Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 609/2018

Urteil vom 5. Dezember 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Jan Herrmann,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom
24. Mai 2018 (725 18 15 / 133).

Sachverhalt:

A.
Der 1989 geborene A.________ arbeitet in der Administration und als Reinigungskraft bei der B.________ Facility Services, und ist bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) unter anderem gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 26. Januar 2017 erstattete die Arbeitgeberin eine Unfallmeldung, wonach er seit dem 14. Juli 2016, als er das Attentat in Nizza miterlebt hatte, an Schlafstörungen und Panikattacken leide. Die Unfallversicherung klärte den Sachverhalt ab, indem sie sich vom Versicherten das Ereignis detailliert schildern liess und einen Bericht der lic. phil. C.________, Psychologin FSP, vom 2. Juni 2017 einholte. Mit Verfügung vom 14. Juli 2017 lehnte die Suva ihre Leistungspflicht ab, da kein Unfall im Rechtssinne vorliege. Daran hielt sie auch auf Einsprache hin fest (Entscheid vom 28. November 2017).

B.
Die hiegegen geführte Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 24. Mai 2018 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Suva zu verpflichten, ihm die gesetzlichen Leistungen aufgrund des Ereignisses vom 14. Juli 2016 auszurichten.

Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann eine Beschwerde mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 132 II 257 E. 2.5 S. 262; 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.

2.1. Streitig ist, ob das kantonale Gericht zu Recht die Leistungspflicht der Suva für die Folgen des Ereignisses des 14. Juli 2016 in Nizza verneint hat, wobei zu prüfen ist, ob dieses als Unfall im Sinne von Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG zu qualifizieren ist.

2.2. Unfall ist die plötzliche, nicht beabsichtigte schädigende Einwirkung eines ungewöhnlichen äussern Faktors auf den menschlichen Körper, die eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit oder den Tod zur Folge hat (Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG). Rechtsprechung und Lehre haben schreckbedingte plötzliche Einflüsse auf die Psyche seit jeher als Einwirkung auf den menschlichen Körper (im Sinne des geltenden Unfallbegriffes) anerkannt und für ihre unfallversicherungsrechtliche Behandlung besondere Regeln entwickelt. Danach setzt die Annahme eines Unfalles voraus, dass es sich um ein aussergewöhnliches Schreckereignis, verbunden mit einem entsprechenden psychischen Schock, handelt; die seelische Einwirkung muss durch einen gewaltsamen, in der unmittelbaren Gegenwart des Versicherten sich abspielenden Vorfall ausgelöst werden und in ihrer überraschenden Heftigkeit geeignet sein, auch bei einem gesunden Menschen durch Störung des seelischen Gleichgewichts typische Angst- und Schreckwirkungen (wie Lähmungen, Herzschlag etc.) hervorzurufen. Das frühere Eidgenössische Versicherungsgericht, heute Bundesgericht, hat diese Rechtsprechung wiederholt bestätigt und dahingehend präzisiert, dass auch bei Schreckereignissen nicht
nur die Reaktion eines (psychisch) gesunden Menschen als Vergleichsgrösse dienen kann, sondern in diesem Zusammenhang ebenfalls auf eine "weite Bandbreite" von Versicherten abzustellen ist. Zugleich hat es dabei relativierend, unter Bezugnahme auf den massgeblichen Unfallbegriff (BGE 118 V 59 E. 2b S. 61 und 283 E. 2a; ferner BGE 122 V 230 E. 1 S. 232 mit Hinweisen), betont, dass sich das Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit definitionsgemäss nicht auf die Wirkung des äusseren Faktors, sondern nur auf diesen selber bezieht, weshalb nicht von Belang sein könne, wenn der äussere Faktor allenfalls schwerwiegende, unerwartete Folgen nach sich zog (BGE 129 V 177 E. 2.1 S. 179; SVR 2008 UV Nr. 7 S. 22 E. 2.2 [U 548/06]). An den Beweis der Tatsachen, die das Schreckereignis ausgelöst haben, an die Aussergewöhnlichkeit dieses Ereignisses sowie den entsprechenden psychischen Schock sind strenge Anforderungen zu stellen (Urteil 8C 376/2013 vom 8. Oktober 2013 E. 3.1; 8C 341/2008 vom 25. September 2008, E. 2.3 vgl. zum Ganzen auch ANDRÉ NABOLD in: Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, UVG, 2018, N. 35 zu Art. 6 mit Hinweisen).

3.

3.1. Die Vorinstanz erwog, vorliegend sei unbestritten, dass es sich beim auslösenden Vorfall, dem Attentat in Nizza vom 14. Juli 2016, um ein aussergewöhnliches schreckliches Ereignis gehandelt habe. Uneinig seien sich die Parteien hingegen, ob sich die gewaltsamen Ereignisse in unmittelbarer Gegenwart des Versicherten abgespielt hätten. Das konkrete Erlebnis, welches der Beschwerdeführer sowohl gegenüber der Suva als auch anlässlich der Parteiverhandlung vor dem kantonalen Gericht weitestgehend gleichlautend geschildert habe, erfülle aber die rechtsprechungsgemäss sehr hohen Anforderungen an ein aussergewöhnliches Schreckereignis und damit an den gesetzlichen Unfallbegriff nicht. Halte man sich den vom Versicherten geschilderten Ablauf vor Augen, so fehle es, auch wenn es sich zugegebenermassen um einen Grenzfall handle, an der gemäss Lehre und Rechtsprechung für die Annahme eines Unfalls erforderlichen unmittelbaren Konfrontation des Versicherten mit dem aussergewöhnlichen Schreckereignis. Das Attentat habe sich in der Nähe, nicht aber in der unmittelbaren Gegenwart des Versicherten abgespielt. Er habe dieses nicht direkt miterlebt und sei nie in wirklicher Gefahr gewesen.

