Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C_749/2013
{
T 0/2
}
Urteil vom 6. März 2014
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
J.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Volker Pribnow,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA),
Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Einkommensvergleich),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 12. September 2013.
Sachverhalt:
A.
Der 1987 geborene J.________ war seit 1. Februar 2010 Schaler bei der Firma X.________ GmbH, und damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 3. Februar 2010 flog ihm ein Splitter ins linke Auge, was zur Erblindung an diesem führte. Die SUVA kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Mit Verfügung vom 30. November 2010 sprach sie dem Versicherten eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 30 % zu. Mit Verfügung vom 24. August 2012 verneinte sie einen Rentenanspruch und bestätigte die zugesprochene Integritätsentschädigung. Die dagegen erhobene Einsprache wies sie ab, wobei sie einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 3,2 % ermittelte (Entscheid vom 17. Dezember 2012).
B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 12. September 2013 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte die Aufhebung des kantonalen Entscheides und die Zusprechung einer Invalidenrente in Höhe von 37 %.
Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs massgebenden Grundlagen richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.
3.
3.1. Streitig und zu prüfen ist als Erstes das vom Versicherten ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbare Valideneinkommen. Für dessen Bestimmung ist entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns überwiegend wahrscheinlich als Gesunde tatsächlich verdienen würde, und nicht, was sie bestenfalls verdienen könnte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da erfahrungsgemäss die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen von diesem Erfahrungssatz müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein. Bezog die versicherte Person aus invaliditätsfremden Gründen (z.B. geringe Schulbildung, fehlende berufliche Ausbildung, mangelnde Deutschkenntnisse, beschränkte Anstellungsmöglichkeiten wegen Saisonnierstatus) ein deutlich unterdurchschnittliches Einkommen, ist diesem Umstand bei der Invaliditätsbemessung nach Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
59 und E. 3.4.1-3.4.6 S. 60 ff.). Dabei gilt der tatsächlich erzielte Verdienst als unterdurchschnittlich, wenn er mindestens um 5 % vom branchenüblichen Tabellenlohn nach der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) abweicht; eine Parallelisierung hat jedoch - bei Erfüllen der übrigen Voraussetzungen - nur in dem Umfang zu erfolgen, in welchem die prozentuale Abweichung den Erheblichkeitsgrenzwert von 5 % übersteigt (BGE 135 V 297 E. 6.1.2 und 6.1.3 S. 302 ff.).
3.2.
3.2.1. Als Valideneinkommen ist der vom Versicherten vor dem Unfall zuletzt bei der Firma X.________ GmbH erzielte Lohn heranzuziehen; vereinbart war ein Stundenlohn von Fr. 32.-, wobei der 13. Monatslohn und die Ferienentschädigung darin inbegriffen waren. Am 5. Juni 2012 bestätigte die Firma, der Stundenlohn habe inkl. Ferien und 13. Monatslohn in den Jahren 2010 und 2011 Fr. 32.- betragen. SUVA und Vorinstanz errechneten ein Valideneinkommen von Fr. 63'920.- (Fr. 32.- x 42,5 Std. x 47 Wochen). Weiter führte die Vorinstanz aus, dieses liege um 5,4 % unter dem entsprechenden LSE-Durchschnittseinkommen im Baugewerbe von Fr. 67'562.-, weshalb das Invalideneinkommen um 0,4 % herabzusetzen sei.
3.2.2. Der Versicherte wendet ein, sowohl im Arbeitsvertrag als auch auf jeder einzelnen Lohnabrechnung müssten die Zulagen für den 13. Monatslohn und die Ferienentschädigung separat ausgewiesen werden; sei dies nicht der Fall, bestehe ein klagbarer Anspruch auf diese Leistungen, zusätzlich zum vereinbarten Stundenlohn (BGE 129 II 496, 118 II 138, 116 II 151; Urteil 4C_420/2007 vom 2. November 2007). Dem Stundenlohn bei der Firma X.________ GmbH von Fr. 32.- seien darum die entsprechenden Zuschläge von 8,33 % für den 13. Monatslohn resp. 10,6 % für den Ferienanspruch hinzuzurechnen. Das ergebe ein Valideneinkommen von Fr. 76'604.10 (Fr. 38.35 x 42.5 Std. x 47 Wochen). Demnach erübrige sich auch eine Parallelisierung der Vergleichseinkommen.
3.3.
3.3.1. Unbestritten ist die Feststellung der Vorinstanz, dass der Versicherte kein arbeitsrechtliches Verfahren betreffend Lohn bei der Firma X.________ GmbH eingeleitet hat.
3.3.2. Sozialversicherungsrechtlich gilt Folgendes: Es ist nicht entscheidend, ob die Invaliditätsbemessung mit Stunden-, Monats- oder Jahreswerten durchgeführt wird. Bei allen drei Vorgehensweisen ist jedoch dem Anspruch auf Ferien oder Ferien- und Feiertagsentschädigung Rechnung zu tragen (RKUV 1998 Nr. U 314 S. 572; Urteil I 585/03 vom 8. März 2004 E. 3.1.2). Sind im Lohn Ferien- und Feiertagsentschädigungen enthalten, müssen die entsprechenden Zeiten für Ferien und Feiertage von der (gesamtarbeitsvertraglich) vereinbarten Jahresarbeitszeit abgezogen werden, um das massgebende Erwerbseinkommen ermitteln zu können (Urteile 8C_700/2007 vom 18. März 2008 E. 2 und I 446/01 vom 4. April 2002 E. 2b [letztgenanntes Urteil betraf einen Stundenlohn, in dem die Ferien-/Feiertagsentschädigung und der 13. Monatslohn enthalten waren]). Es wird nicht geltend gemacht, dass die Berechnung der Vorinstanz in diesem Lichte falsch wäre, weshalb es mit dem von ihr ermittelten Valideneinkommen von Fr. 63'920.- sein Bewenden hat.
4.
4.1. Umstritten ist weiter das trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen. Bei dessen Ermittlung ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in der die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können entweder LSE-Tabellenlöhne oder die DAP-Zahlen (Dokumentation von Arbeitsplätzen seitens der SUVA) herangezogen werden (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; zur Bemessung des Invalideneinkommens nach der DAP vgl. auch BGE 139 V 592).
4.2. Nach dem Unfall vom 3. Februar 2010 übernahm die Invalidenversicherung (IV) vom 26. April bis 31. Oktober 2011 die Kosten eines Arbeitstrainings des Versicherten bei der Firma Y.________ AG. Seit 1. November 2011 arbeitet der Versicherte bei dieser Firma zu 80 % als Aushilfe; das Arbeitspensum kann aus betrieblichen Gründen nicht erhöht werden. Unbestritten ist, dass dem Versicherten trotz seines Gesundheitsschadens eine 100%ige Erwerbstätigkeit zumutbar ist. In diesem Lichte ist der Vorinstanz beizupflichten, dass er die ihm verbleibende Arbeitsfähigkeit nicht in zumutbarer Weise voll ausschöpft, weshalb zur Bestimmung des Invalideneinkommens entweder die LSE-Tabellenlöhne oder die DAP-Zahlen heranzuziehen sind. Daran vermögen die Einwände des Versicherten, er sei durch Hilfe der IV und der SUVA "komplett" wieder ins Erwerbsleben eingegliedert worden, nichts zu ändern.
5.
Die Vorinstanz ermittelte das Invalideneinkommen gestützt auf die DAP und die LSE, was Fr. 64'011.- bzw. Fr. 58'999.- ergab. Sie hat richtig erkannt, dass im Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 63'920.- beidenfalls kein Rentenanspruch besteht; denn beim tieferen LSE-Einkommen von Fr. 58'999.- ergibt sich ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 8 % (vgl. Art. 18 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
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| 1 | Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
| 2 | Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. |
6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 6. März 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Jancar