Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 394/2021
Urteil vom 6. Juli 2021
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Schaffhausen,
Oberstadt 9, 8200 Schaffhausen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Schaffhausen vom 27. April 2021 (63/2020/16).
Sachverhalt:
A.
Der 1972 geborene A.________ meldete sich im August 2016 unter Hinweis auf psychische Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Schaffhausen klärte die medizinischen und erwerblichen Verhältnisse ab. Ein vorgesehenes Belastbarkeitstraining bei der Stiftung B.________ konnte nicht durchgeführt werden. Die Verwaltung veranlasste daraufhin bei den Dres. med. C.________ und D.________ ein bidisziplinäres Gutachten (Rheumatologie/Psychiatrie), das vom 6. resp. 25. Juli 2019 datiert (samt ergänzender Stellungnahme vom 20. Dezember 2019). A.________ nahm zum Gutachten Stellung und reichte im Vorbescheidverfahren verschiedene Unterlagen seiner behandelnden Ärzte sowie weitere Eingaben ein. Mit Verfügung vom 16. April 2020 sprach ihm die IV-Stelle vom 1. März 2017 bis 31. August 2019 eine ganze Invalidenrente zu.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Obergericht des Kantons Schaffhausen mit Entscheid vom 27. April 2021 ab.
C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt sinngemäss, es sei ihm auch nach dem 31. August 2019 mindestens eine Dreiviertelsrente zuzusprechen.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt. Es wurde kein Schriftenwechsel durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Im verwaltungsgerichtlichen Beschwerdeverfahren sind grundsätzlich nur diejenigen Rechtsverhältnisse zu überprüfen bzw. zu beurteilen, zu welchen die zuständige Verwaltungsbehörde vorgängig verbindlich - in Form einer Verfügung - Stellung genommen hat. Insoweit bestimmt die Verfügung den beschwerdeweise weiterziehbaren Anfechtungsgegenstand. Umgekehrt fehlt es an einem Anfechtungsgegenstand und somit an einer Sachurteilsvoraussetzung, wenn keine Verfügung ergangen ist (BGE 134 V 418 E. 5.2.1; 131 V 164 E. 2.1; 125 V 413 E. 1a).
1.2. Soweit der Beschwerdeführer beantragt, die Kosten für seine Gebissreparatur "wegen versäumter Blutkontrolle" seien zu übernehmen, die zu viel bezahlten Krankenkassenprämien seien ihm zurückzubezahlen und es sei ihm zudem ein Schadenersatz zu leisten (Art. 41 ff
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
|
1 | Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
2 | Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
Das kantonale Gericht hat die einschlägigen Grundlagen nach Gesetz und Rechtsprechung, insbesondere zum Rentenanpsruch und dessen Umfang (Art. 28 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
|
1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.
Die Vorinstanz hat dem bidisziplinären Gutachten der Dres. med. C.________ und D.________ vom 6. und 25. Juli 2019 (samt ergänzender Stellungnahme vom 20. Dezember 2019) Beweiskraft beigemessen, wonach seit Juni 2019 für die zuletzt ausgeübte wie auch jede andere angepasste Tätigkeit keine Arbeitsunfähigkeit mehr bestehe (Remission der schweren depressiven Episode ohne nachgewiesene Hinweise auf psychotische Symptome [ICD-10 F32.4]). Das Valideneinkommen hat das kantonale Gericht anhand der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (nachfolgend: LSE) für das Jahr 2018 auf Fr. 89'355.10 festgelegt und diesem, ebenfalls abgestützt auf die LSE 2018, ein Invalideneinkommen von Fr. 74'811.- gegenüber gestellt (vgl. Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
5.
5.1. Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, der psychiatrische Experte Dr. med. D.________ sei "nicht sachlich und wirtschaftlich, sondern übereilt, befangen und aus persönlichen Motiven" vorgegangen, dringt er nicht durch. Massgeblich für den Aussagegehalt eines medizinischen Berichts ist, ob dieser inhaltlich vollständig und im Ergebnis schlüssig ist. Wichtigste Grundlage gutachterlicher Schlussfolgerungen bildet - gegebenenfalls neben standardisierten Tests - die klinische Untersuchung mit Anamneseerhebung, Symptomerfassung und Verhaltensbeobachtung (Urteil 8C 47/2016 vom 15. März 2016 E. 3.2.2 mit Hinweis). Anhaltspunkte dafür, dass Dr. med. D.________ die entsprechenden Vorgaben in sachlicher oder zeitlicher Hinsicht nicht oder nur ungenügend beachtet hätte, sind nicht erkennbar. Daran ändert, entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers, die nachträgliche Korrektur des Begutachtungszeitpunktes (psychiatrische Exploration von 13.00 bis 14.30 Uhr statt von 9.15 bis 10.45 Uhr) nichts (vgl. Stellungnahme des Dr. med. D.________ vom 20. Dezember 2019). Sodann erfolgte die im Gutachten ausgewiesene testpsychologische Untersuchung nach gängigen Standards (Montgomery-Asberg Depression Scale [MADRS] und Mini-ICF-APP). Von der Anwendung
einer, wie der Beschwerdeführer behauptet, "frisierten Depressionsskala" kann demzufolge keine Rede sein. Wird in der Beschwerde ausserdem (erneut) die Frage aufgeworfen, weshalb Dr. med. D.________ das rheumatologische Gutachten der Dr. med. C.________ nicht (mit) unterzeichnet habe, so ist dem mit der Vorinstanz entgegen zu halten, dass beide Sachverständigen die interdisziplinäre Gesamtbeurteilung unterschrieben, was den formellen Anforderungen genügt. Schliesslich vermag der Beschwerdeführer keine konkreten Umstände aufzuzeigen, welche auf eine allfällige Voreingenommenheit des psychiatrischen Sachverständigen hindeuteten.
5.2. Auch in materieller Hinsicht erfüllt die bidisziplinäre Expertise vom 6. und 25. Juli 2019 sämtliche Anforderungen an beweiswertige ärztliche Entscheidgrundlagen (vgl. BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a). Die zentrale Schlussfolgerung des Dr. med. D.________, wonach bei der Exploration vom 25. Juni 2019 weitgehend unauffällige psychokognitive Funktionen (Gedächtnisfunktion, Konzentrationsvermögen, Merkfähigkeit, Auffassungsvermögen, Gedankenfluss, affektive Schwingungsfähigkeit, Elan vitae, Antrieb, Psychomotorik) festgestellt worden seien, womit dem Beschwerdeführer keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit mehr attestiert werden könne, ist detailliert und nachvollziehbar begründet. Dabei bezog Dr. med. D.________ insbesondere die Angaben der behandelnden Psychiater Dr. med. E.________ (Berichte vom 13. September/1. Dezember 2016 und 5. Januar/30. März 2017), und (Behandlung seit Mai 2017) Dr. med. F.________ (Berichte vom 14. Oktober 2017 und 15. Oktober 2018), sowie den Austrittsbericht des Zentrums G.________ vom 16. Mai 2018 mit ein (vgl. psychiatrisches Gutachten vom 25. Juli 2019, S. 4 ff.). Anders als der Beschwerdeführer geltend macht, sind bei der von den medizinischen Experten vorgenommenen Einschätzung der
Arbeitsfähigkeit keine Widersprüche, Fehler oder Auslassungen erkennbar. Auch die nach der Begutachtung vorgelegten medizinischen Akten vermögen die Beweiskraft der Expertenaussagen nicht ernsthaft in Frage zu stellen, handelt es sich doch um unbegründete Arbeitsunfähigkeitszeugnisse des Dr. med. F.________ und des Hausarztes Dr. med. H.________. Sodann hat die Vorinstanz mit Blick auf die im Juni 2019 gestellte Diabetes-Diagnose festgestellt, nach fachärztlicher Beurteilung des Dr. med. I.________, FMH Endokrinologie und Innere Medizin, Spital K.________, vom 24. Februar 2020 biete diese Erkrankung keinen Anlass zu einer vom Gutachten abweichenden (anderen) Einschätzung der Arbeitsfähigkeit, zumal sich den Akten keine Hinweise auf diabetesbedingte Folgeschäden entnehmen liessen. Aus der Beschwerde geht nichts hervor, was diese Feststellung als willkürlich oder sonstwie bundesrechtswidrig (E. 1) erscheinen liesse. Sie bleibt daher für das Bundesgericht verbindlich. Auch anhand der sonstigen Vorbringen ist keine Rechtsverletzung ersichtlich. Folglich durfte das kantonale Gericht auf die bidisziplinäre Expertise der Dres. med. C.________ und D.________ abstellen, ohne Bundesrecht zu verletzen.
5.3. Was die vorinstanzliche Invaliditätsbemessung betrifft, übersieht der Beschwerdeführer, dass sich die Ermittlung des Valideneinkommens danach richtet, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und ihrer persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ohne Gesundheitsschaden tatsächlich verdient hätte (BGE 134 V 322 E. 4.1 mit Hinweisen). Wenn in der Beschwerde die Einkommensentwicklung bis zur Pensionierung herangezogen wird, erübrigen sich folglich Weiterungen. Auch der Einwand, es sei nicht korrekt, beim Valideneinkommen auf "irgendwelche Tabellenlöhne" abzustellen, hilft nicht weiter. Denn der Beschwerdeführer verlor seine letzte Anstellung bei der Fabrik L.________ AG nach willkürfreier (E. 1) vorinstanzlicher Sachverhaltsfeststellung aufgrund struktureller Anpassungen. Erfolgte dieser Stellenverlust demnach aus invaliditätsfremden Gründen, so ist nicht zu beanstanden, dass das Valideneinkommen im angefochtenen Entscheid anhand der LSE-Tabellenlöhne festgelegt worden ist (vgl. statt vieler: SVR 2007 IV Nr. 38 S. 130, I 943/06 E. 5.1.3 und 6.2; Urteil 9C 212/2015 vom 9. Juni 2015 E. 5.4; Urteil I 95/03 vom 28. Januar 2004
E. 4.2.2). Inwieweit die Vorinstanz schliesslich bei der Bestimmung des Invalideneinkommens, wie der Beschwerdeführer moniert, von "unrealistischen Annahmen" ausgegangen sein soll, ist weder ersichtlich noch (substanziiert) dargelegt.
6.
Nach dem Gesagten hält der angefochtene Entscheid vor Bundesrecht stand. Die Beschwerde ist unbegründet.
7.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Schaffhausen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 6. Juli 2021
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder