Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_784/2008

Urteil vom 6. November 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
S.________,
Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwältin Claudia Zumtaugwald, Hertensteinstrasse 28, 6004 Luzern,

gegen

IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 31. Juli 2008.

Sachverhalt:

A.
Die 1950 geborene, seit 1994 ausschliesslich im Haushalt tätige S.________ meldete sich am 15. Februar 2004 (Poststempel) unter Hinweis auf ständige Kopf- und Rückenschmerzen seit einem Treppensturz (1998; Diagnosen: Kopfschwartenriss frontal und Dens-Fraktur) bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Luzern holte unter anderem ein Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle (MEDAS) (vom 30. Mai 2007) ein und veranlasste eine Abklärung im Haushalt der als Nichterwerbstätige eingestuften Versicherten (Abklärungsbericht vom 30. Mai 2005). Im Wesentlichen gestützt darauf verneinte sie mit Verfügung vom 10. Oktober 2007 - nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens - den Anspruch auf eine Invalidenrente mangels leistungsbegründender Invalidität.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde der S.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 31. Juli 2008 ab.

C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihr eine Dreiviertelsrente, eventualiter eine halbe Invalidenrente zuzusprechen; subeventualiter sei die Streitsache zwecks Neuermittlung des Invaliditätsgrades an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Dabei legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Ausnahme: Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG [Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG]). Wie die Sachverhaltsfeststellung ist auch die vorinstanzliche Ermessensbetätigung im Verfahren vor Bundesgericht nur beschränkt überprüfbar. Eine Angemessenheitskontrolle (vgl. BGE 126 V 75 E. 6 S. 81 [zu Art. 132 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
OG]) ist dem Gericht verwehrt; es hat nur zu prüfen, ob die Vorinstanz ihr Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt, mithin überschritten, unterschritten oder missbraucht hat (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399).

2.
Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung des umstrittenen Anspruchs auf eine Invalidenrente massgebenden materiellrechtlichen ATSG- und IVG-Bestimmungen (je in der bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassung) sowie die sachbezügliche Rechtsprechung - insbesondere betreffend die revisionsweise Erhöhung, Herabsetzung oder Aufhebung laufender Invalidenrenten (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; vgl. auch Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV [in der seit 1. März 2004 geltenden Fassung]; BGE 130 V 343 E. 3.5 S. 349 ff., ferner BGE 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.), den revisionsrechtlich massgebenden Vergleichszeitraum (BGE 133 V 108) sowie die Abstufung des Rentenanspruchs nach Massgabe des Invaliditätsgrades (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in den vor Inkrafttreten der 4. IV-Revision [1. Januar 2004] und ab jenem Zeitpunkt bis Ende 2007 gültig gewesenen Fassungen) - zutreffend dargelegt. Ebenfalls richtig wiedergegeben hat die Vorinstanz die Rechtsprechung zur Bedeutung, zum Beweiswert und zur Würdigung der ärztlichen Berichte und Gutachten einerseits (vgl. BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff., 122 V 157 E. 1b und 1c S. 158 ff., je mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400) und der von den IV-Stellen bei Anwendung der für Nichterwerbstätige massgebenden spezifischen Methode
des Betätigungsvergleichs (Art. 8 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
und - bis Ende 2007 - Art. 28 Abs. 2bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG sowie Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV; s. SVR 2005 IV Nr. 21 S. 81, I 249/04) veranlassten Haushaltsabklärungen andererseits (vgl. insb. in AHI 2003 S. 218 publizierte E. 2.3.2 des Urteils BGE 129 V 67 [I 90/02]; ferner AHI 2004 S. 139, E. 5.3, I 311/03; AHI 2001 S. 161, E. 3c, I 99/00; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 733/03 vom 6. April 2004, E. 5.1.2 und 5.1.3). Darauf wird verwiesen. Ergänzende Erwägungen (beweis-) rechtlicher Art erfolgen, soweit erforderlich, im Rahmen der nachfolgenden Beschwerdebeurteilung.

