Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A 460/2009

Arrêt du 4 décembre 2009
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kiss.
Greffier: M. Piaget.

Parties
1. H.X.________,
2. F.X.________,
tous les deux représentés par Me Jodok Wyer,
recourants,

contre

Y.________, représenté par Me Danielle Preti,
intimé.

Objet
contrat d'entreprise,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile I, du 13 juillet 2009.

Faits:

A.
Les époux F.X.________ et H.X.________, de nationalité allemande et domiciliés en Allemagne, sont copropriétaires d'une parcelle sur la commune de A.________, achetée en avril 1999.

Par contrat du 17 novembre 2000, ils ont confié à Y.________ la construction et la livraison clés en main d'un chalet pour le prix forfaitaire de 360'000 fr., TVA et frais ou taxes de raccordement compris. L'installation de chauffage, la cheminée, l'équipement sanitaire et les stores électriques n'étaient pas compris dans ce montant.

Les époux X.________ ont eu pour exigences, lors des pourparlers contractuels déjà, que le chalet soit suffisamment isolé, ce que Y.________ s'est engagé à réaliser. Les mesures d'isolation à suivre, notamment l'épaisseur de l'isolation des différentes parties du bâtiment, ont été détaillées dans le descriptif de l'ouvrage, qui fait partie intégrante du contrat.

S'agissant du chauffage, les époux X.________ ont adhéré à la proposition de Y.________, qui leur a conseillé un système de chauffage à basse température par pompe à chaleur monofluide, avec captage dans le terrain et chauffage au sol. Les travaux d'installation du chauffage ont été sous-traités à la société V.________ Sàrl. Le descriptif de fonctionnement de la pompe à chaleur vantait son très bon rendement et ses propriétés écologiques, non polluantes et "sans aucun effet néfaste pour la vie humaine et la couche d'ozone".

La remise des clés a eu lieu le 15 octobre 2001 et, en janvier 2002, les époux X.________ sont venus définitivement s'installer à A.________. Dès l'entrée en jouissance, des problèmes de chauffage ont été constatés, les propriétaires ne parvenant pas à chauffer correctement l'immeuble. A la fin de l'année 2003, le chauffagiste W.________ SA a changé quelques pièces défectueuses, a procédé au réglage de la temporisation et au remplissage du circuit frigorifique de l'étage. Une fois ces réparations effectuées, le bon fonctionnement du chauffage a été constaté.

Après avoir sollicité une analyse du fonctionnement de la pompe à chaleur auprès de la société U.________ SA, les époux X.________ ont mandaté l'architecte B.________ pour une expertise. Dans son rapport, l'expert indiquait que l'isolation du chalet n'était pas conforme aux normes en vigueur et que, dans ces conditions, l'installation de chauffage ne pouvait pas fonctionner. Lors d'une séance tenue le 13 mars 2003, l'expert a communiqué à Y.________ les défauts constatés.

Un délai échéant le 15 juin 2003 a été imparti à Y.________ pour remédier aux défauts constatés par l'expert B.________. L'entrepreneur ne s'est pas exécuté, considérant que le coût devisé pour l'exécution des travaux nécessaires à la réfection du chalet était surfait. Il a toutefois réclamé le paiement du solde du coût de l'ouvrage et des travaux de plus-value, pour la somme de 11'154 fr.75.

Ne parvenant toujours pas à se chauffer correctement, les époux X.________ ont finalement décidé de retourner vivre en Allemagne.

B.
B.a Le 2 octobre 2003, F.X.________ et H.X.________ (les demandeurs et recourants) ont ouvert action contre Y.________ (le défendeur et intimé) devant le juge des districts d'Hérens et Conthey. Ils concluaient à la réduction du prix de l'ouvrage à concurrence de 175'000 fr., avec intérêts, et à l'octroi d'un montant à titre de dommage consécutif au défaut. Le défendeur a conclu au rejet de la demande et, à titre reconventionnel, à la condamnation des parties adverses à lui payer la somme de 11'154 fr.75, avec intérêts à 5% l'an dès le 15 octobre 2001.

Les demandeurs ont également déposé une requête de preuve à futur tendant à l'administration d'une expertise de l'installation de chauffage et d'une requête de mesures provisionnelles tendant à ce qu'ils soient autorisés à entreprendre les travaux de réfection utiles. Le défendeur ne s'est pas opposé à la requête de preuve à futur.

Par décision du 26 novembre 2004, la procédure de preuve à futur a été clôturée et l'intégralité des frais a été provisoirement mise à la charge des demandeurs.

Dans le cadre de la procédure de preuve à futur et de la procédure au fond, différentes expertises ont été administrées. L'architecte F.________ s'est prononcé en janvier 2004, l'expert D.________ en mai 2004, l'architecte C.________ en juin 2006 et l'expert E.________ en début d'année 2007.
B.b Le dossier a été transmis au Tribunal cantonal valaisan pour jugement. Devant cette autorité, les demandeurs ont requis que le prix de l'ouvrage soit réduit de 139'217 fr.65, avec intérêts à 5% l'an dès le 15 octobre 2001, et de 2'297 fr.55, avec intérêts à 5% l'an dès le 1er juillet 2002. Ils ont également demandé la condamnation du défendeur à leur payer la somme de 134'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er octobre 2005, à titre de remboursement de la perte de loyer, et la somme de 13'000 fr. (11'000 fr. + 2'000 fr.), avec intérêts à 5% l'an dès le 25 avril 2003, à titre de remboursement des frais d'expertise privée.

Le défendeur a conclu au rejet de la demande et, à titre reconventionnel, au paiement de la somme de 10'790 fr.10, avec intérêts à 5% l'an dès le 16 janvier 2004.

Par jugement du 13 juillet 2009, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal a condamné le défendeur à verser aux demandeurs 49'209 fr.90, avec intérêts à 5% dès le 4 décembre 2001 à concurrence de 9'209 fr.90 et dès le 11 juin 2002 à concurrence de 40'000 francs. Toutes autres et plus amples prétentions ont été rejetées.

Les magistrats valaisans ont retenu que l'isolation du chalet ne correspondait pas aux qualités promises, alors que la pompe à chaleur, conforme à la législation en vigueur au moment de son installation, n'était pas défectueuse à proprement parler. L'avis des défauts d'isolation ayant été donné à temps, les juges cantonaux ont considéré que les demandeurs avaient droit à une réduction du prix de l'ouvrage équivalant au coût des travaux nécessaires à la suppression des défauts, qui a été arrêté, au regard des différents montants articulés par les experts, à 60'000 francs. Par contre, la prétention des demandeurs en réparation du dommage consécutif aux défauts a été entièrement rejetée. L'autorité cantonale a fixé à 367'300 fr. le prix de base de construction du chalet; elle a déduit de ce montant la moins-value consécutive aux défauts, par 60'000 fr., et y a ajouté une plus-value de 6'790 fr.10, découlant de l'expertise C.________. Le défendeur ayant reconnu avoir reçu des demandeurs le montant de 363'300 fr., les magistrats ont arrêté que le défendeur était débiteur de la différence entre ce dernier montant et celui effectivement dû par les demandeurs (363'300 fr. - 314'090 fr.10 [367'300 fr. - 60'000 fr. + 6'790 fr.10]), à savoir
49'209 fr.90, avec intérêts.
Les motifs de cet arrêt seront repris ci-dessous dans la mesure utile.

C.
Les demandeurs exercent un recours en matière civile contre le jugement cantonal. Ils concluent à son annulation, à ce que le prix de l'ouvrage soit réduit d'un montant de 79'217 fr.65, avec intérêts à 5% l'an dès le 15 octobre 2001, en sus des 60'000 fr. reconnus par l'autorité cantonale, et à la condamnation de la partie adverse à leur payer la somme d'au moins 16'800 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1er octobre 2005, à titre de dommages-intérêts pour violation du contrat ou de réparation pour tort moral à la suite de la perte de l'usage du chalet consécutive aux défauts, le tout sous suite de frais et dépens.

Le défendeur requiert le rejet du recours. La cour cantonale se réfère, quant à elle, aux considérants du jugement entrepris.

Considérant en droit:

1.
1.1 Interjeté par les parties demanderesses qui ont partiellement succombé dans leurs conclusions condamnatoires (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
LTF) et dirigé contre un jugement final (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. b
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.18
et 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) et la forme (art. 42
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF) prévus par la loi.

1.2 Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
et 96
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
a  non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
b  il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.
LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 108 Giudice unico - 1 Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
1    Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
a  la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente inammissibili;
b  la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente non motivati in modo sufficiente (art. 42 cpv. 2);
c  la non entrata nel merito su ricorsi querulomani o abusivi.
2    Può delegare questo compito a un altro giudice.
3    La motivazione della decisione si limita a una breve indicazione del motivo d'inammissibilità.
LTF), le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1 p. 105). Par exception à la règle selon laquelle le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), il ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise
par la partie recourante (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF).

1.3 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
LTF) et toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF).

2.
En raison du domicile à l'étranger des recourants, la cause revêt un caractère international et le Tribunal fédéral, saisi d'un recours en matière civile, doit examiner d'office la question du droit applicable (ATF 132 III 609 consid. 4 p. 614, 626 consid. 2 p. 629; 131 III 511 consid. 2 p. 515). A défaut d'élection de droit par les parties, la question doit être tranchée à la lumière de l'art. 117
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP)
LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
1    Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
2    Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione.
3    È segnatamente prestazione caratteristica:
a  nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante;
b  nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto;
c  nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio;
d  nei contratti di deposito, la prestazione del depositario;
e  nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore.
LDIP. La cour cantonale a correctement appliqué cette disposition en retenant que le contrat d'entreprise totale, qui lie les parties, est soumis au droit suisse, car la prestation caractéristique dudit contrat est bien la construction d'un chalet et l'intimé, qui devait fournir cette prestation, est domicilié en Suisse (art. 117
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP)
LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
1    Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
2    Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione.
3    È segnatamente prestazione caratteristica:
a  nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante;
b  nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto;
c  nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio;
d  nei contratti di deposito, la prestazione del depositario;
e  nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore.
LDIP; BERNARD DUTOIT, Droit international privé suisse, Bâle 2005, no 25 ad art. 117
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP)
LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
1    Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
2    Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione.
3    È segnatamente prestazione caratteristica:
a  nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante;
b  nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto;
c  nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio;
d  nei contratti di deposito, la prestazione del depositario;
e  nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore.
LDIP).

Les recourants ne remettent pas en cause la qualification juridique du contrat - contrat d'entreprise totale - signé entre les parties, ni l'application de la norme SIA 118 (dans sa version 1977/1991) s'agissant de la garantie des défauts.

3.
Dans l'intitulé de leur premier grief, les recourants évoquent une interprétation erronée (« falsche Auslegung ») de la notion de défaut au sens des art. 165 al. 1 et 166 de la norme SIA 118. Ils font également état d'une interprétation erronée de la répartition du fardeau de la preuve prévue à l'art. 174 al. 3 SIA 118.
3.1
3.1.1 La norme SIA 118 précise, en son art. 165 al. 1, que l'entrepreneur est tenu de livrer un ouvrage sans défaut. Il y a défaut, au sens de l'art. 166 de cette même norme, si l'ouvrage livré n'est pas conforme à celui qui était prévu par le contrat (al. 1); le défaut consiste en l'absence soit d'une qualité promise ou autrement convenue, soit d'une qualité que le maître était de bonne foi en droit d'attendre, même sans convention spéciale (al. 2).

La notion de défaut de l'art. 166 al. 1 et 2 SIA 118 est la même que celle découlant de l'art. 368
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 368 - 1 Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
1    Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
2    Qualora i difetti o le difformità dal contratto siano di minore entità, il committente può diminuire la mercede in proporzione del minor valore dell'opera, o chiedere, se ciò non cagioni all'appaltatore spese esorbitanti, la riparazione gratuita dell'opera e nel caso di colpa anche il risarcimento dei danni.
3    Quando si tratti di opere eseguite sul fondo del committente e che per loro natura non potrebbero essere rimosse senza gravissimo pregiudizio, il committente non ha che i diritti menzionati nel secondo capoverso di questo articolo.
CO (PETER GAUCH, Le contrat d'entreprise, adaptation française par Benoît Carron, 1999, no 2648, p. 719). L'ouvrage est entaché d'un défaut au sens de cette dernière disposition lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues - expressément ou tacitement - par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (arrêt 4C.130/2006 du 8 mai 2007 consid. 3.1; FRANÇOIS CHAIX, Commentaire romand, no 5 ad art. 368
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 368 - 1 Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
1    Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
2    Qualora i difetti o le difformità dal contratto siano di minore entità, il committente può diminuire la mercede in proporzione del minor valore dell'opera, o chiedere, se ciò non cagioni all'appaltatore spese esorbitanti, la riparazione gratuita dell'opera e nel caso di colpa anche il risarcimento dei danni.
3    Quando si tratti di opere eseguite sul fondo del committente e che per loro natura non potrebbero essere rimosse senza gravissimo pregiudizio, il committente non ha che i diritti menzionati nel secondo capoverso di questo articolo.
CO; GAUCH, op. cit., no 1352 ss, p. 394 ss; BERNARD CORBOZ, Contrat d'entreprise III, Les défauts de l'ouvrage, Fiche juridique suisse no 460, p. 1 ss). S'agissant du premier type de défauts, il ne faut pas se limiter à ce qui a été expressément formulé, mais il convient de rechercher, selon les règles générales d'interprétation, ce que les parties ont voulu dans chaque cas concret. Quant à la qualité attendue, elle vise d'une part la matière utilisée - qui ne doit pas être de qualité inférieure à la moyenne (cf. art. 71 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 71 - 1 Se la cosa dovuta sia determinata soltanto nella sua specie, la scelta spetta al debitore ove altro non risulti dal rapporto giuridico.
1    Se la cosa dovuta sia determinata soltanto nella sua specie, la scelta spetta al debitore ove altro non risulti dal rapporto giuridico.
2    Egli non può però dare una cosa di qualità inferiore alla media.
CO) - et concerne, d'autre part, les propriétés nécessaires ou usuelles pour l'usage convenu (arrêt 4C.130/2006 précité et les références).

Il peut y avoir défaut au sens juridique, alors même qu'il n'y a pas défaut au sens technique et inversement (PIERRE TERCIER/PASCAL G. FAVRE, Les contrats spéciaux, 2009, no 4477, p. 675; BLAISE CARRON, La "SIA 118" pour les non-initiés, in Journées suisses du droit de la construction, 2007, 1 ss, p. 28). Pour juger si l'ouvrage est conforme, il y a lieu de tenir compte de son état au moment de la livraison, mais aussi, par la suite, de l'état qu'il doit conserver dans la durée (PIERRE TERCIER/PASCAL G. FAVRE, op. cit., no 4478, p. 675; GAUCH, op. cit., nos 1451 ss, p. 419 ss).
3.1.2 Pour les recourants, la cour cantonale a méconnu la notion de défaut, telle que précisée au considérant précédent, pour avoir nié que l'installation de chauffage était défectueuse. Ils prétendent, référence faite au contenu des expertises D.________ et C.________, que l'installation de chauffage ne fonctionnait pas comme prévu et affirment que les problèmes de l'isolation du chalet et de l'installation de chauffage auraient dû être appréhendés conjointement. Ces derniers, dans leur ensemble, permettent en effet de fournir la chaleur minimale requise de façon uniforme dans toutes les pièces du chalet, en tant que qualité usuelle de l'ouvrage que le maître est en droit d'attendre.
S'il ne peut être nié, comme le soutiennent les recourants, que le maître d'un ouvrage est effectivement en droit, sous l'angle de l'utilité usuelle, d'attendre que l'installation de chauffage fournisse un seuil de température minimale dans toutes les pièces, il ne faut toutefois pas perdre de vue que, dans le cas d'espèce, les juges valaisans ont retenu que, dans l'hypothèse où le chalet avait été correctement isolé, la pompe à chaleur aurait permis de le chauffer convenablement. Dans la mesure où les recourants font fi de cette considération, leur raisonnement est vain.

Pour le surplus, il ressort du jugement entrepris - sans que les recourants n'y reviennent - que ces derniers pouvaient s'attendre, compte tenu du système de chauffage choisi, à disposer d'une installation apte à leur assurer un confort thermique élevé et qui réponde aux normes légales. Leur volonté était de bénéficier d'un système qui consomme peu d'énergie et occasionne peu de nuisances pour l'environnement.

Or, rien n'indique que, sans le défaut d'isolation avéré, les propriétés de la pompe à chaleur ne correspondaient pas à ce que voulaient les parties ou à ce qu'elles pouvaient attendre. Il n'a en particulier pas été établi que la consommation d'énergie de l'installation de chauffage, arrêtée comme étant supérieure à celle initialement prévue, était liée au système lui-même, sans rapport avec l'isolation défaillante. Aucune dénonciation d'un état de fait arbitraire ou établi en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF n'est soulevée par les recourants en lien avec ces questions, étant observé que la référence au contenu de deux des quatre expertises administrées, sans autre forme de démonstration, ne permet pas d'établir l'arbitraire dans la constatation des faits.

Les recourants ne soutiennent par ailleurs pas que l'installation de chauffage n'était pas conforme à la législation en vigueur au moment de son installation.

Quant aux substances nocives pour la couche d'ozone contenues dans la pompe à chaleur, que la cour cantonale n'a pas examinées sous l'angle du défaut, les recourants ne prétendent pas que leur présence a été signalée à l'intimé comme étant contraire à ce qui était convenu, ou encore à ce qu'ils pouvaient attendre, et un tel avis ne ressort pas des constatations souveraines. La question d'un éventuel défaut lié à cet état de fait peut ainsi demeurer indécise.
On ne saurait enfin déduire de la nécessité de changer une vanne de secteur postérieurement à l'installation du système de chauffage que celui-ci était défectueux, dès lors qu'il ne ressort pas des faits de la cause que la vanne ne fonctionnait pas au moment de la livraison. Il n'apparaît par ailleurs pas que la détérioration constatée, survenue trois ans après l'installation de l'ouvrage, était anormale. De même, il n'y a pas lieu d'admettre un défaut de l'installation de chauffage du fait que le fonctionnement de la pompe à chaleur n'était pas réglé sur la température extérieure, puisqu'il ne découle pas de l'état de fait déterminant que les parties avaient convenu la pose d'un tel système, considéré, par les juges cantonaux, comme apportant une plus-value à l'installation. Par ailleurs, les règles de la bonne foi ne permettent pas d'induire que les recourants étaient en droit d'attendre la pose d'un dispositif de régulation de température.

Au regard de ce qui précède, il n'apparaît pas que le système de chauffage livré n'était pas conforme au contrat ou dépourvu d'une qualité promise, prévue ou prévisible.

Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas fait une application erronée de la notion de défaut tel que découlant des normes SIA 118 invoquées.

3.2 En ce qui concerne le volet de la critique relative à l'art. 174 al. 3 SIA 118, force est de constater que les recourants n'y consacrent pas la moindre motivation, ce qui conduit à son irrecevabilité (art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF). Au demeurant, la répartition du fardeau de la preuve au sens de la disposition précitée - qui prévoit un renversement du fardeau de la preuve par rapport au droit ordinaire - n'a plus d'objet, dès lors que l'autorité cantonale est parvenue à la conviction que l'installation de chauffage n'était pas défectueuse, après s'être livrée à une appréciation des preuves apportées au cours de l'instruction (sur la question, voir notamment JOHANNES ZUPPIGER, Die Beweislastumkehr in Art. 174 Abs. 3 SIA-Norm 118, Jusletter du 13 juin 2005).

4.
Les recourants estiment que, de manière contraire à ce qui a été retenu par les juges cantonaux, le délai de garantie de deux ans de l'art. 172 SIA 118 n'était pas expiré s'agissant du défaut lié à la porte de liaison entre le garage du chalet et la zone habitable. Ils soutiennent que ce défaut a été valablement dénoncé, en temps utile, par l'expertise B.________. Ils précisent encore que la notification du rapport d'expertise C.________ demeure sans incidence sur leur devoir d'avis, dès lors qu'il ne s'agit ni d'une expertise privée ni d'une expertise au sens de l'art. 367 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 367 - 1 Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
1    Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
2    Ciascuno dei contraenti ha diritto di chiedere a sue spese la verificazione dell'opera a mezzo di periti e la dichiarazione di collaudo.
CO.

Les recourants semblent perdre de vue que l'expertise privée à laquelle ils se réfèrent ne fait pas état de la conformité de la porte de liaison aux normes anti-feu, mais dénonce un défaut d'isolation de cette même porte. Les recourants prétendent donc à tort que la notification de cette expertise a valeur d'avis de défaut en ce qui concerne la question des prescriptions anti-feu.

Les recourants abondent par ailleurs dans le sens du jugement cantonal, lorsqu'ils affirment que la notification du rapport d'expertise C.________, en 2006, ne valait pas avis des défauts. Dans la mesure toutefois où les recourants ne prétendent pas, dans leur motivation, qu'un avis des défauts ultérieur au délai de garantie de deux ans a été donné au sens de l'art. 179 al. 2 SIA 118, qui prévoit que l'entrepreneur répond des défauts cachés à la condition que le maître les lui signale aussitôt après leur découverte, leur argumentation tombe à faux.

5.
Les recourants dénoncent aussi une interprétation subjective ("subjektive Auslegung") par l'autorité cantonale des art. 169 et 172 SIA 118, en lien avec le coût estimé des travaux nécessaires à la suppression des défauts. Ils sont d'avis, s'agissant de ces travaux, qu'un montant supplémentaire de 79'217 fr.65 par rapport aux 60'000 fr. déjà alloués devrait leur être octroyé. Pour justifier leur point de vue, ils se réfèrent aux divers montants extraits des expertises versées au dossier.

Après avoir apprécié les expertises F.________, C.________, D.________ et E.________, les magistrats valaisans ont fixé à 60'000 fr. le coût des travaux nécessaires à la suppression des défauts; cette somme est composée de 8'000 fr. pour l'isolation de la cave, de 12'000 fr. pour le changement des fenêtres, de 5'000 fr. pour les autres travaux accessoires et de 35'000 fr. pour l'isolation mur-toit. Les magistrats ont expressément relevé l'absence de preuve d'une valeur supérieure aux différents montants articulés par les experts.

La cour cantonale s'est prononcée au terme d'une appréciation des preuves, qui n'est aucunement remise en cause par les recourants. Ces derniers ne démontrent en particulier pas que les juges cantonaux auraient, de manière insoutenable, omis de prendre en compte un (ou des) élément(s) de preuve à même d'établir que les travaux de réfection à effectuer étaient plus importants que ceux retenus par la cour cantonale. A défaut de tout grief d'arbitraire invoqué et motivé de manière précise sur ce point par les recourants (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), la critique est vaine.

En tout état de cause, on ne voit pas en quoi l'autorité cantonale aurait mal interprété l'art. 169 SIA 118, dès lors que la primauté du droit à la réfection de l'ouvrage, consacrée par cette disposition (cf. ATF 116 II 450 consid. 2b/bb p. 453), a en l'état été respectée. Quant au moyen tiré du non-respect du délai de garantie de deux ans prévu à l'art. 172 SIA 118, qui ne fait l'objet d'aucune motivation conforme aux exigences de l'art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, il a été précédemment écarté (cf. supra, consid. 5).

