Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
I 585/05

Urteil vom 6. Juni 2006
II. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Borella und Kernen; Gerichtsschreiber Flückiger

Parteien
K.________, 1955, Beschwerdeführer, vertreten durch die Winterthur-ARAG Rechtsschutz, Konradstrasse 15, 8401 Winterthur,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 21. Juni 2005)

Sachverhalt:
A.
Der 1955 geborene, als Bauarbeiter tätig gewesene K.________ meldete sich am 3. Februar 1997 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte einen Bericht des Dr. med. I.________, Innere Medizin FMH, vom 18. Februar 1997 und ein Gutachten des PD Dr. med. L.________, Orthopädische Chirurgie FMH, vom 24. April 1997 ein. Anschliessend sprach sie dem Versicherten mit Verfügung vom 10. Oktober 1997 für die Zeit ab 1. Dezember 1996 eine halbe Rente zu. Auf Beschwerde hin bestätigte das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich diese Beurteilung, wobei es von einem Invaliditätsgrad von 64 % ausging (Entscheid vom 9. Februar 2000). Im Anschluss an eine erste Rentenrevision, in deren Verlauf unter anderem ein Bericht des Dr. med. I.________ vom 6. Juni 2001 eingeholt worden war, teilte die IV-Stelle dem Versicherten am 21. August 2001 mit, ihm werde weiterhin eine halbe Rente ausgerichtet.

Im Oktober 2003 beantragte der Versicherte eine Erhöhung seiner Rente. Die IV-Stelle lehnte dies - nach Beizug eines Berichts des Dr. med. I.________ vom 18. Dezember 2003 und zweier Stellungnahmen des IV-internen regionalen ärztlichen Dienstes (RAD) vom 30. Januar und 9. März 2004 - mit Verfügung vom 9. Februar 2004 und Einspracheentscheid vom 18. Juni 2004 ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde mit dem Antrag, es sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle zurückzuweisen, eventuell sei dem Versicherten ab 1. Januar 2004 mindestens eine Dreiviertelsrente zuzusprechen, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 21. Juni 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt K.________ das Rechtsbegehren stellen, es sei ihm ab 1. Januar 2004 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur Vornahme weiterer Abklärungen an die Vorinstanz bzw. die IV-Stelle zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in Verbindung mit Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der bis 31. Dezember 2003 gültig gewesenen und in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG, seit 1. Januar 2004 in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 130 V 348 Erw. 3.4, 128 V 30 Erw. 1, 104 V 136 Erw. 2a und b) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 130 V 349 Erw. 3.5, 125 V 369 Erw. 2 mit Hinweis) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Richtig sind auch die vorinstanzlichen Erwägungen zur Aufgabe des Arztes oder der Ärztin im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 Erw. 4 mit Hinweisen).
2.
2.1 Zur Begründung des mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde gestellten Hauptantrags (Zusprechung einer Dreiviertelsrente ab 1. Januar 2004) wird geltend gemacht, das kantonale Gericht habe in seinem Entscheid vom 9. Februar 2000 einen Invaliditätsgrad von 64 % ermittelt. Dieser habe bis Ende 2003 einen Anspruch auf eine halbe Rente begründet, berechtige jedoch seit 1. Januar 2004 zum Bezug einer Dreiviertelsrente. Das der Invaliditätsbemessung zu Grunde gelegte Invalideneinkommen sei gestützt auf Tabellenlöhne sowie unter Berücksichtigung eines prozentualen Abzugs von 30 % ermittelt worden. Das Vorgehen des kantonalen Gerichts, welches diesen Abzug für die nunmehrige Invaliditätsbemessung auf 20 % reduziert habe, sei unzulässig. Vielmehr müsse der Abzug im Rahmen der revisionsweisen Neuberechnung des Invaliditätsgrades weiterhin 30 % betragen.
2.2 Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil N. vom 27. Oktober 2005, I 586/04, Erw. 2.2.2, festgehalten hat, waren Ende 2003 laufende halbe Renten mit einem Invaliditätsgrad von mindestens 60 % auf den 1. Januar 2004 hin einer Überprüfung zu unterziehen und gegebenenfalls an die neue Rentenabstufung anzupassen (vgl. lit. d Abs. 1 der Schlussbestimmungen des Änderungen des IVG vom 21. März 2003 [4. IV-Revision]). Dabei handelt es sich nicht um eine Rentenrevision zufolge veränderter Verhältnisse, sondern um die Anpassung einer rechtskräftigen Verfügung über ein Dauerrechtsverhältnis an eine neue Rechtslage. Für die Rentenhöhe ab 1. Januar 2004 ist jedoch nicht unbesehen der bei der früheren Anspruchsbeurteilung ermittelte Invaliditätsgrad massgebend. Dieser kann vielmehr hinsichtlich sämtlicher rechtserheblicher Teilaspekte überprüft werden (erwähntes Urteil N. vom 27. Oktober 2005, I 586/04, Erw. 2.2.4; vgl. auch Urteil B. vom 11. Oktober 2005, I 313/04, Erw. 3.2). Dementsprechend kann auch die frühere Bemessung eines bei der Verwendung von Tabellenlöhnen berücksichtigten prozentualen Abzugs (dazu BGE 126 V 79 f. Erw. 5b) modifiziert werden. Dies gilt insbesondere dann, wenn sich dieser mit der zwischenzeitlich
ergangenen Rechtsprechung, etwa der Begrenzung auf 25 % (BGE 126 V 80 Erw. 5b/cc; AHI 2002 S. 69 ff. Erw. 4b [Urteil D. vom 27. November 2001]), nicht mehr vereinbaren lässt. Der Argumentation in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, wonach die Bemessung des prozentualen Abzugs mit 30 % (gemäss dem kantonalen Gerichtsentscheid vom 9. Februar 2000) zwingend auch der Invaliditätsbemessung für die Zeit ab 1. Januar 2004 zu Grunde gelegt werden müsse, kann deshalb nicht gefolgt werden.
2.3 Das kantonale Gericht gelangte zum Ergebnis, dem Beschwerdeführer seien weiterhin leichte Tätigkeiten ohne Heben schwerer Lasten mit einem Pensum von 50 % zumutbar. Für die Bemessung des Invalideneinkommens ging es vom entsprechenden Betrag der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2002 aus, welcher den Zentralwert (Median) des standardisierten Bruttolohns der im konkreten Tätigkeitsbereich beschäftigten Männer ausweist. Die Höhe des gegenüber diesen Zahlen vorgenommenen prozentualen Abzugs von 20 % lässt sich - ausgehend vom erwähnten Zumutbarkeitprofil, dessen Berechtigung nachfolgend, bei der Behandlung des Eventualantrags, zu prüfen sein wird - auf Grund der gesamten Umstände (Umstieg von Bauarbeit auf leichte Tätigkeit; Teilzeitpensum; Aufenthalt in der Schweiz seit 1979; Niederlassungsbewilligung; mündliche Deutschkenntnisse; langjährige Bewährung im früheren Beschäftigungsverhältnis) im Rahmen der Ermessensprüfung (BGE 126 V 81 Erw. 6) nicht beanstanden. Der Argumentation des Beschwerdeführers kann daher bezüglich des mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde gestellten Hauptbegehrens nicht gefolgt werden.
3.
Materiellrechtlich ist umstritten, ob die IV-Stelle und ihr folgend die Vorinstanz das im Oktober 2003 gestellte Rentenerhöhungsgesuch zu Recht abgelehnt haben. Dies hängt davon ab, ob sich der Invaliditätsgrad während des Zeitraums zwischen dem Erlass der Verfügung vom 10. Oktober 1997 und dem Einspracheentscheid vom 18. Juni 2004 in einer anspruchserheblichen Weise verändert hat (BGE 130 V 349 f. Erw. 3.5 mit Hinweisen).
3.1 Der Gegenstand der Verfügung vom 10. Oktober 1997 bildende Rentenanspruch wurde mit dem kantonalen Gerichtsentscheid vom 9. Februar 2000 rechtskräftig festgelegt. Das Sozialversicherungsgericht gelangte damals in medizinischer Hinsicht zum Ergebnis, der Versicherte leide unter erheblichen Schmerzen im Bereich der Halswirbelsäule und sei deswegen für eine körperlich schwere Arbeit (wie die angestammte Tätigkeit als Bauarbeiter) vollständig arbeitsunfähig. Dagegen könne er in einer leichteren Tätigkeit unter Vermeidung von Heben und Tragen schwerer Lasten und einer tonisch-statischen Belastung der Halswirbelsäule eingesetzt werden, wobei die Arbeitsfähigkeit 50 % betrage. Das Gericht stützte sich auf das Zeugnis des Dr. med. I.________ vom 18. Februar 1997 und das Gutachten des PD Dr. med. L.________ vom 24. April 1997. Dr. med. I.________ diagnostizierte ein therapieresistentes zervikospondylogenes Syndrom beidseits mit kleiner mediolateraler Diskushernie C6/7 ohne radikuläre Symptomatik, eine chronische Otitis media sowie eine kleine Hiatushernie ohne Refluxoesuphagitis. Er attestierte dem Versicherten eine Arbeitsunfähigkeit von 100 % seit 5. Januar 1996, fügte jedoch bei, dass in einer angepassten Tätigkeit ein
Teilzeitpensum von 50 % zumutbar sein könnte, wobei der Patient aber sprachlich und schulisch eingeschränkt sei. PD Dr. med. L.________ stellte die Diagnose eines zervikobrachialen Schmerzsyndroms ohne radikuläre Ausfallsymptomatik bei degenerativer Discopathie C4/5, C6/7 mit statischer Dysbalance der Halswirbelsäule im Sinne einer relativen Kyphosierung C2-5. Er führte weiter aus, eine körperlich leicht belastende Tätigkeit wäre bei guter Adaption des Arbeitsplatzes und wechselbelastender Tätigkeit in der Grössenordnung von 30-50 % bzw. "bis zu 50%" grundsätzlich denkbar.
