Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 540/2013

Arrêt du 3 décembre 2013

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux von Werdt, Président, Hohl, Marazzi, Herrmann et Schöbi.
Greffière: Mme Bonvin.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Corinne Arpin, avocate,
recourant,

contre

Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant
de Genève,
rue des Chaudronniers 3, 1204 Genève.

Objet
curatelle,

recours contre la décision de la Chambre de
surveillance de la Cour de justice du canton
de Genève du 14 juin 2013.

Faits:

A.

A.a. Le 28 février 2013, la situation des époux A.________ (1929) et B.________ (1933) a été signalée au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève par une assistante sociale de l'Unité de gériatrie des Hôpitaux universitaires de Genève. Celle-ci demandait qu'une mesure de curatelle de portée générale soit instituée. Elle expliquait que l'époux n'était plus en mesure de trier et de régler spontanément ses factures, et qu'il reconnaissait ne plus pouvoir assumer la gestion de ses affaires administratives et financières compte tenu de sa santé fragile. Or, le couple dispose d'une grande fortune, dont une partie ne serait pas déclarée. Il ressort du signalement que l'intéressé souhaite intégrer un établissement médico-social (EMS) avec son épouse et qu'il n'a pas proposé de personne de son entourage susceptible d'être désignée comme curateur.
Selon un certificat médical établi le 13 février 2013 par le Dr C.________, A.________ est incapable de gérer ses affaires administratives et financières. Il peut valablement être entendu et choisir un mandataire, mais ne semble pas en mesure d'en contrôler l'activité, en raison d'un trouble cognitif débutant.

A.b. Par décision du 7 mars 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Genève (ci-après: le Tribunal) a désigné Me D.________ en qualité de curatrice de A.________, en application de l'art. 449a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 449a - Se necessario, l'autorità di protezione degli adulti ordina che l'interessato sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche.
CC, afin qu'elle le représente dans le cadre de cette procédure.
Lors de l'audience du 25 mars 2013, A.________ a déclaré qu'il souhaitait pouvoir bénéficier de l'aide d'un curateur dans la gestion de ses affaires, notamment pour ses factures médicales. Il a ajouté qu'il souhaitait intégrer un EMS avec son épouse et qu'il était titulaire d'un compte bancaire non déclaré sur lequel se trouvait une somme de 1'300'000 fr.
Interrogé lors de cette audience, le Dr C.________ a confirmé la teneur de son certificat médical, précisant que A.________ avait gardé une " bonne curiosité du monde qui l'entourait ", mais qu'il était très fatigué par les soins quotidiens qu'il devait apporter à son épouse. Il a ajouté que, " s'il est capable de se déterminer quant à son propre état de santé (...), il n'est pas capable de se déterminer pour autrui, par exemple pour son épouse ". En outre, il n'était pas exclu qu'il puisse être influencé par des tiers.

B.

B.a. Par ordonnance du 11 avril 2013, le Tribunal a instauré une " curatelle de représentation avec gestion " en faveur de A.________ (1), désigné Me E.________, avocat, en qualité de curateur (2), dit que le curateur aura pour tâches de le représenter dans ses rapports juridiques envers les tiers en matière administrative, notamment dans les procédures fiscales et pour son admission dans un EMS, et de veiller à la gestion de ses revenus et de sa fortune, d'administrer ses biens avec diligence et d'accomplir les actes juridiques liés à la gestion (3), privé A.________ de la faculté d'accéder aux comptes bancaires ou postaux ouverts à son nom, ou dont il est l'ayant droit économique (4), et autorisé le curateur à prendre connaissance de sa correspondance et à pénétrer, en cas de nécessité, dans son appartement (5).

B.b. Par acte déposé le 15 mai 2013, A._______ a recouru contre cette décision, concluant à l'annulation des chiffres 2, 4 et 5 de son dispositif; il a également conclu à la désignation de Me D.________ en qualité de curatrice, celle-ci étant autorisée à prendre connaissance de sa correspondance et à pénétrer, en cas de nécessité, dans son appartement.
Par courrier du 24 mai 2013, Me D.________ a demandé à Me E.________ de cesser toute activité dans l'attente de la décision sur recours, A.________ ne souhaitant pas qu'il continue à gérer ses affaires.
Dans ses déterminations du 3 juin 2013, le Tribunal s'est référé à son ordonnance du 11 avril 2013, estimant qu'il n'y avait pas lieu de désigner un autre curateur, et précisant que Me E.________ avait également été désigné en qualité de curateur de l'épouse de l'intéressé, celle-ci n'ayant par ailleurs pas recouru contre cette désignation.
Par courrier du 10 juin 2013 adressé à la Chambre de surveillance, Me D.________ a indiqué que A.________ sollicitait son audition.

C.
Statuant le 14 juin 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Chambre de surveillance) a rejeté le recours ainsi que la requête d'audition.

D.
Par acte du 17 juillet 2013, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision. Il conclut principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour qu'elle procède à son audition et rende une nouvelle décision. Subsidiairement, il conclut à la réforme de l'arrêt entrepris, en ce sens qu'une " curatelle de représentation avec gestion " est instaurée en sa faveur (1), que Me D.________ lui est désignée comme curatrice (2), que le curateur est autorisé à prendre connaissance de sa correspondance et à pénétrer, en cas de nécessité, dans son appartement (3), et qu'il a pour tâches de le représenter dans ses rapports juridiques avec les tiers "en matière administrative, notamment dans les procédures fiscales ", et de veiller à la gestion de ses revenus et de sa fortune (4). Il conclut enfin à ce qu'il conserve la libre disposition de ses comptes bancaires ou postaux, qu'il en soit le titulaire ou l'ayant droit économique (5). Plus subsidiairement, il reprend ses conclusions 1 et 3 à 5 et demande qu'un curateur " autre que Me E.________ " soit désigné (2).
Invités à se déterminer, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a conclu au rejet du recours, sans formuler de plus amples observations, alors que la Chambre de surveillance s'est référée aux considérants de son arrêt.

E.
Par ordonnance présidentielle du 14 août 2013, la requête d'effet suspensif a été rejetée.

Considérant en droit:

1.
Déposé dans le délai légal (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF), par l'intéressé dont le recours a été rejeté par l'autorité précédente (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
LTF), contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF) rendue par un tribunal supérieur statuant sur recours en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF) dans le domaine de la protection de l'adulte (art. 72 al. 2 let. b ch. 6
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF), le présent recours en matière civile est en principe recevable.

2.
Devant l'autorité précédente, le recourant s'est opposé à ce que Me E.________ soit désigné comme curateur et a proposé la nomination de Me D.________ en cette qualité. Il a également critiqué le fait d'avoir été privé de la faculté d'accéder à ses comptes bancaires.
La Chambre de surveillance, rappelant au préalable que l'art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC reprend le principe posé par l'art. 381 aCC, a constaté que, à teneur du signalement de l'assistante sociale du 28 février 2013, A.________ n'avait proposé aucune personne de son entourage susceptible d'être désignée comme curatrice, pas plus qu'il ne l'a fait lors de son audition par le Tribunal le 25 mars 2013, alors qu'il était déjà assisté de Me D.________. Dans ces conditions, on ne saurait faire grief au Tribunal d'avoir nommé Me E._______ en qualité de curateur, celui-ci ayant par ailleurs également été désigné comme curateur de l'épouse de l'intéressé. La cour cantonale a relevé que le recourant n'avait fait valoir aucun grief sérieux à l'encontre de Me E.________, se contentant d'affirmer qu'un lien de confiance ne s'était pas créé entre eux et d'exposer son souhait de voir Me D.________ désignée à sa place.
Examinant ensuite le voeu du recourant quant à la personne de Me D.________, les juges précédents ont retenu qu'il convenait d'éviter que le curateur désigné d'office pour la procédure de protection, en application de l'art. 449a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 449a - Se necessario, l'autorità di protezione degli adulti ordina che l'interessato sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche.
CC, soit par la suite désigné en qualité de curateur dans le cadre de la mesure de protection (art. 400 ss
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 400 - 1 L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
1    L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
2    Può essere nominato curatore soltanto chi vi abbia acconsentito.465
3    L'autorità di protezione degli adulti si adopera affinché siano forniti al curatore l'istruzione, la consulenza e il sostegno necessari.
CC). Dès lors que le curateur de représentation doit représenter la personne concernée durant la procédure de protection lorsqu'elle n'est pas en mesure de défendre elle-même ses intérêts et de désigner un représentant, sa mission est limitée, et il ne peut pas être désigné en qualité de curateur dans le cadre de la mesure de protection, car il se trouverait alors dans une situation de conflit d'intérêts avec sa mission première. Or, en l'espèce, une curatelle de représentation a été instaurée parce que l'intéressé n'était " pas capable de désigner valablement un représentant ". Enfin, si un conflit survenait entre les intérêts de A.________ et ceux de son épouse, dont il est également curateur, Me E.________ devrait en informer le Tribunal.
En ce qui concerne la privation de la faculté d'accéder aux comptes bancaires, la cour cantonale a constaté, sur la base du certificat médical du 13 février 2013, que l'intéressé est incapable de gérer ses affaires administratives et financières, qu'il souffre d'un trouble cognitif débutant et qu'il n'est pas exclu qu'il puisse être influencé par des tiers. Pour ces motifs, la mesure ordonnée a été considérée comme proportionnée et nécessaire pour le protéger, même s'il est admis qu'il n'a pas dilapidé ses biens à ce jour. Les juges cantonaux ont précisé qu'il incombait au curateur de veiller à ce qu'un montant mensuel soit laissé à la libre disposition de A.________.
Enfin, la Chambre de surveillance a rejeté la requête d'audition du recourant; celui-ci a déjà été entendu par le Tribunal en présence de sa curatrice de représentation et a donc pu, lors de cette audition, " se déterminer sur les points essentiels du litige ".

3.
Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir violé son droit d'être entendu (art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst.) et de s'être rendu coupable de déni de justice formel, dès lors qu'il n'aurait pas été interrogé quant à la personne à nommer comme curateur et que son attention n'aurait pas été formellement attirée sur la possibilité de formuler une proposition à ce sujet. Ce manquement n'aurait pas été réparé par la cour cantonale, celle-ci ayant refusé sa demande d'audition. On comprend de son argumentation que le recourant entend soulever la violation de l'art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC en relation avec l'art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC.

3.1.

3.1.1. Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision attaquée sans égard aux chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 consid. 2.2 p. 197; 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285). Ce moyen doit par conséquent être examiné en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50; 121 I 230 consid. 2a p. 232) et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194 et la jurisprudence citée).
Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst., le droit d'être entendu comprend notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 s.; 124 I 49 consid. 3a p. 51), mais il ne garantit pas le droit de s'exprimer oralement (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219; arrêt 5A 916/2012 du 12 février 2013 consid 3.1). Par exception, une violation du droit d'être entendu, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave, peut être réparée lorsque l'intéressé a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours disposant du même pouvoir d'examen que l'autorité inférieure (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197 s.; 133 I 201 consid. 2.2 p. 204; 129 I 129 consid. 2.2.3 p. 135).
En matière de protection de l'adulte, le droit d'être entendu de la personne concernée va au-delà des prérogatives qui découlent de cette disposition. L'art. 447 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC garantit à la personne concernée par la mesure de curatelle - non pas au curateur, ni aux autres intéressés (Auer/Marti, in Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n° 13 ss ad art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC) - le droit d'être entendue personnellement et oralement par l'autorité de protection de l'adulte qui prononce la mesure. Des exceptions à ce principe sont toutefois admissibles si l'audition paraît disproportionnée au vu de l'ensemble des circonstances (Message du 28 juin 2006 concernant la révision du code civil suisse [Protection de l'adulte, droit des personnes et droit de la filiation], FF 2006 6711 ad art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC). L'audition n'est pas seulement un droit inhérent à la défense de l'intéressé, mais constitue également un moyen pour l'autorité d'élucider les faits et de se forger une opinion personnelle tant sur la disposition mentale de la personne concernée que sur la nécessité d'ordonner ou de maintenir une mesure de protection de l'adulte (FF 2006 6711 ad art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC; AUER/MARTI, op. cit., 2012, n° 4 ss ad art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC; pour l'ancien droit: ATF 117 II 379 consid. 2 p.
380 s.; arrêt 5A 916/2012 du 12 février 2013 consid. 3.1). Lors de son audition, l'intéressé doit pouvoir se déterminer sur tous les faits essentiels qui pourraient conduire à l'instauration d'une mesure de protection (ATF 96 II 15 consid. 3 p. 16; arrêt 5A 457/2010 du 11 octobre 2010 consid. 2.1). Pour le surplus, notamment quant à la personne du curateur, l'étendue de l'art. 447 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC dépend des circonstances de l'espèce.
Le droit à l'audition n'existe que devant l'autorité de protection de l'adulte; contrairement à ce qui prévaut en matière de placement à des fins d'assistance (art. 426 ss
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 426 - 1 Una persona che soffre di una turba psichica o di una disabilità mentale o versa in un grave stato di abbandono può essere ricoverata in un istituto idoneo se le cure o l'assistenza necessarie non possono esserle prestate altrimenti.
1    Una persona che soffre di una turba psichica o di una disabilità mentale o versa in un grave stato di abbandono può essere ricoverata in un istituto idoneo se le cure o l'assistenza necessarie non possono esserle prestate altrimenti.
2    L'onere che sopportano i congiunti e i terzi e la loro protezione devono essere considerati.
3    L'interessato è dimesso non appena le condizioni per il ricovero non siano più adempiute.
4    L'interessato o una persona a lui vicina può chiedere la dimissione in ogni tempo. La decisione su questa richiesta è presa senza indugio.
CC; ATF 139 III 257 consid. 4.3 p 260ss), la personne concernée par une mesure de curatelle n'a pas de droit à être de nouveau entendue oralement devant l'autorité de recours (a rt. 450e al. 4 CC a contrario; d'un autre avis: AUER/MARTI, op. cit., n° 2 et 39 ad art. 447
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
CC).

3.1.2. L'art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC, en vigueur depuis le 1 er janvier 2013, prévoit la possibilité, pour l'intéressé, de proposer à l'autorité de protection de l'adulte qu'une personne déterminée soit désignée comme curatrice (al. 1). L'intéressé peut également faire valoir ses objections quant à la personne que l'autorité entend nommer comme telle (al. 3).
D'après le Message du Conseil fédéral, l'art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC correspond à l'art. 381 aCC (FF 2006 6684 ad art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC). Rien n'indique, ni dans les travaux parlementaires, ni dans le Message précité, que le législateur entendait se distancer de cette disposition et de la jurisprudence y relative dans le cadre du nouveau droit de la protection de l'adulte. Dès lors, il y a lieu de reprendre le principe selon lequel l'autorité a le devoir de s'enquérir de la proposition de l'intéressé quant à la personne du curateur (sous l'empire de l'art. 381 aCC: ATF 107 Ia 343 consid. 3 p. 345; arrêt 5P.394/2002 du 17 janvier 2003 consid. 2.2; à propos de l'art. 401
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC: Ruth E. Reusser, in Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n° 23 ad art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC; Christoph Häfeli, in Commentaire du droit de la famille, Protection de l'adulte, 2013, n° 1 ad art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC). Si l'attention de la personne concernée n'a pas été attirée sur sa possibilité de formuler une proposition, son droit d'être entendu est violé. Le point de savoir s'il y a lieu de l'interroger oralement sur cette question ou si une prise de position écrite suffit doit être examiné à la lumière de l'ensemble des circonstances (cf. supra consid. 3.1.1).
Une violation de l'art. 401
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC peut être réparée en instance de recours (sous l'empire de l'art. 381 aCC: arrêt 5P.394/2002 du 17 janvier 2003consid. 2.2). Dans le cadre du recours contre la désignation du curateur, l'autorité de recours dispose d'une pleine cognition, qui s'étend au contrôle de l'opportunité (art. 450a al. 1 ch. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
CC).

3.2. Dans le cas présent, le recourant a été entendu oralement par l'autorité de protection de l'adulte. Il a pu s'exprimer sur l'ensemble des éléments déterminants pour sa mise sous curatelle, indiquant d'ailleurs lui-même qu'il souhaitait bénéficier de l'aide d'un curateur pour la gestion de ses affaires, notamment ses factures médicales. En revanche, il n'est pas établi que le Tribunal ait attiré son attention sur la possibilité de proposer une personne comme curateur. Le procès-verbal d'audience du 25 mars 2013 ne contient aucune indication à ce propos. Par ailleurs, rien ne démontre que le recourant aurait eu connaissance de l'intention du Tribunal de nommer Me E.________ en qualité de curateur; il n'a donc pas été en mesure de faire valoir les objections qu'il avait à l'encontre du prénommé avant que la décision ne soit prise. Cela étant, il ressort des faits de la cause que l'intéressé a fait usage, dans son recours, de sa possibilité de proposer un curateur. A cette occasion, il a également soulevé les objections qu'il avait à l'encontre de la nomination de Me E.________. Les juges précédents ont d'ailleurs tenu compte de ses arguments, puisqu'ils les ont examinés dans l'arrêt entrepris.
S'il n'est certes pas exclu que certaines situations imposent une audition orale de la personne concernée quant à la désignation du curateur (cf. supra consid. 3.1.1), on ne voit pas, en l'occurrence, quelle circonstance particulière aurait justifié un tel procédé. Pour ces motifs, il y a lieu de considérer que les manquements du Tribunal ont été réparés par la prise de position écrite de l'intéressé, nonobstant le rejet de la requête d'audition par la Chambre de surveillance (cf. supra consid. 3.1.1 in fine), qui dispose du même pouvoir d'examen que l'autorité inférieure (cf. supra consid. 3.1.2 in fine). Au demeurant, la cause doit être de toute manière renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur ce point (cf. infra consid. 4.3.1).

4.
Le recourant reproche à la Chambre de surveillance, d'une part de ne pas avoir désigné Me D.________ comme curatrice de gestion, contrairement à ce qu'il souhaitait, et, d'autre part, de ne pas avoir tenu compte des objections qu'il avait soulevées à l'encontre de Me E.________, alors même qu'il s'opposait pour la première fois à la nomination de ce curateur. Ce faisant, il soutient que l'art. 401
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC n'a pas été respecté.
Le recourant affirme encore qu'il n'existe aucun conflit d'intérêts entre les fonctions de curateur de représentation en procédure et de curateur de gestion, de sorte que Me D.________ pouvait parfaitement être nommée comme sa curatrice, d'autant qu'il ne s'est pas opposé à ce qu'une curatelle de gestion soit ordonnée en sa faveur. Au surplus, contrairement à ce qu'affirme la cour cantonale, ce ne serait pas parce qu'il n'était pas capable de désigner valablement un représentant qu'un curateur de représentation lui a été désigné pour la durée de la procédure; il ressortirait en effet du certificat médical du Dr C.________ qu'il est en mesure de choisir un mandataire. Enfin, le fait d'avoir nommé le même curateur pour lui et son épouse apparaîtrait inopportun, leurs intérêts respectifs étant susceptibles de diverger, notamment en matière successorale.

4.1. Sous l'empire du droit antérieur, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2012, l'art. 381 aCC prévoyait qu'en principe l'autorité tutélaire nomme comme tuteur la personne proposée par l'intéressé (selon le texte allemand: " soll " Folge leisten). Elle pouvait toutefois s'écarter du voeu de l'incapable, pour autant que de " justes motifs " s'opposent à la désignation de cette personne; elle devait alors exposer les motifs ayant fondé le rejet de la proposition (ATF 107 II 504 consid. 3 p. 506; arrêts 5A 559/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.2; 5A 17/2011 du 20 juillet 2011 consid. 4.1; 5P.332/2000 du 5 octobre 2000 consid. 3a). Cette disposition a été introduite exclusivement dans l'intérêt public, non pas dans l'intérêt privé du bénéficiaire de la mesure (arrêt 5A 443/2008 du 14 octobre 2008 consid. 2.2).
La possibilité pour l'intéressé de proposer une personne en qualité de curateur a été reprise dans le nouveau droit à l'art. 401 al. 1
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC. Lorsque la personne concernée propose une personne comme curateur, l'autorité de protection de l'adulte accède à son souhait (entspricht; acconsente) à condition que la personne proposée remplisse les conditions requises et accepte la curatelle (art. 401 al. 1
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC). La prise en considération des voeux de la personne qui a besoin d'aide permet de tenir compte du fait que, si celle-ci choisit une personne en qui elle a confiance, les chances de succès de la curatelle augmentent. Le principe de l'autonomie de la personne (Selbstbestimmungsrecht; autodeterminazione) est au centre de cette disposition (FF 2006 6684 ad art. 401
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC), plus encore qu'il ne l'était sous l'empire de l'art. 381
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 381 - 1 L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela di rappresentanza se non vi è una persona con diritto di rappresentanza o se la stessa non vuole esercitare il suo diritto.
1    L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela di rappresentanza se non vi è una persona con diritto di rappresentanza o se la stessa non vuole esercitare il suo diritto.
2    L'autorità di protezione degli adulti designa la persona con diritto di rappresentanza o istituisce una curatela di rappresentanza se:
1  è incerto a chi spetti la rappresentanza;
2  i pareri delle persone con diritto di rappresentanza divergono; o
3  gli interessi della persona incapace di discernimento sono esposti a pericolo o non sono più salvaguardati.
3    L'autorità di protezione degli adulti interviene su domanda del medico, di un'altra persona vicina o d'ufficio.
aCC (Reusser, op. cit., n° 26 ad art. 401
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC).

4.2. Le curateur doit être une personne physique qui possède les aptitudes et les connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui lui seront confiées (art. 400 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 400 - 1 L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
1    L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
2    Può essere nominato curatore soltanto chi vi abbia acconsentito.465
3    L'autorità di protezione degli adulti si adopera affinché siano forniti al curatore l'istruzione, la consulenza e il sostegno necessari.
CC). Parmi les éléments déterminants pour juger de l'aptitude figurent notamment le fait de posséder les qualités professionnelles et relationnelles, ainsi que les compétences professionnelles requises pour les accomplir (FF 2006 6683 ad art. 400
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 400 - 1 L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
1    L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
2    Può essere nominato curatore soltanto chi vi abbia acconsentito.465
3    L'autorità di protezione degli adulti si adopera affinché siano forniti al curatore l'istruzione, la consulenza e il sostegno necessari.
CC), de disposer du temps nécessaire et d'exécuter les tâches en personne (art. 400 al. 1
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CC Art. 400 - 1 L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
1    L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
2    Può essere nominato curatore soltanto chi vi abbia acconsentito.465
3    L'autorità di protezione degli adulti si adopera affinché siano forniti al curatore l'istruzione, la consulenza e il sostegno necessari.
CC), mais aussi de ne pas se trouver en situation de conflit d'intérêts. Ce dernier critère doit permettre au curateur de se dédier à sa tâche sans que l'exécution de celle-ci ne soit rendue impossible ou difficile à l'excès par une autre activité qui lui serait contraire, ou par tout autre intérêt dont il aurait la charge, et de respecter son devoir de diligence ainsi que le secret professionnel auquel il est tenu en vertu de l'art. 413 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 413 - 1 Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
1    Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
2    Il curatore è tenuto alla discrezione, eccetto che interessi preponderanti vi si oppongano.
3    I terzi sono informati sulla curatela per quanto sia necessario al debito adempimento dei compiti del curatore.
et 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 413 - 1 Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
1    Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
2    Il curatore è tenuto alla discrezione, eccetto che interessi preponderanti vi si oppongano.
3    I terzi sono informati sulla curatela per quanto sia necessario al debito adempimento dei compiti del curatore.
CC.
La loi envisage expressément les cas dans lesquels les intérêts du curateur et ceux de l'intéressé entreraient en conflit (art. 403 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 403 - 1 Quando il curatore è impedito di agire o i suoi interessi in un affare sono in collisione con quelli dell'interessato, l'autorità di protezione degli adulti nomina un sostituto o provvede essa stessa all'affare.
1    Quando il curatore è impedito di agire o i suoi interessi in un affare sono in collisione con quelli dell'interessato, l'autorità di protezione degli adulti nomina un sostituto o provvede essa stessa all'affare.
2    In caso di collisione di interessi, i poteri del curatore decadono per legge nell'affare di cui si tratta.
CC). La notion de " conflit d'intérêts " peut aussi englober les cas dans lesquels le mandataire est en charge, successivement, de deux mandats contradictoires. En l'occurrence, se pose la question de l'existence d'un conflit d'intérêts, pour la curatrice, entre sa mission de représentation durant la procédure (art. 449a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 449a - Se necessario, l'autorità di protezione degli adulti ordina che l'interessato sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche.
CC) et la mission subséquente de curatrice de représentation avec gestion (art. 394 s
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 394 - 1 Se la persona bisognosa di aiuto non può provvedere a determinati affari e deve pertanto essere rappresentata, è istituita una curatela di rappresentanza.
1    Se la persona bisognosa di aiuto non può provvedere a determinati affari e deve pertanto essere rappresentata, è istituita una curatela di rappresentanza.
2    L'autorità di protezione degli adulti può limitare di conseguenza l'esercizio dei diritti civili dell'interessato.
3    Anche se non sono posti limiti al suo esercizio dei diritti civili, l'interessato è obbligato dagli atti del curatore.
. CC). Cette question ne peut être résolue de façon uniforme, mais doit être analysée dans chaque cas d'espèce en tenant compte de l'ensemble des circonstances. En principe, dans le cas où l'intéressé s'oppose au principe même de la curatelle, il n'est pas opportun de confier le mandat de curatelle à celui qui avait été nommé pour l'assister au cours de la procédure. En effet, l'intéressé ne peut en général pas avoir une relation de confiance avec cette personne, si celle-ci assume par la suite le mandat (arrêt 5A 221/2007 du 28 août 2007 consid. 3), ce qui compromet les chances de succès de la mesure. En revanche, lorsque l'intéressé a consenti à la curatelle, il n'est pas forcément inopportun
de confier les deux mandats successifs à la même personne.

4.3.

4.3.1. En l'occurrence, le recourant souhaitait bénéficier d'une mesure de curatelle. Au cours de la procédure, il a pu nouer un lien de confiance avec Me D.________, celle-ci ayant été nommée comme curatrice pour l'aider dans ses démarches, qui ont d'ailleurs abouti puisque l'autorité a ordonné la mesure sollicitée. Dès lors, on ne voit pas pourquoi la curatrice se trouverait en conflit d'intérêts si elle devait assumer successivement les deux missions. Peu importe, à cet égard, de savoir si elle a été nommée pour assister l'intéressé en procédure parce qu'il n'était pas en mesure de défendre lui-même ses intérêts et de désigner un représentant, ou pour d'autres motifs.
Par conséquent, pour autant qu'aucun autre motif ne s'oppose à la désignation de Me D.________ (cf. supra consid. 4.2), et que celle-ci accepte sa mission, elle doit en principe être désignée comme curatrice. La Cour de céans ne disposant pas de tous les éléments nécessaires pour déterminer si elle remplit toutes les autres conditions requises, la cause doit être renvoyée à l'autorité précédente pour instruction complémentaire et nouvelle décision sur ce point (art. 107 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
LTF).

4.3.2. A toutes fins utiles, il convient d'examiner le grief de violation de l'art. 401 al. 3
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC, pour le cas où l'autorité cantonale retiendrait que Me D.________ ne possède pas les qualités requises pour être désignée, et déciderait de confirmer Me E.________ dans ses fonctions.
En vertu de cette disposition, l'autorité de protection de l'adulte doit tenir compte autant que possible des objections que la personne concernée soulève à la nomination d'une personne déterminée. Le droit de l'intéressé de refuser la nomination d'une personne n'est cependant pas absolu, car il y a lieu d'éviter que des refus répétés n'empêchent d'instituer la curatelle (FF 2006 6684 ad art. 401
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CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
CC). Lorsque l'intéressé formule des objections, l'autorité de protection de l'adulte doit examiner si celles-ci sont objectivement plausibles. Il y a lieu de se montrer moins strict dans l'appréciation des objections lorsque la personne s'oppose, pour la première fois, à ce qu'une personne soit désignée comme curatrice et qu'elle ne conteste pas la mesure en tant que telle.
En l'espèce, l'autorité précédente ne pouvait donc pas se contenter de rejeter les objections du recourant à l'encontre de la désignation de Me E.________ pour le seul motif qu'il n'avait allégué " aucun grief sérieux " à l'encontre de celui-ci; elle devait tout au moins expliquer en quoi ces critiques, qui ne sont pas explicitées dans la décision attaquée, ne seraient pas objectivement plausibles. Elle devait également tenir compte, d'une part, du fait que le recourant ne semble pas vouloir empêcher la mise en place de la curatelle, puisqu'il a lui-même proposé un curateur, et, d'autre part, du fait qu'il n'avait encore jamais formulé d'objections. Quant à l'éventuel conflit d'intérêts qui résulterait du double mandat de Me E.________, curateur de l'intéressé et de son épouse, la question n'est plus d'actualité, l'épouse étant désormais décédée.

5.
Dans un dernier grief, le recourant soutient que le fait d'avoir été privé d'accéder à ses comptes bancaires violerait l'art. 395
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
CC. Il prétend n'avoir jamais dilapidé sa fortune, ni avoir eu l'intention de le faire. Il posséderait par ailleurs d'importantes économies. Résidant actuellement dans un EMS, il serait protégé de l'influence de tiers. Enfin, il expose qu'il ne s'agit pas de déterminer s'il y a un risque qu'il soit influencé par des tiers, mais plutôt " s'il existe des éléments concrets qui permettent de penser qu' [il] pourrait être amené à dépenser son argent de manière inconsidérée, sous l'influence de tiers ", ce qui ne serait pas le cas en l'espèce. Dès lors, la mesure de blocage des comptes ne respecterait pas le principe de la proportionnalité.

5.1.

5.1.1. L'art. 395
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
CC dispose que, lorsque l'autorité de protection de l'adulte institue une curatelle de représentation ayant pour objet la gestion du patrimoine, elle détermine les biens sur lesquels portent les pouvoirs du curateur. Elle peut soumettre à la gestion tout ou partie des revenus ou de la fortune, ou l'ensemble des biens (al. 1). A moins que l'autorité n'en décide autrement, les pouvoirs de gestion du curateur s'étendent à l'épargne constituée sur la base des revenus et du produit de la fortune gérée (al. 2). Même si elle décide de ne pas limiter l'exercice des droits civils de la personne concernée, l'autorité de protection de l'adulte peut la priver de la faculté d'accéder à certains éléments de son patrimoine (al. 3), afin de la protéger. La mesure de curatelle de représentation en relation avec la gestion du patrimoine a pour but de protéger les personnes qui ne sont pas capable de gérer seules leurs biens sans porter atteinte à leurs propres intérêts (Helmut Henkel, in Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n° 5 ad art. 395
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
CC; Philippe Meier, in Commentaire du droit de la famille, Protection de l'adulte, 2013, n° 6 ad art. 395
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
CC). Les biens bloqués sont accessibles au curateur, qui peut les utiliser dans
l'intérêt de son pupille. Ils ne constituent pas un patrimoine séparé, dès lors qu'ils continuent de répondre des obligations contractées par la personne mise sous curatelle (FF 2006 6680 ad art. 395
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
CC).
Lorsqu'elle détermine les biens sur lesquels portent les pouvoirs du curateur, l'autorité de protection de l'adulte doit tenir compte des besoins de la personne concernée, en application du principe général de l'art. 391 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 391 - 1 L'autorità di protezione degli adulti definisce le sfere di compiti della curatela secondo i bisogni dell'interessato.
1    L'autorità di protezione degli adulti definisce le sfere di compiti della curatela secondo i bisogni dell'interessato.
2    Le sfere di compiti riguardano la cura della persona, quella degli interessi patrimoniali o le relazioni giuridiche.
3    Il curatore può aprire la corrispondenza o accedere all'abitazione dell'interessato senza il suo consenso soltanto se l'autorità di protezione degli adulti gliene ha espressamente conferito il potere.
CC. Elle jouit d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec retenue l'exercice du pouvoir d'appréciation par l'autorité cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore si elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient dû être pris en considération; en outre, il sanctionnera les décisions rendues en vertu du pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 138 III 252 consid. 2.1 p. 253 s.; 136 III 278 consid. 2.2.1 p. 279).

5.1.2. En considération des principes de la proportionnalité et de l'autonomie de la personne concernée, le curateur est tenu de mettre des montants appropriés à la libre disposition de cette personne (art. 409
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 409 - Il curatore mette a libera disposizione dell'interessato importi adeguati prelevati dai beni di costui.
CC). Pour déterminer, concrètement, quels montants sont appropriés, il faut notamment tenir compte des revenus et de la fortune de l'intéressé, ainsi que des éléments patrimoniaux qu'il continue d'administrer lui-même ou auxquels il continue d'avoir accès (FF 2006 6686 ad art. 409
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 409 - Il curatore mette a libera disposizione dell'interessato importi adeguati prelevati dai beni di costui.
CC). Ses besoins et son niveau de vie doivent également être pris en compte. Tous ces éléments sont susceptibles d'évoluer; partant, il en va de même du montant considéré comme " approprié ". Dès lors que la curatelle de représentation avec gestion poursuit un but de protection de l'intéressé (cf. supra consid. 5.1.1) et ne vise pas les intérêts publics ou privés au maintien, voire à l'accroissement, du patrimoine, la fortune pourra, selon les circonstances, être entamée. Le principe de la proportionnalité exige, en outre, que l'on revienne sur les mesures prises dans l'hypothèse où elles ne se révéleraient plus nécessaires. L'intéressé peut en appeler à l'autorité de protection de l'adulte contre les actes ou les omissions du curateur (art. 419
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 419 - Gli atti o le omissioni del curatore o di un terzo o servizio al quale l'autorità di protezione degli adulti ha conferito un incarico possono essere contestati davanti all'autorità di protezione degli adulti dall'interessato o da una persona a lui vicina, nonché da qualsivoglia persona che vi abbia un interesse giuridicamente protetto.

CC).

5.2. En l'occurrence, la Chambre de surveillance n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation. Elle a tenu compte du risque existant, pour le recourant, d'être influencé par des tiers, et du fait qu'il souffre d'un trouble cognitif débutant, ces deux éléments ressortant du certificat médical ainsi que de l'audition du Dr C.________. La mesure de curatelle ayant pour but de protéger l'intéressé (cf. supra consid. 5.1.1), il se justifiait précisément, à ce stade, de prévenir tout acte de sa part tendant à mettre en péril sa fortune, de sorte que l'argument selon lequel il n'a pas encore procédé à de tels actes est sans pertinence. Au demeurant, le seul fait de résider dans un EMS n'écarte pas le risque d'être influencé par des tiers.
L'autorité cantonale a précisé à juste titre (cf. supra consid. 5.1.2) qu'il incombait au curateur de " laisser au recourant un montant mensuel librement disponible ". La mesure de blocage ordonnée ne concerne que les comptes dont le recourant était titulaire ou ayant droit économique au moment où l'autorité de protection de l'adulte a rendu sa décision, à savoir le 11 avril 2013. Ainsi, dans la mesure et aussi longtemps qu'il l'estime adéquat en fonction de l'ensemble des circonstances, le curateur peut par exemple ouvrir un nouveau compte et le laisser à la libre disposition du pupille; le cas échéant, il veillera à l'alimenter régulièrement du montant approprié, qui sera déterminé en tenant compte, notamment, des revenus et de la fortune de l'intéressé, ainsi que de son niveau de vie (cf. supra consid. 5.1.2).

6.
En conclusion, le recours doit être admis, et l'arrêt attaqué annulé en tant qu'il concerne la personne désignée en qualité de curateur et rejeté pour le surplus. Dans ces circonstances, il convient en équité de réduire les frais de justice à la charge du recourant (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
, 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
e phr. LTF). Le canton de Genève n'a pas à supporter de frais (art. 66 al. 4
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF), mais doit verser au recourant une indemnité de dépens réduite (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé en ce qui concerne la désignation de Me E.________ en qualité de curateur et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Une indemnité de 1'500 fr., à verser au recourant à titre de dépens, est mise à la charge du canton de Genève.

4.
Le présent arrêt est communiqué au recourant, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Genève, à la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève et à Me E.________.

Lausanne, le 3 décembre 2013
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: von Werdt

La Greffière: Bonvin
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_540/2013
Data : 03. dicembre 2013
Pubblicato : 21. dicembre 2013
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Pubblicato come BGE-140-III-1
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : curatelle


Registro di legislazione
CC: 381 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 381 - 1 L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela di rappresentanza se non vi è una persona con diritto di rappresentanza o se la stessa non vuole esercitare il suo diritto.
1    L'autorità di protezione degli adulti istituisce una curatela di rappresentanza se non vi è una persona con diritto di rappresentanza o se la stessa non vuole esercitare il suo diritto.
2    L'autorità di protezione degli adulti designa la persona con diritto di rappresentanza o istituisce una curatela di rappresentanza se:
1  è incerto a chi spetti la rappresentanza;
2  i pareri delle persone con diritto di rappresentanza divergono; o
3  gli interessi della persona incapace di discernimento sono esposti a pericolo o non sono più salvaguardati.
3    L'autorità di protezione degli adulti interviene su domanda del medico, di un'altra persona vicina o d'ufficio.
391 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 391 - 1 L'autorità di protezione degli adulti definisce le sfere di compiti della curatela secondo i bisogni dell'interessato.
1    L'autorità di protezione degli adulti definisce le sfere di compiti della curatela secondo i bisogni dell'interessato.
2    Le sfere di compiti riguardano la cura della persona, quella degli interessi patrimoniali o le relazioni giuridiche.
3    Il curatore può aprire la corrispondenza o accedere all'abitazione dell'interessato senza il suo consenso soltanto se l'autorità di protezione degli adulti gliene ha espressamente conferito il potere.
394 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 394 - 1 Se la persona bisognosa di aiuto non può provvedere a determinati affari e deve pertanto essere rappresentata, è istituita una curatela di rappresentanza.
1    Se la persona bisognosa di aiuto non può provvedere a determinati affari e deve pertanto essere rappresentata, è istituita una curatela di rappresentanza.
2    L'autorità di protezione degli adulti può limitare di conseguenza l'esercizio dei diritti civili dell'interessato.
3    Anche se non sono posti limiti al suo esercizio dei diritti civili, l'interessato è obbligato dagli atti del curatore.
395 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 395 - 1 Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
1    Se istituisce una curatela di rappresentanza per l'amministrazione dei beni, l'autorità di protezione degli adulti designa i beni che devono essere amministrati dal curatore. Può porre sotto amministrazione del curatore determinati elementi del reddito o del patrimonio, l'intero reddito o l'intero patrimonio o l'insieme di reddito e patrimonio.
2    Salvo che l'autorità di protezione degli adulti disponga altrimenti, i poteri d'amministrazione del curatore si estendono anche ai risparmi realizzati sul reddito o alle rendite maturate sul patrimonio.
3    L'autorità di protezione degli adulti può privare l'interessato dell'accesso a dati beni senza limitarne l'esercizio dei diritti civili.
4    ...464
400 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 400 - 1 L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
1    L'autorità di protezione degli adulti nomina quale curatore una persona fisica che sia idonea, dal profilo personale e delle competenze, ad adempiere i compiti previsti, disponga del tempo necessario e svolga personalmente i suoi compiti. In circostanze particolari possono essere nominati più curatori.
2    Può essere nominato curatore soltanto chi vi abbia acconsentito.465
3    L'autorità di protezione degli adulti si adopera affinché siano forniti al curatore l'istruzione, la consulenza e il sostegno necessari.
401 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 401 - 1 Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
1    Quando l'interessato propone quale curatore una persona di sua fiducia, l'autorità di protezione degli adulti vi acconsente se la persona proposta è idonea e disposta a investirsi della curatela.
2    Per quanto possibile, l'autorità tiene conto dei desideri dei congiunti o di altre persone vicine all'interessato.
3    Se l'interessato non gradisce quale curatore una data persona, per quanto possibile l'autorità gli dà soddisfazione.
403 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 403 - 1 Quando il curatore è impedito di agire o i suoi interessi in un affare sono in collisione con quelli dell'interessato, l'autorità di protezione degli adulti nomina un sostituto o provvede essa stessa all'affare.
1    Quando il curatore è impedito di agire o i suoi interessi in un affare sono in collisione con quelli dell'interessato, l'autorità di protezione degli adulti nomina un sostituto o provvede essa stessa all'affare.
2    In caso di collisione di interessi, i poteri del curatore decadono per legge nell'affare di cui si tratta.
409 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 409 - Il curatore mette a libera disposizione dell'interessato importi adeguati prelevati dai beni di costui.
413 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 413 - 1 Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
1    Il curatore adempie i suoi compiti con la stessa diligenza cui è tenuto il mandatario secondo le disposizioni del Codice delle obbligazioni466.
2    Il curatore è tenuto alla discrezione, eccetto che interessi preponderanti vi si oppongano.
3    I terzi sono informati sulla curatela per quanto sia necessario al debito adempimento dei compiti del curatore.
419 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 419 - Gli atti o le omissioni del curatore o di un terzo o servizio al quale l'autorità di protezione degli adulti ha conferito un incarico possono essere contestati davanti all'autorità di protezione degli adulti dall'interessato o da una persona a lui vicina, nonché da qualsivoglia persona che vi abbia un interesse giuridicamente protetto.
426 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 426 - 1 Una persona che soffre di una turba psichica o di una disabilità mentale o versa in un grave stato di abbandono può essere ricoverata in un istituto idoneo se le cure o l'assistenza necessarie non possono esserle prestate altrimenti.
1    Una persona che soffre di una turba psichica o di una disabilità mentale o versa in un grave stato di abbandono può essere ricoverata in un istituto idoneo se le cure o l'assistenza necessarie non possono esserle prestate altrimenti.
2    L'onere che sopportano i congiunti e i terzi e la loro protezione devono essere considerati.
3    L'interessato è dimesso non appena le condizioni per il ricovero non siano più adempiute.
4    L'interessato o una persona a lui vicina può chiedere la dimissione in ogni tempo. La decisione su questa richiesta è presa senza indugio.
447 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
1    L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato.
2    Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato.
449a 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 449a - Se necessario, l'autorità di protezione degli adulti ordina che l'interessato sia rappresentato da un curatore, esperto in questioni assistenziali e giuridiche.
450a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare:
1    Il reclamante può censurare:
1  la violazione del diritto;
2  l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti;
3  l'inadeguatezza.
2    Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia.
Cost: 29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
LTF: 66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
107
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
Registro DTF
107-IA-343 • 107-II-504 • 117-II-379 • 121-I-230 • 124-I-49 • 125-I-209 • 126-I-15 • 127-III-193 • 129-I-129 • 133-I-201 • 133-I-270 • 135-I-279 • 136-III-278 • 137-I-195 • 138-III-252 • 139-III-257 • 96-II-15
Weitere Urteile ab 2000
5A_17/2011 • 5A_221/2007 • 5A_443/2008 • 5A_457/2010 • 5A_540/2013 • 5A_559/2012 • 5A_916/2012 • 5P.332/2000 • 5P.394/2002
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
curatore • persona interessata • tribunale federale • diritto di essere sentito • conflitto di interessi • tennis • conto bancario • curatela di rappresentanza • esaminatore • potere d'apprezzamento • certificato medico • misura di protezione • autorità cantonale • potere cognitivo • avente diritto economico • probabilità di esito favorevole • autorità di ricorso • violenza carnale • autorità inferiore • avviso
... Tutti
FF
2006/6680 • 2006/6683 • 2006/6684 • 2006/6686 • 2006/6711