Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_355/2012

Urteil vom 8. Januar 2013
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.

Verfahrensbeteiligte
G.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Arbeitsunfähigkeit; Einkommensvergleich),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 28. Februar 2012.

Sachverhalt:

A.
G.________ (Jg. 1960) prallte als Hilfsarbeiter im Gipsergeschäft X.________ am 30. Mai 1996 zufolge eines Fehltritts auf einer Treppe mit der rechten Schulter gegen einen Türrahmen und zog sich dabei eine Rotatorenmanschettenruptur zu. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), welche ihre Leistungspflicht anerkannt hatte, für Heilungskosten aufgekommen war und Taggelder ausgerichtet hatte, schloss den Fall per Ende April 1997 ab. Nach einer Rückfallmeldung vom 4. Juni 2008 sprach sie G.________ mit Verfügung vom 13. Juli 2010 rückwirkend ab 1. Mai 2008 eine 10%ige Invalidenrente sowie eine Entschädigung für eine 20%ige Integritätseinbusse zu. Mit Einspracheentscheid vom 1. Februar 2011 erhöhte sie den der gewährten Rente zugrunde gelegten Invaliditätsgrad auf 22 %.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die gegen die Rentenhöhe gerichtete Beschwerde mit Entscheid vom 28. Februar 2012 ab.

C.
G.________ lässt Beschwerde ans Bundesgericht führen mit dem Begehren, ihm unter Aufhebung des kantonalen Entscheids ab 1. Mai 2008 eine "angemessene, jedenfalls höhere" Invalidenrente zu gewähren.
Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit hat sich nicht vernehmen lassen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht - anders als in den übrigen Sozialversicherungsbereichen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) - nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), prüft indessen - unter Beachtung der Begründungspflicht in Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) - grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Aufgrund der Vorbringen in der Beschwerdeschrift ist der der zugesprochenen Rente zugrunde gelegte Invaliditätsgrad streitig.

2.1 Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung des umstrittenen Leistungsanspruches massgebenden gesetzlichen Bestimmungen und die dazu von der Rechtsprechung weiter konkretisierten Grundlagen sowohl in materiell- als auch in formell-, namentlich beweisrechtlicher Hinsicht zutreffend dargelegt, worauf verwiesen wird. Es betrifft dies insbesondere die Voraussetzungen für einen Rentenanspruch gegenüber der Unfallversicherung (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Invaliditätsbemessung bei Erwerbstätigen nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie das bei der Ermittlung des trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise erzielbaren Lohnes (Invalideneinkommen) in Betracht fallende Abstellen auf die vom Bundesamt für Statistik anlässlich der periodisch durchgeführten Lohnstrukturerhebung (LSE) auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt eruierten und tabellarisch festgehaltenen Verdienste oder auf die von der SUVA zusammengestellte, auch Lohnangaben enthaltende Dokumentation von Arbeitsplätzen (DAP; vgl. BGE 129 V 472, insbesondere E. 4.2.1 S. 475 ff.).

2.2 Die SUVA ist in ihrem Einspracheentscheid vom 1. Februar 2011 - bezogen auf den Rentenbeginn im Jahr 2008 - gestützt auf ihre DAP-Blätter von einem Invalideneinkommen von Fr. 57'572.- ausgegangen und hat diesem den ohne gesundheitliche Beeinträchtigung mutmasslich realisierten Verdienst (Valideneinkommen) von Fr. 73'750.- gegenübergestellt, womit ein Invaliditätsgrad von 22 % resultierte. Dies ist im angefochtenen kantonalen Entscheid bestätigt worden.

2.3 Der Beschwerdeführer beanstandet primär die bei der Festlegung des Invalideneinkommens angenommene Restarbeitsfähigkeit. Dabei stellt er die Massgeblichkeit der Arbeitsfähigkeitsschätzungen der Dres. med. K.________ und S.________ in Frage und beantragt deshalb die Anordnung einer externen fachärztlichen Begutachtung (vgl. nachstehende E. 3.2). Des Weiteren bemängelt er auch das für den Einkommensvergleich nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG angenommene Valideneinkommen (vgl. nachstehende E. 4).

3.
3.1 Nach der von SUVA und Vorinstanz übernommenen Auffassung des Kreisarztes Dr. med. K.________ sind dem Beschwerdeführer aufgrund seiner unfallbedingten rechtsseitigen Schulterbehinderung laut Bericht vom 6. Mai 2010 leichtere berufliche Aktivitäten ganztags vollumfänglich zumutbar, wobei lediglich das Heben und Tragen von Lasten mit mehr als 10 kg Gewicht und über Lendenhöhe zu vermeiden ist. Im angestammten Gipserberuf wie auch in der später als Selbstständigerwerbender aufgenommenen Tätigkeit als Lastwagenchauffeur (Transporte von und nach Italien, teils auch Deutschland) ist er hingegen nicht mehr arbeitsfähig. Die Einschätzung des Dr. med. K.________ stützt sich auf eigene Untersuchungen vom 8. Februar 2010 und die damals angeregte Begutachtung durch Dr. med. P.________, Chefarzt der Klinik für Orthopädische Chirurgie am Spital Y.________, vom 9. April 2010. Dr. med. S.________ hat die Beurteilung durch Dr. med. K.________ nach Studium der Akten am 10. November 2010 vollumfänglich bestätigt.
Wie die Vorinstanz richtig erkannt hat, erfüllen diese Unterlagen grundsätzlich die beweisrechtlichen Anforderungen an medizinische Entscheidungsgrundlagen und vermögen ein anschauliches Gesamtbild der unfallbedingten Beeinträchtigungen zu vermitteln. Umstritten bleibt, in welchem Ausmass die Arbeitsfähigkeit erhalten geblieben ist.

3.2 Der Beschwerdeführer wendet ein, angesichts der unterschiedlichen ärztlichen Beurteilungen lasse die aktuelle Aktenlage keine schlüssige Beurteilung des verbliebenen Leistungsvermögens zu. Er verlangt deshalb weitere Abklärungen insbesondere unter Beizug auch von der SUVA unabhängiger, versicherungsexterner Spezialisten.
3.2.1 Nicht ersichtlich ist, was der Beschwerdeführer aus den im vorinstanzlichen Verfahren beigebrachten Erklärungen des Dr. med. C.________ vom zuständigen Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) vom 9. November 2010 zu seinen Gunsten ableiten möchte. Wie die von der SUVA angefragten Ärzte erachtete auch Dr. med. C.________ den Beschwerdeführer als Gipser und als Lastwagenchauffeur als zu 100 % arbeitsunfähig, während er für angepasste leichte Tätigkeiten ohne regelmässige Hebe- und Tragbelastungen für den rechten Arm eine 100%ige Leistungsfähigkeit annimmt. Dem Umstand, dass Dr. med. C.________ die Hebe- und Traglimite für den rechten Arm tiefer ansetzt als Kreisarzt Dr. med. K.________, kann bei der Einschätzung der Restarbeitsfähigkeit insoweit keine entscheidrelevante Bedeutung beigemessen werden, als es auf dem in Betracht fallenden allgemeinen Arbeitsmarkt auch leichtere Tätigkeiten gibt, bei welchen der Umgang mit Gewichten weitestgehend vermieden werden kann, ohne dass dies mit nennenswerten lohnmässigen Nachteilen verbunden wäre. Im Übrigen erfolgte die Aussage des Dr. med. C.________ im Rahmen des parallel laufenden invalidenversicherungsrechtlichen Verfahrens zuhanden der zuständigen IV-Stelle, woraus geschlossen werden
muss, dass unbestrittenermassen auch vorhandene Beschwerden, die nicht auf das versicherte Unfallereignis zurückzuführen sind, ebenfalls in die Beurteilung miteinbezogen wurden. Eine allfällige Diskrepanz zwischen den Angaben des Dr. med. C.________ und des Kreisarztes Dr. med. K.________ bezüglich Trag- und Hebelimiten würde zudem ohnehin nicht dagegen sprechen, bei entsprechender Überzeugung auch ohne zusätzliche Abklärungen im Rahmen der Verwaltung und Gerichten zustehenden Beweiswürdigung der einen oder der anderen Auffassung zu folgen. Schliesslich scheint Dr. med. C.________ die ursprünglich angegebene Gewichtslimite von 2 kg nachträglich effektiv als Irrtum bezeichnet (und auf 20 kg erhöht) zu haben, worauf bereits die SUVA in ihrem Einspracheentscheid vom 1. Februar 2011 aufgrund der einleitenden Bezugnahme auf Dr. med. A.________, den Vertrauensarzt der Krankenversicherung, geschlossen hatte. Dass die SUVA die fachärztlichen Angaben des Dr. med. C.________ in unzulässiger Weise beeinflusst hätte, wird in der Beschwerdeschrift zwar behauptet, doch wird nicht näher dargetan, inwiefern dies hätte geschehen sollen. Die Meinung des Dr. med. C.________ vermag unter diesen Umständen aber keine ernsthaften Zweifel an der
Rechtfertigung des Abstellens der SUVA auf die Angaben der Dres. med. K.________ und S.________ zu erwecken. Auch kann der Vorinstanz bei diesen Gegebenheiten, namentlich des - wie oben erwähnt - anzunehmenden engen Bezuges der Äusserungen des Dr. med. C.________ auch zu rein invalidenversicherungsrechtlich relevanten Belangen, nicht als Verletzung des rechtlichen Gehörs angelastet werden, dass sie sich in ihrem Entscheid nicht mit den aus dessen Darlegungen abgeleiteten Argumenten des Beschwerdeführers auseinandergesetzt hat.
3.2.2 Die gegenüber Kreisarzt Dr. med. K.________ unterschiedliche ärztliche Arbeitsfähigkeitsschätzung als Lastwagenchauffeur durch Dr. med. A.________ (70%ige Arbeitsfähigkeit) verliert insoweit an Bedeutung, als die SUVA hier zu einem aus Sicht des Beschwerdeführers sogar günstigeren Ergebnis gelangt. Für angepasste Tätigkeiten ist im Übrigen auch Dr. med. A.________ von einer vollen Leistungsfähigkeit ausgegangen. Es erübrigt sich aber schon deshalb, auf die gegenüber der Beurteilung durch Dr. med. A.________ geäusserte Kritik des Beschwerdeführers weiter einzugehen, weil angesichts der im Vergleich zu den übrigen medizinischen Unterlagen unterschiedlichen Diagnosestellung dieses Arztes weder die SUVA noch der Beschwerdeführer selbst auf dessen Angaben abzustellen bereit sind.
3.2.3 Der Auffassung der SUVA in ihrem Einspracheentscheid vom 1. Februar 2011 kann indessen insoweit nicht ohne Weiteres gefolgt werden, als sie unter Berufung auf Dr. med. S.________ trotz der Angabe des Dr. med. P.________ vom 21. April 2010, wonach der Beschwerdeführer "für eine optimal adaptierte Arbeitsstelle ... zumindest 50 % arbeitsfähig geschrieben werden könnte", auf das weitestgehend uneingeschränkte Leistungsvermögen gemäss kreisärztlicher Beurteilung abstellen möchte. Kreisarzt Dr. med. K.________ äusserte sich im Bericht vom 8. Februar 2010 über seine gleichentags durchgeführten Abklärungen noch nicht zu unfallbedingten Auswirkungen auf das Leistungsvermögen, sondern wollte vor einem allfälligen Fallabschluss (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG) die Meinung eines Schulterspezialisten über allenfalls noch in Betracht fallende medizinische Vorkehren in Erfahrung bringen. Er überwies den Beschwerdeführer deshalb an Dr. med. P.________ als in der Schulterorthopädie erfahrenen, operativ tätigen Orthopädischen Chirurgen. Auch Dr. med. P.________ konnte im Anschluss an seine Untersuchung vom 9. April 2010 allerdings keine medizinisch-therapeutisch indizierte Massnahme empfehlen, von welcher sich eine wesentliche Steigerung der
Arbeitsfähigkeit hätte erwarten lassen, sodass einem Fallabschluss nichts im Wege stand. Abschliessend hielt er in seiner Stellungnahme vom 21. April 2010 unter Hinweis auf die Ansicht des Dr. med. A.________ indessen fest, persönlich denke er auch, dass der Beschwerdeführer "für eine optimal adaptierte Arbeitsstelle zumindest 50 % arbeitsfähig geschrieben werden könnte." In Kenntnis dieser Beurteilung gelangte Kreisarzt Dr. med. K.________ am 6. Mai 2010 im Sinne einer abschliessenden kreisärztlichen Beurteilung zum Schluss, dass dem Beschwerdeführer unfallbedingt eine ganztägige Arbeit mit Heben und Tragen von Lasten bis 10 kg bis Lendenhöhe zuzumuten wäre, wofür auch die seitengleiche Beschwielung beider Hände und die symmetrische muskuläre Trophik sprächen. Dr. med. S.________ schloss sich dieser Auffassung am 10. November 2010 an, wobei er zum abweichenden Ergebnis der konsiliarischen Untersuchung durch Dr. med. P.________ bemerkte, die Angabe einer mindestens 50%igen Arbeitsfähigkeit sei unverbindlich und unpräzise, der Orthopäde habe keinen Auftrag für eine gutachterliche Beurteilung der zumutbaren Arbeitsfähigkeit gehabt und nicht über das vollständige Dossier verfügt.
Auch wenn Dr. med. S.________ die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit durch Dr. med. P.________ am 10. November 2011 als "unverbindlich und unpräzise" qualifizierte, erweckt sie doch gewisse Zweifel an der Zuverlässigkeit des von den Dres. med. K.________ und S.________ bescheinigten, praktisch uneingeschränkten Leistungsvermögens bei leidensangepassten Tätigkeiten. Immerhin besteht doch eine erhebliche Diskrepanz, wenn Dr. med. P.________ von "zumindest 50 % arbeitsfähig" spricht und die von der SUVA beigezogenen Ärzte die Arbeitsfähigkeit auf 100 % veranschlagen. Hätte Dr. med. P.________ ein uneingeschränktes Leistungsvermögen als gerechtfertigt erachtet, darf angenommen werden, dass er sich in seinem Bericht vom 21. April 2010 auch unmissverständlich so geäussert hätte. Die bestehende Diskrepanz zwischen den ärztlichen Einschätzungen lässt sich auch nicht mit der Erklärung beseitigen, Dr. med. P.________ sei nicht mit einer Begutachtung hinsichtlich der zumutbaren Arbeitsfähigkeit beauftragt worden, sondern habe sich ausschliesslich zum weiteren medizinischen Vorgehen zu äussern gehabt, hat Dr. med. K.________ Dr. med. P.________ doch lediglich telefonisch kontaktiert, sodass die diesem letztlich unterbreitete Fragestellung gar
nicht aktenkundig ist.
Unter diesen Umständen wäre die Vorinstanz angesichts des in ihrem Verfahren geltenden Untersuchungsgrundsatzes zu einer Klärung der offensichtlich vorhandenen Ungereimtheiten verpflichtet gewesen. Dies wird sie nachzuholen haben, zu welchem Zweck die Sache an sie zurückzuweisen ist. Das kantonale Gericht wird zunächst versuchen, mittels gezielter Fragen an Dr. med. P.________ Aufschluss über die Bedeutung seiner Aussagen zur Arbeitsfähigkeit zu erhalten. Sollte dies nicht den gewünschten Erfolg zeitigen, wird es angesichts der bestehenden Zweifel nicht lediglich auf die Beurteilungen der Dres. med. K.________ und S.________ abstellen können, sondern - wie beantragt - eine Begutachtung durch nicht zur SUVA gehörende und von dieser beauftragte Fachärzte zu veranlassen haben.

3.3 Gestützt auf die im Rahmen der zusätzlichen Abklärungen gewonnenen Erkenntnisse zur trotz unfallbedingter Beeinträchtigung zumutbaren Arbeitsfähigkeit wird das Invalideneinkommen abschliessend festzulegen sein. Seitens des Beschwerdeführers wurden schon im vorinstanzlichen Verfahren weder gegen dessen Bestimmung gestützt auf die SUVA-interne Arbeitsplatzdokumentation (DAP) an sich noch gegen die aufgelegten fünf DAP-Profile Einwände erhoben.

4.
Zwecks Ermittlung des Validenlohnes hat die SUVA - weil die frühere Arbeitgeberfirma des Beschwerdeführers nicht mehr existiert - Erkundigungen in drei andern Gipsereibetrieben eingeholt. Auf den gestützt auf deren Antworten ermittelten Durchschnittswert von Fr. 73'750.- kann abgestellt werden, nachdem die Vorinstanz mit einleuchtender Begründung dargelegt hat, weshalb die für Kundengipser oder gar Vorarbeiter geltenden Lohnangaben der Firma Z.________ AG nicht mitzuberücksichtigen sind.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG) von der SUVA als unterliegender Partei zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG), welche dem Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren überdies eine Parteientschädigung schuldet (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Februar 2012 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, damit diese, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über die Beschwerde neu entscheide.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. Januar 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Krähenbühl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_355/2012
Date : 08 janvier 2013
Publié : 24 janvier 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Einkommensvergleich)


Répertoire des lois
LAA: 18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-V-472 • 133-II-249
Weitere Urteile ab 2000
8C_355/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • décision sur opposition • revenu d'invalide • doute • poids • rente d'invalidité • greffier • revenu sans invalidité • office fédéral de la santé publique • acte de recours • frais judiciaires • question • état de fait • comparaison des revenus • hameau • décision • incapacité de travail • connaissance • violation du droit
... Les montrer tous