3.2 In seinem Bericht vom 18. Dezember 2003 diagnostiziert Dr. med. I.________ ein therapieresistentes zervikospondylogenes Syndrom beidseits bei mediolateraler Diskushernie C6/C7 links, teilweise zervikoradikuläre Symptome, eine chronische Otitis media und eine Hiatushernie. Der Patient sei nach wie vor zu 100 % arbeitsunfähig, wie er, der Arzt, es seit 1996 attestiert habe. Seit Jahren bestünden Schmerzen im Bereich der Halswirbelsäule sowie eine chronische Ohrenentzündung. Angegeben würden belastungsabhängige Schmerzen im Bereich der Halswirbelsäule, die sich in den letzten zwei Jahren deutlich verschlechtert hätten; gelegentlich zeigten sich auch ausstrahlende Schmerzen in die Arme. Seitens der chronischen Ohrenentzündung sei der Versicherte nur wenig gestört, es zeigten sich gelegentliche Exazerbationen der Infekte.
3.3 Die Diagnose gemäss Bericht des Dr. med. I.________ vom 18. Dezember 2003 stimmt im Wesentlichen mit derjenigen überein, welche dieser Arzt am 18. Februar 1997 gestellt hatte. Verwaltung und kantonales Gericht hatten das Zumutbarkeitsprofil im Rahmen der ursprünglichen Anspruchsbeurteilung in einer Weise definiert, welche die aus medizinischer Sicht formulierten Einschränkungen berücksichtigt. Der Bericht des Dr. med. I.________ vom 18. Dezember 2003 enthält keine Anhaltspunkte für die Annahme, die zumutbaren Tätigkeiten müssten auf Grund einer zwischenzeitlich eingetretenen Entwicklung neu definiert werden. Insbesondere waren auch die gelegentlichen Schmerzausstrahlungen in die Arme bereits im Zeugnis vom 18. Februar 1997 erwähnt worden. Unter diesen Umständen lässt sich - auch mit Blick auf die Stellungnahme des RAD-Arztes Dr. med. R.________ vom 9. März 2004, welcher festhält, es werde kein neuer medizinischer Sachverhalt beschrieben - nicht beanstanden, dass IV-Stelle und Vorinstanz von einer im Wesentlichen unveränderten medizinischen Situation ausgingen. Da Hinweise auf eine erhebliche das Zumutbarkeitsprofil beeinflussende Veränderung fehlen, besteht auch kein Anlass, ergänzende Abklärungen anzuordnen.
3.4 Ausgehend vom erwähnten, unverändert gebliebenen Zumutbarkeitsprofil sowie unter Berücksichtigung des neu auf 20% festgesetzten Prozentabzugs (Erw. 2.3 hievor) ist der durch das kantonale Gericht ermittelte Invaliditätsgrad von 59%, welcher weiterhin Anspruch auf eine halbe Rente begründet, korrekt.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Schweizerischen Baumeisterverbandes und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 6. Juni 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Die Präsidentin der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_585/05
Date : 06 juin 2006
Publié : 24 juin 2006
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
Répertoire ATF
104-V-135 • 125-V-256 • 125-V-368 • 126-V-75 • 128-V-29 • 130-V-343
Weitere Urteile ab 2000
I_313/04 • I_585/05 • I_586/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • demi-rente • autorité inférieure • douleur • trois-quarts de rente • médecin • tribunal fédéral des assurances • décision • décision sur opposition • diagnostic • patient • office fédéral des assurances sociales • greffier • otite • revenu d'invalide • hernie hiatale • état de fait • roue • perception de prestation • procédure • incapacité de travail • conclusions • motivation de la décision • modification • fin • faits nouveaux • dépense • pré • emploi • autorisation d'établissement • salaire brut • chirurgie • langue • tribunal fédéral • service médical régional • exactitude • nombre • frais judiciaires • médecine interne
... Ne pas tout montrer
VSI
2002 S.69