Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B 632/2021
Urteil vom 6. Dezember 2021
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Kneubühler, Präsident,
Bundesrichter Haag, Müller,
Gerichtsschreiber Hahn.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Kenad Melunovic,
gegen
Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Nordring 8, Postfach, 3001 Bern,
vertreten durch die Staatsanwaltschaft des Kantons Bern, Region Bern-Mittelland, Amthaus, Hodlerstrasse 7, 3011 Bern.
Gegenstand
Strafverfahren; Haftentlassungsgesuch,
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts
des Kantons Bern, Beschwerdekammer in Strafsachen, vom 17. November 2021 (BK 21 481).
Sachverhalt:
A.
Die Regionale Staatsanwaltschaft Bern-Mittelland führt eine Strafuntersuchung gegen A.________ (geb. 1999) wegen des Verdachts auf vorsätzliche Tötung. Ihm wird vorgeworfen, B.________ nach einem Streit in deren Wohnung getötet zu haben.
B.
Am 12. August 2021 nahm die Polizei A.________ fest. Das kantonale Zwangsmassnahmengericht des Kantons Bern versetzte ihn mit Entscheid vom 14. August 2021 für die Dauer von drei Monaten in Untersuchungshaft. Mit Eingabe vom 15. Oktober 2021 ersuchte A.________ um Haftentlassung. Das kantonale Zwangsmassnahmengericht wies das Gesuch mit Entscheid vom 27. Oktober 2021 ab.
Die von A.________ dagegen erhobene Beschwerde wies die Beschwerdekammer des Obergerichts des Kantons Bern mit Beschluss vom 17. November 2021 ab. Es bejahte den dringenden Tatverdacht und die Fluchtgefahr. Die Dauer der Haft beurteilte es als verhältnismässig und mildere Ersatzmassnahmen als untauglich.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen vom 19. November 2021 gelangt A.________ an das Bundesgericht und beantragt, der Beschluss des Obergerichts sei aufzuheben und er sei aus der Haft zu entlassen. Eventualiter sei die Sache zur neuen Entscheidung an das Obergericht zurückzuweisen. Ausserdem ersucht der Beschwerdeführer um die Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und Rechtsverbeiständung sowie um Beizug der vorinstanzlichen Verfahrensakten.
Das Obergericht hat auf eine Vernehmlassung verzichtet. Die Staatsanwaltschaft schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Dazu hat A.________ mit Eingabe vom 30. November 2021 Stellung genommen.
D.
Mit Verfügung vom 22. November 2021 hat das Bundesgericht die kantonalen Verfahrensakten beigezogen.
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Haftprüfungsentscheid, mit dem ein Gesuch um Entlassung aus der Untersuchungshaft abgewiesen wurde. Dagegen steht die Beschwerde ans Bundesgericht grundsätzlich offen (Art. 80
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51 |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 222 Voies de droit - Seul le détenu peut attaquer devant l'autorité de recours les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. L'art. 233 est réservé. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 228 Demande de libération de la détention provisoire - 1 Le prévenu peut présenter en tout temps, par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal, une demande de mise en liberté au ministère public, sous réserve de l'al. 5. La demande doit être brièvement motivée. |
|
1 | Le prévenu peut présenter en tout temps, par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal, une demande de mise en liberté au ministère public, sous réserve de l'al. 5. La demande doit être brièvement motivée. |
2 | Si le ministère public répond favorablement à la demande du prévenu, il ordonne sa libération immédiate. S'il n'entend pas donner une suite favorable à la demande, il la transmet au tribunal des mesures de contrainte au plus tard dans les trois jours à compter de sa réception, en y joignant une prise de position motivée. |
3 | Le tribunal des mesures de contrainte notifie la prise de position du ministère public au prévenu et à son défenseur et leur impartit un délai de trois jours pour présenter une réplique. |
4 | Il statue à huis clos, au plus tard dans les cinq jours qui suivent la réception de la réplique ou l'expiration du délai fixé à l'al. 3. Si le prévenu renonce expressément à une audience, la décision peut être rendue en procédure écrite. Au surplus, l'art. 226, al. 2 à 5, est applicable par analogie. |
5 | Dans sa décision, le tribunal des mesures de contrainte peut fixer un délai d'un mois au plus durant lequel le prévenu ne peut pas déposer de demande de libération. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
1.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Der Beschwerdeführer erhebt keine Sachverhaltsrügen. Auszugehen ist damit vom Sachverhalt, wie er von der Vorinstanz festgestellt wurde.
2.
Nach Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
|
1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
Die Vorinstanz erachtete sowohl den dringenden Tatverdacht als auch die Fluchtgefahr und die Verhältnismässigkeit der Haftanordnung als gegeben. Der Beschwerdeführer bestreitet die ihm zur Last gelegte vorsätzliche Tötung und das Vorliegen eines dringenden Tatverdachts.
3.
3.1. Bei der Überprüfung des dringenden Tatverdachts im Sinne von Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
Untersuchungshandlungen muss eine Verurteilung als wahrscheinlich erscheinen (zum Ganzen: BGE 143 IV 330 E. 2.1; 143 IV 316 E. 3.1 f.; je mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 1B 399/2021 vom 6. August 2021 E. 3.1).
3.2.
3.2.1. Die Vorinstanz setzte sich im angefochtenen Beschluss detailliert mit dem Tatverdacht gegen den Beschwerdeführer auseinander. Zusammenfassend hielt sie fest, gemäss dem Bericht des Instituts für Rechtsmedizin (IRM) der Universität Bern zur Legalinspektion sei B.________ am Nachmittag des 11. August 2021 in Rückenlage nackt in der gefüllten Badewanne liegend aufgefunden worden, wobei ihr das Wasser bis zur Nase gereicht habe. Auf dem Boden neben der Badewanne hätten sich 1.5 Tabletten eines Schmerzmittels befunden. Der Leichnam habe zudem mehrere Anzeichen stumpfer, halbscharfer sowie allenfalls auch scharfer Gewalteinwirkungen aufgewiesen, wobei die Verletzungen an den Fingern von Abwehrhandlungen stammen könnten. Aufgrund der Umstände des Auffindens und der Befunde am Leichnam stehe gemäss dem Bericht des IRM zur Legalinspektion "eine Tötung durch dritte Hand" im Raum. Die Todesursache und die Todesart habe mit der Legalinspektion indessen nicht geklärt werden können.
3.2.2. Die Vorinstanz führte weiter aus, der Beschwerdeführer habe anlässlich der beiden Einvernahmen zugegeben, dass er mit B.________ ein intimes Verhältnis gehabt habe und sie die Nacht vom 9. August 2021 sowie den darauffolgenden Tag miteinander verbracht hätten. Kurz vor dem Versterben von B.________ sei es zu einem heftigen Streit gekommen, da sie namentlich unterschiedliche Vorstellungen über die Beziehung gehabt hätten und er gesehen habe, wie sie mit anderen Männern gechattet habe. Nach dem Streit habe er die Wohnung verlassen. Ca. 40 bis 45 Minuten später sei er - nach seinen eigenen Angaben - zurückgekehrt und habe B.________ bereits in der Badewanne liegend aufgefunden. Gemäss den Angaben des Beschwerdeführers habe es zu diesem Zeitpunkt in verschiedenen Räumen der Wohnung Scherben und Blut gehabt. Er habe indes nicht die Polizei oder den Sanitätsdienst alarmiert, sondern gemäss eigener Aussage angefangen, die Wohnung zu putzen. Dabei habe er u.a. auch die Scherben der von ihm als Tatwaffe vermuteten Flasche an sich genommen und später in Olten beim Bahnhof in einen Abfalleimer geworfen. Weiter habe er diverse Gegenstände (Mobiltelefon, zwei YB-Schals mit roten Anhaftungen, Schlüssel und Laptop) von B.________ mit zu
sich nach Hause genommen. Zusätzlich habe der Beschwerdeführer im Rahmen der Einvernahmen ausgeführt, er habe die SIM-Karte aus dem Mobiltelefon von B.________ entfernt, damit er nicht geortet werden könne. Gemäss den Feststellungen der Vorinstanz sind in der Wohnung des Beschwerdeführers zudem in der Waschmaschine liegende Kleidungsstücke mit vermutlichen Blutanhaftungen sichergestellt worden. Überdies habe der Beschwerdeführer ausgesagt, er habe B.________ noch Nachrichten geschrieben, obwohl er ihr Mobiltelefon bei sich hatte und bereits um ihren Tod wusste bzw. diesen vermutete. Hinweise auf einen Suizid oder auf eine andere Drittperson gebe es nach aktuellem Stand der Untersuchung keine. Sodann habe aufgrund der bisherigen Ermittlungen einzig der Beschwerdeführer am Todestag physischen Kontakt mit B.________ gehabt.
3.2.3. Gestützt auf den Bericht zur Legalinspektion, die dargelegten Schilderungen des Beschwerdeführers sowie die genannten weiteren Tatumstände schloss die Vorinstanz, es bestünden im gegenwärtig noch frühen Untersuchungsstadium genügend konkrete Verdachtsmomente für eine Beteiligung des Beschwerdeführers an der Tötung von B.________. Das Vorliegen eines dringenden Tatverdachts im Sinne von Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
3.3. Was der Beschwerdeführer hiergegen vorbringt, überzeugt nicht:
3.3.1. Der Beschwerdeführer macht primär geltend, die Bejahung des dringenden Tatverdachts durch die Vorinstanz sei bundesrechtswidrig, da diese die von ihm beantragte Einholung eines Kurzberichts des IRM zur Bestätigung der von ihm vermuteten Todesursachen (Stromschlag oder Ertrinken) abgelehnt habe. Durch die Ablehnung dieses Beweisantrags sei es ihm verwehrt worden, ein ihn sofort entlastendes und damit taugliches Beweismittel in das Verfahren einzubringen. Die Vorinstanz habe somit einerseits Art. 389 Abs. 1 lit. a
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. |
|
1 | La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. |
2 | L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si: |
a | les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes; |
b | l'administration des preuves était incomplète; |
c | les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables. |
3 | L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 225 Procédure de détention devant le tribunal des mesures de contrainte - 1 Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
|
1 | Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
2 | Le tribunal des mesures de contrainte accorde sur demande et avant l'audience au prévenu et à son défenseur le droit de consulter le dossier en sa possession. |
3 | Celui qui, pour des motifs valables, ne se présente pas à l'audience peut déposer des conclusions écrites ou renvoyer à des écrits précédents. |
4 | Le tribunal des mesures de contrainte recueille les preuves immédiatement disponibles susceptibles de confirmer ou d'écarter les soupçons et les motifs de détention. |
5 | Si le prévenu renonce expressément à une audience orale, le tribunal des mesures de contrainte peut statuer par écrit sur la base de la demande du ministère public et des indications du prévenu.119 |
3.3.2. Dem Beschwerdeführer ist (grundsätzlich) insoweit zu folgen, als die Gerichte nach Art. 225 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 225 Procédure de détention devant le tribunal des mesures de contrainte - 1 Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
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1 | Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
2 | Le tribunal des mesures de contrainte accorde sur demande et avant l'audience au prévenu et à son défenseur le droit de consulter le dossier en sa possession. |
3 | Celui qui, pour des motifs valables, ne se présente pas à l'audience peut déposer des conclusions écrites ou renvoyer à des écrits précédents. |
4 | Le tribunal des mesures de contrainte recueille les preuves immédiatement disponibles susceptibles de confirmer ou d'écarter les soupçons et les motifs de détention. |
5 | Si le prévenu renonce expressément à une audience orale, le tribunal des mesures de contrainte peut statuer par écrit sur la base de la demande du ministère public et des indications du prévenu.119 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
|
1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
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1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 225 Procédure de détention devant le tribunal des mesures de contrainte - 1 Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
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1 | Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
2 | Le tribunal des mesures de contrainte accorde sur demande et avant l'audience au prévenu et à son défenseur le droit de consulter le dossier en sa possession. |
3 | Celui qui, pour des motifs valables, ne se présente pas à l'audience peut déposer des conclusions écrites ou renvoyer à des écrits précédents. |
4 | Le tribunal des mesures de contrainte recueille les preuves immédiatement disponibles susceptibles de confirmer ou d'écarter les soupçons et les motifs de détention. |
5 | Si le prévenu renonce expressément à une audience orale, le tribunal des mesures de contrainte peut statuer par écrit sur la base de la demande du ministère public et des indications du prévenu.119 |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 225 Procédure de détention devant le tribunal des mesures de contrainte - 1 Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
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1 | Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |
2 | Le tribunal des mesures de contrainte accorde sur demande et avant l'audience au prévenu et à son défenseur le droit de consulter le dossier en sa possession. |
3 | Celui qui, pour des motifs valables, ne se présente pas à l'audience peut déposer des conclusions écrites ou renvoyer à des écrits précédents. |
4 | Le tribunal des mesures de contrainte recueille les preuves immédiatement disponibles susceptibles de confirmer ou d'écarter les soupçons et les motifs de détention. |
5 | Si le prévenu renonce expressément à une audience orale, le tribunal des mesures de contrainte peut statuer par écrit sur la base de la demande du ministère public et des indications du prévenu.119 |
Anders verhalten kann es sich rechtsprechungsgemäss, wenn die Beurteilung des Haftgrundes massgeblich von einer Gefährlichkeitsprognose der beschuldigten Person abhängt. In solchen Fällen kann es sich aufdrängen, von der forensisch-psychiatrischen Fachperson in einem Kurzgutachten vorab eine Risikoeinschätzung einzuholen, bevor die Gesamtexpertise über sämtliche psychiatrisch abzuklärenden Fragen (Diagnose, geeignete Sanktion, Behandlungsbedürftigkeit, Therapiefähigkeit etc.) vorliegt. Nötigenfalls kann das Haftgericht der Verfahrensleitung (gestützt auf Art. 226 Abs. 4 lit. b
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 226 Décision du tribunal des mesures de contrainte - 1 Le tribunal des mesures de contrainte statue immédiatement, mais au plus tard dans les 48 heures suivant la réception de la demande. |
|
1 | Le tribunal des mesures de contrainte statue immédiatement, mais au plus tard dans les 48 heures suivant la réception de la demande. |
2 | Il communique immédiatement et verbalement sa décision au ministère public, au prévenu et à son défenseur, ou par écrit si ceux-ci sont absents. La décision leur est en outre notifiée par écrit et brièvement motivée. |
3 | S'il ordonne la détention provisoire, le tribunal des mesures de contrainte attire l'attention du prévenu sur le fait qu'il peut en tout temps présenter une demande de mise en liberté. |
4 | Dans sa décision, il peut: |
a | fixer la durée maximale de la détention provisoire; |
b | astreindre le ministère public à procéder à certains actes de procédure; |
c | ordonner une mesure de substitution en lieu et place de la détention provisoire. |
5 | Si le tribunal des mesures de contrainte n'ordonne pas la détention provisoire, le prévenu est immédiatement mis en liberté. |
3.3.3. Es kann im vorliegenden Fall offengelassen werden, ob die vorgenannte Rechtsprechung zur Einholung eines forensisch psychiatrischen Kurzgutachtens zur Gefährlichkeitsprognose analoge Geltung hat, wenn die Anordnung der Untersuchungshaft massgeblich vom Ergebnis eines rechtsmedizinischen Obduktionsberichts abhängt. Selbst wenn es dem IRM vor Abschluss sämtlicher Untersuchungen (Obduktion, toxikologische und weitere rechtsmedizinischen Abklärungen) tatsächlich möglich gewesen wäre, innert nützlicher Frist einen bestätigenden Kurzbericht zu den vom Beschwerdeführer vermuteten Todesursachen (Stromschlag oder Ertrinken) zu erstellen, würde dies den dringenden Tatverdacht nicht sofort entkräften. Wie die Vorinstanz zutreffend in Erwägung gezogen hat, könnte damit aufgrund der weiteren Befunde am Leichnam, dem vorgefundenen Tatort, den Aussagen des Beschwerdeführers sowie den weiteren sichergestellten Beweismitteln ein Einwirken des Beschwerdeführers auf den Tod von B.________ nicht sofort ausgeschlossen werden. Dies gilt umso mehr, als der Beschwerdeführer vor Bundesgericht selber ausführt, ein Suizid von B.________ sei von ihm nie in Erwägung gezogen worden. Die Begründung des dringenden Tatverdachts fusst somit nicht alleine
auf den vorläufigen Ergebnissen des Berichts zur Legalinspektion, sondern es bestehen gestützt auf die derzeitige Beweislage noch weitere, den Beschwerdeführer teilweise stark belastende Verdachtsmomente (vgl. hinten E. 3.3.5). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers hätte damit auch die Einholung des von ihm beantragten Kurzgutachtens des IRM, sofern ein solches - wie von ihm behauptet - überhaupt innert nützlicher Frist hätte erstellt werden können, kein taugliches bzw. sofortiges Entlastungsbeweismittel dargestellt.
3.3.4. Zusammenfassend hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, als sie den Beweisantrag des Beschwerdeführers auf Einholung eines Kurzberichts des IRM zu den von ihm vermuteten Todesursachen mit der Begründung abwies, ein solcher Bericht wäre aufgrund der derzeitigen Untersuchungsergebnisse nicht geeignet, den dringenden Tatverdacht sofort zu entkräften. Soweit der Beschwerdeführer dies sodann überhaupt hinreichend substanziiert rügt, stellt die Abweisung des Beweisantrags insbesondere auch keine Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehör dar. Wie gesagt, hat die Vorinstanz ausreichend dargelegt, aus welchen Gründen sie den Beweisantrag ablehnte (vgl. zum Recht auf Mitwirkung an der Beweiserhebung als Teilgehalt des rechtlichen Gehörs: BGE 141 I 60 E. 3.3; 134 I 140 E. 5.3; Urteil 6B 551/2021 vom 17. September 2021 E. 2.2.2). Es bleibt allerdings der Hinweis, dass mit fortdauernder Haftdauer bei allfälligen künftigen Haftverlängerungen der von der Staatsanwaltschaft auf Ende November 2021 in Aussicht gestellte abschliessende Obduktionsbericht des IRM bei der Beurteilung des dringenden Tatverdachts inskünftig mitzuberücksichtigen sein wird. Falls dieser Bericht bis dahin nicht bei der Verfahrensleitung eingegangen sein
sollte und eine weitere Haftverlängerung in Aussicht genommen würde, wäre zu prüfen, ob die zitierte Praxis zum Beizug eines forensisch-psychiatrischen Kurzgutachtens auch auf die Einholung eines rechtsmedizinischen Kurzberichts übertragen werden könnte. Denkbar wäre beispielsweise auch, die Gutachtensperson nötigenfalls zu einer mündlichen Haftverhandlung vorzuladen (vgl. Urteil 1B 413/2021 vom 12. August 2021 E. 2.6.5).
3.3.5. Entgegen den pauschalen Rügen des Beschwerdeführers hat sich die Vorinstanz bei der Bejahung des dringenden Tatverdachts sodann auch nicht nur auf seine Aussagen sowie den Bericht des IRM zur Legalinspektion abgestützt. Vielmehr hat sie sich im Rahmen ihrer Beurteilung ausführlich und überzeugend mit den Standpunkten des Beschwerdeführers, des Zwangsmassnahmengerichts, den Aussagen des Beschwerdeführers anlässlich der durchgeführten Einvernahmen, dem Bericht zur Legalinspektion sowie den bisherigen polizeilichen Ermittlungsergebnissen auseinandergesetzt. Erst nach dieser umfassenden Beweiswürdigung gelangte sie zum Schluss, dass ein dringender Tatverdacht gegen den Beschwerdeführer zu bejahen sei, zumal sich die Strafuntersuchung noch am Anfang befinde, womit an den dringenden Tatverdacht keine allzu hohen Anforderungen zu stellen seien (vgl. vorne E. 3.2). Der Beschwerdeführer setzt sich mit den entsprechenden Ausführungen der Vorinstanz nicht auseinander und zeigt auch nicht auf, inwiefern diese unzutreffend oder bundesrechtswidrig sein sollen. Dies ist auch nicht ersichtlich. Namentlich aufgrund der Aussagen des Beschwerdeführers, seines geschilderten Verhaltens mit der Tatortreinigung und der Beseitigung von
Beweismitteln nach der Auffindung des Leichnams sowie den bei ihm sichergestellten Gegenständen von B.________ bestehen zum vorliegenden Verfahrenszeitpunkt gewichtige Verdachtsmomente, die dafür sprechen, dass der Beschwerdeführer etwas mit dem Tod von B.________ zu tun haben könnte. Entgegen seiner pauschalen Behauptung ist es sodann auch nicht zutreffend, dass die Strafverfolgungsbehörden längere Zeit untätig geblieben sind und sich der Tatverdacht mit fortlaufender Dauer der Untersuchung nicht erhärtete. Vielmehr wurden im Verlauf der bisherigen Strafuntersuchung mehrere Einvernahmen des Beschwerdeführers durchgeführt und sind weitere Untersuchungshandlungen (u.a. Einvernahmen von Personen aus dem Umfeld des Opfers, Auswertung des sichergestellten Mobiltelefons und Laptops) gemäss den Ausführungen der Vorinstanz bereits geplant.
3.3.6. Bestehen demnach erhebliche belastende Anhaltspunkte und gelingt es dem Beschwerdeführer nicht, glaubhafte und taugliche Entlastungsmomente darzutun bzw. die Verdachtsmomente zu entkräften, verletzt es kein Bundesrecht, wenn die Vorinstanz den dringenden Tatverdacht bejahte. Die Beschwerde ist damit auch insoweit unbegründet.
4.
Den Haftgrund der Fluchtgefahr bestreitet der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nicht. In Anbetracht des ihm vorgeworfenen Tötungsdelikts droht ihm aufgrund der bisher ausgestandenen Haft von bald vier Monaten auch noch keine Überhaft. Mildere Ersatzmassnahmen anstelle der Haft, welche die Fluchtgefahr wirksam bannen könnten, sind nicht ersichtlich und werden vom Beschwerdeführer auch nicht beantragt.
5.
Die Beschwerde ist demnach abzuweisen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens würde der Beschwerdeführer an sich kostenpflichtig (vgl. Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Ein Aufschalten des vorliegenden Entscheids in anonymisierter Form im Internet oder eine Abgabe an die Medien erfolgt erst nach vorheriger Rücksprache mit der untersuchungsleitenden Staatsanwaltschaft.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
2.1. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2.2. Rechtsanwalt Kenad Melunovic wird zum unentgeltlichen Rechtsbeistand ernannt und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 1'500.-- entschädigt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern und dem Obergericht des Kantons Bern, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 6. Dezember 2021
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Kneubühler
Der Gerichtsschreiber: Hahn