3.2. Diese Beurteilung beruht auf einer sorgfältigen Würdigung der Sach- und Rechtslage. Das kantonale Gericht hat namentlich zutreffend berücksichtigt, dass der Versicherte nicht verletzt wurde und weder das Attentat noch die darauf folgende Schiesserei zwischen der Polizei und dem Attentäter direkt gesehen oder miterlebt hatte. Vielmehr bemerkte er lediglich, dass etwas vorgefallen sein musste, als Menschen am Strand auf den Beachclub, vor welchem sich der Versicherte befand, zurannten und wild durcheinander riefen. Erst auf Aufforderung Dritter hin begab er sich ins Innere des Beachclubs, wo er sich während rund zwei Stunden aufhielt. Weitere Wahrnehmungen werden gemäss Ausführungen im angefochtenen Entscheid für diese Zeit nicht geschildert. Aus eigenem Entschluss hätten sich der Beschwerdeführer und seine Freundin dann über die Promenade in Richtung Parkhaus begeben. Bei einem Hotel seien sie von der Polizei gebeten worden, sich ins Innere zu begeben und auf weitere Anweisungen zu warten. Sie hätten dort mehrere Stunden warten müssen.

3.3.

3.3.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, das kantonale Gericht habe sich zu wenig mit seiner Wahrnehmung auseinandergesetzt. Er habe stundenlang in Todesangst unter ebenfalls verängstigten Menschen ausharren müssen, wobei über die effektive Bedrohung völlige Ungewissheit geherrscht habe. Auf der Strasse habe er mit Folie abgedeckte Menschenkörper gesehen. Insbesondere sei er durch die "mehr als vier Stunden erlebte Todesangst, Hilflosigkeit und Ohnmacht" traumatisiert worden.

3.3.2. Damit wird insbesondere, die Dauer, während der der Versicherte verständlicherweise grosser Unsicherheit und Ängsten ausgesetzt war, betont. Unbestritten lag objektiverweise nie eine konkrete Gefährdung vor. Der Beschwerdeführer macht denn auch bloss geltend, er sei durch seine Ängste und damit durch seine Vorstellung, was passieren könnte, traumatisiert worden. Das kantonale Gericht hat sich mit diesen bereits vorinstanzlich angeführten Vorbringen eingehend auseinandergesetzt und dargelegt, weshalb sie kein aussergewöhnliches Schreckereignis im Sinne eines Unfalls zu begründen vermögen. Seine verständliche Angst, es könnte etwas geschehen, vermag die für die Erfüllung des Unfallbegriffs notwendige Voraussetzung, dass sich der gewaltsame Vorfall in unmittelbarer Gegenwert des Versicherten abgespielt haben muss, nicht zu ersetzen. Daran ändert auch der Umstand nichts, dass der Versicherte sich im Anschluss an das Attentat während mehrerer Stunden in einem Hotel aufhalten musste. Die Vorinstanz hat diesbezüglich festgestellt, dass zu jenem Zeitpunkt keine weiteren Schüsse gefallen waren. Da die Polizei den Beschwerdeführer angewiesen hatte, sich in dieses Hotel zu begeben, musste er objektiverweise davon ausgehen, sich dort
in Sicherheit zu befinden. Im übrigen kann auf die zutreffenden vorinstanzlichen Ausführungen verwiesen werden.

3.3.3. Anzufügen bleibt, dass es vorliegend auch am Unfallbegriffsmerkmal der Plötzlichkeit fehlt. Es ist kaum mit dem Unfallbegriff nach Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG vereinbar, wenn ein Schreckereignis erst nach einem gewissen Zeitablauf zu bejahen wäre, weil erst dann die Intensität der Einwirkung des äusseren Faktors ein Mass erreicht hat, welches den erlittenen psychischen Schock als ausserordentlich erscheinen liesse. Ein Schreckereignis als Unfall kann daher nur vorliegen, wenn es bereits nach relativ kurzer Zeit die erforderliche Intensität erreichte (vgl. dazu auch NABOLD, a.a.O. N 17 + 18 zu Art. 6

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG). Vorliegend fehlt es an einem solchen spezifischen Moment, weil der Versicherte das Geschehen auf der Promenade nicht unmittelbar wahrgenommen hatte.

3.3.4. Schliesslich ist der Vorinstanz beizupflichten, dass die vom Versicherten angeführten Urteile 8C 30/2007 vom 20. September 2007 und 8C 653/2007 vom 28. März 2008, welche im Zusammenhang mit der Tsunami-Katastrophe 2004 ergangen sind, zu keinem anderen Ergebnis führen. Das Bundesgericht hat in den genannten Urteilen nicht die Schreckwirkung des Ausmasses der Katastrophe mit den entsprechenden optischen Eindrücken allein als ausserordentliches Schreckereignis qualifiziert. Es hat in den angeführten Fällen unter anderem auch darauf abgestellt, dass sich die Betroffenen in einer konkreten objektiven Lebensgefahr befunden hatten, was vorliegend nicht der Fall war. Daher ergeben sich aus den genannten Urteilen keine Gesichtspunkte, welche die Beschwerde zu stützen vermöchten. Die Vorinstanz hat zu Recht das Vorliegen eines Unfalls verneint. Die Beschwerde ist abzuweisen.

4.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. Dezember 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer