Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 6/2009 {T 0/2}
Sentenza del 7 agosto 2009
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudice federale Borella, in qualità di giudice unico,
cancelliere Grisanti.
Parti
B.________,
ricorrente,
contro
Cassa di compensazione del Cantone Ticino, Via Ghiringhelli 15a, 6501 Bellinzona,
opponente,
R.________,
S.________,
persone interessate
X.________ Sagl.
Oggetto
Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (responsabilità del datore di lavoro),
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 18 novembre 2008.
Considerando:
che per decisione su opposizione del 18 gennaio 2008 la Cassa di compensazione del Cantone Ticino ha chiesto nei confronti di B.________, gerente con diritto di firma individuale della fallita X.________ Sagl, il risarcimento - ai sensi dell'art. 52
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
che, per pronuncia del 18 novembre 2008, il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino ha respinto il ricorso di B.________;
che B.________ ha interposto ricorso al Tribunale federale;
che il 13 maggio 2009, allegando i relativi bollettini di versamento, la Cassa ha comunicato l'avvenuto pagamento, in data 27 aprile 2009, di fr. 40'609.40 - pari all'importo del danno subito;
che B.________ ha avuto modo di determinarsi sull'avvenuto pagamento;
che, per consolidata prassi, un processo di risarcimento danni ai sensi dell'art. 52
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SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 72 - Lorsqu'un procès devient sans objet ou que les parties cessent d'y avoir un intérêt juridique, le tribunal, après avoir entendu les parties mais sans autres débats, déclare l'affaire terminée et statue sur les frais du procès par une décision sommairement motivée, en tenant compte de l'état de choses existant avant le fait qui met fin au litige. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
che in effetti, ai sensi dell'art. 147 cpv. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 147 - 1 Celui des débiteurs solidaires dont le paiement ou la compensation éteint la dette en totalité ou en partie libère les autres jusqu'à concurrence de la portion éteinte. |
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1 | Celui des débiteurs solidaires dont le paiement ou la compensation éteint la dette en totalité ou en partie libère les autres jusqu'à concurrence de la portion éteinte. |
2 | Si l'un des débiteurs solidaires est libéré sans que la dette ait été payée, sa libération ne profite aux autres que dans la mesure indiquée par les circonstances ou la nature de l'obligation. |
che il presidente o il giudice dell'istruzione decide, quale giudice unico, circa lo stralcio delle cause divenute prive di oggetto (art. 32 cpv. 1 e
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
che a prescindere da quelli che sono i rapporti interni, eventualmente di regresso, tra i singoli responsabili (questione, questa, che esula dalla presente procedura; DTF 119 V 86 consid. 5a pag. 87; v. ad esempio sentenza H 10/07 del 7 marzo 2008, consid. 6.2, e sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 195/95 del 5 marzo 1996, in VSI 1996 pag. 306, consid. 6, pag. 308), la causa va pertanto stralciata dai ruoli;
che infatti è pacifica l'estinzione integrale, mediante il versamento di cui sopra, del credito risarcitorio avversato nel ricorso e che costituisce l'oggetto della lite;
che in questo modo il giudizio cantonale del 18 novembre 2008 e la decisione su opposizione del 18 gennaio 2008 non acquistano autorità di cosa giudicata (decreto 9C 680/2007 dell'8 gennaio 2008 con riferimenti e sentenza H 232/04 del 2 febbraio 2006 consid. 3.1);
che giusta il menzionato disposto di cui all'art. 72
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 72 - Lorsqu'un procès devient sans objet ou que les parties cessent d'y avoir un intérêt juridique, le tribunal, après avoir entendu les parties mais sans autres débats, déclare l'affaire terminée et statue sur les frais du procès par une décision sommairement motivée, en tenant compte de l'état de choses existant avant le fait qui met fin au litige. |
che in tal caso le spese e le ripetibili vengono stabilite in funzione dell'esito presumibile del processo, sulla base di una rapida valutazione degli atti e senza inutile dispendio (DTF 125 V 373 consid. 2a pag. 374; DTF 123 II 285 consid. 4; 120 Ia 165 consid; 118 Ia 488 consid. 4a pag. 494; cfr. pure sentenza 2C 201/2008 del 14 luglio 2008, consid. 2.3);
che il Tribunale federale, giova precisarlo, non esamina nel dettaglio quale sarebbe stato l'esito normale del processo, ma si limita ad eseguire un apprezzamento sommario della vertenza in base agli atti di causa, la decisione sulle spese non essendo equivalente ad un giudizio di merito e non dovendo definire o pregiudicare, a seconda delle circostanze, una questione giuridica delicata (decisione 2A.63/2007 del 29 maggio 2007 consid. 5.1; K 139/03 del 2 dicembre 2004, consid. 2.1, in Anwaltsrevue 2005 pag. 123);
che, passando ora in rassegna sommariamente le censure del ricorrente, non è di rilievo il fatto che la società fosse di fatto dominata dai soci gerenti, poiché comunque, in qualità di gerente, ancorché non socio, di tutto sommato una piccola Sagl, alle cui dipendenze, stando alle dichiarazioni salariali agli atti in questione, lavoravano da sette a dieci persone, egli doveva (tempestivamente) accertarsi dell'effettivo versamento dei contributi sociali e non poteva certo esimersi dagli obblighi di controllo e di vigilanza incombentigli in virtù della sua funzione (cfr. sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 292/03 del 7 aprile 2004 consid. 3.1; cfr. pure sentenza H 207/06 del 19 luglio 2007 consid. 4.2.3 in SVR 2008 AHV n. 5 pag. 13);
che per quanto accertato in maniera vincolante dalla Corte cantonale (art. 105 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
che la prassi prescrive agli organi societari obblighi di diligenza e di controllo accresciuti in presenza soprattutto di imprese di modesta entità con strutture tutto sommato semplici e ben controllabili, come può ritenersi quella in esame (DTF 108 V 199 consid. 3b pag. 203; sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 293/02 del 20 maggio 2003 consid. 4);
che il ricorrente, titolare di uno studio commerciale, non poteva non conoscere gli oneri derivantigli dalla sua posizione di gerente;
che non è di nessun rilievo il fatto che il ricorrente non fosse socio poiché comunque egli risponde del danno causato alla cassa di compensazione secondo gli stessi principi validi per gli organi di una società anonima (DTF 126 V 237), avendo in qualità di gerente gli stessi obblighi di diligenza stabiliti dall'art. 717
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 717 - 1 Les membres du conseil d'administration, de même que les tiers qui s'occupent de la gestion, exercent leurs attributions avec toute la diligence nécessaire et veillent fidèlement aux intérêts de la société. |
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1 | Les membres du conseil d'administration, de même que les tiers qui s'occupent de la gestion, exercent leurs attributions avec toute la diligence nécessaire et veillent fidèlement aux intérêts de la société. |
2 | Ils doivent traiter de la même manière les actionnaires qui se trouvent dans la même situation. |
che pure il richiamo alla buona fede fra cogerenti non appare di particolare pregio, ritenuto che anche in caso di una possibile delega dei compiti di gestione, la fiducia riposta nell'osservanza delle prescrizioni legali da parte di un organo giustifica un allentamento dei controlli reciproci unicamente se l'organo cui viene delegata la gestione degli affari ha dimostrato per lungo tempo un atteggiamento irreprensibile e il possesso di competenze professionali (cfr. sentenza citata H 207/06 consid. 4.2.3), ciò non potendosi verosimilmente affermare in relazione a quanto mostrato dai soci gerenti;
che il vincolo di solidarietà, accennato dal ricorrente, fra gli organi di una società per il danno causato alla cassa di compensazione, non ha per scopo di mettere tutti sullo stesso piano, ma piuttosto di dare facoltà alla Cassa di scegliere contro quale debitore agire, senza riguardo ai rapporti interni (DTF 119 V 86 consid. 5a pag. 87; sul significato e la portata del vincolo di solidarietà nel presente contesto cfr. sentenza citata H 207/06 consid. 4.2.2);
che per il resto una limitazione della responsabilità in ragione della concolpa di uno dei responsabili solidali potrebbe entrare in linea di conto soltanto eccezionalmente in presenza di situazioni particolari, che non parrebbero ricorrere nel caso di specie (DTF 112 II 138 consid. 4a pag. 143 e seg.; cfr. inoltre sentenza citata H 207/06 consid. 4.2.2 con riferimenti);
che nel caso in esame le carenze nell'adempimento dei propri doveri di gerente sarebbero state da ritenere ancora più gravi, poiché sin dall'inizio non sono stati pagati i contributi sociali (cfr. sentenza citata H 292/03 consid. 3.2 in fine);
che in definitiva il ricorso sarebbe stato molto verosimilmente respinto, nella misura della sua ammissibilità;
che pertanto le spese giudiziarie secondo la tariffa ordinaria (art. 65 cpv. 4 lett. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
per questi motivi, il Giudice unico pronuncia:
1.
La causa è stralciata dai ruoli in quanto divenuta priva d'oggetto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 1000.- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 7 agosto 2009
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Giudice unico: Il Cancelliere:
Borella Grisanti