Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_316/2010

Urteil vom 6. August 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.

Verfahrensbeteiligte
M.________,
vertreten durch Advokat Nikolaus Tamm,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(versicherter Verdienst, Valideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 17. Februar 2010.

Sachverhalt:

A.
M.________ (Jg. 1952) rutschte am 10. Juni 2002 auf der zweituntersten Stufe einer Treppe aus und stürzte auf den Rücken. Am 26. Januar 2003 wurde er als Fussgänger nachts von einem Auto angefahren und am 9. Mai 2004 kam es zu einer Auffahrkollision, als ein Personenwagen in das Heck des von ihm gelenkten Fahrzeuges prallte. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), welche jeweils Taggelder ausgerichtet hatte und für die Heilbehandlung aufgekommen war, sprach M.________ mit Verfügung vom 8. Dezember 2007 für die Folgen der beiden erstgenannten Unfälle rückwirkend ab 1. November 2007 eine Invalidenrente auf Grund einer 29%igen Verminderung der Erwerbsfähigkeit sowie eine Entschädigung für eine 20%ige Integritätseinbusse zu. Mangels rechtserheblichen Kausalzusammenhangs zwischen dem Auffahrunfall vom 9. Mai 2004 und den noch geklagten Beschwerden stellte sie diesbezüglich ihre Leistungen mit Verfügung vom 12. Dezember 2007 auf Ende Oktober 2007 hin ein. Die gegen beide Verfügungen erhobene Einsprache wies sie mit Entscheid vom 31. März 2009 ab.

B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen gerichtete Beschwerde mit Entscheid vom 17. Februar 2010 ab.

C.
M.________ lässt Beschwerde führen mit dem Begehren, es sei ihm unter Aufhebung des kantonalen Entscheids eine Rente auf der Basis eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 % und eines versicherten Verdienstes vom mindestens Fr. 95'000.- zu gewähren.
Das kantonale Gericht und die SUVA enthalten sich einer materiellen Stellungnahme zur Sache und schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht - anders als in den übrigen Sozialversicherungsbereichen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) - nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Im Übrigen wendet es das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und ist weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden (BGE 134 V 250 E. 1.2 S. 252 mit Hinweisen). Es prüft indessen - unter Beachtung der Begründungspflicht in Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) - grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Anders noch als im kantonalen Verfahren werden die Ablehnung weiterer Leistungsansprüche im Zusammenhang mit dem Auffahrunfall vom 9. Mai 2004 und einem angeblichen - seinerzeit nicht als Unfall gemeldeten - Ereignis vom 15. September 2003, der Rentenbeginn sowie die zugesprochene 20%ige Integritätsentschädigung nicht mehr beanstandet. Zu prüfen sind auf Grund der Vorbringen in der Beschwerdeschrift der der Berechnung der zugesprochenen Rente zugrunde gelegte versicherte Verdienst einerseits und der Invaliditätsgrad andererseits, welchen SUVA und Vorinstanz nach Ansicht des Beschwerdeführers zufolge Annahme eines zu tiefen Verdienstes, den er ohne Gesundheitsschädigung mutmasslich realisieren würde (Valideneinkommen), fehlerhaft ermittelt haben sollen.

3.
Die für die Beurteilung der streitigen Invalidenrente massgebenden gesetzlichen Grundlagen und die in diesem Zusammenhang ergangene Rechtsprechung sind im kantonalen Entscheid, soweit hier von Belang, richtig dargelegt worden. Darauf wird verwiesen.

4.
4.1 Den versicherten Verdienst hat die SUVA in ihrer Verfügung vom 8. Dezember 2007 - ohne nähere Begründung - mit Fr. 80'964.- beziffert, womit bei 29%iger Minderung der Erwerbsfähigkeit eine monatliche Invalidenrente von Fr. 1'566.- zuzüglich Teuerungszulage von monatlich Fr. 48.55, insgesamt somit Fr. 1'614.55 resultierte. Auf Grund der dagegen erhobenen Einwände kam die SUVA in ihrem Einsprachentscheid vom 31. März 2009 darauf zurück, gelangte aber auch nach nochmaliger Überprüfung nicht zu einem anderen Ergebnis. Ausgehend vom Jahresverdienst, den der Beschwerdeführer in der Zeit ab 26. Januar 2002 bis 25. Januar 2003 ohne Gesundheitsschaden erzielt hätte, ergab sich "unter Beizug des Nominallohnindexes bzw. der Teuerung und der Kinderzulagen" für die Zeit ab 1. November 2006 bis 31. Oktober 2007 erneut ein massgebender versicherter Verdienst von Fr. 80'964.-. Erst in ihrer Beschwerdeantwort vom 31. Juli 2009 im kantonalen Rechtsmittelverfahren anerkannte die SUVA einen versicherten Verdienst von nunmehr Fr. 90'753.- und stellte in diesem Sinne Antrag auf teilweise Beschwerdegutheissung. Die Vorinstanz nahm dessen ungeachtet eine erneute Überprüfung des versicherten Verdienstes vor und gelangte dabei zum Schluss, dass sich
dieser, anders als vom Beschwerdeführer und von der SUVA berechnet, auf Fr. 89'859.- belaufe.