3.
Im Rahmen der unstrittig nach der spezifischen Methode des Betätigungsvergleichs (vgl. E. 2 hievor) vorzunehmenden Invaliditätsbemessung hat die Vorinstanz auf die als voll beweiskräftig eingestuften Schlussfolgerungen im Gutachten der MEDAS vom 30. Mai 2007 und im Abklärungsbericht Haushalt vom 30. Mai 2005 abgestellt: Danach sei die Versicherte aus medizinischer Sicht trotz des festgestellten generalisierten Schmerzsyndroms (mit pausenlosem Kopf- und Rückenweh) in der Haushaltsbewältigung 100 % arbeitsfähig, dies unter Ausschluss von repetitiven Überkopfarbeiten, Halswirbelsäulen-Reklinationen, Rotationsbewegungen von Oberkörper und Kopf, Heben von über 5 kg kranial der Brustwirbelsäule und Verrichtungen auf Leitern und Gerüsten. Diese Einschätzung gelte - so die Vorinstanz - sowohl ab dem Datum der gutachterlichen Schlussbesprechung (18. Mai 2007) als auch für die Zeit davor. Zwar attestiere der Bericht des Hausarztes Dr. med. M.________, Facharzt FMH für Innere Medizin, vom 13. März 2004 ab 1998 eine 50%ige Arbeitsfähigkeit in der Tätigkeit als Hausfrau; gleichzeitig aber bezeichne er die Haushaltsarbeit klar als "zumutbar" und gebe er als Einschränkung lediglich "keine schwere Arbeiten (Grobreinigung)" an (Beiblatt zum
erwähnten Bericht). Insofern decke sich seine Stellungnahme mit den Einschätzungen im MEDAS-Gutachten, weshalb kein Anlass für weitere Abklärungen bestehe. Des Weitern ergebe auch der Abklärungsbericht Haushalt vom 30. Mai 2005 keine relevante Beeinträchtigung der Leistungsfähigkeit im bisherigen Aufgabenbereich (Gesamteinschränkung: 6 %). Entgegen der Auffassung der Versicherten sei weder die im Abklärungsbericht in Nachachtung der einschlägigen Weisungen des Bundesamtes für Sozialversicherungen vorgenommene Gewichtung der einzelnen Tätigkeitsbereiche noch die diesbezüglich - unter Mitberücksichtigung der medizinischen Fakten - festgestellten tatsächlichen Einschränkungen zu beanstanden. Ebensowenig liege eine unzulässige Anrechnung der Mithilfe der im gleichen Haushalt lebenden Familienangehörigen (Ehemann, Sohn, Schwiegertochter) vor. Demnach fehle es an einer rentenbegründenden Invalidität.

4.
4.1 Die Beschwerdeführerin rügt die vorinstanzlich gestützt auf das MEDAS-Gutachten getroffenen Tatsachenfeststellungen (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398) zum (medizinisch begründeten) funktionalen Leistungsvermögen in der Haushaltstätigkeit nicht als offensichtlich unrichtig, geschweige denn in qualifizierter Weise als willkürlich (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV). Da sich diesbezüglich aus den Akten keine geradezu ins Auge springenden Sachverhaltsmängel ergeben und - insbesondere unter Berücksichtigung der beweisrechtlich relevanten Verschiedenheit von Behandlungs-/Therapieauftrag einerseits und Begutachtungsauftrag andererseits (vgl. BGE 124 I 170 E. 4 S. 175; s. etwa auch Urteil I 701/05 vom 5. Januar 2007 [E. 2 in fine, mit zahlreichen Hinweisen]) - auch keine offensichtliche Rechtsfehlerhaftigkeit in der Beweiswürdigung erkennbar ist, ist das Bundesgericht an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gebunden und darauf nicht zurückzukommen (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

4.2 Zu prüfen bleibt der Einwand der Beschwerdeführerin, die Vorinstanz habe im Rahmen der Invaliditätsbemessung zu Unrecht auf den Haushaltabklärungsbericht vom 30. Mai 2005 abgestellt. Konkret beanstandet sie, dass die Summe der im Abklärungsbericht vorgenommenen Gewichtungen der einzelnen häuslichen Tätigkeitsbereiche insgesamt nicht 100 %, sondern lediglich 63 % ergebe, was rechtsfehlerhaft sei. Mit der diesbezüglichen Rüge und insbesondere mit der von der Beschwerdeführerin in teilweiser Abweichung von den bereichsspezifischen Annahmen im Abklärungsbericht vom 30. Mai 2005 auf insgesamt 100% hochkorrigierten Gewichtung habe sich die Vorinstanz nicht auseinandergesetzt. Des Weitern könne der Abklärungsbericht vom 30. Mai 2005 auch hinsichtlich der konkreten Einschränkungen in den einzelnen Wirkungsfeldern entgegen dem Standpunkt der Vorinstanz nicht als massgebend erachtet werden.
4.2.1 Die Abklärungen vor Ort bilden, sofern ordnungsgemäss erstellt, grundsätzlich eine sachgerechte und in der Regel primäre Beweisgrundlage für die Invaliditätsbemessung (allein) - wie hier - physisch beeinträchtigter Versicherter im Haushalt (zum Verhältnis zwischen Abklärung vor Ort und medizinisch-theoretischer Einschätzung siehe nicht publ. E. 5.2.1 des Urteils BGE 134 V 9; AHI 2004 S. 139 E. 5.3 [I 311/03] und 2001 S. 161 E. 3c [I 99/00]; SVR 2005 IV Nr. 21 S. 84 E. 5.1.1 [I 249/04]; Urteil 8C_671/2007 vom 13. Juni 2008, E. 3.2.1 mit Hinweisen). In der Praxis haben sie nach Massgabe der Verwaltungsweisungen des Bundesamtes für Sozialversicherungen zu erfolgen (Rz. 3090 ff. des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung [KSIH], in der ab 1. Januar 2004 bis 31. Dezember 2007 gültig gewesenen, hier anwendbaren Fassung). Rz. 3095 KSIH benennt dabei im Einzelnen die im Aufgabenbereich in Betracht fallenden Tätigkeiten (vgl. auch Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
Satz 1 IVV) und bestimmt die Bandbreite (Minimum/Maximum) für deren prozentuale Gewichtung. Wie die einzelnen Bereiche innerhalb dieser Bandbreite fallbezogen gewichtet werden, ist eine Ermessensfrage, die das Bundesgericht - bei Vorliegen eines
beweisrechtlich einwandfreien Abklärungsberichts - lediglich unter dem Blickwinkel der Ermessensüber- oder -unterschreitung und des Ermessensmissbrauchs prüft (vgl. auch E. 2 hievor). Die anschliessende Feststellung der Einschränkung in den einzelnen Bereichen ist eine Tatfrage, die letztinstanzlich bloss in den Schranken von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG gerichtlicher Kontrolle zugänglich ist (s. auch Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts I 693/06 vom 20. Dezember 2006. E. 6.3 und E. 4.1).
4.2.2 In Ziff. 6 "Aufgaben" führt der Abklärungsbericht vom 30. Mai 2005 sämtliche praxisgemäss relevanten Tätigkeitsbereiche - Haushaltführung, Ernährung, Wohnungspflege, Einkauf und weitere Besorgungen, Wäsche/Kleiderpflege, Betreuung von Kindern oder andern Familienangehörigen, Verschiedenes (vgl. Rz. 3095 KSIH) - auf, wobei die Summe der Gewichtungen insgesamt 100 % ergibt, u.a. bei einem Anteil von 6 % für Einkauf und weitere Besorgungen sowie 31 % für "Verschiedenes". In der eigentlichen rechnerischen Ermittlung des Invaliditätsgrades auf Seite 8 des Berichts werden die Bereiche "Einkauf/weitere Besorgungen" und "Verschiedenes" dagegen je mit 0 % gewichtet mit der Folge, dass das Total der Gewichtungen nicht 100 %, sondern lediglich 63 % ergibt. Letzteres ist nach dem zutreffenden Einwand der Beschwerdeführerin rechtsfehlerhaft, da der gesamte Aufgabenbereich der im Haushalt tätigen Versicherten in jedem Fall einem Wert von 100 % entsprechen muss (AHI 1997 S. 286, I 356/96; so auch Rz. 3096 KSIH); insoweit besteht kein Ermessensspielraum und hat die IV-Abklärungsperson ihr Ermessen überschritten, was ein richterliches Eingreifen gebietet. Mit der entsprechenden Rüge der Versicherten (vorinstanzliche Beschwerde, S. 8, Ziff.
12) hat sich das kantonale Gericht, wie letztinstanzlich beanstandet, nicht explizit auseinandergesetzt; es hat diesbezüglich lediglich festgehalten, die im Abklärungsbericht vorgenommene Gewichtung sei weisungskonform (KSIH) übernommen und im Rahmen des zustehenden Ermessensspielraums, insbesondere unter Berücksichtigung der konkreten medizinischen und familiären Verhältnisse erfolgt; angesichts des Normhaushalts der Versicherten bestehe kein Grund, davon abzuweichen. Ob die Vorinstanz damit der aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör fliessenden Begründungspflicht (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) rechtsgenüglich nachgekommen ist oder nicht, ist hier mangels hinreichend substantiiert vorgebrachter Rüge der Verfassungsverletzung nicht zu prüfen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Demnach steht auch eine formell begründete Rückweisung der Streitsache nicht zur Diskussion.
4.2.3 Die von der Beschwerdeführerin beanstandeten Gewichtungen der Tätigkeitsbereiche gemäss Zusammenstellung auf Seite 8 des Abklärungsberichts und die festgestellten Einschränkungen lauten wie folgt:
Gewichtung Einschränkung
1. Haushaltführung: 3 % 0 %
2. Ernährung: 25 % 10 %
3. Wohnungspflege: 20 % 10 %
4. Einkauf/weitere 0 % (S. 6: 6 %) 0 %
Besorgungen
5. Wäsche/ 15 % 10 % Kleiderpflege
6. Betreuung Kinder/ 0 % 0 %
Angehörige
7. Verschiedenes 0 % (S. 6: 31 %) 0 %

Gemäss der bereits vorinstanzlich vertretenen Auffassung der Beschwerdeführerin müssten demgegenüber folgende Gewichtungen/ Einschränkungen vorgenommen werden: Haushaltführung: 3 % (=Gewichtung)/0 % (=Einschränkung); Wohnungspflege: 25 %/ 100 %; Ernährung: 50 %/ 50 %; Einkauf/weitere Besorgungen: 5 %/ 50 %; Wäsche/ Kleiderpflege: 17 %/ 50 %; Betreuung Kinder/Angehörige: 0 %/ 0 %; Verschiedenes: 0 %/ 0 %.
4.2.4 Hinsichtlich der vorinstanzlichen Gewichtung der "Haushaltführung" rügt die Versicherte zu Recht keine qualifiziert fehlerhafte Ermessensausübung. Eine höhere Gewichtung des Bereichs "Wohnungspflege" mit 25 %, wie von der Versicherten verlangt, fällt bereits deshalb ausser Betracht, weil damit die in Rz. 3095 KSIH angegebene Bandbreite ohne triftige sachliche Gründe überschritten würde. Der Bereich "Einkauf/weitere Besorgungen" wurde auf S. 6 mit 6 % auf S. 8 des Abklärungsberichts dagegen versehentlich mit 0 % gewichtet; dies bedarf nach dem zutreffenden Einwand der Versicherten einer Korrektur, wobei die Gewichtung auf 6 % zu veranschlagen ist, wie die Verwaltung dies auf S. 6 des Berichts willkürfrei getan hat. Im Bereich Wäsche/Kleiderpflege kann die vorinstanzlich bestätigte, gemäss Vorschlag der Beschwerdeführerin nur um 2 % nach oben zu korrigierende Gewichtung von 15 % nicht als unhaltbar und damit ermessensmissbräuchlich bezeichnet werden, weshalb daran festzuhalten ist. Dasselbe gilt - wovon auch die Beschwerdeführerin ausgeht - für den Bereich "Betreuung Kinder/Angehörige". Wie es sich mit der vorinstanzlich erfolgten 25%igen Gewichtung des Bereichs Ernährung verhält, kann offen bleiben. Denn selbst wenn dieses
Wirkungsfeld doppelt so stark (50 %) gewichtet würde, resultierte - bei einer zusätzlichen, (jedenfalls) in diesem geringen Umfange nicht ermessensmissbräuchlichen (vgl. dazu Urteil I 693/06 vom 20. Dezember 2006, E. 6.5 und 6.6) Gewichtung des Bereichs "Verschiedenes" mit 6 % und somit einem Gesamttotal der gewichteten Tätigkeiten von 100 % - kein anspruchsbegründender Invaliditätsgrad (E. 4.3 hernach).
4.3
4.3.1 Eine im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG qualifizierte Fehlerhaftigkeit der vorinstanzlichen Tatsachenfeststellungen (betreffend Tatfrage: Urteil 9C_587/2007 vom 20. März 2008, E. 2.1, mit weiteren Hinweisen) zur konkreten Einschränkung in den Bereichen Haushaltführung (0 %), Wohnungspflege (10 %), Ernährung (10 %), Wäsche und Kleiderpflege (10 %), Betreuung von Kindern und anderen Familienangehörigen (0 %) und Verschiedenes (0 %) wird in der Beschwerde nicht substantiiert dargetan und ergibt sich auch aus den Akten nicht. Namentlich liegt in der im kantonalen Entscheid bejahten Vereinbarkeit der im Abklärungsbericht vom 30. Mai 2005 angegebenen Einschränkungen mit den ärztlicherseits festgestellten funktionalen Limitierungen keine willkürliche oder anderweitig bundesrechtswidrige Beweiswürdigung und bedarf es insbesondere keiner zusätzlichen Abklärungen. Ebensowenig kann der Vorinstanz eine unzulässige Berücksichtigung der aufgrund der Schadenminderungspflicht anrechenbaren Mithilfe der bis zum massgebenden Zeitpunkt der Verfügung vom 10. Oktober 2007 im selben Haushalt wohnhaft gewesenen Angehörigen (Ehemann, einer der Söhne und Schwiegertochter) vorgeworfen werden (vgl. im Einzelnen BGE 133 V 504 E. 4 S. 508 ff.). Soweit die
Beschwerdeführerin geltend macht, eine Mithilfe ihres Ehemannes sei ausser Acht zu lassen, zumal dieser IV-Bezüger sei, kann ihr nicht gefolgt werden. Abgesehen davon, dass weder im erwerblichen noch häuslichen Bereich eine Vollinvalidität des Ehemanns (mit Invaliditätsgrad 100 %) aktenkundig ist, wurde dessen Mitarbeit im Abklärungsbericht lediglich punktuell - bei der Ernährung und beim Einkauf (zu letzterem Tätigkeitsgebiet s. nachfolgend E. 4.3.2) - berücksichtigt, wobei sich die Abklärungsperson auf die glaubwürdigen Angaben der Versicherten selbst gestützt hat. Letzteres gilt auch hinsichtlich der Unterstützung des zu Hause lebenden Sohnes und dessen Frau (insbesondere bei Reinigungsarbeiten in der Küche [Abwasch], Wohnungspflege, Wäsche Kleiderpflege); dass den Haushaltgenossen die erwartete Mithilfe aus gesundheitlichen oder andern achtenswerten Gründen im hier interessierenden Zeitraum konkret nicht zumutbar war, wird nicht geltend gemacht und ist denn auch nicht ersichtlich. Im Übrigen ist an die Rechtsprechung zu erinnern, wonach die im Rahmen der Invaliditätsbemessung bei einer Hausfrau zu berücksichtigende Mithilfe von Familienangehörigen weiter geht als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende
Unterstützung, und ihre Anrechnung ungeachtet der rechtlichen Durchsetzbarkeit erfolgt (BGE133 V 504 E. 4.2 S. 509 ff.).
4.3.2 Was den gemäss E. 4.2.4 hievor mit 6 % zu gewichtenden Bereich "Einkauf und weitere Besorgungen" betrifft, macht die Versicherte anstelle der vom kantonalen Gericht festgestellten Einschränkung von 0 % eine solche von 50 % geltend. Die Verneinung jeglicher Einschränkung in diesem Bereich lässt sich aufgrund der glaubwürdigen Angaben der Versicherten im Abklärungsbericht Haushalt vom 30. Mai 2005 sowie den medizinisch begründeten Beeinträchtigungen in der Tat sachlich nicht begründen, ja müsste als ermessensmissbräuchlich qualifiziert werden, zumal gewisse ausserhäusliche Verrichtungen unverzichtbar sind und eine vollkommene Überwälzung dieses gesamten Bereichs auf die Angehörigen ausser Betracht fällt. Die Frage nach der konkreten Höhe der prozentualen Einschränkung braucht indessen nicht abschliessend beantwortet zu werden und ist insbesondere nicht weiter abklärungsbedürftig. Selbst wenn nämlich die von der Beschwerdeführerin behauptete - aufgrund der Akten allerdings nicht nachvollziehbare - Einschränkung von 50 % erstellt wäre, fiele das Ergebnis nicht zu Gunsten der Versicherten aus. Denn insgesamt ergäbe sich unter Beachtung sämtlicher vorstehender Erwägungen ein rentenausschliesssender Gesamtinvaliditätsgrad im
Haushalt von lediglich 11.5 % (Teilbehinderungen: Haushaltführung 0 % [3 % Gewichtung, 0 % Einschränkung], Ernährung 5 % [50 % unterstellte Gewichtung gemäss Beschwerdeführerin/s. E. 4.2.4 hievor, 10 % Einschränkung], Wohnungspflege 2 % [20 % Gewichtung, 10 % Einschränkung], Einkauf/ weitere Besorgungen 3 % [6 % Gewichtung, 50 % unterstellte Einschränkung gemäss Beschwerdeführerin/s. oben], Wäsche/Kleiderpflege 1.5 % [15 % Gewichtung, 10 % Einschränkung], Betreuung Kinder/Angehörige 0 % [0 % Gewichtung, 0 % Einschränkung], Verschiedenes 0 % [6 % Gewichtung, 0 % Einschränkung]). Daran änderte im Übrigen auch dann nichts, wenn für den (hier - bloss unterstellt - mit 50 % gewichteten [E. 4.2.4 hievor]) Bereich "Ernährung" die von der Versicherten behauptete Einschränkung von 50 % anerkannt würde (gewichtete bereichsspezifische Behinderung: 25 % statt 5 %; Gesamtinvaliditätsgrad: 31.5 %). Der vorinstanzliche Entscheid hält somit im Ergebnis vor Bundesrecht stand.

5.
Die zu erhebenden Gerichtskosten (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG) gehen ausgangsgemäss zu Lasten der Beschwerdeführerin (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. November 2008

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_784/2008
Date : 06 novembre 2008
Publié : 24 novembre 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OJ: 132
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
122-V-157 • 124-I-170 • 125-V-351 • 126-V-75 • 129-V-67 • 130-V-343 • 132-V-393 • 133-V-108 • 133-V-504 • 134-V-9
Weitere Urteile ab 2000
8C_671/2007 • 9C_587/2007 • 9C_784/2008 • I_249/04 • I_311/03 • I_356/96 • I_693/06 • I_701/05 • I_733/03 • I_90/02 • I_99/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
poids • autorité inférieure • ménage • tribunal fédéral • comai • constatation des faits • pouvoir d'appréciation • office ai • office fédéral des assurances sociales • rente d'invalidité • état de fait • recours en matière de droit public • jour déterminant • frais judiciaires • femme au foyer • violation du droit • question de fait • décision • exactitude • tenue du ménage
... Les montrer tous
VSI
1997 S.286 • 2001 S.161 • 2003 S.218 • 2004 S.139