Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
2C 183/2015
Urteil vom 5. Oktober 2015
II. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Zünd, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
Bundesrichter Haag,
Gerichtsschreiberin Genner.
Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Eric Stern,
gegen
Migrationsamt des Kantons Zürich,
Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich.
Gegenstand
Widerruf der Niederlassungsbewilligung,
Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungs-
gerichts des Kantons Zürich, 2. Abteilung,
vom 14. Januar 2015.
Erwägungen:
1.
1.1. Der mazedonische Staatsangehörige A.A.________ (geboren 1980) reiste am 4. Oktober 1992 in die Schweiz ein. Er verfügt über die Niederlassungsbewilligung. Seit 1999 ist er mit der aus Mazedonien stammenden, in der Schweiz niedergelassenen B.A.________ (geb. 1980) verheiratet. Das Ehepaar hat vier Kinder, welche ebenfalls die Niederlassungsbewilligung besitzen: C.A.________ (geb. 2001), D.A.________ (geb. 2002), E.A.________ (geb. 2005) und F.A.________ (geb. 2013).
1.2. Am 29. April 2007 verurteilte die Staatsanwaltschaft See/Oberland A.A.________ wegen mehrfacher grober Verletzung der Verkehrsregeln zu einer Geldstrafe von 40 Tagessätzen zu je Fr. 50.--, bedingt aufgeschoben mit einer Probezeit von drei Jahren, sowie zu einer Busse von Fr. 1'000.--. Das Migrationsamt des Kantons Zürich sprach am 4. Oktober 2007 eine Verwarnung aus, wobei es A.A.________ "schwerer wiegende fremdenpolizeiliche Massnahmen" in Aussicht stellte für den Fall, dass er erneut gerichtlich bestraft werden oder sein Verhalten zu anderen berechtigten Klagen Anlass geben sollte.
Am 2. September 2010 verurteilte das Kreisgericht St. Gallen A.A.________ wegen Gehilfenschaft zu mehrfachem Diebstahl, Gehilfenschaft zu mehrfachem versuchtem Diebstahl, Gehilfenschaft zu mehrfacher Sachbeschädigung und Gehilfenschaft zu mehrfachem Hausfriedensbruch, alle begangen zwischen 30. März 2007 und 31. Oktober 2007, zu einer Freiheitsstrafe von 20 Monaten, bedingt aufgeschoben mit einer Probezeit von drei Jahren. Gleichzeitig wurde der Vollzug der am 29. April 2007 ausgesprochenen Strafe angeordnet. Am 8. Februar 2011 verwarnte das Migrationsamt A.A.________ erneut und drohte ihm den Widerruf der Niederlassungsbewilligung an.
Am 9. Mai 2011 verurteilte die Staatsanwaltschaft Graubünden A.A.________ wegen Angriffs, begangen am 21. März 2010, zu einer Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu je Fr. 40.--, bedingt aufgeschoben mit einer Probezeit von drei Jahren, als Zusatzstrafe zum Urteil des Kreisgerichts St. Gallen vom 2. September 2010.
Am 15. November 2012 verurteilte das Bezirksgericht Hinwil A.A.________ wegen Irreführung der Rechtspflege, begangen am 4. Januar 2011, und versuchten Betrugs, begangen am 24. Januar 2011, zu einer Freiheitsstrafe von zwölf Monaten. Das Obergericht des Kantons Zürich bestätigte diese Schuldsprüche und das Strafmass mit Urteil vom 24. Juni 2013. Die vom Kreisgericht St. Gallen am 2. September 2010 angesetzte Probezeit von drei Jahren wurde um eineinhalb Jahre bis zum 2. März 2015 verlängert.
1.3. Am 23. Juli 2014 widerrief das Migrationsamt die Niederlassungsbewilligung und wies A.A.________ aus der Schweiz weg. Die dagegen erhobenen Rechtsmittel blieben erfolglos (Entscheid der Sicherheitsdirektion des Kantons Zürich vom 21. Oktober 2014; Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich vom 14. Januar 2015).
1.4. A.A.________ erhebt am 25. Februar 2015 Beschwerde beim Bundesgericht mit dem Antrag, das angefochtene Urteil aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Das Verwaltungsgericht und das Staatssekretariat für Migration schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Die Sicherheitsdirektion hat auf Vernehmlassung verzichtet. Am 27. Februar 2015 ist der Beschwerde antragsgemäss aufschiebende Wirkung beigelegt worden.
2.
Gegen den Widerruf der Niederlassungsbewilligung ist die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten zulässig (BGE 135 II 1 E. 1.2.1 S. 4). Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet, so dass sie im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
2.1. Die gesetzlichen Voraussetzungen für den Widerruf der Niederlassungsbewilligung nach Art. 63 Abs. 1 lit. a

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 63 Révocation de l'autorisation d'établissement - 1 L'autorisation d'établissement ne peut être révoquée que dans les cas suivants: |
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1 | L'autorisation d'établissement ne peut être révoquée que dans les cas suivants: |
a | les conditions visées à l'art. 62, al. 1, let. a ou b, sont remplies; |
b | l'étranger attente de manière très grave à la sécurité et l'ordre publics en Suisse ou à l'étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse; |
c | lui-même ou une personne dont il a la charge dépend durablement et dans une large mesure de l'aide sociale; |
d | l'étranger a tenté d'obtenir abusivement la nationalité suisse ou cette dernière lui a été retirée suite à une décision ayant force de chose jugée dans le cadre d'une annulation de la naturalisation au sens de l'art. 36 de la loi du 20 juin 2014 sur la nationalité suisse129. |
e | ... |
2 | L'autorisation d'établissement peut être révoquée et remplacée par une autorisation de séjour lorsque les critères d'intégration définis à l'art. 58a ne sont pas remplis.131 |
3 | Est illicite toute révocation fondée uniquement sur des infractions pour lesquelles un juge pénal a déjà prononcé une peine ou une mesure mais a renoncé à prononcer une expulsion.132 |

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 62 Révocation des autorisations et d'autres décisions - 1 L'autorité compétente peut révoquer une autorisation, à l'exception de l'autorisation d'établissement, ou une autre décision fondée sur la présente loi, dans les cas suivants: |
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1 | L'autorité compétente peut révoquer une autorisation, à l'exception de l'autorisation d'établissement, ou une autre décision fondée sur la présente loi, dans les cas suivants: |
a | l'étranger ou son représentant légal a fait de fausses déclarations ou a dissimulé des faits essentiels durant la procédure d'autorisation; |
b | l'étranger a été condamné à une peine privative de liberté de longue durée ou a fait l'objet d'une mesure pénale prévue aux art. 59 à 61 ou 64 CP123; |
c | l'étranger attente de manière grave ou répétée à la sécurité et l'ordre publics en Suisse ou à l'étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse; |
d | l'étranger ne respecte pas les conditions dont la décision est assortie; |
e | l'étranger lui-même ou une personne dont il a la charge dépend de l'aide sociale; |
f | l'étranger a tenté d'obtenir abusivement la nationalité suisse ou cette dernière lui a été retirée suite à une décision ayant force de chose jugée dans le cadre d'une annulation de la naturalisation au sens de l'art. 36 de la loi du 20 juin 2014 sur la nationalité suisse125; |
g | sans motif valable, il ne respecte pas la convention d'intégration. |
2 | Est illicite toute révocation fondée uniquement sur des infractions pour lesquelles un juge pénal a déjà prononcé une peine ou une mesure mais a renoncé à prononcer une expulsion. |

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 96 Pouvoir d'appréciation - 1 Les autorités compétentes tiennent compte, en exerçant leur pouvoir d'appréciation, des intérêts publics, de la situation personnelle de l'étranger, ainsi que de son intégration.316 |
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1 | Les autorités compétentes tiennent compte, en exerçant leur pouvoir d'appréciation, des intérêts publics, de la situation personnelle de l'étranger, ainsi que de son intégration.316 |
2 | Lorsqu'une mesure serait justifiée, mais qu'elle n'est pas adéquate, l'autorité compétente peut donner un simple avertissement à la personne concernée en lui adressant un avis comminatoire. |

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
2.2. Mit der Vorinstanz ist infolge der wiederholten Delinquenz von einem erheblichen sicherheitspolizeilichen Interesse an der Beendigung des Aufenthalts auszugehen, zumal sich unter den zahlreichen vom Beschwerdeführer begangenen Straftaten eine strafbare Handlung gegen Leib und Leben befindet (Verurteilung wegen Angriffs gemäss Art. 134

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 134 - Quiconque participe à une agression dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers trouve la mort ou subit une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
begangen; die Verurteilung war indessen noch nicht erfolgt.
Die Chronologie zeigt, dass der Beschwerdeführer trotz mehrerer bedingt ausgesprochener Strafen und der ausdrücklichen Verwarnung des Migrationsamts immer wieder straffällig wurde. Er hat mehrere Chancen nicht ergriffen und damit den Widerruf der Bewilligung bewusst in Kauf genommen. Dass er durch den Strafvollzug in geordnete Bahnen eingeschwenkt sei, wie er geltend macht, kann im Zeitpunkt des angefochtenen Urteils nicht bestätigt werden, nachdem die durch das Obergericht des Kantons Zürich verlängerte Probezeit in jenem Zeitpunkt noch nicht einmal abgelaufen war (vgl. E. 1.2 am Ende).
2.3. Aufgrund seiner im Urteilszeitpunkt über 22 Jahre dauernden Anwesenheit in der Schweiz hat der Beschwerdeführer ein anerkennenswertes Interesse daran, in der Schweiz bleiben zu können. Indessen hat er immerhin die ersten zwölf Jahre seines Lebens in Mazedonien verbracht und reist nach eigenen Aussagen einmal jährlich dorthin. Er, der Albanisch und Mazedonisch spricht, könnte sich ohne grössere Probleme in seinem Herkunftsland zurechtfinden.
Die wirtschaftliche Integration in der Schweiz ist nicht geglückt. Der Beschwerdeführer hat eine Anlehre absolviert, konnte aber beruflich nicht richtig Fuss fassen. Er hat hohe Schulden; zudem musste seine Familie seit dem Jahr 2006 von der Sozialhilfe mit insgesamt Fr. 131'160.-- unterstützt werden. Die vor Bundesgericht erstmals eingereichten Beweismittel zum Schuldenabbau (Einzahlungsbelege und Kontoauszug betreffend Mietzinszahlungen) sind unzulässige Noven im Sinn von Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Eine gewisse Härte ergibt sich aus dem Umstand, dass der Beschwerdeführer mit seiner Frau und den vier Kindern offenbar ein intaktes Familienleben führt. Die Trennung von ihnen ist aber nicht zwingend, weil sie alle aus Mazedonien stammen und dem Beschwerdeführer dorthin folgen könnten. Ob den beiden älteren Kindern, welche im Urteilszeitpunkt bereits 13 bzw. 12 Jahre alt waren, eine Ausreise nach Mazedonien zumutbar wäre, braucht hier nicht entschieden zu werden: Es steht der Ehefrau frei, mit den Kindern in der Schweiz zu bleiben, was der Beschwerdeführer, der diesbezüglich von "zwangsweiser Ausweisung" spricht, offenbar verkennt. Es ist auch nicht ersichtlich, inwiefern die Ehefrau und die Kinder durch die Wegweisung des Beschwerdeführers "in permanente Bedürftigkeit gebracht" würden, wie der Beschwerdeführer vorbringt: Wie dargelegt, besteht die Bedürftigkeit bereits; im Übrigen ist es der Ehefrau unbenommen, eine Erwerbstätigkeit auszuüben. Der Kontakt zum Beschwerdeführer kann besuchsweise und durch elektronische Kommunikation aufrecht erhalten werden.
3.
Aufgrund der dargelegten Umstände erweist sich der Widerruf der Niederlassungsbewilligung als verhältnismässig. Dies führt zur Abweisung der Beschwerde. Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 2. Abteilung, und dem Staatssekretariat für Migration schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 5. Oktober 2015
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Zünd
Die Gerichtsschreiberin: Genner