6.
Les recourants critiquent encore le refus, par l'autorité cantonale, de tout octroi de dommages-intérêts consécutifs aux défauts au sens de l'art. 169 SIA 118 (recte: 171 SIA 118) et d'une indemnité pour tort moral.

6.1 L'autorité cantonale a nié que les frais d'expertise privée et la perte de location alléguée constituaient un dommage consécutif au défaut. Dès lors que la question de l'inexistence d'un dommage relève des faits et non pas du droit (ATF 129 III 135 consid. 4.2.1 p. 153; 127 III 73 consid. 3c p. 75; 122 III 219 consid. 3b p. 222 s.) et que les recourants ne se livrent à aucune démonstration de l'arbitraire sur ce point de fait et, encore moins, ne dénoncent une violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF, le grief développé en lien avec le refus d'octroi de tous dommages-intérêts est d'ores et déjà infondé.

En outre, quoi qu'en disent les recourants, aucune diminution de la fortune nette des recourants en relation avec une hypothétique perte de jouissance du chalet ne ressort de l'état de fait souverain. Il est par ailleurs de jurisprudence que la perte de l'usage d'un bien ne constitue pas en soi un dommage au sens juridique (ATF 126 III 388 consid. 11a p. 394).

Il en découle que la question, évoquée par les recourants, d'une violation par l'instance précédente du principe "iura novit curia" en lien avec l'octroi de dommages-intérêts consécutifs à la perte d'usage de leur chalet est privée de tout fondement.

6.2 Concernant la critique relative au tort moral, il n'apparaît pas que les recourants ont conclu, devant la cour cantonale, à l'octroi d'une indemnité pour tort moral au sens de l'art. 49
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
1    Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
2    Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.
CO. N'ayant pas été soumise à l'instance précédente, la conclusion est nouvelle et le Tribunal fédéral ne saurait entrer en matière (art. 99 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF).

7.
Les recourants se plaignent enfin de la répartition des frais et dépens opérée par l'autorité cantonale.

Ce moyen ressortit au droit cantonal. Or, les recourants ne dénoncent aucune violation arbitraire de ce droit (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF). A défaut de motivation suffisante, le grief est irrecevable.

En outre, au regard du sort réservé au présent recours, il ne se justifie pas de réexaminer la décision sur les frais et dépens prise par l'autorité précédente ou de renvoyer la cause à cette autorité pour nouvelle décision, comme le prévoit les art. 67
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore.
et 68 al. 5
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF (cf. BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 48 ad art. 68
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

8.
Le recours se révèle privé de fondement, pour autant qu'il soit recevable. A titre de partie qui succombe, les recourants doivent acquitter l'émolument à percevoir par le Tribunal fédéral et les dépens auxquels l'autre partie peut prétendre (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
et 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 2 Indipendenza - 1 Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto.
1    Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto.
2    Le sue sentenze possono essere annullate o modificate soltanto da esso medesimo e conformemente alle disposizioni della legge.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis solidairement à la charge des recourants.

3.
Les recourants verseront solidairement à l'intimé une indemnité de 6'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile I.

Lausanne, le 4 décembre 2009

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Klett Piaget
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 4A_460/2009
Data : 04. dicembre 2009
Pubblicato : 22. dicembre 2009
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto contrattuale
Oggetto : contrat d'entreprise


Registro di legislazione
CO: 49 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
1    Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
2    Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.
71 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 71 - 1 Se la cosa dovuta sia determinata soltanto nella sua specie, la scelta spetta al debitore ove altro non risulti dal rapporto giuridico.
1    Se la cosa dovuta sia determinata soltanto nella sua specie, la scelta spetta al debitore ove altro non risulti dal rapporto giuridico.
2    Egli non può però dare una cosa di qualità inferiore alla media.
367 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 367 - 1 Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
1    Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
2    Ciascuno dei contraenti ha diritto di chiedere a sue spese la verificazione dell'opera a mezzo di periti e la dichiarazione di collaudo.
368
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 368 - 1 Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
1    Se l'opera è così difettosa o difforme dal contratto, che riesca inservibile pel committente, o che non si possa equamente pretenderne dal medesimo l'accettazione, egli può ricusarla e chiederne inoltre, quando siavi colpa dell'appaltatore, il risarcimento dei danni.
2    Qualora i difetti o le difformità dal contratto siano di minore entità, il committente può diminuire la mercede in proporzione del minor valore dell'opera, o chiedere, se ciò non cagioni all'appaltatore spese esorbitanti, la riparazione gratuita dell'opera e nel caso di colpa anche il risarcimento dei danni.
3    Quando si tratti di opere eseguite sul fondo del committente e che per loro natura non potrebbero essere rimosse senza gravissimo pregiudizio, il committente non ha che i diritti menzionati nel secondo capoverso di questo articolo.
LDIP: 117
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP)
LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
1    Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso.
2    Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione.
3    È segnatamente prestazione caratteristica:
a  nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante;
b  nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto;
c  nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio;
d  nei contratti di deposito, la prestazione del depositario;
e  nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore.
LTF: 2 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 2 Indipendenza - 1 Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto.
1    Nella sua attività giurisdizionale il Tribunale federale è indipendente e sottostà al solo diritto.
2    Le sue sentenze possono essere annullate o modificate soltanto da esso medesimo e conformemente alle disposizioni della legge.
42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
46 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.18
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
67 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
74 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
96 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
a  non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
b  il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.
99 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
106 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
107 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
108
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 108 Giudice unico - 1 Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
1    Il presidente della corte decide in procedura semplificata circa:
a  la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente inammissibili;
b  la non entrata nel merito su ricorsi manifestamente non motivati in modo sufficiente (art. 42 cpv. 2);
c  la non entrata nel merito su ricorsi querulomani o abusivi.
2    Può delegare questo compito a un altro giudice.
3    La motivazione della decisione si limita a una breve indicazione del motivo d'inammissibilità.
Registro DTF
116-II-450 • 122-III-219 • 126-III-388 • 127-III-73 • 129-III-135 • 131-III-511 • 132-III-609 • 134-III-102
Weitere Urteile ab 2000
4A_460/2009 • 4C.130/2006
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
accertamento dei fatti • architetto • assoluzione • attore • aumento • autorità cantonale • autorità inferiore • avviso • avviso • basilea città • calcolo • cancelliere • causa civile di carattere pecuniario • comunicazione • condizione • contratto • contratto di appalto • contratto di appalto totale • costi della perizia • d'ufficio • danno derivante dal difetto • decisione • difetto della cosa • difetto nascosto • diminuzione di valore • direttiva • direttore • diritto alla riparazione dell'opera • diritto cantonale • diritto civile • diritto costituzionale • diritto internazionale privato • diritto svizzero • divisa • domicilio all'estero • domicilio in svizzera • edificio e impianto • effetti sull'ambiente • esaminatore • fine • finestra • forma e contenuto • impianto di riscaldamento • incarto • insider • intercantonale • inversione dell'onere della prova • lavoro accessorio • losanna • membro di una comunità religiosa • mercede • misura cautelare • norma sia • nova • onere della prova • parlamento • parte costitutiva • plusvalore • potere legislativo • prestazione caratteristica • prezzo di base • prima istanza • procedura incidentale • prova a futura memoria • provvisorio • qualità attesa • qualità promessa • rapporto tra • reiezione della domanda • ricorso in materia civile • rimborso delle spese • riparazione morale • ripartizione delle spese • risarcimento del danno • salario • seta • soppressione • sostanza nociva • spese giudiziarie • spese • subappaltatore • tassa di allacciamento • tedesco • tennis • titolo • tomba • tribunale cantonale • tribunale federale • ultima istanza • valore litigioso • valutazione della prova • violazione del diritto