Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 234/2020

Urteil vom 3. Juni 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Patrick Lerch,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Einkommensvergleich),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 25. Februar 2020 (5V 19 144).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1978, war seit dem 1. Juni 2011 bei der B.________ AG als Bauarbeiter beschäftigt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 9. November 2013 zog er sich beim Anheben eines Stapels von Pylonen einen Bizepssehnenriss links zu. Nach zwei operativen Eingriffen im Spital C.________ verblieben auch nach Aufenthalten in der Rehaklinik D.________ im Frühjahr 2015 und in der Rehaklinik E.________ im Herbst 2017 anhaltende Schmerzen und eine Beweglichkeitseinschränkung. Es erfolgten weitere Abklärungen unter anderem in der Klinik F.________ sowie in der Klinik G.________. Gestützt auf die kreisärztliche Abschlussuntersuchung vom 8. Mai 2018 und eine neurologische Beurteilung durch ihre Abteilung Versicherungsmedizin stellte die Suva die Taggeldleistungen per 31. Mai 2018 ein. Einen Anspruch auf Invalidenrente und Integritätsentschädigung lehnte sie mit Verfügung vom 25. Oktober 2018 ab. Mit Einspracheentscheid vom 28. März 2019 gewährte sie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 15 %.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit der A.________ die Zusprechung einer Invalidenrente beantragte, wies das Kantonsgericht Luzern mit Entscheid vom 25. Februar 2020 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und den vorinstanzlich gestellten Antrag erneuern.

Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 0
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 0
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 0
LTF Art. 106 Application du droit
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 0
LTF Art. 42 Mémoires
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée. 1 2
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique 3 . Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier. 4
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 0
LTF Art. 42 Mémoires
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée. 1 2
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique 3 . Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier. 4
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 0
LTF Art. 97 Etablissement inexact des faits
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits. 1
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 0
LTF Art. 105 Faits déterminants
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente. 1
BGG).

2.
Streitig sind die erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung. Zur Frage steht das Valideneinkommen, das die Vorinstanz anhand statistischer Durchschnittslöhne ermittelte. Umstritten ist des Weiteren die Höhe des leidensbedingten Abzuges von dem auf derselben Grundlage basierenden Invalideneinkommen.

3.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen zum Anspruch auf eine Invalidenrente bei einer unfallbedingten Invalidität von mindestens 10 % (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale sur l'assurance-accidents
LAA Art. 18 Invalidité
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA 1 ) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge ordinaire de la retraite. 2
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. 3
UVG) sowie zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
SR 830.1 Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.

Hervorzuheben ist, dass bei der Ermittlung des Einkommens, das der Versicherte erzielen könnte, wäre er nicht invalid geworden (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
SR 830.1 Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Lohn anzuknüpfen ist, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen von diesem Erfahrungssatz müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 144 I 103 E. 5.3 S. 110; 135 V 58 E. 3.1 S. 59; vgl. auch BGE 135 V 297 E. 5.1 S. 300 f., 134 V 322 E. 4.1 S. 325 f.). Ein zuletzt bezogener (hoher) Verdienst ist nur dann als Valideneinkommen heranzuziehen, wenn mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststeht, dass er weiterhin erzielt worden wäre (SVR 2009 IV Nr. 58 S. 18, 9C 5/2009 E. 2.3). Erfolgte ein Stellenverlust aus invaliditätsfremden Gründen, ist der Validenlohn anhand von Durchschnittswerten zu bestimmen (SVR 2007 IV Nr. 38 S. 130, I 943/06 E. 5.1.3 und 6.2; Urteil 9C 212/2015 vom 9. Juni 2015 E. 5.4; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 95/03 vom 28. Januar 2004 E. 4.2.2).

Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) ermittelt, ist der entsprechende Ausgangswert allenfalls zu kürzen. Ohne für jedes zur Anwendung gelangende Merkmal separat quantifizierte Abzüge vorzunehmen, ist der Einfluss aller Merkmale auf das Invalideneinkommen (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301 mit Hinweisen). Ob ein (behinderungsbedingter oder anderweitig begründeter) Abzug vom hypothetischen Invalideneinkommen vorzunehmen sei, ist eine Rechtsfrage. Demgegenüber stellt die Höhe des Abzuges eine typische Ermessensfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f.; Urteil 8C 557/2018 vom 18. Dezember 2018 E. 3.4).

4.
Die Vorinstanz ermittelte das Valideneinkommen gestützt auf die LSE. Sie setzte es für das Jahr 2018 auf Fr. 67'401.- fest, entsprechend dem statistischen Verdienst für einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art. Sie stellte fest, dass der Beschwerdeführer seine Stelle verloren habe. Zum Zeitpunkt des Unfalls sei er von der Arbeitgeberin an einem Schonarbeitsplatz im Magazin beschäftigt worden. In seiner angestammten Tätigkeit als Bauarbeiter sei er damals bereits wegen eines Rückenleidens arbeitsunfähig gewesen.

Das Invalideneinkommen berechnete das kantonale Gericht auf der gleichen Grundlage. Ob ein leidensbedingter Abzug zu gewähren sei, prüfte es nicht abschliessend. Zu berücksichtigen wären lediglich die Einschränkungen am linken Arm, was eine Reduktion um höchstens 5 % rechtfertige. Ausgehend von einem gegenüber dem Valideneinkommen dementsprechend geringeren Invalideneinkommen (in der Höhe von Fr. 64'030.-) resultiere ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von maximal 5 %.

5.
Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz sei zu Unrecht zu Gunsten des Unfallversicherers davon ausgegangen, dass er seine bisherige, inzwischen gekündigte Arbeitsstelle ohnehin wegen seines Rückenleidens verloren hätte. Dabei habe sie auf mündliche Angaben der Arbeitgeberin abgestellt, die ohne seine Mitwirkung erhoben worden seien. Er sei dort jedoch trotz der (unbestritten unfallfremden) Rückenbeschwerden bei gleichbleibendem Lohn auf dem betriebseigenen Werkhof weiterbeschäftigt worden. Der Stellenverlust müsse daher unbeachtlich bleiben. Statt des tieferen statistischen Verdienstes für einfache Hilfsarbeitertätigkeiten sei ihm als Valideneinkommen der bisherige Bauarbeiterlohn von Fr. 74'299.- anzurechnen.

Wegen faktischer Einhändigkeit sei ihm, so der Beschwerdeführer weiter, auf der Seite des Invalideneinkommens ein Abzug vom Tabellenlohn in der Höhe von 20 bis 25 % zu gewähren. Weiter lohnmindernd wirke sich aus, dass er sich in ein komplett neues Tätigkeitsfeld einarbeiten müsse. Zudem hätte auch die Einschränkung durch sein Rückenleiden entgegen der Vorinstanz beim Invalideneinkommen nicht ausser Acht bleiben dürfen.

6.
Es steht fest, dass das Arbeitsverhältnis zwischenzeitlich durch die Arbeitgeberin gekündigt wurde. Unter anderem aufgrund der dem Unfallversicherer erstatteten Arztberichte stellte die Vorinstanz fest, dass der Beschwerdeführer zum Zeitpunkt des Unfalls in der angestammten Tätigkeit als Bauarbeiter bereits seit längerem wegen eines chronischen Rückenleidens arbeitsunfähig gewesen sei (Bericht des Hausarztes vom 22. Januar 2016). Dies ist denn auch unbestritten geblieben. Dass das kantonale Gericht unter diesen Umständen davon ausging, der Beschwerdeführer habe den angestammten Beruf als Bauarbeiter invaliditätsbedingt nicht weiter ausüben können und hätte seine Stelle daher auch dann verloren, wenn es nicht noch zusätzlich zum Unfall gekommen wäre, ist nicht zu beanstanden. Die vorinstanzliche Annahme wird untermauert durch die Angaben der vormaligen Arbeitgeberin, wonach sie die Kündigung auch ohne Unfall ausgesprochen hätte. Es besteht kein Grund, an deren Richtigkeit zu zweifeln. Zudem lässt sich nicht ersehen, inwiefern die Arbeitgeberin mit diesbezüglich falschen Äusserungen zu Ungunsten des Beschwerdeführers eigene Interessen hätte verfolgen sollen. Auch wenn der Beschwerdeführer von diesen Absichten keine Kenntnis gehabt
haben sollte, kann es daher nicht - zufolge einer Verletzung von Parteirechten - als bundesrechtswidrig gelten, wenn sich die Vorinstanz bei ihrer Beurteilung auch darauf abstützte. Schliesslich kann daran auch nichts ändern, dass die Arbeitgeberin den Beschwerdeführer zum Zeitpunkt des Unfalls noch an einem Schonarbeitsplatz beschäftigte und zudem den bisherigen Bauarbeiterlohn ausrichtete. Das kantonale Gericht verletzte also kein Bundesrecht, indem es den Validenlohn auf statistischer Grundlage ermittelte.

7.
Was den Abzug vom Tabellenlohn auf der Seite des Invalideneinkommens betrifft, räumt der Beschwerdeführer ein, dass er noch in der Lage sei, mit der linken adominanten Hand bis fünf Kilogramm schwere Gewichte zu heben und zu tragen, wie vom Suva-Kreisarzt anlässlich der Abschlussuntersuchung vom 7. Mai 2018 bescheinigt. Gestützt auf dessen weitere Ausführungen sind lediglich repetitive Umwendbewegungen (sowie das Besteigen von Leitern und Gerüsten) zu vermeiden (Bericht vom 8. Mai 2018). Von einer faktischen Einhändigkeit, die den anbegehrten Abzug von 20 bis 25 % rechtfertigen soll, kann unter diesen Umständen keine Rede sein. Die weiter ins Feld geführten fehlenden Dienstjahre an einer neuen (leidensangepassten) Arbeitsstelle führen nicht zu einem Abzug, weil diesem Kriterium bei einfachen und repetitiven Tätigkeiten im privaten Sektor keine grosse Bedeutung zukommt (SVR 2015 IV Nr. 1 S. 18, 8C 97/2014 E. 4.2; Urteil 8C 563/2018 vom 14. November 2018 E. 7.2.3). Schliesslich hat das unfallfremde Rückenleiden im Rahmen des Einkommensvergleichs aus den bereits dargelegten Gründen von vornherein gänzlich, also auch beim leidensbedingten Abzug, ausser Acht zu bleiben. Der Einwand des Beschwerdeführers, dass er faktisch erst nach dem
Unfall beziehungsweise wegen dieses Ereignisses eine Erwerbseinbusse erlitten habe, sodass im Rahmen des Invalideneinkommens zusätzlich auch die geringeren Verdienstmöglichkeiten zufolge des Rückenleidens Berücksichtigung finden müssten, verfängt nicht. Somit verletzte die Vorinstanz kein Bundesrecht, indem sie einen Abzug von höchstens 5 % wegen der Einschränkungen am linken Arm als gerechtfertigt erachtete.

8.
Die Ermittlung der Vergleichseinkommen gestützt auf denselben statistischen Durchschnittslohn wird im Übrigen nicht beanstandet und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Unter der Annahme, dass das Invalideneinkommen höchstens 5 % weniger beträgt als das Valideneinkommen, ist mit der Vorinstanz von einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad auszugehen.

9.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 0
LTF Art. 65 Frais judiciaires
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés 1 .
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 0
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. Juni 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Décision : 8C_234/2020
Date : 03 juin 2020
Publié : 01 juillet 2020
Tribunal : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Regeste : Unfallversicherung (Invalidenrente; Einkommensvergleich)


Répertoire des lois
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale sur l'assurance-accidents
LAA Art. 18 Invalidité
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA 1 ) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge ordinaire de la retraite. 2
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. 3
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 0
LTF Art. 42 Mémoires
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée. 1 2
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique 3 . Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier. 4
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 0
LTF Art. 65 Frais judiciaires
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés 1 .
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 0
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 0
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 0
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 0
LTF Art. 97 Etablissement inexact des faits
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits. 1
105 
SR 173.110 0
LTF Art. 105 Faits déterminants
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente. 1
106
SR 173.110 0
LTF Art. 106 Application du droit
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-V-322 • 135-V-297 • 135-V-58 • 137-V-71 • 141-V-234 • 144-I-103
Weitere Urteile ab 2000
8C_234/2020 • 8C_557/2018 • 8C_563/2018 • 8C_97/2014 • 9C_212/2015 • 9C_5/2009 • I_943/06 • I_95/03
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • tribunal fédéral • statistique • rente d'invalidité • comparaison des revenus • tribunal cantonal • emploi • frais judiciaires • recours en matière de droit public • salaire • état de fait • décision • pré • atteinte à la santé • violation du droit • effet • établissement hospitalier • rapport médical
... Les montrer tous