Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 841/2008

Urteil vom 7. April 2009
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.

Parteien
IV-Stelle Basel-Stadt, 4002 Basel,
Beschwerdeführerin,

gegen

H.________, Beschwerdegegner, vertreten durch Behindertenforum, Rechtsdienst für Behinderte.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt
vom 4. September 2008.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 11. August 2004 verneinte die IV-Stelle Basel-Stadt einen Anspruch des H.________, geboren 1953, auf eine Invalidenrente bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 38 %. Die dagegen gerichtete Einsprache hiess sie mit Entscheid vom 29. Januar 2007 in dem Sinne teilweise gut, als sie nunmehr auf einen Invaliditätsgrad von 43 % und den Anspruch auf eine Viertelsrente erkannte. Mit einer am gleichen Tag erlassenen Verfügung, welche zum integrierenden Bestandteil des Einspracheentscheides erklärt wurde, gewährte die IV-Stelle dem Versicherten rückwirkend ab dem 1. August 1999 eine halbe Invaliden-Härtefallrente.

B.
Das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt hob den Einspracheentscheid auf und sprach dem Versicherten bei einem Invaliditätsgrad von 50 % ab August 1999 eine halbe Rente zu.

C.
Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und stellt den Antrag, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben.

Der Versicherte verzichtet auf eine Vernehmlassung, während die Vorinstanz und das Bundesamt für Sozialversicherungen auf Gutheissung schliessen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
2.1 Nach Art. 89 Abs. 2 lit. d

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b	est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c	a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2	Ont aussi qualité pour recourir:
a	la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b	l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c	les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d	les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3	En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.

BGG sind Personen, Organisationen und Behörden vor Bundesgericht beschwerdeberechtigt, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt. Das ist für die IV-Stelle gestützt auf Art. 62 Abs. 1bis

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 62 Tribunal fédéral - 1 Les jugements rendus par les tribunaux cantonaux des assurances peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral52.
1	Les jugements rendus par les tribunaux cantonaux des assurances peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral, conformément à la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral52.
1bis	Le Conseil fédéral règle la qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral des organes d'exécution des assurances sociales.
2	L'art. 54 s'applique par analogie à l'exécution des jugements rendus par les autorités de recours précédant le Tribunal fédéral.

ATSG in Verbindung mit Art. 41 Abs. 1 lit. i

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 41 - 1 L'office AI exécute, outre les tâches explicitement mentionnées dans la loi et dans le présent règlement, notamment les tâches suivantes:
1	L'office AI exécute, outre les tâches explicitement mentionnées dans la loi et dans le présent règlement, notamment les tâches suivantes:
a	recevoir, examiner et enregistrer les communications visées à l'art. 3b LAI et les demandes prévues à l'art. 29 LPGA;
b	recevoir les communications visées à l'art. 77 relatives au droit aux prestations;
c	transmettre immédiatement les communications concernant le droit aux indemnités journalières, aux rentes et aux allocations pour impotent pour les assurés majeurs en cours à la caisse de compensation compétente;
d	notifier les communications, les préavis et les décisions, ainsi que la correspondance y relative;
fbis	...
g	donner des renseignements conformément à l'art. 27 LPGA;
h	conserver les dossiers AI;
i	rédiger les avis en cas de recours et interjeter recours devant le tribunal fédéral;
k	évaluer le taux d'invalidité des personnes qui sollicitent l'octroi d'une prestation complémentaire au sens de l'art. 4, al. 1, let. d, de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires253;
l	...
2	...255
3	...256

IVV der Fall (vgl. auch BGE 134 V 53 E. 2.2.2 S. 56). Dabei handelt es sich um ein abstraktes Beschwerderecht. Die Erfordernisse der materiellen und formellen Beschwer nach Abs. 1 der Bestimmung (besonderes Berührtsein [lit. b] und ein schutzwürdiges Interesse an der Aufhebung oder Änderung haben [lit. c]) müssen zwar nicht erfüllt sein; hingegen muss der Beschwerdeführer auch im Kontext von Abs. 2 ein aktuelles und praktisches Interesse an der Beschwerdeführung haben (vgl. WALDMANN, in: Basler Kommentar BGG, 2008, N 45 zu Art. 89).

2.2 Bei einer Verfügung über Versicherungsleistungen bildet grundsätzlich einzig die Leistung Gegenstand des Dispositivs. Die Beantwortung der Frage, welcher Invaliditätsgrad der Rentenzusprechung zu Grunde gelegt wurde, dient demgegenüber in der Regel lediglich der Begründung der Leistungsverfügung. Sie könnte nur dann zum Dispositiv gehören, wenn und insoweit sie Gegenstand einer Feststellungsverfügung ist. Da in jedem Fall nur das Dispositiv anfechtbar ist, muss bei Anfechtung der Motive einer Leistungsverfügung geprüft werden, ob damit nicht sinngemäss die Abänderung des Dispositivs beantragt wird. Vorausgesetzt ist dabei, dass die Beschwerde führende Partei allenfalls ein schutzwürdiges, das heisst besonderes, unmittelbares und aktuelles Interesse tatsächlicher oder rechtlicher Natur an der sofortigen Feststellung hinsichtlich des angefochtenen Verfügungsbestandteils hat (BGE 115 V 416 E. 3b/aa S. 418, 106 V 91 E. 1 S. 92; Urteil I 586/04 vom 27. Oktober 2005 E. 1; ferner BGE 130 V 388 E. 2.2 S. 390 und E. 2.4 S. 391).

3.
Gemäss Dispositiv des angefochtenen Entscheides wird der Einspracheentscheid vom 29. Januar 2007, in Gutheissung der Beschwerde aufgehoben und die Invalidenversicherung verurteilt, dem (damaligen) Beschwerdeführer mit Wirkung ab August 1999 eine halbe Rente zu entrichten. Die Beschwerdeführerin ist daher durch das Dispositiv des kantonalen Entscheides nicht beschwert, entspricht es doch der zum integrierenden Bestandteil des Einspracheentscheides erklärten Rentenverfügung vom 29. Januar 2007 mit welcher dem Versicherten ebenfalls eine halbe (Härtefall-)Rente zugesprochen worden war. Mit Bezug auf den - die Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildenden (BGE 121 V 362 E. 1b S. 366) - Beurteilungszeitraum bis zum Erlass des Einspracheentscheides vom 29. Januar 2007 ist der von der Beschwerde führenden IV-Stelle behauptete Invaliditätsgrad von 49% (anstelle der letztinstanzlichen Festlegung von 50 %) ohne Einfluss auf den Umfang des von ihr selbst verfügten (halben) Rentenanspruchs. Damit fehlt es insoweit an einer Sachurteilsvoraussetzung (E. 2.2). Der Umstand, dass die Vorinstanz die Zusprechung einer halben Invalidenrente aufgrund einer modifizierten Invaliditätsbemessung und eines daraus resultierenden höheren
Invaliditätsgrades bestätigt hat, begründet keine formelle Beschwer (vgl. SVR 2002 IV Nr. 40 S. 125; Urteil I 586/04 vom 27. Oktober 2005 E. 2.1 mit Hinweisen). Der Invaliditätsgrad stellt nach dem Gesagten lediglich ein Begründungselement dar (BGE 125 V 413 E. 2 S. 415), wogegen sich die formelle Beschwer allein aus dem Dispositiv des Entscheides ergibt.

4.
4.1 Die IV-Stelle führt in der Begründung ihrer Beschwerde lediglich an, sie sei vom vorinstanzlichen Entscheid berührt und somit zur Beschwerde legitimiert. Inwiefern sie berührt sein soll ist der Beschwerdeschrift nicht zu entnehmen. Sie rügt die Verletzung von Bundesrecht durch das kantonale Gericht, indem dieses ihres Erachtens die Rundungsregel unrichtig angewendet und bei der Bemessung des Invalideneinkommens einen Abzug vom statistisch ermittelten Durchschnittslohn vorgenommen habe. Das Rechtsbegehren um Aufhebung des kantonalen Entscheids zielt - sinngemäss - nicht auf Änderung des vorinstanzlichen Dispositivs, sondern auf Feststellung des ermittelten Invaliditätsgrades. Zur Begründung des erforderlichen schutzwürdigen aktuellen Interesses an einem letztinstanzlichen Feststellungsentscheid macht sie keine Angaben.

4.2 Dass die entsprechenden Voraussetzungen für einen Feststellungsentscheid gegeben sind, springt vorliegend keineswegs ins Auge. Es obläge daher der Beschwerdeführerin, im Rahmen der rechtsgenügenden Darlegung der Sachurteilsvoraussetzungen kurz aufzuzeigen, inwiefern sie erfüllt sind, konkret, worin ihr aktuelles Interesse an der Feststellung eines Invaliditätsgrades von weniger als 50 % besteht, nachdem sie selbst dem Versicherten für den hier massgebenden Zeitraum eine halbe Rente zugesprochen hat. Sie begnügt sich indessen mit der blossen unbegründeten Aussage, sie sei berührt. Es ist nicht Sache des Bundesgerichts seinerseits nach Argumenten zu suchen, weshalb eine Beschwerde führende Partei - ausnahmsweise - ein Interesse an einem reinen Feststellungsentscheid haben soll (E. 1). Nach dem Ausgeführten ist nicht hinreichend dargetan, dass die Voraussetzungen für die Zulässigkeit eines aktuellen Interesses am Erlass eines bundesgerichtlichen Feststellungsentscheides erfüllt sind, womit auf die Beschwerde nicht eingetreten werden kann.

5.
Die IV-Stelle hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Da der Beschwerdegegner auf eine Vernehmlassung verzichtet hat, sind ihm letztinstanzlich auch keine Parteikosten angefallen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. April 2009
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Schüpfer