Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

4A_214/2013

Arrêt du 5 août 2013

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Kolly, Kiss et Niquille.
Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure
X.________ S A, représentée par Me Elliott Geisinger,
recourante,

contre

Y.________ S A, représentée par Mes Thomas Rohner et Florian Mohs,
intimée.

Objet
arbitrage interne; droit d'être entendu; arbitraire,

recours en matière civile contre la sentence rendue le
27 février 2013 par le Tribunal arbitral siégeant sous l'égide de la Swiss Chambers' Arbitration Institution.

Faits:

A.
Par contrat du 27 décembre 2010, la société de droit suisse X.________ SA (ci-après: X.________) a vendu à Y.________ SA (ci-après: Y.________), autre société de droit suisse, 65'000 tonnes métriques (tm) - plus ou moins 10%, au choix du transporteur - de charbon PCI Kuzbassky, en provenance du Kouzbass (Russie), au prix unitaire de 150 USD. Selon les explications fournies par X.________, PCI est l'acronyme de pulverised coal injection, une technique de sidérurgie consistant à injecter du charbon sous forme pulvérisée dans le haut fourneau. Le contrat de vente prévoyait l'application du droit matériel suisse, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises.
Pour des raisons qui n'ont plus d'incidence sur le sort du litige à ce stade de la procédure, X.________ s'est trouvée en demeure de livrer la marchandise vendue. Aussi, par lettre du 23 mars 2011, Y.________ a-t-elle renoncé à l'exécution du contrat de vente et réclamé des dommages-intérêts pour cause d'inexécution.

B.
Le 5 avril 2011, Y.________, se fondant sur la clause compromissoire insérée dans le susdit contrat, a introduit une procédure arbitrale devant la Swiss Chambers' Arbitration Institution (SCAI). Sur la base de l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO, elle a réclamé à X.________ un montant de 5'362'500 USD, intérêts en sus, correspondant, selon elle, à la différence entre le prix du marché ( market price ) à la date susmentionnée du 23 mars 2011, soit 16'087'500 USD (225 USD x 71'500 tm [i.e. 65'000 tm x 10%]), et le prix stipulé dans le contrat du 27 décembre 2010, à savoir 10'725'000 USD (150 USD x 71'500 tm). X.________ a conclu au rejet intégral de la demande en faisant valoir, en substance, que les circonstances du cas concret ne se prêtaient pas à un calcul abstrait des dommages-intérêts au sens de la disposition citée.
Un tribunal arbitral de trois membres a été constitué sous l'égide de la
SCAI, le siège de l'arbitrage étant à Zurich et la procédure devant être conduite en anglais conformément à la clause compromissoire. Celle-ci prévoyait, en outre, l'applicabilité du règlement suisse d'arbitrage international en vigueur à la date du dépôt de la requête d'arbitrage.
Par sentence finale du 27 février 2013, le Tribunal arbitral a condamné X.________ à payer à Y.________ la somme de 1'780'350 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 5 avril 2011. Pour justifier l'allocation de cette somme à la demanderesse, il a tenu le raisonnement résumé ci-après.
L'obligation de X.________ d'indemniser Y.________, motif pris de l'inexécution de son devoir de livrer la chose vendue, n'est pas contestée dans son principe. Seul reste à calculer le montant des dommages-intérêts dus par la première à la seconde. La quantité de charbon à retenir s'élève à 71'500 tonnes métriques. La date pertinente pour le calcul abstrait des dommages-intérêts est celle des 22/23 mars 2011. En vertu de l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO, un tel calcul n'est possible que s'il existait, à cette date, un prix du marché pour les biens vendus. Il faut pour cela que l'on puisse établir le prix généralement pratiqué pour le même type de biens dans des circonstances comparables et à un endroit déterminé, autrement dit un prix résultant de l'application de critères objectifs.
A cet égard, la plupart des exemples fournis au Tribunal arbitral doivent être écartés pour diverses raisons. Le charbon russe PCI Bachatsky, vendu le 21 mars 2011 par Y.________ à la société A.________ au prix unitaire de 235,25 USD, est certes du même type que le charbon PCI Kuzbassky sur lequel portait la vente inexécutée. Toutefois, il ne saurait être admis comme élément de comparaison décisif car il constitue un produit de marque provenant d'une seule mine et occupant une place de leader sur le marché, tandis que le charbon PCI Kuzbassky est un mélange de charbons extraits de plusieurs mines que X.________ a introduit sur le marché peu de temps avant la date de référence. De même n'est-il pas possible de prendre en considération le prix de 135 USD par tonne métrique, arrêté dans le contrat passé le 7 mars 2011 entre X.________ et l'entreprise B.________, s'agissant d'un prix de faveur pratiqué dans l'optique de l'établissement d'une relation contractuelle à long terme avec un important client. Quant aux contrats conclus par X.________ le 27 mars 2010 avec A.________ et le 27 décembre 2010 avec C.________, ils n'entrent pas non plus en ligne de compte en raison notamment de leur éloignement dans le temps par rapport à la date
de référence.
En définitive, seul le contrat conclu le 10 février 2011 par X.________ avec D.________ Ltd (ci-après: le contrat D.________) relativement à la vente de 30'000 tonnes métriques de charbon PCI provenant de la même origine géographique que le charbon PCI Kuzbassky au prix unitaire de 165 USD peut être retenu comme point de comparaison pour fixer le prix du marché de ce charbon-ci. On ignore si le charbon visé par le contrat D.________ était issu d'une seule mine, contrairement au charbon formant l'objet du litige. Aussi une rectification, de ce chef, du prix unitaire sus-indiqué ne s'impose-t-elle pas. En revanche, il convient de réduire celui-ci de 6 USD pour le ramener à 159 USD, sur le vu des explications de E.________, expert privé de Y.________, étant donné que le charbon vendu dans le contrat D.________ était de meilleure qualité, de par sa plus faible teneur en matières volatiles (9-11%), que le charbon vendu dans le contrat en cause (19-21%). D'un autre côté, si l'on prend en considération l'augmentation constante des prix du charbon PCI au cours du premier trimestre de l'année 2011, on peut supposer, au regard de toutes les circonstances pertinentes du cas concret, que X.________ aurait pu prétendre à une augmentation de
10% pour une vente spot d'une quantité de 65'000 tonnes métriques de charbon PCI à la date de référence (22/23 mars 2011). Il y a lieu, partant, de fixer le prix unitaire du marché pour le charbon PCI Kuzbassky à 174,90 USD (i.e. 159 USD plus 10%). Dès lors, le montant des dommages-intérêts dus par X.________ à Y.________ sera arrêté à 1'780'350 USD. Il équivaut à la différence entre 12'505'350 USD (i.e. 174,90 USD x 71'500 tm) et 10'725'000 USD (i.e. 150 USD x 71'500 tm).

C.
Le 18 avril 2013, X.________ (ci-après: la recourante) a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral en vue d'obtenir l'annulation de ladite sentence.
Dans sa réponse du 17 mai 2013, Y.________ (ci-après: l'intimée) a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité.
Le Tribunal arbitral, qui a produit son dossier, a indiqué, dans une lettre de son président du 17 mai 2013, qu'il renonçait à prendre position sur le recours.
Dans une réplique du 6 juin 2013 et une duplique du 24 juin 2013, la recourante et l'intimée ont maintenu leurs conclusions respectives.

Considérant en droit:

1.
D'après l'art. 54 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 54
1    Das Verfahren wird in einer der Amtssprachen (Deutsch, Französisch, Italienisch, Rumantsch Grischun) geführt, in der Regel in der Sprache des angefochtenen Ent­scheids. Verwenden die Parteien eine andere Amtssprache, so kann das Verfahren in dieser Sprache geführt werden.
2    Bei Klageverfahren wird auf die Sprache der Parteien Rücksicht genommen, sofern es sich um eine Amtssprache handelt.
3    Reicht eine Partei Urkunden ein, die nicht in einer Amtssprache verfasst sind, so kann das Bundesgericht mit dem Einverständnis der anderen Parteien darauf ver­zichten, eine Übersetzung zu verlangen.
4    Im Übrigen ordnet das Bundesgericht eine Übersetzung an, wo dies nötig ist.
LTF, le Tribunal fédéral rédige son arrêt dans une langue officielle, en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Lorsque cette décision est rédigée dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fédéral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le Tribunal arbitral, celles-ci se sont servies de l'anglais. Dans le mémoire qu'elle a adressé au Tribunal fédéral, la recourante a employé le français. La réponse de l'intimée a été rédigée en allemand. Conformément à sa pratique, le Tribunal fédéral adoptera la langue du recours et rendra, par conséquent, son arrêt en français.

2.
Le siège du Tribunal arbitral se trouve en Suisse, pays dans lequel les deux parties ont leur siège. Aussi le chapitre 12 de la LDIP n'est-il pas applicable en l'espèce puisque l'on a affaire à un arbitrage interne au sens des art. 353 ss
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 353 Geltungsbereich
1    Die Bestimmungen dieses Teils gelten für Verfahren vor Schiedsgerichten mit Sitz in der Schweiz, sofern nicht die Bestimmungen des zwölften Kapitels des IPRG173 anwendbar sind.
2    Die Parteien können die Geltung dieses Teils durch eine Erklärung in der Schieds­vereinbarung oder in einer späteren Übereinkunft ausschliessen und die Anwendung der Bestimmungen des zwölften Kapitels des IPRG vereinbaren. Die Erklärung bedarf der Form gemäss Artikel 358.174
CPC (cf. art. 176 al. 1
SR 291 Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987 über das Internationale Privatrecht (IPRG)
IPRG Art. 176
1    Die Bestimmungen dieses Kapitels gelten für Schiedsgerichte mit Sitz in der Schweiz, sofern wenigstens eine Partei der Schiedsvereinbarung beim Abschluss ihren Wohnsitz, ihren gewöhnlichen Aufenthalt oder ihren Sitz nicht in der Schweiz hatte.131
2    Die Parteien können die Geltung dieses Kapitels durch eine Erklärung in der Schiedsvereinbarung oder in einer späteren Übereinkunft ausschliessen und die Anwendung des dritten Teils der ZPO132 vereinbaren. Die Erklärung bedarf der Form gemäss Artikel 178 Absatz 1.133
3    Der Sitz des Schiedsgerichts wird von den Parteien oder der von ihnen benannten Schiedsgerichtsinstitution, andernfalls vom Schiedsgericht134 bezeichnet.
LDIP a contrario) et que les parties n'ont pas fait usage de la faculté, réservée à l'art. 353 al. 2
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 353 Geltungsbereich
1    Die Bestimmungen dieses Teils gelten für Verfahren vor Schiedsgerichten mit Sitz in der Schweiz, sofern nicht die Bestimmungen des zwölften Kapitels des IPRG173 anwendbar sind.
2    Die Parteien können die Geltung dieses Teils durch eine Erklärung in der Schieds­vereinbarung oder in einer späteren Übereinkunft ausschliessen und die Anwendung der Bestimmungen des zwölften Kapitels des IPRG vereinbaren. Die Erklärung bedarf der Form gemäss Artikel 358.174
CPC, d'exclure ces dispositions au profit de celles du chapitre 12 de la LDIP. Au demeurant, la renonciation au recours stipulée dans la clause arbitrale est inopérante (arrêt 4A_254/2011 du 5 juillet 2011 consid. 3.1 et les références).

3.
Dans le domaine de l'arbitrage interne, le recours en matière civile est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux aux conditions fixées aux art. 389
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 389 Beschwerde an das Bundesgericht
1    Der Schiedsspruch unterliegt der Beschwerde an das Bundesgericht.
2    Für das Verfahren gelten die Bestimmungen des Bundesgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005184, soweit dieses Kapitel nichts anderes bestimmt.
à 395
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 395 Entscheid
1    Wird der Schiedsspruch nicht an das Schiedsgericht zurückgewiesen oder von diesem nicht fristgerecht berichtigt oder ergänzt, so entscheidet die Rechtsmit­telinstanz über die Beschwerde und hebt bei deren Gutheissung den Schiedsspruch auf.
2    Wird der Schiedsspruch aufgehoben, so entscheidet das Schiedsgericht nach Mass­gabe der Erwägungen im Rückweisungsentscheid neu. Ist es nicht mehr vollständig, so ist Artikel 371 anwendbar.185
3    Die Aufhebung kann auf einzelne Teile des Schiedsspruches beschränkt werden, sofern die andern nicht davon abhängen.
4    Wird der Schiedsspruch wegen offensichtlich zu hoher Entschädigungen und Auslagen angefochten, so kann die Rechtsmittelinstanz über diese selber entschei­den.
CPC (art. 77 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 77
1    Die Beschwerde in Zivilsachen ist ungeachtet des Streitwerts zulässig gegen Ent­scheide von Schiedsgerichten:42
a  in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit unter den Voraussetzungen der Artikel 190-192 des Bundesgesetzes vom 18. Dezember 198743 über das Inter­nationale Privatrecht;
b  in der nationalen Schiedsgerichtsbarkeit unter den Voraussetzungen der Arti­kel 389-395 der Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 200844.45
2    Die Artikel 48 Absatz 3, 90-98, 103 Absatz 2, 105 Absatz 2, 106 Absatz 1 sowie 107 Absatz 2, soweit dieser dem Bundesgericht erlaubt, in der Sache selbst zu ent­scheiden, sind in diesen Fällen nicht anwendbar.46
2bis    Rechtsschriften können in englischer Sprache abgefasst werden.47
3    Das Bundesgericht prüft nur Rügen, die in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden sind.
LTF; arrêt 4A_67/2013 du 1er juillet 2013 consid. 1.2 et 1.3). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualité pour recourir, du délai de recours et des conclusions prises par la recourante, aucune de ces conditions de recevabilité ne fait problème in casu. Quant à la motivation de l'acte de recours, l'intimée en conteste manifestement à tort le caractère suffisant.
Il n'est pas nécessaire, au surplus, de trancher ici la question - controversée - de savoir si le recours en matière civile formé contre une sentence rendue dans un arbitrage interne doit satisfaire à l'exigence d'une valeur litigieuse minimale. En effet, le seuil de 30'000 fr. fixé à l'art. 74 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 74 Streitwertgrenze
1    In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
a  15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
b  30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
2    Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
a  wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
b  wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
c  gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
d  gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
e  gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.
LTF est de toute façon atteint dans le cas concret.
Rien ne s'oppose, dès lors, à l'entrée en matière.

4.
En premier lieu, la recourante, invoquant l'art. 393 let. d
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 393 Beschwerdegründe - Ein Schiedsspruch kann nur angefochten werden, wenn:
a  die Einzelschiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt worden ist;
b  sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder für unzuständig erklärt hat;
c  das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbrei­tet wurden, oder wenn es Rechtsbegehren unbeurteilt gelassen hat;
d  der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
e  er im Ergebnis willkürlich ist, weil er auf offensichtlich aktenwidrigen tatsäch­lichen Feststellungen oder auf einer offensichtlichen Verletzung des Rechts oder der Billigkeit beruht;
f  die vom Schiedsgericht festgesetzten Entschädigungen und Auslagen der Mitglieder des Schiedsgerichts offensichtlich zu hoch sind.
CPC, fait grief au Tribunal arbitral d'avoir violé son droit d'être entendue en fondant l'essentiel de son raisonnement sur une pièce - le contrat D.________ - à laquelle les deux parties avaient dénié toute pertinence, et ce sans les avoir interpellées au préalable.

4.1. Une sentence arbitrale peut être attaquée, sur la base de la disposition citée, lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté. Ce motif de recours a été repris des règles régissant l'arbitrage international. Partant, la jurisprudence relative à l'art. 190 al. 2 let. d
SR 291 Bundesgesetz vom 18. Dezember 1987 über das Internationale Privatrecht (IPRG)
IPRG Art. 190
1    Mit der Eröffnung ist der Entscheid endgültig.
2    Der Entscheid kann nur angefochten werden:
a  wenn die Einzel­schiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter161 vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt wurde;
b  wenn sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder un­zuständig erklärt hat;
c  wenn das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbreitet wurden oder wenn es Rechts­begeh­ren un­beurteilt gelassen hat;
d  wenn der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
e  wenn der Entscheid mit dem Ordre public unvereinbar ist.
3    Vorentscheide können nur aus den in Absatz 2, Buchstaben a und b genannten Gründen angefochten werden; die Beschwerdefrist beginnt mit der Zustellung des Vorentscheides.
4    Die Beschwerdefrist beträgt 30 Tage ab Eröffnung des Entscheids.162
LDIP est, en principe, également applicable dans le domaine de l'arbitrage interne (arrêt 4A_439/2012 du 8 mai 2013 consid. 5.1).
En règle générale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux arbitraux apprécient librement la portée juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de règles de droit autres que celles invoquées par les parties. En conséquence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulevés par les parties, celles-ci n'ont pas à être entendues de façon spécifique sur la portée à reconnaître aux règles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa décision sur une norme ou une considération juridique qui n'a pas été évoquée au cours de la procédure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les références). Cette jurisprudence, que le Tribunal fédéral applique de manière restrictive, ne concerne pas l'établissement des faits. En ce domaine, le droit d'être entendu permet certes à chaque partie de s'exprimer sur les faits essentiels pour la sentence à rendre, de proposer ses moyens de preuve sur les faits pertinents et de prendre part aux séances du tribunal arbitral. Il n'exige pas, en revanche, des arbitres qu'ils
sollicitent une prise de position des parties sur la portée de chacune des pièces produites, pas plus qu'il n'autorise l'une des parties à limiter l'autonomie du tribunal arbitral dans l'appréciation d'une pièce déterminée en fonction du but assigné par elle à cet élément de preuve. Aussi bien, si chaque partie pouvait décider par avance, pour chaque pièce produite, quelle sera la conséquence probatoire que le tribunal arbitral sera autorisé à en tirer, le principe de la libre appréciation des preuves, qui constitue un pilier de l'arbitrage, serait vidé de sa substance (arrêt 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1 et les références).

4.2. La recourante, tout en déclarant ne pas vouloir remettre en question cette jurisprudence dans son principe, cherche néanmoins à la faire évoluer en ce sens que le devoir des arbitres d'interpeller les parties s'imposerait lorsque les quatre conditions cumulatives suivantes sont réunies (recours, n. 50) : premièrement, les deux parties ont, de manière concordante, expliqué au Tribunal arbitral qu'une pièce du dossier clairement identifiée est dénuée de toute pertinence; deuxièmement, cette prise de position commune a pour fondement des raisons de fait précises et non pas des considérations générales ou subjectives touchant la pertinence de ladite pièce; troisièmement, la pièce visée constitue le fondement nécessaire d'un pan essentiel du raisonnement par lequel le Tribunal arbitral arrive à sa décision; quatrièmement, semblable raisonnement n'a été tenu par aucune des parties au cours de la procédure arbitrale, celles-ci ne pouvant donc pas prévoir objectivement qu'il servirait d'assise à la sentence rendue. A suivre la recourante, il serait en effet choquant, pour une partie ayant réfuté tous les arguments de son adversaire, de succomber in fine par le biais d'un raisonnement tiré d'un élément de preuve jugé sans pertinence
par les deux plaideurs, et ce sans que la possibilité lui ait été accordée de faire valoir son point de vue à ce sujet. Il en résulterait également un déni de justice formel, à l'instar de celui qui a été sanctionné dans l'arrêt publié aux ATF 121 III 331, le Tribunal arbitral ayant statué en fonction d'un état de fait étranger à celui que les parties lui avaient soumis de façon concordante.
Les quatre conditions énumérées plus haut seraient réalisées en l'occurrence, d'après la recourante. De fait, les deux parties n'ont cessé d'affirmer d'une même voix, tout au long de la procédure arbitrale, que le contrat D.________ ne pouvait pas servir de référence pour déterminer le prix du marché du charbon vendu. Elles l'ont fait pour des motifs objectifs précis, tenant notamment aux propriétés chimiques différentes des produits à comparer. Les arbitres ont fondé un pan essentiel de leur argumentation sur le contrat D.________, qu'ils ont retenu après avoir écarté tous les autres contrats versés au dossier. Enfin, les parties ne pouvaient pas prévoir que les arbitres se serviraient de cette pièce pour le calcul des dommages-intérêts. Dès lors, faute de les avoir interpellées avant de rendre sa sentence, le Tribunal arbitral aurait violé leur droit d'être entendues. De surcroît, toujours selon la recourante, en admettant que le contrat D.________ constituait un élément probatoire valable pour fixer le prix du marché du charbon vendu par elle à l'intimée, il se serait fondé sur un état de fait différent de celui que les parties lui avaient soumis d'un commun accord, commettant ainsi un déni de justice formel.

4.3.

4.3.1. Une jurisprudence n'est, en principe, pas immuable car elle peut se fonder sur des circonstances ou des conceptions juridiques susceptibles d'évoluer avec le temps. Cependant, la sécurité du droit commande de n'y toucher qu'avec circonspection, qu'il s'agisse d'en étendre le champ d'application ou de la modifier radicalement. Cela suppose que des motifs objectifs rendent nécessaire une modification du statu quo par la voie prétorienne (ATF 136 III 6 consid. 3).
La raison que la recourante avance pour justifier l' évolution de la jurisprudence appelée de ses voeux, à savoir le souci d'écarter tout effet de surprise, n'est pas de nature à imposer une extension à l'établissement des faits des principes énoncés dans l'arrêt 4A_538/2012 précité. Au reste, à y regarder de plus près, les conditions auxquelles l'intéressée soumet pareille extension revêtent un caractère contingent, tant elles apparaissent inséparables des circonstances de fait propres à la cause en litige, si bien que l'on peine à se défaire du sentiment que l'évolution jurisprudentielle préconisée vise, au premier chef, à contourner l'interdiction qui est faite aux parties de critiquer l'appréciation des preuves à l'appui d'un recours en matière civile dirigé contre une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage interne, voire à affranchir l'autorité de recours de la restriction qu'impose l'art. 393 let. e
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 393 Beschwerdegründe - Ein Schiedsspruch kann nur angefochten werden, wenn:
a  die Einzelschiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt worden ist;
b  sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder für unzuständig erklärt hat;
c  das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbrei­tet wurden, oder wenn es Rechtsbegehren unbeurteilt gelassen hat;
d  der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
e  er im Ergebnis willkürlich ist, weil er auf offensichtlich aktenwidrigen tatsäch­lichen Feststellungen oder auf einer offensichtlichen Verletzung des Rechts oder der Billigkeit beruht;
f  die vom Schiedsgericht festgesetzten Entschädigungen und Auslagen der Mitglieder des Schiedsgerichts offensichtlich zu hoch sind.
CPC à son pouvoir d'examen pour ce qui est de la portée juridique d'un élément de fait résultant d'une pièce déterminée du dossier arbitral.
Le devoir de se conformer aux règles de la bonne foi vaut pour quiconque participe à la procédure. Ce principe, de portée générale, qui a été codifié pour la procédure civile ordinaire (cf. art. 52
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 52 Handeln nach Treu und Glauben - Alle am Verfahren beteiligten Personen haben nach Treu und Glauben zu handeln.
CPC), régit aussi la procédure arbitrale. La jurisprudence en a déduit, en liaison avec la garantie du droit d'être entendu, l'obligation exceptionnelle pour les arbitres d'interpeller les parties lorsqu'ils envisagent de fonder leur sentence sur une norme ou une considération juridique qui n'a pas été évoquée au cours de la procédure et dont les parties ne pouvaient pas supputer l'importance (cf. consid. 4.1 ci-dessus). Pour ce qui est de l'établissement des faits, il est cependant un autre principe, qui constitue la clé de voûte de tout le système; il s'agit de la libre appréciation des preuves. L'art. 157
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 157 Freie Beweiswürdigung - Das Gericht bildet sich seine Überzeugung nach freier Würdigung der Beweise.
CPC l'exprime en ces termes pour la procédure civile ordinaire: "Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves administrées". Sauf convention contraire des parties, la même prérogative appartient aux arbitres, la doctrine n'hésitant pas à y voir un pilier de l'arbitrage ( BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e éd. 2010, n° 1238 avec d'autres références). Ce principe
est du reste ancré dans nombre de règlements d'arbitrage (pour des exemples, cf. BERGER/KELLERHALS, op. cit., p. 354 note de pied 74) et l'art. 25 al. 7 du règlement suisse d'arbitrage international (version 2004), applicable en l'espèce, l'énonçait ainsi: "Le tribunal arbitral est juge de la recevabilité, de la pertinence et de l'importance des preuves présentées". La libre appréciation des preuves implique que le Tribunal arbitral peut décider, pour chaque élément de preuve versé au dossier de l'arbitrage, la force probante qu'il possède, quelle que soit la partie ayant requis l'administration de la preuve en question et sans égard au but dans lequel elle l'a fait. Il s'ensuit nécessairement que toute partie impliquée dans une procédure arbitrale est censée savoir d'entrée de cause que les arbitres exerceront leur libre pouvoir d'appréciation à l'égard de toutes les preuves régulièrement administrées et, partant, qu'ils pourront tirer, le cas échéant, d'une pièce produite par ses soins des conséquences probatoires diamétralement opposées au but assigné par elle à ce moyen de preuve, voire à la portée que les deux parties s'accorderaient à lui conférer. Autrement dit, une partie ne saurait, en principe, plaider avec succès
l'effet de surprise en ce qui concerne l'établissement des faits par le Tribunal arbitral. Il lui incombe, partant, d'agir en conséquence, sua sponteet en temps utile, en supputant sous tous ses angles, avant de le produire, la force probante d'un élément de preuve qu'elle envisage de verser au dossier et, pour les preuves qui ont déjà été administrées à sa requête ou à celle de son adverse partie, en les prenant en compte dans son argumentation, tout en sachant que les arbitres pourront en tirer d'autres conclusions que celle que leur aura suggérée, fût-ce avec l'aval de son adversaire, la partie ayant fait administrer tel ou tel moyen de preuve. Le corollaire de cette incombance est que les arbitres n'ont pas l'obligation d'interpeller les parties dans le processus de constatation des faits pertinents, sauf circonstances tout à fait exceptionnelles.
Au demeurant, l'énoncé même des conditions susceptibles de justifier, selon la recourante, l'extension du devoir fait au Tribunal arbitral d'interpeller les parties avant de rendre sa sentence démontre à lui seul la difficulté qu'il y aurait, pour les arbitres, à déterminer dans un cas concret si ces conditions cumulatives sont réalisées et, pour l'autorité de recours, à vérifier, a posteriori, le bien-fondé de la décision prise à ce sujet en cours de procédure. Il n'apparaît, en effet, pas évident de constater à coup sûr si les deux parties sont tombées d'accord pour expliquer aux arbitres qu'une pièce déterminée est sans pertinence, si leur opinion commune relativement à la force probante de ladite pièce repose sur des "raisons de fait" précises ou encore si cet élément de preuve constitue "le fondement nécessaire d'un pan essentiel du raisonnement" que le Tribunal arbitral s'apprête à tenir. Cela nécessitera souvent une analyse approfondie des prises de position que les parties ont adoptées dans leurs écritures respectives et, le cas échéant, lors de leur audition, de même qu'une appréciation anticipée du rôle que pourrait jouer la pièce en question dans l'argumentation sur laquelle reposera la sentence à venir. Il va sans dire
que le résultat de semblable démarche pourrait donner matière à discussion entre les parties, si bien qu'il est à craindre que la sécurité du droit n'en pâtisse. C'est le lieu de rappeler, dans ce contexte, qu'il convient d'éviter que le grief de violation du droit d'être entendu ne serve de prétexte à une critique appellatoire des considérations de fait et de droit émises par les arbitres à l'appui de leur sentence.
Cela étant, il ne se justifie pas d'étendre la portée de la jurisprudence relative au devoir d'interpellation des parties. Par conséquent, on peut se dispenser d'examiner si les quatre conditions cumulatives susmentionnées étaient réalisées en l'espèce.

4.3.2. Dans le cadre du même moyen, la recourante reproche encore au Tribunal arbitral de s'être fondé sur un état de fait différent de celui que les parties lui avaient soumis de manière concordante. Selon elle, en effet, les parties s'accordaient pour admettre que le charbon visé par le contrat D.________ ne pouvait pas servir à la détermination du prix du marché du charbon formant l'objet du contrat de vente litigieux.

A l'appui de ce grief, la recourante se réfère à l'arrêt publié aux ATF 121 III 331 dans lequel le Tribunal fédéral a annulé une sentence au motif que l'arbitre unique avait retenu qu'une partie avait cessé de fournir des services à l'autre à une date antérieure à celle que les deux parties avaient alléguée de manière concordante.
Toutefois, il n'y a pas de commune mesure entre la présente cause et ce précédent. Aussi bien, dans celle-là, contrairement à ce qui était le cas dans celui-ci, le fait déterminant - à savoir, le prix du marché du charbon PCI Kuzbassky vendu le 27 décembre 2010 par la recourante à l'intimée - est toujours demeuré controversé entre les parties. Que ces dernières soient tombées d'accord pour dénier toute valeur probante au contrat D.________ n'y change rien: s'entendre sur un fait pertinent est une chose; s'entendre sur l'absence de caractère probant d'une pièce destinée à établir un fait litigieux en est une autre.
Cela étant, le grief considéré ne peut qu'être rejeté par identité de motifs avec celui qui a été examiné plus haut (cf. consid. 4.3.1).

5.
En second lieu, la recourante soutient que le Tribunal arbitral a versé dans l'arbitraire en ce qui concerne tant l'application du droit que l'établissement des faits.

5.1. La sentence issue d'un arbitrage interne peut être attaquée, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son résultat parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit (art. 393 let. e
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 393 Beschwerdegründe - Ein Schiedsspruch kann nur angefochten werden, wenn:
a  die Einzelschiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt worden ist;
b  sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder für unzuständig erklärt hat;
c  das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbrei­tet wurden, oder wenn es Rechtsbegehren unbeurteilt gelassen hat;
d  der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
e  er im Ergebnis willkürlich ist, weil er auf offensichtlich aktenwidrigen tatsäch­lichen Feststellungen oder auf einer offensichtlichen Verletzung des Rechts oder der Billigkeit beruht;
f  die vom Schiedsgericht festgesetzten Entschädigungen und Auslagen der Mitglieder des Schiedsgerichts offensichtlich zu hoch sind.
CPC). Seul le droit matériel est visé, à l'exclusion du droit de procédure. C'est le lieu de rappeler, conformément à la définition générale de l'arbitraire, qu'une décision ne mérite ce qualificatif, s'agissant de l'application du droit, que si elle méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté. Il ne suffit donc pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable (ATF 138 III 378 consid. 6.1 et les arrêts cités).
Encore faut-il, dans l'hypothèse évoquée ci-dessus, que la violation manifeste du droit avérée ait rendu la sentence arbitraire dans son résultat, comme le précise expressément la disposition citée.

5.2.

5.2.1. Selon la recourante, la sentence entreprise serait affectée de "contradictions insolubles", constitutives d'arbitraire dans l'application du droit, du même type que celle qui a été sanctionnée dans l'arrêt publié aux ATF 130 I 337. En effet, après avoir posé une définition ou un paradigme servant à déterminer le prix du marché au moyen d'un certain nombre de critères objectifs et avoir appliqué ceux-ci de manière cohérente à tous les contrats versés au dossier à titre d'exemples, le Tribunal arbitral aurait fait fi de ce paradigme dans l'examen du contrat D.________ à un triple égard: premièrement, il se serait contenté, pour cet élément de comparaison, d'un seul critère objectif - l'origine géographique du charbon -, alors que ledit contrat présentait un certain nombre de points communs avec ceux qu'il avait écartés par l'application d'autres critères objectifs; deuxièmement, il aurait procédé à des ajustements du contrat D.________ pour tenter de gommer les différences objectives existant entre ce contrat et le contrat litigieux; troisièmement, en augmentant de 10% le prix fixé dans le contrat D.________, il aurait substitué son appréciation subjective du prix du marché aux critères objectifs énoncés dans sa définition de
cette notion. Il en résulterait une sentence arbitraire, parce que les arbitres, s'ils avaient appliqué correctement ces critères-là, n'auraient pu que rejeter la demande, faute d'éléments leur permettant de fixer le prix du marché du charbon vendu à l'intimée.
Cette dernière conteste, de son côté, la pertinence de l'arrêt invoqué par la recourante. Elle reproche, en outre, à celle-ci de s'en prendre, sous le couvert du grief tiré de l'application arbitraire du droit, à l'appréciation des preuves qui a été faite par le Tribunal arbitral, voire à la motivation prétendument lacunaire de la sentence attaquée. A son avis, les arbitres n'auraient, en aucun cas, abusé du large pouvoir d'appréciation dont ils jouissaient en l'occurrence.

5.2.2. La recevabilité du grief considéré dépend du point de savoir si ce grief relève de l'application du droit, comme le soutient la recourante, ou s'il ressortit à l'appréciation des preuves, ainsi que le prétend l'intimée. Dans cette dernière hypothèse, en effet, le Tribunal fédéral ne pourrait pas entrer en matière (cf. arrêt 4A_537/2012 du 8 janvier 2013 consid. 2.2).
L'application de la règle de droit au cas particulier s'opère au moyen d'un syllogisme judiciaire. La majeure de ce syllogisme énonce la règle de droit. Celle-ci posée, le juge ou l'arbitre doit vérifier, par le procédé de la subsomption, si l'hypothèse qu'elle prévoit - le Tatbestand - est réalisée dans le cas concret. C'est la mineure du syllogisme. Pour la poser, le juge ou l'arbitre doit procéder, au préalable, à la constatation des faits pertinents au regard de la règle de droit entrant en ligne de compte; il le fera en appréciant les preuves qui lui ont été fournies. Enfin, le rapprochement de la majeure et de la mineure lui permettra de tirer une conclusion, c'est-à-dire d'attribuer aux faits retenus la conséquence juridique prévue par la règle de droit. A l'exception de l'établissement des faits, l'ensemble de cette démarche appartient au domaine du droit. Ainsi en va-t-il de la subsomption, s'agissant du point le plus délicat: cette opération consiste à placer sous la lumière de la notion légale un ou plusieurs faits matériels, à engager cette notion dans la réalité concrète ( HENRI DESCHENAUX, La distinction du fait et du droit dans les procédures de recours au Tribunal fédéral, 1948, p. 12 ss).
Les arbitres ont, tout d'abord, indiqué quelle était, à leur avis, la définition du prix du marché au sens de l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO ( Marktpreis ou prezzo di mercato, selon les versions allemande et italienne de cette disposition, la version française utilisant l'expression de "prix courant") et dans quelle mesure cette définition était applicable, in abstracto, au charbon PCI (sentence, n. 226 s.). En posant ainsi la majeure du syllogisme judiciaire, ils ont effectué une démarche relevant incontestablement du droit. Ensuite, les arbitres ont posé la mineure de ce syllogisme par une double opération: en premier lieu, ils ont mis en évidence, pour chacun des contrats versés au dossier à titre d'éléments de comparaison, les circonstances ayant influé sur la fixation du prix de vente du charbon qui en formait l'objet; pareille démarche, destinée à établir des faits, se situait assurément en dehors du raisonnement juridique. En second lieu, ils se sont demandé si le prix convenu dans tel ou tel contrat, étant donné les circonstances ayant entouré sa fixation, était susceptible ou non d'entrer dans la notion de prix du marché, telle qu'ils l'avaient définie préalablement; ils ont procédé de la sorte à une subsomption qui les a ramenés
sur le terrain du droit (sentence, n. 228 à 247). Enfin, les arbitres n'ont pas quitté ce terrain-là en tirant la conclusion juridique prévue par la disposition légale précitée - à savoir, le droit de l'intimée à des dommages-intérêts représentant la différence entre le prix du marché à la date de référence et le prix de vente convenu dans le contrat litigieux - après s'être convaincus que le prix stipulé dans l'un des contrats examinés par eux (le contrat D.________) correspondait à la notion de prix du marché du charbon PCI visé par le contrat de vente du 27 décembre 2010 (sentence, n. 248 s.). Pour ce qui est de la distinction du fait et du droit, la présente affaire peut être comparée, mutatis mutandis, aux causes en matière de bail à loyer dans lesquelles sont invoqués les loyers usuels du quartier (art. 269a let. a
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 269a - Mietzinse sind in der Regel nicht missbräuchlich, wenn sie insbeson­dere:
a  im Rahmen der orts- oder quartierüblichen Mietzinse liegen;
b  durch Kostensteigerungen oder Mehrleistungen des Vermieters begründet sind;
c  bei neueren Bauten im Rahmen der kostendeckenden Brutto­rendite liegen;
d  lediglich dem Ausgleich einer Mietzinsverbilligung dienen, die zuvor durch Umlagerung marktüblicher Finanzierungskosten ge­wahrt wurde, und in einem dem Mieter im Voraus be­kannt­gege­benen Zahlungsplan festgelegt sind;
e  lediglich die Teuerung auf dem risikotragenden Kapital aus­glei­chen;
f  das Ausmass nicht überschreiten, das Vermieter- und Mieter­ver­bände oder Organisationen, die ähnliche Interessen wahr­nehmen, in ihren Rahmenverträgen empfehlen.
CO et art. 11 al. 1
SR 221.213.11 Verordnung vom 9. Mai 1990 über die Miete und Pacht von Wohn- und Geschäftsräumen (VMWG)
VMWG Art. 11 Orts- und quartierübliche Mietzinse - (Art. 269a Bst. a OR)
1    Massgeblich für die Ermittlung der orts- und quartierüblichen Mietzinse im Sinne von Artikel 269a Buchstabe a OR sind die Mietzinse für Wohn- und Ge­schäftsräu­me, die nach Lage, Grösse, Ausstattung, Zustand und Bauperiode mit der Mietsache vergleichbar sind.
2    Bei Geschäftsräumen kann der Vergleich im Sinne von Artikel 269a Buchstabe a OR mit den quartierüblichen Quadratmeterpreisen gleichartiger Objekte erfolgen.
3    Ausser Betracht fallen Mietzinse, die auf einer Marktbeherrschung durch einen Vermieter oder eine Vermietergruppe beruhen.
4    Amtliche Statistiken sind zu berücksichtigen.
OBLF; ATF 136 III 74 consid. 3.1; 123 III 317 consid. 4a p. 319) : la notion de prix du marché, à l'instar de celle de loyers usuels du quartier, ressortit au droit; la mise en évidence des spécificités de la vente d'un charbon déterminé effectuée à une date donnée relève, en revanche, de l'établissement des faits, de même que la constatation de ce qui caractérise un appartement proposé à
titre d'élément de comparaison (emplacement, dimensions, équipement, état d'entretien, etc.); dire si le prix stipulé dans un contrat de vente de charbon produit par une partie remplit les conditions posées pour être retenu comme prix du marché du charbon formant l'objet du contrat de vente litigieux est, à nouveau, une question de droit, comme l'est aussi le point de savoir si tel appartement, prétendument apte à être pris en compte en vue de fixer les loyers usuels du quartier, remplit ou non les conditions nécessaires à cette fin.
Il suit de là que le Tribunal fédéral peut examiner si les arbitres doivent se laisser imputer une violation manifeste du droit, sanctionnée par l'art. 393 let. e
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 393 Beschwerdegründe - Ein Schiedsspruch kann nur angefochten werden, wenn:
a  die Einzelschiedsrichterin oder der Einzelschiedsrichter vorschriftswidrig ernannt oder das Schiedsgericht vorschriftswidrig zusammengesetzt worden ist;
b  sich das Schiedsgericht zu Unrecht für zuständig oder für unzuständig erklärt hat;
c  das Schiedsgericht über Streitpunkte entschieden hat, die ihm nicht unterbrei­tet wurden, oder wenn es Rechtsbegehren unbeurteilt gelassen hat;
d  der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien oder der Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzt wurde;
e  er im Ergebnis willkürlich ist, weil er auf offensichtlich aktenwidrigen tatsäch­lichen Feststellungen oder auf einer offensichtlichen Verletzung des Rechts oder der Billigkeit beruht;
f  die vom Schiedsgericht festgesetzten Entschädigungen und Auslagen der Mitglieder des Schiedsgerichts offensichtlich zu hoch sind.
CPC, pour avoir admis que le contrat D.________ leur permettait de déterminer le prix du marché du charbon visé par le contrat de vente à l'origine du différend opposant les parties.

5.2.3. Pour démontrer que la sentence attaquée serait arbitraire en ce qu'elle résulterait d'une violation manifeste du droit, la recourante invoque l'arrêt publié aux ATF 130 I 337. Dans cette affaire relative à un cas de responsabilité médicale, le Tribunal fédéral, saisi d'un recours de droit public, a considéré qu'une cour administrative cantonale était tombée dans l'arbitraire pour avoir fondé sa décision sur une contradiction insoluble. Les juges cantonaux avaient, en effet, admis que le comportement, en phase postopératoire, d'un patient ayant subi une intervention de chirurgie cardiaque était par nature imprévisible; ils avaient, toutefois, nié ensuite la violation de son devoir de diligence imputée au personnel médical, au motif que celui-ci ne pouvait pas prévoir, en l'espèce, que le patient trouverait la mort en se jetant du balcon d'une chambre voisine (consid. 5.3 p. 345). Selon la recourante, l'arbitraire sanctionné par les juges fédéraux résidait dans le fait, pour la cour cantonale, d'avoir posé un principe clair, puis, lors de son application aux circonstances de la cause, de l'avoir assorti d'une condition supplémentaire incompatible avec sa définition même en subordonnant la responsabilité du personnel médical à
la prévisibilité du comportement concret adopté par le patient décédé. Il en serait allé de même, dans le cas présent, à l'en croire, pour les motifs résumés plus haut (cf. consid. 5.2.1, 1er §).
L'intimée objecte que le précédent invoqué par la recourante n'aurait rien de topique parce que la décision entreprise n'était pas une sentence arbitrale, mais un prononcé émanant d'un tribunal administratif étatique, et qu'au surplus, le Tribunal fédéral n'y aurait pas précisé si le caractère arbitraire de la décision annulée par lui résultait de l'application du droit (réponse, n. 128 s.).
Pareille objection n'apparaît pas convaincante. Aussi bien, s'agissant de l'application du droit de fond, le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral, lorsqu'il statue sur un recours en matière civile dirigé contre une sentence arbitrale interne, ne diffère pas de celui qu'il exerçait, à l'époque, quand une partie lui soumettait un recours de droit public visant une décision rendue par un tribunal cantonal en se plaignant d'une violation arbitraire soit du droit matériel cantonal, soit du droit matériel fédéral dans une cause dont la valeur litigieuse était inférieure à 8'000 francs. Pour le surplus, et même si cela ne ressort pas très clairement du texte de son arrêt, le Tribunal fédéral paraît avoir raisonné au niveau du droit, dans le précédent cité, puisqu'il y reproche à la cour cantonale d'avoir nié arbitrairement la violation du devoir de diligence que les héritiers du patient décédé imputaient au personnel médical (cf. consid. 5.5).
Quoi qu'il en soit, il n'est pas nécessaire de discuter plus longuement la mesure dans laquelle l'arrêt fédéral susmentionné aurait valeur de précédent en l'espèce. La recourante ne s'y réfère, du reste, que pour étayer son assertion voulant qu'un Tribunal arbitral verse dans l'arbitraire si, après avoir indiqué la manière dont il comprend la règle de droit pertinente, il s'écarte peu ou prou de la propre définition qu'il a donnée de cette règle de droit lorsqu'il confronte celle-ci aux circonstances factuelles de la cause, à tel point que l'application qu'il en fait dans le cas particulier n'est plus compatible avec cette définition-là. On peut effectivement admettre qu'une contradiction irréductible entre l'énoncé de la règle et l'application concrète de celle-ci est constitutive d'arbitraire. Toutefois, point n'est besoin d'invoquer le précédent cité au soutien d'une telle conclusion. Il suffit de constater plus simplement que celle-ci sanctionne une forme d'arbitraire dans l'application du droit consistant à modifier la majeure du syllogisme judiciaire au cours de la subsomption, autrement dit à ne pas examiner la portée juridique de l'ensemble des faits pertinents à la même aune.

5.2.4. En l'espèce, le Tribunal arbitral a commencé par définir le prix du marché, au sens de l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO, par quoi il entend le prix généralement réclamé, dans des circonstances comparables, pour le même type de biens que celui formant l'objet de la vente inexécutée, soit un prix susceptible d'être fixé selon des critères objectifs (sentence, n. 226). Rapportant ensuite sa définition au produit en cause, il a indiqué que le charbon PCI, en tant que bien fongible, est susceptible d'avoir un prix courant. Cependant, "charbon PCI" étant une dénomination générique visant une palette de produits relativement large, le Tribunal arbitral s'est dit dans l'impossibilité de trouver un prix du marché unique, applicable à tout type de charbon PCI. En effet, un tel prix peut varier en fonction d'un certain nombre de paramètres objectifs, tels que la quantité vendue, l'origine géographique du minerai, le marché auquel il est destiné, ses propriétés chimiques, sa nature, sa notoriété, etc. (sentence, n. 227; recours, n. 69). La recourante précise qu'elle ne critique pas le paradigme posé dans la sentence attaquée en ce qui concerne le prix du marché (réplique, p. 11, note de pied 9).
Passant ensuite à la subsomption, le Tribunal arbitral a appliqué sa définition du prix du marché à tous les éléments de comparaison qui lui avaient été fournis. Cette démarche, effectuée à l'aide des critères objectifs susmentionnés, l'a conduit à la conclusion qu'aucun des autres contrats versés au dossier - hormis le contrat D.________ - ne pouvait être retenu pour déterminer le prix du marché du charbon visé par le contrat de vente litigieux, étant donné les nombreuses différences qu'ils présentaient par rapport à celui-ci (voir, ci-dessus, sous let. B., 5e §, le résumé de son argumentation). Au demeurant, les arbitres n'ont pas évoqué la possibilité de procéder à des ajustements ou à des correctifs afin de compenser les écarts constatés entre le contrat à comparer et les contrats produits à cette fin.
Force est de constater, avec la recourante, que le Tribunal arbitral n'a pas fait montre de la même cohérence dans l'examen du contrat D.________. Pourtant, il était conscient que d'importantes différences, potentielles et concrètes, touchant la nature du charbon, ses propriétés chimiques et la date de référence, existaient entre ledit contrat et le contrat litigieux. Preuve en est le fait qu'il les a lui-même mises en évidence (sentence, n. 242 ss; voir, ci-dessus, sous let. B., 6e §, le résumé de son argumentation). Qui plus est, il ne pouvait ignorer que, selon l'avis concordant exprimé par les deux parties tout au long de la procédure, le contrat D.________ n'était pas apte à fournir un élément de comparaison valable pour la fixation du prix du marché du charbon PCI formant l'objet du contrat de vente litigieux. Ce nonobstant, le Tribunal arbitral a fait fond sur le contrat D.________, en retenant un seul point de comparaison concluant, à savoir la provenance géographique des charbons, sans s'arrêter aux différences existant entre les deux contrats à comparer, alors que de telles différences l'avaient amené à écarter purement et simplement l'ensemble des autres éléments de comparaison, bien que ces derniers présentassent sur
plus d'un point des similitudes avec le contrat en cause. De surcroît, pour gommer les différences qui lui interdisaient de retenir tel quel, comme prix du marché, celui qui avait été fixé dans le contrat D.________, il a ajusté celui-ci de son propre chef à la situation effective, en se distanciant de la définition du prix du marché, basée exclusivement sur des critères objectifs, qu'il avait posée antérieurement, ce qu'il ne s'était d'ailleurs pas permis de faire pour les autres éléments de comparaison.
Le premier correctif a été dicté aux arbitres par la constatation de la différence très importante entre les deux charbons à comparer du point de vue de la teneur en matières volatiles admissible (9-11% pour le contrat D.________; 19-21% pour le contrat litigieux). La manière dont ils l'ont opéré apparaît des plus critiquables, à vrai dire, tant dans son principe qu'en raison de ses modalités, et la recourante la critique du reste au titre de l'arbitraire dans l'établissement des faits (recours, n. 89 ss). En bref, il leur a échappé, premièrement, que, selon une disposition expresse du contrat D.________, l'acheteur eût été en droit de refuser la livraison d'un charbon PCI contenant plus de 11% de matières volatiles, soit un taux nettement inférieur à celui figurant dans le contrat en cause. Dès lors, vouloir ajuster à la baisse le prix retenu dans le contrat D.________, afin de l'adapter aux spécificités du contrat litigieux, en faisant fi de ce droit de refus accordé à l'acheteur, se révèle à tout le moins problématique. Deuxièmement, les arbitres n'ont pas vu que le contrat D.________ prévoyait lui-même un mécanisme d'ajustement dont la mise en oeuvre eût justifié une réduction du prix du charbon visé par ce contrat de 10 à 12
USD par tonne métrique, et non pas de 6 USD comme ils l'ont jugé (pour le calcul, cf. recours, n. 94). Troisièmement et enfin, ils paraissent s'être appuyés sur un témoignage ayant trait à des charbons contenant entre 12% et 21% de matières volatiles, alors que le contrat D.________ portait sur un charbon dont la teneur en matières volatiles se situait dans une fourchette de 9% à 11% (pour plus de détails, cf. recours, n. 95 s.)
Le Tribunal arbitral a effectué un second ajustement, motif pris de la constante augmentation du prix du charbon PCI durant le premier trimestre 2011 et compte tenu du fait que le contrat D.________ concernait une vente spot conclue aux environs du 10 février 2011, tandis que la date de référence pour la détermination du prix du marché du charbon en cause (22/23 mars 2011) était postérieure de plus d'un mois à cette date-là. Sans doute a-t-il concédé que, si pareille augmentation avait été constatée sur le marché australien du charbon PCI, où elle avait atteint 15,95% entre février 2011 et mars 2011, il ne possédait, en revanche, pas d'informations lui permettant de vérifier si le charbon PCI d'origine russe avait suivi la même courbe. Cela ne l'a toutefois pas empêché de considérer comme approprié, sur le vu de toutes les circonstances de la cause, de supposer que la recourante aurait pu prétendre à une augmentation de 10%, à la date de référence, par rapport au prix stipulé dans le contrat D.________ (sentence, n. 245). Le correctif ainsi opéré par les arbitres repose assurément sur une appréciation subjective et aléatoire de la situation puisqu'aussi bien les intéressés confessent qu'ils ne possèdent pas de renseignements au
sujet de l'évolution des prix du charbon russe. Ils en sont réduits, d'ailleurs, à invoquer les circonstances pertinentes de l'affaire, notion éminemment vague qui ne permet pas de vérifier le bien-fondé de l'augmentation retenue par eux. C'est dire que la recourante y voit, à juste titre, un écart inexplicable par rapport au paradigme constituant la clef de voûte de leur raisonnement basé sur l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO.

5.2.5. Il appert de ces considérations que le Tribunal arbitral a procédé à une subsomption entachée de contradictions irréductibles du fait qu'il n'a pas appliqué de manière uniforme sa définition du prix du marché du charbon PCI Kuzbassky et les critères objectifs censés la concrétiser à tous les éléments de comparaison dont il disposait. En effet, passant outre à l'avis concordant des deux parties sur ce point, il a estimé que le contrat D.________, en dépit des nombreuses différences qui le distinguaient du contrat litigieux, pouvait être pris en compte pour déterminer le prix du marché du charbon formant l'objet du contrat de vente du 27 décembre 2010, moyennant quelques ajustements. Semblable opinion n'apparaît pas soutenable, même si les arbitres jouissaient d'un large pouvoir d'appréciation dans l'application aux faits retenus par eux de la notion juridique relativement indéterminée de prix du marché. En déduisant l'existence d'un tel prix d'un unique élément de comparaison qui n'avait qu'une vague ressemblance avec le contrat à comparer et auquel les parties s'accordaient à dénier toute pertinence, le Tribunal arbitral s'est écarté sans raison valable de la ligne de conduite qu'il avait suivie pour l'analyse de l'ensemble
des autres éléments de comparaison. Ce faisant, il a commis une violation manifeste du droit dans l'application de l'art. 191 al. 3
SR 220 Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches (Fünfter Teil: Obligationenrecht)
OR Art. 191
1    Kommt der Verkäufer seiner Vertragspflicht nicht nach, so hat er den Schaden, der dem Käufer hieraus entsteht, zu ersetzen.
2    Der Käufer kann als seinen Schaden im kaufmännischen Verkehr die Differenz zwischen dem Kaufpreis und dem Preise, um den er sich einen Ersatz für die nicht gelieferte Sache in guten Treuen erworben hat, geltend machen.
3    Bei Waren, die einen Markt- oder Börsenpreis haben, kann er, ohne sich den Ersatz anzuschaffen, die Differenz zwischen dem Vertrags­preise und dem Preise zur Erfüllungszeit als Schaden­er­satz verlangen.
CO.
Une telle violation fait que la sentence attaquée est arbitraire dans son résultat. Aussi bien, à son défaut, le Tribunal arbitral serait arrivé à la conclusion qu'il ne lui était pas possible de déterminer le prix du marché de la marchandise visée par le contrat litigieux, ni, partant, de chiffrer les dommages-intérêts réclamés par l'intimée. Dès lors, il n'aurait pu que rejeter la demande.
Dans ces conditions, la sentence rendue le 27 février 2013 par le Tribunal arbitral doit être annulée.

5.2.6. Cela étant, il n'est pas nécessaire d'examiner la seconde branche du même moyen dans laquelle la recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir établi les faits de manière arbitraire en rapport avec l'ajustement de 6 USD par tonne métrique qu'il a opéré sur le prix fixé dans le contrat D.________.

6.
Le recours étant admis, l'intimée, qui succombe, devra payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auf­erlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF) et verser des dépens à la recourante (art. 68 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verur­sachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugespro­chen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundes­gericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenös­sischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
et 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 68 Parteientschädigung
1    Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
2    Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verur­sachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
3    Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugespro­chen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
4    Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
5    Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundes­gericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenös­sischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis et la sentence attaquée est annulée.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 15'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.

3.
L'intimée versa à la recourante une indemnité de 17'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et au président du Tribunal arbitral.

Lausanne, le 5 août 2013

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Klett

Le Greffier: Carruzzo
Decision information   •   DEFRITEN
Decision : 4A_214/2013
Date : 05. August 2013
Published : 26. September 2013
Court : Bundesgericht
Status : Unpubliziert
Subject area : Zivilprozess
Regeste : arbitrage interne; droit d'être entendu; arbitraire


Legislation register
BGG: 54  66  68  74  77
IPRG: 176  190
OR: 191  269a
VMWG: 11
ZPO: 52  157  353  389  393  395
BGE-register
121-III-331 • 123-III-317 • 130-I-337 • 130-III-35 • 136-III-6 • 136-III-74 • 138-III-378
Weitere Urteile ab 2000
4A_214/2013 • 4A_254/2011 • 4A_439/2012 • 4A_537/2012 • 4A_538/2012 • 4A_67/2013
Keyword index
Sorted by frequency or alphabet
coal • arbitral tribunal • market price • federal court • compensation • right to be heard • appeal concerning civil causes • application of the law • examinator • syllogism • arbitral procedure • calculation • free evaluation of evidence • authenticity • substantive law • discretion • consideration of evidence • english • evidence • arbitration
... Show all