[AZA 7]
I 249/00 Vr

III. Kammer

Bundesrichter Schön, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter
Ursprung; Gerichtsschreiberin Helfenstein

Urteil vom 5. Juli 2001

in Sachen
B.________, 1941, Beschwerdeführerin, vertreten durch ihren Ehemann K.________,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin,

und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

A.- Die 1941 geborene B.________, gelernte Näherin und Verkäuferin und seit 1987 als Selbstständigerwerbende im Bereich "Vorhänge / Innendekoration" in einem kleinen Atelier in ihrem Wohnhaus tätig, meldete sich am 7. März 1997 unter Hinweis auf Schmerzen in der linken Hand bei der Invalidenversicherung zum Bezug einer Rente an. Mit Verfügung vom 2. Juni 1997 lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich das Leistungsbegehren mangels Erfüllung der Wartezeit ab. Nach Einreichung eines weiteren Arztzeugnisses klärte die IV-Stelle des Kantons Zürich die gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse weiter ab; sie führte insbesondere eine Abklärung im Haushalt und für Selbstständigerwerbende durch. Mit Verfügung vom 25. Mai 1998 sprach die IV-Stelle des Kantons Zürich B.________ ab
1. Mai 1997 eine halbe Invalidenrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 50 % zu.
Auf Grund einer im Rahmen der Geschäftsprüfung 1998 erfolgten Weisung des Bundesamtes für Sozialversicherung (nachfolgend: BSV) hob die IV-Stelle nach Erlass des Vorbescheides vom 11. Januar 1999 mit Verfügung vom 11. Februar 1999 die halbe Rente wiedererwägungsweise und unter Entzug der aufschiebenden Wirkung auf.

B.- Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich betrachtete die von der IV-Stelle überwiesenen Eingaben von B.________ vom 23. Januar und 10. März 1999 als fristgerecht eingegangene Beschwerde, nachdem diese zwar als Stellungnahmen zum Vorbescheid eingereicht, indes von der IV-Stelle erst mit Schreiben vom 12. April 1999 beantwortet worden waren. Mit Entscheid vom 14. März 2000 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Beschwerde ab.

C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt B.________ beantragen, die halbe Invalidenrente müsse aufrecht erhalten werden.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde.
Das BSV hat sich nicht vernehmen lassen.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Das kantonale Gericht hat die massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze über die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), bei Nichterwerbstätigen, namentlich im Haushalt tätigen Versicherten, nach der spezifischen Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV; vgl. BGE 104 V 136 Erw. 2a und ZAK 1982 S. 500 Erw. 1) sowie bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV; siehe ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b) zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Ausführungen zum Beweiswert ärztlicher Gutachten (BGE 122 V 160 Erw. 1c mit Hinweisen, neuerdings BGE 125 V 352 Erw. 3) sowie über die Revision der Invalidenrente (Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG) und die dabei zu vergleichenden Sachverhalte (BGE 125 V 369 Erw. 2 mit Hinweis, 112 V 372 Erw. 2b und 390 Erw. 1b).
Darauf kann verwiesen werden.

2.- a) Es steht nicht in Frage, dass vorliegend zur Ermittlung des Invaliditätsgrades die gemischte Methode nach Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV zur Anwendung gelangt. Ebenfalls unbestritten ist die Aufteilung der Tätigkeit als Selbstständigerwerbende und im Haushalt im Verhältnis von 67 % zu 33 %. Streitig ist demgegenüber, welche invaliditätsbedingten Einschränkungen die Versicherte im Bereich der Erwerbstätigkeit erleidet.
Die Vorinstanz ging davon aus, die Versicherte hätte als Selbstständigerwerbende ohne Invalidität 1998 ein durchschnittliches Jahreseinkommen von Fr. 3026.-, aufgerechnet mit der Nominallohnentwicklung auf Fr. 3038.- erzielen können. Beim Invalideneinkommen stellte sie fest, grundsätzlich sei zwar auf Tabellenlöhne der Lohnstrukturerhebung abzustellen, eine genaue Ermittlung anhand der Tabellenlöhne sei indes entbehrlich, da das hypothetische Invalideneinkommen auch bei einem Arbeitspensum von 50 % mit Sicherheit Fr. 3038.- betragen würde, und die Versicherte damit keine Erwerbseinbusse im erwerblichen Bereich erleide.
Demgegenüber lässt die Beschwerdeführerin geltend machen, es sei unmöglich, eine Stelle als Verkäuferin zu finden, an welcher eine andere Person die Gegenstände tragen müsse. Überdies stimmten die Fr. 3026.- nicht.

b) Bei der Ermittlung des ohne Invalidität von einer versicherten Person erzielbaren Einkommens (Valideneinkommen) ist entscheidend, was sie im massgebenden Zeitpunkt nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdienen würde (RKUV 1993 Nr. U 168 S. 100 Erw. 3b mit Hinweis). Die Einkommensermittlung hat so konkret wie möglich zu erfolgen. Es ist daher in der Regel vom letzten Lohn, den die Versicherte vor Eintritt der Gesundheitsschädigung erzielt hat, auszugehen (ZAK 1980 S. 593 mit Hinweisen; unveröffentlichtes Urteil T. vom 23. Mai 2000, U 243/99). Bei sehr starken und verhältnismässig kurzfristig in Erscheinung tretenden Einkommensschwankungen ist auf den während einer längeren Zeitspanne erzielten Durchschnittsverdienst abzustellen (AHI 1999 S. 240 Erw. 3b mit weiteren Hinweisen; ZAK 1985 S. 466 Erw. 1c).
Gemäss den Eintragungen im individuellen Konto verzeichnete die Beschwerdeführerin seit Aufnahme der selbstständigen Erwerbstätigkeit im Jahr 1987 folgende beitragspflichtigen Jahreseinkommen: 1987 Fr. 3952.-, 1988 und 1989 Fr. 5930.-, 1990 und 1991 Fr. 3300.-, sowie 1992 und 1993 Fr. 1300.-. Die Erfolgsrechnungen, welche nach Angaben der Versicherten auch bei der Steuerverwaltung eingereicht wurden, zeigen für 1996 einen Gewinn von Fr. 2667. 25, für die Jahre 1994 bis 1996 indes einen Gewinn von Null; dies bei einer Tätigkeit von 25 bis 30 Stunden pro Woche, wie dem Abklärungsbericht für Selbstständigerwerbende zu entnehmen ist.

Während die IV-Stelle einen durchschnittlichen Gewinn der letzten drei Jahre vor Eintritt des Gesundheitsschadens von Fr. 889.- aus den Zahlen von 1993 bis 1995 ermittelte ([Fr. 2667. 25 + 0 + 0]:3), stützte sich die Vorinstanz auf die im Individuellen Konto ausgewiesenen Einkommen der Jahre 1989 bis 1993 ab, was ein durchschnittliches Einkommen von Fr. 3026.- ergab. Indessen kann vorliegend offen bleiben, ob zur Festsetzung des Valideneinkommens auf die früheren aus dem Individuellen Konto verbuchten Einkommen oder auf die Zahlen aus den Erfolgsrechnungen abzustellen ist, da das Einkommen aus der selbstständigen Erwerbstätigkeit der Beschwerdeführerin in beiden Fällen derart tief ist, dass der Einkommensvergleich mit einem zumutbaren hypothetischen Invalideneinkommen zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad im Bereich der Erwerbstätigkeit führt, wie im Folgenden zu zeigen ist. Soweit die Beschwerdeführerin einwenden lässt, die Fr. 3026.- stimmten nicht, kann sie nichts zu ihren Gunsten daraus ableiten, macht sie doch keine höheren oder zusätzlichen Einkünfte geltend. Sie führt nicht näher aus, wie hoch ihrer Meinung nach das Valideneinkommen sein soll, bemerkt aber, sie habe die Erfolgsrechnungen an die IV-Stelle gesandt
und dies seien die gleichen Unterlagen wie für das Steueramt. Es ist deshalb davon auszugehen, dass sie allenfalls ein tieferes Einkommen in der Höhe der besteuerten Gewinne geltend machen will, was sich indes bei einem Einkommensvergleich nur nachteiliger auswirken würde.

c) Ausgehend von der schlüssigen medizinischen Aktenlage und insbesondere vom Gutachten der Orthopädischen Klinik X.________ vom 6. Januar 1998, ist die Beschwerdeführerin auf Grund ihrer Diagnosen der Rhizarthrose Grad II nach Eaton und der beginnenden radionavicularen Arthrose der linken Hand zwar als Innendekorateurin und als Schneiderin zu 100 % arbeitsunfähig; es ist ihr jedoch eine leichte, die linke Hand nicht zu stark belastende Tätigkeit, beispielsweise als Verkäuferin ohne das Tragen schwerer Gegenstände, zu 50 % zumutbar. Damit kann sie zweifelsohne mehr verdienen als vor Eintritt des Gesundheitsschadens, sei das Valideneinkommen nun Fr. 889.- oder Fr. 3026.-, sodass sich - wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat - nicht nur erübrigt, ein konkretes Invalideneinkommen anhand der Tabellenlöhne der LSE zu ermitteln, sondern sich auch weitere Abklärungen betreffend Verweisungstätigkeiten erübrigen. Bei einem derart tiefen Valideneinkommen von höchstens Fr. 3026.- lässt sich jedenfalls eine Tätigkeit finden, in welcher ein höheres Einkommen erzielt werden kann. Insofern spielt es auch keine Rolle, dass die DAP-Erfassungsblätter nicht in den Akten liegen, da nicht überprüft zu werden braucht, ob die von der IV-Stelle
genannten Verweisungstätigkeiten der DAP-Erfassungsblätter einer körperlich leichten, die linke Hand nicht stark belastenden Tätigkeit entsprechen.
Gerade im Hinblick darauf, dass die Versicherte bei einem Arbeitspensum von 50 % jedenfalls gleichviel - wenn nicht, wie aufgezeigt, sogar bedeutend mehr - verdienen kann wie als Selbstständigerwerbende in ihrem Vorhang- und Innendekorationsatelier, ist es der Versicherten im Rahmen der allgemeinen Schadenminderungspflicht (BGE 113 V 28 Erw. 4a mit Hinweisen; AHI 1997 S. 39 Erw. 4a) jedenfalls zumutbar, zur Selbsteingliederung eine unselbstständige Erwerbstätigkeit ausserhalb ihres Unternehmens aufzunehmen.
Sie verfügt denn auch trotz des Gesundheitsschadens und der damit verbundenen Einschränkung ihrer Arbeitsfähigkeit noch über ein weiteres Feld von Beschäftigungsmöglichkeiten.
Wenn die Beschwerdeführerin bisher auf solche Erwerbsmöglichkeiten verzichtet hat, tat sie das aus invaliditätsfremden Gründen. Es sind keinerlei Hinweise ersichtlich, dass sie nicht aus freien Stücken auf eine gewinnbringendere Tätigkeit verzichtet hat.
Damit besteht im Bereich der Erwerbstätigkeit keine invaliditätsbedingte Einschränkung, was zusammen mit der Einschränkung von 12 % im Haushalt zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 4 % führt. Der angefochtene Entscheid ist somit nicht zu beanstanden.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung

zugestellt.
Luzern, 5. Juli 2001

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 249/00
Date : 05 juillet 2001
Publié : 05 juillet 2001
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : [AZA 7] I 249/00 Vr III. Kammer Bundesrichter Schön, Bundesrichterin Widmer und


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
Répertoire ATF
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office ai • revenu sans invalidité • atteinte à la santé • revenu d'invalide • ménage • autorité inférieure • compte individuel • compte de profits et pertes • office fédéral des assurances sociales • calcul • comparaison des revenus • nombre • décision • demi-rente • tribunal fédéral des assurances • pré • état de fait • inscription • couturier • incapacité de travail
... Les montrer tous
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