5A_498/2019 - 2019-11-06 - Diritto di famiglia - droit aux relations personnelles, curatelle d'organisation et de surveillance

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 498/2019

Arrêt du 6 novembre 2019

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et Schöbi.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Diane Broto, avocate,
recourant,

contre

B.________,
représentée par Me Camille Maulini, avocate,
intimée,

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève.

Objet
Droit aux relations personnelles,
curatelle d'organisation et de surveillance,

recours contre la décision de la Cour de justice
du canton de Genève, Chambre de surveillance,
du 9 mai 2019 (C/14570/2015-CS DAS/91/2019).

Faits :

A.

A.a. C.________ est né en 2015 de la relation hors mariage entretenue par B.________ et A.________. Celui-ci a reconnu l'enfant.
Les parents ont par ailleurs déposé devant l'état civil un formulaire de déclaration concernant l'autorité parentale conjointe le 10 juillet 2015.

A.b. La relation entre les parties a pris fin peu après la naissance de l'enfant. Depuis lors, leurs relations sont extrêmement conflictuelles, les intéressés s'affrontant dans diverses procédures pénales et civiles.

B.

B.a. Statuant le 25 novembre 2016 sur requête du père de l'enfant qui souhaitait s'en voir attribuer la garde, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de la République et canton de Genève (ci-après: le Tribunal de protection) a maintenu l'exercice du droit de garde en faveur de la mère et accordé au père un droit de visite devant s'exercer d'entente entre les parents, mais à défaut à raison d'une journée (sic) par semaine, le mercredi de 13h00 à 19h00, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de la crèche jusqu'au dimanche 19h00 ainsi que durant la moitié des vacances, sans excéder deux semaines consécutives. Le lieu de passage de l'enfant a été fixé à U.________, situé à proximité du domicile de la mère. Une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite a par ailleurs été instaurée.

B.b. En dépit de l'écoulement du temps, les relations entre les parties ne se sont pas apaisées et le conflit s'est cristallisé autour de la question du passage de l'enfant d'un parent à l'autre.
Statuant le 24 septembre 2018 sur requête de la mère et après avoir entendu le père et le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), le Tribunal de protection a fixé le droit aux relations personnelles entre A.________ et son fils de la manière suivante: le mercredi de 18h30 à la sortie de la crèche à 20h30 à U.________, l'enfant devant être remis à B.________ et à la mère de celle-ci, et un week-end sur deux du vendredi entre 18h30 et 19h00 à la sortie de la crèche au dimanche à 19h00 à U.________, l'enfant devant être remis " au père de A.________ et à la mère de B.________ ". La curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été confirmée.

C.

C.a. Par requête urgente du 31 octobre 2018, le SPMi a sollicité la modification de certaines modalités du droit de visite de A.________ en ce sens que la remise de l'enfant le mercredi soir devait se faire à U.________ en présence de la nounou engagée par B.________ et le dimanche soir par l'entremise du Point Rencontre, un temps de battement étant nécessaire vu le conflit existant entre les parents.
Cette requête faisait suite à l'intervention des deux parties auprès de la curatrice afin de signaler l'augmentation des tensions entre elles, le SPMi se référant également à une dispute, rapportée par B.________, qui serait survenue entre les parties lors du passage de l'enfant et dont celui-ci aurait été témoin. Le service en concluait que les parents étaient dans l'incapacité de procéder sereinement au passage de C.________ de l'un à l'autre.

C.b. Le Tribunal de protection a approuvé le même jour les modalités préconisées par le SPMi, la décision, prise sur mesures superprovisionnelles, étant immédiatement exécutoire.
Le SPMi a par la suite établi un nouveau rapport en date du 19 décembre 2018.
Le juge du Tribunal de protection a tenu une audience le 20 décembre 2018, sans juges assesseurs. Les parties ont été entendues.

C.c. Par ordonnance du 21 décembre 2018, le Tribunal de protection a fixé le droit aux relations personnelles entre A.________ et C.________ d'entente entre les parties mais, à défaut, à raison d'un soir par semaine, en l'état et jusqu'au mercredi 9 janvier 2019, le mercredi de 18h30 à la sortie de la crèche à 20h30 à U.________, l'enfant devant être remis à sa nounou; d'un week-end sur deux, du vendredi entre 18h30 et 19h00 à la sortie de la crèche du dimanche fin de journée avec passage de C.________ par le Point Rencontre et instauration d'un temps de battement; de la moitié des vacances scolaires, sans excéder deux semaines consécutives; d'un contact téléphonique ou par Facetime le vendredi soir à 19h00 lorsque C.________ n'était pas chez son père le week-end (ch. 1). Le Tribunal de protection a par ailleurs précisé que les retours de C.________ au Point Rencontre par son père étaient ordonnés sous la menace de la peine de l'art. 292 CP (ch. 2), confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 3), invité les curatrices à trouver une autre possibilité de perpétuer un soir par semaine de rencontre entre l'enfant et son père dès le 9 janvier 2019 (ch. 4) et déclaré la décision immédiatement
exécutoire (ch. 5).

C.c.a. A.________ a fait recours contre cette décision. Sa requête de restitution de l'effet suspensif a été rejetée par décision du 11 février 2019.

C.c.b. Les parties ont été entendues par le juge délégué de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (ci-après: la Chambre de surveillance) qui a finalement rejeté le recours par arrêt du 9 mai 2019.

C.d. Parallèlement à la procédure de recours, dans une nouvelle ordonnance du 13 février 2019, le Tribunal de protection a fixé le droit aux relations personnelles entre A.________ et son fils d'entente entre les parties, mais à défaut à raison du mercredi soir et à compter du 20 février 2019, de 18h00 à la sortie de la crèche jusqu'à 20h00 en bas du domicile de la mère, en présence d'un tiers dont l'identité devait être indiquée par A.________ au plus tard la veille, tant aux curatrices qu'à la mère; d'un week-end sur deux, du vendredi entre 18h30 et 19h00 à la sortie de la crèche jusqu'au dimanche fin de journée avec passage de C.________ par le Point Rencontre et instauration d'un temps de battement; de la moitié des vacances scolaires, sans excéder deux semaines consécutives; d'un contact téléphonique ou par Facetime le vendredi soir à 19h00 les week-ends où C.________ n'était pas chez son père.

D.
Agissant le 17 juin 2019 par la voie du recours en matière civile au Tribunal fédéral, A.________ (ci-après: le recourant) conclut principalement à ce que le retour de l'enfant le dimanche soir s'effectue à 19h00 au bas du domicile de l'intimée, en présence d'un tiers dont il s'engage à indiquer l'identité au plus tard la veille, tant aux curatrices qu'à l'intimée, de même qu'à l'instauration d'un second contact téléphonique ou Facetime les week-ends où C.________ n'est pas chez lui; pour le surplus, ses conclusions principales relatives à l'exercice du droit de visite se recoupent avec les modalités prévues dans l'ordonnance rendue le 13 février 2019 par le Tribunal de protection. A titre subsidiaire, le recourant réclame le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Des déterminations n'ont pas été demandées.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière civile est recevable (art. 90 , 72 al. 2 let. b ch. 6, art. 75, 76 al. 1 et 100 al. 1 LTF).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s . LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulevées devant lui (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la décision entreprise et indique précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant ( "principe d'allégation "; art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 V 53 consid. 3.4). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst (ATF 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit démontrer, de manière claire et détaillée, en quoi consiste cette violation (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).

3.
Le recourant invoque dans un premier grief la violation de son droit d'être entendu en lien avec la requête urgente adressée le 31 octobre 2018 au Tribunal de protection par le SPMi. Dite requête, qui visait à assurer le retour de son fils le dimanche soir par l'entremise du Point Rencontre, a été validée par le Tribunal de protection le jour même et a cours depuis lors, malgré son opposition.

3.1.

3.1.1. La cour cantonale a relevé sur ce point que le recourant avait eu la possibilité de s'exprimer tant à l'égard du SPMi que devant le Tribunal de protection, ce qu'il ne contestait pas. L'intéressé se plaignait en réalité du fait d'avoir été débouté de ses conclusions, ce qui ne saurait être assimilé à une violation de son droit d'être entendu.

3.1.2. Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir sciemment omis le fait qu'il invoquait en réalité n'avoir jamais eu accès à un moyen de preuve utilisé par le SPMi dans le processus décisionnel l'ayant conduit à déposer sa requête urgente le 31 octobre 2018, à savoir un enregistrement pris par l'intimée à son insu. Il soutient qu'il avait droit d'avoir accès à cet enregistrement et de se prononcer à son sujet en tant qu'il s'agissait d'un élément ayant déterminé l'interpellation des autorités judiciaires.

3.1.3. Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens des art. 29 Cst., le droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) garantit notamment au justiciable le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où elle l'estime nécessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (ATF 139 II 489 consid. 3.3; 139 I 189 consid. 3.2).

3.1.4. Il s'agit avant tout de souligner qu'il n'est nullement établi en fait que ce serait un enregistrement, pris par l'intimée à l'insu du recourant, qui aurait incité le SPMi à déposer la requête urgente visant à organiser le passage de l'enfant des parties au Point Rencontre le dimanche soir. Outre la dispute du 24 octobre 2018 en présence du fils des parties, l'arrêt cantonal relève en effet que l'initiative du SPMi se fondait sur l'augmentation des tensions entre celles-ci, " chacune accusant l'autre d'en être responsable et d'avoir menacé se suicider ou de partir à l'étranger avec l'enfant ", situation permettant au service de conclure que les parties étaient dans l'incapacité de procéder au passage de l'enfant de manière sereine. A supposer néanmoins que cet enregistrement eût été le déclencheur de la démarche du SPMi, cet élément ne serait aucunement déterminant pour fonder la violation alléguée: le recourant ne démontre pas en effet que cet enregistrement aurait été transmis au Tribunal de protection pour ensuite constituer le fondement de sa décision rendue à titre superprovisonnel.

3.2. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de s'arrêter sur les considérations du recourant en lien avec le prétendu parti pris des intervenants et des institutions judiciaires genevoises, lesquelles relèvent manifestement de son appréciation personnelle, sans trouver aucun appui en fait.

4.
Le recourant s'en prend ensuite à l'obligation qui lui est imposée de remettre son fils au Point Rencontre le dimanche soir, invoquant essentiellement une violation des art. 273 s . CC et du principe de proportionnalité.

4.1. La cour cantonale a souligné que le conflit entre les parties était particulièrement exacerbé et qu'il perturbait fortement le passage de leur fils de l'une à l'autre. Après plus de trois années de séparation, les intéressés n'étaient toujours pas en mesure de trouver, d'un commun accord, des solutions pratiques qui permettraient de se passer d'un encadrement: raccompagner l'enfant au domicile maternel sans y pénétrer et sans prise de contact avec l'intimée était ainsi impraticable en l'état, en sorte que l'entremise d'un tiers ou du Point Rencontre était nécessaire. La cour cantonale a néanmoins relevé que l'intervention de tiers devait demeurer l'exception dans la mesure où ceux-ci, proches des parties, étaient susceptibles d'envenimer le conflit au lieu de l'apaiser; il n'était au demeurant pas certain que ces proches, déjà mobilisés le mercredi soir, seraient disponibles également un dimanche sur deux en fin d'après-midi. Seul le Point Rencontre paraissait dès lors approprié pour le retour du dimanche soir, en sorte que cette solution devait être maintenue à tout le moins jusqu'au moment où le résultat de l'expertise du groupe familial serait connu. La contrainte imposée par cette modalité n'était enfin pas telle qu'elle
paraisse ne pas pouvoir être maintenue pour un certain temps encore, les parties n'ayant pas proposé une autre manière de procéder qui permettrait, de manière certaine, de mettre leur fils à l'abri de tout risque de conflit en sa présence.

4.2. Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; 130 III 585 consid. 2.1; arrêt 5A 369/2018 du 14 août 2018 consid. 5.1); dans chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 et les références; arrêt 5A 369/2018 précité consid. 5.1).
L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles, c'est-à-dire la détermination de leur portée juridique, est une question de droit. Le Tribunal fédéral s'impose toutefois une certaine retenue. Le juge du fait qui, par son expérience en la matière, connaît mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant évolue, dispose d'un large pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC (ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêt 5A 478/2018 du 10 août 2018 consid. 5.2.1). Le Tribunal fédéral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a écarté des critères essentiels pour la décision sur le droit aux relations personnelles ou, à l'inverse, s'est fondé sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (ATF 131 III 209 consid. 3; arrêt 5A 422/2015 du 10 février 2016 consid. 4.2 non publié in ATF 142 III 193).

4.3. Les critiques du recourant, pour autant que recevables, ne permettent pas de reprocher à l'autorité cantonale d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation en l'astreignant à raccompagner son fils au Point Rencontre à l'issue des week-ends dont il en a la garde. Le recourant ne saurait en effet se limiter à opposer à l'autorité intimée qu'il n'était pas établi que le conflit entre les parties se matérialiserait plus particulièrement lors des passages de l'enfant de l'une à l'autre qu'à d'autres moments ou que la mesure prononcée se fonderait sur les seules accusations de l'intimée, qu'il qualifie de fallacieuses. De telles critiques, appellatoires, sont en effet irrecevables. L'on rappellera de surcroît au recourant qu'il a été entendu par le SPMi et par les instances cantonales successives, en sorte qu'il a parfaitement été en mesure de faire valoir sa version des faits, sans que l'on puisse inférer que seules les déclarations de l'intimée auraient été retenues et tenues pour avérées. Reprocher en outre à la cour cantonale un défaut d'instruction en tant qu'elle aurait été incapable de démêler le vrai du faux des accusations auxquelles se livrent mutuellement les parties ou de départager leurs versions contradictoires des
faits confine à la témérité.
Le caractère contraignant du passage de l'enfant par l'entremise du Point Rencontre n'a pas non plus échappé à la cour cantonale ainsi que le relève d'ailleurs lui-même le recourant; il a néanmoins été relativisé d'une part, par le caractère provisoire de la mesure prononcée, et d'autre part, tant par le risque d'immixtion des tiers susceptibles de raccompagner l'enfant dans le conflit qui oppose les parties que par le défaut de démonstration de leur disponibilité. Le fait que le risque retenu par la cour cantonale ne se serait jusqu'à présent jamais matérialisé ou que les grands-parents de l'enfant seraient prétendument toujours disponibles pour l'accompagner n'apparaît pas suffisant pour retenir que la cour cantonale aurait dépassé le large pouvoir d'appréciation qui est le sien en la matière, vu les tensions exacerbées qui opposent les parties depuis plus de trois ans sans qu'elles ne parviennent à un terrain d'entente sur la question précise des seules modalités de retour de leur fils. Quant à la référence à l'ordonnance du Tribunal de protection du 13 février 2019, elle n'est d'aucun secours au recourant, étant précisé que cette décision maintient le passage du dimanche soir au Point Rencontre.

5.
Le recourant ne développe aucune motivation en relation avec sa conclusion tendant à obtenir un second appel téléphonique ou Facetime avec son fils la semaine où celui-ci ne passerait pas le week-end chez lui. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question plus avant.

6.
Le recours est rejeté pour autant que recevable. Les frais judiciaires sont à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnité de dépens n'est octroyée à l'intimée qui n'a pas été invitée à se déterminer.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève, à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance, et au Service de protection des mineurs.

Lausanne, le 6 novembre 2019

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
¹	I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze.
²	Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni.
³	Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.