Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 286/2020

Urteil vom 6. August 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Kopp Käch.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Susanne Friedauer,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. März 2020 (IV.2019.00455).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1975 geborene A.________ meldete sich am 12. Oktober 2010 unter Hinweis auf depressive Verstimmungen, Ängste, Panikgefühle, Konzentrationsstörungen, Hyperaktivität, Anspannung und Nervosität bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach erwerblichen und medizinischen Abklärungen, namentlich nach Einholung eines interdisziplinären Gutachtens des Medizinischen Zentrums Römerhof (MZR) vom 13. September 2011, verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 7. November 2011 einen Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung.

A.b. Am 16. Februar bzw. 3. April 2017 meldete sich A.________ mit Verweis auf Anspannung, Depressionen, Flash-Backs, Weinen, Schlafstörungen, Stuhl- und Blaseninkontinenz respektive Schlafwandeln, Panikattacken, psychische Leiden und Stuhlinkontinenz bei der Invalidenversicherung zwecks Früherfassung und beruflicher Integration/Rente an. Die IV-Stelle nahm erwerbliche sowie medizinische Abklärungen vor und veranlasste insbesondere eine polydisziplinäre Begutachtung bei der Academy of Swiss Insurance Medicine (asim), Universitätsspital Basel, vom 16. Mai 2018 sowie eine Haushaltsabklärung vom 4. Juli 2018 (Bericht vom 23. Juli 2018). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren wies die IV-Stelle das Leistungsbegehren mit Verfügung vom 20. Mai 2019 wiederum ab.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. März 2020 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es seien ihr in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine Rente, zuzusprechen; eventualiter sei die Angelegenheit zur rechtskonformen Abklärung und Begründung an die Vorinstanz, subeventualiter an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen. Zudem lässt die Versicherte um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege ersuchen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 141 V 234 E. 1 S. 236). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit bzw. deren Veränderung in einem bestimmten Zeitraum sowie der konkreten Beweiswürdigung handelt es sich um für das Bundesgericht grundsätzlich verbindliche Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.; Urteil 8C 758/2019 vom 19. Mai 2020 E. 1.2). Dagegen sind frei überprüfbare Rechtsfragen die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Ebenfalls als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der rechtserheblichen Indikatoren auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7 S. 309).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der Beschwerdegegnerin verfügte Abweisung des Neuanmeldungsgesuchs bestätigte.
Die Vorinstanz legte die rechtlichen Grundlagen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und des Rentenanspruchs (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dar. Richtig sind auch die Ausführungen zu den bei der Neuanmeldung analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine S. 588) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 143 V 124 E. 2.2.2 S. 127; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Das kantonale Gericht stellte in Würdigung der medizinischen Aktenlage fest, im massgebenden Vergleichszeitraum sei keine relevante Verschlechterung des Gesundheitszustands der Beschwerdeführerin eingetreten. Bei Erlass der anspruchsverneinenden Verfügung vom 7. November 2011 - so die Vorinstanz - sei die Beschwerdegegnerin gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten des MZR vom 13. September 2011 von einer vollumfänglichen Arbeitsfähigkeit der Versicherten ausgegangen. Zur Beurteilung des Vorliegens einer anspruchsrelevanten Veränderung bis zum Erlass der Verfügung vom 20. Mai 2019 verwies das kantonale Gericht, wie bereits die IV-Stelle, im Wesentlichen auf das polydisziplinäre Gutachten der asim vom 16. Mai 2018, dem es volle Beweiskraft zumass. Anhand der gestellten Diagnosen sowie der Ausführungen der Gutachter zeigte es auf, dass seit 2011 keine wesentliche Änderung des somatischen Gesundheitszustands eingetreten sei. Hinsichtlich des psychischen Gesundheitszustands seien die Abweichungen marginal und eine relevante Veränderung nicht erstellt, sondern vielmehr Ausdruck der von den Gutachtern festgestellten unterschiedlichen Gewichtung der subjektiven Beschwerden zu verschiedenen Zeitpunkten. Eine allfällige
Akzentuierung, so die Vorinstanz, erschöpfe sich in der psychosozialen Situation, namentlich im Zusammenhang mit der Wiederverheiratung mit dem Ex-Ehemann. Dass diese mögliche Verschlechterung zu einer verselbständigten zusätzlichen psychischen Erkrankung geführt hätte, sei nicht überwiegend wahrscheinlich. Die aktenkundigen traumatischen Erlebnisse sodann hätten bereits bei der erstmaligen Rentenprüfung vorgelegen. Der behandelnde Psychiater Dr. med. B.________ habe die von den asim-Gutachtern übernommenen Diagnosen jedoch erst am 27. April 2017 gestellt und in diesem Zusammenhang die traumatischen Erlebnisse in der Kindheit geschildert. Auch diesbezüglich liege offenkundig keine Veränderung der Verhältnisse vor. Was schliesslich die im Beschwerdeverfahren mit Bericht der Dr. med. C.________, Oberärztin Klinik für Rheumatologie, Spital D.________, vom 11. April 2019 neu vorgebrachten Beschwerden betreffe, so das kantonale Gericht, lege die Beschwerdeführerin nicht dar und ergebe sich aus dem Bericht nicht, inwiefern sie dadurch in einem versicherungsrelevanten Ausmass in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt sei.

