Tribunal federal
{T 0/2}
6S.253/2004 /pai
Urteil vom 3. November 2004
Kassationshof
Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Zünd,
Gerichtsschreiber Briw.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. iur. Robert Schneider,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons St. Gallen, Spisergasse 15, 9001 St. Gallen.
Gegenstand
Führen eines Motorfahrzeuges in angetrunkenem Zustand (Art. 91 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
|
1 | Est puni de l'amende quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts St. Gallen, Strafkammer, vom 4. Mai 2004.
Sachverhalt:
A.
X.________, wohnhaft im Fürstentum Liechtenstein, wurde am 4. Mai 2003 auf der Rückfahrt von einem Bikertreffen (Motorrad-Treffen) im Südtirol um 08.25 Uhr beim Autobahn-Anschlusswerk in Trübbach am Steuer eines Personenwagens von der Polizei kontrolliert. Zu diesem Zeitpunkt wies er eine Blutalkoholkonzentration von mindestens 1,32 Promille auf.
B.
Das Kreisgericht Werdenberg-Sargans erklärte ihn am 7. Oktober 2003 des Führens eines Motorfahrzeugs in angetrunkenem Zustand schuldig und verurteilte ihn zu 6 Monaten Gefängnis.
Das Kantonsgericht St. Gallen bestätigte am 4. Mai 2004 den Schuldspruch und verurteilte ihn zu 4 Monaten Gefängnis.
C.
X.________ erhebt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde mit dem (sinngemässen) Antrag, das Urteil des Kantonsgerichts St. Gallen aufzuheben, die Sache zu neuer Entscheidung an dieses zurückzuweisen und der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen.
Das Kantonsgericht St. Gallen verzichtet auf Gegenbemerkungen.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Nichtigkeitsbeschwerde kann nur damit begründet werden, dass die angefochtene Entscheidung eidgenössisches Recht verletze (Art. 269 Abs. 1 des Bundesgesetzes über die Bundesstrafrechtspflege; BStP, SR 312.0). In der Nichtigkeitsbeschwerde muss kurz dargelegt werden, welche Bundesrechtssätze und inwiefern sie durch die angefochtene Entscheidung verletzt sind. Ausführungen, die sich gegen die tatsächlichen Feststellungen des Entscheides richten, das Vorbringen neuer Tatsachen, neue Einreden, Bestreitungen und Beweismittel, sowie Erörterungen über die Verletzung kantonalen Rechts sind unzulässig (Art. 273 Abs. 1 lit. b
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
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1 | Est puni de l'amende quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
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1 | Est puni de l'amende quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
2.
Der Beschwerdeführer macht geltend, es sei ihm wegen des Vorfalls vom 4. Mai 2003 im Fürstentum Liechtenstein der Führerausweis für 18 Monate entzogen worden. Dies entspreche einem Warnungsentzug nach schweizerischem Recht, dem Straffunktion zukomme. Der angefochtene Schuldspruch verletze das Doppelbestrafungsverbot gemäss Art. 4 des Protokolls Nr. 7 zur Konvention zum Schutze der Menschenrechte und Grundfreiheiten (in Kraft getreten für die Schweiz am 1. Nov. 1988; SR 0.101.07).
Art. 4
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 4 Interdiction de l'esclavage et du travail forcé - 1. Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude. |
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1 | Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude. |
2 | Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire. |
3 | N'est pas considéré comme «travail forcé ou obligatoire» au sens du présent article: |
a | tout travail requis normalement d'une personne soumise à la détention dans les conditions prévues par l'art. 5 de la présente Convention, ou durant sa mise en liberté conditionnelle; |
b | tout service de caractère militaire ou, dans le cas d'objecteurs de conscience dans les pays où l'objection de conscience est reconnue comme légitime, à un autre service à la place du service militaire obligatoire; |
c | tout service requis dans le cas de crises ou de calamités qui menacent la vie ou le bien-être de la communauté; |
d | tout travail ou service formant partie des obligations civiques normales. |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 22 - 1 Les permis sont délivrés et retirés par l'autorité administrative. Cette compétence appartient au canton de stationnement pour les permis de circulation et au canton de domicile pour les permis de conduire. Le Conseil fédéral peut abroger l'obligation d'échanger le permis de conduire en cas de changement de domicile et prévoir des permis fédéraux pour les véhicules militaires et leurs conducteurs.96 |
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1 | Les permis sont délivrés et retirés par l'autorité administrative. Cette compétence appartient au canton de stationnement pour les permis de circulation et au canton de domicile pour les permis de conduire. Le Conseil fédéral peut abroger l'obligation d'échanger le permis de conduire en cas de changement de domicile et prévoir des permis fédéraux pour les véhicules militaires et leurs conducteurs.96 |
2 | Les mêmes règles s'appliquent aux contrôles des véhicules et aux examens d'aptitude, ainsi qu'aux autres mesures prévues dans le présent titre. |
3 | Lorsqu'un véhicule n'a pas de lieu de stationnement fixe en Suisse ou qu'un conducteur n'y est pas domicilié, la compétence se détermine d'après le lieu où ils se trouvent le plus fréquemment. Dans le doute, le canton compétent est celui qui s'est saisi le premier du cas. |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
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1 | Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2 | Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans. |
3bis | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245 |
3ter | En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246 |
4 | L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée: |
a | d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h; |
b | d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h; |
c | d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h; |
d | d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247 |
5 | Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable. |
Administrativmassnahmen (insbesondere Führerausweisentzüge) in zwei verschiedenen Verfahren ausgesprochen werden (BGE 129 II 168 E. 6.2 f.; 128 II 133 E. 3; 125 II 402 E. 1; Nichtzulassungsentscheid des EGMR vom 30. Mai 2000, in: VPB 2000 Nr. 152 S. 1391). Darauf ist nicht zurückzukommen.
3.
Der Beschwerdeführer bestreitet ein eventualvorsätzliches Handeln. Er habe den Eintritt des Erfolgs entgegen der Annahme der Vorinstanz gerade nicht für möglich gehalten, ansonsten er die Fahrt nicht angetreten hätte. Ihm sei aufgrund seiner Erfahrungen bewusst und klar gewesen, dass der Schlaf nach Alkoholkonsum dessen Wirkungen beseitige. Es stelle eine nicht zu begründende Unterstellung dar, er hätte den Eintritt des Erfolges ernsthaft für möglich gehalten. Sein Zustand beim Schlafengehen und bei Fahrantritt sei nicht objektivierbar.
Mit diesen Vorbringen richtet sich der Beschwerdeführer gegen die tatsächlichen Feststellungen und die Beweiswürdigung der Vorinstanz. Das ist unzulässig (oben E. 1). Was der Täter wusste, wollte oder in Kauf nahm, betrifft innere Tatsachen, ist damit Tatfrage und kann im Verfahren der Nichtigkeitsbeschwerde nicht zur Entscheidung gestellt werden (BGE 130 IV 58 E. 8.5). Insoweit ist auf die Beschwerde nicht einzutreten. Nach dem vorinstanzlichen Beweisergebnis wies der Beschwerdeführer im Zeitpunkt der polizeilichen Kontrolle um 08.25 Uhr eine Blutalkoholkonzentration (BAK) von 1,32 Promille auf und musste daher beim Schlafengehen um 02.00 Uhr eine BAK von rund 2Promille und bei seiner Abfahrt um 06.00 Uhr eine BAK von rund 1,6Promille aufgewiesen haben. Die Vorinstanz kommt deshalb zum Ergebnis, als alkoholungewohnte Person müsse der Beschwerdeführer nach nur vier Stunden Nachtruhe klar beeinträchtigt gewesen sein. Zudem habe er bereits einschlägige Erfahrungen im Fürstentum Liechtenstein gemacht: Er sei am 28. Juni 2001 mit einer Mindest-BAK von 1,41 Promille und am 2. November 2001 mit einer Mindest-BAK von 1,18 Promille angehalten worden. Den schweizerischen Grenzwert von 0,8 Promille habe er gekannt. Er habe um die
Möglichkeit oder das Risiko der Tatbestandsverwirklichung gewusst und sie für den Fall des Eintritts in Kauf genommen (angefochtenes Urteil S. 4 f.).
Der Zustand beim Schlafengehen und bei Fahrantritt ist entgegen den Ausführungen in der Beschwerdeschrift objektivierbar. Die Vorinstanz nimmt beim nicht alkoholgewohnten Beschwerdeführer richtigerweise für die Berechnung der Mindest-BAK einen Abbauwert von 0,1 Promille pro Stunde an. Wäre hingegen - wie bei Menschen mit regelmässigem hohen Alkoholkonsum - ein höherer Abbauwert anzunehmen, würde das einzig auf eine noch stärkere Alkoholisierung schliessen lassen (Klaus Foerster, Störungen durch psychotrope Substanzen, in: Ulrich Venzlaff/Klaus Foerster, Psychiatrische Begutachtung, 4. Auflage, München 2004, S. 202).
Die Annahme der Vorinstanz, es sei ein typischer Fall eines Eventualvorsatzes gegeben (angefochtenes Urteil S. 5 mit Verweisung auch auf das erstinstanzliche Urteil), verletzt kein Bundesrecht (vgl. zum Begriff des Eventualvorsatzes neuestens BGE 130 IV 58 E. 8).
4.
Schliesslich bringt der Beschwerdeführer vor, die Nichtgewährung des bedingten Strafvollzugs gemäss Art. 41
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
Vor der Ausfällung einer unbedingten Freiheitsstrafe muss der Straffällige nicht bereits durch eine bedingte Freiheitsstrafe vorgewarnt sein. Vielmehr kann der Richter gemäss Art. 41 Ziff. 1 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
Charakter des Täters und die Aussicht seiner Bewährung zulassen. Zu den relevanten Faktoren zählt insbesondere die strafrechtliche Vorbelastung (BGE 128 IV 193 E. 3a). Dabei sind auch ausländische Urteile zu berücksichtigen (Art. 41 Ziff. 1 Abs. 2
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
Die Vorinstanz nimmt bei der Strafzumessung unter anderem stark strafreduzierend an, dass der Beschwerdeführer mit seiner Vorgeschichte kein typischer "Dritttäter" im Sinne der st. gallischen Rechtsprechung sei; er hätte sonst bei seiner dritten Trunkenheitsfahrt mit einer Einsatzstrafe von 9 bis 10 Monaten Gefängnis unbedingt rechnen müssen (angefochtenes Urteil S. 5 f.). Unter dem Gesichtspunkt von Art. 41
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
Strassenverhältnisse entzogen worden (angefochtenes Urteil S. 7). Der Führerausweis ist ihm somit innerhalb kurzer Zeit - ohne den achtzehnmonatigen Entzug im hier zu beurteilenden Fall - bereits viermal entzogen worden.
Der Beschwerdeführer kann trotz erstmaliger Straffälligkeit in der Schweiz nicht als "Ersttäter" betrachtet werden (vgl. BGE 105 IV 225 E. 2 und 4b S. 228 f.). Seine Vorstrafen sind bei der Beurteilung des bedingten Strafvollzugs zu berücksichtigen. Angesichts ihrer Häufung verneint die Vorinstanz eine günstige Prognose zu Recht. Der Hinweis des Beschwerdeführers auf Günter Stratenwerth (Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, Bern 1989, § 4 N. 64 ff.) führt zu keinem anderen Ergebnis. Dieser Autor vertritt die Ansicht, dass der bedingte Vollzug allein in den Fällen versagt werden sollte, in denen die Prognose eindeutig ungünstig ausfällt (a.a.O., S. 137 N. 66). Ein solcher Fall ist hier gegeben. Die Verweigerung des bedingten Strafvollzugs verletzt Art. 41
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Der Beschwerdeführer trägt die Kosten vor Bundesgericht (Art. 278 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
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1 | Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire: |
a | si une peine privative de liberté paraît justifiée pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits, ou |
b | s'il y a lieu de craindre qu'une peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée. |
2 | Il doit motiver le choix de la peine privative de liberté de manière circonstanciée. |
3 | Est réservée la peine privative de liberté prononcée par conversion d'une peine pécuniaire (art. 36). |
Mit dem Entscheid in der Sache ist das Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos geworden.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft des Kantons St. Gallen und dem Kantonsgericht St. Gallen, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. November 2004
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: