Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 564/2009

Urteil vom 6. Januar 2010
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Rottenberg Liatowitsch, Kiss,
Gerichtsschreiber Luczak.

Parteien
X.________ AG,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Ralph Sigg,

gegen

1. Y.________ GmbH,
2. A.________,
Beschwerdegegner,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Adrian Bachmann.

Gegenstand
Prozesskaution,

Beschwerde gegen den Zwischenbeschluss des Kassationsgerichts des Kantons Zürich vom 7. Oktober 2009.
Sachverhalt:

A.
In einem von der X.________ AG (Beschwerdeführerin) gegen die Y.________ GmbH (Beschwerdegegnerin) sowie A.________ (Beschwerdegegner) eingereichten Forderungsprozess über Fr. 1'149'562.50 nebst Zins gemäss Kaufvertrag über die Marke B.________ sowie Fr. 23'386.-- Aufwendungen und Kosten für das Rechtsöffnungsverfahren trat das Handelsgericht des Kantons Zürich auf die Klage im Umfang von Fr. 23'386.- nicht ein, wies die Hauptklage ab, stellte in teilweiser Gutheissung der Widerklage fest, dass die auf die X.________ AG eingetragene Marke B.________ nichtig sei und verpflichtete die Beschwerdeführerin zur Zahlung von Fr. 82'169.30 nebst Zins an die Beschwerdegegnerin. Die Beschwerdeführerin legte kantonale Nichtigkeitsbeschwerde ein mit den Anträgen, das angefochtene Urteil aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung der Klage bzw. Widerklage zurückzuweisen. Zur Begründung machte sie im Wesentlichen geltend, die Feststellung der Nichtigkeit ihrer Marke beruhe auf fehlerhafter Würdigung des Sachverhalts und nicht haltbarer Auslegung gesetzlicher Bestimmungen. Die Beschwerdeführerin wurde mit Präsidialverfügung vom 25. Juni 2009 unter der Androhung des Nichteintretens zur Leistung einer Prozesskaution von Fr. 55'000.-- aufgefordert.
Gegen diesen Entscheid erhob sie Einsprache mit dem Antrag, die Prozesskaution auf höchstens Fr. 30'000.-- festzusetzen. Das Kassationsgericht des Kantons Zürich wies die Einsprache mit Zwischenbeschluss vom 7. Oktober 2009 ab.

B.
Die Beschwerdeführerin beantragt dem Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen die Aufhebung des angefochtenen Beschlusses, eventuell die Festsetzung der Prozesskaution auf Fr. 30'000.--. Der Beschwerde wurde die aufschiebende Wirkung erteilt. Vernehmlassungen zur Beschwerde wurden nicht eingeholt.

Erwägungen:

1.
Wie die Beschwerdeführerin zutreffend anführt, handelt es sich beim angefochtenen um einen selbständig eröffneten Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG, gegen welchen die Beschwerde in Zivilsachen - abgesehen vom hier nicht gegebenen Ausnahmefall gemäss Art. 93 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG - nur zulässig ist, wenn er einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken kann (Art. 93 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG). Dabei muss es sich um einen Nachteil rechtlicher Natur handeln, der auch durch einen für die beschwerdeführende Partei günstigen Endentscheid nicht mehr behoben werden könnte (BGE 134 III 188 E. 2.1 S. 190 f. mit Hinweisen). Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist anzunehmen, die Aufforderung zur Leistung eines Kostenvorschusses verbunden mit der Androhung, dass im Säumnisfall auf die Klage bzw. das Rechtsmittel nicht eingetreten wird, führe zu einem nicht wieder gutzumachenden Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG (Urteil des Bundesgerichts 4A 100/2009 vom 15. September 2009 E. 1.3 mit Hinweisen, nicht publ. in BGE 135 III 106). Der Streitwert bestimmt sich bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist (Art. 51 Abs. 1 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1	La valeur litigieuse est déterminée:
a	en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b	en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c	en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d	en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2	Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3	Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4	Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.

BGG). Das
Rechtsbegehren in der Hauptsache vor dem Sachgericht lautet auf Bezahlung von knapp Fr. 1'255'117.80, womit der erforderliche Streitwert von Fr. 30'000.-- erreicht wird (Art. 74 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG).

1.1 Mit der Beschwerde kann die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG). Soweit sich der angefochtene Entscheid auf Quellen des kantonalen Rechts stützt, welche nicht in Art. 95 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

-e BGG genannt werden, beschränkt sich die Überprüfung durch das Bundesgericht demgegenüber auf die Frage, ob die Anwendung des kantonalen Rechts zu einer Bundesrechtswidrigkeit führt. Im Vordergrund steht dabei eine Verletzung verfassungsmässiger Rechte, insbesondere des Willkürverbots nach Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV (BGE 133 I 201 E. 1 S. 203 mit Hinweisen; zum Begriff der Willkür BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211 mit Hinweisen). Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht gilt eine qualifizierte Rügepflicht. Das Bundesgericht prüft solche Rügen nur insofern, als sie in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden sind (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG; BGE 133 III 393 E. 6 S. 397; 133 II 249 E. 1.4.2 S. 254 mit Hinweisen). Soweit die Beschwerdeführerin diese Anforderungen nicht erfüllt, ist auf ihr Rechtsmittel nicht einzutreten.

1.2 Vor Bundesgericht wehrt sich die Beschwerdeführerin nicht mehr gegen die Bezifferung des massgeblichen Streitwerts auf Fr. 1'255'117.80. Vielmehr rügt sie, die Vorinstanz habe mit der Bemessung der Kaution auf Fr. 55'000.-- das ihr zustehende Ermessen überschritten. Sie habe missachtet, dass gemäss § 2 Abs. 3 der Verordnung des Obergerichts über die Anwaltsgebühren vom 21. Juni 2006 (AnwGebV; LS 215.3) bei einem offensichtlichen Missverhältnis zwischen dem Streitwert und dem notwendigen Zeitaufwand des Anwalts eine entsprechende Herabsetzung der Anwaltsgebühr zu erfolgen habe und dass gemäss § 2 Abs. 1 der Verordnung des Obergerichts über die Gerichtsgebühren vom 4. April 2007 (GebV; LS 211.11) nebst dem Streitwert der Zeitaufwand des Gerichts und die Schwierigkeit des Falles als Grundlagen für die Bemessung der Gebühr zu beachten seien. Aufgrund der Schwierigkeit und des Umfangs der zu beantwortenden Fragen ist nach Auffassung der Beschwerdeführerin eine Entschädigung an das Gericht im Umfang von rund Fr. 30'000.-- und für die Anwaltskosten von Fr. 20'000.-- übersetzt. Die Beschwerdeführerin beruft sich auf den verfassungsmässig garantierten Zugang zu Gerichten und weist darauf hin, das Handelsgericht habe als erste und
einzige kantonale Instanz mit umfassender Kognition geurteilt. Die Beschwerdeführerin rügt eine Verletzung des Einzelkostendeckungs- und des Äquivalenzprinzips und ist der Auffassung, der zu erwartende Zeitaufwand rechtfertige höchstens eine Prozesskaution von Fr. 30'000.--.

1.3 Die Vorinstanz legte indessen dar, dass ihre beschränkte Kognition nicht einen kleineren gerichtlichen Aufwand bedeutet, da jede Rüge danach zu untersuchen sei, ob sie nach § 288 Abs. 1 Ziff. 3 der Zivilprozessordnung vom 13. Juni 1976 (ZPO/ZH, LS 271) hinreichend begründet sei und ob sie unter dem Aspekt von § 285 ZPO/ZH überhaupt geprüft werden könne. Die Beschwerdeführerin berufe sich auf Aktenwidrigkeit, Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör, auf ihr Recht auf Beweis, Beweisverfahren und Urteilsbegründung, auf Willkür sowie auf Verletzung der Verhandlungsmaxime. Der angefochtene Entscheid umfasse 20 und die Kassationsbeschwerde 27 Seiten. Unter diesen Umständen könne von einem zu erwartenden geringen Aufwand des Kassationsgerichts für die Behandlung der Nichtigkeitsbeschwerde nicht die Rede sein. Dass der Aufwand der Beschwerdegegner in einem Missverhältnis zu der nach dem Streitwert von Fr. 1'255'117.80 zu berechnenden Anwaltsgebühr stünde, mache die Beschwerdeführerin nicht geltend. Dies sei mit Blick darauf, dass sich die Beschwerdegegner in einer allfälligen Beschwerdeantwort mit der Beschwerde und dem angefochtenen Urteil auseinander zu setzen hätten, auch nicht ersichtlich.

1.4 Mit diesen Erwägungen setzt sich die Beschwerdeführerin in keiner Weise auseinander. Sie behauptet schlicht, es liege ein Missverhältnis zwischen Streitwert und Aufwand des Gerichts und des Anwalts vor und schliesst daraus auf die Übermässigkeit der Prozesskaution. Damit kommt sie ihrer Begründungsobliegenheit (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG) nicht nach, weshalb auf ihre Beschwerde nicht einzutreten ist.

2.
Bei diesem Verfahrensausgang wird die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren kostenpflichtig. Dagegen ist den Beschwerdegegnern, die nicht zur Stellungnahme in der Sache aufgefordert wurden und mit ihrem Antrag auf Abweisung des Gesuchs um aufschiebende Wirkung unterlegen sind, keine Parteientschädigung zuzusprechen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kassationsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 6. Januar 2010
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Klett Luczak