C 62/02 Vr
I. Kammer
Präsident Schön, Bundesrichter Borella, Meyer, Ursprung und
Kernen; Gerichtsschreiber Jancar
Urteil vom 7. August 2002
in Sachen
Staatssekretariat für Wirtschaft, Abteilung Arbeitsmarkt und Arbeitslosenversicherung, Bundesgasse 8, 3003 Bern, Beschwerdeführer,
gegen
V.________ AG, Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwalt Christian Eggenberger, Bahnhofstrasse 27, 9471 Buchs,
und
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen
A.- Mit Verfügung vom 30. Mai 2001 lehnte die Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen (Kasse) den Kurzarbeitsentschädigungsanspruch der V.________ AG für den Monat Februar 2001 ab. Zur Begründung wurde ausgeführt, gemäss den am 16. Mai 2001 eingereichten Abrechnungs-Unterlagen betrage der Beschäftigungsausfall im Februar 2001 26,46 %, der durchschnittliche Ausfall der beiden Vorjahre 31,46 %. Es sei daher unter Anrechnung der saisonalen Beschäftigungsschwankungen keine Kurzarbeitsentschädigungszahlung möglich.
B.- Gegen diese Verfügung erhob die V.________ AG am 26. Juni 2001 beim Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen Beschwerde. Zur Begründung führte sie aus, bei der Berechnung der saisonalen Beschäftigungsschwankungen seien die witterungsbedingten Ausfälle aus den Vorjahren nicht zu berücksichtigen. Mit Entscheid vom 25. Januar 2002 hob das kantonale Gericht die angefochtene Verfügung auf und wies die Sache zu neuer Verfügung über den Kurzarbeitsentschädigungsanspruch an die Kasse zurück.
C.- Das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, der Entscheid der Vorinstanz sei aufzuheben.
Kantonales Gericht und Firma beantragen Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung besteht, wenn der Arbeitsausfall anrechenbar ist (Art. 31 Abs. 1 lit. b
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 31 Droit à l'indemnité - 1 Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147 |
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1 | Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147 |
a | ils sont tenus de cotiser à l'assurance ou qu'ils n'ont pas encore atteint l'âge minimum de l'assujettissement aux cotisations AVS; |
b | la perte de travail doit être prise en considération (art. 32); |
c | le congé n'a pas été donné; |
d | la réduction de l'horaire de travail est vraisemblablement temporaire, et si l'on peut admettre qu'elle permettra de maintenir les emplois en question. |
1bis | Une analyse de l'entreprise peut être effectuée aux frais du fonds de compensation, dans des cas exceptionnels, pour examiner dans quelle mesure les conditions fixées à l'al. 1, let. d, sont remplies.149 |
2 | Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions dérogatoires concernant l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail: |
a | pour les travailleurs à domicile; |
b | pour les travailleurs dont l'horaire de travail est variable dans des limites stipulées par contrat.150 |
3 | N'ont pas droit à l'indemnité: |
a | les travailleurs dont la réduction de l'horaire de travail ne peut être déterminée ou dont l'horaire de travail n'est pas suffisamment contrôlable; |
b | le conjoint de l'employeur, occupé dans l'entreprise de celui-ci; |
c | les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, qui sont occupés dans l'entreprise. |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 32 Perte de travail à prendre en considération - 1 La perte de travail est prise en considération lorsque: |
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1 | La perte de travail est prise en considération lorsque: |
a | elle est due à des facteurs d'ordre économique et est inévitable et que |
b | elle est d'au moins 10 % de l'ensemble des heures normalement effectuées par les travailleurs de l'entreprise. |
2 | Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au plus, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la perte de travail à prendre en considération.151 |
3 | Pour les cas de rigueur, le Conseil fédéral règle la prise en considération de pertes de travail consécutives à des mesures prises par les autorités, à des pertes de clientèle dues aux conditions météorologiques où à d'autres circonstances non imputables à l'employeur. Il peut prévoir en l'occurrence des délais d'attente plus longs, dérogeant à la disposition de l'al. 2, et arrêter que la perte de travail ne peut être prise en compte qu'en cas d'interruption complète ou de réduction importante du travail dans l'entreprise.152 |
4 | Le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles un secteur d'exploitation est assimilable à une entreprise. |
5 | Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives. |
6 | L'autorité cantonale autorise les formateurs au sens de l'art. 45 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)153 à poursuivre la formation des apprentis en entreprise pendant les heures qui comptent comme perte de travail à prendre en considération lorsque la formation des apprentis ne peut pas être assurée d'une autre manière.154 |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 33 Perte de travail à ne pas prendre en considération - 1 Une perte de travail n'est pas prise en considération: |
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1 | Une perte de travail n'est pas prise en considération: |
a | lorsqu'elle est due à des mesures touchant l'organisation de l'entreprise, tels que travaux de nettoyage, de réparation ou d'entretien, ou à d'autres interruptions habituelles et réitérées de l'exploitation, ou encore à des circonstances inhérentes aux risques normaux d'exploitation que l'employeur doit assumer; |
b | lorsqu'elle est habituelle dans la branche, la profession ou l'entreprise, ou est causée par des fluctuations saisonnières de l'emploi; |
c | lorsqu'elle coïncide avec des jours fériés, est provoquée par les vacances de l'entreprise ou que l'employeur ne la fait valoir que pour certains jours précédant ou suivant immédiatement des jours fériés ou des vacances d'entreprise; |
d | lorsque le travailleur n'accepte pas la réduction de son horaire de travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail; |
e | lorsqu'elle touche des personnes qui ont un emploi d'une durée déterminée, sont en apprentissage ou au service d'une organisation de travail temporaire, ou |
f | lorsque la réduction de la durée du travail est causée par un conflit collectif de travail au sein de l'exploitation dans laquelle travaille l'assuré. |
2 | Afin d'empêcher des abus, le Conseil fédéral peut prévoir d'autres cas où la perte de travail n'est pas prise en considération. |
3 | Le Conseil fédéral définit la notion de fluctuation saisonnière de l'emploi.155 |
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 54a Fluctuations saisonnières de l'emploi - (art. 33, al. 1, let. b, et 3, LACI) |
2.- a) Mit der Bestimmung, dass der saisonal bedingte Arbeitsausfall nicht entschädigungsberechtigt ist, will das Gesetz vor allem regelmässig wiederkehrend Arbeitsausfälle von der Kurzarbeitsentschädigung ausschliessen (BGE 121 V 374 Erw. 2a). Der Arbeitsausfall muss daher aussergewöhnlich und erheblich sein. Mit Schwankungen der Auftragslage im Jahresverlauf ist insbesondere im Baugewerbe, das einen Auftragsrückgang in den Wintermonaten in Kauf zu nehmen hat, zu rechnen (ARV 1993/1994 Nr. 35 S. 247 Erw. 2b mit Hinweisen; Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in:
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Rz 398 f.
mit Hinweisen).
b) Die Bestimmung von Art. 54a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 54a Fluctuations saisonnières de l'emploi - (art. 33, al. 1, let. b, et 3, LACI) |
1. Januar 2000 in Kraft gesetzt. Es hat sich dazu noch keine gefestigte Rechtsprechung herausgebildet. Insbesondere lässt die Bestimmung offen, was unter Arbeitsausfall zu verstehen ist.
c) Grundsätzlich berechnet sich der Arbeitsausfall durch den Vergleich der Sollstunden mit den effektiv geleisteten Stunden. Da aber das Gesetz nur Arbeitsausfälle aus wirtschaftlichen Gründen entschädigt, sind Ausfälle, die aus anderen, die Auftragslage nicht betreffenden Gründen entstanden sind, auszunehmen. Dies hat auch der Beschwerdeführer erkannt, fallen doch nach seinem Merkblatt zur Kurzarbeitsentschädigung sämtliche bezahlten und unbezahlten Absenzen für Ferien, Feiertage, Krankheit, Unfall, Militär etc. nicht unter die Arbeitsausfälle (S. 16), da sie eben nicht wirtschaftlich bedingt sind. Dasselbe ergibt sich aus den Anweisungen im Erhebungsbogen der Arbeitslosenversicherung.
d) Die Frage, ob auch witterungsbedingte Ausfälle als Ausfallstunden gemäss Art. 54a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 54a Fluctuations saisonnières de l'emploi - (art. 33, al. 1, let. b, et 3, LACI) |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 43 Perte de travail à prendre en considération - 1 Pour que la perte de travail soit prise en considération, il faut que: |
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1 | Pour que la perte de travail soit prise en considération, il faut que: |
a | elle soit exclusivement imputable aux conditions météorologiques; |
b | la poursuite des travaux soit techniquement impossible en dépit de mesures de protection suffisantes, engendre des coûts disproportionnés ou ne puisse être exigée des travailleurs et |
c | elle soit annoncée par l'employeur conformément aux règles prescrites.174 |
2 | Seuls des demi-jours ou des jours entiers sont pris en considération. |
3 | Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au maximum, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la durée de la perte de travail.175 |
4 | Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives. |
5 | ...176 |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 43a Perte de travail à ne pas prendre en considération - La perte de travail n'est pas prise en considération notamment: |
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a | lorsqu'elle n'est imputable qu'indirectement aux conditions météorologiques (perte de clientèle, retard dans l'exécution des travaux); |
b | lorsque, pour l'agriculture, il s'agit de pertes normales pour la saison; |
c | lorsque le travailleur n'accepte pas l'interruption du travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail; |
d | lorsqu'elle concerne des personnes qui se trouvent au service d'une organisation de travail temporaire. |
e) Aus dem Gesagten ergibt sich, dass die in den Vorjahren erlittenen, witterungsbedingten Ausfälle nicht als Ausfallstunden zu betrachten sind, wenn zu jenem Zeitpunkt eine genügende Auftragslage bestanden hat und die Ausfälle daher nicht wirtschaftlich bedingt waren.
f) Das seco führt dagegen aus, bei dieser Betrachtungsweise würde Missbräuchen Tür und Tor geöffnet. Ein Arbeitgeber könne Arbeitsausfälle in den Vorjahren als witterungsbedingt deklarieren, um darauf folgend uneingeschränkt Kurzarbeitsentschädigung geltend machen zu können.
Dieser Einwand ist unbegründet: Ob der Arbeitsausfall in den Vorjahren wirtschaftlich oder durch die Witterung bedingt war, kann die Verwaltung ohne weiteres feststellen:
Ist, wie im vorliegenden Fall, eine Schlechtwetterentschädigung ausgerichtet worden, können die Ausfälle nicht wirtschaftlich bedingt sein. Ist dagegen Kurzarbeitsentschädigung bezahlt worden, liegen wirtschaftlich bedingte Ausfälle vor, die sich der Gesuchsteller beim Vergleich mit dem Ausfall des laufenden Jahres anrechnen lassen muss.
3.- Demnach hat die Vorinstanz zu Recht festgestellt, dass sich die Beschwerdegegnerin die rein witterungsbedingten Ausfälle aus den Vorjahren beim Vergleich mit dem laufenden Jahr nicht anrechnen lassen muss, da hiefür eine Schlechtwetterentschädigung ausgerichtet worden ist und daher ausgeschlossen werden kann, dass die Ausfälle bereits in den Vorjahren wirtschaftlich bedingt waren. Die dagegen erhobene Verwaltungsgerichtsbeschwerde ist daher abzuweisen.
4.- Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 43a Perte de travail à ne pas prendre en considération - La perte de travail n'est pas prise en considération notamment: |
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a | lorsqu'elle n'est imputable qu'indirectement aux conditions météorologiques (perte de clientèle, retard dans l'exécution des travaux); |
b | lorsque, pour l'agriculture, il s'agit de pertes normales pour la saison; |
c | lorsque le travailleur n'accepte pas l'interruption du travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail; |
d | lorsqu'elle concerne des personnes qui se trouvent au service d'une organisation de travail temporaire. |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 43a Perte de travail à ne pas prendre en considération - La perte de travail n'est pas prise en considération notamment: |
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a | lorsqu'elle n'est imputable qu'indirectement aux conditions météorologiques (perte de clientèle, retard dans l'exécution des travaux); |
b | lorsque, pour l'agriculture, il s'agit de pertes normales pour la saison; |
c | lorsque le travailleur n'accepte pas l'interruption du travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail; |
d | lorsqu'elle concerne des personnes qui se trouvent au service d'une organisation de travail temporaire. |
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 43a Perte de travail à ne pas prendre en considération - La perte de travail n'est pas prise en considération notamment: |
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a | lorsqu'elle n'est imputable qu'indirectement aux conditions météorologiques (perte de clientèle, retard dans l'exécution des travaux); |
b | lorsque, pour l'agriculture, il s'agit de pertes normales pour la saison; |
c | lorsque le travailleur n'accepte pas l'interruption du travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail; |
d | lorsqu'elle concerne des personnes qui se trouvent au service d'une organisation de travail temporaire. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Das Staatssekretariat für Wirtschaft hat der Beschwerdegegnerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung
von Fr. 1500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
IV.Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, der Kantonalen Arbeitslosenkasse St. Gallen und dem Amt für Arbeit des
Kantons St. Gallen zugestellt.
Luzern, 7. August 2002
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: