5A_1025/2015 - 2016-04-04 - Diritto di famiglia - mesures provisionnelles (divorce)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_1025/2015

Arrêt du 4 avril 2016

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi et Herrmann.
Greffière : Mme Bonvin.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Robert Lei Ravello, avocat,
recourant,

contre

B.A.________,
représentée par Me Jean-Yves Schmidhauser, avocat,
intimée.

Objet
mesures provisionnelles (divorce),

recours contre l'arrêt du Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 octobre 2015.

Faits :

A.
A.A.________ (1955) et B.A.________ (1977), se sont mariés le 27 août 2010. Ils ont eu deux enfants: C.________, né le 19 octobre 2006, et D.________, née le 19 juillet 2010. L'époux a aussi deux enfants majeurs d'un premier lit, et un enfant mineur né le 28 juillet 2013, issu de sa relation avec sa nouvelle compagne, avec qui il fait ménage commun depuis le mois de mars 2012.
Les parties vivent séparées depuis le 1er juillet 2011.

A.a. Par convention du 24 novembre 2011, ratifiée par le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-après: le Président) pour valoir prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale, les parties sont convenues de vivre séparées pour une durée indéterminée, ont réglé la garde partagée sur les enfants et ont fixé à 4'500 fr. par mois la contribution due par l'époux pour l'entretien des siens du 1er décembre 2011 au 31 mars 2012, une nouvelle audience devant être fixée en mars 2012. Par convention signée à l'audience du 29 mars 2012 et ratifiée par le Président, les parties ont notamment modifié les modalités de garde des enfants, la contribution d'entretien demeurant fixée à 4'500 fr. par mois jusqu'à nouvelle convention ou décision.

A.b. Par demande du 2 juillet 2013, complétée le 31 octobre suivant, l'époux a introduit une action en divorce.
Statuant le 3 avril 2014 sur la requête de mesures provisionnelles introduite le 29 novembre 2013 par l'époux (modification des mesures protectrices de l'union conjugale), le Président a ratifié la convention signée par les parties concernant la garde des enfants, et condamné l'époux à contribuer à l'entretien des siens par le versement d'une pension de 5'500 fr. par mois dès le 1er janvier 2014. Cette ordonnance a été confirmée par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud le 25 avril 2014. Par arrêt du 23 octobre 2014, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours interjeté par l'époux contre cette décision (cause 5A_506/2014).

B.
L'époux a introduit une nouvelle requête de mesures provisionnelles le 30 juin 2015, concluant principalement à la suppression de toute contribution d'entretien, subsidiairement, à ce qu'il soit condamné à contribuer " à l'entretien des siens par le régulier versement d'une pension mensuelle qui n'excédera pas la somme de 1'000 fr. par mois ". A l'audience de mesures provisionnelles du 17 août 2015, il a modifié sa conclusion subsidiaire en ce sens qu'il soit condamné à contribuer " à l'entretien de chacun de ses enfants C.________ et D.________ par le régulier versement d'une pension mensuelle qui n'excédera pas la somme de 1'000 fr. par mois ".
Par ordonnance du 11 septembre 2015, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a rejeté la requête de mesures provisionnelles; il a considéré qu'aucune modification essentielle et durable des circonstances n'était intervenue, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de modifier la contribution d'entretien allouée par décision de mesures provisionnelles du 3 avril 2014.
Le 19 octobre 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel interjeté par l'époux contre cette décision.

C.
Par mémoire du 28 décembre 2015, l'époux exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et à sa réforme, en ce sens qu'il est astreint à contribuer à l'entretien de chacun de ses enfants par le versement de 1'000 fr. par mois " au maximum ". Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.
Il n'a pas été requis d'observations sur le fond du litige.

Considérant en droit :

1.
L'arrêt attaqué, qui porte sur des mesures provisionnelles rendues dans le cadre d'une procédure de divorce, est une décision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431) rendue par un tribunal supérieur statuant sur recours en dernière instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a , 51 al. 4 première phrase et 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme prévue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part à la procédure devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un intérêt digne de protection à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 let. b LTF).

2.

2.1. Comme la décision entreprise porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arrêts cités).
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les références). Partant, le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente. Il doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une application de la loi ou une appréciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s. et les arrêts cités).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours limité aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1); les art. 95 , 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au même résultat: le Tribunal fédéral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le résultat de la décision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le recourant ne peut donc pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entachées d'une erreur indiscutable, c'est-à-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst.
(ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).

3.
En substance, l'autorité cantonale a confirmé qu'il n'y avait pas lieu d'entrer en matière sur la requête tendant à modifier l'ordonnance de mesures provisionnelles du 3 avril 2014, faute de changement essentiel et durable des circonstances au sens de l'art. 179 CC.
S'agissant en particulier des revenus de l'époux, elle a relevé qu'ils se composaient de son salaire, d'une participation au bénéfice de sa société et des montants perçus par la location de son bien immobilier. Il n'était pas contesté que son salaire mensuel net (9'314 fr. selon l'ordonnance de mesures provisionnelles du 3 avril 2014; 9'640 fr. 20 depuis le début de l'année 2015, y compris 230 fr. d'allocations familiales) n'avait pas évolué de manière essentielle. Quant aux allégations de l'époux selon lesquelles il devrait réduire son taux d'activité à 60% dès l'été 2015 pour des raisons de santé, la cour cantonale a retenu qu'elles n'avaient pas été rendues vraisemblables, ne reposant sur aucun certificat médical, mais uniquement sur le témoignage de ses enfants du premier lit, qui n'avaient qu'une valeur probante toute relative en raison de ce lien de parenté et de l'affection que portent les témoins à leur père, qui est de surcroît leur employeur. Concernant les revenus tirés de son bien immobilier, la cour cantonale n'a pas retenu non plus de modification des circonstances.
S'agissant des allégations de l'époux selon lesquelles en revanche, le bénéfice de la société dont il est seul associé-gérant aurait considérablement baissé, la juridiction précédente a relevé ce qui suit. Dans l'ordonnance de mesures provisionnelles du 25 avril 2014, confirmée par l'arrêt du Tribunal fédéral du 23 octobre 2014, il a été tenu compte d'un bénéfice de 97'797 fr. 43 en 2013 selon le bilan intermédiaire, de sorte qu'il fallait ajouter aux revenus de l'époux 6'600 fr. par mois à ce titre. S'il est exact que le bénéfice de l'année 2014 s'est élevé à 54'106 fr. 25 pour un bénéfice final 2013 de 128'008 fr. 18, la juridiction d'appel a relevé que les comptes 2014 avaient été grevés des investissements et charges nécessaires à l'ouverture d'un deuxième site d'exploitation. Or, dans le cadre de la précédente requête de mesures provisionnelles, l'époux avait déjà soutenu que le bénéfice 2014 serait inférieur à celui de 2013 en raison de l'ouverture de ce site. Le juge délégué avait alors considéré, dans son arrêt du 25 avril 2014, qu'il était responsable envers les siens de maintenir sa situation financière, et ne pouvait ainsi pas réduire sa capacité contributive, même par des investissements adéquats eu égard au marché. Il
ne pouvait pas associer les crédirentiers à son entreprise en leur imposant une réduction de l'entretien qu'il était tenu de leur fournir. Ainsi, la question de la diminution du bénéfice 2014 avait déjà été prise en compte et ne constituait pas un élément nouveau.
A cela s'ajoutaient les considérations suivantes. Il résultait du bilan intermédiaire de janvier à juillet 2015 que le bénéfice pour cette période s'élevait déjà à quelque 55'654 fr. Rien ne permettait, au vu des pièces du dossier, de remettre en cause l'appréciation du premier juge selon laquelle ce bénéfice serait amené à augmenter d'ici au bouclement de l'exercice 2015. En effet, comme les frais d'ouverture du deuxième site d'exploitation n'avaient pas à être déboursés, on pouvait prévoir que le bénéfice 2015 tendrait à augmenter, pour atteindre un bénéfice équivalent, à tout le moins très proche de celui retenu dans la précédente ordonnance de mesures provisionnelles. A ce titre, c'était en vain que l'époux se prévalait du témoignage de sa fille E.A.________, directrice administrative au sein de la société, qui avait déclaré que le bénéfice de l'année 2015 devrait être équivalent à celui de l'année 2014, soit de l'ordre de " 50'000 fr. à 60'000 fr. ", et que sa société, qui se trouvait dans une période de grande incertitude, verrait de ce fait ses charges augmenter. D'abord, ce témoignage, émanant d'un proche de l'époux, devait être apprécié avec retenue et on ne pouvait se fonder sur la seule prévision émise par ce témoin
pour retenir un bénéfice maximum de l'ordre de " 50'000 fr. à 60'000 fr. " en 2015. Ensuite, si certaines charges - d'ailleurs non évaluées - ne devraient être comptabilisées qu'en fin d'année, comme les primes au personnel et les amortissements, il n'en demeurait pas moins que d'autres charges figurant dans les comptes intermédiaires 2015, représentant 10'000 fr. d'après E.A.________, avaient été payées d'avance (primes LAA et maladie, loyer U.________ ou loyer V.________). Il avait été également relevé que la société comptait sur une augmentation de patients, avec son service de permanence d'urgence, qui constituait sa force sur un marché variable. Quant aux charges supplémentaires de salaire évoquées, elles restaient hypothétiques. D'une part, même à supposer qu'il faille en principe un CDS pour un assistant, il existait une tolérance et le cabinet avait sept assistants pour six CDS, soit une situation proche de la norme. D'autre part, de façon générale, s'il n'y a plus d'assistants sur le marché suisse, de par la pénurie consécutive à la fermeture de l'école de W.________, de tels assistants pouvaient toujours être trouvés à l'étranger, aux dires même de E.A.________, certes avec des coûts de formation supplémentaires; ces
coûts n'ayant toutefois pas été précisés, ils ne sauraient être de nature à établir la prétendue augmentation des charges que l'époux invoquait. Pour le reste, le témoin avait encore précisé qu'en septembre 2015, cinq assistants devaient passer leur CDS et que s'ils réussissaient, leur salaire allait augmenter. La cour cantonale a relevé qu'une fois encore, on ignorait non seulement l'étendue des charges alléguées, mais surtout si les charges avaient effectivement augmenté depuis septembre 2015 pour ce motif. Il fallait dès lors constater que ces éléments étaient trop incertains pour que l'on puisse en tenir compte en l'état.
En définitive, il n'y avait pas de baisse durable du bénéfice pour l'exercice 2015. Vu les fluctuations des revenus de la société et l'incertitude des données fournies, on ne saurait donc se baser, pour déterminer le revenu décisif, sur le gain de l'année précédente, la période de comparaison devant être plus longue. Par conséquent, c'était à raison que le premier juge avait considéré que le bénéfice 2015 serait proche de celui de 2013 et, en tous les cas, supérieur à celui de 2014. Aucune modification essentielle et durable des circonstances ne pouvait donc être établie s'agissant du bénéfice de la société.

4.

4.1. Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu et du droit à la preuve, en tant que l'autorité cantonale n'a pas entendu le témoin E.A._______, directrice administrative de la société. L'autorité cantonale n'aurait ni motivé, ni même évoqué son refus. Ce serait d'autant plus grave que, d'une part, l'audition de ce témoin aurait permis d'obtenir des précisions actualisées sur les précédentes estimations du bénéfice faites sur la base du bilan intermédiaire 2015 et que, d'autre part, l'autorité d'appel a estimé que la déposition de ce témoin devait être appréciée avec retenue vu son lien de parenté avec l'époux, et que trop d'éléments étaient incertains.

4.2. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'intéressé de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 139 II 489 consid. 3.3 p. 496). Le juge est cependant autorisé à effectuer une appréciation anticipée des preuves déjà disponibles et, s'il peut admettre de façon exempte d'arbitraire qu'une preuve supplémentaire offerte par une partie serait impropre à ébranler sa conviction, refuser d'administrer cette preuve (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il n'y a pas de violation du droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.) lorsque le juge parvient à se former une conviction de la vraisemblance des faits en se fondant sur les preuves administrées (arrêts 5A_882/2015 du 25 novembre 2015 consid. 6.1; 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_661/2011 du 10 février 2012 consid. 2.3).

4.3. En l'espèce, contrairement à ce que prétend le recourant, la juridiction précédente a expliqué pour quels motifs elle renonçait à entendre E.A.________, qui avait déjà été entendue par le premier juge; elle a en effet indiqué que l'époux ne prétendait pas que les déclarations faites par celle-ci en première instance, qui avaient été protocolées, seraient lacunaires ou erronées. Elle a ajouté qu'elle pouvait réapprécier librement ces déclarations (consid. 2.2 p. 13 de l'arrêt entrepris). Il appert ainsi que l'autorité cantonale a procédé à une appréciation anticipée des preuves pour refuser l'audition requise, procédé qui ne viole pas le droit d'être entendu (cf. supra consid. 2.2). Or, le recourant n'établit pas que cette appréciation serait insoutenable (cf. sur cette forme d'arbitraire: ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les références). Au demeurant, la situation devait être examinée au moment du dépôt de la requête (arrêt 5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.2, publié in: FamPra.ch 2012 p. 1099), un témoignage portant sur son évolution ultérieure étant dès lors d'autant moins pertinent.

5.

5.1. Invoquant l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appréciation des preuves, le recourant s'en prend au raisonnement de la cour cantonale, selon lequel la baisse du bénéfice 2014 de sa société serait dénuée de pertinence, d'une part parce que les comptes 2014 auraient été grevés des investissements et charges nécessaires à l'ouverture d'un deuxième site d'exploitation, d'autre part parce que cette baisse de bénéfice aurait déjà été prise en considération dans la précédente ordonnance de mesures provisionnelles. Se référant notamment aux " écritures et décisions antérieures ", il soutient qu'en réalité, les investissements dont il est question ont été effectués en 2013 et non en 2014. Partant, la baisse du bénéfice 2014 (de plus de 50% par rapport à l'année précédente) devrait être prise en considération.
Selon le recourant, il serait en outre choquant de retenir que le bénéfice 2015 de sa société serait comparable à celui de 2013, voire en tout cas supérieur à celui de 2014, et qu'il pourrait parfaitement trouver des assistants moins chers à l'étranger. En effet, selon le témoignage de E.A.________, le bénéfice 2015 devrait être similaire au bénéfice 2014, vu l'augmentation parallèle des patients et des charges. La baisse des bénéfices serait constante, puisque ceux-ci s'élevaient à fin 2012 à 129'189 fr. 27 pour 17 mois d'activité, à 128'008 fr. 18 en 2013, à 54'106 fr. 25 en 2014, les bénéfices prévisibles pour 2015 étant évalués entre 50'000 fr. et 60'000 fr. Enfin, un certain nombre de charges de fin d'exercice 2015 n'étaient pas encore comptabilisées lors de l'audition de E.A.________, comme celle-ci l'avait d'ailleurs indiqué. Par conséquent, le seul chiffre à prendre en considération serait celui du dernier exercice comptable. Le recourant en déduit qu'il faudrait ajouter à ses revenus, à titre de participation au bénéfice, non pas 6'600 fr. par mois comme cela ressort de la précédente ordonnance de mesures provisionnelles, mais 3'652 fr. 15.
Enfin, l'époux considère comme arbitraire de retenir qu'il n'a pas prouvé avoir dû réduire ses activités à concurrence de 60% dès la fin de l'été 2015, ajoutant que l' " épuisement qui [l']affecte n'est pas forcément susceptible d'ouvrir la voie à des indemnités journalières; elles ne pourront toutefois que viser le salaire de base et non pas les parts au bénéfice! ". Son salaire de base a en réalité été réduit, selon lui, à 5'786 fr. 50 (à savoir 60% de 9'644 fr. 20).
Pour ces motifs, ce serait donc de façon insoutenable que la cour cantonale en a déduit qu'aucune modification notable et durable des circonstances, au sens de l'art. 179 CC, n'était intervenue s'agissant de sa propre capacité contributive.

5.2. Pour l'essentiel, le recourant se borne à opposer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale, sans parvenir à démontrer le caractère arbitraire de celle-ci. Il se fonde par ailleurs sur des faits qui ne ressortent pas de l'arrêt entrepris, partant, irrecevables (cf. supra consid. 2.2), notamment lorsqu'il affirme que les investissements consentis pour le second site de sa société étaient déjà intervenus en 2013. Il ne conteste par ailleurs pas qu'entre janvier et juillet 2015, le bénéfice s'élevait déjà à quelque 55'654 fr. Ainsi, même si un certain nombre de charges de fin d'année n'avaient pas encore été prises en considération, il n'apparaît pas arbitraire, en l'état, de retenir que ce bénéfice augmenterait vraisemblablement de manière sensible d'ici la fin de l'exercice, ce d'autant qu'à l'inverse, certaines charges avaient été payées d'avance. Enfin, s'agissant de son état de santé, le recourant ne démontre pas, par sa critique, que les faits retenus par l'autorité cantonale seraient insoutenables; on ne saurait reprocher à celle-ci d'avoir apprécié avec retenue les témoignages de ses enfants d'un premier lit, en l'absence d'autres éléments probants, en particulier d'un certificat médical.

6.
Vu ce qui précède, le recourant ne démontre pas que la cour cantonale aurait arbitrairement refusé d'entrer en matière sur la requête de modification des mesures provisionnelles. Ces considérations scellent le sort du recours, sans qu'il n'y ait dès lors lieu d'examiner les autres griefs qu'il formule, notamment ceux relatifs à la fixation d'une contribution globale.

7.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invité à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

Lausanne, le 4 avril 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Bonvin

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
¹	Il valore litigioso à determinato:
^a	in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
^b	in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
^c	in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
^d	in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
²	Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
³	Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
⁴	Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 51 Calcolo - 1 Il valore litigioso à determinato:
¹	Il valore litigioso à determinato:
^a	in caso di ricorso contro una decisione finale, dalle conclusioni rimaste controverse dinanzi all'autorità inferiore;
^b	in caso di ricorso contro una decisione parziale, dall'insieme delle conclusioni che erano controverse dinanzi all'autorità che ha pronunciato la decisione;
^c	in caso di ricorso contro decisioni pregiudiziali e incidentali, dalle conclusioni che sono controverse dinanzi all'autorità competente nel merito;
^d	in caso di azione, dalle conclusioni dell'attore.
²	Se nelle conclusioni non è chiesto il pagamento di una somma di denaro determinata, il Tribunale federale stabilisce il valore litigioso secondo il suo apprezzamento.
³	Gli interessi, i frutti, le spese giudiziarie e ripetibili fatti valere come pretese accessorie, i diritti riservati e le spese di pubblicazione della sentenza non entrano in linea di conto nella determinazione del valore litigioso.
⁴	Le rendite e prestazioni periodiche hanno il valore del capitale che rappresentano. Se la loro durata è incerta o illimitata, è considerato valore del capitale l'importo annuo della rendita o della prestazione moltiplicato per venti o, se si tratta di rendite vitalizie, il valore attuale del capitale corrispondente alla rendita.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 179 - 1 Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
¹	Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
²	Se i coniugi tornano a convivere, le misure ordinate per la vita separata decadono, eccetto la separazione dei beni e le misure di protezione del figlio.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.