Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 669/2019; 5A 684/2019

Arrêt du 7 février 2020

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
5A 669/2019
A.________,
représenté par Me Corinne Nerfin, avocate,
recourant,

contre

B.________,
représentée par Me Isabelle Poncet, avocate,
intimée,

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève,
rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève.

et

5A 684/2019
B.________,
représentée par Me Isabelle Poncet, avocate,
recourante,

contre

A.________,
représenté par Me Corinne Nerfin, avocate,
intimé,

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève,
rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève.

Objet
droit aux relations personnelles,

recours contre la décision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève du 21 juin 2019 (C/20321/2012-CS DAS/126/2019).

Faits :

A.
C.________, né en 2012, est issu de la relation hors mariage entre A.________ et B.________. Ceux-ci sont titulaires de l'autorité parentale conjointe.
Les parents se sont séparés en 2014.

B.

B.a. Par ordonnance du 18 juin 2015, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève (ci-après: le Tribunal de protection) a notamment accordé au père un droit de visite progressif sur l'enfant, institué une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite et ordonné un suivi de guidance parentale.

B.b. Par ordonnance du 4 mars 2016, le Tribunal de protection a confirmé le droit de visite accordé en dernier lieu au père, soit chaque mardi de 18h30 à 20h00, un week-end sur deux du samedi 9h30 au dimanche 19h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

C.

C.a. Par courrier du 5 octobre 2016, les curateurs du mineur se sont inquiétés de la situation de l'enfant, pris dans le conflit parental, et ont préavisé, sur mesures provisionnelles, l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative ainsi que l'élargissement du droit de visite du père du mardi soir au mercredi matin et, sur le fond, ont préconisé la réalisation d'une expertise familiale afin de déterminer si le conflit existant entre les parents compromettait le bon développement du mineur et quelles étaient les mesures à prendre.

C.b. Le 10 octobre 2016, le père a adressé une demande au Tribunal de protection afin que son droit de visite sur son fils soit élargi et fixé, chaque semaine, du mardi 18h30 au mercredi matin 8h00, ainsi qu'un week-end sur deux, du vendredi 18h30 au lundi matin 8h00, de même que durant la moitié des vacances scolaires.

C.c. Par ordonnance du 24 avril 2017, le Tribunal de protection, statuant sur mesures provisionnelles, a instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur du mineur et, " préparatoirement au fond ", a ordonné une expertise familiale.

C.d. Le Centre universitaire romand de médecine légale a rendu son rapport d'expertise le 10 juillet 2018. Il est signé par D.________, psychologue, psychothérapeute FSP, expert, et par la Dre E.________, médecin, co-experte. La supervision a été assurée par la Prof. F.________, médecin, spécialiste en médecine légale.

C.e. Dans sa détermination du 22 août 2018, le Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi) s'est rallié aux recommandations des experts s'agissant de l'exercice du droit de visite du père et a préconisé qu'il soit fixé une semaine sur deux du mardi soir après l'école au jeudi matin et la semaine suivante du jeudi soir après l'école au lundi matin à l'école.

C.f. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 25 septembre 2018, lors de laquelle les parties, les co-experts ainsi que la curatrice ont été entendus.
Lors de celle-ci, le père a " proposé " d'exercer son droit de visite une semaine sur deux, du mercredi à 18h00 au mardi suivant à la reprise de l'école. II estimait plus opportun que l'enfant soit confié à sa mère le mercredi puisqu'elle ne travaillait pas, contrairement à lui, et pouvait s'en occuper.

C.g. Par ordonnance du 25 septembre 2018, le Tribunal de protection a notamment accordé au père un droit de visite sur son fils à exercer une semaine sur deux, du mercredi à 18h00 au mardi à la reprise de l'école, les vacances de février, en alternance avec celles d'octobre d'une année à l'autre, la moitié des vacances de Pâques, trois semaines consécutives au cours du premier mois des vacances d'été et une semaine durant le deuxième mois des vacances d'été, puis l'inverse l'année suivante, la première ou la deuxième semaine des vacances de fin d'année, en alternance d'une année à l'autre ainsi que le 25 décembre de chaque année jusqu'au 26 décembre à midi, charge à la mère de rechercher l'enfant chez le père si elle le prenait en charge les jours suivants (ch. 1 du dispositif), limité à une ou deux fois par semaine les relations personnelles téléphoniques entre l'enfant et le parent avec lequel il ne se trouve pas (ch. 2), donné instruction à la mère de mettre en oeuvre le suivi psychothérapeutique régulier de l'enfant (ch. 3), donné acte à la mère de ce qu'elle déliait d'ores et déjà le pédopsychiatre de l'enfant de son secret médical à l'endroit des curateurs (ch. 4), fait instruction aux parents d'entreprendre chacun un suivi
psychothérapeutique individuel, ce de façon investie et régulière (ch. 5), invité le père à se soumettre à un test capillaire, puis à en communiquer sans délai le résultat au SPMi (ch. 6), confirmé les curatelles d'assistance éducative ainsi que d'organisation et de surveillance des relations personnelles existantes (ch. 7), chargé les curateurs de saisir le Tribunal en cas de nécessité d'adapter le droit de visite du père ou si la mère ne collaborait pas dans la mesure attendue, notamment dans le cadre de la mise en oeuvre du suivi psychothérapeutique de l'enfant (ch. 8).
Par décision du 21 juin 2019, expédiée le 28 suivant, la Chambre de surveillance a partiellement admis le recours formé par la mère et a réformé le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée en ce sens que le droit de visite du père était fixé à une semaine sur deux, soit la semaine où il ne bénéficiait pas du droit de visite le week-end, du mercredi 18h00 au jeudi matin retour à l'école et, la semaine suivante, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école. Elle a par ailleurs confirmé le droit de visite durant les vacances scolaires tel que fixé au chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance, à l'exclusion du jour du 24 décembre de chaque année, qui serait attribué à la mère. L'ordonnance entreprise a été confirmée pour le surplus.

D.
Par acte posté le 28 août 2019, le père exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de la décision querellée et à la confirmation du chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance du Tribunal de protection du 25 septembre 2018 (cause 5A 669/2019).
Par écriture du 2 septembre 2019, la mère forme également un recours en matière civile. Elle conclut à la réforme de la décision attaquée en ce sens que le droit de visite accordé au père s'exercera un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école au dimanche soir à 18h00, un mercredi sur deux, en alternance avec les week-ends, de 18h00 à 19h45 ainsi que la moitié des vacances scolaires et que l'expertise psychiatrique familiale du 10 juillet 2018 est annulée (cause 5A 684/2019).
Des déterminations sur le fond n'ont pas été requises.

E.
Par ordonnance présidentielle du 20 septembre 2019, les causes 5A 669/2019 et 5A 684/2019 ont été jointes et les requêtes d'effet suspensif de la mère et de retrait de l'effet suspensif ex lege du père ont toutes deux été rejetées.

Considérant en droit :

1.
Interjetés en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...95
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
et 46 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.19
let. b LTF) et en la forme prévue par la loi (art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), les recours sont dirigés contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF), prise par un tribunal cantonal supérieur statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF), dans une affaire de nature non pécuniaire sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF). Les recourants, qui ont chacun partiellement succombé devant la juridiction précédente, ont qualité pour recourir (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41
LTF). Les recours sont donc en principe recevables au regard des dispositions qui précèdent.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulevées devant lui (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). L'art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la décision entreprise et indique précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation "; art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97
LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97
LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88
LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 144 II 246 consid. 6.7; 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit démontrer, de manière claire et détaillée, en quoi consiste cette violation (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; cf. supra consid. 2.1). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF).
Aux pages 4 à 6 de son écriture, la mère, qui indique " rappele[r] [...] quelques faits utiles pour l'examen [de son] recours, afin d'en faciliter la lecture ", présente sa propre version des faits. En tant que ces éléments divergent de ceux constatés dans l'arrêt querellé et qu'ils ne font pas l'objet d'un grief d'arbitraire dans l'établissement des faits ou l'appréciation des preuves (cf. infra consid. 4.1 et 6.2.1) ou qu'ils sont postérieurs à l'arrêt attaqué (accord des parties du 29 août 2019 concernant la prise en charge de l'enfant le vendredi), il n'en sera pas tenu compte.

3.

3.1. La mère se plaint d'un déni de justice (art. 29 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst.) en tant que la Chambre de surveillance n'aurait pas tranché la question de l'annulation de l'expertise psychiatrique familiale, alors qu'elle était saisie d'une conclusion en ce sens, de surcroît motivée sur plusieurs pages, et que l'expertise avait une influence directe sur l'issue du litige.

3.2. Selon la jurisprudence, l'autorité qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence, motivé de façon suffisante et pertinent pour l'issue du litige, commet un déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst. (ATF 135 I 6 consid. 2.1; arrêts 5A 441/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.1; 5A 107/2019 du 19 juin 2019 consid. 2.1).

3.3. Dans son arrêt, l'autorité cantonale a mentionné le chef de conclusions de la mère tendant à l'annulation de l'expertise litigieuse, ainsi que les arguments que l'intéressée avait fournis à l'appui de cette requête. Elle a ensuite traité du sort de l'expertise, en estimant que celle-ci n'était d'aucun secours pour répondre à la question de l'élargissement du droit de visite du père, la mission confiée aux experts n'étant pas de se déterminer sur cette problématique. Bien qu'elle n'ait pas expressément statué sur l'annulation de l'expertise, la juridiction précédente a toutefois formellement rejeté cette conclusion. En effet, après avoir réformé le jugement de première instance concernant le droit de visite, elle a " débout[é] les parties de toutes autres conclusions ". On ne saurait dès lors considérer que la cour cantonale a purement et simplement omis de statuer sur une conclusion de l'appel (cf. à cet égard, arrêts 5A 441/2019 du 25 octobre 2019 consid. 3.2.1; 5P.189/2005 du 2 mars 2006 consid. 6.2; 5P.334/2004 du 14 octobre 2004 consid. 3.2; 5P.334/2003 du 28 janvier 2004 consid. 3.2; 4P.118/2003 du 15 août 2003 consid. 3.4). Partant, le grief de violation de l'art. 29 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst. doit être rejeté.

4.

4.1. La mère formule des griefs formels et matériels à l'encontre de l'expertise psychiatrique et soutient que celle-ci doit être " annulée ". Elle se plaint du fait que l'expertise contient des diagnostics médicaux, alors qu'aucun médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie n'y a participé, et n'aurait pas été établie dans les règles de l'art, les experts n'ayant pas utilisé la méthodologie et les critères préconisés par la littérature spécialisée. Toutes les constatations de comportement que les experts ont retenu pour conclure qu'elle souffrait d'un trouble de la personnalité paranoïaque ne relèveraient que de leur interaction avec elle. Son propre psychiatre, la pédopsychiatre de l'enfant, ses supérieurs hiérarchiques et collègues de travail, tous psychiatres, n'auraient constaté aucun des traits de caractère que les experts, non psychiatres, lui prêtent. Pour l'enfant, les experts ont posé un diagnostic d' " autres troubles émotionnels de l'enfance (F93.8) ", alors que la pédopsychiatre n'aurait constaté aucun trouble émotionnel chez celui-ci. En n'annulant pas l'expertise litigieuse, la Chambre de surveillance aurait ainsi rendu une décision insoutenable, partant arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.). Les conclusions de
l'expertise auraient par ailleurs une influence directe sur l'issue du litige, puisqu'elles auraient été largement reprises par le SPMi et feraient ainsi partie du dossier sur lequel la Chambre de surveillance a basé sa décision. De plus, si l'expertise n'était pas annulée et restait dans le dossier, elle ferait partie des éléments sur lesquels les curateurs pourraient se fonder dans l'exercice de leur mandat de surveillance et d'organisation des relations personnelles. Elle pourrait également être utilisée par la suite lors d'une éventuelle nouvelle requête soumise au Tribunal de protection.

4.2. Comme précédemment indiqué (cf. supra consid. 3.3), la cour cantonale a considéré que l'expertise n'était d'aucun secours s'agissant de la question de l'élargissement du droit de visite du père et ne s'est pas fondée sur celle-ci pour prendre la décision querellée. Quant au SPMi, il préconisait déjà un élargissement du droit de visite dans son rapport du 5 octobre 2016, établi antérieurement à l'expertise litigieuse. Si, dans sa détermination du 22 août 2018, il s'est rallié aux recommandations des experts et a préconisé que le droit de visite du père soit fixé une semaine sur deux du mardi soir après l'école au jeudi matin et la semaine suivante du jeudi soir après l'école au lundi matin, la cour cantonale a indiqué que cette conclusion avait été prise " sans autre examen " et a finalement fixé le droit de visite selon sa propre appréciation. La recourante échoue ainsi à démontrer en quoi le fait d' '' annuler " l'expertise litigieuse aurait une influence sur l'issue de la présente cause. Par ailleurs, en tant qu'elle expose que l'expertise pourrait être utilisée en sa défaveur dans le futur, il lui appartiendra le cas échéant de faire valoir ses arguments dans le cadre de la procédure concernée. Infondé, le grief doit être
rejeté.

5.
Sous des angles qui se recoupent largement, le père se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits et d'une violation de l'art. 298b al. 3 ter
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 298b - 1 Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
1    Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori dispone l'autorità parentale congiunta sempreché, per tutelare il bene del figlio, non si imponga di mantenere l'autorità parentale esclusiva della madre o di trasferirla al padre.
3    Contestualmente alla decisione sull'autorità parentale, l'autorità di protezione dei minori disciplina anche le altre questioni litigiose. È fatta salva l'azione di mantenimento dinanzi al giudice competente; in tal caso il giudice decide anche in merito all'autorità parentale e alle altre questioni riguardanti i figli.377
3bis    Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, l'autorità di protezione dei minori tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.378
3ter    In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio l'autorità di protezione dei minori valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.379
4    Se la madre è minorenne o sotto curatela generale, l'autorità di protezione dei minori trasferisce l'autorità parentale al padre o nomina un tutore, scegliendo la soluzione più adatta a tutelare il bene del figlio.
CC au motif que la Chambre de surveillance n'aurait pas examiné la possibilité d'instaurer une garde alternée. Son moyen est toutefois irrecevable faute d'épuisement des griefs (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF; ATF 143 III 290 consid. 1.1), étant rappelé que ce principe s'applique également lorsqu'une partie n'a - comme en l'espèce - pas soulevé de moyen de droit dans la procédure cantonale et était de ce fait uniquement partie intimée (arrêts 5A 176/2019 du 26 juin 2019 consid. 2.2; 5A 686/2019 du 8 avril 2019 consid. 2.3 et les références; pour l'application de ce principe devant le Tribunal fédéral, cf. ATF 140 III 86 consid. 2). Quoi qu'il en soit, on ne voit pas quelle serait en l'espèce la portée du grief de violation de l'art. 298b al. 3 ter
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 298b - 1 Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
1    Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori dispone l'autorità parentale congiunta sempreché, per tutelare il bene del figlio, non si imponga di mantenere l'autorità parentale esclusiva della madre o di trasferirla al padre.
3    Contestualmente alla decisione sull'autorità parentale, l'autorità di protezione dei minori disciplina anche le altre questioni litigiose. È fatta salva l'azione di mantenimento dinanzi al giudice competente; in tal caso il giudice decide anche in merito all'autorità parentale e alle altre questioni riguardanti i figli.377
3bis    Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, l'autorità di protezione dei minori tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.378
3ter    In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio l'autorità di protezione dei minori valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.379
4    Se la madre è minorenne o sotto curatela generale, l'autorità di protezione dei minori trasferisce l'autorità parentale al padre o nomina un tutore, scegliendo la soluzione più adatta a tutelare il bene del figlio.
CC, dès lors que le père conclut à la confirmation de la décision du Tribunal de protection - qui n'a pas formellement instauré une garde alternée mais a élargi le droit de visite du père conformément aux conclusions prises par celui-ci - et que l'élargissement requis par le père - à savoir un droit de visite une semaine sur deux du mercredi
18h00 au mardi matin suivant - équivaut en pratique à une garde alternée, puisque la prise en charge de l'enfant serait alors partagée entre les parents d'une façon alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts 5A 69/2011 du 27 février 2012 consid. 2.1; 5A 178/2008 du 23 avril 2008 consid. 3.5 et la référence).

