Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 740/2018

Urteil vom 7. Mai 2019

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichterin Glanzmann, Bundesrichter Parrino,
Gerichtsschreiberin Stanger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Frank Goecke,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 18. September 2018 (IV.2017.00397).

Sachverhalt:

A.
Die 1956 geborene A.________ meldete sich im Mai 2015 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich zog die Akten der Krankenkasse bei und tätigte weitere Abklärungen. Unter anderem veranlasste sie eine bidisziplinäre Begutachtung bei Prof. Dr. med. B.________, Spezialarzt für Neurologie sowie Psychiatrie und Psychotherapie (Expertise vom 14. September 2016). Mit Verfügung vom 1. März 2017 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 18. September 2018 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 18. September 2018 sei aufzuheben, und es sei ihr eine halbe Invalidenrente auszurichten.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), die Feststellung des Sachverhalts durch die Vorinstanz nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Offensichtlich unrichtig bedeutet dabei willkürlich (BGE 133 II 249 E. 1.2.2 S. 252).

1.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit sowie bei der konkreten Beweiswürdigung handelt es sich um für das Bundesgericht grundsätzlich verbindliche Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397ff.). Dagegen sind frei überprüfbare Rechtsfragen (Urteil 9C 194/2017 vom 29. Januar 2018 E. 3.2) die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Gleiches gilt für die Frage, ob und in welchem Umfang die Feststellungen in einem medizinischen Gutachten anhand der rechtserheblichen Indikatoren auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7 S. 308f.).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Sozialversicherungsgericht zu Recht einen Rentenanspruch verneinte. Dabei stellt sich in erster Linie die Frage nach der Arbeitsfähigkeit (in somatischer und psychischer Hinsicht) als Grundlage für die Invaliditätsbemessung.

3.
Das kantonale Sozialversicherungsgericht gelangte in Würdigung der Aktenlage zum Ergebnis, die Versicherte sei ab der Anmeldung vom Mai 2015 für Tätigkeiten, die eine kontinuierliche Belastung des rechten Fusses erfordert hätten, schon aus körperlichen Gründen zu mindestens 50 % in ihrer Arbeitsfähigkeit eingeschränkt gewesen. Für körperlich angepasste, vorwiegend im Sitzen zu verrichtende Tätigkeiten habe noch eine psychisch bedingte Minderung in der Leistungsfähigkeit um 20 bis 30 % bestanden. Der vorinstanzliche Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) ergab sodann, dass eine Einkommenseinbusse entsprechend der psychisch bedingten Leistungseinbusse von 20 bis 30 % vorliege, womit ein Anspruch auf eine Invalidenrente mangels eines rentenbegründenden Invaliditätsgrades (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zu verneinen sei.

4.
Zur Arbeitsfähigkeit aus somatischer Sicht hat die Vorinstanz erwogen, das neurologische Teilgutachten des Prof. Dr. med. B.________, wonach zu keinem Zeitpunkt eine Arbeitsunfähigkeit von mehr als 20 % vorgelegen habe, könne nicht als Gesamtbeurteilung (in somatischer Hinsicht) verstanden werden. Denn der Experte habe sich gemäss seinen eigenen Ausführungen auf die neurologischen Aspekte beschränkt und insbesondere eine Arbeitsunfähigkeit aus orthopädischer Sicht nicht ausgeschlossen. Zum rheumatologisch-orthopädischen Aspekt würden jedoch gemäss Vorinstanz die Vorakten, namentlich die Dokumentationen der Klinik C.________ über einen mehrjährigen Beobachtungszeitraum hinweg, zuverlässig Aufschluss geben.
Eine mindestens 50 %ige Arbeitsunfähigkeit gemäss dem Bericht der Klinik C.________ vom 15. September 2015 sei in Bezug auf die Tätigkeit als Postzustellerin einleuchtend. Soweit die behandelnden Ärzte die 50 %ige Arbeitsunfähigkeit demgegenüber anfänglich auch auf die sitzend zu verrichtende Tätigkeit im Call-Center bezogen hätten (Berichte vom 15. August 2013 und 7. Januar 2014), so sei dies für die damalige Situation nicht zu beanstanden, in späterer Zeit sei jedoch für solche Tätigkeiten keine körperlich bedingte Arbeitsunfähigkeit in diesem Ausmass mehr anzunehmen. Denn es habe in der Folge offenbar auch Zeiten gegeben, in denen das Pensum im Call-Center auf 80 % angestiegen sei, wie dem Bericht der Klinik C.________ vom 23. April 2014zu entnehmen sei. Und wenngleich in diesem Bericht die Aussage der Beschwerdeführerin festgehalten sei, dieses Pensum sei schmerzbedingt mehr schlecht als recht realisierbar, so habe diese später gegenüber dem Gutachter doch ausgesagt, sie würde sich eine Tätigkeit in einem Call-Center, anders als die Tätigkeit als Postzustellerin, zu 100 % zutrauen. In Übereinstimmung damit habe die Klinik C.________ im Dezember 2016 eine solche Tätigkeit aus rheumatologischer Sicht als ideal bezeichnet und
keine zeitliche Einschränkung mehr angeführt.
Damit sei überwiegend wahrscheinlich im Sinne des massgebenden Beweisgrades, dass die Beschwerdeführerin in der Zeit ab der Anmeldung bei der Invalidenversicherung aufgrund des Schmerzbildes im rechten Fuss für eine mit viel Gehen verbundene Tätigkeit wie diejenige als Postzustellerin zu höchstens 50 % arbeitsfähig gewesen sei, für eine rein sitzende Tätigkeit wie diejenige in einem Call-Center hingegen zu 100 %.

4.1. Die Beschwerdeführerin wendet dagegen ein, die Vorinstanz führe die Ausweitung des Pensums als Call-Agent auf 80 % ins Feld, um eine Arbeitsfähigkeit von mehr als 50 % zu belegen. Sie hätte jedoch ein 50 % übersteigendes Pensum in dieser Tätigkeit nie über mehr als eine Woche durchhalten können. Die Vorinstanz nehme einen dreimaligen Arbeitsversuch in einem 80 %-Pensum als Call-Agent von insgesamt geschätzten zwei bis drei Wochen zum Anlass, ihr eine Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit im Umfang von 80 % zu attestieren, obwohl sie aus kognitiv-gesundheitlichen Gründen keine einzige Stelle in diesem Pensum habe halten können.

4.1.1. Zwar ist der Beschwerdeführerin insofern zuzustimmen, als aus den Akten - insbesondere aus dem Bericht der Klinik C.________ vom 23. April 2014 - nicht hervorgeht, für welchen Zeitraum sie ihr übliches Pensum von 30 bis 50 % als Call-Agent bei der D.________ AG auf 80 % oder zumindest auf über 50 % erhöhte. Indessen ergibt sich aus den Akten, dass die Versicherte seit dem 18. September 2014 - zusätzlich zu dieser Tätigkeit - eine Stelle als Zustellerin bei der E.________ AG ausübt, wobei sie das dortige Pensum (spätestens) im Juni 2015 von 20 auf 30 % erhöhte (vgl. Protokoll Standortgespräch vom 19. Juni 2015; F ormular "Anmeldung für Erwachsene: Berufliche Integration/Rente" vom 20. Mai 2015).
Unbehelflich ist in diesem Zusammenhang der Einwand der Beschwerdeführerin, die Aufnahme der Tätigkeit bei der E.________ AG sei der "puren materiellen Not geschuldet" gewesen, wobei sie auch mit diesen beiden Stellen "nur kurzzeitig auf ein Gesamtpensum von deutlich über 50 %" gekommen sei. Massgeblich sind nicht die Beweggründe für eine Erhöhung des Arbeitspensums, sondern einzig, ob eine Arbeitsunfähigkeit einer solchen im Wege steht. Aktenmässig erstellt ist, dass es einzig aufgrund des Konkurses - und nicht etwa aus gesundheitlichen Gründen - zum Wegfall der Stelle bei der D.________ AG und damit zu einer Reduktion des Gesamtpensums gekommen war, wobei die Versicherte anlässlich der Begutachtung angab, dass ihr diese Arbeit viel Spass gemacht habe und für ihr Selbstbewusstsein gut gewesen sei. Weiter ist ihren Ausführungen in der Beschwerde zu entnehmen, das s sie im Anschluss an die Stelle bei der D.________ AG erneut eine Stelle als Call-Agent, diesmal zu einem Pensum von 30 bis 50 %, angetreten hat und nach Beendigung dieses Arbeitsverhältnisses wiederum, wenn auch nur kurzzeitig, in einem Call-Center tätig war, wobei sie während der gesamten Zeit weiterhin bei der E.________ AG tätig war und - nach Angaben in der
Beschwerde - noch heute dort in einem Pensum von 30 % beschäftigt ist.

4.1.2. Nach dem Gesagten ergibt sich somit nicht nur aus dem Bericht der Klinik C.________ vom 23. April 2014, dass die Versicherte zumindest zeitweise ein 50 % überschreitendes (Gesamt-) Pensum ausübte, womit sich die Feststellung der Vorinstanz, es könne nicht weiter auf die Beurteilung einer 50 %igen Arbeitsunfähigkeit gemäss Klinik C.________ abgestellt werden, nicht als bundesrechtswidrig erweist.

4.2. Aktenwidrig ist sodann die Behauptung der Versicherten, sie habe bei der Untersuchung lediglich angegeben, dass sie als Gesunde gerne wieder vollzeitig arbeiten würde und nicht, dass sie aktuell noch zu 100 % in einem Call-Center arbeiten könne. Dem Gutachten ist - im rheumatologischen wie auch im psychiatrischen Teil, jeweils unter dem Titel "Selbsteinschätzung zur Arbeitsfähigkeit und Krankheitskonzept" - das Folgende zu entnehmen: "Frau A. gibt an, dass [s]ie das Pensum von 30 % nur mit Mühe schaffe. Darüber hinaus traue sie sich kein höheres Pensum zu, weil sie beim Laufen Schmerzen habe. Eine Tätigkeit, wie z.B. im Callcenter hingegen würde sie sich zu 100 % zutrauen, jedoch finde sie keine diesbezügliche Arbeit. Sie wünsche sich Hilfestellung bei der Stellensuche." Aus diesen Ausführungen geht hervor, dass die Versicherte nicht gesundheitlich bedingte Schwierigkeiten, sondern (nicht näher bezeichnete) invaliditätsfremde Gründe als für die Stellensuche erschwerend erachtete.

4.3. Unbestritten geblieben ist schliesslich die Feststellung der Vorinstanz, wonach die Klinik C.________ im Dezember 2016 eine Tätigkeit in einem Call-Center als ideal bezeichnet und keine zeitliche Einschränkung mehr angeführt habe.

4.4. Zusammenfassend erweist sich die vorinstanzliche Feststellung, die Versicherte sei "in der Zeit ab der Anmeldung bei der Invalidenversicherung" im Mai 2015 (vgl. zum Beginn des Rentenanspruchs Art. 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG) für eine rein sitzende Tätigkeit wie diejenige in einem Call-Center aus somatischer Sicht zu 100 % arbeitsfähig, weder als willkürlich noch sonstwie bundesrechtswidrig (vgl. E. 1.1 und 1.2).

5.
Was die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer Sicht angeht, so erachtete die Vorinstanz die Expertise des Prof. Dr. med. B.________ als nicht beweiswertig. Dieser habe erwogen, eine mittelgradige Depression habe gemäss den Leitlinien der SIM (Swiss Insurance Medicine) eine 50 %ige Arbeitsunfähigkeit zur Folge. Hiervon seien die invaliditätsfremden Anteile abzuziehen, die das psychopathologische Bild mitverursacht hätten. Würden die invaliditätsfremden Faktoren etwa zur Hälfte angerechnet, so sei gemäss Gutachter von einer 20 bis 30 %igen Minderung der Arbeitsfähigkeit aus rein psychiatrischer Sicht auszugehen, was sowohl für die zuletzt ausgeübte als auch für eine adaptierte Tätigkeit gelte.
Die Vorinstanz erwog, diese Herleitung sei für sich allein betrachtet zu schematisch und erfülle nicht die Anforderungen an eine zuverlässige Beurteilung der Arbeitsfähigkeit anhand der Indikatoren gemäss BGE 141 V 281, welche dem konkreten Sachverhalt entnommen werden müssten. Die quantitative Bezifferung durch einen bestimmten, generell-abstrakt festgelegten prozentualen Einschränkungsgrad könne nur als erster Anhaltspunkt dienen und mache eine individuelle, auf den Einzelfall zugeschnittene Arbeitsfähigkeitsbeurteilung nicht entbehrlich. Das gleiche gelte für die Berücksichtigung der invaliditätsfremden Faktoren in Form eines abstrakt geschätzten prozentualen Abzugs. Zudem sei zu präzisieren, dass die invalidenversicherungsrechtlich relevanten Auswirkungen einer psychischen Störung nicht schon dadurch gemindert würden, dass psychosoziale Faktoren zur Entstehung der Störung beigetragen hätten. Die invalidenversicherungsrechtliche Relevanz im Sinne der Rechtsprechung (BGE 127 V 294 E. 5a) fehle vielmehr erst dann, wenn ein Störungsbild sich in psychosozialen Faktoren erschöpfe, sodass keine eigenständige medizinische Diagnose gestellt werden könne, oder wenn Einschränkungen in der Arbeitsfähigkeit nicht von der diagnostizierten
Gesundheitsstörung, sondern von sozialen Umständen herrührten.

5.1. Der Auffassung des kantonalen Gerichts, dem psychiatrischen Gutachten sei keine individuelle Arbeitsfähigkeitsbeurteilung zu entnehmen, kann nicht gefolgt werden.
Betrachtet man die von der Vorinstanz zitierte kurze Passage aus der ausführlichen psychiatrischen Expertise (vgl. E. 5 in initio) nicht isoliert, sondern im Gesamtkontext, ergibt sich eine auf den konkreten Einzelfall bezogene, umfassende psychiatrische Beurteilung, welche sich auch mit den massgeblichen Indikatoren gemäss BGE 141 V 281 befasst (vgl. insbes. Gutachten S. 42 ff.). Insbesondere äusserte sich Prof. Dr. med. B.________ eingehend zum Gesundheitsschaden und zum Ausmass der gesundheitlich bedingten funktionellen Einschränkungen, wobei er sich auch mit der abweichenden Einschätzung der behandelnden Psychiaterin Dr. med. F.________ auseinandersetzte ( vgl. dazu E. 5.2.2). Der Experte hielt fest, Persönlichkeitsstörungen führten nicht zwangsläufig zu einer Reduktion der Arbeitsfähigkeit. Die bestehende kombinierte Persönlichkeitsstörung der Explorandin bewirke jedoch eine Verminderung der Resilienz, insbesondere gegenüber affektiven Störungen. Die seit 2010 dokumentierte rezidivierende depressive Störung mit wechselndem Schweregrad von leicht bis mittelgradig führe zu einer verminderten Belastbarkeit und Durchhaltefähigkeit. Auch die Persönlichkeitsstörung mit unsicheren Anteilen mindere ihre Durchsetzungsfähigkeit.
Insgesamt ging der psychiatrische Gutachter von einem (lediglich) leichten bis mässigen Gesundheitsschaden aus. Vor diesem Hintergrund ist seine Beurteilung, es liege - nach Ausklammern der psychosozialen Belastungsfaktoren (vgl. dazu E. 5.2) - eine 20 bis 30 %ige "Minderung" der Arbeitsfähigkeit vor, nachvollziehbar.

5.2. Weiter geben die (unvollständigen) Ausführungen der Vorinstanz zu den psychosozialen Belastungsfaktoren mit Verweis auf BGE 127 V 294 E. 5a S. 299 zu folgenden Bemerkungen Anlass:

5.2.1. Für die Beurteilung des Vorliegens einer Erwerbsunfähigkeit sind ausschliesslich die Folgen der gesundheitlichen Beeinträchtigung zu berücksichtigen (Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG; vgl. BGE 141 V 281 E. 6 S. 307 f.). Psychosoziale und soziokulturelle Faktoren sind nur mittelbar invaliditätsbegründend, wenn und soweit sie den Wirkungsgrad der unabhängig von den invaliditätsfremden Elementen bestehenden Folgen des Gesundheitsschadens beeinflussen. Soweit soziale Belastungen direkt negative funktionelle Folgen zeitigen, bleiben sie bei der Beurteilung der Gesundheitsbeeinträchtigung ausgeklammert (Urteil 8C 717/2018 mit weiteren Hinweisen). In einer versicherungsmedizinischen Begutachtung, welche sich nach den normativen Vorgaben der Rechtsprechung orientiert, ist es daher nicht nur zulässig, sondern sogar geboten, solche invalidenversicherungsrechtlich nicht relevanten Umstände aufzuzeigen und gegebenenfalls bei der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit auszuklammern (Urteil 9C 648/2017 vom 20. November 2017 E. 3.2.4.1, vgl. auch Urteil 9C 658/2018 vom 11. Januar 2019 E. 4.3).

5.2.2. Im Sinne dieser Rechtsprechung hat sich der psychiatrische Gutachter korrekterweise mit den psychosozialen Faktoren und deren Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit auseinandergesetzt. Er stellte fest, die behandelnde Psychiaterin Dr. med. F.________ separiere in ihren Berichten "IV-fremde" psychosoziale Belastungsfaktoren nicht von krankheitsimmanenten Fähigkeitsstörungen. Aus ihren Berichten werde "überdeutlich", dass multiple psychosoziale Probleme (etwa die Verweigerung der gerichtlich festgesetzten Alimentenzahlungen und andere Querelen durch die Ex-Ehemänner wie auch die schwere psychische Erkrankung des Sohnes) die affektiven Symptome der Versicherten dominiert hätten und zusätzlich eine Depressivität reaktiv zu den Schmerzen bestehe. Der Experte bestätigte sodann die Diagnosen der behandelnden Psychiaterin einer rezidivierenden depressiven Störung und einer kombinierten Persönlichkeitsstörung, nicht jedoch deren Beurteilung einer Arbeitsunfähigkeit von mindestens 50 % (und maximal 70 %; vgl. Bericht von Dr. med. F.________ vom 15. Januar 2016). Er führte aus, da die depressive Psychopathologie durch "IV-fremde Anteile" dominiert bzw. mitgespeist werde, könnten diese nicht bei der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in
Rechnung gestellt und müssten hiervon abgezogen werden. Im Übrigen wies er auch darauf hin, dass Dr. med. F.________ bei der Arbeitsfähigkeitsbeurteilung somatische Anteile habe einfliessen lassen.

5.2.3. Wenn Prof. Dr. med. B.________ die psychosozialen Belastungsfaktoren als invaliditätsfremde Gesichtspunkte bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit ausklammerte, entspricht sein Vorgehen der dargelegten Rechtsprechung (vgl. E. 5.2.1). Dass er diese Faktoren zu "etwa der Hälfte" anrechnete und in der Folge - ausgehend von einer grundsätzlichen Arbeitsunfähigkeit von 50 % - noch von einer ca. 20 bis 30 %igen Einschränkung bezogen auf ein Vollzeitpensum ausging, ist nach dem bereits Dargelegten (vgl. E. 5.1 in fine) ebenfalls nicht zu beanstanden. Im Übrigen ist darauf hinzuweisen, dass ein Gutachter bei der Festsetzung der Arbeitsfähigkeit über einen beachtlichen Ermessensspielraum verfügt (vgl. Urteil 8C 170/2017 vom 13. Oktober 2017 E. 7.3).

5.3. Zusammenfassend ergibt sich, dass die psychiatrische Expertise eine schlüssige Beurteilung der Arbeitsfähigkeit erlaubt, weshalb darauf abgestellt werden kann (vgl. zum Beweiswert ärztlicher Berichte BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232mit Hinweis). Damit erübrigt sich eine Auseinandersetzung mit den weiteren Erwägungen der Vorinstanz (und den diesbezüglichen Einwänden der Beschwerdeführerin), in welchen dargelegt wird, weshalb - ohne auf die psychiatrische Beurteilung abzustellen - "im Ergebnis" die von Prof. Dr. med. B.________ attestierte psychisch bedingte Einschränkung im Umfang von etwa 20 bis 30 % dennoch "plausibel" sei (vorinstanzliche Erwägung 4.4.4).

6.
Unbegründet ist schliesslich die Rüge einer Verletzung des Untersuchungsgrundsat zes durch die Vorinstanz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG). Die Beschwerdeführerin macht geltend, die Vorinstanz habe es - trotz offensichtlichen kognitiven Minderleistungen, welche aktenkundig seien und "offenbar" im Zusammenhang mit der Tätigkeit im Call-Center gestanden hätten - unterlassen, bei der D.________ AG, Nachforschungen über das Arbeitsverhältnis (z.B. Dauer der Arbeitseinsätze, kognitive Arbeitsleistung) anzustellen sowie eine neuropsychologische Abklärung zu veranlassen.

6.1. Entgegen der Auffassung der Versicherten ergibt sich aus den von ihr zitierten Dokumenten keine "offensichtlichen kognitiven Minderleistungen". So ist insbesondere nicht ersichtlich, inwiefern die von der behandelnden Psychiaterin Dr. med. F.________ in ihrem Bericht vom 15. Januar 2016 festgehaltenen Beeinträchtigungen (Herabsetzung der Belastbarkeit und der Stresstoleranz, Erhöhung der Vulnerabilität sowie Einschränkung der Anpassungsfähigkeit) "kognitive Einschränkungen" darstellen sollen, wie in der Beschwerde behauptet wird. Gegenüber der behandelnden Psychiaterin gab die Versicherte zwar an, sie leide als Nebenwirkungen der Tramadoleinnahme unter anderem an Schwindel, Müdigkeit und verminderter Konzentrations- und Aufnahmefähigkeit (Bericht vom 8. Juni 2017; vgl. auch Protokoll Standortgespräch vom 19. Juni 2015) und auch gegenüber Prof. Dr. med. B.________ beklagte sie Gedächtnis- sowie Aufmerksamkeits- und Konzentrationsstörungen. Dem psychiatrischen Teilgutachten ist jedoch zu entnehmen, dass die Aufmerksamkeit und Konzentration während der vierstündigen Untersuchung nur leicht herabgesetzt gewesen sei. Die Versicherte habe dem Untersuchungsverlauf inhaltlich jederzeit folgen können. Ebenso seien während der
Untersuchung keine Störungen des Kurz- oder Langzeitgedächtnisses objektivierbar gewesen. Es fänden sich auch keine Hinweise auf Zeitgitterstörungen.

6.2. Vor diesem Hintergrund ist es nicht bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz auf eine neuropsychologische Abklärung sowie auf Nachforschungen bei der ehemaligen Arbeitgeberin der Versicherten verzichtete. Dies gilt umso mehr, als die Beschwerdeführerin anlässlich der Begutachtung selbst äusserte, sie würde sich eine Tätigkeit in einem Call-Center "zu 100 % zutrauen" (vgl. E. 4.2). Im Übrigen handelt es sich bei der Tätigkeit in einem Call-Center - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - zumindest kognitiv nicht um eine sehr anspruchsvolle Arbeit.

7.
Zur vorinstanzlichen Invaliditätsbemessung nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) äussert sich die Beschwerdeführerin mit keinem Wort. Es besteht kein Anlass zu einer näheren Prüfung. Die Beschwerde ist unbegründet.

8.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. Mai 2019

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Die Gerichtsschreiberin: Stanger
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_740/2018
Date : 07 mai 2019
Publié : 24 mai 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
125-V-351 • 127-V-294 • 132-V-393 • 133-II-249 • 134-V-231 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_170/2017 • 8C_717/2018 • 9C_194/2017 • 9C_648/2017 • 9C_658/2018 • 9C_740/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • emploi • tribunal fédéral • atteinte à la santé • état de fait • expertise psychiatrique • office ai • tiré • pré • violation du droit • recours en matière de droit public • diagnostic • question • concentration • frais judiciaires • douleur • décision • incapacité de travail • début • réduction
... Les montrer tous