8C_215/2018 - 2018-09-04 - Assicurazione contro gli infortuni

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 215/2018

Arrêt du 4 septembre 2018

Ire Cour de droit social

Composition
MM. les Juges fédéraux Maillard, Président,
Frésard et Wirthlin.
Greffier : M. Beauverd.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat,
recourant,

contre

Bâloise Compagnie d'assurances SA,
représentée par Me Pierre Vallat, avocat,
intimée.

Objet
Assurance-accidents (maladie professionnelle),

recours contre le jugement de la Cour des assurances du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura du 24 janvier 2018 (AA 99/2016).

Faits :

A.
A.________ travaille en qualité de journaliste au Service B.________ de l'entreprise C.________. A ce titre il est assuré obligatoirement contre le risque d'accident et de maladie professionnelle auprès de La Bâloise Compagnie d'assurances SA (ci-après: La Bâloise). Dans son activité, l'assuré apparaît régulièrement sur les plateaux de télévision et doit se faire maquiller. Au cours de l'année 2013 il a ressenti des problèmes aux yeux, des démangeaisons, des maux de tête, une hypersensibilité à la lumière et au vent. Dans un rapport du 27 mars 2014, le docteur D.________, spécialiste en ophtalmologie, a diagnostiqué une conjonctivite allergique aux deux yeux. Après avoir recueilli divers renseignements médicaux et requis l'avis du docteur E.________, spécialiste en médecine du travail et en médecine interne, et médecin à la Division de médecine du travail de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA; rapport du 4 août 2014), La Bâloise a reconnu comme maladie professionnelle la conjonctivite allergique bilatérale déclenchée par des composants de produits de maquillage.

Au cours de l'année 2015, l'assuré a consulté plusieurs médecins. Dans des rapports des 7 décembre 2015 et 14 janvier 2016, les docteurs F.________, spécialiste en ophtalmologie et ophtalmochirurgie, et G.________, spécialiste en ophtalmologie, ont diagnostiqué un Floppy Eyelid Syndrom et une blépharite chronique avec chalazions à répétition. Ces deux médecins ayant préconisé la mise en oeuvre d'une intervention chirurgicale des paupières, La Bâloise a requis des renseignements complémentaires auprès des docteurs F.________ (rapport du 3 février 2016) et E.________ (rapport du 5 avril 2016). L'opération en cause a été réalisée le 11 février 2016 par le docteur G.________.

Par décision du 12 avril 2016, La Bâloise a nié le droit de l'assuré à la prise en charge des frais liés au Floppy Eyelid Syndrom et à la blépharite chronique, motif pris que ces troubles ne constituent pas des maladies professionnelles et que l'intervention chirurgicale n'était pas en relation de causalité avec la maladie professionnelle reconnue, à savoir la conjonctivite allergique bilatérale. Saisie d'oppositions de l'assuré et d'Assura, assurance-maladie de l'intéressé (ci-après: Assura), La Bâloise les a rejetées par décision du 12 septembre 2016.

B.
Par jugement du 24 janvier 2018, la Cour des assurances du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura a rejeté le recours formé par l'assuré contre la décision sur opposition du 12 septembre 2016.

C.
A.________ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant à l'allocation des prestations légales, en particulier la prise en charge de l'opération du 11 février 2016, subsidiairement au renvoi de la cause à la cour cantonale pour complément d'instruction et nouvelle décision, le tout sous suite de frais et dépens.

L'intimée conclut au rejet du recours dans la mesure où il est recevable, sous suite de frais, ce que requiert également la cour cantonale. L'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer.

Par écriture du 7 juin 2018, le recourant a pris position sur la réponse de l'intimée.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable.

2.

2.1. Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit à des prestations de l'assurance-accidents au titre de la prise en charge des suites d'une maladie professionnelle.

2.2. Le 1 er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où les affections qui fondent un droit éventuel à prestations sont survenues avant cette date, celui-ci est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015). Les dispositions visées seront en tant que besoin citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016.

3.
Les prestations d'assurance sont en principe allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA).

3.1. Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA [RS 830.1]) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci sont énumérés de manière exhaustive (RAMA 1988 n° U 61 p. 447, U 98/87, consid. 1a) à l'annexe 1 de l'OLAA (RS 832.202).

3.2. Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle (art. 9 al. 2 LAA). La condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle (ATF 126 V 183 consid. 2b p. 186; 119 V 200 consid. 2b p. 201 et la référence). Cela signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, que les cas d'atteinte pour un groupe professionnel particulier doivent être quatre fois plus nombreux que ceux que compte la population en général (ATF 116 V 136 consid. 5c p. 143; RAMA 2000 n° U 408 p. 407, U 235/99, consid. 1a).

Selon la jurisprudence, le point de savoir si une affection est une maladie professionnelle au sens de l'art. 9 al. 2 LAA est d'abord une question relevant de la preuve dans un cas concret. Cependant, s'il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est hors de question d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée au sens de l'art. 9 al. 2 LAA (ATF 126 V 183 consid. 4c p. 190 et les références; arrêt 8C 415/2015 du 24 mars 2016 consid. 3.2; voir également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 381/01 du 20 mars 2003 consid. 3.2-3.3).

4.
Etant donné que le caractère de maladie professionnelle a été reconnu à la conjonctivite allergique bilatérale, la cour cantonale a considéré que le recourant pouvait prétendre la prise en charge de l'opération réalisée seulement à la condition que le Floppy Eyelid Syndrom et la blépharite chronique constituent des maladies professionnelles ou que l'opération soit en relation avec la conjonctivite allergique bilatérale. A cet égard, elle a retenu d'emblée que le Floppy Eyelid Syndrom et la blépharite chronique ne pouvaient se voir reconnaître le caractère de maladies professionnelles selon l'art. 9 al. 1 LAA. En outre elle est d'avis qu'aucun élément ressortant du dossier n'établit l'existence, entre ces affections et l'activité exercée par le recourant, d'un lien de causalité qualifiée au sens de l'art. 9 al. 2 LAA. Par ailleurs la juridiction précédente a considéré que l'existence d'un lien entre la maladie professionnelle reconnue (conjonctivite allergique bilatérale) et l'opération subie n'apparaissait pas vraisemblable au degré requis par la jurisprudence et que cette intervention ne constituait pas un traitement médical approprié de cette affection au sens de l'art. 10 LAA. En conséquence elle a nié le droit du recourant à
des prestations en relation avec cette opération.

5.
Le recourant invoque une violation des principes régissant l'appréciation des preuves et du principe inquisitoire (art. 97 LTF et art. 61 let. c LPGA), ainsi qu'une violation des art. 9 et 36 LAA.

5.1.

5.1.1. Par un premier moyen, il reproche à la cour cantonale de n'avoir pas examiné l'éventualité d'un lien de causalité entre le Floppy Eyelid Syndrom et la conjonctivite allergique bilatérale. Or un tel lien a été dûment attesté par le médecin-conseil d'Assura, dont les conclusions sont rapportées dans l'opposition de l'assureur-maladie du 30 mai 2016 à la décision du 12 avril 2016, mais ne sont pas reprises dans le jugement attaqué. Selon cet avis médical, le recourant ne semble pas présenter un surpoids et ne souffre pas d'un syndrome obstructif du sommeil ni d'aucune autre maladie pertinente connue comme une dysthyroïdie. Aussi le recourant est-il d'avis que le point de vue du médecin-conseil d'Assura contredit les conclusions du docteur E.________ (rapport du 5 avril 2016), selon lequel la conjonctivite allergique bilatérale ne constitue pas un facteur étiologique reconnu au Floppy Eyelid Syndrom, maladie qui se rencontre exclusivement chez les hommes d'un âge correspondant à celui de l'assuré, en association fréquente avec une obésité et un syndrome d'apnée du sommeil. Par ailleurs le recourant invoque "d'autres études existantes" auxquelles se réfère l'opposition d'Assura, mais pas mentionnées par le docteur E.________,
pour établir un lien entre un stress mécanique des paupières, à l'image de la conjonctivite allergique, et le Floppy Eyelid Syndrom. Il infère de cela que le lien entre ces deux affections est établi au degré de la vraisemblance prépondérante et qu'il a droit, par conséquent, aux prestations de l'assurance-accidents en relation avec l'opération subie. Sinon, étant donné l'instruction lacunaire, il se justifie à tout le moins de renvoyer la cause pour complément d'instruction sous la forme d'une expertise ophtalmologique confiée à des médecins indépendants de La Bâloise.

5.1.2. En l'occurrence on peut sérieusement douter de la valeur probante d'un avis médical qui n'a pas été versé au dossier mais qui est seulement cité à l'appui de l'opposition de l'assureur-maladie. Partant, cette prise de position revêt plutôt l'aspect d'un simple avis de partie, lequel n'est pas de nature à mettre en cause le point de vue du docteur E.________, selon lequel la conjonctivite allergique bilatérale ne constitue pas un facteur étiologique reconnu au Floppy Eyelid Syndrom. Au demeurant le recourant se méprend sur le sens de cet avis médical dans la mesure où il ne tient pas compte de la catégorie des hommes d'un âge correspondant au sien, mentionnée par le docteur E.________, et laisse penser que seuls les hommes présentant une obésité ou un syndrome d'apnée du sommeil peuvent être touchés par un Floppy Eyelid Syndrom. De plus, l'avis de ce médecin est confirmé par le docteur G.________, selon lequel la conjonctivite allergique et le Floppy Eyelid Syndrom sont des diagnostics distincts (rapport du 10 mai 2016). Cela étant, le grief du recourant apparaît mal fondé sans qu'il soit nécessaire de mettre en oeuvre un complément d'instruction comme le demande l'intéressé.

5.2.

5.2.1. Par un deuxième moyen le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait pas, sur la base des avis médicaux versés au dossier, nier l'existence d'un lien entre la conjonctivite allergique bilatérale et l'opération chirurgicale réalisée le 11 février 2016. Selon l'intéressé l'appréciation des preuves par la juridiction précédente apparaît ainsi non conforme à la jurisprudence et peu satisfaisante, dans la mesure où elle s'est contentée de mentionner un nombre restreint de rapports médicaux. Après avoir dénié toute valeur probante au rapport du docteur F.________ du 3 février 2016, les premiers juges se sont référés à des données sur Internet pour conclure que l'intervention chirurgicale n'a pas eu pour but principal le traitement de la conjonctivite allergique. Le recourant soutient qu'au contraire le lien entre ces deux affections a été attesté par le docteur G.________ dans ses rapports des 14 janvier, 4 et 10 mai 2016), ainsi que par le docteur F.________ (rapport du 3 février 2016), selon lequel les lésions ne sont pas dues uniquement à l'activité professionnelle, ce qui signifie qu'il existe un lien partiel. Quant au fait que l'intervention chirurgicale a été préconisée après la pose du diagnostic de Floppy Eyelid
Syndrom et sans référence à la conjonctivite allergique, il ne permet pas de nier le lien entre l'opération et cette dernière affection. En outre le recourant soutient que les premiers juges semblent admettre ses critiques au sujet de la valeur probante des rapports des docteurs F.________ du 3 février 2016 (motivation insuffisante) et E.________ du 5 avril 2016 (médecin non spécialiste en ophtalmologie, défaut de motivation, absence d'anamnèse, avis contredit par le médecin-conseil d'Assura), de sorte qu'étant donné les conclusions du docteur G.________, ils auraient dû reconnaître son droit à la prise en charge de l'opération ou, à tout le moins, mettre en oeuvre un complément d'instruction sur le plan médical.

5.2.2. Selon l'art. 10 LAA, l'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident (ou de la maladie professionnelle; cf. art. 6 al. 1 LAA), à savoir notamment au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital (let. a). Ce droit s'étend à toutes les mesures qui visent une amélioration de l'état de santé ou à éviter une péjoration de cet état. La preuve que la mesure envisagée permettra d'atteindre cet objectif doit être établie avec une vraisemblance suffisante; elle est rapportée dès que l'on peut admettre que le traitement envisagé ne représente pas seulement une possibilité lointaine d'amélioration (SVR 2011 UV n° 1 p. 1, 8C 584/2009, consid. 2; arrêt 8C 112/2014 du 23 janvier 2015 consid. 2.1). Le traitement médical n'est alloué qu'aussi longtemps que sa continuation est susceptible d'apporter une amélioration sensible de l'état de l'assuré (art. 19 al. 1 , seconde phrase, LAA a contrario), une amélioration insignifiante n'étant pas suffisante. Il n'y a pas d'amélioration sensible de l'état de santé quand la mesure
thérapeutique (p. ex. une cure annuelle) ne fait que soulager momentanément des douleurs occasionnées par un état par ailleurs stationnaire (RAMA 2005 n° U 557 p. 388, U 244/04, consid. 3.1; arrêt 8C 103/2018 du 25 juillet 2018 consid. 6.3).

5.2.3. En l'espèce, le docteur G.________ a indiqué que l'opération réalisée par lui le 11 février 2016 avait pour but de diminuer les symptômes de sécheresse oculaire dont souffre l'assuré dans son activité professionnelle. Cette intervention de correction latérale de la paupière inférieure ne corrigeait en rien le Floppy Eyelid Syndrom ni la blépharite chronique. Il s'agissait d'une intervention simple ayant pour but d'améliorer le confort et la productivité de l'intéressé en diminuant sa gêne, ainsi que le besoin de lubrifier en permanence ses yeux (rapport du 4 mai 2016). Dans son bref rapport complémentaire du 10 mai 2016, rédigé sur intervention du recourant, ce médecin a ajouté que l'opération permettait de diminuer les symptômes des trois diagnostics présents (conjonctivite allergique, Floppy Eyelid Syndrom et blépharite chronique) sans en corriger la cause, de sorte que l'assuré resterait toujours sensible à son travail, mais dans une moindre mesure.

Il ressort de ces indications médicales que, si elle était bien propre à diminuer les symptômes provoqués par la conjonctivite allergique, l'opération réalisée était toutefois sans influence sur l'état de santé, par ailleurs stationnaire, à l'origine de ces symptômes. C'est pourquoi l'avis du docteur G.________ n'est pas de nature à mettre en cause le point de vue du docteur E.________, selon lequel cette mesure thérapeutique n'était pas en relation avec la maladie professionnelle reconnue (rapport du 5 avril 2016). A cet égard on ne saurait partager les critiques du recourant au sujet de la valeur probante de cet avis médical, laquelle d'ailleurs n'est pas non plus remise en cause par la cour cantonale, en dépit de ce que soutient à tort l'intéressé. Par ailleurs il sied de relever que, dans son rapport intermédiaire du 14 janvier 2016, dans lequel il propose d'effectuer une intervention chirurgicale en vue d'une possible amélioration des symptômes et de la productivité, le docteur G.________ ne mentionne que les diagnostics de Floppy Eyelid Syndrom et de blépharite chronique. C'est seulement dans ses rapports (des 4 et 10 mai 2016), rédigés après le prononcé de la décision de refus du 12 avril 2016 et sur intervention du
recourant, que ce médecin a mentionné le diagnostic de conjonctivite allergique en plus des diagnostics déjà cités.

Cela étant il n'apparaît pas établi au degré de vraisemblance requis que l'opération réalisée le 11 février 2016 visait une amélioration sensible de l'état de santé en relation avec la maladie professionnelle reconnue, à savoir la conjonctivite allergique.

5.3. Par un ultime moyen le recourant invoque l'art. 36 al. 1 LAA selon lequel les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Il se réfère à un passage du jugement attaqué dont la teneur est la suivante: "Vu la nature de cette affection (à savoir la conjonctivite allergique), il apparaît que l'intervention chirurgicale n'a pas eu pour but principal de la traiter...". Puisque, selon le recourant, la cour cantonale admet ainsi explicitement que l'opération avait aussi pour but de traiter la conjonctivite allergique, à côté des affections dont le caractère de maladies professionnelles a été nié, l'intéressé soutient que rien ne s'oppose à la prise en charge de cette intervention en vertu de l'art. 36 al. 1 LAA.

Cette argumentation - difficilement compréhensible - est mal fondée. D'une part, en effet, on saurait admettre que l'opération avait aussi pour but de traiter la conjonctivite allergique puisqu'il n'est pas établi qu'elle visait une amélioration sensible de l'état de santé en relation avec cette maladie professionnelle (consid. 5.2.3 supra). D'autre part le recourant ne fait valoir aucun élément objectif de nature à établir que le Floppy Eyelid Syndrom et la blépharite chronique ont aggravé les suites de la maladie professionnelle.

5.4. Vu ce qui précède, le jugement attaqué n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.

6.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances du Tribunal cantonal de la République et canton du Jura et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 4 septembre 2018

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Maillard

Le Greffier : Beauverd

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 86 Autorità inferiori in generale - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni:
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni:
^a	del Tribunale amministrativo federale;
^b	del Tribunale penale federale;
^c	dell'autorità indipendente di ricorso in materia radiotelevisiva;
^d	delle autorità cantonali di ultima istanza, sempreché non sia ammissibile il ricorso al Tribunale amministrativo federale.
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori che giudicano quali autorità di grado immediatamente inferiore al Tribunale federale, in quanto un'altra legge federale non preveda che le decisioni di altre autorità giudiziarie sono impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
³	Per le decisioni di carattere prevalentemente politico i Cantoni possono istituire quale autorità di grado immediatamente inferiore al Tribunale federale un'autorità diversa da un tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 832.20 Legge federale del 20 marzo 1981 sull'assicurazione contro gli infortuni (LAINF) LAINF Art. 6 In generale - 1 Per quanto non previsto altrimenti dalla legge, le prestazioni assicurative sono effettuate in caso d'infortuni professionali, d'infortuni non professionali e di malattie professionali.
¹	Per quanto non previsto altrimenti dalla legge, le prestazioni assicurative sono effettuate in caso d'infortuni professionali, d'infortuni non professionali e di malattie professionali.
²	L'assicurazione effettua le prestazioni anche per le lesioni corporali seguenti, sempre che non siano dovute prevalentemente all'usura o a una malattia:
^a	fratture;
^b	lussazioni di articolazioni;
^c	lacerazioni del menisco;
^d	lacerazioni muscolari;
^e	stiramenti muscolari;
^f	lacerazioni dei tendini;
^g	lesioni dei legamenti;
^h	lesioni del timpano.21
³	L'assicurazione effettua inoltre le prestazioni per lesioni causate all'infortunato durante la cura medica (art. 10).

SR 832.20 Legge federale del 20 marzo 1981 sull'assicurazione contro gli infortuni (LAINF) LAINF Art. 9 Malattie professionali - 1 Sono malattie professionali quelle (art. 3 LPGA26) causate esclusivamente o prevalentemente da sostanze nocive o da determinati lavori nell'esercizio dell'attività professionale.27 Il Consiglio federale compila l'elenco di tali sostanze e lavori, come pure delle malattie provocate da quest'ultimi.
¹	Sono malattie professionali quelle (art. 3 LPGA26) causate esclusivamente o prevalentemente da sostanze nocive o da determinati lavori nell'esercizio dell'attività professionale.27 Il Consiglio federale compila l'elenco di tali sostanze e lavori, come pure delle malattie provocate da quest'ultimi.
²	Sono considerate professionali anche altre malattie di cui è provato siano state causate esclusivamente o in modo affatto preponderante dall'esercizio dell'attività professionale.
³	Salvo diversa disposizione, la malattia professionale è assimilata all'infortunio professionale dalla sua insorgenza. Essa è considerata insorta quando l'interessato abbisogna per la prima volta di cura medica o è incapace di lavorare (art. 6 LPGA).28

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 3 Malattia - 1 È considerata malattia qualsiasi danno alla salute fisica, mentale o psichica che non sia la conseguenza di un infortunio e che richieda un esame o una cura medica oppure provochi un'incapacità al lavoro.7
¹	È considerata malattia qualsiasi danno alla salute fisica, mentale o psichica che non sia la conseguenza di un infortunio e che richieda un esame o una cura medica oppure provochi un'incapacità al lavoro.7
²	Sono considerate infermità congenite le malattie presenti a nascita avvenuta.

SR 832.20 Legge federale del 20 marzo 1981 sull'assicurazione contro gli infortuni (LAINF) LAINF Art. 10 Cura medica - 1 L'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio, segnatamente:
¹	L'assicurato ha diritto alla cura appropriata dei postumi d'infortunio, segnatamente:
^a	alla cura ambulatoriale da parte del medico, del dentista o, previa loro prescrizione, del personale paramedico e del chiropratico, nonché alla cura ambulatoriale in un ospedale;
^b	ai medicamenti e alle analisi ordinati dal medico o dal dentista;
^c	alla cura, al vitto e alloggio in sala comune ospedaliera;
^d	alle cure complementari e a quelle balneari prescritte dal medico;
^e	ai mezzi ed agli apparecchi occorrenti per la sua guarigione.
²	L'assicurato può scegliere liberamente il medico, il dentista, il chiropratico, la farmacia, l'ospedale e la casa di cura.30
³	Il Consiglio federale può definire più in dettaglio le prestazioni d'obbligo a carico dell'assicurazione e limitare il rimborso delle spese di cura all'estero. Esso può inoltre fissare le condizioni relative al diritto all'assistenza e alle cure a domicilio.31

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 832.20 Legge federale del 20 marzo 1981 sull'assicurazione contro gli infortuni (LAINF) LAINF Art. 36 - 1 Le prestazioni sanitarie, i rimborsi delle spese, le indennità giornaliere e gli assegni per grandi invalidi non sono ridotti se il danno alla salute è solo in parte conseguenza dell'infortunio.
¹	Le prestazioni sanitarie, i rimborsi delle spese, le indennità giornaliere e gli assegni per grandi invalidi non sono ridotti se il danno alla salute è solo in parte conseguenza dell'infortunio.
²	Le rendite d'invalidità, le indennità per menomazione all'integrità e le rendite per i superstiti sono adeguatamente ridotte se il danno alla salute o la morte è solo in parte imputabile all'infortunio. Per la riduzione delle rendite non si terrà tuttavia conto delle affezioni anteriori non pregiudizievoli alla capacità di guadagno.

SR 832.20 Legge federale del 20 marzo 1981 sull'assicurazione contro gli infortuni (LAINF) LAINF Art. 19 Inizio e fine del diritto - 1 Il diritto alla rendita nasce qualora dalla continuazione della cura medica non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato e siano conclusi eventuali provvedimenti d'integrazione dell'AI. Il diritto alla cura medica ed alle indennità giornaliere cessa con la nascita del diritto alla rendita. ... .52
¹	Il diritto alla rendita nasce qualora dalla continuazione della cura medica non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato e siano conclusi eventuali provvedimenti d'integrazione dell'AI. Il diritto alla cura medica ed alle indennità giornaliere cessa con la nascita del diritto alla rendita. ... .52
²	Il diritto si estingue con l'assegnazione di un'indennità unica complessiva, con il riscatto della rendita o con la morte dell'assicurato. ... .53
³	Il Consiglio federale emana disposizioni particolareggiate sulla nascita del diritto alla rendita qualora dalla continuazione della cura medica non sia da attendersi un sensibile miglioramento della salute dell'assicurato, ma la decisione dell'AI circa la reintegrazione professionale sia presa solo più tardi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.