Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_425/2015

Urteil vom 5. Oktober 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber V. Monn.

Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Philipp Dreier,
Beschwerdeführer,

gegen

B.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Bernard Rambert,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Eheschutz,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 16. April 2015.

Sachverhalt:

A.
B.A.________ und A.A.________ sind seit 1995 verheiratet. Sie sind die Eltern zweier Töchter, C.A.________ (geb. 1995) und D.A.________ (geb. 1998). Mit Eingabe vom 4. September 2012 ersuchte die Ehefrau das Bezirksgericht Zürich um Regelung des Getrenntlebens. Am 17. Juni 2014 erging das Eheschutzurteil. Das Bezirksgericht regelte die Kinderbelange, wies die eheliche Wohnung Frau und Kindern zu, verurteilte den Ehemann zur Herausgabe verschiedener Gegenstände und räumte ihm überdies das Recht ein, den Familienhund alle 14 Tage zu sich zu nehmen. Soweit vor Bundesgericht noch streitig, wurde A.A.________ verpflichtet, B.A.________ persönlich für die weitere Dauer des Getrenntlebens monatliche Alimente von Fr. 15'480.-- (ab 1. Oktober 2012), Fr. 13'110.-- (ab 1. Juli 2013), Fr. 15'480.-- (ab 1. Oktober 2013) sowie Fr. 10'430.-- ab 1. Januar 2015 zu bezahlen.

B.
Beide Parteien legten beim Obergericht des Kantons Zürich Berufung ein. Die Ehefrau verlangte für sich monatliche Unterhaltsbeiträge von Fr. 22'455.-- (ab 1. Oktober 2012) und Fr. 19'455.-- (ab dem vierten Monat nach erfolgreichem Abschluss ihrer Primarlehrerinnen-Ausbildung). Der Ehemann wollte ihr über verschiedene Zeitabschnitte monatliche Alimente zwischen Fr. 7'205.-- und Fr. 1'640.-- zugestehen. Mit Urteil vom 16. April 2015 sprach das Obergericht B.A.________ die folgenden Frauenalimente zu: Fr. 12'570.-- vom 1. Oktober 2012 bis zum 31. Juli 2015, Fr. 10'900.-- vom 1. August 2015 bis zum 31. Juli 2016 sowie Fr. 9'800.-- ab 1. August 2016 für die weitere Dauer des Getrenntlebens. Die Gerichtskosten für das erstinstanzliche Verfahren auferlegte das Obergericht zu 5/8 der Ehefrau und zu 3/8 dem Ehemann. Schliesslich wurde B.A.________ dazu verurteilt, A.A.________ für das erstinstanzliche Verfahren eine reduzierte Entschädigung von Fr. 2'160.-- zu bezahlen.

C.
A.A.________ wendet sich mit Beschwerde vom 19. Mai 2015 an das Bundesgericht. Er verlangt, die Alimente für B.A.________ (Beschwerdegegnerin) vom 1. August 2015 bis zum 31. Juli 2016 auf Fr. 8'905.-- und diejenigen ab 1. August 2016 auf Fr. 5'664.-- festzusetzen (Ziffer 1). Weiter seien die Gerichtskosten für das erstinstanzliche Verfahren der Beschwerdegegnerin zu drei Vierteln und ihm zu einem Viertel aufzuerlegen (Ziffer 2). Schliesslich verlangt der Beschwerdeführer für das erstinstanzliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 4'320.-- inklusive Mehrwertsteuer.
Das Bundesgericht hat sich die kantonalen Akten überweisen lassen, jedoch keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Der Beschwerdeführer wehrt sich gegen den Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) einer letzten kantonalen Instanz (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG) betreffend die Regelung des Getrenntlebens (Art. 176
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1    À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1  fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux;
2  prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage;
3  ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient.
2    La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé.
3    Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation.
ZGB). In dieser Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) dreht sich der Streit vor Bundesgericht ausschliesslich um die Frauenalimente. Die Angelegenheit ist also vermögensrechtlicher Natur (Urteil 5A_705/2013 vom 29. Juli 2014 E. 1.1). Die gesetzliche Streitwertgrenze ist erreicht (Art. 51 Abs. 1 Bst. a und Abs. 4; Art. 74 Abs. 1 Bst. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Auf die rechtzeitig (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) eingereichte Beschwerde ist einzutreten.

2.
Eheschutzentscheide unterstehen Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (BGE 133 III 393 E. 5.1 und 5.2 S. 396 f.). Daher kann nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (BGE 133 III 585 E. 4.1 S. 588). Für solche Verfassungsrügen gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Das bedeutet, dass das Bundesgericht nur klar und detailliert erhobene und soweit möglich belegte Rügen prüft. Auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246; 133 II 396 E. 3.1 S. 399 f.). Wird die Verletzung des Willkürverbots gerügt, reicht es nicht aus, wenn der Beschwerdeführer die Sach- oder Rechtslage aus seiner Sicht darlegt und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich bezeichnet. Er muss im Einzelnen dartun, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid auch im Ergebnis an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel krankt (BGE 134 II 244 E. 2.2 S. 246). Auch eine Berichtigung oder Ergänzung der Sachverhaltsfeststellungen kommt nur in Frage, wenn die kantonale Instanz verfassungsmässige Rechte verletzt hat (BGE 133 III 585 E. 4.1 S. 588), was die rechtsuchende Partei wiederum präzise
geltend zu machen hat.

3.
Anlass zur Beschwerde gibt zur Hauptsache die Methode, nach der die Vorinstanz die Frauenalimente errechnet.

3.1. Der Beschwerdeführer bezeichnet die vorinstanzliche Feststellung, wonach das Bezirksgericht den Unterhalt nach der zweistufigen Methode berechnet habe, als unzutreffend. Er hält daran fest, dass sowohl das Bezirksgericht als auch die Parteien die so genannte einstufige Methode angewandt hätten, wie es die bundesgerichtliche Rechtsprechung für monatliche Haushaltseinkommen von über Fr. 10'000.-- auch zulasse und das Obergericht bei Haushaltseinkommen von über Fr. 15'000.-- selbst praktiziere. Das Obergericht stelle zur Festsetzung des Bedarfs zuerst eine konkrete Berechnung an, worin es die persönlichen Bedürfnisse und Lebenshaltungskosten der Parteien "quasi buchhalterisch bis ins letzte Detail" berechne. Vor diesem Hintergrund gehe es nicht an, noch zusätzlich eine Freibetragsaufteilung vorzunehmen. Es führe zu einer unzulässigen Vermögensverschiebung und zu einer vorweggenommenen güterrechtlichen Auseinandersetzung, wenn nach einer extensiven Berechnung der Lebenshaltungskosten zum derart erweiterten Bedarf im Rahmen einer systemwidrigen Überschussverteilung Zuschläge von mehreren tausend Franken gemacht werden, als ob es sich um reine oder allenfalls leicht erweiterte Notbedarfszahlen handeln würde. Der "Methodenmix" des
Obergerichts komme einer willkürlichen Anwendung von Art. 176 Abs. 1 Ziff. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1    À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1  fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux;
2  prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage;
3  ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient.
2    La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé.
3    Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation.
bzw. Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
sowie Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB gleich.

3.2. Unter dem Gesichtspunkt seines Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) und des Gebots zum Handeln nach Treu und Glauben (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) beklagt sich der Beschwerdeführer darüber, dass ihn das Obergericht nicht zu einer Stellungnahme eingeladen habe, "bevor es das Konzept der einstufigen zugunsten der zweistufigen Berechnungsmethode mit Freibetragsaufteilung überraschend verliess". Die Vorwürfe sind unbegründet. Der Streit über die Methode der Unterhaltsberechnung betrifft eine Rechtsfrage. Demgegenüber bezieht sich der Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) in erster Linie auf den Sachverhalt. Zu Rechtsfragen muss die Behörde die Parteien nur dann speziell anhören, wenn sie ihren Entscheid auf Normen oder Entscheidgründe stützen will, mit deren Berücksichtigung die Parteien vernünftigerweise nicht rechnen müssen, wenn sie über einen besonders grossen Ermessensspielraum verfügt oder wenn sich die Rechtslage verändert hat (BGE 129 II 497 E. 2.2 S. 505; 127 V 431 E. 2b/cc S. 435). Dass die Frage nach einer "Freibetragsaufteilung" schon im Entscheid des Bezirksgerichts zur Sprache kommt, anerkennt auch der Beschwerdeführer. Von daher kann nicht gesagt werden, dass er im obergerichtlichen Verfahren von einer
Überschussverteilung überrascht worden wäre und daher ausnahmsweise eigens zu dieser Rechtsfrage hätte angehört werden müssen (vgl. Urteil 4P.311/2004 vom 2. März 2005 E. 2.2). Schliesslich ist die formelle Natur des Gehörsanspruchs (BGE 135 I 187 E. 2.2 S. 190 mit Hinweisen) auch nicht Selbstzweck. Der Beschwerdeführer berichtet selbst davon, wie er sich schon in seiner Berufungsschrift gegen einen unzulässigen "Methodenmix" und eine "antizipierte güterrechtliche Auseinandersetzung" gewehrt habe. Was es für ihn im obergerichtlichen Verfahren in diesem Zusammenhang sonst noch weiter zu sagen gegeben hätte, tut er in keiner Weise dar. Auch unter diesem Blickwinkel laufen seine Verfassungsrügen ins Leere.

3.3. Das Obergericht will sich der "zweistufigen Methode" bedient haben, die schon dem erstinstanzlichen Entscheid zugrunde liege und die es als "zweckmässig" erachtet. Fest steht, dass beide kantonalen Instanzen in der Bedarfsaufstellung zunächst einen "Grundbetrag" einsetzen, bezüglich dessen sie auf das Kreisschreiben des Obergerichts des Kantons Zürich betreffend die Richtlinien für die Berechnung des betreibungsrechtlichen Existenzminimums verweisen. Die Zuhilfenahme dieses abstrakten, verschiedene Bedarfspositionen umfassenden Pauschalbetrags ist typisch für die zweistufige Methode der Berechnung des betreibungsrechtlichen Existenzminimums mit Überschussverteilung. Diese Berechnungsweise besteht darin, von den gemeinsamen Einkünften der Parteien zunächst den beidseitigen Notbedarf abzuziehen und den (allenfalls) verbleibenden Überschuss unter den Parteien aufzuteilen. Je nach den konkreten (wirtschaftlichen) Verhältnissen kann es sich für die Zwecke der Unterhaltsberechnung rechtfertigen, den (betreibungsrechtlichen) Notbedarf um gewisse Bedarfspositionen zu erweitern und zusätzlich beispielsweise einen Betrag für laufende Steuern zu berücksichtigen (vgl. Urteil 5A_1003/2014 vom 26. Mai 2015 E. 4.2.1). Dem Beschwerdeführer
ist darin beizupflichten, dass das Obergericht die konkreten persönlichen Bedürfnisse und Lebenshaltungskosten der Parteien grosszügig und detailliert berücksichtigt. Zu diesem Zweck ergänzt die Vorinstanz den Notbedarf um etliche Zuschläge zum Grundbetrag (z.B. für Lebensmittel, Kleider, Telefon/Internet, Coiffure/Wellness) und um Sonderpositionen (z.B. Steuern, Ferien, Gärtner/Haushaltshilfe, Kosten für den Hund). Auf diese Weise errechnet sie für die vor Bundesgericht streitigen Zeitabschnitte einen monatlichen Gesamtbedarf von Fr. 42'606.-- (August 2015 bis Juli 2016) bzw. Fr. 42'486.-- (ab August 2016), von dem jeweils Fr. 22'908.-- auf den Beschwerdeführer entfallen. Ob eine derart umfassende Berücksichtigung konkreter Bedarfspositionen noch dem Sinn und Geist der zweistufigen Methode entspricht, mag fraglich erscheinen, rückt damit der eigentliche Not bedarf der Parteien in der vorinstanzlichen Bedarfsaufstellung doch in den Hintergrund. Was es damit auf sich hat, kann aber dahingestellt bleiben. Der Rüge des Beschwerdeführers folgend ist einzig zu prüfen, ob es sich mit dem Willkürverbot (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) verträgt, wenn das Obergericht bei der geschilderten Ausgangslage die Überschüsse von Fr. 2'984.-- bzw. Fr. 6'225.--, die in
den zwei erwähnten Zeitabschnitten als Differenz zum monatlichen Gesamteinkommen der Parteien von Fr. 45'590.-- (August 2015 bis Juli 2016) bzw. Fr. 48'711.-- (ab August 2016) übrig bleiben, zu zwei Dritteln der Beschwerdegegnerin mit D.A.________ zuweist. Die Frage ist zu bejahen:

3.4. Nach der Rechtsprechung kann die Methode der (hier um zahlreiche Positionen erweiterten) Existenzminimumberechnung mit (allfälliger) Überschussverteilung jedenfalls dann zu zulässigen Ergebnissen führen, wenn sich die zuletzt gelebte Lebenshaltung nicht zuverlässig ermitteln lässt (Urteil 5A_267/2014 vom 15. September 2014 E. 5.1), wenn feststeht, dass die Ehegatten während des Zusammenlebens das verfügbare Einkommen - gegebenenfalls trotz guter finanzieller Verhältnisse - für den laufenden Unterhalt verbraucht haben, oder aber wenn eine bisherige Sparquote durch die trennungsbedingten Mehrkosten oder neue Bedarfspositionen aufgebraucht wird (BGE 140 III 485 E. 3.3 S. 488; 137 III 102 E. 4.2.1.1 S. 106 f.; 134 III 577 E. 3 S. 578). Wie die vorigen Erwägungen zeigen, kann im vorliegenden Fall zwar nicht gesagt werden, dass die tatsächliche, zuletzt gelebte Lebenshaltung der Parteien nicht hätte ermittelt werden können. Um den angefochtenen Entscheid als verfassungswidrig auszuweisen, genügt es jedoch nicht, einzelne Elemente zu beanstanden und andere unangefochten stehen zu lassen. Den vorinstanzlichen Feststellungen zufolge haben die Parteien übereinstimmend ausgeführt, dass das Einkommen des Beschwerdeführers für den
laufenden Familienunterhalt verbraucht wurde. Dem entgegnet der Beschwerdeführer lediglich, dass "Zweckmässigkeitsüberlegungen" eine willkürliche Rechtsanwendung nicht rechtfertigen dürfen. Als solche stellt er die erwähnte Feststellung jedoch nicht in Abrede. Bleibt es aber dabei, so läuft der angefochtene Entscheid letztendlich auf die Annahme hinaus, dass die Parteien auch nach der Trennung ihr gesamtes Einkommen für den Lebensunterhalt der Familie aufbrauchen. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern es Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV zuwiderläuft, wenn die Vorinstanz mit dieser Annahme auch den Überschuss erfasst, der daraus resultiert, dass der Beschwerdegegnerin ab 1. August 2015 ein hypothetisches Erwerbseinkommen von Fr. 3'663.-- und ab 1. August 2016 ein solches von Fr. 6'784.-- anzurechnen ist. Ebenso wenig bestreitet er die vorinstanzliche Feststellung, wonach er selbst eingeräumt habe, dass zur Deckung des Familienbedarfs auf das Vermögen habe zurückgegriffen werden müssen. Auch mit den Fehlbeträgen in den Berechnungen für die Zeitspanne vom 1. Oktober 2012 bis 31. Juli 2015, für die er dem angefochtenen Entscheid zufolge mit seinem Vermögen aufkommen muss, hat sich der Beschwerdeführer abgefunden. Er tut nicht dar, weshalb das
Obergericht unter den geschilderten Voraussetzungen in geradezu zwingender Weise hätte zum Schluss kommen müssen, dass die Parteien ab 1. August 2015 plötzlich nicht mehr ihre gesamten Einkünfte verbrauchen, sondern neues Vermögen äufnen werden.

3.5. Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als unbegründet, soweit sie sich gegen die Aufteilung der Überschüsse richtet, die das Obergericht für die Berechnungsperiode vom 1. August 2015 bis 31. Juli 2016 und für diejenige ab 1. August 2016 errechnet. Die Höhe des Bruchteils, den die Vorinstanz der Beschwerdegegnerin und der Tochter D.A.________ zuweist, beanstandet der Beschwerdeführer nicht. Es bleibt deshalb dabei, dass der Beschwerdegegnerin mit D.A.________ zwei Drittel des Überschusses zuzuweisen sind (s. E. 3.3).

4.
Im Unterhaltsstreit legt der Beschwerdeführer den Finger auf verschiedene weitere Positionen in der Bedarfsrechnung, bezüglich derer das Obergericht "in Willkür verfallen" sein soll. So habe das Obergericht für Fahrtkosten und Hobbies einfach die erstinstanzlich festgelegten Pauschalen von Fr. 1'640.-- (Hobbies) und Fr. 600.-- (Mobilität) übernommen, ohne sich zu den geltend gemachten Beträgen von Fr. 2'824.65 (Hobbies) und Fr. 850.-- (Mobilität) auch nur zu äussern. Die "Kürzung" der grösstenteils unbestrittenen Betreffnisse hält der Beschwerdeführer für "besonders stossend", weil die Vorinstanz der Beschwerdegegnerin umgekehrt alle geltend gemachten Positionen anrechne. Zusätzlich wirft der Beschwerdeführer dem Obergericht vor, beim Bedarf der Beschwerdegegnerin die Position "Steuererklärung" im Betrag von Fr. 135.-- berücksichtigt zu haben, obwohl solche Kosten gar nie geltend gemacht worden seien. Auch diesbezüglich sei eine Begründung "vollständig unterblieben".
Erneut rügt der Beschwerdeführer eine Verletzung seines Gehörsanspruchs. Die Begründungspflicht, wie sie sich aus (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) ergibt, bedeutet indes nicht, dass sich die Behörde zu allen Punkten einlässlich äussern und jedes einzelne Vorbringen widerlegen muss (s. zum Ganzen BGE 134 I 83 E. 4.1 S. 88; 133 III 439 E. 3.3 S. 445). Zu begründen ist das Ergebnis des Entscheides, das im Urteilsdispositiv zum Ausdruck kommt und das allein die Rechtsstellung der betroffenen Person berührt. Über dessen Tragweite - und nicht über ihm zugrunde liegende Erwägungen - soll sich die betroffene Person Rechenschaft geben können. Eingedenk dessen erweist sich der Tadel des Beschwerdeführers als unbegründet. Ins Leere läuft auch die Willkürrüge in der Sache. Wer damit durchdringen will, kann sich nicht darauf beschränken, den angefochtenen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen. Darzutun ist insbesondere auch, weshalb der Entscheid im Ergebnis unhaltbar ist (E. 2). Dies verkennt der Beschwerdeführer. Er zeigt nicht auf, inwiefern die vorinstanzlich errechneten Frauenalimente angesichts des Betrags, um den sie infolge der erwähnten Beanstandungen tiefer ausfallen würden, in geradezu schockierend ungerechter Weise als zu hoch erscheinen.
Vielmehr will er die vorinstanzlich errechneten Frauenalimente einfach um den Freibetragsanteil von Fr. 1'990.-- (Zeitspanne vom 1. August 2015 bis zum 31. Juli 2016) bzw. Fr. 4'150.-- (ab 1. August 2016) ermässigt haben (vgl. E. 3), ohne aufgrund der besagten Reklamationen eine konkrete (zusätzliche) Korrektur der Unterhaltsbeiträge zu verlangen.

5.
Willkür will der Beschwerdeführer schliesslich in der vorinstanzlichen Regelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des erstinstanzlichen Verfahrens ausgemacht haben. Erstens beklagt er sich über die "Rundungspraxis" des Obergerichts. Ausgehend von den Zahlen, die das Obergericht ermittle, sei er im Unterhaltsstreit in erster Instanz zu 28 % unterlegen. Angesichts dessen "läge es näher", von einem Viertel (25 %) statt von einem Drittel (33 %) zu sprechen. Zweitens will der Beschwerdeführer den Bruchteil von 5/8 nicht gelten lassen, mit dem das Obergericht sein Obsiegen im erstinstanzlichen Verfahren insgesamt angibt. Das Obergericht lasse ausser Acht, dass er bezüglich Hausrat ebenfalls zur Hälfte obsiegt habe, weshalb ihm bei einer Gewichtung von 1/8 nochmals 1/16 angerechnet werden müsste. Im Ergebnis verteile das Obergericht die Kosten so, wie wenn die Beschwerdegegnerin betreffend Hausrat obsiegt hätte. Ein solcher Entscheid im Widerspruch zu den eigenen Feststellungen sei unhaltbar und stossend, insbesondere auch deshalb, weil das Obergericht bereits in einem vorherigen Schritt zugunsten der Beschwerdegegnerin aufrunde. Basierend auf dieser willkürlichen Berechnung von Obsiegen und Unterliegen verteile das Obergericht die
Gerichtskosten falsch und spreche ihm eine zu tiefe Parteientschädigung zu.
Auch damit vermag der Beschwerdeführer nichts auszurichten. Gewiss gilt als Grundsatz, dass die Prozesskosten nach dem Ausgang des Verfahrens verteilt werden, wenn keine Partei vollständig obsiegt hat (Art. 106 Abs. 2
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 106 Règles générales de répartition - 1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement.
1    Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement.
2    Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause.
3    Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que parties principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune aux frais du procès. Il peut les tenir pour solidairement responsables.
ZPO). In familienrechtlichen Verfahren kann der Richter aber von den Verteilungsgrundsätzen abweichen und die Prozesskosten nach Ermessen verteilen (Art. 107 Abs. 1 Bst. c
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants:
1    Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants:
a  le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer;
b  une partie a intenté le procès de bonne foi;
c  le litige relève du droit de la famille;
d  le litige relève d'un partenariat enregistré;
e  la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement;
f  des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable.
1bis    En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41
2    Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige.
ZPO). Dem Schriftsatz des Beschwerdeführers lassen sich keinerlei Anhaltspunkte dazu entnehmen, warum sich die angeblichen Unregelmässigkeiten auch mit dieser "Verteilung nach Ermessen" (Marginale zu Art. 107ZPO) in geradezu krasser Weise nicht vertragen, das Obergericht sein Ermessen also willkürlich ausgeübt hätte. Die Beschwerde ist in diesem Punkt unbegründet.

6.
Die Regelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des obergerichtlichen Verfahrens ficht der Beschwerdeführer nicht unabhängig vom Ausgang des hiesigen Verfahrens an. Entsprechend braucht das Bundesgericht darauf nicht zurückzukommen. Im Ergebnis vermag der Beschwerdeführer den angefochtenen Entscheid nicht zu erschüttern. Die Beschwerde ist abzuweisen. Bei diesem Verfahrensausgang unterliegt der Beschwerdeführer. Er hat für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdegegnerin ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 5. Oktober 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: V. Monn
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_425/2015
Date : 05 octobre 2015
Publié : 29 octobre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Eheschutz


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
125 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
176
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1    À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1  fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux;
2  prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage;
3  ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient.
2    La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé.
3    Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation.
CPC: 106 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 106 Règles générales de répartition - 1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement.
1    Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. La partie succombante est le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement.
2    Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause.
3    Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que parties principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune aux frais du procès. Il peut les tenir pour solidairement responsables.
107
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 107 Répartition en équité - 1 Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants:
1    Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas suivants:
a  le demandeur obtient gain de cause sur le principe de ses conclusions mais non sur leur montant, celui-ci étant tributaire de l'appréciation du tribunal ou difficile à chiffrer;
b  une partie a intenté le procès de bonne foi;
c  le litige relève du droit de la famille;
d  le litige relève d'un partenariat enregistré;
e  la procédure est devenue sans objet et la loi n'en dispose pas autrement;
f  des circonstances particulières rendent la répartition en fonction du sort de la cause inéquitable.
1bis    En cas de rejet d'une action du droit des sociétés en paiement à la société, le tribunal peut répartir les frais entre la société et le demandeur selon son appréciation.41
2    Les frais judiciaires qui ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers peuvent être mis à la charge du canton si l'équité l'exige.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
127-V-431 • 129-II-497 • 133-II-396 • 133-III-393 • 133-III-439 • 133-III-585 • 134-I-83 • 134-II-244 • 134-III-577 • 135-I-187 • 137-III-102 • 140-III-485
Weitere Urteile ab 2000
4P.311/2004 • 5A_1003/2014 • 5A_267/2014 • 5A_425/2015 • 5A_705/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • mois • volonté • frais judiciaires • vie séparée • calcul • pouvoir d'appréciation • conjoint • question • avocat • défendeur • langue • greffier • condamné • mobilier • 1995 • hameau • état de fait • personne concernée
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