Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 906/2010

Arrêt du 5 avril 2011
IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber.
Greffier: M. Cretton.

Participants à la procédure
N.________,
représentée par Me Henri Nanchen, avocat,
recourante,

contre

Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (rente d'invalidité),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 30 septembre 2010.

Faits:

A.
N.________, née en 1957, nettoyeuse d'articles ménagers (étains, orfèvrerie, argenterie, coutellerie, etc.) à mi-temps, s'est annoncée à l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité (ci-après : l'office AI) en date du 23 décembre 2004 en raison des séquelles totalement incapacitantes depuis le 27 novembre 2003 de troubles cardiaques.
Entre autres mesures d'instruction, l'administration a recueilli l'avis des médecins traitants successifs. Le docteur B.________, généraliste, qui a succédé au docteur S.________, généraliste également, a repris et développé les considérations de son prédécesseur. Il a mentionné une bradycardie avec pertes de connaissance à répétition (2002) et pose d'un pacemaker (2003) compliquée d'une thrombose veineuse du bras gauche ainsi que d'un pneumothorax, une cure chirurgicale d'un strabisme divergent de l'?il droit avec amblyopie profonde idiopathique et quasi-cécité de l'?il droit, des accès d'hypotension orthostatique totalement incapacitants depuis le 23 novembre 2003; il a aussi fait état d'une hypertension artérielle, d'une polyarthrose et d'une insuffisance veineuse périphérique (stade I) sans influence sur la capacité de travail (rapport du 25 février 2005, reposant sur ceux de confrères spécialisés en cardiologie, chirurgie cardiaque, angiologie, neurologie et ophtalmologie).
A la requête de son service médical (SMR; avis du docteur M.________ des 17 août et 3 novembre 2005, ainsi que 26 juillet 2006), l'office AI a sollicité certains des spécialistes consultés par l'assurée. Selon le docteur O.________, ophtalmologue, l'exercice d'une activité ne nécessitant pas de vision binoculaire précise, ni équilibre particulier n'était pas affecté par le trouble oculaire constaté (dégénérescence chorio-rétinienne de l'?il droit avec scotome central; rapport du 12 septembre 2005). Le docteur L.________, cardiologue, a rappelé les syncopes sur arrêts sinusaux prolongés (2002-2003) ayant occasionné la pose d'un pacemaker, les conséquences de cette intervention (pneumothorax et thrombose des veines sous-clavière, humérale et proximale gauches ayant causé un ?dème important du membre supérieur gauche), l'hypertension artérielle avec hypotension orthostatique symptomatique (vertiges, lipothymies), ainsi que la quasi-cécité de l'?il droit, puis a émis des doutes quant à l'existence d'une capacité résiduelle de travail ou de chances d'amélioration (rapport du 16 septembre 2005). La doctoresse U.________, angiologue, a diagnostiqué une thrombose veineuse profonde du bras gauche avec syndrome post-thrombotique générant
une capacité résiduelle de travail partielle, actuellement nulle à cause surtout de l'affection cardiaque et des autres pathologies associées (rapport du 20 septembre 2005). L'administration a confié la réalisation d'une expertise à la doctoresse T.________, cardiologue. En plus des status post-syncopes sur pause sinusale et pose d'un pacemaker, de l'?dème du bras post-thrombose consécutive à l'implantation du stimulateur cardiaque et de l'hypertension artérielle connus, l'experte a fait état d'un état dépressif sévère prohibant la reprise de l'activité de nettoyeuse mais permettant d'envisager l'exercice à mi-temps d'un emploi adapté (position assise, sans stress, sans exposition aux fumées ni au froid ou aux interactions électro-magnétiques; rapport du 22 mai 2006). L'office AI a aussi réalisé une enquête économique sur le ménage, dont il résulte que l'intéressée présente un taux d'empêchement de 25% dans l'exécution de ses tâches ménagères (rapport du 4 décembre 2006). L'administration a enfin demandé à son service médical de procéder à un examen clinique. Les docteurs P.________, rhumatologue, et C.________, psychiatre, ont estimé que les troubles observés ou connus (status après thrombose veineuse profonde, douleurs
résiduelles au bras gauche, status après pose d'un pacemaker pour arrêts sinusaux, persistance d'une labilité tensionnelle, status après opération d'un strabisme divergent, amblyopie de l'?il droit, obésité de classe II, déconditionnement physique, dysthymie à début tardif) n'influençaient plus la capacité de travail quelle que soit l'activité envisagée depuis le 6 juillet 2004 sous réserve d'une autre appréciation par le cardiologue traitant des limitations fonctionnelles et de leur impact sur le métier de nettoyeuse (rapport du 26 septembre 2007). La doctoresse T.________ a complété son expertise. Elle a précisé que la maladie cardiovasculaire justifiait une incapacité de travail de 50% dans l'emploi adapté tel que déjà décrit et qu'il ne lui appartenait pas de se prononcer sur l'incidence de l'état psychologique et de l'?dème au bras gauche (rapport daté du 10 août 2006 apparemment parvenu à l'office AI le 21 novembre 2007).
Sur la base des éléments mentionnés, l'administration a informé N.________ qu'elle envisageait de rejeter sa demande (projet de décision du 26 novembre 2006). L'assurée a contesté cette intention et notamment produit l'avis du docteur R.________, laboratoire du sommeil de l'Hôpital X.________ (rapports des 16 avril et 24 juillet 2007). Interrogé, ce praticien a mentionné un syndrome d'hypoapnée obstructive durant le sommeil léger (rapport du 3 mars 2008). Se fondant sur une appréciation du SMR portant sur cette nouvelle pathologie (avis de la doctoresse H.________ du 6 mars 2008), l'office AI a confirmé son refus d'octroyer des prestations (décision du 16 mai 2008).

B.
L'intéressée a déféré cette décision au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (désormais Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève), concluant à la reconnaissance de son droit à une rente entière dès le 27 novembre 2004, et a notamment produit un avis établi par son médecin traitant le 11 juin 2008 qui attestait l'impossibilité de reprendre une activité lucrative. Sur la base d'appréciations émanant de son service médical (avis des docteurs H.________ et A.________ des 29 juillet et 14 août 2008), l'administration a conclu au rejet du recours.
En cours de procédure, la juridiction cantonale a entendu les parties et auditionné les docteurs L.________ et B.________ (procès-verbaux de comparution personnelle des parties et d'enquête des 9 janvier et 12 mars 2009). N.________ a également déposé des documents médicaux illustrant ses problèmes de tension (rapports des docteurs J.________, neurologue, et L.________ adressés au docteur B.________ les 11 octobre 2003, 21 janvier, 15 mars et 23 août 2004 puis au mandataire de l'assurée le 23 mars 2009) ainsi qu'un avis du docteur I.________, psychiatre, qui mentionnait un épisode dépressif majeur, intensité actuelle légère, pouvant influencer légèrement la capacité de travail effective (rapport du 3 avril 2009). Sollicitée, la doctoresse T.________ a expliqué que, déjà lors de la réalisation de l'expertise, l'intéressée souffrait d'une labilité tensionnelle qui avait des répercussions sur la capacité à exercer une activité lucrative (rapport du 2 octobre 2010). Conviées à se déterminer sur les éléments rassemblés, les parties ont campé sur leurs positions (écritures des 11 mai, 4, 19 novembre, 15 décembre 2009 et 1er mars 2010).
Le tribunal cantonal a débouté N.________ (jugement du 30 septembre 2010). Il a substantiellement constaté que les conclusions de l'enquête économique sur le ménage et de l'examen clinique du SMR - auxquelles il conférait valeur probante et se ralliait - ne donnaient pas droit à une rente.

C.
L'assurée forme un recours en matière de droit public contre cet acte. Elle en requiert l'annulation et conclut, sous suite de frais et dépens, à l'octroi d'une rente entière dès le 27 novembre 2004 ou au renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction complémentaire et nouveau jugement.
L'administration conclut au rejet du recours. L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.
Considérant en droit:

1.
1.1 Le recours en matière de droit public (cf. art. 82 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
a  contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
b  contro gli atti normativi cantonali;
c  concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.
LTF) formé par l'assurée est constitué de griefs de nature juridique pour certains et de nature factuelle pour d'autres.

1.2 Le pouvoir d'examen du Tribunal fédéral est limité. S'il applique le droit - au sens de l'art. 95 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF notamment - d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), il statue sur la base des faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Il peut toutefois rectifier ou compléter d'office l'état de fait de l'acte attaqué si des lacunes ou erreurs manifestes lui apparaissent d'emblée (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Il n'examine en principe que les griefs motivés (art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF) et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
LTF). Le recourant peut critiquer l'établissement des faits importants pour le sort de la cause uniquement si ceux-ci ont été établis en violation du droit ou de façon manifestement inexacte (art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF).

1.3 Il s'agira en l'occurrence d'examiner dans le cadre délimité (nature des griefs et pouvoir d'examen limité) si l'assurée possède une capacité résiduelle de travail (art. 6
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacità al lavoro - È considerata incapacità al lavoro qualsiasi incapacità, totale o parziale, derivante da un danno alla salute fisica, mentale o psichica, di compiere un lavoro ragionevolmente esigibile nella professione o nel campo d'attività abituale.9 In caso d'incapacità al lavoro di lunga durata possono essere prese in considerazione anche le mansioni esigibili in un'altra professione o campo d'attività.
LPGA) et si, eu égard à un statut d'active et de ménagère à parts égales, son droit à une rente en application de la méthode mixte (art. 28a al. 3
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 28a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
1    Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
2    Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.217
3    Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.218 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.
LAI) doit être nié en raison d'un degré d'invalidité inférieur à 40% (art. 28 al. 2
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
1    L'assicurato ha diritto a una rendita se:
a  la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
b  ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
c  al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
1bis    La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211
2    ...212
LAI).

2.
En premier lieu, la recourante invoque une violation de son droit d'être entendue (partie III lettre B/a, p. 3 du recours).

2.1 Elle reproche à la juridiction cantonale d'avoir restreint l'objet du litige à la seule question de sa capacité à accomplir ses tâches ménagères alors que le recours formé en première instance contestait aussi le fait que l'office intimé ne lui avait pas reconnu d'incapacité de travail sur le plan professionnel. Cet aspect du litige aurait été ignoré par les premiers juges.

2.2 De nature juridique, cet argument peut être examiné librement. En l'espèce, la juridiction cantonale a effectivement affirmé que le litige «port[ait] sur la question de savoir si l'évaluation de la capacité ménagère a[vait] été effectuée correctement» (consid. 4 du jugement cantonal, p. 10). Cette définition restreinte de l'objet du litige constitue manifestement une inadvertance de la part des premiers juges dans la mesure où ils ne se sont pas contentés d'examiner le rendement fonctionnel de l'assurée en tant que ménagère. En dépit de la motivation plutôt laconique de l'acte attaqué (consid. 8 du jugement cantonal, p. 15 sv.), il apparaît au contraire que - par le biais de son ralliement aux conclusions de l'administration - la juridiction cantonale a admis le fait que la recourante était apte à exercer une activité professionnelle sans aucune restriction depuis l'été 2004 compte tenu des troubles objectivables dont elle souffrait. Partant, la violation du droit d'être entendu n'est pas fondée.

3.
En second lieu, l'assurée invoque une appréciation arbitraire des preuves et la violation du droit fédéral (en particulier art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst., art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF et art. 28 al. 2
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
1    L'assicurato ha diritto a una rendita se:
a  la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
b  ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
c  al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
1bis    La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211
2    ...212
LAI) ayant abouti à une constatation manifestement inexacte des faits (partie III lettre B/b, p. 3 ss du recours).

3.1 Elle soutient d'abord que les premiers juges ont procédé à une appréciation arbitraire de sa capacité de travail (chiffres 6 à 8 du recours, p. 4).
3.1.1 Ce grief, qui fait explicitement référence à l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst., est de nature juridique et, en tant qu'il porte sur la violation d'un droit fondamental, doit remplir les conditions d'allégation et de motivation plus restrictives de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF (ATF 134 II 192 consid. 1.5 p. 196 sv.; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261).
3.1.2 L'argumentation de la recourante ne remplit manifestement pas les conditions de l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF. L'affirmation selon laquelle la juridiction cantonale «se [serait ralliée] de manière insoutenable, et donc arbitraire, aux conclusions du SMR telles qu'elles ressortent de l'examen clinique rhumato-psychiatrique du 14 août 2007 (recte : 26 septembre 2007) et de l'avis du docteur A.________ du 14 août 2008» est insuffisante pour établir la violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire dès lors qu'il ne s'agit justement que d'une affirmation et qu'elle ne repose sur aucun fondement. Il en va pareillement de la critique selon laquelle «[l]es rapports médicaux [mentionnés] ne sauraient se voir reconnaître force probante, faute de respecter les exigences posées par la jurisprudence en la matière». Le fait que le dossier comprenne effectivement «d'autres rapports médicaux [...] concluant à une incapacité de travail complète ou [...] très importante» ne démontre pas plus une telle violation. En effet, un dossier composé d'avis médicaux divergents quant à l'évaluation de l'incapacité de travail n'interdit absolument pas à l'autorité compétente de statuer du moment qu'elle procède à une appréciation objective,
consciencieuse et approfondie des preuves, (art. 61 let. c
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
a  deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
b  il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
c  il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
d  il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
e  se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
f  deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
fbis  in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
g  il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
h  le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
i  le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.
LPGA; ATF 125 V 351 consid. 3a et 3b p. 352 ss et les références; arrêt 8C 957/2008 du 1er mai 2009 consid. 2 in fine et les références in SVR 2009 UV n° 49 p. 173).
3.2
L'assurée estime ensuite que l'examen clinique rhumato-psychiatrique du SMR ne présente pas la valeur probante que les premiers juges lui ont conférée (chiffres 9 à 14 du recours, p. 4 sv.).
3.2.1 L'argumentation développée à ce propos contient fondamentalement deux reproches. La juridiction cantonale se serait d'une part contentée d'affirmer que le rapport d'examen bidisciplinaire réalisé par les docteurs P.________ et C.________ remplissait les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante sans toutefois démontrer dans quelle mesure cela était effectivement le cas. Le rapport mentionné serait d'autre part incomplet dans la mesure où les experts n'étaient notamment pas en possession du dossier radiologique.
3.2.2 Ces deux reproches sont de nature juridique. Le premier concerne l'absence d'appréciation des preuves conforme aux principes régissant la matière dans la mesure où les premiers juges n'ont pas exposé les raisons qui les ont conduits au résultat. Le second remet en question le caractère complet de l'examen bidisciplinaire. Il constitue aussi une question à examiner sous l'angle de la violation du droit dès lors qu'il porte sur un critère jurisprudentiel relatif à la valeur probante des rapports médicaux (ATF 135 V 465 consid. 4.4 in fine p. 470 et les références).
3.2.3 Le premier reproche est fondé. Le jugement cantonal est effectivement caractérisé par une narration relativement longue (neuf pages) des faits contenant la liste des documents essentiels dont les rapports médicaux. Ces documents ne font toutefois pas l'objet dans les considérants en droit subséquents d'une véritable analyse critique conforme à l'obligation qu'a la juridiction cantonale de mettre en oeuvre une appréciation libre mais exhaustive, consciencieuse et objective des preuves.
3.2.4 La mise en évidence d'une appréciation des preuves insuffisante et inconciliable avec le principe légal de l'art. 61 let. c
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
a  deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
b  il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
c  il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
d  il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
e  se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
f  deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
fbis  in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
g  il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
h  le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
i  le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.
in fine LPGA ne conduit pas automatiquement à l'annulation du jugement cantonal. Au contraire, le Tribunal fédéral peut lui-même constater les faits déterminants et les apprécier (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF) lorsqu'il est en mesure de le faire comme cela est le cas en l'occurrence.
L'évolution de la situation de la recourante depuis l'apparition des syncopes en 2002 et 2003, attestée notamment par les docteurs L.________ et J.________, neurologue (rapports des 24 mars et 11 octobre 2003), singulièrement celle du 26 novembre 2003 qui a conduit à la pose d'un pacemaker dès le lendemain (cf. rapport du docteur L.________ du 1er décembre 2003), est en effet bien documentée.
Il apparaît ainsi que l'implantation du stimulateur cardiaque par le docteur V.________, spécialiste en chirurgie cardiovasculaire, s'est révélée bien plus difficile que prévue dans le sens où d'importantes complications post-opératoires sont intervenues sous la forme d'un pneumothorax et d'une thrombose veineuse profonde du bras gauche; ces affections ont cependant pu être traitées de manière adéquate sur le plan médical (cf. notamment rapports des docteurs L.________, U.________ et V.________ des 1er,16, 17 décembre 2003 et 26 avril 2004). Les avis exprimés par les docteurs L.________ et T.________ pendant les procédures administrative et judiciaire ne remettent pas en question le fait que l'assurée était capable sur le plan cardiologique, neurologique et de la médecine interne depuis l'été 2004 de réexercer une activité lucrative légère à mi-temps et de s'occuper de son ménage réduit substantiellement à deux personnes dans la mesure où ses enfants, nés en 1983 et 1992, étaient largement indépendants, absents la plupart du temps, faisaient eux-même leur chambre et pouvaient seconder la recourante dans l'accomplissement de ses différentes tâches (cf. rapport d'enquête économique sur le ménage du 4 décembre 2006). En effet, le
cardiologue traitant a toujours laissé soin au médecin traitant de se prononcer sur la capacité de travail même s'il émettait des pronostics pessimistes tandis que l'expert a toujours attesté une capacité résiduelle de 50% sur le plan strictement cardiologique. Les autres affections retenues sont soit maîtrisées médicalement (hypotension [cf. lettre du 23 février 2005 adressée à l'assurée par le docteur L.________; rapports du docteur L.________ des 15 mars et 23 août 2004], hypoapnée [cf. rapport du docteur R.________ du 3 mars 2008]) soit ne se répercutent pas essentiellement sur la capacité de travail en tant que ménagère et travailleuse à mi-temps (status après thrombose veineuse profonde du membre supérieur gauche [cf. rapports des docteurs L.________ et U.________ des 15 mars et 23 août 2004, 16 et 20 septembre 2005], quasi-cécité de l'?il droit [cf. rapports des docteurs E.________ et D.________, service d'ophtalmologie de l'Hôpital X.________, et O.________, ophtalmologue, des 17 mai 2004 et 12 septembre 2005) d'autant moins que la profession habituelle de nettoyeuse ne s'entend pas au sens traditionnel du terme (cf. consid. A in initio). Même en considérant les autres affections non objectivables telles que les vertiges
notamment, l'entretien du ménage et l'exercice d'une activité légère à mi-temps restent rigoureusement possibles et exigibles (cf. notamment rapports des doctoresses T.________ et U.________ des 20 septembre 2005, 22 mai et 10 août 2006). On notera finalement, comme l'a constaté la doctoresse T.________ (cf. rapport d'expertise du 22 mai 2006), que le tableau clinique est fortement imprégné par l'absence de collaboration de la part de la recourante peu motivée à reprendre une activité lucrative et qui est bien installée et se complait dans son rôle de malade. Que la situation ait été évaluée différemment par les médecins traitants S.________ et B.________ (cf. notamment rapports des 4 juin 2004, 13 janvier et 24 février 2005) ne saurait être déterminant pour l'assurance-invalidité (ATF 131 V 49).

3.3 Cette motivation supplétive permet en outre d'écarter l'argumentation appellatoire de nature factuelle concernant la «non prise en considération des plaintes exprimées et [la] méconnaissance du dossier» (chiffres 15 à 19 du recours, p. 5)

3.4 L'assurée soutient également que les auteurs de l'examen bidisciplinaire ne sont pas titulaires des titres de spécialisation médicale nécessaires pour se prononcer sur son cas (chiffres 20 à 32 du recours, p.5 sv.).
3.4.1 Ce grief est de nature juridique dans la mesure où il porte sur un des critères jurisprudentiels essentiels pour évaluer la valeur probante d'une expertise (cf. notamment ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 sv.; arrêts du Tribunal fédéral 8C 65 et 66/2010 du 6 septembre 2010 consid. 3.2). Il peut être examiné librement.
3.4.2 Le grief est infondé. Il est certes juste que les médecins mandatés pour une expertise doivent en principe avoir été formés dans le domaine particulier de la médecine sur lequel ils sont amenés à se prononcer. Ce principe ne doit cependant pas être poussé à l'absurde. Il n'est effectivement pas nécessaire de mettre en ?uvre une expertise multidisciplinaire lorsque, comme en l'espèce, il est établi qu'un certain nombre de pathologies avérées mais traitées efficacement par la suite n'a pas ou plus d'influence sur la capacité de travail. Au contraire, les compétences dévolues légalement au Service médical régional de l'assurance-invalidité, qui consistent notamment à évaluer l'intégralité du dossier et à donner son avis sur les capacités fonctionnelles de l'assurée, interviennent précisément dans un tel cas (art. 59 al. 2bis
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Gli uffici AI si organizzano in modo da garantire che i compiti elencati nell'articolo 57 siano eseguiti con professionalità ed efficienza nel rispetto delle prescrizioni legali e delle istruzioni della Confederazione.341
1    Gli uffici AI si organizzano in modo da garantire che i compiti elencati nell'articolo 57 siano eseguiti con professionalità ed efficienza nel rispetto delle prescrizioni legali e delle istruzioni della Confederazione.341
2    ...342
2bis    ...343
3    Gli uffici AI possono far capo a specialisti dell'aiuto privato agli invalidi, ad esperti, a centri d'osservazione medica e professionale, a servizi specializzati nell'integrazione degli stranieri, a servizi d'interpretariato interculturale, nonché a servizi di altre istituzioni preposte alle assicurazioni sociali.344
4    Gli uffici AI possono concludere con altri assicuratori e con gli organi dell'aiuto sociale pubblico convenzioni relative alla possibilità di far capo ai servizi medici regionali.345
5    Per lottare contro la riscossione indebita delle prestazioni gli uffici AI possono far capo a specialisti.346
6    Nell'erogare le loro prestazioni, gli uffici AI tengono conto delle peculiarità linguistiche, sociali e culturali degli assicurati, senza che per questi ultimi ne derivi il diritto a una prestazione particolare.347
LAI; ATF 136 V 376 consid. 4.1 p. 377 sv.; arrêt 9C 904/2009 du 7 juin 2010 consid. 2.2 in SVR 2011 IV n° 2 p. 7; arrêt 9C 323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4 in SVR 2009 IV n° 56 p. 74). En l'occurrence, de telles interventions se sont produites plusieurs fois (cf. avis du docteur M.________ des 17 août, 3 novembre 2005 et 26 juillet 2007; rapport d'examen des docteurs P.________ et C.________ du 26
septembre 2007).

3.5 Il découle également de ce qui précède que la critique - de nature juridique - selon laquelle «les examens nécessaires n'ont pas été effectués» (chiffres 33 à 37 du recours, p. 7) peut être écartée.

3.6 Le grief concernant la «partialité des auteurs du rapport du SMR» (chiffres 38 à 43 du recours, p. 7 sv.) est de nature juridique et manifestement infondé. Le fait notamment que le jugement cantonal mentionne que «[...] l'absence d'insuffisance cardiaque et la présence d'un pacemaker fonctionnel ne devraient pas justifier de limitation dans l'activité professionnelle physiquement peu contraignante effectuée par l'assurée» ne démontre aucunement la partialité des examinateurs mais représente une appréciation médicale du cas particulier fondée sur l'expérience ou le savoir empirique acquis par un médecin travaillant dans les domaine des assurances au sujet de cas semblables.

3.7 L'invocation de «nombreuses incohérences du rapport et des autres rapports médicaux» (chiffres 44 à 55 du recours, p. 8 sv.) est un reproche de nature factuelle et appellatoire. Entre autres griefs particuliers, la recourante soutient que les médecins du SMR n'auraient à tort pas mentionné les rapports de la doctoresse U.________ des 16 décembre 2003 et 20 septembre 2005 qui infirmeraient leurs conclusions. On rappellera à cet égard, comme cela a déjà été fait (cf. consid. 3.2.4), qu'un status médical peu symptomatique ou en tout cas maîtrisable après thrombose veineuse n'empêche pas la recourante d'exercer une activité lucrative à mi-temps ni d'accomplir ses tâches ménagères dans la même proportion (cf. notamment rapports des docteurs L.________ et U.________ des 6 juillet 2004 et 15 février 2005 qui font état d'un ?dème diminué, d'une évolution cardio-vasculaire satisfaisante, d'une recanalisation partielle de l'axe veineux ainsi que d'un bilan carotidien et vertébral normal n'apportant pas d'explication aux vertiges).

3.8 Les autres arguments de la recourante (Lettres bd, be et bf du recours, p. 9 ss; «De l'avis médical du SMR», «De l'incapacité de travail de la recourante telle qu'elle aurait dû être retenue» et «De l'enquête ménagère»), pour autant qu'ils ne reprennent pas des griefs déjà traités, constituent clairement des critiques de type appellatoire qui n'ont pas à être examinées dans le cadre d'un pouvoir d'examen limité (cf. consid. 1) et dont il n'y a pas lieu de discuter plus avant. On mentionnera à titre d'exemple que le grief selon lequel «les docteurs A.________ et F.________ (avis du 14 août 2008) ne citent pas la moindre doctrine médicale qui étayerait leur thèse selon laquelle la pose d'un pacemaker permettrait de résoudre tous les problèmes liés aux affections cardiaques rencontrés» (chiffre 60 du recours, p. 9) tombe à faux dans la mesure où le rapport en question ne cherche pas à résoudre tous les problèmes cardiaques ou plus généralement de santé de l'assurée mais constate seulement que les problèmes cités n'empêchent pas la recourante, dans le cadre d'une répartition par moitié entre activité habituelle et professionnelle, d'accomplir ses tâches ménagères et d'exercer une activité lucrative.

4.
Au regard de l'issue du litige, les frais judiciaires devraient être mis à la charge de l'assurée (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF) qui ne saurait prétendre des dépens (art. 68
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF). Compte tenu des circonstances, il se justifie toutefois de statuer sans frais (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
seconde phrase LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 5 avril 2011
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Cretton
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 9C_906/2010
Data : 05. aprile 2011
Pubblicato : 23. aprile 2011
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Assicurazione per l'invalidità
Oggetto : Assurance-invalidité


Registro di legislazione
Cost: 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
LAI: 28 
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
1    L'assicurato ha diritto a una rendita se:
a  la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
b  ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA210) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
c  al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
1bis    La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.211
2    ...212
28a 
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 28a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
1    Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA215. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.216
2    Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.217
3    Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.218 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.
59
SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Gli uffici AI si organizzano in modo da garantire che i compiti elencati nell'articolo 57 siano eseguiti con professionalità ed efficienza nel rispetto delle prescrizioni legali e delle istruzioni della Confederazione.341
1    Gli uffici AI si organizzano in modo da garantire che i compiti elencati nell'articolo 57 siano eseguiti con professionalità ed efficienza nel rispetto delle prescrizioni legali e delle istruzioni della Confederazione.341
2    ...342
2bis    ...343
3    Gli uffici AI possono far capo a specialisti dell'aiuto privato agli invalidi, ad esperti, a centri d'osservazione medica e professionale, a servizi specializzati nell'integrazione degli stranieri, a servizi d'interpretariato interculturale, nonché a servizi di altre istituzioni preposte alle assicurazioni sociali.344
4    Gli uffici AI possono concludere con altri assicuratori e con gli organi dell'aiuto sociale pubblico convenzioni relative alla possibilità di far capo ai servizi medici regionali.345
5    Per lottare contro la riscossione indebita delle prestazioni gli uffici AI possono far capo a specialisti.346
6    Nell'erogare le loro prestazioni, gli uffici AI tengono conto delle peculiarità linguistiche, sociali e culturali degli assicurati, senza che per questi ultimi ne derivi il diritto a una prestazione particolare.347
LPGA: 6 
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacità al lavoro - È considerata incapacità al lavoro qualsiasi incapacità, totale o parziale, derivante da un danno alla salute fisica, mentale o psichica, di compiere un lavoro ragionevolmente esigibile nella professione o nel campo d'attività abituale.9 In caso d'incapacità al lavoro di lunga durata possono essere prese in considerazione anche le mansioni esigibili in un'altra professione o campo d'attività.
61
SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA)
LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
a  deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
b  il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
c  il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
d  il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
e  se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
f  deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
fbis  in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
g  il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
h  le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
i  le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
82 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
a  contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
b  contro gli atti normativi cantonali;
c  concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
107
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
Registro DTF
125-V-351 • 130-I-258 • 131-V-49 • 133-III-393 • 134-II-192 • 134-V-109 • 135-V-465 • 136-V-376
Weitere Urteile ab 2000
8C_957/2008 • 9C_323/2009 • 9C_904/2009 • 9C_906/2010
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
accesso • affezione cardiaca • ambliopia • assicurazione sociale • attività lucrativa • avviso • calcolo • cancelliere • comparizione personale • condizione • corte d'assise • d'ufficio • decisione • direttore • diritto di essere sentito • diritto fondamentale • diritto sociale • divieto dell'arbitrio • dottrina • dubbio • effetto • esaminatore • fisica • formazione continua • forza probatoria • giorno determinante • incapacità di lavoro • informazione • insufficienza cardiaca • istituto ospedaliero • limitazione • medicina interna • membro di una comunità religiosa • menzione • natura giuridica • neurologia • notizie • oftalmologia • oggetto della lite • partecipazione alla procedura • pausa • potere cognitivo • potere cognitivo limitato • prima istanza • procedura amministrativa • procedura incidentale • professione • progetto di decisione • provvedimento d'istruzione • rapporto medico • rapporto tra • registro pubblico • rendita d'invalidità • rendita intera • ricorso in materia di diritto pubblico • servizio medico • servizio medico regionale • spese giudiziarie • stimolatore cardiaco • strabismo • titolo • tomba • tribunale cantonale • tribunale federale • trombosi venosa • ufficio ai • ufficio federale delle assicurazioni sociali • utile • valutazione della prova • verbale • violazione del diritto