3.2. Die Beschwerdeführerin rügt eine Verletzung von Bundesrecht, indem die Vorinstanz insbesondere den Sachverhalt unrichtig und willkürlich festgestellt und sich auf ein mangelhaftes Gutachten gestützt habe.

4.
Im Zentrum steht die Frage, ob die vorinstanzliche Feststellung, seit der anspruchsabweisenden Verfügung vom 7. November 2011 sei keine relevante Verschlechterung des Gesundheitszustands, namentlich der Arbeitsfähigkeit der Versicherten, eingetreten, Bundesrecht verletzt.
Für die richterliche Überprüfungsbefugnis ist der Gesundheitszustand massgebend, wie er sich bis zum Erlass der Verfügung vom 20. Mai 2019 präsentierte (vgl. BGE 143 V 409 E. 2.1 S. 411; SVR 2018 IV Nr. 10 S. 32, 8C 35/2017 E. 3.1, mit Hinweis auf BGE 132 V 215 E. 3.1.1 S. 220; Urteil 8C 758/2019 vom 19. Mai 2020 E. 5.3.1). Bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit stützen sich die Verwaltung und im Beschwerdefall das Gericht auf Unterlagen, die von ärztlichen und gegebenenfalls auch anderen Fachleuten zur Verfügung zu stellen sind. Ärztliche Aufgabe ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten die versicherte Person arbeitsunfähig ist. Geht es um psychische Erkrankungen wie eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung, ein damit vergleichbares psychosomatisches Leiden oder depressive Störungen, sind für die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit systematisierte Indikatoren beachtlich, die - unter Berücksichtigung leistungshindernder äusserer Belastungsfaktoren einerseits und Kompensationspotentialen (Ressourcen) anderseits - erlauben, das tatsächlich erreichbare Leistungsvermögen einzuschätzen (BGE 145 V 361 E. 3.1 S. 363 mit Hinweisen).

5.

5.1. Nach einer ambulanten Untersuchung in der Klinik E.________, vom 18. Januar 2017 diagnostizierte PD Dr. med. F.________, Leiter Neuro-Urologie, eine neurogene Harnblasen-, Sexual- und Darmfunktionsstörung sowie eine inkomplette Pudendusläsion bei Status nach Spontangeburt des dritten Kindes 2004.

5.2. Dr. med. B.________, bei dem die Beschwerdeführerin seit 2009 in psychiatrischer Behandlung steht, diagnostizierte am 27. April 2017 eine komplexe posttraumatische Belastungsstörung bei schwerster Misshandlung und emotionaler Deprivation in der Kindheit mit möglicherweise dissoziativen Episoden, eine generalisierte Angststörung, eine Panikstörung, eine andauernde Persönlichkeitsstörung nach Extrembelastung mit erheblicher emotionaler Instabilität und Störung des Identitätsbewusstseins sowie eine Aktivitäts- und Aufmerksamkeitsstörung. Er ging von einer Verschlechterung der desolaten psychischen Situation seit 2015 aus, wobei neu auch eine vermehrte körperliche Problematik mit Stuhl- und Urininkontinenz dazugekommen sei. Für die zuletzt ausgeübte Tätigkeit attestierte der Psychiater wegen des derart ausserhalb des "Normalen" liegenden Gesundheitszustands eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit und hielt fest, dass aufgrund der psychischen Einschränkungen eine behinderungsangepasste Tätigkeit weder auf dem ersten noch auf dem zweiten Arbeitsmarkt denkbar sei; vielmehr liege eine vollständig aufgehobene Leistungsfähigkeit für eine berufliche Tätigkeit ausserhalb des häuslichen Bereichs vor.

5.3. Dr. med. G.________, Facharzt für Chirurgie FMH, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), qualifizierte in der Stellungnahme vom 12. Juni 2017 die in E. 5.1 und 5.2 erwähnten Arztberichte als in sich schlüssig und die angeführten medizinischen Fakten als nachvollziehbar. Trotzdem empfahl er, nicht gesamtheitlich darauf abzustellen, sondern zur Objektivierung, namentlich der paradoxen Veränderung des Gesundheitszustands, der funktionellen Einschränkungen und der Arbeitsfähigkeit ein polydisziplinäres Gutachten einzuholen.

5.4. Im von der Beschwerdegegnerin daraufhin eingeholten Gutachten der asim vom 16. Mai 2018 finden sich mehrere somatische und psychische Diagnosen, die in "Diagnosen mit qualitativer Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit", "Diagnosen mit nicht bestimmbarer Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit" und "Diagnosen ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit" unterteilt sind. Streitig sind insbesondere die unter "Diagnosen mit nicht bestimmbarer Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit" aufgelisteten Beschwerden. So fallen darunter eine nicht quantifizierbare neuropsychologische Störung, eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung, ein chronisches Schmerzsyndrom mit episodischer Migräne ohne Aura, mit chronischer Cervikalgie und chronischer Lumbalgie, beide ohne Hinweis auf Radikulopathie, sowie mit somatoformer Komponente, und - im Sinne einer differentialdiagnostischen Überlegung - eine emotional instabile Persönlichkeitsstörung, eine generalisierte Angststörung sowie eine komplexe Traumafolgestörung. Obschon sich im Gutachten diese erheblichen Diagnosen vorfinden, beantworteten die Experten die Frage nach deren Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit nicht. Vielmehr führten sie aus, es könne theoretisch sowohl eine psychiatrische Störung von
erheblicher Schwere vorliegen, wie dies vom behandelnden Psychiater attestiert werde, oder es könne sich primär um eine führende somatoforme Störung handeln mit erheblicher Selbstlimitierung und Symptomausweitung. Gestützt auf die Anamnese, so die Experten, wie sie heute erheblich divergierend von der Anamnese 2011 vorgetragen werde, spreche zwar einiges für die gestellten psychiatrischen Diagnosen, doch erlaubten die unübersehbaren Inkonsistenzen nicht, die Diagnosen (mit letzter Sicherheit) positiv zu sichern und entsprechend daraus eine sichere Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit abzuleiten. Bezüglich Arbeitsfähigkeit in der bisherigen Tätigkeit hielten die Gutachter fest, der behandelnde Psychiater habe über eine deutliche Verschlechterung in den vorausgehenden zwei Jahren berichtet. Aufgrund der nicht schlüssigen Diagnosesicherheit sei eine Beurteilung dieses Verlaufs nicht möglich und eine vollständige Arbeitsunfähigkeit erscheine nicht plausibilisiert. Die Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit lasse sich, so die Gutachter, aufgrund der Inkonsistenzen und der nicht gesicherten Diagnosestellung nicht mit Sicherheit festlegen. Mit Sicherheit könne jedoch von einer wesentlich höheren
Arbeitsfähigkeit ausgegangen werden als subjektiv beklagt, wobei körperlich überwiegend mittelschwere und schwere Tätigkeiten nicht zumutbar und eine Tätigkeit in der Lebensmittelproduktion aus hygienischen Gründen nicht geeignet sei.

5.5. In der Stellungnahme des RAD vom 15. Juni 2018 empfahl Dr. med. G.________, den Beurteilungen des asim-Gutachtens vom 16. Mai 2018 zu folgen. In der bisherigen Tätigkeit als Hilfsarbeiterin könne gemäss Punkt 6.6 des Gutachtens eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit seit 20. März 2017 bis auf Weiteres und in einer angepassten Tätigkeit gemäss Punkt 6.7 eine vollumfängliche Arbeitsfähigkeit festgestellt werden, wobei als Belastungsprofil leichte bis vereinzelt mittelschwere, wechselbelastende Tätigkeiten mit freiem Zugang zu einer Toilette zu 100 % zumutbar seien.

5.6. Im Bericht vom 11. April 2019 diagnostizierte Dr. med. C.________ Mittel- und Vorfussfrakturen ohne adäquates Trauma links, einen Status nicht dislozierter extraartikulärer Stressfraktur Tibia rechts in der distalen Epiphyse, einen Status nach Explantation der Tined-Lead-Elektrode aus der Sacralforamina S3 rechts, ein Panvertebralsyndrom mit/bei Fibromyalgie, lumbospondylogenem Schmerzsyndrom und linkskonvexer Fehlhaltung der LWS, eine chronische Angststörung sowie depressive Episoden mit somatischer Komponente.

6.

6.1. Bei gegebener Aktenlage werden - wie die Beschwerdeführerin zu Recht geltende macht - wesentliche Fragen hinsichtlich Art und Ausmass des Gesundheitsschadens, hinsichtlich einer allfälligen Verschlechterung des Gesundheitszustands seit 7. November 2011 sowie insbesondere hinsichtlich der Auswirkung der diagnostizierten Beeinträchtigungen auf die Arbeitsfähigkeit nicht schlüssig, widersprüchlich oder gar nicht beantwortet. Während der behandelnde Psychiater von einer 100%igen Arbeitsunfähigkeit in jeder beruflichen Tätigkeit auf dem ersten und zweiten Arbeitsmarkt ausgeht, lassen die Gutachter die Frage der Auswirkungen eines wesentlichen Teils der gestellten Diagnosen, insbesondere der psychiatrischen, offen und hält der RAD-Arzt fest, gemäss polydisziplinärem Gutachten könne in einer angepassten Tätigkeit eine vollumfängliche Arbeitsfähigkeit festgestellt werden.

6.2. Problematisch ist dabei zunächst, dass die Gutachter neben den üblichen Diagnosekategorien "mit und ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit" eine dritte Kategorie "Diagnosen mit nicht bestimmbarer Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit" schufen und darunter insbesondere psychiatrische Diagnosen einreihten. Soweit sie dazu ausführten, es könne theoretisch sowohl eine psychiatrische Störung von erheblicher Schwere vorliegen, wie dies vom behandelnden Psychiater attestiert werde, oder es könne sich primär um eine führende somatoforme Störung handeln mit erheblicher Selbstlimitierung und Symptomausweitung und die Frage nach der Arbeitsfähigkeit offen liessen, blieben sie bei der Ausübung einer ärztlichen Kernaufgabe im Rahmen der Begutachtung sehr vage. Nicht überzeugend ist in diesem Zusammenhang ihr Verweis auf Inkonsistenzen gegenüber der Begutachtung aus dem Jahr 2011, hielt doch vor allem der psychiatrische Gutachter der asim gleichzeitig fest, dass das MZR-Gutachten vom 13. September 2011 selber auffällige Diskrepanzen zwischen dem neurologischen und psychiatrischen Vorgutachten aufgewiesen habe und der Eindruck entstanden sei, es würden zwei völlig verschiedene Personen beschrieben. Ebenfalls nicht überzeugend erscheinen, wie
die Beschwerdeführerin zu Recht geltend macht, die angeführten Inkonsistenzen bezüglich Harn- und Stuhlinkontinenz, namentlich jene bezüglich behaupteter Stuhlabsetzung auf dem Weg zur Begutachtung und sauberem Anus anlässlich des Untersuchs, schliesst sich dies doch keinesfalls aus. Das Gutachten lässt somit eine Kernfrage ohne schlüssige Begründung offen und erweist sich in diesem Punkt als mangelhaft.

6.3. Wie der RAD-Arzt sodann in seiner Stellungnahme vom 15. Juni 2018 in der bisherigen Tätigkeit als Hilfsarbeiterin eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit seit 20. März 2017 bis auf Weiteres und in einer angepassten Tätigkeit eine vollumfängliche Arbeitsfähigkeit feststellen konnte, ist nicht nachvollziehbar. Dr. med. G.________ empfahl aus versicherungsmedizinischer Sicht, den Beurteilungen des polydisziplinären Gutachtens zu folgen, und verwies bei seiner Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit auf die Punkte 6.6 und 6.7 des Gutachtens. Das asim-Gutachten lässt jedoch die Frage der Arbeitsunfähigkeit, wie in E. 6.2 hiervor dargelegt, weitgehend offen und enthält insbesondere in den vom RAD-Arzt erwähnten Punkten 6.6 und 6.7 keine entsprechenden Aussagen. Vielmehr setzte sich der RAD-Arzt mit seiner Stellungnahme in Widerspruch zum Gutachten.

6.4. Auf den im Beschwerdeverfahren neu eingereichten Bericht der Dr. med. C.________ vom 11. April 2019 schliesslich ging die Vorinstanz nicht näher ein. Zu Recht hielt sie fest, der Bericht enthalte keine Angaben über allfällige Einschränkungen der Arbeitsfähigkeit. Trotzdem enthält die Diagnosestellung jedoch u.a. psychische Beschwerdebilder, die zumindest teilweise mit den vom behandelnden Psychiater gestellten Diagnosen übereinstimmen, und vermittelt dadurch Anhaltspunkte zum aktuellen Gesundheitszustand.

6.5. Zusammenfassend lässt die dargelegte medizinische Aktenlage, entgegen der Auffassung des kantonalen Gerichts, zuverlässige Schlüsse aus rechtlicher Sicht im Sinne einer fehlenden Verschlechterung des Gesundheitszustands, insbesondere des psychischen Beschwerdebildes, seit der anspruchsverneinenden Verfügung vom 7. November 2011 nicht zu. Angesichts der offenen Fragen und grossen Diskrepanzen bei der Einschätzung des Leistungsvermögens namentlich in psychischer Hinsicht hätte die Vorinstanz nicht einfach von einer vollständigen Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit ausgehen dürfen. Damit stützte sie sich denn auch nicht auf das von der Beschwerdegegnerin eingeholte polydisziplinäre Gutachten vom 16. Mai 2018, sondern auf die Stellungnahme des RAD-Arztes vom 15. Juni 2018, die, wie erwähnt, diesbezüglich vom Gutachten wie auch vom Bericht des behandelnden Psychiaters abweicht. Bei gegebener Aktenlage hätte das kantonale Gericht weitere Abklärungen tätigen müssen. Indem es dies nicht tat, klärte es den Sachverhalt unvollständig ab, was den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 138 V 218 E. 6 S. 221 f. mit Hinweisen) verletzt.

6.6. Wenn Abklärungsergebnisse aus dem Verwaltungsverfahren - wie vorliegend - in rechtserheblichen Punkten nicht ausreichend beweiswertig sind, besteht Anspruch auf ein Gerichtsgutachten (BGE 137 V 2010 E. 4.4.1.5 S. 265). Die Sache wird daher entsprechend dem Eventualantrag an die Vorinstanz zurückgewiesen, damit sie sich mit dem festgestellten Begründungsmangel befasse und nach Einholung eines Gerichtsgutachtens, das sich insbesondere über das funktionelle Leistungsvermögen und die bestehende Arbeitsfähigkeit anhand der Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 ausspricht, über die Beschwerde neu entscheide.

7.
Die Rückweisung der Sache zur weiteren Abklärung und Neuentscheidung gilt als Obsiegen, unabhängig davon, ob sie beantragt und ob das entsprechende Begehren im Haupt- oder im Eventualantrag gestellt wird (BGE 141 V 281 E. 11.1 S. 312). Die Gerichtskosten sind daher der unterliegenden Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Ausserdem hat sie der Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung auszurichten (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das letztinstanzliche Verfahren ist damit gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. März 2020 aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin der Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. August 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Kopp Käch
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_286/2020
Date : 06 août 2020
Publié : 18 août 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 132-V-215 • 132-V-393 • 134-V-231 • 138-V-218 • 141-V-234 • 141-V-281 • 141-V-585 • 143-V-124 • 143-V-409 • 145-V-361
Weitere Urteile ab 2000
8C_286/2020 • 8C_35/2017 • 8C_758/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
diagnostic • autorité inférieure • état de santé • roue • question • office ai • tribunal fédéral • médecin • état de fait • déterminabilité • enquête médicale • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • recours en matière de droit public • assistance judiciaire • pré • d'office • office fédéral des assurances sociales • frais judiciaires • hors
... Les montrer tous