4.2 Obschon das kantonale Gericht den versicherten Verdienst auf einen höheren Betrag festsetzte, als dies im angefochtenen Einspracheentscheid vom 31. März 2009 geschehen war (E. 4.1 hievor), begnügte es sich im Dispositiv seines Entscheids vom 17. Februar 2010 mit einer simplen Beschwerdeabweisung. Damit aber stimmen Dispositiv und Begründung des kantonalen Entscheids nicht überein. Weil dies auf einem Versehen der Vorinstanz beruhen dürfte, fiele insoweit eine Berichtigung im bundesgerichtlichen Verfahren in Betracht. Der Beschwerdeführer ist indessen auch mit dem versicherten Verdienst von Fr. 89'859.- gemäss Begründung des kantonalen Gerichts nicht einverstanden, weshalb sich vorerst die Frage stellt, ob dieser Wert einer Überprüfung durch das Bundesgericht standzuhalten vermag.
4.3
4.3.1 Weil die Invalidenrente, welche die SUVA auf Grund der wirtschaftlichen Auswirkungen der beiden Unfälle vom 10. Juni 2002 und vom 26. Januar 2003 ab 1. November 2007 zu gewähren bereit ist, mehr als fünf Jahre nach dem ersten versicherten Ereignis einsetzt, findet bei der Bestimmung des Grundlage für die Rentenberechnung bildenden versicherten Verdienstes Art. 24 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 24 Salaire déterminant pour les rentes dans les cas spéciaux - 1 Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
1    Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
2    Lorsque le droit à la rente naît plus de cinq ans après l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle, le salaire déterminant est celui que l'assuré aurait reçu, pendant l'année qui précède l'ouverture du droit à la rente, s'il n'avait pas été victime de l'accident ou de la maladie professionnelle, à condition toutefois que ce salaire soit plus élevé que celui qu'il touchait juste avant la survenance de l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle.
3    Si l'assuré suivait des cours de formation le jour de l'accident et touchait de ce fait un salaire inférieur au plein salaire de la même catégorie professionnelle, le gain assuré est déterminé, à partir du moment où il aurait terminé sa formation, d'après le plein salaire qu'il aurait reçu pendant l'année qui précède l'accident.
4    Lorsque le bénéficiaire d'une rente d'invalidité est victime d'un nouvel accident couvert par l'assurance qui aggrave son invalidité, le salaire déterminant pour le calcul de la nouvelle rente allouée pour les deux accidents est celui qu'il aurait reçu pendant l'année qui a précédé le dernier accident s'il n'avait pas subi auparavant un accident couvert par l'assurance. Si ce salaire est inférieur à celui qu'il touchait avant le premier accident couvert par l'assurance, le salaire supérieur est déterminant.55
5    ...56
UVV Anwendung. Danach ist der Lohn massgebend, den der Versicherte ohne Unfall im Jahre vor dem Rentenbeginn (hier also: ab 1. November 2006 bis 31. Oktober 2007) bezogen hätte, sofern dieser höher ist als der letzte vor dem Unfall erzielte Lohn. SUVA und Vorinstanz sind bei der Ermittlung des versicherten Verdienstes von unterschiedlichen Ansätzen ausgegangen. Während die SUVA an den Lohn anknüpfte, den der Beschwerdeführer im Jahr vor dem (zweiten) Unfall vom 26. Januar 2003 - seit welchem bis zum Rentenbeginn noch keine fünf Jahre verstrichen waren - (ab 26. Januar 2002 bis 25. Januar 2003 also) realisiert hätte, stellte die Vorinstanz richtigerweise auf den im Jahr vor dem (ersten) Unfall vom 10. Juni 2002 (10. Juni 2001 bis 9. Juni 2002) bezogenen Lohn ab (vgl. RKUV 2004 Nr. U 522 S. 527). Dieser dient als Basis für die Bestimmung des laut Art. 24 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 24 Salaire déterminant pour les rentes dans les cas spéciaux - 1 Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
1    Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
2    Lorsque le droit à la rente naît plus de cinq ans après l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle, le salaire déterminant est celui que l'assuré aurait reçu, pendant l'année qui précède l'ouverture du droit à la rente, s'il n'avait pas été victime de l'accident ou de la maladie professionnelle, à condition toutefois que ce salaire soit plus élevé que celui qu'il touchait juste avant la survenance de l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle.
3    Si l'assuré suivait des cours de formation le jour de l'accident et touchait de ce fait un salaire inférieur au plein salaire de la même catégorie professionnelle, le gain assuré est déterminé, à partir du moment où il aurait terminé sa formation, d'après le plein salaire qu'il aurait reçu pendant l'année qui précède l'accident.
4    Lorsque le bénéficiaire d'une rente d'invalidité est victime d'un nouvel accident couvert par l'assurance qui aggrave son invalidité, le salaire déterminant pour le calcul de la nouvelle rente allouée pour les deux accidents est celui qu'il aurait reçu pendant l'année qui a précédé le dernier accident s'il n'avait pas subi auparavant un accident couvert par l'assurance. Si ce salaire est inférieur à celui qu'il touchait avant le premier accident couvert par l'assurance, le salaire supérieur est déterminant.55
5    ...56

UVV massgebenden Lohnes im Jahr vor dem Rentenbeginn (1. November 2006 bis 31. Oktober 2007) und ist der bis dahin erfolgten allgemeinen statistischen Nominallohnentwicklung im angestammten Tätigkeitsbereich - und nicht der Lohnentwicklung im konkreten Arbeitgeberbetrieb - anzupassen (Urteil [des damaligen Eidgenössischen Versicherungsgerichts] U 79/06 vom 19. September 2006, E. 4; vgl. SZS 2007 S. 179). Andere Änderungen in den erwerblichen Verhältnissen sind im Rahmen der Evaluierung des versicherten Verdienstes irrelevant (RKUV 2005 Nr. U 540 S. 123 E. 3.3). Es trifft demnach nicht zu, dass - wie der Beschwerdeführer meint - "der zuletzt erzielte Verdienst ... betragsmässig dem versicherten Verdienst" entspricht. Von den Erkundigungen der SUVA in der früheren Arbeitgeberfirma nach der mutmasslichen Lohnentwicklung bis zum Rentenbeginn konnten deshalb bezüglich des versicherten Verdienstes von vornherein keine entscheidwesentlichen Aufschlüsse erwartet werden.
4.3.2 Gemäss Lohnbuchauszug der damaligen Arbeitgeberin, der S.________ AG, erhielt der Beschwerdeführer im Jahre 2001 ein Grundgehalt von monatlich Fr. 5'060.- und im Jahre 2002 ein solches von Fr. 5'110.-. Nach Ermittlung des somit ab Juni 2001 bis Mai 2002 erzielten Einkommens und Hinzurechnung einer jährlichen Überstundenentschädigung von Fr. 18'862.-, einer Schichtzulage von Fr. 1'620.-, einer Wegentschädigung von Fr. 1'046.-, der Kinderzulage von Fr. 2'280.- sowie unter Berücksichtigung des - für beide zur Diskussion stehenden Jahre pro rata temporis berechneten - 13. Monatslohnes ergeben sich nach - insoweit von keiner Seite beanstandeter und daher nicht weiter zu untersuchender - vorinstanzlicher Berechnungsweise für die Zeitspanne des Jahres vor dem ersten Unfall vom 10. Juni 2002 Einkünfte von insgesamt Fr. 89'859.-. Indem das kantonale Gericht diesen Betrag dem der Rentenzusprechung auf den 1. November 2007 hin zugrunde zu legenden versicherten Verdienst gleichsetzte, liess es die zu berücksichtigende statistische Nominallohnentwicklung (E. 4.3.1 hievor) bis ins Jahr vor dem Rentenbeginn ausser Acht. Dies hat der Beschwerdeführer richtig bemerkt und - wenn auch nicht explizit, so doch sinngemäss - zu Recht bemängelt.
4.3.3 Bezüglich der von der Vorinstanz nicht berücksichtigten allgemeinen statistischen Nominallohnentwicklung im angestammten Tätigkeitsbereich (E. 4.3.1 hievor) wird in der Beschwerdeschrift ein Index von 111.5 im Jahre 2002 geltend gemacht, der bis ins Jahr 2007 auf 118.5 gestiegen sei. Damit nimmt der Beschwerdeführer jeweils Bezug auf den Totalwert aller Wirtschaftszweige gemäss der vom Bundesamt für Statistik veröffentlichten Tabelle zur Entwicklung des Nominallohnindexes (Statistisches Jahrbuch der Schweiz 2004 S. 211 und 2009 S. 108). Die SUVA, welche - wie schon erwähnt fälschlicherweise - den Lohn im Jahr vor dem (zweiten) Unfall vom 26. Januar 2003 als Basis für die Feststellung des versicherten Verdienstes betrachtete (E. 4.3.1 hievor), zog für die Bestimmung der Lohnentwicklung bis zum Rentenbeginn am 1. November 2007 jeweils den Nominallohnindex für Tätigkeiten im Sektor D (verarbeitendes Gewerbe, Industrie) bei, welcher im Jahr 2003 für Männer 110.6 Punkte und 2006 115.2 Punkte ausmachte (Bundesamt für Statistik, Nominallohnindex, Männer, 2002 -2009, Tabelle T1.1.93_I). Die zusätzliche Erhöhung bis 2007 veranschlagte sie - wohl weil ihr die Daten für 2007 noch nicht bekannt waren - sodann auf 1,6 %. Diese von der
SUVA angenommene Lohnentwicklung - nach Massgabe der statistisch für den Sektor D ausgewiesenen Erhöhung des Nominallohnindexes bei Männern - wird den konkreten Gegebenheiten eher gerecht als das vom Beschwerdeführer vorgesehene Abstellen auf die Totalwerte aller Wirtschaftszweige und ist deshalb vorzuziehen. Auszuklammern ist die Kinderzulage von jährlich Fr. 2'280.- (12 x Fr. 190.-), welche unbestrittenermassen bis im Jahr 2007 auf Fr. 2'400.- (12 x Fr. 200.-) gestiegen wäre und in diesem Umfang zu Buche schlägt. Der Nominallohnindex im Sektor D belief sich 2002 auf 110.6 und 2007 auf 116.8 Punkte, was einer prozentualen Lohnerhöhung von rund 5,6 % entspricht (vgl. Bundesamt für Statistik, Nominallohnindex, Männer, 2002-2009, Tabelle T1.1.93_V). Werden die von der Vorinstanz bezogen auf das Jahr vor dem Unfall vom 10. Juni 2002 ermittelten Einkünfte von Fr. 89'859.- abzüglich der Kinderzulage von Fr. 2'280.-, also noch Fr. 87'579.- in diesem Ausmass erhöht, ergibt sich ein Betrag von Fr. 92'488.- (Fr. 87'579.- / 110.6 x 116.8) und zusammen mit der Kinderzulage von neu Fr. 2'400.- ein versicherter Verdienst von insgesamt Fr. 94'888.-. Insoweit ist die Beschwerde teilweise gutzuheissen.

5.
Vom versicherten Verdienst klar zu unterscheiden ist das von SUVA und Vorinstanz angenommene Valideneinkommen von Fr. 77'899.-, das der Beschwerdeführer mit der Begründung beanstandet, dieses könne im Zeitpunkt des Rentenbeginns am 1. November 2007 nicht geringer sein als es für das Jahr vor dem Unfallereignis angenommen wurde. Tatsächlich ist die Vorinstanz im Rahmen der Bestimmung des versicherten Verdienstes von einem im Jahr vor dem (ersten) Unfall vom 10. Juni 2002 erzielten Einkommen von Fr. 89'859.- ausgegangen (vgl. E. 4 hievor), sodass nicht ohne weiteres einleuchtet, dass das Valideneinkommen im Zeitpunkt des Rentenbeginns mehr als fünf Jahre später (1. November 2007) mit Fr. 77'899.- doch erheblich geringer ausfallen sollte. Eine vertieftere Betrachtung zeigt jedoch, dass bei der Bestimmung des Einkommens im Jahr vor dem Unfall vom 10. Juni 2002 eine erhebliche Überstundenentschädigung von Fr. 18'862.- berücksichtigt werden konnte, während diese auf Grund plausibler Arbeitgeberangaben im Jahr 2007 - wie schon in den vorangegangenen Jahren - lediglich noch auf etwas mehr als Fr. 6'000.- angesetzt werden kann. Daraus lässt sich der Schluss ziehen, dass der Beschwerdeführer bei der Festsetzung des versicherten Verdienstes
von einer - durch den Lohnbuchauszug der Arbeitgeberfirma zwar belegten, aber offenbar aussergewöhnlich gewesenen - hohen Überstundenentschädigung profitieren konnte (vgl. RKUV 1990 Nr. U 114 S. 385 E. 3b), was indessen nicht ausschliesst, dass das Valideneinkommen zur Zeit des Jahre späteren Rentenbeginns zufolge massiver Reduktion dieses Postens entsprechend geringer ausfällt. SUVA und Vorinstanz haben das Valideneinkommen jedenfalls in hinreichender Weise zu belegen vermocht, sodass sich gegen deren Invaliditätsbemessung nichts einwenden lässt. Im Übrigen ist in diesem Zusammenhang zu beachten, dass auch die vom Beschwerdeführer ursprünglich noch bezogene Kinderzulage von jährlich Fr. 2'280.- und neu Fr. 2'400.- (E. 4.3.3 hievor) zwar zum versicherten Verdienst gehört, nicht aber zum Valideneinkommen zu zählen ist (Urteil 8C_58/2010 vom 28. Juni 2010 E. 3.2).

6.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG) auf die Parteien entsprechend ihrem Unterliegen anteilsmässig zu verteilen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Beschwerdeführer steht für das bundesgerichtliche Verfahren zufolge seines teilweisen Obsiegens eine reduzierte Parteientschädigung zu (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Umgekehrt kann die SUVA als in ihrem amtlichen Wirkungskreis teilweise obsiegende, mit einer öffentlich-rechtlichen Aufgabe betraute Organisation keine solche beanspruchen (Art. 68 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Das kantonale Gericht wird über die Kosten- und Entschädigungsfrage für das vorinstanzliche Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses neu zu befinden haben (Art. 68 Abs. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG in fine).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 17. Februar 2010 sowie der Einspracheentscheid der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) vom 31. März 2009 werden aufgehoben. Die Sache wird an die SUVA zurückgewiesen, damit diese den Rentenanspruch des Beschwerdeführers unter Zugrundelegung eines versicherten Verdienstes von Fr. 94'888.- verfügungsweise neu festlege. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden den Parteien je zur Hälfte (Fr. 375.-) auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1'400.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Gerichtskosten und der Parteientschädigung für das vorangegangene Verfahren an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. August 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Krähenbühl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_316/2010
Date : 06 août 2010
Publié : 18 août 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 24
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 24 Salaire déterminant pour les rentes dans les cas spéciaux - 1 Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
1    Si, au cours de l'année qui précède l'accident, le salaire de l'assuré a été réduit par suite de service militaire, de service civil, de service de protection civile, ou par suite d'accident, de maladie, de maternité, de chômage ou de réduction de l'horaire de travail, le gain assuré est celui que l'assuré aurait reçu sans la survenance de ces éventualités.54
2    Lorsque le droit à la rente naît plus de cinq ans après l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle, le salaire déterminant est celui que l'assuré aurait reçu, pendant l'année qui précède l'ouverture du droit à la rente, s'il n'avait pas été victime de l'accident ou de la maladie professionnelle, à condition toutefois que ce salaire soit plus élevé que celui qu'il touchait juste avant la survenance de l'accident ou l'apparition de la maladie professionnelle.
3    Si l'assuré suivait des cours de formation le jour de l'accident et touchait de ce fait un salaire inférieur au plein salaire de la même catégorie professionnelle, le gain assuré est déterminé, à partir du moment où il aurait terminé sa formation, d'après le plein salaire qu'il aurait reçu pendant l'année qui précède l'accident.
4    Lorsque le bénéficiaire d'une rente d'invalidité est victime d'un nouvel accident couvert par l'assurance qui aggrave son invalidité, le salaire déterminant pour le calcul de la nouvelle rente allouée pour les deux accidents est celui qu'il aurait reçu pendant l'année qui a précédé le dernier accident s'il n'avait pas subi auparavant un accident couvert par l'assurance. Si ce salaire est inférieur à celui qu'il touchait avant le premier accident couvert par l'assurance, le salaire supérieur est déterminant.55
5    ...56
Répertoire ATF
133-II-249 • 134-V-250
Weitere Urteile ab 2000
8C_316/2010 • 8C_58/2010 • U_79/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
gain assuré • autorité inférieure • tribunal fédéral • revenu sans invalidité • allocation pour enfant • salaire • argovie • tribunal des assurances • statistique • évolution des salaires • tiré • rente d'invalidité • frais judiciaires • mois • office fédéral de la statistique • hameau • calcul • question • décision sur opposition • branche de l'économie
... Les montrer tous
RSAS
2007 S.179