Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C_16/2014 {T 0/2}
Urteil vom 3. November 2014
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard, Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Nabold.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Evalotta Samuelsson,
Beschwerdeführerin,
gegen
SWICA Versicherungen AG,
Römerstrasse 37, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 31. Oktober 2013.
Sachverhalt:
A.
Die 1980 geborene A.________ war als Angestellte des Instituts B.________ bei der SWICA Versicherungen AG (nachstehend: SWICA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als am 7. Februar 2008 ein Personenwagen auf das von ihr gelenkte Fahrzeug auffuhr. Dr. med. C.________, welcher von der Versicherten am Folgetag aufgesucht wurde, diagnostizierte in seinem Bericht vom 12. Februar 2008 eine Distorsion der Halswirbelsäule (HWS). Die SWICA anerkannte ihre Leistungspflicht für die Folgen dieses Ereignisses und erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Die Versicherte konnte ihre Arbeitsfähigkeit in ihrer bisherigen beruflichen Tätigkeit kontinuierlich steigern und diese am 26. Januar 2009 wieder vollständig aufnehmen. Nach medizinischen Abklärungen stellte die SWICA daraufhin mit Verfügung vom 8. Juni 2011 und Einspracheentscheid vom 27. Oktober 2011 ihre Leistungen per 28. Februar 2011 ein, da die über dieses Datum hinaus geklagten Beschwerden nicht mehr auf das Unfallereignis vom 7. Februar 2008 zurückzuführen seien.
B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 31. Oktober 2013 ab.
C.
Mit Beschwerde beantragt A.________, die SWICA sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides zu verpflichten, ihre Leistungen auch über den 28. Februar 2011 hinaus zu erbringen; eventuell sei ihr eine Integritätsentschädigung aufgrund einer Einbusse von 20 % auszurichten. Zudem sei die SWICA zur Übernahme der Kosten für die Erstellung zweier Privatgutachten in der Höhe von insgesamt Fr. 4'750.- zu verpflichten.
Während die SWICA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig und zu prüfen ist die Leistungspflicht der SWICA für die über den 28. Februar 2011 hinaus anhaltend geklagten Beschwerden.
3.
Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, die Vorinstanz habe ihren Entscheid bezüglich der adäquaten Kausalität ungenügend begründet, ist festzuhalten, dass das kantonale Gericht den natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfallereignis und den geklagten Beschwerden verneint hat; bei der Ablehnung der adäquaten Kausalität handelt es sich demnach um eine selbstständige Alternativbegründung, auf welche das kantonale Gericht auch ganz hätte verzichten können. Somit kann die Begründungspflicht nicht verletzt sein. Zudem geht aus dem kantonalen Gerichtsentscheid mit hinreichender Klarheit hervor, dass die Vorinstanz das Ereignis vom 7. Februar 2008 als höchstens mittelschwer im Grenzbereich zu den leichten Unfälle qualifiziert und das Vorliegen eines besonders ausgeprägt erfüllten Kriteriums oder einer besonderen Häufung der erfüllten Kriterien verneint hat.
4.
4.1. Eine Leistungspflicht der Unfallversicherung setzt voraus, dass zwischen dem Unfallereignis und dem eingetretenen Gesundheitsschaden nicht nur ein natürlicher, sondern auch ein adäquater Kausalzusammenhang besteht (BGE 129 V 177 E. 3 S. 181). Dabei spielt die Adäquanz als rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Leistungspflicht des Unfallversicherers im Bereich organisch objektiv ausgewiesener Unfallfolgen praktisch keine Rolle, da sich hier die adäquate weitgehend mit der natürlichen Kausalität deckt (BGE 134 V 109 E. 2 S. 111 f.). Objektivierbar sind Untersuchungsergebnisse, die reproduzierbar sind und von der Person des Untersuchenden und den Angaben des Patienten unabhängig sind. Von organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen kann erst dann gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt wurden und die hierbei angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich anerkannt sind (Urteil 8C_806/2007 vom 7. August 2008 E. 8.2).
4.2. Das kantonale Gericht hat das Vorliegen im Sinne obgenannter Rechtsprechung organisch objektiv ausgewiesener Unfallfolgen verneint. Die Beschwerdeführerin macht demgegenüber unter Hinweis auf die interdisziplinäre (neurochirurgisch/neuroradiologisch) Beurteilung des Spitals D.________ vom 18. Oktober 2012 in Verbindung mit dem Privatgutachten des Dr. med. E.________, Facharzt für Neurochirurgie FMH, vom 11. April 2013 geltend, beim Unfall sei das rechte Ligamentum alare pars atlantis vollständig zerrissen. Gemäss BGE 134 V 109 E. 72 S. 119 waren im Zeitpunkt jenes Urteils keine neuen Untersuchungsmethoden ersichtlich, welche in wissenschaftlich anerkannter Weise den bislang nicht möglichen Nachweis von organischen Störungen im Bereich von HWS oder Schädel-Hirn gestatteten. Ob aufgrund neu entwickelter Untersuchungsmethoden ein solcher Nachweis gelingen würde, war damals noch nicht verlässlich zu beurteilen. Das Bundesgericht hat hernach diese Frage bezüglich der funktionellen Magnetresonanztomographie (vgl. BGE 134 V 231) und bezüglich der funktionellen Kernspintomographie und anderer funktioneller bildgebender Verfahren (vgl. Urteil 8C_409/2009 vom 29. Januar 2010 E. 3.4.2) verneint. Rechtsprechungsgemäss besteht demnach
kein hinreichender wissenschaftlicher Konsens über die Aussagekraft funktioneller Aufnahmetechniken für die Beurteilung der Unfallkausalität von Läsionen der Ligamenta alaria nach HWS-Traumata. Die Beschwerdeführerin bringt nichts vor, was zu einer Neubeurteilung dieser Frage Anlass geben würde. Die Ärzte des Spitals D.________ stützen ihren Schluss, das Ligamenturm alare sei verletzt, auf die "Funktionsaufnahmen des Dens", mithin auf funktionelle Röntgenaufnahmen des Drehers. Dabei handelt es sich nicht um eine wesentlich neue Technik. Entsprechend enthält der Bericht der Ärzte des Spitals D.________ auch keine Beurteilung der Unfallkausalität der erhobenen Befunde. Soweit Dr. med. E.________ eine solche vornimmt, bewegt er sich somit ausserhalb des wissenschaftlichen Konsenses; abgesehen davon bestehen die Ausführungen dieses Arztes in Bezug auf die Kausalität im Wesentlichen auf einer unzulässigen "post hoc ergo propter hoc"-Argumentation (vgl. zu dieser etwa Urteil 8C_178/2010 vom 22. Juni 2010 E. 4.1).
4.3. Die Beschwerdeführerin vermag somit mit den von ihr angerufenen Berichten des Spitals D.________ und des Dr. med. E.________ weder den Nachweis einer objektiv nachweisbaren unfallkausalen Verletzung noch jener der Kausalität der objektiv nicht nachweisbaren Beschwerden zu erbringen. Selbst wenn man im Übrigen davon ausginge, die über den 28. Februar 2011 anhaltenden Beschwerden der Versicherten seien zwar nicht objektiv nachweisbar, aber dennoch natürlich kausal durch den Unfall vom 7. Februar 2008 verursacht, so würde dies vorliegend nicht zu einer Leistungspflicht der Beschwerdegegnerin führen: Da die Beschwerdeführerin seit dem 26. Januar 2009 ihrer angestammten Tätigkeit wieder voll nachgehen kann, war von einer Fortsetzung der ärztlichen Behandlung über den 28. Februar 2011 hinaus keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes mehr zu erwarten. Das kantonale Gericht hat das Ereignis vom 7. Februar 2008 als mittelschwer im Grenzbereich zu den leichten Unfällen qualifiziert und die Adäquanz eines natürlichen Kausalzusammenhanges verneint, da keines der massgeblichen Kriterien ausgeprägt vorliegt und die Kriterien nicht besonders gehäuft gegeben sind. Die Beschwerdeführerin bringt nichts vor, was zu einer anderen
Betrachtungsweise der Adäquanzfrage Anlass geben würde.
4.4. Sind die über den 28. Februar 2011 hinaus geklagten Beschwerden jedenfalls nicht adäquat kausal auf das Unfallereignis zurückzuführen, so ist die Leistungseinstellung auf dieses Datum hin nicht zu beanstanden.
5.
Die Kosten eines von der versicherten Person veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersu-chungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Unfallversiche-rer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungs-grundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhalts-abklärung vorzuwerfen ist (RKUV 2004 Nr. U 503 S. 186, U 282/00 E. 5.1). Dies ist vorliegend nicht der Fall, so dass dem Antrag auf Übernahme der Kosten der Berichte des Spitals D.________ und des Dr. med. E.________ durch die Beschwerdegegnerin nicht stattzugeben ist.
6.
Einsprache- und kantonaler Gerichtsentscheid bestehen demnach zu Recht, die Beschwerde der Versicherten ist abzuweisen. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 3. November 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Nabold