6.
Les deux parents reprochent ensuite à la cour cantonale d'avoir fixé le droit de visite du père, une semaine sur deux, du mercredi 18h00 au jeudi matin retour à l'école, et, la semaine suivante, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école.

6.1. La cour cantonale a retenu que l'intérêt du mineur, que les curateurs qualifiaient d'anxieux et qui était pris dans un conflit incessant entre ses parents concernant sa prise en charge, imposait de fixer un cadre clair et précis qui ne devrait pas être remis en cause sans raisons impérieuses, et ce pour la sérénité et le bon développement de l'enfant. Pour ramener un certain calme, il convenait d'éviter que les parents ne se côtoient trop, afin de limiter les tensions relatives aux horaires de prise en charge et permettre ainsi à l'enfant de pouvoir profiter sereinement de chacun de ses parents, sans conflits stériles, nuisibles à sa santé. Le passage de l'enfant à l'école devait donc être privilégié. Par ailleurs, le droit de visite devait permettre au parent de s'occuper personnellement de l'enfant, ce qui ne semblait pas être le cas si l'enfant était confié à son père le mercredi puisque celui-ci travaillait alors que la mère était disponible pour l'accompagner à ses activités. L'enfant était habitué à voir son père chaque semaine et rien ne justifiait que tel ne soit plus le cas. Toutefois, il semblait prématuré de fixer un droit de visite trop large, à savoir de plus de cinq jours d'affilée, comme le Tribunal de
protection l'avait fait, l'enfant n'y étant ni habitué ni préparé, et les conditions de son accueil sur une si longue période n'ayant pas été examinées par le SPMi, malgré la longueur de la procédure. Au vu de l'ensemble du dossier et afin de tenir compte de l'évolution de la situation et du temps écoulé, il convenait de fixer, dans l'intérêt du mineur, le droit de visite du père une semaine sur deux du mercredi 18h00 au jeudi retour à l'école et la semaine suivante du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école, ce qui correspondait, à quelques modifications près, à la demande du père soumise initialement au Tribunal de protection.

6.2.

6.2.1. Se plaignant d'un établissement manifestement inexact des faits, d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et d'une violation de l'art. 273
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
1    I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
2    Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
3    Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.
CC, la mère fait grief à la Chambre de surveillance d'avoir écarté sans motivation les recommandations de la pédopsychiatre suivant l'enfant depuis 2017, et d'avoir pris en compte les conclusions du SPMi, lesquelles se basaient largement sur l'expertise psychiatrique. Or, la Chambre de surveillance avait jugé que cette expertise n'était d'aucun secours pour répondre à la question de l'élargissement du droit de visite du père. Par ailleurs, il résultait du certificat médical du 24 septembre 2018 que la pédopsychiatre de l'enfant recommandait un élargissement progressif du droit de visite, en précisant qu'il ne fallait pas forcer l'enfant à dormir chez son père. Elle " préconis[ait] ainsi de commencer par la nuit du vendredi, puis une autre nuit dans la semaine ". En ignorant arbitrairement ce certificat médical et en passant, sans période d'adaptation, d'une nuit, une semaine sur deux, à une nuit par semaine (le mercredi) et trois nuits une semaine sur deux (le week-end), la Chambre de surveillance aurait statué à l'encontre de l'intérêt de l'enfant.

6.2.2. Le père se plaint quant à lui d'une violation des art. 273
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
1    I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
2    Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
3    Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.
et 4
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi.
CC ainsi que de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. en tant que la Chambre de surveillance " n'a pas jugé utile d'examiner les critères d'appréciation établis par la jurisprudence en la matière ". Elle aurait en particulier totalement fait fi du bien de l'enfant, des capacités parentales des parents et du conflit existant entre eux, et aurait écarté sans raison objective, à savoir au seul motif qu'elle les considérait " inutiles ", les conclusions des divers professionnels. Or, relevant ses troubles psychiatriques ainsi que leurs conséquences sur le développement de l'enfant, les experts avaient considéré que les capacités parentales de la mère étaient en partie entravées. Par ailleurs, tant les experts que le SPMi avaient souligné la souffrance de l'enfant et avaient ainsi préconisé un retrait du " droit de garde " [recte: de la garde] à la mère et un élargissement immédiat du droit de visite du père, voire que la garde de l'enfant soit confiée à celui-ci. Les intervenants avaient en outre tous insisté sur la nécessité pour l'enfant de passer plus de temps avec son père. Il serait par ailleurs arbitraire d'avoir retenu que l'enfant n'était " ni habitué, ni préparé " à passer plus
de cinq jours d'affilée chez son père. Une telle constatation ne ressortait en effet " d'aucun document, témoignage ou [déclaration des] intervenant[s] [à] la procédure, à l'exception des allégations non prouvées de la mère, laquelle [s'était] toujours opposée de manière pathologique à l'élargissement de ce droit de visite ". Depuis sept ans, l'enfant passait la moitié des vacances scolaires avec son père, celles-ci s'étant toujours bien passées. Il serait dès lors faux d'avoir considéré qu'il était prématuré de fixer un droit de visite " trop large ". Par ailleurs, il serait arbitraire et contradictoire de retenir que le mineur est anxieux et doit être protégé du conflit incessant entre ses parents pour ensuite fixer un droit de visite qui "est entrecoupé un soir par semaine " et confronte ainsi précisément l'enfant de manière plus fréquente au conflit entre ses parents. La Chambre de surveillance n'aurait pas non plus pris en considération l'écoulement du temps depuis la demande d'élargissement du droit de visite formée en 2015 et aurait réduit arbitrairement la fréquence du droit de visite la semaine, le père ayant pu jusque-là voir son fils tous les mardis. La Chambre de surveillance n'aurait pas non plus tenu compte de
l'évolution et de l'âge de l'enfant depuis le début de la procédure, de la fratrie l'entourant au sein de sa famille paternelle, de la qualité des relations qu'il entretient avec son père et de la stabilité dont il bénéficie à ses côtés.

6.3. Aux termes de l'art. 273 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
1    I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
2    Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
3    Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.
CC, le parent qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; 130 III 585 consid. 2.1; arrêt 5A 498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2); dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 130 III 585 consid. 2.2.1 et les références; arrêt 5A 498/2019 précité consid. 4.2).
L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue. Le juge du fait qui, par son expérience en la matière, connaît mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant évolue, dispose d'un large pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi.
CC (ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêt 5A 498/2019 précité consid. 4.2). Le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge s'est écarté sans motif des principes établis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fondé sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle pour la solution du cas d'espèce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient impérativement dû être prises en considération (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5; 132 III 97 consid. 1; arrêt 5A 422/2015 du 10 février 2016 consid. 4.2 non publié in ATF 142 III 193).

6.4. En l'espèce, dans la mesure où les parties se réfèrent à des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt querellé - par exemple lorsque la mère explique dans quel but elle a fait appel à une pédopsychiatre ou que le père indique que l'enfant rencontre des problèmes à l'école, ne respecte pas les règles, a des liens forts avec ses demi-frères et a chez lui une chambre individuelle avec ses propres jouets et habits - sans démontrer de manière conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF (cf. supra consid. 2.2) en quoi ces éléments auraient été arbitrairement écartés, leurs critiques sont irrecevables.
En tant qu'elle fait grief à la juridiction précédente de n'avoir pas élargi progressivement le droit de visite du père, la mère perd de vue que la cour cantonale a expressément indiqué qu'il était prématuré de fixer un droit de visite trop large et a arrêté celui-ci de façon moins étendue que ce que recommandait le SPMi, tenant ainsi compte de l'intérêt de l'enfant à ce que le nombre de nuits passées chez le père soit augmenté progressivement. En tant qu'elle souhaite que le droit de visite du père soit fixé, une semaine sur deux, du vendredi soir à la sortie de l'école au dimanche soir à 18h00 et non au lundi matin, et que, la semaine suivante, le père puisse voir l'enfant le mercredi de 18h00 à 19h45 et non jusqu'au jeudi matin, la mère se contente d'opposer la solution qui lui paraît préférable à celle de la cour cantonale, sans démontrer en quoi celle-ci aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en considérant qu'il convenait de privilégier le passage de l'enfant par l'école afin d'éviter que les parents ne se côtoient trop et de limiter les tensions relatives aux horaires de prise en charge (cf. supra consid. 6.3). Infondée, la critique de la mère doit être rejetée dans la mesure de sa recevabilité.
Contrairement à ce que soutient le père, son droit de visite a bien été élargi par la décision cantonale, puisque le droit de visite prévu par le Tribunal de protection dans sa décision du 4 mars 2016 était fixé au mardi de 18h30 à 20h00 et à un week-end sur deux, du samedi 9h30 au dimanche 19h00, et que la décision querellée prévoit quant à elle un droit aux relations personnelles, une semaine sur deux, du mercredi 18h00 au jeudi matin retour à l'école, et, la semaine suivante, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école. Le père ne peut pas non plus être suivi lorsqu'il affirme que la cour cantonale n'aurait pas tenu compte de l'écoulement du temps et de l'évolution de la situation depuis le dépôt de sa requête, la juridiction précédente ayant expressément mentionné ces critères pour effectuer son appréciation (cf. supra consid. 6.1). Par ailleurs, l'expertise psychiatrique ainsi que les déterminations du SPMi sur lesquelles le père s'appuie pour requérir un élargissement de son droit de visite, une semaine sur deux, du mercredi soir au mardi matin suivant ne lui sont d'aucun secours, ces professionnels n'ayant nullement préconisé que le droit de visite du père soit, en l'état, aussi étendu. Pour le
surplus, notamment lorsqu'il affirme que la solution retenue par le Tribunal de protection avait l'avantage de prévoir des périodes plus longues de droit de visite, permettant à l'enfant de profiter sereinement de chacun de ses parents sans l'intervention de l'autre et que les vacances de l'enfant chez lui se sont toujours bien passées, le recourant ne fait qu'opposer sa propre vision à celle de la cour cantonale, qui a considéré que l'élargissement sollicité par le père était, en l'état, prématuré, l'enfant n'étant ni préparé ni habitué à passer chez son père plus de cinq nuits d'affilée toutes les deux semaines. Enfin, par sa remarque selon laquelle le cadre fixé ne " devrait pas être remis en cause sans raisons impérieuses ", la cour cantonale n'a pas, comme le soutient le père, prévu une " immutabilité " de sa décision, le droit de visite pouvant être adapté à l'avenir en fonction des circonstances et de l'intérêt de l'enfant. Dans la mesure où elle est recevable, la critique du père doit par conséquent être rejetée.

7.
La mère se plaint également d'une violation de l'art. 273
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
1    I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
2    Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
3    Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.
CC en tant que la cour cantonale a limité le droit aux relations personnelles par téléphone entre l'enfant et le parent avec lequel il ne se trouve pas à un seul appel par semaine. Elle ne motive toutefois nullement ce grief dans son recours, de sorte que sa critique est d'emblée irrecevable (art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF; cf. supra consid. 2.1).

8.
En définitive, les deux recours sont rejetés dans la mesure de leur recevabilité. Succombant, les recourants doivent supporter les frais de la procédure fédérale, à parts égales entre eux (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Les dépens auxquels ils auraient droit pour leurs déterminations sur l'effet suspensif sont compensés (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder de dépens au Tribunal de protection pour ses observations sur ce sujet (art. 68 al. 3
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours formé par A.________ est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Le recours formé par B.________ est rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis pour moitié à la charge de A.________ et pour moitié à la charge de B.________.

4.
Les dépens sont compensés.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, au Service de protection des mineurs et à la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 février 2020

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Feinberg
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_669/2019
Data : 07. febbraio 2020
Pubblicato : 25. febbraio 2020
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : droit aux relations personnelles (enfant né hors mariage)


Registro di legislazione
CC: 4 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi.
273 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
1    I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
2    Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
3    Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.
298b
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 298b - 1 Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
1    Se uno dei genitori si rifiuta di rilasciare la dichiarazione comune, l'altro può rivolgersi all'autorità di protezione dei minori del domicilio del figlio.
2    L'autorità di protezione dei minori dispone l'autorità parentale congiunta sempreché, per tutelare il bene del figlio, non si imponga di mantenere l'autorità parentale esclusiva della madre o di trasferirla al padre.
3    Contestualmente alla decisione sull'autorità parentale, l'autorità di protezione dei minori disciplina anche le altre questioni litigiose. È fatta salva l'azione di mantenimento dinanzi al giudice competente; in tal caso il giudice decide anche in merito all'autorità parentale e alle altre questioni riguardanti i figli.377
3bis    Per decidere sulla custodia, sulle relazioni personali o sulla partecipazione alla cura, l'autorità di protezione dei minori tiene conto del diritto del figlio a intrattenere regolarmente relazioni personali con entrambi i genitori.378
3ter    In caso di esercizio congiunto dell'autorità parentale, ad istanza di uno dei genitori o del figlio l'autorità di protezione dei minori valuta se, per il bene del figlio, sia opportuno disporre la custodia alternata.379
4    Se la madre è minorenne o sotto curatela generale, l'autorità di protezione dei minori trasferisce l'autorità parentale al padre o nomina un tutore, scegliendo la soluzione più adatta a tutelare il bene del figlio.
Cost: 9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1bis    Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
46 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.19
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88
99 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...95
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
120-II-229 • 130-III-585 • 131-III-209 • 132-III-97 • 135-I-6 • 140-III-86 • 141-IV-249 • 142-I-99 • 142-II-369 • 142-III-193 • 142-III-364 • 142-III-617 • 143-I-310 • 143-III-290 • 144-II-246
Weitere Urteile ab 2000
4P.118/2003 • 5A_107/2019 • 5A_176/2019 • 5A_178/2008 • 5A_422/2015 • 5A_441/2019 • 5A_498/2019 • 5A_669/2019 • 5A_684/2019 • 5A_686/2019 • 5A_69/2011 • 5P.189/2005 • 5P.334/2003 • 5P.334/2004
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • relazioni personali • notte • curatore • vacanze scolastiche • perizia psichiatrica • domenica • ricorso in materia civile • interesse del figlio • esaminatore • custodia alternata • direttore • violazione del diritto • medico specialista • sabato • valutazione della prova • potere d'apprezzamento • diritto civile • certificato medico • tennis
... Tutti