Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 933/2010
Urteil vom 5. Januar 2011
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Ettlin.
Verfahrensbeteiligte
B.________, vertreten durch
Rechtsanwalt und Notar Claude Wyssmann,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 7. Oktober 2010.
Sachverhalt:
A.
Der 1969 geborene B.________ meldete sich am 12. November 2003 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach medizinischen und beruflichen Abklärungen, namentlich unter Beachtung des polydisziplinären Gutachtens des Instituts X.________, vom 13. November 2008 sprach die IV-Stelle des Kantons Solothurn ab 1. Januar 2004 bis 31. März 2004 eine halbe und ab 1. April 2004 bis 28. Februar 2009 eine ganze Rente der Invalidenversicherung zu. Für die Zeit danach verneinte sie einen Anspruch auf Rentenleistungen (Verfügungen vom 17. Juli 2009).
B.
B.________ liess hiegegen vor Versicherungsgericht des Kantons Solothurn Beschwerde erheben und u.a. beantragen, es sei ab 1. Januar 2004 eine ganze Invalidenrente und ab 28. Februar 2009 eine Rente bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % (inkl. Verzugszins) zuzusprechen zudem seien berufliche Massnahmen zu gewähren. Das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn wies mit Entscheid vom 7. Oktober 2010 die Beschwerde gegen die Verfügungen vom 17. Juli 2009 ab.
C.
Gegen den Entscheid vom 7. Oktober 2010 lässt B.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit den Anträgen einreichen, es sei ab 1. Januar 2004 eine ganze Invalidenrente und über den 28. Februar 2009 hinaus eine Rente bei einem Invaliditätsgrad von zumindest 50 %, zuzüglich Verzugszins von 5 %, zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zu neuer Abklärung an die Verwaltung zurückzuweisen.
Die IV-Stelle und Vorinstanz beantragen die Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Stellungnahme.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1 Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen über den Begriff der Invalidität erwerbstätiger Versicherter (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
2.2 Die rückwirkend ergangene Verfügung über eine befristete oder im Sinne einer Reduktion abgestuften Invalidenrente umfasst einerseits die Zusprechung der Leistung und andererseits deren Aufhebung oder Herabsetzung. Dies setzt voraus, dass Revisionsgründe (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
|
1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
Herabsetzung der Rente (BGE 125 V 413 E. 2d S. 418 am Ende, 368 E. 2 S. 369, 113 V 273 E. 1a S. 275, 109 V 262 E. 4a S. 265, je mit Hinweisen). In anfechtungs- und streitgegenständlicher Hinsicht ist es irrelevant, ob eine rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/ oder befristeten Invalidenrente in einer oder in mehreren Verfügungen gleichen Datums eröffnet wird. Es gelten die Grundsätze gemäss BGE 125 V 413 (BGE 131 V 164 E. 2.3.4 S. 166; Urteil 8C 886/2009 vom 13. April 2010 E. 2.2 mit Hinweis).
3.
3.1 Das kantonale Gericht bejahte einen Anspruch auf eine halbe Invalidenrente ab 1. Januar 2004 bis 31. März 2004 und auf eine ganze Rente bis 28. Februar 2009. Beschwerdeweise wird zwar bereits ab 1. Januar 2004 eine ganze Rente beantragt, hingegen nimmt die Begründung des Rechtsmittels keinen Bezug zum Rentenanspruch ab 1. Januar 2004 bis 31. März 2004, sondern behandelt ausschliesslich die Aufhebung der Invalidenrente auf Ende Februar 2009: Gerügt wird, es seien die revisionsrechtlichen Voraussetzungen nicht erfüllt. Das Bundesgericht prüft, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Beeinträchtigungen letztinstanzlich Einigkeit besteht.
3.2 Die Vorinstanz folgte der Expertise des Instituts X.________ vom 13. November 2008, wonach ab Oktober 2008 (Untersuchungszeitpunkt) wegen einer leichten bis mittelgradigen depressiven Episode (ICD-10: F32.0/F32.1) sowie mit Blick auf die körperlichen Beschwerden nur mehr eine leichte Tätigkeit bei einer um 30 % reduzierten Leistungsfähigkeit zumutbar sei. Nicht mehr ausgeübt werden könnten mittelschwere und schwere Tätigkeiten sowie Beschäftigungen mit Kälte-, Nässe- und Staubexposition. Rein aus psychiatrischer Sicht betrage die Leistungsreduktion 20 %. Bei einem Validenlohn von Fr. 57'087.- und einem Invalideneinkommen von Fr. 37'875.- resultiere ein Invaliditätsgrad von 33 %, was ab 1. März 2009 keinen Rentenanspruch mehr begründe.
3.3 Dem hält der Beschwerdeführer entgegen, die revisionsweise Änderung des Invaliditätsgrades setze Revisionsgründe voraus. Dem Gutachten des Instituts X.________ könne eine Gegenüberstellung der Verhältnisse im Zeitpunkt der Rentenzusprache oder der letzten Rentenanpassung zu denjenigen bei der Renteneinstellung nicht entnommen werden. Namentlich sei den Gutachtern die Frage der Sachverhaltsänderung nicht unterbreitet worden, sondern allein jene nach dem aktuellen Gesundheitszustand. Gemäss Dr. med. W.________ sei zwar durchaus möglich, dass sich die Depression wegen der Therapie verbessert habe. Die blosse Möglichkeit der Verbesserung genüge revisionsrechtlich indes nicht. Seine Einschätzung sei eine andere Beurteilung eines ansonsten gleich gebliebenen Sachverhalts.
4.
4.1 Vorab bestreitet der Beschwerdeführer nicht die Beweiskraft des Gutachtens des Instituts X.________, dies zu Recht; denn die Expertise hat im Lichte bundesrechtlicher Beweisregeln Bestand (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352; vgl. E. 2.1 hievor). Darüber hinaus nimmt die Beschwerde keinen Bezug auf das Privatgutachten des Instituts für interdisziplinäre Medizinische Begutachtung (IIMB) vom 19. Juni 2008, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.
4.2
4.2.1 Bei Rentenbeginn als für die Rentenherabsetzung massgebendem Vergleichszeitpunkt (vgl. E. 2.2 hievor; Urteil 8C 468/2010 vom 23. November 2010 E. 2) stützten sich Verwaltung und Vorinstanz u.a. auf das Gutachten des Dr. med. C.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 31. März 2004. Danach hatte der Beschwerdeführer u.a. an einer schweren depressiven Episode ohne psychotische Symptome sowie an einer Somatisierungsstörung gelitten und die Arbeitsunfähigkeit hatte 80 % betragen. Laut kantonalem Gericht war hingegen spätestens ab der dem Gutachten des Instituts X.________ vom 13. November 2008 vorangehenden Untersuchung vom Oktober 2008 bloss mehr eine depressive Episode von leichter bis mittelschwerer Ausprägung vorhanden. Dagegen trägt der Versicherte nichts Stichhaltiges vor, vielmehr anerkennt er den vom Institut X.________ erhobenen Befund als aktuellen Zustand. Mit der nicht offensichtlich unrichtigen Feststellung eines im Vergleich zur Befundung bei Dr. med. C.________ am 19. März 2004 geänderten Beschwerdebildes steht implizit eine Besserung der Verhältnisse fest. Die Rüge, es sei die ganze Invalidenrente wegen einer anderen Beurteilung eines ansonsten gleichen Sachverhalts aufgehoben worden, dringt
folglich nicht durch. Daran ändert nichts, dass die Verwaltung den Gutachtern des Instituts X.________ nicht die Frage gestellt hat, ob sich die Verhältnisse geändert haben, erhellen die unterschiedlichen Gesundheitszustände doch aus einer vergleichenden Würdigung der Gutachten.
4.2.2 Rechtlich unmassgeblich ist der Grund der gesundheitlichen Besserung. Deswegen ist der Nachweis eines geänderten Gesundheitszustandes nicht dadurch in Frage gestellt, dass die Experten des Instituts X.________ die Therapie nur als mögliche Ursache der Besserung sehen, was aber nach Lage der Akten durchaus anzunehmen ist. Eine Änderung kann auch bewiesen sein, ohne dass der Grund hiefür bekannt wäre, zumal gerade psychische Krankheitsentwicklungen der hier interessierenden Art nicht durchwegs schlüssig erklärbar und jedenfalls adäquater medizinischer Behandlung zugänglich sind. Dementsprechend ist Beweisthema der Rentenrevision der Eintritt veränderter tatsächlicher Verhältnisse (Art. 17 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
hievor).
4.3 Das zusätzliche Erfordernis einer während längerer Zeit (mindestens drei Monate) und ohne Unterbruch dauernden gesundheitlichen Veränderung gemäss Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
Insgesamt ist der rechtserhebliche Sachverhalt rechtsgenüglich abgeklärt, und die Vorinstanz durfte ohne Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes auf die Anordnung weiterer Beweismassnahmen in antizipierter Beweiswürdigung verzichten (vgl. BGE 124 V 90 E. 4b S. 94; 122 V 157 E. 1d S. 162). Dem Antrag, es sei die Sache zur Vornahme ergänzender Abklärungen zurückzuweisen, ist daher nicht stattzugeben.
5.
5.1 Unangefochten blieb der Validenlohn von Fr. 57'087.-, hingegen rügt der Beschwerdeführer einen zu tiefen leidensbedingten Abzug vom Invalideneinkommen (BGE 134 V 322 E. 5.2 S. 327). Zwar hat die Verwaltung verfügt, ohne einen Leidensabzug einzuräumen. Hingegen hat sie anlässlich der Vernehmlassung an das kantonale Gericht einen Lohnabzug in der Höhe von 10 % anerkannt und damit ein Abweichen von ihrem Ermessensentscheid beantragt. Die Vorinstanz war in ihrem Ermessen daher nicht eingeschränkt (vgl. dazu Urteil des Eidg. Versicherungsgerichtes U 420/04 vom 25. Juli 2005 E. 2.3). Allerdings geht aus dem angefochtenen Entscheid unzweifelhaft hervor, dass so oder anders ein Abzug von höchstens 15 % gerechtfertigt wäre, sich hingegen auch damit kein Rentenanspruch begründen lasse. Mit der beantragten höheren Reduktion dringt der Beschwerdeführer nicht durch. Vor allen Dingen enthalten die Akten keine Hinweise darauf, dass die medizinisch begründete Leistungseinschränkung in der ärztlichen Umschreibung des Anforderungsprofils unzureichend Niederschlag gefunden hätte (Urteil 9C 874/2009 vom 29. Januar 2010 E. 4).
5.2 Anderweitig wird der Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
6.
Entgegen der in der Beschwerde zum Ausdruck kommenden Sichtweise bildete der Anspruch auf berufliche Massnahmen nicht Objekt der Verfügung. Das kantonale Gericht hat den Anfechtungsgegenstand nicht auf diese Frage ausgedehnt (BGE 122 V 34 E. 2a S. 36; Urteil 9C 599/2009 vom 14. September 2009 E. 2.1, in: SVR 2010 IV Nr. 18 S. 56), so dass letztinstanzlich darüber nicht zu befinden ist. Auf die Beschwerde ist insoweit nicht einzutreten. Zwar gehört zum Anfechtungsgegenstand auch, was nicht von der Verfügung geregelt wird, von dieser aber kraft Untersuchungsgrundsatz und/oder Rechtsanwendung von Amtes wegen hätte geregelt werden sollen (vgl. BGE 116 V 23 E. 3c S. 26; Urteil I 347/00 vom 20. August 2002; Urteil I 535/01 vom 17. Mai 2002). Doch zeitigt dieser Grundsatz hier keine Folgen, weil eine abschliessende Prüfung der Rentenberechtigung ohne Beurteilung des Anspruchs auf berufliche Eingliederungsmassnahmen möglich war (Urteil 9C 768/2009 vom 10. September 2010 E. 4.1.1 und 4.1.2, mit Hinweisen; Urteil 9C 163/2009 vom 10. September 2010 E. 4.2.2). Diesbezüglich ist durch den Ausgang des Verfahrens nichts präjudiziert. Im Hinblick auf die dafür erforderlichen invaliditätsmässigen Voraussetzungen kann sich der Beschwerdeführer
erneut bei der Verwaltung zum Leistungsbezug anmelden.
7.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 5. Januar 2011
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Ettlin