à 34 mètres. D'après l'expertise, à ce moment-là, le cycliste ne pouvait pratiquement pas éviter la collision, ce qui eût été également le cas s'il avait roulé à 50 km/h, en raison de la déclivité de la route (de 6,8 à 6,9%), et des particularités du cycle dont la décélération est relativement faible. Aussi, même s'il constituait une faute importante aux règles de la circulation routière, en raison d'un excès de vitesse et d'une allure inadaptée aux conditions de la route - notamment d'une visibilité relativement courte à cause d'un virage qu'il devait franchir avant de se trouver sur le lieu de l'accident (art. 32 al. 1
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 32 - 1 La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
1    La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
2    Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade.109
3    La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni.110
4    ...111
5    ...112
et 2
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 32 - 1 La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
1    La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
2    Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade.109
3    La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni.110
4    ...111
5    ...112
LCR; art. 4
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 4 Velocità adeguata - (art. 32 cpv. 1 LCStr)
1    Il conducente deve circolare a una velocità che gli permetta di fermarsi nello spazio visibile; se l'incrocio con altri veicoli è difficile, egli deve poter fermarsi nella metà dello spazio visibile.
2    e 3 ...48
4    ...49
5    Egli non deve senza motivi impellenti, circolare così lentamente da impedire un flusso uniforme del traffico.
et 4a
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 4a Limitazioni generali della velocità; norma fondamentale - (art. 32 cpv. 2 LCStr)
1    La velocità massima generale dei veicoli può raggiungere, se le condizioni della strada, della circolazione e della visibilità sono favorevoli:
a   50 km/h nelle località;
b   80 km/h fuori delle località, eccettuato sulle semiautostrade;
c  100 km/h sulle semiautostrade;
d  120 km/h sulle autostrade.51
2    La limitazione generale della velocità a 50 km/h (cpv. 1 lett. a) si applica in tutta la zona molto fabbricata, all'interno della località; questa limitazione incomincia al segnale «Velocità massima 50, Limite generale» (2.30.1) e termina al segnale «Fine della velocità massima 50, Limite generale» (2.53.1). Per i conducenti che entrano in una località da strade secondarie poco importanti (come strade che non collegano direttamente tra loro località o quartieri, strade agricole di accesso, strade forestali, ecc.), la limitazione è valevole, anche se manca la segnaletica, appena esiste una zona molto fabbricata.
3    La limitazione generale della velocità a 80 km/h (cpv. 1 lett. b) vale a partire dal segnale «Fine della velocità massima 50, Limite generale» (2.53.1) o «Fine della velocità massima» (2.53) e, lasciando una semiautostrada o un'autostrada, a partire dal segnale «Fine della semiautostrada» (4.04) o dal segnale «Fine dell'autostrada» (4.02).52
3bis    La limitazione generale della velocità a 100 km/h (cpv. 1 lett. c) vale a partire dal segnale «Semiautostrada» (4.03) e termina al segnale «Fine della semiautostrada» (4.04).53
4    La limitazione generale della velocità a 120 km/h (cpv. 1 lett. d) vale a partire dal segnale «Autostrada» (4.01) e termina al segnale «Fine dell'autostrada» (4.02).54
5    Se dei segnali indicano altre velocità massime, esse sono applicabili al posto delle limitazioni generali di velocità (cpv. 1); lo stesso vale per le velocità inferiori imposte a certi generi di veicoli dall'articolo 5 o a certi veicoli per decisione dell'autorità competente.
OCR) - le comportement du cycliste n'était pas d'une imprévisibilité telle qu'il suffisait à interrompre le rapport de causalité adéquate. En effet, il ne s'imposait pas comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'accident, d'une façon si forte qu'il reléguerait à l'arrière-plan l'attitude
de l'automobiliste, qui avait occupé la partie gauche de la chaussée, intégralement, alors qu'il aurait pu, par une accélération rapide après le passage des huit véhicules montants, libérer la voie de circulation empruntée par le cycliste, qui a commis lui-même une faute grave en n'évitant pas l'obstacle ou en étant incapable de s'arrêter avant de le toucher. Comme la faute du cycliste n'était pas exceptionnelle et totalement imprévisible, le comportement de la victime n'atteint pas l'intensité qui permet la rupture du rapport de causalité adéquate entre l'attitude du recourant et la survenance de l'événement dommageable pour le cycliste.
2.3 L'atteinte importante au bassin subie par la victime, qui implique des séquelles à long terme consistant dans une grande cicatrice disgracieuse et des douleurs chroniques, justifie la qualification de lésions corporelles graves (sur cette notion: cf. Andreas Roth, Commentaire bâlois, n. 18 et 19 ad art. 122
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 122 - È punito con una pena detentiva da uno a dieci anni chiunque intenzionalmente:
a  ferisce una persona mettendone in pericolo la vita;
b  mutila il corpo, un organo o arto importante di una persona, le produce la perdita dell'uso di un tale organo o arto, o le cagiona permanentemente incapacità al lavoro, infermità o malattia mentale, o le sfregia in modo grave e permanente il viso;
c  cagiona un altro grave danno al corpo o alla salute fisica o mentale di una persona.
CP; Günter Stratenwerth/Guido Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, Berne 2003, § 3 n. 39) - ce qui n'est du reste pas contesté.

Tous les éléments de l'infraction étant ainsi réunis, la condamnation du recourant pour lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
et 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP) ne viole pas le droit fédéral. Le pourvoi doit être écarté sur ce point.
3.
C'est en vain que le recourant conteste également l'allocation des indemnités civiles. Lorsque les conditions d'application de l'art. 59 al. 1
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 59 - 1 Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
1    Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
2    Se il detentore, che non può liberarsi dalla responsabilità civile in virtù del capoverso 1, prova che una colpa della parte lesa ha contribuito a cagionare l'infortunio, il giudice determina il risarcimento considerando tutte le circostanze.
3    ...147
4    Sono determinate secondo il Codice delle obbligazioni148:149
a  la responsabilità civile nei rapporti fra il detentore e il proprietario di un veicolo a motore per i danni subìti da questo veicolo;
b  la responsabilità civile del detentore per i danni subiti dalle cose trasportate nel suo veicolo, eccettuate quelle che la parte lesa portava con sé, in particolare bagagli e simili; è fatta salva la legge del 20 marzo 2009151 sul trasporto di viaggiatori.
LCR ne sont pas remplies, le juge, exerçant son pouvoir d'appréciation, ne peut libérer complètement le détenteur de son obligation de réparer une partie du dommage. Selon l'art. 59 al. 2
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 59 - 1 Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
1    Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
2    Se il detentore, che non può liberarsi dalla responsabilità civile in virtù del capoverso 1, prova che una colpa della parte lesa ha contribuito a cagionare l'infortunio, il giudice determina il risarcimento considerando tutte le circostanze.
3    ...147
4    Sono determinate secondo il Codice delle obbligazioni148:149
a  la responsabilità civile nei rapporti fra il detentore e il proprietario di un veicolo a motore per i danni subìti da questo veicolo;
b  la responsabilità civile del detentore per i danni subiti dalle cose trasportate nel suo veicolo, eccettuate quelle che la parte lesa portava con sé, in particolare bagagli e simili; è fatta salva la legge del 20 marzo 2009151 sul trasporto di viaggiatori.
LCR, il convient de répartir en principe l'ensemble du dommage de 100% en fonction des différentes causes pertinentes en droit de la responsabilité, la jurisprudence précisant qu'une quote-part du dommage total doit être attribuée à chacun des facteurs causals pertinents, solution adoptée également par la majorité de la doctrine (ATF 132 III 249 consid. 3.1 p. 251 à 253 et les références).

En l'espèce, la cour cantonale a fixé à 40% la réduction des prétentions civiles de l'intimé en raison de la faute concomitante de celui-ci. Elle a considéré que le recourant avait commis une faute légère et que l'intimé s'était rendu coupable d'une faute de circulation qui avait contribué de façon non négligeable à la survenance de l'accident par un excès de vitesse et une allure inadaptée aux conditions locales. Ainsi, dans le cas particulier, le Tribunal cantonal a réparti le dommage à raison de 60% à la charge du recourant et de 40% à celle de l'intimé, ce qui peut s'expliquer par le fait que, malgré la légèreté de la faute de l'automobiliste, l'emploi d'un véhicule lourd entraîne un risque inhérent pouvant développer une incidence plus grande sur l'obligation de réparer le dommage. À l'opposé, comme l'intimé, en tant que cycliste, n'est pas soumis à la responsabilité causale, mais à la responsabilité pour faute des art. 41 ss
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
CO, applicables par renvoi de l'art. 70 al. 1
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 70 - La responsabilità civile dei ciclisti è disciplinata dal Codice delle obbligazioni170.
LCR (André Bussy/Baptiste Rusconi, Code suisse de la circulation routière, 3ème éd., Lausanne 1996, n. 2.1 ad art. 70
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 70 - La responsabilità civile dei ciclisti è disciplinata dal Codice delle obbligazioni170.
LCR), il n'y a pas lieu de prendre en considération de son côté le risque inhérent à l'usage d'une bicyclette - lequel peut occasionner,
comme en l'espèce, des accidents lourds de conséquence pour son usager.

Dans ces conditions, même si la répartition en fonction des différentes causes pertinentes de l'accident selon le droit de la responsabilité civile pouvait être conçue différemment, la décision cantonale n'apparaît pas manifestement inéquitable ni d'une injustice choquante, de sorte que le Tribunal fédéral ne peut s'écarter de la fixation de l'indemnité opérée par la cour cantonale, selon sa propre jurisprudence (ATF 132 III 249, consid. 3.5 p. 256 et les arrêts cités).

Ces considérations commandent le rejet du pourvoi dans son ensemble, dans la mesure où il est recevable.
4.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 278 al. 1
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 70 - La responsabilità civile dei ciclisti è disciplinata dal Codice delle obbligazioni170.
PPF). Conformément à l'art. 278 al. 3
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 70 - La responsabilità civile dei ciclisti è disciplinata dal Codice delle obbligazioni170.
PPF, la partie civile, qui obtient gain de cause, se verra allouer une indemnité de 2'500 fr., dont l'intimé remboursera la totalité à la Caisse du Tribunal fédéral.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge du recourant.
3.
La Caisse du Tribunal fédéral versera une indemnité de 2'500 fr. à la partie civile.
4.
Le recourant est tenu de verser à la Caisse du Tribunal fédéral un montant de 2'500 fr. au titre de compensation.
5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties, au Procureur général du canton du Valais et à la IIème Cour pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 8 février 2007,
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier:
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 6S.411/2006
Data : 08. febbraio 2007
Pubblicato : 22. marzo 2007
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Infrazione
Oggetto : Lésions corporelles graves par négligence


Registro di legislazione
CO: 41
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
CP: 18 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 18 - 1 Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
1    Se alcuno commette un reato per preservare se stesso o un'altra persona da un pericolo imminente e non altrimenti evitabile per la vita, l'integrità personale, la libertà, l'onore, il patrimonio o altri beni essenziali, il giudice attenua la pena se si poteva ragionevolmente pretendere che l'autore sacrificasse il bene in pericolo.
2    Non agisce in modo colpevole colui dal quale non si poteva ragionevolmente pretendere che sacrificasse il bene in pericolo.
122 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 122 - È punito con una pena detentiva da uno a dieci anni chiunque intenzionalmente:
a  ferisce una persona mettendone in pericolo la vita;
b  mutila il corpo, un organo o arto importante di una persona, le produce la perdita dell'uso di un tale organo o arto, o le cagiona permanentemente incapacità al lavoro, infermità o malattia mentale, o le sfregia in modo grave e permanente il viso;
c  cagiona un altro grave danno al corpo o alla salute fisica o mentale di una persona.
123 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
1    Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
2    Il colpevole è perseguito d'ufficio,173
125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
Cost: 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
LCStr: 26 
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 26 - 1 Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
1    Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
2    Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.
32 
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 32 - 1 La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
1    La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
2    Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade.109
3    La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni.110
4    ...111
5    ...112
36 
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
1    Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
2    Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
3    Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
4    Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.
59 
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 59 - 1 Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
1    Il detentore è liberato dalla responsabilità civile se prova che l'infortunio è stato cagionato da forza maggiore oppure da colpa grave della parte lesa o di un terzo, senza che vi sia colpa da parte sua o delle persone per le quali è responsabile e senza che un difetto del veicolo a motore abbia contribuito a cagionare l'infortunio.
2    Se il detentore, che non può liberarsi dalla responsabilità civile in virtù del capoverso 1, prova che una colpa della parte lesa ha contribuito a cagionare l'infortunio, il giudice determina il risarcimento considerando tutte le circostanze.
3    ...147
4    Sono determinate secondo il Codice delle obbligazioni148:149
a  la responsabilità civile nei rapporti fra il detentore e il proprietario di un veicolo a motore per i danni subìti da questo veicolo;
b  la responsabilità civile del detentore per i danni subiti dalle cose trasportate nel suo veicolo, eccettuate quelle che la parte lesa portava con sé, in particolare bagagli e simili; è fatta salva la legge del 20 marzo 2009151 sul trasporto di viaggiatori.
70
SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr)
LCStr Art. 70 - La responsabilità civile dei ciclisti è disciplinata dal Codice delle obbligazioni170.
LTF: 132
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 132 Disposizioni transitorie - 1 La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
1    La presente legge si applica ai procedimenti promossi dinanzi al Tribunale federale dopo la sua entrata in vigore; ai procedimenti su ricorso si applica soltanto se la decisione impugnata è stata pronunciata dopo la sua entrata in vigore.
2    ...118
3    I giudici ordinari e i giudici supplenti eletti in base alla legge del 16 dicembre 1943119 sull'organizzazione giudiziaria o al decreto federale del 23 marzo 1984120 concernente l'aumento del numero dei giudici supplenti del Tribunale federale e quelli eletti nel 2007 e nel 2008 restano in carica fino al 31 dicembre 2008.121
4    La limitazione del numero dei giudici supplenti secondo l'articolo 1 capoverso 4 si applica dal 2009.122
OG: 46
ONCS: 4 
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 4 Velocità adeguata - (art. 32 cpv. 1 LCStr)
1    Il conducente deve circolare a una velocità che gli permetta di fermarsi nello spazio visibile; se l'incrocio con altri veicoli è difficile, egli deve poter fermarsi nella metà dello spazio visibile.
2    e 3 ...48
4    ...49
5    Egli non deve senza motivi impellenti, circolare così lentamente da impedire un flusso uniforme del traffico.
4a 
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 4a Limitazioni generali della velocità; norma fondamentale - (art. 32 cpv. 2 LCStr)
1    La velocità massima generale dei veicoli può raggiungere, se le condizioni della strada, della circolazione e della visibilità sono favorevoli:
a   50 km/h nelle località;
b   80 km/h fuori delle località, eccettuato sulle semiautostrade;
c  100 km/h sulle semiautostrade;
d  120 km/h sulle autostrade.51
2    La limitazione generale della velocità a 50 km/h (cpv. 1 lett. a) si applica in tutta la zona molto fabbricata, all'interno della località; questa limitazione incomincia al segnale «Velocità massima 50, Limite generale» (2.30.1) e termina al segnale «Fine della velocità massima 50, Limite generale» (2.53.1). Per i conducenti che entrano in una località da strade secondarie poco importanti (come strade che non collegano direttamente tra loro località o quartieri, strade agricole di accesso, strade forestali, ecc.), la limitazione è valevole, anche se manca la segnaletica, appena esiste una zona molto fabbricata.
3    La limitazione generale della velocità a 80 km/h (cpv. 1 lett. b) vale a partire dal segnale «Fine della velocità massima 50, Limite generale» (2.53.1) o «Fine della velocità massima» (2.53) e, lasciando una semiautostrada o un'autostrada, a partire dal segnale «Fine della semiautostrada» (4.04) o dal segnale «Fine dell'autostrada» (4.02).52
3bis    La limitazione generale della velocità a 100 km/h (cpv. 1 lett. c) vale a partire dal segnale «Semiautostrada» (4.03) e termina al segnale «Fine della semiautostrada» (4.04).53
4    La limitazione generale della velocità a 120 km/h (cpv. 1 lett. d) vale a partire dal segnale «Autostrada» (4.01) e termina al segnale «Fine dell'autostrada» (4.02).54
5    Se dei segnali indicano altre velocità massime, esse sono applicabili al posto delle limitazioni generali di velocità (cpv. 1); lo stesso vale per le velocità inferiori imposte a certi generi di veicoli dall'articolo 5 o a certi veicoli per decisione dell'autorità competente.
14
SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC)
ONC Art. 14 Esercizio del diritto di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
1    Chi è tenuto a dare la precedenza non deve ostacolare la marcia di chi ne ha diritto. Egli deve ridurre per tempo la velocità e, se è obbligato ad aspettare, fermarsi prima dell'intersezione.
2    Chi gode della precedenza deve usare riguardo per gli utenti della strada che hanno raggiunto l'intersezione prima di poter scorgere il suo veicolo.
3    La precedenza dei veicoli che circolano in colonne parallele deve essere rispettata anche se la colonna più vicina è ferma.
4    I cavallerizzi e i conducenti di cavalli e di altri animali grossi sono equiparati ai conducenti di veicoli per quanto riguarda la precedenza.90
5    I conducenti devono usare speciale prudenza e intendersi sull'ordine delle precedenze nei casi non regolati dalle prescrizioni, per esempio quando veicoli provenienti da tutte le direzioni giungono contemporaneamente a una intersezione.
PP: 268  269  271  277bis  277ter  278
Registro DTF
100-IV-186 • 104-IV-28 • 114-IV-146 • 118-IV-277 • 120-IV-252 • 121-IV-207 • 122-IV-133 • 122-IV-145 • 122-IV-17 • 129-IV-119 • 129-IV-49 • 131-IV-145 • 132-III-249 • 79-IV-88 • 99-IV-173
Weitere Urteile ab 2000
6S.411/2006
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • automobile • violenza carnale • ainf • ricorso per cassazione • lesioni gravi • norma della circolazione • principio dell'affidamento • autorità cantonale • bicicletta • tribunale cantonale • diritto federale • eccesso di velocità • diligenza • calcolo • pena detentiva • accertamento dei fatti • entrata in vigore • lesioni semplici • corte di cassazione penale
... Tutti