Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 174/2023

Urteil vom 5. Oktober 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Métral,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Joël Naef,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalideneinkommen; Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 20. Oktober 2022 (720 22 9 / 246).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1968 geborene A.________ meldete sich am 20. Januar 2010 bei der IV-Stelle Basel-Landschaft zum Leistungsbezug an. Diese holte u.a. ein interdisziplinäres Gutachten der MEDAS Bern vom 13. Juni 2016 ein. Mit Verfügung vom 23. April 2019 sprach die IV-Stelle dem Versicherten vom 1. August 2014 bis 31. Mai 2015 eine ganze Invalidenrente zu.

A.b. Am 1. September 2020 meldete A.________ sich bei der IV-Stelle erneut zum Leistungsbezug an, die u.a. ein Gutachten des Psychiaters Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 beizog. Mit Verfügung vom 1. Dezember 2021 verneinte sie wiederum den Rentenanspruch, da der Invaliditätsgrad bloss 20 % betrage.

B.
Hiergegen erhob A.________ beim Kantonsgericht Basel-Landschaft Beschwerde und reichte Berichte des behandelnden Psychiaters Dr. med. C.________ vom 25. Mai und 12. Oktober 2021 ein. Die IV-Stelle legte eine Stellungnahme der Psychiaterin Dr. med. D.________, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) der IV-Stelle, vom 18. Januar 2022 auf. Mit Urteil vom 20. Oktober 2022 wies die Vorinstanz die Beschwerde ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils seien ihm die ab 1. Februar 2021 gesetzlich geschuldeten Leistungen zuzusprechen, mindestens eine Viertelsrente. Eventuell sei die Sache zur Abklärung des Sachverhalts an die IV-Stelle oder Vorinstanz zurückzuweisen mit der Weisung, ein gastroenterologisches und evtl. ein psychiatrisches Gutachten einzuholen. Vor Bundesgericht sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
Das Bundesgericht verzichtet auf den Schriftenwechsel.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob die Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1) erfüllt wurden. Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand sowie zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 142 V 342, veröffentlicht in SVR 2016 IV Nr. 41 S. 131). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs vor Bundesrecht standhält.

2.1. Am 1. Januar 2022 traten im Zuge der Weiterentwicklung der IV revidierte Bestimmungen im IVG (SR 831.20) sowie im ATSG (SR 830.1) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535), dies mitsamt entsprechendem Verordnungsrecht. Die dem angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging vor dem 1. Januar 2022. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (BGE 144 V 210 E. 4.3.1, 129 V 354 E. 1) sind daher die Bestimmungen des IVG und der IVV (SR 831.201) sowie des ATSG und der ATSV (SR 830.11) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 397 E. 3.2).

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit bei psychischen Erkrankungen (BGE 148 V 49 E. 6.2.2, 145 V 215 E. 5, 143 V 409 und 418, 141 V 281), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung der Invalidität nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und den Beweiswert ärztlicher Berichte (E. 1 hiervor; BGE 125 V 351 E. 3a und b) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
In medizinischer Hinsicht erwog die Vorinstanz im Wesentlichen, die IV-Stelle habe bei der Beurteilung somatischerseits auf die Einschätzung des behandelnden Arztes Dr. med. E.________, Rheumatologie und Innere Medizin FMH vom 23. Dezember 2020 und in psychischer Hinsicht auf das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 abgestellt. Gestützt hierauf sei sie davon ausgegangen, dem Beschwerdeführer sei die angestammte Tätigkeit als Bauarbeiter nicht mehr zumutbar. In einer leidensangepassten leichten Tätigkeit ohne Arbeiten auf oder über Schulterhöhe, ohne Belastung der rechten Schulter und mit Zugang zu einer Toilette sei er aus somatischer und psychiatrischer Sicht zu jeweils 20 % in der Arbeitsfähigkeit eingeschränkt. Diese Einschränkungen wirkten nicht kumulativ. Insgesamt sei der Beschwerdeführer daher in einer angepassten Tätigkeit zu 80 % arbeitsfähig. Weiter begründete die Vorinstanz, weshalb die Einwände des Beschwerdeführers an diesem Ergebnis nichts zu ändern vermöchten.

4.
Umstritten ist als Erstes die psychische Problematik.

4.1. Der Beschwerdeführer rügt im Wesentlichen, die Vorinstanz habe sich mit diversen Diagnosen und Befunden betreffend seinen psychischen Gesundheitsschaden, die vom Gutachter Dr. med. B.________ und vom behandelnden Psychiater Dr. med. C.________ divergent beurteilt worden seien, und mit seiner Kritik, Dr. med. B.________ habe zu diversen Ausführungen des Dr. med. C.________ nicht Stellung genommen, nicht auseinandergesetzt. Gleiches gelte hinsichtlich des Widerspruchs, dass Dr. med. B.________ die chronische Schmerzstörung als Diagnose ohne Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit angeführt, gleichzeitig aber angegeben habe, er sei durch diese in seiner Leistungsfähigkeit eingeschränkt. Somit habe die Vorinstanz den Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt.

4.2.

4.2.1. Im Rahmen der aus dem Gehörsanspruch nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV fliessenden Begründungspflicht ist es nicht erforderlich, dass sich die Behörde mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Vielmehr kann sie sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Die Begründung muss so abgefasst sein, dass sich die betroffene Person über die Tragweite des Entscheids Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiter ziehen kann. In diesem Sinne müssen wenigstens kurz die Überlegungen genannt werden, von denen sich die Behörde hat leiten lassen und auf die sich ihr Entscheid stützt (BGE 148 III 30 E. 3.1).

4.2.2. Die Vorinstanz begründete, weshalb in psychischer Hinsicht auf das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 abzustellen sei. Sie nahm auch zu den Einwänden des Dr. med. C.________ Stellung. Insgesamt kam sie ihrer Begründungspflicht hinreichend nach. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist nicht ersichtlich, dass das vorinstanzliche Urteil - auch in anderer Hinsicht - infolge einer ungenügenden Begründung nicht sachgerecht anfechtbar gewesen wäre (vgl. SVR 2021 ALV Nr. 13 S. 46, 8C 56/2021 E. 5.2; Urteil 8C 715/2022 vom 8. März 2023 E. 4.2 mit Hinweis).

5.

5.1. Der Beschwerdeführer macht weiter im Wesentlichen geltend, das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 sei unvollständig und nicht schlüssig (vgl. seine bereits in E. 4.1 angeführten Kritikpunkte bezüglich dieses Gutachtens). Demgegenüber seien - so der Beschwerdeführer weiter - die Berichte des Dr. med. C.________ und die darin gezogenen Schlüsse nachvollziehbar und überzeugend. Dr. med. C.________ habe (im Bericht vom 23. August 2021) eine rezidivierende depressive Störung, aktuell mittel- bis schwergradige Episode mit paranoiden Symptomen (ICD-10 F33.1/F33.3), eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F45.40) und akzentuierte Persönlichkeitszüge (ICD-10 Z273.1) diagnostiziert. Das von ihm aufgezeigte Beschwerdebild lasse sich sehr gut mit diesen Diagnosen in Einklang bringen. Ein Beleg dafür sei auch die seit Jahren erfolgende antidepressive Medikation. Zu den akzentuierten Persönlichkeitszügen habe sich Dr. med. B.________ überhaupt nicht geäussert. Gestützt auf die Einschätzung des Dr. med. C.________ (vom 23. August 2021) sei von einer 80%igen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten und in einer leidensangepassten Tätigkeit auszugehen.

5.2. Vorab ist festzuhalten, dass es in der Invalidenversicherung für die Bestimmung des Rentenanspruchs letztlich grundsätzlich unabhängig von der diagnostischen Einordnung eines Leidens und unbesehen der Ätiologie ausschlaggebend ist, ob und in welchem Ausmass eine Beeinträchtigung der Arbeits- bzw. Erwerbsfähigkeit vorliegt (vgl. BGE 148 V 49 E. 6.2.2, 143 V 409 E. 4.2.1 f.)

5.3.

5.3.1. Im Weiteren lässt es die unterschiedliche Natur von Behandlungsauftrag des therapeutisch tätigen (Fach-) Arztes einerseits und Begutachtungsauftrag des amtlich bestellten fachmedizinischen Experten anderseits (BGE 124 I 170 E. 4) nicht zu, ein Administrativgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn behandelnde Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil diese wichtige Aspekte benennen, die bei der Begutachtung unerkannt oder -gewürdigt geblieben sind (nicht publ. E. 6.2 des Urteil BGE 142 V 342, veröffentlicht in SVR 2016 IV Nr. 41 S. 131; SVR 2023 IV Nr. 17 S. 57, 8C 150/2022 E. 12.3; Urteil 8C 73/2023 vom 28. Juni 2023 E. 8.2.2).
Dr. med. B.________ setzte sich im Gutachten vom 2. Juli 2021 mit dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 3. November 2020, worin dieser bereits von einer 80%igen Arbeitsunfähigkeit ausging, auseinander. Dass er wichtige, von Dr. med. C.________ festgestellte Aspekte nicht erkannt hätte, ist nicht ersichtlich. Solche ergeben sich auch nicht aus den nachträglichen Berichten des Dr. med. C.________ vom 25. Mai, 23. August und 12. Oktober 2021.

5.3.2. Weiter stellte die Vorinstanz insbesondere richtig fest, dass Dr. med. B.________ die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers rechtsgenüglich anhand der massgebenden Standardindikatoren nach BGE 141 V 281 E. 4.1.3 prüfte. Sie erachtete die aus dieser Indikatorenprüfung resultierende Arbeitsfähigkeit als schlüssig (hierzu vgl. auch Urteil 8C 295/2022 vom 21. Dezember 2022 E. 9.2.2 mit Hinweis). Der Beschwerdeführer bringt keine Einwände vor, welche die gutachterliche Indikatorenprüfung in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig, willkürlich oder anderweitig als bundesrechtswidrig erscheinen liessen (vgl. auch Urteil 8C 715/2022 vom 8. März 2023 E. 6.3).

5.3.3. Zudem ist zu beachten, dass die RAD-Psychiaterin Dr. med. D.________ mit Stellungnahmen vom 19. Oktober 2021 und 18. Januar 2022 das Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 als voll beweiswertig qualifizierte. In diesem Rahmen setzte sie sich auch mit den Berichten des Dr. med. C.________ vom 25. Mai, 23. August und 12. Oktober 2021 auseinander (zur Aufgabe des RAD, die funktionelle Leistungsfähigkeit der versicherten Person zu beurteilen, vgl. Art. 59 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
bis IVG, Art. 49
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1    Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1bis    Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268
2    Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit.
3    Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller.
IVV, in den bis 31. Dezember 2021 geltenden Fassungen; BGE 137 V 210 E. 1.2.1, 135 V 254 E. 3.3.2; Urteil 9C 389/2022 vom 3. Mai 2023 E. 5.2.1). Diese überzeugenden Beurteilungen der RAD-Ärztin bestreitet der Beschwerdeführer nicht bzw. nimmt darauf überhaupt nicht Bezug.

5.4. Nach dem Gesagten ist nicht ersichtlich, inwiefern konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit des Gutachtens des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 sprächen (vgl. BGE 137 V 210 E. 1.3.4). Somit ist darauf abzustellen (vgl. auch E. 8.1 hiernach).

6.
Umstritten ist weiter, ob die Nichtanordnung einer gastroenterologischen Untersuchung bundesrechtswidrig ist.

6.1.

6.1.1. Die Vorinstanz erwog, der Rheumatologe Dr. med. E.________, der auch einen Facharzttitel in Allgemeinmedizin aufweise, habe im Bericht vom 23. Dezember 2020 die Diagnose der chronischen Diarrhoe gestellt und beim Zumutbarkeitsprofil berücksichtigt. Diese Diagnose sei überdies bereits im MEDAS-Gutachten vom 13. Juni 2016 gestellt und bei der Arbeitsfähigkeit beachtet worden. Eine weitergehende Abklärung sei deshalb nicht nötig, zumal in den Akten diesbezüglich ein lückenloser Befund und unbestrittene Diagnosen vorlägen und sich der Beschwerdeführer - wie Dr. med. D.________ in der Stellungnahme vom 18. Januar 2022 festgehalten habe - seit Längerem nicht mehr in gastroenterologischer Behandlung befunden habe.

6.1.2. Der Beschwerdeführer wendet im Wesentlichen ein, Dr. med. E.________ habe sich bloss zur Einschränkung der Arbeitsunfähigkeit aus rheumatologischer Sicht geäussert. Hieran ändere nichts, dass er auch Allgemeinmediziner sei. Die letzte Beurteilung seiner Arbeitsfähigkeit aufgrund der Diarrhoe sei im MEDAS-Gutachten vom 13. Juni 2016 erfolgt. Vorinstanzlich habe er dargelegt, weshalb diese Einschätzung nicht überzeugt habe, womit sich die Vorinstanz in Verletzung des Gehörsanspruchs nicht auseinandergesetzt habe. Zudem habe er glaubhaft eine seitherige Verschlechterung seines diesbezüglichen Gesundheitszustands geltend gemacht. Namentlich führe der Gallensäurebinder Quantalen nicht mehr zu einer Besserung der Beschwerden, und die Durchfälle hätten in letzter Zeit zugenommen. Auch hierzu habe sich die Vorinstanz nicht geäussert. Dass er sich schon seit Längerem nicht in gastroenterologischer Untersuchung befunden habe, habe mit seinem Misstrauen gegen Mediziner und dem Umstand zu tun, dass es trotz Einnahme von Quantalen zu einer Verschlechterung gekommen sei.

6.2.

6.2.1. Zu den Einwänden des Beschwerdeführers gegen das MEDAS-Gutachten vom 13. Juni 2016 äusserte sich die Vorinstanz zwar nicht. Indessen kann das Bundesgericht das Aktenstück selber würdigen (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 8C 209/2017 vom14. Juli 2017 E. 5.2.2 mit Hinweisen). Laut diesem Gutachten war der Beschwerdeführer aus gastroenterologischer Sicht in einer leidensangepassten Tätigkeit mit der Möglichkeit eines schnellen Toilettenzugangs zu 100 % arbeitsfähig.
Dieses Gutachten wurde im Rahmen der unangefochten in Rechtskraft erwachsenen Verfügung der IV-Stelle vom 23. April 2019 als beweiswertig bestätigt. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist auch nicht ersichtlich, dass die Voraussetzungen für eine Revision oder Wiedererwägung dieser Verfügung (Art. 53 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
und 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG) bzw. für eine Infragestellung des MEDAS-Gutachtens vom 13. Juni 2016 erfüllt wären.

6.2.2. Anhaltspunkte für eine seitherige Verschlechterung des Gesundheitszustandes bzw. der Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers aufgrund der Diarrhoe liegen aufgrund der Akten nicht vor. Insbesondere nennt er keine Arztberichte, die einen gegenteiligen Schluss zuliessen. Es erscheint mithin im Ergebnis nicht als bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz gestützt auf die Einschätzung des Dr. med. E.________ vom 23. Dezember 2020 weiterhin davon ausging, hinsichtlich der Diarrhoe bestehe insofern eine Einschränkung, als der Beschwerdeführer eine Toilette in der Nähe brauche.
Gestützt auf diese Aktenlage erübrigen sich Ausführungen zur Frage, ob die Vorinstanz hinsichtlich der geltend gemachten Verschlechterung der Diarrhoe-Problematik die Begründungspflicht verletzte. Insbesondere würde eine Rückweisung an sie zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse des Beschwerdeführers an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren sind (vgl. BGE 133 I 201 E. 2.2; Urteil 8C 674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 7.4).

7.
Umstritten ist weiter, ob die somatisch und psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeiten zu addieren sind (vgl. E. 3 hiervor).

7.1. Der Beschwerdeführer bringt im Wesentlichen vor, weder dem Bericht des Dr. med. E.________ vom 23. Dezember 20201 noch dem Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Juli 2021 lasse sich ein Wort zur Einschränkung der Arbeitsfähigkeit aufgrund erhöhtem Erholungsbedarf oder erhöhter Erschöpfbarkeit entnehmen. Dr. med. E.________ habe sich nur zur rheumatologischen Einschränkung der Arbeitsfähigkeit geäussert, die er, abstrahiert vom psychisch überlagerten Schmerzempfinden, auf 20 % festgesetzt habe. Dagegen habe Dr. med. B.________ die 20%ige Einschränkung rein auf psychische Gründe zurückgeführt. Entgegen der Behauptung der Vorinstanz könne keine Rede davon sein, die somatisch und psychisch bedingten Einschränkungen der Arbeitsfähigkeit gingen ineinander auf. Vielmehr seien sie zu addieren, was eine Arbeitsunfähigkeit von 40 % ergebe.

7.2. Diesbezüglich ist der Sachverhalt anhand der Akten insbesondere dahingehend zu ergänzen (vgl. Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 8C 737/2022 vom 10. März 2023 E. 7.2.2 mit Hinweis), dass die RAD-Psychiaterin Dr. med. D.________ in der Stellungnahme vom 18. Januar 2022 zum Schluss kam, die psychisch bedingte 20%ige Arbeitsunfähigkeit überlappe mit derjenigen von 20 % aus somatischen Gründen. Es liege keine additive Wirkung vor. Diese Stellungnahme bemängelt der Beschwerdeführer nicht. In diesem Lichte erscheint das gleichlautende vorinstanzliche Ergebnis nicht als bundesrechtswidrig (vgl. E. 5.3.3 hiervor und E. 8.1 hiernach).

8.

8.1. Zusammenfassend gibt der Beschwerdeführer im Wesentlichen die eigene Sicht wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche Schlüsse daraus zu ziehen seien. Dies genügt nicht, um das angefochtene Urteil in Frage zu stellen (BGE 143 V 208 E. 6.3.2). Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist nicht ersichtlich, inwiefern die nach Würdigung der Beweise ergangene vorinstanzliche Beurteilung, wonach er in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 20 % in der Arbeitsfähigkeit eingeschränkt sei (vgl. E. 3 hiervor), sachverhaltlich offensichtlich unrichtig, unvollständig oder sonstwie bundesrechtswidrig sein soll (vgl. nicht publ. E. 6.3 des Urteils BGE 141 V 25, veröffentlicht in SVR 2015 KV Nr. 8 S. 29; Urteil 8C 381/2022 vom 27. Dezember 2022 E. 10.1).

8.2. Da von weiteren medizinischen Abklärungen nach willkürfreier Einschätzung keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten waren, durfte die Vorinstanz davon absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen die Ansprüche auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 674/2022 vom 15. Mai 2023 E. 8).

9.
Strittig ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur diesbezüglichen bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3).
In diesem Rahmen unbestritten ist das vom Beschwerdeführer im Gesundheitsfall hypothetisch erzielbare Valideneinkommen, das die Vorinstanz der IV-Stelle folgend auf Fr. 67'767.- festsetzte. Hiermit hat es somit sein Bewenden.

10.
Umstritten ist die Bemessung des vom Beschwerdeführer trotz Gesundheitsschadens hypothetisch erzielbaren Invalideneinkommens (hierzu vgl. BGE 148 V 174).

10.1. Die Vorinstanz bestätigte die Berechnung der IV-Stelle. Diese ermittelte das Invalideneinkommen ausgehend von der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) des Jahres 2018. Sie berücksichtige dabei den Lohn für Männer gemäss Tabelle TA1, Total, Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art), was jährlich Fr. 54'214.- ergab.

10.2. Diesbezüglich ist einzig strittig, ob die vorinstanzliche Nichtgewährung eines Abzugs beim Invalideneinkommen bundesrechtswidrig ist.
Mit dem Abzug vom anhand statistischer Lohndaten ermittelten Invalideneinkommen soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und die versicherte Person je nach Ausprägung deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann. Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 148 V 174 E. 6.3). Ob ein behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, ist eine frei überprüfbare Rechtsfrage (BGE 148 V 174 E. 6.5).

10.3. Der Beschwerdeführer verlangt einen leidensbedingten Abzug wegen seiner durch die Diarrhoe bedingten Durchfälle, die zu einem überdurchschnittlichen Pausenbedarf führten. Dies sei auch bei einer leichten Tätigkeit nicht mit üblichen Betriebsabläufen vereinbar.
Diesbezüglich ist festzuhalten, dass der Beschwerdeführer aufgrund der Diarrhoe eine Toilette in der Nähe seines Arbeitsplatzes braucht (vgl. E. 6.2.2 hiervor). Er zeigt indessen nicht auf und es ist nicht ersichtlich, dass die Diarrhoe-Problematik zusätzlich zu der bereits festgestellten 20%igen Leistungseinschränkung zu berücksichtigen wäre (siehe E. 3 und 8.1 hiervor). Ein Abzug vom Tabellenlohn aufgrund der gastroenterologischen Einschränkungen ist somit nicht angezeigt. Auch in diesem Punkt ist das angefochtene Urteil nicht bundesrechtswidrig.

10.4. Der Beschwerdeführer fordert einen Abzug wegen Teilzeitarbeit. Er ist in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 80 % arbeitsfähig (vgl. E. 3. und E. 8.1 hiervor). Hierzu ist festzuhalten, dass der standardisierte Median-Bruttolohn von Männern ohne Kaderfunktion mit einem Teilzeitpensum von 75 bis 89 % gemäss Tabelle T18 der LSE 2018 im Vergleich zu einem Vollpensum (ab 90 %) sogar um 5 % höher liegt (vgl. Urteil 9C 49/2023 vom 30. März 2023 E. 7.4.2 mit Hinweis). In dieser Hinsicht ist ein Abzug somit ebenfalls nicht gerechtfertigt.

10.5. Schliesslich erachtet der Beschwerdeführer einen Abzug wegen seiner ausländischen Herkunft (Kosovo) und seinem ausländerrechtlichen Status als gerechtfertigt.
Der Beschwerdeführer lebt seit 1989 in der Schweiz und besitzt die Niederlassungsbewilligung. Männer ohne Kaderfunktion mit einer solchen Bewilligung erzielen gemäss LSE-Tabelle TA12 der LSE 2018 im Vergleich zum Gesamtdurchschnitt ein um rund 5 % tieferes Einkommen (SVR 2023 IV Nr. 18 S. 63, 8C 332/2022 E. 5.2.2). Bei Veranschlagung eines entsprechenden Abzugs ergibt sich ein Invalideneinkommen von Fr. 51'503.- (Fr. 54'214.- : 100 x 95). Dies ändert aber nichts daran, dass verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 67'767.- ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von gerundet 24 % resultiert (zur Rundung vgl. BGE 130 V 121).

11.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Seinem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist stattzugeben (Art. 64 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
. BGG). Es wird aber ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach er der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn er später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Advokat Joël Naef wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. Oktober 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_174/2023
Date : 05 octobre 2023
Publié : 23 octobre 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalideneinkommen; Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
59
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
53 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 49
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1    Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1bis    Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268
2    Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit.
3    Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller.
Répertoire ATF
124-I-170 • 125-V-351 • 129-V-354 • 130-V-121 • 132-V-393 • 133-I-201 • 134-V-231 • 135-V-254 • 137-V-210 • 141-V-25 • 141-V-281 • 142-V-342 • 143-V-208 • 143-V-409 • 144-V-210 • 144-V-361 • 145-V-215 • 145-V-57 • 148-III-30 • 148-V-174 • 148-V-397 • 148-V-49
Weitere Urteile ab 2000
8C_150/2022 • 8C_174/2023 • 8C_209/2017 • 8C_295/2022 • 8C_332/2022 • 8C_381/2022 • 8C_56/2021 • 8C_674/2022 • 8C_715/2022 • 8C_73/2023 • 8C_737/2022 • 9C_389/2022 • 9C_49/2023
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
adulte • am • application ratione materiae • appréciation anticipée des preuves • assistance judiciaire • atteinte à la santé • atteinte à la santé psychique • autorisation d'établissement • autorité inférieure • avocat • bâle-campagne • bénéfice • calcul • comai • comparaison des revenus • condition • connaissance • constatation des faits • d'office • diagnostic • dimensions de la construction • directeur • directive • droit d'être entendu • durée • décision • emploi • enquête médicale • exactitude • expert • expertise ordonnée par l'administration • expertise psychiatrique • frais judiciaires • greffier • hameau • incapacité de gain • incapacité de travail • intéressé • kosovo • langue • libre appréciation des preuves • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • marché équilibré du travail • motivation de la demande • motivation de la décision • médecin • médecine interne • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • personne concernée • point essentiel • pouvoir d'appréciation • pré • quart de rente • question • rapport médical • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • représentation en procédure • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • roue • route principale • salaire • salaire brut • service médical régional • statistique • tribunal cantonal • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • échange d'écritures • état de fait • état de fait déterminant dans le temps • état de santé • étendue • évaluation de l'invalidité
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535