Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_424/2012

Urteil vom 7. November 2012
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiberin Bollinger Hammerle.

Verfahrensbeteiligte
G.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Sonja Gabi,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 27. März 2012.

Sachverhalt:

A.
G.________ gelernte Floristin mit Weiterbildungen als Verkaufsleiterin und Verkaufskoordinatorin sowie Mutter zweier 2001 und 2005 geborener Kinder, führte teilzeitlich ihr eigenes Engros-Blumenhandelsgeschäft. Im Juni 2008 stürzte sie beim Versuch, ihr rollendes Auto zu stoppen und erlitt dabei unter anderem eine Kompressionsfraktur des Lendenwirbelkörpers 3, eine Deckplattenkompression des Lendenwirbelkörpers 2 sowie Kontusionen der Rippen und des rechten Ellbogens. Im Dezember 2008 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung unter Hinweis auf die Folgen dieses Unfalles sowie Konzentrationsschwierigkeiten zum Rentenbezug und zu beruflichen Massnahmen an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich zog die Akten der Helsana Versicherungen AG, Zürich (nachfolgend: Helsana), als obligatorische Unfallversicherung der G.________ bei, führte medizinische sowie erwerbliche Abklärungen durch und teilte ihr im Juni 2009 mit, berufliche Eingliederungsmassnahmen seien wegen eines bevorstehenden Spitalaufenthalts nicht möglich. Ferner veranlasste die IV-Stelle eine Haushalt- und eine berufliche Abklärung für Selbständigerwerbende (vom 15. Juni 2010 bzw. vom 17. September 2010) und unterbreitete das medizinische Dossier dem regionalen ärztlichen
Dienst (RAD). RAD-Arzt Dr. med. T.________, Facharzt für Arbeitsmedizin, attestierte eine vollständige Arbeitsunfähigkeit ab Unfalldatum bis Ende November 2009; ab diesem Zeitpunkt bestehe eine Arbeitsfähigkeit von 80 % (Bericht vom 12. März 2010). Nach ergangenem Vorbescheid übermittelte die Helsana der IV-Stelle das Gutachten des Dr. med. J.________, Spezialarzt FMH für Orthopädische Chirurgie, vom 28. September 2010. G.________ liess gegen den Vorbescheid Einwände erheben. Mit Verfügung vom 17. März 2011 sprach ihr die IV-Stelle Zürich eine ganze Invalidenrente samt Kinderrenten vom 1. Juni 2009 bis und mit Februar 2010 zu.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde der G.________, mit welcher sie die Zusprechung einer Invalidenrente auch nach Februar 2010 beantragte, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 27. März 2012 ab.

C.
G.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es sei ihr eine unbefristete Rente zuzusprechen.

Erwägungen:

1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 134 V 250 E. 1.2 S. 252 mit Hinweisen; 133 III 545 E. 2.2 S. 550; 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

1.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Eine unvollständige Sachverhaltsfeststellung stellt eine vom Bundesgericht ebenfalls zu korrigierende Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG dar (SEILER/VON WERDT/GÜNGERICH, Kommentar zum Bundesgerichtsgesetz, Bern 2007 N. 24 zu Art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
).

2.
Das kantonale Gericht hat die gesetzliche Definition der Invalidität (Art. 7 Abs. 1 und 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und die geltenden Rentenabstufungen (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dargelegt, worauf verwiesen wird. Zu ergänzen ist, dass die Invaliditätsbemessung von teilzeiterwerbstätigen Personen, die zusätzlich im Haushalt (d.h. im spezifischen Aufgabenbereich) tätig sind, nach der gemischten Bemessungsmethode erfolgt. Gemäss Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG wird bei Versicherten, die nur zum Teil erwerbstätig sind (..), für diesen Teil die Invalidität nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG (Einkommensvergleich) festgelegt. Waren sie daneben auch im Aufgabenbereich tätig, so wird die Invalidität für diese Tätigkeit gestützt auf einen Betätigungsvergleich ermittelt (Art. 28a Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG). In diesem Fall sind der Anteil der Erwerbstätigkeit und der Anteil der Tätigkeit im Aufgabenbereich festzulegen und der Invaliditätsgrad entsprechend der Behinderung in beiden Bereichen zu bemessen (BGE 125 V 146 E. 2a S. 149).

3.
3.1 Die Vorinstanz erwog, gestützt auf das orthopädische Gutachten des Dr. med. J.________, dem voller Beweiswert zukomme, wären der Versicherten aus rein orthopädischer Sicht sowohl die bisherige als auch andere leichte, wechselbelastende Tätigkeiten in einem Ausmass von 80 % zuzumuten. Dr. med. J.________ habe sich mit den konkreten Aufgabenbereichen der Beschwerdeführerin in deren Blumenhandelsgeschäft befasst und daher beurteilen können, ob diese Tätigkeit leidensangepasst sei oder nicht. Es sei auf die Erstaussage der Versicherten abzustellen, wonach die körperlich schwereren Arbeiten im Blumengeschäft, nämlich der Bereich "Lieferungen bereitstellen und Ware austragen", 35 % ausmachten und nicht, wie erst nachträglich behauptet, 50 % der gesamten Tätigkeit. Weil die Beschwerdeführerin beabsichtigt habe, 50 % ihrer Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich zu verwerten, resultiere keine Erwerbseinbusse, denn sie sei in der Lage, ihre Restarbeitsfähigkeit von 80 % in der angestammten Tätigkeit im Rahmen der vorgesehenen hälftigen Erwerbstätigkeit zu verwerten. Für einen rentenbegründenden Invaliditätsgrad müsste im Haushalt eine Einschränkung von 80 % bestehen, was nach Lage der Akten mit überwiegender Wahrscheinlichkeit
ausgeschlossen werden könne, ohne dass weitere Abklärungen in die Wege zu leiten wären. Der Einkommensvergleich der IV-Stelle sei nicht zu beanstanden.

3.2 Sinngemäss macht die anwaltlich vertretene Versicherte eine Verletzung der Begründungspflicht und des Untersuchungsgrundsatzes geltend und rügt, die Invaliditätsbemessung sei bundesrechtswidrig. Zum einen werde im angefochtenen Entscheid ihre bisherige Arbeit als Geschäftsführerin und Blumenhändlerin zu Unrecht als körperlich leicht qualifiziert. Sie habe aber zu einem erheblichen Teil körperlich schwere Arbeiten verrichtet, zumal im Blumengrosshandel die Blumen auf zwei Meter hohen Rollgestellen in bis 20 kg schweren Kartons, bis 30 kg schweren Plastik-Containern und 30 kg schweren Kübeln angeliefert würden, die wegen der Empfindlichkeit der Blumen nicht einmal körpernah getragen werden könnten. Namentlich das Herrichten/Verpacken der Bestellungen sei daher sehr anstrengend, überdies seien 2/3 des wöchentlichen Aufwandes an einem einzigen Tag (Donnerstag) angefallen. Zum andern wendet sich die Versicherte gegen die vorinstanzliche Festsetzung des Valideneinkommens. Die Anwendung der ausserordentlichen Bemessungsmethode im Teilbereich "selbständige Erwerbstätigkeit" sei qualifiziert unrichtig. Spitzenverkäufer im Blumengrosshandel hätten weit überdurchschnittliche Verdienstmöglichkeiten, weshalb das Valideneinkommen auf der
Basis ihres Lohnes als (Teilzeit-)Angestellte zu ermitteln sei. IV-Stelle und kantonales Gericht gingen von einer falschen hypothetischen Invalidentätigkeit aus. Die angestammte Tätigkeit als selbständig erwerbende Blumenhändlerin sei ihr aus gesundheitlichen Gründen nicht mehr möglich, weshalb das Invalideneinkommen gestützt auf die Tabellen der Lohnstrukturerhebung (LSE; Mittelwert zwischen Anforderungsniveau 3 und 4) zu berechnen sei. Schliesslich habe das kantonale Gericht zu Unrecht keinen Leidensabzug vorgenommen. Dieser sei auf 20 % zu beziffern. Die vorinstanzlich ohne nachvollziehbare Begründung geschützte Einschränkung im Haushalt sei nicht nachvollziehbar, realistisch wäre eine solche von 70 %.

4.
Dr. med. J.________ attestierte der Beschwerdeführerin für sämtliche schweren, rückenbelastenden Tätigkeiten wie Überkopfarbeit oder vornübergeneigtes Arbeiten oder Tragen von Lasten von 20 kg körperfern, ebenso für schwere Gartenarbeit, eine vollständige Arbeitsunfähigkeit. Ob der Anteil der körperlich belastenden Arbeiten 35 % betrug (wovon Vorinstanz und IV-Stelle ausgehen) oder 50 % (wie dies die Versicherte im kantonalen Beschwerdeverfahren vorbrachte), ist letztlich nicht entscheidend. Selbst wenn der Anteil von Tragen und Herumschieben schwerer Lasten 35 % der angestammten Arbeit ausmachen würden, könnte sie in ihrer Gesamtheit nicht als leicht qualifiziert werden. Diese Frage braucht indes aus den nachfolgend dargelegten Gründen nicht näher beleuchtet zu werden.

5.
Die Rüge der Beschwerdeführerin, das kantonale Gericht habe unzutreffenderweise die ausserordentliche Bemessungsmethode angewandt, ist als Rechtsfrage vom Bundesgericht frei überprüfbar (E. 1.1).

5.1 Es ist unbestritten, dass die Versicherte vor dem Unfall davon ausging, ihr jüngeres Kind würde ab Sommer 2009 den Kindergarten besuchen und plante, dann zu 50 % erwerbstätig und zu 50 % im Haushalt tätig zu sein. Der Invaliditätsgrad ist somit nach der gemischten Methode zu ermitteln, was die Beschwerdeführerin zu Recht nicht in Abrede stellt. Streitig ist indes, ob die Invalidität im Erwerbsbereich nach der ausserordentlichen Bemessungsmethode zu bestimmen ist oder mittels eines Einkommensvergleichs, gestützt auf den als Teilzeitangestellte in den Jahren 2000-2003 erzielten Verdienst (Validenlohn) und statistische Angaben (Invalideneinkommen). Die Versicherte bringt vor, das ausserordentliche Bemessungsverfahren führe in ihrem Fall zu einer krassen Verzerrung des anrechenbaren Valideneinkommens, weil statt des durchschnittlichen Jahreslohnes als Angestellte von Fr. 142'635.- (bezogen auf eine Vollzeitbeschäftigung) die ausserordentliche Methode lediglich ein Jahreseinkommen von Fr. 72'686.- ergebe.

5.2 Wenn immer möglich ist der Invaliditätsgrad nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs zu ermitteln (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG). Dieser hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt. Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und sind die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen. Lassen sich die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen nicht zuverlässig ermitteln oder schätzen, so ist in Anlehnung an die spezifische Methode für Nichterwerbstätige (Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) ein Betätigungsvergleich anzustellen und der Invaliditätsgrad nach Massgabe der erwerblichen Auswirkungen der verminderten Leistungsfähigkeit in der konkreten erwerblichen Situation zu bestimmen. Die Bemessung des Invalideneinkommens einer selbstständig erwerbenden Person nach Massgabe der erzielten Betriebsergebnisse kann daher nur zu einem rechtskonformen Einkommensvergleich führen, wenn hiefür invaliditätsfremde Faktoren konsequent
ausgesondert werden können (vgl. SVR 1999 IV Nr. 24 S. 73 E. 4b; AHI 1998 S. 254 E. 4a; BGE 104 V 135 E. 2 S. 137).

5.3 Eine gesetzliche Regelung, welche Bemessungsmethode anzuwenden ist, gibt es nicht. Die Wahl der Methode hängt nach dem Gesagten insbesondere davon ab, ob sich die hypothetischen Erwerbseinkommen zuverlässig schätzen lassen (allgemeine Methode) oder nicht (ausserordentliche Methode). Den Verwaltungsbehörden kommt bezüglich der Auswahl der Methode ein gewisser Ermessensspielraum zu, in den das Gericht nicht ohne Not eingreift. Die Beschwerdegegnerin wies in der Begründung ihrer Verfügung vom 17. März 2011 zu Recht darauf hin, dass grundsätzlich nicht vom früheren Lohn als Angestellte auf das Einkommen als selbständig Erwerbstätige geschlossen werden könne und der in den letzten fünf Monaten vor dem Unfall ausbezahlte Lohn zu wenig aussagekräftig sei, um als Basis für das Valideneinkommen zu dienen; zudem erlaubten auch die Geschäftszahlen keine verlässlichen Schlüsse. Vor diesem Hintergrund sei das Valideneinkommen nach der ausserordentlichen Bemessungsmethode festzusetzen. Die Beschwerdegegnerin lässt indes ausser Acht, dass die Versicherte ihr Geschäft (F.________ Handels GmbH) unbestritten nach dem Unfall vom Juni 2008 - und damit vor Verfügungserlass - aufgeben musste. Dies führte zum Dahinfallen der Voraussetzungen für die
Ermittlung des erwerbsbezogenen Invaliditätsgrades im ausserordentlichen Verfahren (Urteile 9C_530/2012 vom 21. September 2012 E. 4.2, 9C_116/2012 vom 15. März 2012 E. 3.2 mit Hinweis auf Urteil I 260/09 vom 17. August 1998 E. 3). Der erwerbliche Invaliditätsgrad hätte somit korrekterweise ab dem Zeitpunkt der Geschäftsaufgabe nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) ermittelt werden müssen; insofern ist die Invaliditätsbemessung der IV-Stelle zweifellos unrichtig.

6.
Was den Invaliditätsgrad im Teilbereich Haushalt (spezifischer Aufgabenbereich) betrifft, rügt die Versicherte, es sei nicht nachvollziehbar, weshalb die Beschwerdegegnerin ab November 2009 die Einschränkungen auf lediglich noch 20,7 % beziffert habe, zumal aktenkundig keine gesundheitliche Verbesserung eingetreten sei. Gemäss Prof. Dr. med. P.________, Chefarzt Unfallchirurgie am Spital X.________, betrage die Einschränkung 50 %, die im Haushaltabklärungsbericht festgehaltene Einschränkung von 20,7 % sei unrealistisch. Den Ausführungen in der Beschwerde kann indes nicht entnommen werden, weshalb die Schätzung von 20,7 % bundesrechtswidrig sein soll. Der Abklärungsbericht für Selbständigerwerbende vom 17. September 2010 beruht auf einer konkreten Beurteilung an Ort und Stelle. Die Abklärungsperson legte dar, dass ab 26. November 2009 eine geringere Einschränkung angenommen wurde, weil RAD-Arzt Dr. med. T.________ (in seiner Stellungnahme vom 12. März 2010) ab jenem Datum eine Arbeitsfähigkeit von 80 % attestiert hatte. Die Angaben von Prof. Dr. med. P.________, der die Versicherte unmittelbar nach dem Unfall chirurgisch betreut hatte, vermögen zu keiner anderen Beurteilung zu führen. Zunächst bestätigt namentlich der Gutachter
J.________ ebenfalls eine Arbeitsfähigkeit von 80 % (gleiches gilt für Dr. med. C.________, prakt. Arzt FMH, Stellungnahme vom 20. April 2010). Sodann sind die Ausführungen des Prof. Dr. med. P.________ lediglich summarischer Natur (Schreiben vom 25. März 2010) und vermögen auch deshalb die konkrete Schätzung der Abklärungsperson nicht Frage zu stellen, welche in Würdigung der Umstände des Einzelfalles bezogen auf einzelne Haushalttätigkeiten erging. Bei einem Anteil der Haushalttätigkeit von 50 % beträgt der Invaliditätsgrad im Haushaltbereich 10,35 %.

7.
Aus dem Gesagten folgt, dass die Versicherte nur dann Anspruch auf eine Invalidenrente hätte, wenn der Invaliditätsgrad im erwerblichen Bereich mindestens 59,3 % betrüge (d.h. bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 50 % : 29,65 %).

7.1 Als Invalideneinkommen setzte die IV-Stelle in ihrer Verfügung vom 17. März 2011 ausgehend von "medizinisch-theoretischen Grundlagen" Fr. 36'343.- ein, da die Beschwerdeführerin ihre Geschäftstätigkeit aufgegeben habe, aus medizinischer Sicht aber eine Restarbeitsfähigkeit bestanden hätte und ausserdem eine Rückkehr in ein Angestelltenverhältnis zumutbar sei. Ob die Ermittlung dieses Einkommens (ausgehend einem erwerblich gewichteten Betätigungsvergleich) bundesrechtskonform ist, kann offen bleiben. Selbst wenn das von der Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerde genannte Invalideneinkommen von Fr. 29'762.- gestützt auf den Durchschnittslohn einer Verweistätigkeit im Verkauf gemäss LSE, Mittel zwischen Anforderungsniveau 3 und 4, massgeblich wäre, müsste - wie nachfolgend dargelegt - ein unrealistisch hohes Valideneinkommen angenommen werden, damit ein rentenbegründender Invaliditätsgrad resultierte. Dies gilt umso mehr, als mit Blick auf die Einschränkungen gemäss ärztlichem Zumutbarkeitsprofil (ganztägiges Pensum mit einer um 20 % reduzierten Leistung aufgrund eines erhöhten Pausenbedarfs, weil die Versicherte die Möglichkeit haben muss, während etwa zehn Minuten stündlich ein Lockerungs- und Entlastungsprogramm für die
Rumpfmuskulatur durchzuführen oder sich für diese Zeit hinzulegen) das kantonale Gericht kein Bundesrecht verletzte, indem es einen leidensbedingten Abzug versagte (vgl. den ähnlich gelagerten, im Urteil 8C_503/2012 vom 3. August 2012 beurteilten Fall, E. 6 und 7).

7.2 Bei einem Invalidenlohn von Fr. 29'762.- wäre nach den Regeln des Einkommensvergleichs ein jährliches Valideneinkommen von mehr als Fr. 100'000.- erforderlich (bei einem 100 %-Pensum), damit ein - rentenauslösender - Invaliditätsgrad von 59,3 % resultierte. Ein derart hohes Einkommen aus der zuletzt ausgeübten Tätigkeit kann aber mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgeschlossen werden. In den Akten finden sich keine konkreten und verlässlichen Hinweise darauf, dass die Versicherte in ihrer eigenen Firma - selbst unter Berücksichtigung der geltend gemachten hohen Abschreibungen aus steuerlichen Gründen - einen Lohn in dieser Höhe erzielt hätte. Gemäss den unbestritten gebliebenen Abklärungen der Beschwerdegegnerin betrug der "IV-relevante Reingewinn" im Jahr 2005 Fr. 26'381.70, 2006 resultierte ein Verlust von Fr. 7'361.95, 2007 ein Gewinn von Fr. 446.45 und 2008 ein solcher von Fr. 39'273.75. Gemäss Einträgen im Individuellen Konto (IK) verabgabte die Versicherte in den Jahren 2006 und 2007 je Fr. 18'000.-. Was den in den fünf Monaten unmittelbar vor dem Unfall ausgewiesenen Reingewinn von Fr. 39'273.- betrifft, hat die IV-Stelle zu Recht darauf hingewiesen, dass diese Daten eine zu kurze Zeitspanne umfassen als dass daraus
überwiegend wahrscheinlich eine im gleichen Stil weiter laufende Geschäftsentwicklung abgeleitet werden könnte. Die Vorbringen in der Beschwerde vermögen zu keiner anderen Beurteilung zu führen. Namentlich kann nach der vorinstanzlich zu Recht geschützten Begründung der Beschwerdegegnerin nicht mit rechtsgenüglicher Wahrscheinlichkeit davon ausgegangen werden, dass die Versicherte in ihrer eigenen Firma ein Einkommen erzielt hätte, das dem an die Verhältnisse im Jahr 2009 angepassten Durchschnittswert des zwischen 2000 und 2003 als teilzeitliche Mitarbeiterin in einer (inzwischen konkursiten) Blumengrosshandelsfirma erzielten Lohnes entspricht. Damit bleibt es beim vorinstanzlichen Ergebnis, wonach kein Rentenanspruch besteht.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. November 2012

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Die Gerichtsschreiberin: Bollinger Hammerle
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_424/2012
Date : 07 novembre 2012
Publié : 28 novembre 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
97
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
Répertoire ATF
104-V-135 • 125-V-146 • 130-III-136 • 133-II-249 • 133-III-545 • 134-V-250
Weitere Urteile ab 2000
8C_503/2012 • 9C_116/2012 • 9C_424/2012 • 9C_530/2012 • I_260/09
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • tribunal fédéral • revenu sans invalidité • comparaison des revenus • ménage • revenu d'invalide • salaire • revenu d'une activité lucrative • méthode extraordinaire d'évaluation • hameau • violation du droit • activité lucrative indépendante • roue • médecin • calcul • médecin spécialiste • recours en matière de droit public • escroquerie • rente d'invalidité
... Les montrer tous
VSI
1998 S.254