Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_370/2014

Urteil vom 6. Mai 2014

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Gerichtsschreiber Zbinden.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Y.________,
2. Z.________,
beide vertreten durch Rechtsanwältin Martina Schwaninger Preiss,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
vorsorgliche Massnahmen,

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Solothurn, Zivilkammer, vom 25. März 2014.

Erwägungen:

1.
Mit Urteil vom 20. Februar 2014 wies der Amtsgerichtspräsident Bucheggberg-Wasseramt das Gesuch des Beschwerdeführers um Erlass vorsorglicher Massnahmen ab und verpflichtete ihn, den Gesuchsgegnern eine Parteientschädigung von Fr. 556.20 sowie die Urteilsgebühr von Fr. 600.-- zu bezahlen. Das Obergericht des Kantons Solothurn trat mit Beschluss vom 25. März 2014 auf die vom Beschwerdeführer erhobene Berufung nicht ein. Der Beschwerdeführer hat dieses Urteil am 2. Mai 2014 beim Bundesgericht mit Beschwerde angefochten. Er beantragt, es sei eine Parteiverhandlung anzuordnen und eine Strafuntersuchung einzuleiten. In der Sache beantragt er, die ordentlichen und ausserordentlichen Kosten dem Kanton aufzuerlegen und ihm eine angemessene Genugtuungssumme nach richterlichem Ermessen auszurichten, schliesslich, das Betreibungsamt anzuweisen, die Verwertung sofort zu vollstrecken. Für das bundesgerichtliche Verfahren ersucht er um vorsorgliche Massnahmen.

2.
Der Fall ist spruchreif und kann ohne Parteiverhandlung erledigt werden. Das entsprechende Gesuch des Beschwerdeführers ist abzuweisen. Soweit der Beschwerdeführer die Einleitung einer Strafuntersuchung beantragt, ist darauf infolge Unzuständigkeit des Bundesgerichts nicht einzutreten.

2.1. Die Beschwerde ist zu begründen (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG). Mit ihr ist in gedrängter Form durch Auseinandersetzung mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen, welche Vorschriften und warum sie vom Obergericht verletzt worden sein sollen. Verfassungsverletzungen werden nur geprüft, wenn sie gerügt und gehörig begründet werden (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; BGE 133 IV 286 E. 1.4 S. 287; BGE 134 I 83 E. 3.2. S. 88 mit Hinweisen).

2.2. Das Obergericht hat erwogen, das erstinstanzliche Urteil sei dem Beschwerdeführer nach A.________ an die von ihm angegebene Adresse gesandt worden, wo es gemäss Sendeverfolgung der Post am 21. Februar 2014 nicht habe zugestellt werden können, und von wo es am selben Tag gemäss Nachsendeauftrag an die Abhol-/Zustelladresse in B.________ weitergeleitet und dort am 24. Februar 2014 zur Abholung gemeldet worden sei. Das Urteil der ersten Instanz sei damit gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung 5P.425/2005 vom 20. Januar 2006 E. 3.3 über die Zustellungsfiktion als am 3. März 2014 (sieben Tage nach dem 24. Februar 2014) zugestellt zu betrachten. Das vom Beschwerdeführer am 14. März 2014 der Post übergebene Rechtsmittel gegen das Urteil vom 20. Februar 2014 sei daher verspätet.

2.3. Der Beschwerdeführer geht in seiner Eingabe an das Bundesgericht überhaupt nicht auf die Erwägungen des angefochtenen Urteils des Obergerichts ein und zeigt folglich auch nicht anhand dieser Erwägungen auf, inwiefern die Vorinstanz mit dem Nichteintreten auf das Rechtsmittel Bundesrecht verletzt hat.

2.4. Auf die offensichtlich ungenügend begründete und damit unzulässige Beschwerde ist somit in Anwendung von Art. 108 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG durch das präsidierende Mitglied der Abteilung unter Kostenfolge für den Beschwerdeführer (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG) nicht einzutreten. Mit dem Entscheid in der Sache wird ein allfälliges Gesuch des Beschwerdeführers um vorsorgliche Massnahmen (Art. 104

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 104 Autres mesures provisionnelles - Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, ordonner les mesures provisionnelles nécessaires au maintien de l'état de fait ou à la sauvegarde d'intérêts menacés.

BGG) bzw. um aufschiebende Wirkung (Art. 103

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1	En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2	Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a	en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b	en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c	en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d	en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3	Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.

BGG) gegenstandslos.

Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:

1.

1.1. Das Gesuch um Durchführung einer Parteiverhandlung wird abgewiesen.

1.2. Auf das Gesuch um Einleitung einer Strafuntersuchung wird nicht eingetreten.

2.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 6. Mai 2014
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Zbinden