Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
U 325/05
Urteil vom 5. Januar 2006
I. Kammer
Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Ferrari, Borella, Kernen und Seiler; Gerichtsschreiber Fessler
Parteien
J.________, 1957, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt David Husmann, Untermüli 6, 6300 Zug,
gegen
Schweizerische Mobiliar Versicherungsgesellschaft, Bundesgasse 35, 3011 Bern, Beschwerdegegnerin,vertreten durch Fürsprecher René W. Schleifer, Stampfenbachstrasse 42, 8006 Zürich
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 24. Juni 2005)
Sachverhalt:
A.
Der 1957 geborene J.________ arbeitete ab 1. Mai 1990 bei der Schweizerischen Mobiliar Versicherungsgesellschaft (nachfolgend: Mobiliar). Er war bei seiner Arbeitgeberin auch obligatorisch unfallversichert. Am 14. Juni 2000 erlitt J.________ einen Nichtberufsunfall, bei welchem er sich verschiedene Brüche (Jochbein-, Oberkiefer-, Unterarm-, Handgelenk- und Femurfraktur links) sowie eine Augenverletzung (Retinaablösung links) zuzog. Gemäss Unfallmeldung UVG vom 26. Juni 2000 war er im Hotel B.________ von einem rund 5 m hohen Balkon gestürzt. Die Mobiliar erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung, Taggeld). Mit Verfügungen vom 22. Mai 2002 und 5. Mai 2003 kürzte der Unfallversicherer sämtliche Geldleistungen mit Wirkung ab 1. April 2002 im Umfang von 50 %. Die Sanktion wurde damit begründet, der Versicherte habe in alkoholisiertem Zustand eine Schlägerei verursacht. Dass er sich die meisten seiner Verletzungen auf der Flucht vor K. zugezogen habe, sei nicht von Belang. Mit ebenfalls am 5. Mai 2003 erlassener Verfügung sodann setzte die Mobiliar das koordinierte UV-Taggeld unter Berücksichtigung der Leistungen der Invalidenversicherung (ganze Rente samt Zusatzrente für die Ehefrau und zwei Kinderrenten ab 1. Juni 2001)
auf Fr. 33.55 fest. Daraus ergab sich für die Zeit vom 16. Juni 2000 bis 30. November 2002 eine Überentschädigung von Fr. 20'343.-. Es wurde darauf hingewiesen, dass die Invalidenversicherung diesen Betrag mit dem Guthaben des Versicherten verrechnet habe. Weiter wurde festgehalten, dass ab 1. Dezember 2002 allfällige Taggeldleistungen der Unfallversicherung auf der Basis von Fr. 33.55 erbracht würden. Mit Einspracheentscheiden vom 9. September 2003 bestätigte die Mobiliar die Leistungskürzung und setzte das gekürzte Taggeld neu auf Fr. 33.50 fest, was eine Überentschädigung von Fr. 20'331.- ergab.
B.
Die von J.________ hiegegen erhobenen Beschwerden wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich nach Vereinigung der Verfahren mit Entscheid vom 24. Juni 2005 ab.
C.
J.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit den Rechtsbegehren, der kantonale Gerichtsentscheid sei aufzuheben, auf eine Leistungskürzung sei zu verzichten oder die Leistungen seien nur befristet zu kürzen und der mutmasslich entgangene Verdienst bei der Koordination UV-Taggelder/Rente der Invalidenversicherung sei anzuheben und die Taggelder entsprechend anzupassen.
Die Mobiliar beantragt die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Gemäss Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
|
1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
Nach der Rechtsprechung ist der Tatbestand des Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 133 - 1 Quiconque prend part à une rixe entraînant la mort d'une personne ou une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque prend part à une rixe entraînant la mort d'une personne ou une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | N'est pas punissable quiconque se borne à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants. |
1.2 Eine Leistungskürzung nach Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
|
1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
Diese Grundsätze gelten auch, wenn die Handlung, welche zur Kürzung oder Verweigerung der Leistungen führt, lediglich eine Teilursache des Unfalles im Sinne des natürlichen Kausalzusammenhanges ist (RKUV a.a.O.). Zu denken ist hier im Besonderen an Fälle, in welchen die versicherte Person im Zeitpunkt der objektiv unter Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
1.3 Im Weitern kann der Tatbestand der Beteiligung an einer Rauferei oder Schlägerei im Sinne von Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
1978 [U 42/77] e contrario).
2.
2.1
2.1.1 Gemäss Vorinstanz ist im Sinne überwiegender Wahrscheinlichkeit von folgendem Sachverhalt auszugehen: Der Versicherte und weitere Personen, u.a. K., verfolgten in der Nacht vom 13. auf den 14. Juni 2000 ein Fussballspiel am Fernsehen. Dabei konsumierten sie Alkohol. Um 02.30 Uhr kam es zum Streit, welcher in eine Schlägerei ausartete. Nach Aussagen verschiedener Anwesender hatte der Versicherte Karategriffe gezeigt und war dabei über den Tisch gefallen. Nachdem K. ihn - in einem «angesichts des Zustands der Beteiligten zweifellos» energischen und aggressiven Ton - gewarnt hatte, versetzte er diesem einen Faustschlag ins Gesicht. Im weiteren Verlauf der Streitigkeit gab K. zwei Schüsse ab und die Scheibe in der Eingangstüre der Pizzeria ging in Brüche. Um 03.15 Uhr wurde der Versicherte, verletzt und blutend, in sein Hotelzimmer gebracht. Dabei wurde er von K. weiter bedrängt, vor oder sogar im Zimmer. Nachdem er allein im Zimmer war, wollte er aus Furcht vor einem neuen Angriff von K. über die Terrasse fliehen. Dabei stürzte er hinunter.
Nach Auffassung des kantonalen Gerichts stellen die Ereignisse angefangen von der verbalen Auseinandersetzung in der Pizzeria bis zum Sturz von der Terrasse ein zusammenhängendes, unter den Tatbestand «bei Beteiligung an Raufereien oder Schlägereien» im Sinne von Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
2.1.2 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird vorgebracht, der rechtserhebliche Sachverhalt habe sich nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit so zugetragen, wie die Vorinstanz annehme. Insbesondere habe nicht der Versicherte den Streit provoziert, sollte es einen solchen überhaupt gegeben haben. Gesichert sei lediglich, dass der Beschwerdeführer unter Alkoholeinfluss gestanden habe. Was in der Pizzeria konkret geschehen sei, sei unklar. Die im Rahmen des Strafverfahrens gegen K. wegen Hervorrufens einer allgemeinen Gefahr durch Abgabe von zwei Pistolenschüssen gemachten Zeugenaussagen seien widersprüchlich. Entgegen der Vorinstanz lasse sich eine von K. gegenüber dem Versicherten geäusserte Warnung nicht erhärten. Sodann sei laut Auskunft des Hoteleigentümers an jenem Abend die Scheibe in der Eingangstüre zum Lokal nicht zerschlagen worden. Weiter seien die angeblichen Faustschläge ins Gesicht von K. erst nach dessen Schussabgabe erfolgt. Dabei sei von einer Notwehrhilfesituation zu Gunsten der Anwesenden, insbesondere des unmittelbar bedrohten N., auszugehen. Mit dieser verständlichen und auch angezeigten Reaktion habe der Beschwerdeführer den bewaffneten K. unschädlich machen wollen. Schliesslich fehle es am
Kausalzusammenhang zwischen der Auseinandersetzung in der Pizzeria, sollte eine solche überhaupt stattgefunden haben, und dem Sturz vom Balkon. Es sei nicht aktenmässig erstellt, dass der Beschwerdeführer aus Furcht vor K. über den Balkon fliehen wollte. Es sei ebenso gut möglich, dass er betrunken auf die Terrasse getreten und alkoholbedingt hinuntergestürzt sei, was auch ohne die gesamte nicht erstellbare Vorgeschichte hätte geschehen können. Im Übrigen stelle sich die Frage nach der Zurechenbarkeit. Beim Alkoholkonsum anlässlich des Fussballspiels habe der Beschwerdeführer nicht damit rechnen müssen, dass es in der Folge zu einer Auseinandersetzung unter Einsatz einer Waffe kommen würde. Auch habe er das übrige Geschehen nicht voraussehen können. Es könne daher höchstens eine Kürzung der Geldleistungen für maximal zwei Jahre wegen Grobfahrlässigkeit nach Art. 37 Abs. 2
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
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1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
2.2
2.2.1 Aus den Akten ergibt sich nicht klar, was genau sich in der Nacht vom 13. auf den 14. Juni 2000 im Hotel B.________ abgespielt hatte. Insbesondere kann eine die Auseinandersetzung auslösende Provokation durch den Beschwerdeführer nicht als überwiegend wahrscheinlich erstellt gelten. Die im Rahmen der Strafuntersuchung gegen K. gemachten Zeugenaussagen geben ein zu wenig konsistentes Bild von den Geschehnissen. Dies ändert indessen nichts daran, dass der Versicherte als Beteiligter im Sinne von Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
Erw. 2.2.1 mit Hinweis auf BGE 119 IV 258 Erw. 2b, 116 IV 241 Erw. 2). Dies allein genügt jedoch nicht für die Annahme, dass sein alkoholisierter Zustand die Fähigkeit zum Erkennen der je länger, desto mehr konfliktträchtigen Situation einschränkte und die Fähigkeit, entsprechend zu handeln, entscheidend herabsetzte. Den Akten lassen sich keine Umstände entnehmen, welche für den gegenteiligen Schluss sprächen. Selbst wenn im Übrigen mit dem Beschwerdeführer davon ausgegangen wird, dass er erst und als Folge der Pistolenschüsse von K. aktiv wurde und in der Absicht, Notwehrhilfe zu leisten, diesem ins Gesicht schlug, ergibt sich daraus nichts zu seinen Gunsten. Aufgrund der Akten kann die von ihm geltend gemachte unmittelbar drohende Gefahr für Leib und Leben seiner selbst oder anderer Anwesender, insbesondere N., was ein solches Eingreifen ohne eine Leistungskürzung im Falle einer Verletzung gerechtfertigt hätte (RKUV 1991 Nr. U 120 S. 91 f. Erw. 5a und b; vgl. auch RKUV 1996 Nr. U 250 S. 181), nicht im Sinne überwiegender Wahrscheinlichkeit als erstellt betrachtet werden. Von weiteren Abklärungen sind keine neuen sachverhaltsrelevanten Erkenntnisse zu erwarten und ist daher davon abzusehen. Die Folgen dieser Beweislosigkeit hat
der Beschwerdeführer zu tragen.
Der Tatbestand der Beteiligung an einer Rauferei und Schlägerei nach Art. 49 Abs. 2 lit. a
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
2.2.2 Im Weitern ist unklar, wie die Auseinandersetzung in der Pizzeria beendet wurde, insbesondere ob der Beschwerdeführer und K., welche offenbar als einzige handgreiflich geworden waren, selber voneinander liessen oder ob sie von Anwesenden getrennt wurden. Als erstellt kann einzig gelten, dass der Versicherte, verletzt und blutend, in sein Hotelzimmer hinaufgebracht wurde. Ob ihm dabei K. verbal drohte und ins Zimmer folgte oder einzudringen versuchte, daran aber gehindert wurde, kann nicht gesagt werden. Dies ändert indessen nichts daran, dass in Würdigung der gesamten Umstände im Sinne überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen ist, dass der Beschwerdeführer aus Furcht, von K. angegriffen und noch stärker verletzt zu werden, das Hotelzimmer über den Balkon verlassen wollte. Dies entspricht auch der Darstellung in den Einsprachen gegen die Verfügungen vom 22. Mai 2002 und 5. Mai 2003. Ein anderer plausibler Grund für dieses Verhalten ist nicht ersichtlich. Die Tatsache allein, dass er alkoholisiert war, vermag den Sturz vom Balkon nicht zu erklären. In diesem Zusammenhang ist nicht von Bedeutung, ob K. das Hotel im Unfallzeitpunkt tatsächlich bereits verlassen hatte, wie in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebracht
wird, und sinngemäss daher Furcht unbegründet war. Es wird nicht geltend gemacht, dass der Versicherte davon Kenntnis hatte.
Somit ist auch der natürliche und adäquate Kausalzusammenhang zwischen der Auseinandersetzung in der Pizzeria und dem Sturz vom Balkon des Hotelzimmers zu bejahen (vgl. Erw. 1.3 hievor).
2.3 Die vorinstanzlich bestätigte Kürzung der Geldleistungen aus dem Unfall vom 14. Juni 2000 um 50 % ist somit rechtens.
3.
Gemäss Art. 40
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 51 Concours avec les prestations d'autres assurances sociales - 1 L'assuré ou ses survivants doivent indiquer à l'assureur tenu de fournir une prestation toutes les prestations en espèces versées par d'autres assurances sociales suisses ou étrangères. |
|
1 | L'assuré ou ses survivants doivent indiquer à l'assureur tenu de fournir une prestation toutes les prestations en espèces versées par d'autres assurances sociales suisses ou étrangères. |
2 | L'assureur tenu de fournir une prestation peut faire dépendre l'ampleur de celle-ci du fait que l'assuré communique ou non son cas à d'autres assurances sociales. |
3 | Le gain dont on peut présumer que l'assuré se trouve privé correspond à celui qu'il pourrait réaliser s'il n'avait pas subi de dommage. Le revenu effectivement réalisé est pris en compte.103 |
4 | L'assureur peut renoncer totalement ou partiellement à la réduction dans les cas pénibles. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
|
1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
Vorliegend hat die Mobiliar eine globale Überentschädigungsberechnung für die Zeit vom 16. Juni 2000 bis 30. November 2002 unter Berücksichtigung der Leistungen der Invalidenversicherung (ganze Rente samt Zusatzrente für die Ehefrau und zwei Kinderrenten ab 1. Juni 2001) durchgeführt. In der Verfügung vom 5. Mai 2003 wies der Unfallversicherer darauf hin, dass ab 1. Dezember 2002 allfällige Taggeldleistungen auf der Basis des koordinierten UV-Taggeldes von Fr. 33.55 erbracht würden. Das entsprach der auf einen Kalendertag umgerechneten und danach um 50 % gekürzten Differenz zwischen dem mutmasslich entgangenen Verdienst und den IV-Rentenleistungen ([[Fr. 67'439.-/365] - [Fr. 42'960.-/365]]/2 = Fr. 33.525). Im Einspracheentscheid vom 9. September 2003 wurde das koordinierte UV-Taggeld auf Fr. 33.50 festgesetzt.
3.1 Die vorinstanzlich bestätigte Vorgehensweise der Mobiliar widerspricht an sich der Rechtsprechung, sollten auch nach dem 30. November 2002 weiterhin Unfalltaggelder ausgerichtet worden sein. Danach ist eine allfällige Überentschädigung durch eine Globalrechnung über die gesamte Periode des Taggeldbezugs zu ermitteln (BGE 117 V 395 ff. Erw. 3 mit Hinweis). Die Berechnung ist in der Regel frühestens vorzunehmen, wenn das Ende der Taggeldleistungen feststeht und ein Rückforderungsanspruch feststellbar ist (RKUV 2000 Nr. U 376 [U 96/99] S. 182 Erw. 2b).
Indessen ist Folgendes zu beachten: Mit der globalen Abrechnung für die gesamte Bezugsdauer soll ein sachlich gerechtfertigter Ausgleich zwischen Perioden mit unterschiedlichen Einkommensverhältnissen gewährleistet werden. Eine Aufteilung in verschiedene Abrechnungsperioden hätte in der überwiegenden Mehrzahl der Fälle eine Benachteiligung der Versicherten zur Folge. Es kommt dazu, dass sich die Einteilung der Zeitabschnitte auf keine zuverlässigen Kriterien stützen könnte und insofern weitgehend willkürlichen Charakter hätte. Ein solches Vorgehen würde daher auch die Grundsätze der Rechtsgleichheit und der Rechtssicherheit gefährden (BGE 117 V 395 Erw. 3a mit Hinweis). Sinn und Zweck der globalen Überentschädigungsberechnung nach Ablauf der Taggeldbezugsdauer kann jedoch nicht sein, dass in diesem (späten) Zeitpunkt zu viel ausgerichteten Taggeldleistungen von unter Umständen beträchtlichem Umfang rückerstattet werden müssen. Dies liegt weder im Interesse der versicherten Person noch des Unfallversicherers. Es muss daher schon vor Erlöschen des Taggeldanspruchs (Art. 16 Abs. 2
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 16 Droit - 1 L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36 |
|
1 | L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA35) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière.36 |
2 | Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède. |
3 | L'indemnité journalière de l'assurance-accidents n'est pas allouée s'il existe un droit à une indemnité journalière de l'assurance-invalidité ou à une allocation de maternité, d'allocation à l'autre parent, de prise en charge ou d'adoption selon la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain37.38 |
4 | L'indemnité journalière est versée aux personnes au chômage nonobstant les délais d'attente (art. 18, al. 1, LACI39) ou les jours de suspension (art. 30 LACI).40 |
5 | Les personnes visées à l'art. 1a, al. 1, let. c, qui reçoivent une rente conformément à l'art. 22bis, al. 5, LAI41 en relation avec l'art. 28 LAI n'ont pas droit à une indemnité journalière.42 |
Taggeldleistungen zurückzufordern, soweit zulässig allenfalls durch Verrechnung mit den Leistungen der Invalidenversicherung. Danach sind konsequenterweise UV-Taggelder auszurichten, welche höchstens der auf einen Kalendertag umgerechneten Differenz zwischen dem mutmasslich entgangenen Verdienst und den IV-Rentenleistungen betragen. Führen Änderungen der Berechnungsfaktoren (mutmasslich entgangener Verdienst, Renten der Invalidenversicherung, Grad der Arbeitsunfähigkeit) zu einem höheren Taggeld, ist dieses entsprechend zu erhöhen. Nach Ablauf der Bezugsdauer ist eine (definitive) globale Überentschädigungsberechnung durchzuführen. Ein solches Vorgehen ist zulässig. In diesem Sinne ist die Rechtsprechung (BGE 117 V 394 Erw. 3a und RKUV 2000 Nr. U 376 S. 182 Erw. 2b) zu präzisieren.
Das Vorgehen der Mobiliar ist somit grundsätzlich nicht zu beanstanden. Die Überentschädigungsberechnung für die Zeit vom 16. Juni 2000 bis 30. November 2002 gemäss Verfügung vom 5. Mai 2003 und Einspracheentscheid vom 9. September 2003 ist jedoch fehlerhaft, wie die nachstehenden Ausführungen zeigen.
3.2 Die Kürzung um 50 % der Differenz zwischen dem mutmasslich entgangenen Verdienst und den IV-Rentenleistungen ist in der vorinstanzlichen Beschwerde beanstandet worden. Es fehle hiefür die gesetzliche Grundlage. Das kantonale Gericht hat dem entgegengehalten, Gesetz und Verordnung (Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
|
1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
Aus dem Gesetz ergibt sich klar, dass gegebenenfalls sowohl eine Kürzung aufgrund von aussergewöhnlichen Gefahren und Wagnissen (Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 69 Surindemnisation - 1 Le concours de prestations des différentes assurances sociales ne doit pas conduire à une surindemnisation de l'ayant droit. Ne sont prises en compte dans le calcul de la surindemnisation que des prestations de nature et de but identiques qui sont accordées à l'assuré en raison de l'événement dommageable. |
|
1 | Le concours de prestations des différentes assurances sociales ne doit pas conduire à une surindemnisation de l'ayant droit. Ne sont prises en compte dans le calcul de la surindemnisation que des prestations de nature et de but identiques qui sont accordées à l'assuré en raison de l'événement dommageable. |
2 | Il y a surindemnisation dans la mesure où les prestations sociales légalement dues dépassent, du fait de la réalisation du risque, à la fois le gain dont l'assuré est présumé avoir été privé, les frais supplémentaires et les éventuelles diminutions de revenu subies par les proches. |
3 | Les prestations en espèces sont réduites du montant de la surindemnisation. Sont exceptées de toute réduction les rentes de l'AVS et de l'AI, de même que les allocations pour impotents et les indemnités pour atteinte à l'intégrité. Pour les prestations en capital, la valeur de la rente correspondante est prise en compte. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 31 Calcul des rentes complémentaires en général - 1 Si une rente de l'AI ou une rente de même nature servie par une assurance sociale étrangère est nouvellement versée par suite d'un accident, les rentes pour enfants de l'AI et les rentes de même nature d'assurances sociales étrangères sont aussi entièrement prises en compte dans le calcul de la rente complémentaire. Le cours de change applicable au moment où les rentes sont en concours pour la première fois est déterminant.68 |
|
1 | Si une rente de l'AI ou une rente de même nature servie par une assurance sociale étrangère est nouvellement versée par suite d'un accident, les rentes pour enfants de l'AI et les rentes de même nature d'assurances sociales étrangères sont aussi entièrement prises en compte dans le calcul de la rente complémentaire. Le cours de change applicable au moment où les rentes sont en concours pour la première fois est déterminant.68 |
2 | Lors de la fixation de la base de calcul au sens de l'art. 20, al. 2, de la loi, le gain assuré est majoré d'un montant égal au pourcentage de l'allocation de renchérissement visée à l'art. 34 de la loi applicable au moment où les rentes concourent pour la première fois. |
3 | Les allocations de renchérissement ne sont pas prises en compte pour le calcul des rentes complémentaires. |
4 | Les rentes complémentaires sont soumises aux réductions selon les art. 21 LPGA et 36 à 39 de la loi.69 Les allocations de renchérissement sont calculées sur la base des rentes complémentaires réduites. |
Taggelder nicht ausdrücklich festgehalten ist, worauf die Kürzung nach Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
daraus, dass das IVG den Kürzungstatbestand von Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 49 Dangers extraordinaires - 1 Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
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1 | Aucune prestation d'assurance n'est accordée en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | service militaire étranger; |
b | participation à des actes de guerre ou à des actes de terrorisme ou de banditisme. |
2 | Les prestations en espèces sont réduites au moins de moitié en cas d'accident non professionnel survenu dans les circonstances suivantes: |
a | participation à une rixe ou à une bagarre, à moins que l'assuré ait été blessé par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part à la rixe ou à la bagarre ou qu'il venait en aide à une personne sans défense; |
b | dangers auxquels l'assuré s'expose en provoquant gravement autrui; |
c | participation à des désordres. |
Vorliegend betrüge bei im Übrigen unveränderten Bemessungsfaktoren (vgl. aber Erw. 3.3) das um 50 % gekürzte UV-Taggeld Fr. 72.45 ([0,8 x [Fr. 66'111.-/365]]/2). Dies ist mehr als die auf den Kalendertag umgerechnete Differenz zwischen mutmasslich entgangenem Verdienst und Rentenleistungen der IV von Fr. 67.05. Das koordinierte UV-Taggeld ab 1. Dezember 2002 beliefe sich somit auf Fr. 67.05 und nicht bloss auf Fr. 33.50.
3.3
3.3.1 Den mutmasslich entgangenen Verdienst hat die Mobiliar auf Fr. 67'439.- festgesetzt. Dieser Betrag entspricht dem in der Unfallmeldung UVG vom 26. Juni 2000 angegebenen, der Teuerung bis 2002 angepassten AHV-pflichtigen Jahreslohn von Fr. 66'111.-. Das kantonale Gericht hat einen höheren mutmasslich entgangenen Verdienst mit der Begründung verneint, soweit dem Versicherten mehr Lohn ausbezahlt worden sei, handle es sich um nicht anrechenbare Unkostenvergütungen im Sinne von Art. 9 Abs. 3
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SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 9 Frais généraux - 1 Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76 |
|
1 | Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76 |
2 | Ne font pas partie des frais généraux les indemnités accordées régulièrement pour le déplacement du domicile au lieu de travail habituel et pour les repas courants pris au domicile ou au lieu de travail habituel; ces indemnités font en principe partie du salaire déterminant. |
3 | ...77 |
mindestens Fr. 90'000.-.
3.3.2 Die Unfallmeldung UVG datiert vom 26. Juni 2000. Sie wurde zwar vom Beschwerdeführer mit unterzeichnet, welcher jedoch seit dem Unfall vom 14. Juni 2000 nicht mehr arbeitete. Das darin angegebene AHV-pflichtige Einkommen von Fr. 66'111.- stellt somit nicht den im Jahr 2000 erzielten Lohn abzüglich Unkostenvergütungen (Spesen) dar. Darauf kann daher nicht ohne weiteres abgestellt werden. Daran ändert nichts, dass das Taggeld auf dieser Grundlage ermittelt worden war. Anderseits kann die Aufstellung vom 14. Januar 2000 schon deshalb nicht zur Bestimmung des mutmasslich entgangenen Verdienstes herangezogen werden, weil unklar ist, ob sie tatsächlich von der Arbeitgeberin stammt. Das Dokument ist weder unterzeichnet noch trägt es den Briefkopf der Firma.
Gemäss Fragebogen für den Arbeitgeber vom 25. Juli 2001 zuhanden der Invalidenversicherung verdiente der Beschwerdeführer 1997-1999 im Durchschnitt jährlich Fr. 101'662.-. Davon wurden 75 % oder Fr. 76'247.- als AHV-pflichtiges Einkommen abgerechnet. Die Summe von Fr. 101'662.- entspricht praktisch den Bezügen einschliesslich Spesen von durchschnittlich Fr. 104'424.- im Jahr im selben Zeitraum gemäss Aufstellung vom 14. Januar 2000. Da die Provisionen offenbar einen bedeutenden Lohnanteil ausmachten, was auch in den monatlichen und jährlichen Einkommensschwankungen zum Ausdruck kommt, rechtfertigt es sich, die 1997-1999 im Durchschnitt jährlich als AHV-pflichtiges Einkommen abgerechneten und der Teuerung angepassten Fr. 76'247.- als mutmasslich entgangenen Verdienst zu nehmen.
3.3.3 Die auf einen Kalendertag umgerechnete Differenz zwischen dem mutmasslich entgangenen Verdienst und den IV-Rentenleistungen beträgt somit mindestens Fr. 91.20 ([Fr. 76'247.- - Fr. 42'960.-]/ 365). Das ist mehr als das im Zeitraum vom 16. Juni 2000 bis 30. November 2002 ausgerichtete Taggeld von Fr. 72.45 (Erw. 3.2). Daraus folgt, dass die Summe der bis 30. November 2002 bezogenen UV-Taggelder und Invalidenrenten kleiner ist als der seit dem Unfall vom 14. Juni 2000 bis dahin mutmasslich entgangene Verdienst. Es bestand somit Ende November 2002 keine Überentschädigung. Die Verrechnung von Fr. 20'231.- mit Guthaben der Invalidenversicherung erfolgte somit zu Unrecht. Im Weitern entspricht das allfällige UV-Taggeld ab 1. Dezember 2002 bei im Übrigen unveränderten Bemessungsfaktoren (versicherter Verdienst, Grad der Arbeitsunfähigkeit) dem bis 30. November 2002 ausgerichteten (gekürzten) Taggeld.
In diesem Punkt verletzt der angefochtene Entscheid Bundesrecht.
3.4 Die vorinstanzlichen Ausführungen zu den am 1. Januar 2003 in Kraft getretenen Art. 68
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 68 Indemnités journalières et rentes - Sous réserve de surindemnisation, les indemnités journalières et les rentes de différentes assurances sociales sont cumulées. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 69 Surindemnisation - 1 Le concours de prestations des différentes assurances sociales ne doit pas conduire à une surindemnisation de l'ayant droit. Ne sont prises en compte dans le calcul de la surindemnisation que des prestations de nature et de but identiques qui sont accordées à l'assuré en raison de l'événement dommageable. |
|
1 | Le concours de prestations des différentes assurances sociales ne doit pas conduire à une surindemnisation de l'ayant droit. Ne sont prises en compte dans le calcul de la surindemnisation que des prestations de nature et de but identiques qui sont accordées à l'assuré en raison de l'événement dommageable. |
2 | Il y a surindemnisation dans la mesure où les prestations sociales légalement dues dépassent, du fait de la réalisation du risque, à la fois le gain dont l'assuré est présumé avoir été privé, les frais supplémentaires et les éventuelles diminutions de revenu subies par les proches. |
3 | Les prestations en espèces sont réduites du montant de la surindemnisation. Sont exceptées de toute réduction les rentes de l'AVS et de l'AI, de même que les allocations pour impotents et les indemnités pour atteinte à l'intégrité. Pour les prestations en capital, la valeur de la rente correspondante est prise en compte. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 2 Champ d'application et rapports avec les lois spéciales sur les assurances sociales - Les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
|
1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
2 | Elles ne s'appliquent pas aux domaines suivants: |
a | le droit régissant les activités dans le domaine médical et les tarifs (art. 53 à 57); |
abis | les activités accessoires (art. 67a) de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA); |
b | l'enregistrement des assureurs-accidents (art. 68); |
c | la procédure régissant les contestations pécuniaires entre assureurs (art. 78a); |
d | les procédures de reconnaissance des cours de formation et d'octroi des attestations de formation (art. 82a). |
4.
Der Beschwerdeführer hat nach Massgabe seines Obsiegens Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 159 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
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1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
2 | Elles ne s'appliquent pas aux domaines suivants: |
a | le droit régissant les activités dans le domaine médical et les tarifs (art. 53 à 57); |
abis | les activités accessoires (art. 67a) de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA); |
b | l'enregistrement des assureurs-accidents (art. 68); |
c | la procédure régissant les contestations pécuniaires entre assureurs (art. 78a); |
d | les procédures de reconnaissance des cours de formation et d'octroi des attestations de formation (art. 82a). |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
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1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
2 | Elles ne s'appliquent pas aux domaines suivants: |
a | le droit régissant les activités dans le domaine médical et les tarifs (art. 53 à 57); |
abis | les activités accessoires (art. 67a) de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA); |
b | l'enregistrement des assureurs-accidents (art. 68); |
c | la procédure régissant les contestations pécuniaires entre assureurs (art. 78a); |
d | les procédures de reconnaissance des cours de formation et d'octroi des attestations de formation (art. 82a). |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
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1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)5 s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA. |
2 | Elles ne s'appliquent pas aux domaines suivants: |
a | le droit régissant les activités dans le domaine médical et les tarifs (art. 53 à 57); |
abis | les activités accessoires (art. 67a) de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA); |
b | l'enregistrement des assureurs-accidents (art. 68); |
c | la procédure régissant les contestations pécuniaires entre assureurs (art. 78a); |
d | les procédures de reconnaissance des cours de formation et d'octroi des attestations de formation (art. 82a). |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 24. Juni 2005, soweit er das koordinierte UV-Taggeld und die Überentschädigungsberechnung betrifft, und der diesbezügliche Einspracheentscheid der Schweizerischen Mobiliar Versicherungsgesellschaft vom 9. September 2003 aufgehoben und es wird festgestellt, dass für den Zeitraum vom 16. Juni 2000 bis 30. November 2002 keine Überentschädigung besteht und dass das allfällige UV-Taggeld ab 1. Dezember 2002 bei im Übrigen unveränderten Bemessungsfaktoren dem bis 30. November 2002 ausgerichteten (gekürzten) Taggeld entspricht. Im Übrigen wird die Verwaltungsgerichtsbeschwerde abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die Schweizerische Mobiliar Versicherungsgesellschaft hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 1300.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hat die Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit zugestellt.
Luzern, 5. Januar 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der I. Kammer: Der Gerichtsschreiber: