Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 773/2013

Urteil vom 6. März 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte
W.________,
vertreten durch R.________,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Überprüfung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 11. September 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1962 geborene W.________, gelernter Maschinenschlosser, bezieht seit dem 1. März 1997 eine ganze Rente der Invalidenversicherung (Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 5. Februar 2002), welche 2003 und 2006 revisionsweise bestätigt wurde. Ende März 2011 eröffneten die IV-Organe erneut ein Revisionsverfahren und gaben u.a. ein interdisziplinäres Gutachten beim medizinischen Abklärungszentrum X.________ in Auftrag, das am 24. Juli 2012 erstattet wurde. Gestützt darauf und unter Hinweis auf die am 1. Januar 2012 in Kraft getretenen Schlussbestimmungen der Änderung des IVG vom 18. März 2011 (6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket [AS 2011 5659; BBl 2011 2723 und 2010 1817]; nachfolgend: SchlBest. IV 6/1) kündigte die IV-Stelle am 24. August 2012 mittels Vorbescheid die Aufhebung der bisherigen ganzen Rente an. Daran wurde mit Verfügung vom 16. November 2012 festgehalten.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab (Entscheid vom 11. September 2013).

C.
W.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihm weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten.
Während das kantonale Gericht auf eine Vernehmlassung verzichtet, schliessen die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf Abweisung der Beschwerde.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die am 16. November 2012 verfügte Aufhebung der seit 1. März 1997 ausgerichteten ganzen Rente vorinstanzlich zu Recht bestätigt wurde.

2.1. Die Beschwerdegegnerin stützt ihre Renteneinstellung einzig auf lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1, gültig seit 1. Januar 2012, ab. Danach werden Renten, die bei pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildern ohne nachweisbare organische Grundlage gesprochen wurden, innerhalb von drei Jahren nach Inkrafttreten dieser Änderung überprüft. Sind die Voraussetzungen nach Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG nicht erfüllt, so wird die Rente herabgesetzt oder aufgehoben, auch wenn die Voraussetzungen von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht erfüllt sind. Diese Bestimmung ist verfassungs- und EMRK-konform (BGE 139 V 547).

2.2.

2.2.1. Die genannte Norm findet laut lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 indessen keine Anwendung auf Personen, die im Zeitpunkt des Inkrafttretens der Änderung das 55. Altersjahr zurückgelegt haben oder im Zeitpunkt, in dem die Überprüfung eingeleitet wird, seit mehr als 15 Jahren eine Rente der Invalidenversicherung beziehen.

2.2.2. In BGE 139 V 442 E. 3 und 4 S. 444 ff. wurde in Auslegung des vorstehend letztzitierten Satzteils festgestellt, dass zur Beantwortung der Frage, ob eine Person bereits seit mehr als 15 Jahren eine Rente "bezieht", auf den Beginn ihres Rentenanspruchs und nicht auf den Zeitpunkt des Erlasses der rentenzusprechenden Verfügung abzustellen ist. Einzig diese Interpretation der Ausschlussklausel trägt den Kernanliegen der darin verankerten Besitzstandsgarantie (Gewährleistung von Rechtssicherheit und Vertrauensschutz; Vermeidung aussichtsloser Eingliederungsversuche) angemessen Rechnung. Während dem Verfügungszeitpunkt stets etwas Zufälliges anhaftet, vermag die Anknüpfung beim Beginn der Rentenberechtigung eine allfällige lange dauernde (Teil-) Absenz vom Arbeitsmarkt und die sich daraus ergebende faktische Aussichtslosigkeit von (Wieder-) Eingliederungsmassnahmen klar darzutun. Die Höhe der seit mehr als 15 Jahren bezogenen IV-Rente (Viertels-, halbe, Dreiviertels- oder ganze Rente) spielt für das Heranziehen der Ausschlussklausel von lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 keine Rolle (BGE 139 V 442 E. 5.1 S. 450 f.; Urteil [des Bundesgerichts] 9C 125/2013 vom 12. Februar 2014 E. 5.2 mit Hinweisen, zur Publikation vorgesehen).

3.

3.1. Unbestrittenermassen ist dem Beschwerdeführer mit Verfügung der Beschwerdegegnerin vom 5. Februar 2002 rückwirkend auf 1. März 1997 eine ganze Rente basierend auf einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung schweren Grades nach ICD-10 F45.4 und damit auf Grund eines diffusen Beschwerdebildes im Sinne von lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 zugesprochen worden. Am 29. März 2011 haben die IV-Organe gestützt auf Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG ein neuerliches Revisionsverfahren eröffnet, das bei Inkrafttreten der 6. IV-Revision am 1. Januar 2012 noch nicht abgeschlossen war.
Nicht einig sind sich die Verfahrensbeteiligten darüber, ob der Beschwerdeführer das Ausschlusskriterium des 15-jährigen Rentenbezugs nach lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 erfüllt. Die Beschwerdegegnerin hält dafür, dass die Ausschlussklausel hier keine Anwendung finde, weil der Beschwerdeführer die Invalidenrente bis zur Anhebung des erwähnten Revisionsverfahrens im März 2011 nur während 14 Jahren bezogen habe. Kantonales Gericht und BSV stellen sich ihrerseits auf den Standpunkt, dass lit. a Abs. 4 in Verbindung mit Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 nur Rentenüberprüfungen gemäss den neuen IVG-Schlussbestimmungen zum Gegenstand habe, nicht hingegen solche nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG. In Konstellationen, in denen wie hier eine Neubeurteilung des Rentenanspruchs bereits vor dem 1. Januar 2012 eingeleitet worden sei, sei deshalb für die Bestimmung der massgebenden Rentenbezugsdauer auf das letztgenannte Datum abzustellen. Im vorliegenden Fall könne sich der Beschwerdeführer daher - im Ergebnis mit der IV-Stelle - mangels 15-jährigen Rentenbezugs nicht auf die Härtefallregelung berufen. Der Beschwerdeführer macht demgegenüber geltend, der Zeitpunkt, "in dem die Überprüfung eingeleitet wird", definiere sich anhand des Moments, in welchem die
betroffenen Personen erstmals schriftlich Kenntnis von der gestützt auf lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 ins Auge gefassten Rentenaufhebung erhielten. Dies sei in seinem Fall erst mit Eröffnung des Vorbescheids vom 24. August 2012 geschehen, sodass er in den Genuss der Ausschlussklausel gelange.

3.2. Im kürzlich ergangenen Urteil 9C 125/2013 vom 12. Februar 2014 E. 5 hat sich das Bundesgericht zum Bedeutungsgehalt des Passus "im Zeitpunkt, in dem die Überprüfung eingeleitet wird" von lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 geäussert. Es wurde erkannt, dass sich dieser anhand des normspezifischen Zwecks, der gesetzgeberischen Regelungsabsicht (wie sie sich aus den Materialien ableiten lässt) und der Systematik ausschliesslich auf Neubeurteilungen des Rentenanspruchs gemäss den Schlussbestimmungen bezieht, nicht auch auf solche nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG. Bei Revisionsverfahren, die noch vor dem Inkrafttreten der 6. IV-Revision eingeleitet worden sind, bildet der 1. Januar 2012 als erster Tag der in lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 vorgesehenen dreijährigen Umsetzungsfrist fiktives Anknüpfungskriterium für die Ermittlung der massgebenden Rentenbezugsdauer.

3.3.

3.3.1. Angesichts des Ende März 2011 an die Hand genommenen und am 1. Januar 2012 noch andauernden Revisionsverfahrens stellt relevanten Fixpunkt für die Frage, ob eine im Sinne der Ausschlussklausel von lit. 1 Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 genügende Dauer des Rentenbezugs gegeben ist, nach dem hievor Ausgeführten mit Vorinstanz und BSV der 1. Januar 2012 dar. Die Überprüfung des Rentenanspruchs gilt somit ab diesem Zeitpunkt als nach lit. 1 Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 eingeleitet. Da der Beschwerdeführer damals weder während 15 Jahren Rentenleistungen bezogen noch bereits das 55. Altersjahr erreicht hat, ist die Ausnahmeregelung nicht anwendbar.

3.3.2. Zu keinem abweichenden Resultat vermag der Umstand zu führen, dass die Rentenaufhebung auf Grund der neuen Gesetzesnorm (d.h. einer nachträglich anderen rechtlichen Würdigung des seit März 1997 unveränderten Sachverhalts) erstmals mit Vorbescheid vom 24. August 2012 in Aussicht gestellt wurde. Wesentlicher zeitlicher Endpunkt für die Ermittlung der massgebenden Rentenbezugsdauer gemäss lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 von bei Inkrafttreten der 6. IV-Revision bereits laufenden Revisionen ist nach der Rechtsprechung nicht der Moment der ursprünglichen Anhandnahme der Rentenüberprüfung sondern der 1. Januar 2012 als erster Tag der dreijährigen Umsetzungsfrist nach lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1. Hat das entsprechende Verfahren vor diesem Hintergrund am 1. Januar 2012 fiktiv als bereits eingeleitet zu gelten, erweist sich der Zeitpunkt, in welchem die betroffenen Rentenbezügerinnen und -bezüger schriftlich Kenntnis vom Überprüfungsprozedere nach lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 erhalten haben, als nicht bedeutsam im Sinne von lit. a Abs. 4 Teilsatz 2 SchlBest. IV 6/1.

4.
Der Versicherte lässt ferner ins Feld führen, auch ausserhalb der in lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 geregelten Sonderfälle habe dem Entscheid, ob Rentenleistungen einzustellen seien, im Rahmen einer Verhältnismässigkeitsprüfung stets eine dem Einzelfall gerecht werdende Interessenabwägung voranzugehen.

4.1. Wie sich den Materialien zur 6. IV-Revision (erstes Massnahmenpaket) vom 18. März 2011 entnehmen lässt, war sich der Gesetzgeber der grossen Härte bewusst, welche sich auf Grund der (für einen bestimmten Kreis von Rentenbezügerinnen und -bezüger) eingeführten voraussetzungslosen Neuprüfung der Anspruchsberechtigung ergeben kann (Botschaft des Bundesrates zur Änderung des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung vom 24. Februar 2010 [6. IV-Revision, erstes Massnahmenpaket; BBl 2010 1817 ff.], insb. BBl 1841 f., 1882 und 1911 f. [nachfolgend: Botschaft]). Eine Herabsetzung oder Aufhebung der Rente erfolge - so die Botschaft im Weiteren (BBl 1911 f.) - nur nach eingehender Prüfung des Sachverhalts. In jedem Fall seien für die Beurteilung der Zumutbarkeit die in BGE 130 V 352 formulierten Kriterien (Foerster-Kriterien) zu prüfen. Zudem seien dem bisher berechtigterweise erfolgten Rentenbezug und der dadurch entstandenen Situation angemessen Rechnung zu tragen. In jedem einzelnen Fall sei eine Güterabwägung vorzunehmen und auf dieser Basis zu entscheiden, ob eine Anpassung jeweils als verhältnismässig erscheine. Infolge der zu berücksichtigenden Rechtssicherheit und des Vertrauensschutzes werde für Personen ab 55 Jahren sowie
für solche, die seit mehr als 15 Jahren eine Rente bezögen, eine Besitzstandsgarantie vorgesehen. Eine Wiedereingliederung dürfte in diesen Fällen faktisch ausgeschlossen sein, weshalb die Schlussbestimmungen für die betreffenden Personen nicht zur Anwendung gelangten (BGE 139 V 442 E. 4.2.2.1 S. 448; Urteil [des Bundesgerichts] 9C 125/2013 vom 12. Februar 2014 E. 5.3.4.2, zur Publikation vorgesehen).

4.2. Lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1 schliesst nach dem Dargelegten kategorisch diejenigen Personen von der in Abs. 1 vorgesehenen Rentenüberprüfung aus, die das 55. Altersjahr zurückgelegt oder über 15 Jahre Rentenleistungen bezogen haben. Der Gesetzgeber hat damit bereits durch die Ausgestaltung der Schlussbestimmungen eine Abwägung der Interessen der versicherten Person am Weiterbezug ihrer Rente einerseits und der Öffentlichkeit an der Aufhebung von ohne ausreichende medizinische Grundlage zugesprochenen Renten bzw. der rechtsgleichen Behandlung aller Versicherten mit identischem Beschwerdebild anderseits vorgenommen und erstere aus Gründen der Rechtssicherheit und des Vertrauensschutzes in den genannten Fällen höher gewichtet. Das Instrument der eingliederungsorientierten Rentenrevision, welches mit dem Inkrafttreten der 6. IVG-Revision zu greifen begonnen hat und mit dem die Wiedereingliederung aktiv gefördert wird, indem Rentenbezügerinnen und -bezüger mit Eingliederungspotenzial durch persönliche Beratung, Begleitung und weitere spezifische Massnahmen gezielt auf eine Wiedereingliederung vorbereitet werden (Urteil [des Bundesgerichts] 9C 228/2010 vom 26. April 2011 E. 3.3 am Ende mit Hinweisen, in: SVR 2011 IV Nr. 73 S.
220), wurde in diesen Konstellationen generell - ohne konkrete Prüfung im Einzelfall - als unwirksam eingestuft (BGE 139 V 442 E. 5.1 S. 450 f. mit Hinweisen). Die gesetzliche Regelung nimmt damit die Frage der Zumutbarkeit gleichsam vorweg: Durch den Ausschluss der Neubeurteilung der laufenden Renten für die betreffenden Rentenbezügerinnen und -bezüger wird gleichzeitig die Zumutbarkeit der (Wieder-) Aufnahme einer Erwerbstätigkeit verneint (vgl. auch Thomas Gächter/Eva Siki, Sparen um jeden Preis - Kritische Würdigung der geplanten Schlussbestimmung zur 6. IVG-Revision, in: Jusletter vom 29. November 2010, S. 10).

4.3. Eine darüber hinausgehende, in sämtlichen Fällen stets systematisch vorzunehmende Verhältnismässigkeitsprüfung ist demgegenüber gesetzlich nicht explizit verankert.

4.3.1. Eine solche findet indessen zum einen bereits auf der Stufe der medizinischen Abklärungen statt: Das Bundesgericht hat erkannt, dass sich die Frage, ob psychische Störungsbilder pathogenetisch-ätiologisch klar nachweisbar sind oder nicht, oftmals nicht ohne Weiteres feststellen lässt. Die Bedeutung einer fachkompetenten Abklärung und Begutachtung wurde und wird daher stets und insbesondere mit Blick auf den allfälligen Verlust einer langjährigen Rente betont. Die Gutachter haben in diesen Fällen sorgfältig zu prüfen und einleuchtend darzutun, aus welchen Gründen ein unklares Beschwerdebild (im Sinne von lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1) diagnostiziert wurde und weshalb die klinisch psychiatrische Untersuchung keine nachvollziehbaren und in Bezug auf deren invalidisierende Folgen objektivierbaren Störungsbilder ergeben hat (BGE 139 V 547 E. 9.2 S. 566 f.). Im erwähnten Urteil ist mit Blick auf die Anwendbarkeit von lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 denn auch ausdrücklich festgehalten worden (E. 10 S. 568 f.), dass die ursprüngliche Rentenzusprache einzig auf Grund der Diagnose eines pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildes ohne nachweisbare organische Grundlage erfolgt sein muss. Nur unter dieser Bedingung
kann die Überprüfung der Rente nach lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 eingeleitet werden (E. 10.1.1). Ferner ist erforderlich, dass im Zeitpunkt der beabsichtigten Herabsetzung oder Aufhebung der Rentenleistungen ebenfalls ausschliesslich ein diffuses Beschwerdebild vorliegt. Zu klären ist daher immer, ob sich der Gesundheitszustand seit der Rentenzusprache allenfalls verschlechtert hat und ob neben den nicht objektivierbaren Störungen nunmehr anhand klinischer psychiatrischer Untersuchungen nicht klar eine Diagnose gestellt werden kann (E. 10.1.2). Schliesslich ist zu prüfen, ob die sog. "Foerster-Kriterien" (dazu im Detail: BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.; 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f. mit Hinweisen) als erfüllt zu betrachten sind und daraus - trotz des hinsichtlich der invalidisierenden Folgen nicht objektivierbaren Beschwerdebildes - eine Validitätseinbusse resultiert (E. 10.1.3). An die entsprechenden medizinischen Abklärungen sind besonders hohe Anforderungen zu stellen. Namentlich müssen die betreffenden Untersuchungen im Moment der Überprüfung nach lit. a Abs. 1 SchlBest. IV 6/1 aktuell sein und sich mit der massgeblichen Fragestellung auseinandersetzen (E. 10.2).

4.3.2. Auch bei entsprechender medizinischer Grundlage ist die voraussetzungslose Aufhebung oder Herabsetzung bestehender Renten jedoch nicht unbesehen zulässig. Vielmehr hat der Gesetzgeber verschiedene Abfederungsmechanismen vorgesehen: Neben der bereits erwähnten Ausschlussklausel für ältere oder langjährige Rentenbezügerinnen und -bezüger (lit. a Abs. 4 SchlBest. IV 6/1) kann die Rentenüberprüfung ausschliesslich während eines dreijährigen Zeitfensters vorgenommen werden. Zur Vermeidung unbilliger Härtefälle beinhalten die SchlBest. IV 6/1 überdies spezielle Integrationsmassnahmen. So haben versicherte Personen, deren Rente unter diesem Titel aufgehoben oder herabgesetzt werden, für maximal zwei Jahre Anspruch auf Massnahmen zur Wiedereingliederung (lit. a Abs. 2 und 3 SchlBest. IV 6/1). Darauf sind sie anlässlich eines persönlichen Gesprächs ausdrücklich hinzuweisen (vgl. Rz. 1004 des Kreisschreibens des BSV über die Schlussbestimmungen der Änderung vom 18. März 2011 des IVG, gültig ab 1. März 2013 [KSSB]). Es handelt sich dabei um Vorkehren zur Wiedereingliederung nach Art. 8a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8a - 1 Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
1    Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
a  leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée;
b  ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain.
2    Les mesures de nouvelle réadaptation comprennent les mesures prévues à l'art. 8, al. 3, let. abis à b et d.91
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées plusieurs fois et excéder la durée d'un an au total.
4    ...92
5    Le Conseil fédéral peut fixer les montants maximaux à disposition des offices AI pour les mesures énumérées à l' al. 2.93
IVG, während deren Durchführung bis zum Abschluss die bisherige Rente weiter ausgerichtet wird, längstens aber während zwei Jahren ab dem Zeitpunkt
der Aufhebung oder Herabsetzung. Betroffene können im Rahmen der 6. IV Revision somit Leistungen erwirken, die sie befähigen sollen, ihr Leben durch den Einsatz ihrer Erwerbsfähigkeit und damit ohne Rente zu bestreiten (BGE 139 V 547 E. 9.3 S. 567 f.). Erst nach Beendigung dieses Versuchs einer (Re-) Integration in den Arbeitsmarkt wird abschliessend beurteilbar sein, ob der versicherten Person in Berücksichtigung sämtlicher subjektiven und objektiven Elemente der Schritt zurück in das Erwerbsleben zumutbar ist. Da es um den Sonderfall der Überprüfung eines bislang berechtigterweise erfolgten Rentenbezugs geht, sind die Wiedereingliederungschancen unter besonderem Augenmerk auf die Aspekte des Alters der Betroffenen und der Dauer der Erwerbslosigkeit zu prüfen. Dadurch wird der sowohl bundesrätlich wie auch in der Lehre nachdrücklich gestellten Forderung Genüge getan, den Verhältnissen jedes Einzelfalles angemessen Rechnung zu tragen und in derartigen Konstellationen jeweils eine sorgfältige Güterabwägung vorzunehmen, auf deren Basis zuverlässig beurteilt werden kann, ob eine Anpassung im konkreten Fall als verhältnismässig erscheint (vgl. BGE 135 V 201 E. 7.2.2 S. 214 mit Hinweis auf Andreas Brunner/Noah Birkhäuser, Somatoforme
Schmerzstörung - Gedanken zur Rechtsprechung und deren Folgen für die Praxis, insbesondere mit Blick auf die Rentenrevision, in: Basler Juristische Mitteilungen [BJM], 2007, S. 169 ff., insb. 199; ferner Gächter/Siki, a.a.O., S. 10 f.).

5.

5.1. Der Beschwerdeführer wurde am 23. August 2012 schriftlich angefragt, ob er an beruflichen Wiedereingliederungsmassnahmen (im Sinne von lit. a Abs. 2 f. SchlBest. IV 6/1 in Verbindung mit Art. 8a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8a - 1 Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
1    Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
a  leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée;
b  ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain.
2    Les mesures de nouvelle réadaptation comprennent les mesures prévues à l'art. 8, al. 3, let. abis à b et d.91
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées plusieurs fois et excéder la durée d'un an au total.
4    ...92
5    Le Conseil fédéral peut fixer les montants maximaux à disposition des offices AI pour les mesures énumérées à l' al. 2.93
IVG) interessiert sei und an einem persönlichen Beratungsgespräch teilnehmen wolle. Da der Versicherte dieses Schreiben unbeantwortet liess, wurde der Anspruch auf Wiedereingliederungsmassnahmen mit Vorbescheid vom 16. November 2012 verneint. Dem widersetzte sich der Beschwerdeführer nicht. Vor diesem Hintergrund ist die im vorinstanzlichen Entscheid wiedergegebene konkrete Interessenabwägung nicht zu beanstanden: Beim 1962 geborenen Beschwerdeführer steht noch eine relativ lange Rentenbezugsdauer zur Diskussion. Im Rahmen leichter bis mittelschwerer körperlicher Tätigkeiten wird ihm - unstreitig - eine uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit bescheinigt. Zudem übt er seit mehreren Jahren eine teilzeitliche Erwerbstätigkeit in einer Elektronikfirma (Reparaturarbeiten) aus. Eine berufliche Reintegration erscheint mithin trotz des langjährigen Rentenbezugs durchaus realistisch.

5.2. Die vom kantonalen Gericht vorgenommene Invaliditätsbemessung und die darauf beruhende Feststellung eines rentenausschliessenden Invaliditätsgrades von 15 % sind letztinstanzlich unbestritten geblieben und folglich für das Bundesgericht verbindlich. Die verfügte Rentenaufhebung erweist sich daher als rechtens.

6.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. März 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_773/2013
Date : 06 mars 2014
Publié : 24 mars 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Überprüfung)


Répertoire des lois
LAI: 8a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8a - 1 Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
1    Les bénéficiaires de rente ont droit à des mesures de nouvelle réadaptation aux conditions suivantes:
a  leur capacité de gain peut, selon toute vraisemblance, être améliorée;
b  ces mesures sont de nature à améliorer leur capacité de gain.
2    Les mesures de nouvelle réadaptation comprennent les mesures prévues à l'art. 8, al. 3, let. abis à b et d.91
3    Les mesures de réinsertion peuvent être accordées plusieurs fois et excéder la durée d'un an au total.
4    ...92
5    Le Conseil fédéral peut fixer les montants maximaux à disposition des offices AI pour les mesures énumérées à l' al. 2.93
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
130-V-352 • 131-V-49 • 133-II-249 • 135-V-201 • 139-V-442 • 139-V-547
Weitere Urteile ab 2000
8C_773/2013 • 9C_125/2013 • 9C_228/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • argovie • autorité inférieure • calcul • cercle • condition • condition • connaissance • constatation des faits • constitution • d'office • diagnostic • durée • débat • début • décision • emploi • enquête médicale • entrée en vigueur • examen psychiatrique • examen • fin • fontaine • frais judiciaires • hameau • hors • intégration sociale • intéressé • jour • jour déterminant • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • mesure de réinsertion • norme • office ai • office fédéral des assurances sociales • personne concernée • pratique judiciaire et administrative • prise d'une activité lucrative • protection de la situation acquise • pré • question • recommandation de vote de l'autorité • recours en matière de droit public • rejet de la demande • rente d'invalidité • rente entière • révision • suppression de la prestation d'assurance • sécurité du droit • tiré • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • vie • violation du droit • à l'intérieur • égalité de traitement • état de fait • état de santé
AS
AS 2011/5659
FF
2010/1817 • 2011/2723