1B_127/2019 - 2019-04-04 - Procedura penale

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1B 127/2019

Arrêt du 4 avril 2019

Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges fédéraux Chaix, Président,
Merkli et Fonjallaz.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Mathias Bauer, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet régional de Neuchâtel, rue des Tunnels 2, 2002 Neuchâtel 2.

Objet
Détention provisoire,

recours contre l'arrêt de l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel du 12 mars 2019 (ARMP.2019.24).

Faits :

A.

A.a. B.________, née en 1998, et A.________, né en 1995, sont les parents d'une fille, C.________, née en 2017. Après avoir vécu ensemble, le couple s'est séparé.

A.b. Le Parquet régional de Neuchâtel du Ministère public de la République et canton de Neuchâtel instruit, depuis le 22 juin 2018, une enquête contre A.________ pour des faits perpétrés au préjudice de B.________ (plusieurs coups, injures et cheveux tirés), ainsi que ceux commis le 5 septembre 2018 au détriment de son frère, F.________ (voies de fait, injures et menaces [cause MP.1]).

A.c. Le 3 mars 2019, une doctoresse de l'Hôpital neuchâtelois - site de la Chaux-de-Fonds - a pris contact avec les services de police pour annoncer que, la veille, B.________ avait été prise en charge à la suite de coups donnés par son ancien ami. La patiente avait été transférée à Neuchâtel, au service de gynécologie, en raison de forts saignements au niveau vaginal, un viol n'étant alors pas exclu; cette hypothèse sera toutefois écartée par la suite.
Interrogée par la police à l'hôpital, B.________ s'est uniquement souvenue avoir été frappée - alors qu'elle se trouvait chez sa mère - par A.________, qui lui tapait la tête à terre, et avoir perdu connaissance; elle s'était réveillée à l'hôpital.
Selon les premiers éléments de l'enquête, les faits se sont produits au domicile de B.________ en présence du jeune frère de celle-ci, D.________, né le 22 décembre 2008. Entendu par la police, ce dernier a décrit l'arrivée de A.________ : celui-ci aurait sonné deux fois, tapé contre la porte au point de la faire bouger; lorsque l'enfant lui avait ouvert, A.________ était entré directement, sans rien dire, et aurait "couru dans la chambre de [s]a soeur pour la taper fort"; il l'aurait "tapée tellement fort. Elle s'[était] levée, il lui a[vait] donné un coup de pied dans son ventre, elle était paralysée"; le petit garçon avait essayé de la "réveiller en lui donnant des petites claques" et A.________ lui aurait dit qu'il reviendrait la tuer; sa soeur avait une "grosse bosse sur la tête", raison pour laquelle il l'avait mise au lit; depuis le balcon, il avait vu A.________ s'éloigner avec son téléphone, pensant qu'il s'agissait de celui de sa soeur; le garçon avait pu joindre sa mère à son travail. Selon D.________, A.________ avait déjà frappé une première fois B.________ : il avait enfoncé la porte, puis s'était mis à frapper sa soeur et sa nièce qui avait alors un an.
Quant au père du garçon, H.________, il a déclaré avoir été absent au moment des faits; à son retour, son fils lui avait expliqué ce qui s'était passé, mais à sa façon de parler, le père n'avait pas estimé que c'était grave. Selon H.________, B.________ s'était rendue dans l'intervalle chez une amie, E.________, chez qui il était passé; il avait alors constaté que B.________ allait mal, lui avait dit d'appeler la police et d'aller faire un constat à l'hôpital, lieu où ils s'étaient rendus.
La gendarmerie a entrepris différentes recherches pour localiser A.________, sans succès. Celui-ci devant cependant être entendu - dans le cadre d'une autre affaire - par la gendarmerie de Cernier le 4 mars 2019, il a été envisagé de l'interpeller à cette occasion. L'intéressé ne s'est pas présenté, mais a de lui-même pris ensuite contact avec la gendarmerie pour indiquer se trouver à l'étranger et qu'ayant manqué son car, il se présenterait le lendemain. Le 5 mars 2019, il a été entendu à deux reprises par la police, la première fois pour des faits concernant des menaces - contestées - qu'il aurait commises à l'encontre de G.________ le 29 janvier 2019 à la gare de la Chaux-de-Fonds. S'agissant des événements en lien avec B.________, A.________ a déclaré que celle-ci ne l'avait pas appelée comme elle le faisait habituellement le samedi matin pour lui dire de venir voir sa fille; il s'était alors rendu chez elle; il l'avait trouvée "bourrée", "dormant un peu debout" et ne sachant pas où était l'enfant. A.________ a expliqué qu'il lui aurait dit qu'elle n'était pas responsable, qu'il irait chercher sa fille chez E.________ où il pensait qu'elle devait se trouver, ayant l'intention de partir ce même jour "avec des amis à Europa-
park"; B.________ aurait "pété les plombs", lui aurait sauté dessus par derrière, craché au visage et lui-même l'aurait alors poussée, geste à la suite duquel elle se serait tapée au coin du lit avec sa jambe gauche, puis serait tombée en arrière, vu notamment son état d'ébriété. Selon A.________, B.________ se serait relevée et aurait à nouveau tenté de le griffer tout en disant qu'elle le tuerait; elle l'aurait en particulier frappé sous le menton avec sa tête, le conduisant à se mordre la langue. A.________ a dit être parti de la chambre et avoir quitté l'immeuble; B.________ lui aurait couru après et lui-même se serait rendu, dans l'après-midi, chez sa propre mère afin qu'elle contacte la mère de B.________ pour lui dire qu'il ne savait toujours pas où était sa fille; A.________ était ensuite parti à Europa-park. Il a contesté la version donnée par D.________ et, s'agissant de violences précédentes, a indiqué qu'il y avait des plaintes des deux côtés. Il pensait qu'elle avait dû rester une nuit à l'hôpital en raison de son état d'alcoolisation. A la fin de son audition, A.________ a admis que, le jour en cause, il avait eu la mère de B.________ au téléphone vers 08h00 ou 09h00, celle-ci l'ayant informé que C.________ se
trouvait à la maison, mais n'aurait pas précisé que la maman de celle-ci était sortie.
Le Ministère public a entendu le prévenu ce même jour notamment sur ces faits. A.________ a assuré vouloir reprendre sa vie en main, ayant un travail depuis sept mois et n'ayant pas commis d'autres incidents. Il a expliqué les faits reprochés en raison du comportement de B.________, précisant avoir un suivi de probation qui l'aidait beaucoup et avoir été consulté, à sa propre initiative, deux fois un psychologue, puis un psychiatre.
Lors de cette audition, le Procureur a également informé A.________ de son intention de requérir son placement en détention, ce à quoi le prévenu s'est opposé.

A.d. A.________ fait l'objet de sept condamnations, la dernière par le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz le 20 décembre 2018, portant notamment sur des dommages à la propriété, violations de domicile, faux dans les certificats, vols, lésions corporelles simples, menaces, escroquerie et recel.
S'agissant en particulier du jugement susmentionné, il a été reconnu coupable de voies de fait, lésions corporelles simples, vol, dommages à la propriété, ainsi que violation de domicile et a été condamné à une peine privative de liberté de sept mois, sous déduction des 34 jours de détention provisoire subis, ayant été ensuite libéré au cours de l'instruction et mis au bénéfice de mesures de substitution (entretiens avec l'Office de l'exécution des sanctions et de probation); la durée de ces mesures permettait également de réduire de 20 jours la peine prononcée (art. 105 al. 2 LTF; cf. p. 16 du jugement en cause). La peine prononcée a été assortie d'un sursis, en raison - malgré les antécédents défavorables - d'une évolution positive, d'une absence de récidive depuis sa libération et de l'exercice d'une activité stable; cette mesure était également subordonnée à plusieurs règles de conduite (obligations de se soumettre à une assistance de probation, d'exercer une activité professionnelle ou de formation, ainsi que d'avoir un domicile fixe).

B.
A la suite de la demande de placement en détention provisoire formée par le Ministère public le 6 mars 2019, le prévenu a été entendu le lendemain par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc). A.________ a confirmé ses précédentes déclarations, rappelé le suivi de probation et le travail exercé, reconnaissant notamment avoir agi sur un "coup de tête à chaud". Par ordonnance du 7 mars 2019, le Tmc a retenu l'existence de charges suffisantes, ainsi que d'un risque de réitération, danger qui pourrait être réduit par le prononcé, jusqu'au 7 juin 2019, des mesures de substitution suivantes :
a) se soumettre à une assistance de probation;
b) obligation d'avoir un emploi ou une activité "occupationnelle", cette condition inclut naturellement l'obligation de faire en sorte de ne pas perdre cette activité;
c) obligation de se soumettre à un suivi du Service pour auteurs-e-s- de violence conjugale (SAVC);
d) avoir un domicile fixe, informer l'Office d'exécution des sanctions et de probation, ainsi que les autorités judiciaires de ses changements de domicile;
e) obligation de se présenter à toute convocation de l'Office d'exécution des sanctions et de probation ou des autorités judiciaires, ou d'un expert psychiatre désigné par ces dernières;
f) interdiction d'approcher B.________ à moins de 100 mètres, sous réserve de l'exercice d'un droit de visite sur son enfant réglé par les autorités compétentes;
g) interdiction de contacter B.________ de quelque manière que ce soit (téléphone, courrier électronique, système de messagerie téléphonique, etc.), sous réserve de l'exercice d'un droit de visite sur son enfant réglé par les autorités compétentes.
Le Ministère public a recouru contre cette ordonnance et la détention provisoire du prévenu a été ordonnée à titre superprovisionnel.
Le 12 mars 2019, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel a admis le recours du Procureur et ordonné la détention provisoire de A.________ jusqu'au 17 avril 2019 à 12h00. Cette autorité a retenu que, malgré la version édulcorée des faits présentée par le prévenu, les déclarations du témoin direct, du père de ce dernier, l'intervention d'une doctoresse de son propre chef, le dossier photographique de la police et la nuit passée à l'hôpital par la victime permettaient de retenir non seulement une agression mais d'en mesurer la violence, constatation qui permettait de retenir l'existence de fortes présomptions de la commission d'un délit ou d'un crime (cf. consid. 2 p. 8). La cour cantonale a également confirmé l'existence d'un risque de réitération eu égard aux sept condamnations du prévenu - notamment pour des infractions similaires -, à la procédure pénale ouverte le 22 juin 2018 alors que le prévenu était pourtant dans l'attente d'un jugement (rendu le 20 décembre suivant) et aux faits examinés dans ce cadre en lien avec son propre frère (le 5 septembre 2018), ainsi qu'avec G.________ (entre le 6 juin et le 29 septembre 2018, ainsi que le 29 janvier 2019). L'autorité
cantonale a constaté que le prévenu s'en prenait régulièrement de manière violente à des tiers et que, loin d'assumer ses actes, il en reportait la responsabilité sur ses victimes; ces comportements ne manquaient pas d'inquiéter et le Procureur envisageait, à juste titre, de recueillir un avis d'expert psychiatre pour évaluer la dangerosité du prévenu, situation permettant le maintien en détention provisoire le temps de réaliser dite expertise (cf. consid. 3 p. 9 s.). Les juges cantonaux ont ensuite considéré qu'aucune mesure de substitution ne permettait de réduire ce danger (cf. consid. 4 p. 10 s.).

C.
Par acte du 13 mars 2019, A.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à son annulation, à sa libération immédiatement moyennant la confirmation des mesures de substitution ordonnées par le Tmc. A titre subsidiaire, il demande le renvoi à l'autorité précédente pour qu'elle se prononce sur ses offres de preuve. Le recourant sollicite également l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'autorité précédente a renoncé à formuler des observations et le Ministère public n'a pas déposé d'écritures. Le 2 avril 2019, le recourant a produit une copie du rapport de l'Office d'exécution des sanctions et de probation du 23 novembre 2018.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière pénale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une décision relative à la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des art. 212 ss CPP. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le recourant, prévenu détenu, a qualité pour recourir. Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision rendue par une autorité statuant en tant que dernière instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en matière.

2.
Les pièces déposées par le recourant ultérieures à l'arrêt attaqué sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF; cf. le courrier électronique du responsable de Caritas Espace Solidarité).

3.
Dans un premier grief, le recourant se plaint de violations de son droit d'être entendu.

3.1. Il soutient tout d'abord que l'autorité précédente ne se serait pas prononcée sur les moyens de preuve offerts et n'aurait pas motivé son refus.
Il y a tout d'abord lieu de relever que le courrier du 12 mars 2019 dont se prévaut le recourant - adressé au demeurant uniquement en courrier A - a été reçu par l'autorité cantonale le lendemain du prononcé attaqué (cf. le timbre qui y est apposé). Il ne peut donc lui être reproché de ne pas en avoir tenu compte, notamment s'agissant de la réquisition de preuve nouvellement proposée (cf. le rapport du docteur I.________ requis).
Quant aux deux autres éléments invoqués dans ce courrier (certificat de travail et rapport de l'Office d'exécution des sanctions et de probation), ils ont effectivement été mentionnés dans les observations déposées, envoyées cette fois par télécopie et sous pli simple, par le recourant le 11 mars 2019 (cf. en particulier les moyens de preuve proposés en p. 6). Certes, la cour cantonale ne s'est pas prononcée expressément sur ces moyens de preuve. Il n'en résulte cependant pas une violation du droit d'être entendu du recourant. En effet, il ressort de l'arrêt attaqué que l'autorité précédente a considéré que "les règles de conduite prononcées le 20 décembre 2018 ne sembl[ai]ent pas détourner A.________ de comportements violents" et que "Le fait de travailler depuis sept mois ne l'a[vait] pas empêché de commettre plusieurs actes de violence" (cf. consid. 3 p. 11 de l'arrêt entrepris). Son raisonnement se fonde ainsi sur la prémisse que le recourant a un travail et qu'il a respecté les règles de conduite ordonnées par le jugement de décembre 2018 - même si à cet égard la cour cantonale émet quelques doutes -, soit les éléments que les pièces produite (cf. le certificat de travail) et requise (cf. le rapport de l'Office d'exécution
des sanctions et de probation) devaient démontrer. Faute de pertinence pour son appréciation - qui peut certes ensuite déplaire au recourant -, la cour cantonale pouvait ainsi et sans arbitraire statuer sans attendre ou requérir ces moyens de preuve (appréciation anticipée, cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 p. 435; 141 I 60 consid. 3.3 p. 64) et ce grief peut ainsi être écarté.

3.2. Le recourant reproche ensuite à l'autorité précédente d'avoir statué uniquement sur la base du dossier (cf. p. 11 du mémoire).
Ce faisant et dans la mesure où ce grief remplirait les exigences en matière de motivation (art. 42 al. 2 LTF), le recourant se plaint en substance de l'absence d'audience devant l'autorité de recours. Il ne soutient cependant pas avoir requis son audition, notamment dans ses observations du 11 mars 2019, ou que les circonstances d'espèce auraient justifié que celle-ci soit mise en oeuvre d'office (cf. art. 390 al. 5 CPP). Partant, dès lors que la procédure de recours est en principe écrite (cf. art. 397 al. 1 CPP; arrêts 1B 486/2018 du 22 novembre 2018 consid. 6.4; 1B 26/2017 du 8 février 2017 consid. 2.1), la cour cantonale n'a pas violé le droit d'être entendu du recourant en statuant sur la base du dossier à sa disposition.

4.
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes pesant à son encontre (art. 221 al. 1 CPP). Il ne remet pas non plus en cause le risque de réitération retenu par l'autorité précédente, ainsi que la nécessité de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique afin d'évaluer sa dangerosité.
Il se plaint en revanche d'une violation du principe de proportionnalité, soutenant que des mesures de substitution permettraient de réduire le risque retenu.

4.1. A teneur de l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Cette disposition est une concrétisation du principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.) qui impose d'examiner les possibilités de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (ATF 142 IV 367 consid. 2.1 p. 370).

4.2. La cour cantonale a considéré que les mesures retenues par le Tmc se recoupaient largement avec celles prononcées par le jugement du 20 décembre 2018, lesquelles faisaient également déjà suite à d'autres mesures de substitution; l'autorité de jugement avait cependant constaté que le respect de ces mesures n'avait de loin pas été parfait (absence à certains rendez-vous de probation, ainsi que durant une longue période aux examens d'urine, aucune mise en oeuvre du suivi psychiatrique attendu [un seul rendez-vous]). L'autorité précédente a ensuite relevé que ces règles de conduite, ainsi que le fait de travailler depuis sept mois n'avaient pas détourné le recourant de comportements violents, motivés par des broutilles et largement minimisés ou dont la responsabilité était rejetée sur les victimes; reprochant à la mère de sa fille son irresponsabilité en sortant, lui-même n'avait pourtant pas hésité, malgré son inquiétude pour sa fille - ce qui aurait expliqué sa violence -, à se rendre chez le coiffeur, puis à Europa-park. Les juges cantonaux ont relevé que la détention ordonnée pourrait mettre l'insertion professionnelle du recourant en péril, mais que la pesée des intérêts en cause commandait un tel maintien, les mesures de
substitution paraissant d'emblée, à ce stade, inefficaces.

4.3. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. Le recourant ne développe d'ailleurs aucune argumentation propre à le remettre en cause.
Il prétend certes que des mesures supplémentaires, "sensiblement plus contraignantes" aux règles de conduite prononcées en décembre 2018, auraient été ordonnées par le Tmc. Il ne suffit cependant pas que les mesures soient plus nombreuses pour assurer que le recourant se conformerait aux obligations qui lui seraient imposées, respectivement soit enfin dissuadé de recourir à la violence. Cela vaut d'ailleurs d'autant plus que ces mesures ne sont pas fondamentalement différentes de celles ordonnées préalablement, à savoir des suivis par différents organismes et que leur respect paraît reposer avant tout sur la volonté du recourant de s'y soumettre. Quant aux interdictions d'approcher et de contacter la mère de sa fille, leurs effets sont plus que limités vu le droit de visite réservé. En outre, au regard des événements de mars 2019 liés notamment à cette problématique, il ne paraît de loin pas exclu que des échanges même restreints à cette seule question puissent à nouveau engendrer des comportements violents du recourant, notamment à l'encontre de la mère de sa fille. Les actes du recourant ayant également été dirigés contre d'autres personnes que cette dernière, la mesure de restriction proposée ne suffit pas ainsi à garantir la
sécurité des tiers.
Le recourant ne saurait pas non plus se prévaloir de l'existence d'un travail ou d'un domicile pour démontrer une évolution favorable, puisque ces circonstances - et les règles de conduite ordonnées en décembre 2018 notamment sur la base du rapport du 23 novembre 2018 de l'Office d'exécution des sanction et de probation (cf. en particulier p. 14 dudit jugement) - n'ont notamment pas empêché les actes de mars 2019. Pour ce même motif, il ne peut pas non plus se prévaloir de l'appréciation effectuée le 20 décembre 2018 par l'autorité de jugement pour accorder le sursis à la peine privative de liberté ordonnée à son encontre; l'hypothèse d'une éventuelle révocation de cette mesure ne semble d'ailleurs pas non plus l'avoir dissuadé de recourir à la violence deux mois à peine après ce jugement (cf. ch. 6 du dispositif du jugement du 20 décembre 2018). Certes, un placement en détention peut ne pas être dénué de toute conséquence pour le recourant (éventuelles pertes de son emploi, de son logement, de son droit de visite et/ou de son permis de séjour). Cela étant, vu le défaut de mesures de substitution adéquates pour réduire le risque de récidive - réalisé au regard des différents cas faisant l'objet de la procédure pénale en cours
contre le recourant -, il se justifie en l'état de privilégier la sécurité publique.
Le principe de proportionnalité est d'ailleurs d'autant moins violé en l'occurrence que l'autorité précédente n'a ordonné la détention provisoire du recourant que sur une période limitée, notamment afin qu'un rapport d'expertise - ou un premier avis (ATF 143 IV 9 consid. 2.8 p. 16 s.) - sur sa dangerosité puisse être rendu; cette mesure - non contestée - paraît au demeurant pleinement justifiée en l'occurrence, l'expert pouvant aussi, le cas échéant, proposer des traitements propres à diminuer le risque de récidive (arrêts 1B 210/2018 du 17 mai 2018 consid. 2.3; 1B 94/2014 du 21 mars 2014 consid. 3.2 et les arrêts cités, publié in SJ 2014 I 408).

4.4. Au regard de ces éléments, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, ordonner le placement en détention provisoire du recourant en raison de l'existence d'un risque de réitération qu'aucune mesure de substitution ne permet en l'état de réduire.

5.
Il s'ensuit que le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant a demandé l'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). Les conditions y relatives paraissant réunies, il y a lieu d'admettre cette requête et de désigner Me Mathias Bauer en tant qu'avocat d'office pour la procédure fédérale et de lui allouer une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du tribunal. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 66 al. 4 et 64 al. 1 LTF), ni alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est admise. Me Mathias Bauer est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet régional de Neuchâtel, et à l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 4 avril 2019
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Chaix

La Greffière : Kropf

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 212 Principi - 1 L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
¹	L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
²	Eventuali provvedimenti coercitivi privativi della libertà vanno revocati non appena:
^a	i loro presupposti non sono più adempiuti;
^b	la durata prevista dal presente Codice o autorizzata dal giudice è scaduta; oppure
^c	misure sostitutive consentono di raggiungere lo stesso obiettivo.
³	La durata della carcerazione preventiva o di sicurezza non può superare quella della pena detentiva presumibile.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197456 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.57
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...95
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.49
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale (CPP)50 si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un tribunale superiore o un giudice dei provvedimenti coercitivi.51

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.98
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.99

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 390 Procedura scritta - 1 Chi intende interporre un ricorso per il quale il presente Codice prescrive la procedura scritta deve presentare un atto di ricorso.
¹	Chi intende interporre un ricorso per il quale il presente Codice prescrive la procedura scritta deve presentare un atto di ricorso.
²	Se il ricorso non è manifestamente inammissibile o infondato, chi dirige il procedimento invita le altre parti e la giurisdizione inferiore a presentare le loro osservazioni. La procedura di ricorso prosegue anche se l'atto di ricorso non può essere notificato alle parti o una parte omette di presentare le sue osservazioni.
³	Se necessario, la giurisdizione di ricorso ordina un secondo scambio di scritti.
⁴	La giurisdizione di ricorso statuisce mediante circolazione degli atti o con deliberazione a porte chiuse, sulla base degli atti e delle prove supplementari assunte.
⁵	Ad istanza di parte o d'ufficio, la giurisdizione di ricorso può disporre che si tenga un'udienza.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 397 Procedura e decisione - 1 Il reclamo è esaminato nell'ambito di una procedura scritta.
¹	Il reclamo è esaminato nell'ambito di una procedura scritta.
²	Se accoglie il reclamo, la giurisdizione di reclamo emana una nuova decisione o annulla la decisione impugnata, rinviandola alla giurisdizione inferiore perché statuisca nuovamente.
³	Se accoglie il reclamo contro un decreto d'abbandono, la giurisdizione di reclamo può impartire al pubblico ministero o all'autorità penale delle contravvenzioni istruzioni circa il seguito della procedura.
⁴	Se accerta che vi è stata denegata o ritardata giustizia, la giurisdizione di reclamo può impartire istruzioni all'autorità interessata, fissandole termini per sanare la situazione.
⁵	La giurisdizione di reclamo decide entro sei mesi.267

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
¹	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
^a	si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
^b	influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
^c	minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
^1bis	La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
^a	l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
^b	vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.111
²	La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.112

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 237 Disposizioni generali - 1 Il giudice competente ordina una o più misure meno severe in luogo della carcerazione preventiva o di sicurezza, se tali misure perseguono lo stesso obiettivo della carcerazione.
¹	Il giudice competente ordina una o più misure meno severe in luogo della carcerazione preventiva o di sicurezza, se tali misure perseguono lo stesso obiettivo della carcerazione.
²	Sono misure sostitutive segnatamente:
^a	il versamento di una cauzione;
^b	il blocco dei documenti d'identità e di legittimazione;
^c	l'obbligo di dimorare e rimanere in un luogo o edificio determinato, nonché il divieto di trattenersi in un luogo o edificio determinato;
^d	l'obbligo di annunciarsi regolarmente a un ufficio pubblico;
^e	l'obbligo di svolgere un lavoro regolare;
^f	l'obbligo di sottoporsi a un trattamento medico o a un controllo;
^g	il divieto di avere contatti con determinate persone.
³	Per sorvegliare l'esecuzione di tali misure sostitutive, il giudice può disporre l'impiego di apparecchi tecnici e la loro applicazione fissa sulla persona da sorvegliare.
⁴	L'adozione e l'impugnazione di misure sostitutive sono rette per analogia dalle norme sulla carcerazione preventiva e sulla carcerazione di sicurezza.
⁵	Se nuove circostanze lo esigono oppure se l'imputato non ottempera agli obblighi impostigli, il giudice può in ogni tempo revocare le misure sostitutive oppure ordinare altre misure sostitutive o la carcerazione preventiva o di sicurezza.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
¹	Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
²	Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
³	Esse devono essere proporzionate allo scopo.
⁴	I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.