5A_955/2017 - 2018-05-03 - Familienrecht - mesures provisionnelles (contribution d'entretien)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 955/2017

Arrêt du 3 mai 2018

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Schöbi.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Cédric Aguet, avocat,
recourant,

contre

B.________,
représentée par Me Virginie Rodigari, avocate,
intimée.

Objet
mesures provisionnelles (contribution d'entretien),

recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la
Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 23 octobre 2017 (JI17.007293-171138 469).

Faits :

A.
B.________ (1989) et A.________ (1991) sont les parents non mariés de C.________ (2014). B.________ est également la mère de D.________ (2009). Le père de celui-ci ne l'a pas reconnu et est sans domicile connu.
Les parties vivent séparées depuis le mois de décembre 2016 selon la mère, depuis le 1 er mars 2017 selon le père.

B.
Par requête de mesures provisionnelles du 17 février 2017, la mère a conclu à ce que le père soit reconnu débiteur d'une contribution d'entretien mensuelle de 3'228 fr. 40 en faveur de sa fille C.________ dès le 1 er janvier 2017.
Par ordonnance du 16 juin 2017, le Vice-Président du Tribunal civil de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a notamment dit que A.________ contribuerait à l'entretien de sa fille par le versement d'une pension mensuelle de 885 fr., allocations familiales non comprises, à partir du 1 er mars 2017 (III), a arrêté le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant à 2'460 fr. 70 par mois, allocations familiales à déduire (IV), et a imparti à la mère un délai de trois mois dès l'ordonnance définitive et exécutoire pour déposer une demande au fond (V).
Par arrêt du 23 octobre 2017, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel formé par le père et a réformé d'office l'ordonnance du premier juge en ce sens que le ch. IV du dispositif de celle-ci était supprimé.

C.
Par acte du 27 novembre 2017, le père interjette un recours en matière civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à ce que les faits figurant dans l'arrêt querellé soient " complétés pour prendre en compte ceux qui ont été ignorés en violation du droit d'être entendu " et à ce que la contribution d'entretien en faveur de sa fille soit arrêtée à 347 fr. 25 par mois, allocations familiales éventuelles non comprises et dues en sus. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il requiert également le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Des observations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.
L'arrêt attaqué - qui porte sur des mesures provisionnelles ordonnant le versement d'une contribution d'entretien en faveur d'un enfant mineur à l'égard duquel le lien de filiation est établi - est une décision finale (art. 90 LTF; ATF 137 III 586 consid. 1.2), rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a , 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a participé à la procédure devant l'autorité précédente et a un intérêt digne de protection à la modification ou l'annulation de la décision entreprise (art. 76 al. 1 let. a et b LTF). Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF), le recours en matière civile est donc en principe recevable. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.

2.

2.1. La décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, en sorte que le recourant ne peut se plaindre que de la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés (" principe d'allégation "; art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et la référence).
En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3; 141 III 564 consid. 4.1 e t les références).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait que s'il démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). Le recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1; 140 III 264 consid. 2.3 et les références).

3.
Le recourant conteste la quotité de la contribution d'entretien en faveur de sa fille.

3.1. La cour cantonale a retenu que durant la vie commune, le père avait assumé l'entier des frais du ménage, lequel comprenait D.________. Après la naissance de leur enfant commun et jusqu'au départ du recourant le 1er mars 2017, l'intimée avait travaillé pendant deux périodes limitées à quelques mois, tout en bénéficiant - ainsi que ses deux enfants - du soutien financier de son concubin. Le stage actuel de soignante à 80% effectué par la mère, d'une durée limitée à six mois et rémunéré très modestement à hauteur de 578 fr. 90 net par mois, ne constituait en réalité rien d'autre qu'une formation qui augmenterait, à terme, ses chances de retrouver un emploi. Le recourant n'alléguait pas, ni ne démontrait, que l'intimée bénéficiait déjà d'une formation à ce stade. Du reste, l'intimée pouvait profiter de ce stage grâce à la prise en charge de C.________ par la grand-mère maternelle de celle-ci - et non par le recourant - et le premier juge n'avait pas pris en considération les frais de garde par la mère de l'intimée. A ce stade, on ne pouvait dès lors considérer que ce stage constituait la preuve que la capacité de gain de l'intimée n'était pas restreinte par la prise en charge de ses enfants, âgés de respectivement trois et neuf
ans. Dès lors, l'ordonnance du premier juge devait être confirmée en tant qu'elle prévoyait la participation du recourant aux frais de subsistance de l'intimée, à tout le moins jusqu'à ce que celle-ci ait achevé sa formation en cours et trouvé un travail correspondant à la prise en charge de ses enfants et compte tenu de ce qu'elle devait valider l'ordonnance, sous peine de caducité, par l'ouverture d'une procédure au fond dans le cadre de laquelle sa capacité de gain réelle serait examinée. Dans ces circonstances, il n'était pas nécessaire à ce stade d'examiner plus avant la question du revenu hypothétique de l'intimée, ce point n'ayant au demeurant été soulevé pour la première fois qu'en appel.
S'agissant de la quotité de la contribution d'entretien, il y avait lieu d'admettre que, contrairement à ce qu'avait retenu le premier juge, le déficit mensuel de la mère de 1'863 fr. 45 devait être réparti à raison de 931 fr. 70 par enfant. Il s'ensuivait que l'entretien convenable de C.________ s'élèverait, à ce stade provisionnel, à 1'528 fr. 95 par mois (597 fr. 25 + 931 fr. 70), allocations familiales de 250 fr. à déduire. Ces considérations ne conduisaient toutefois pas pour autant à l'admission de l'appel sur ce point. D'une part, le disponible du recourant et, par conséquent, la contribution d'entretien en faveur de l'enfant ne s'en trouvaient pas pour autant modifiés. D'autre part, il n'était pas indispensable que le montant de l'entretien convenable arrêté à titre provisoire figure au dispositif de l'ordonnance attaquée, ce d'autant plus que l'intimée devait valider les mesures provisionnelles ordonnées par une demande au fond, ce qui impliquerait de toute manière le réexamen de la situation. La cour cantonale a ainsi rejeté l'appel du recourant et a réformé d'office l'ordonnance du premier juge en ce sens que le ch. IV du dispositif de celle-ci - qui indiquait le montant assurant l'entretien convenable de l'enfant -
était supprimé.

3.2.

3.2.1. Le recourant reproche tout d'abord à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle du droit à une décision motivée. Il soutient qu'en appel, il a allégué et prouvé que les coûts directs de sa fille se montaient à 347 fr. 25, après déduction des allocations familiales de 250 fr. La juridiction précédente aurait toutefois " omis d'arrêter clairement les coûts directs, si ce n'est sous forme d'allégués, et se contente[rait] de retenir que l'entretien convenable de C.________ s'élèverait à ce stade à ce stade (sic) provisionnel à CHF 1'528.95 (CHF 597.25 + CHF 931.70) ". Le montant des coûts directs serait toutefois indispensable pour arrêter la quotité de la pension due. Par conséquent, son droit d'être entendu aurait été violé et il conviendrait de compléter les faits en ce sens que les coûts directs de l'enfant sont arrêtés à 347 fr. 25.

3.2.2. La jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 142 III 433 consid. 4.3.2; 141 IV 249 consid. 1.3.1).

3.2.3. En l'espèce, en tant que le recourant reproche à la juridiction précédente de n'avoir pas établi les coûts directs de l'enfant, sa critique porte en réalité sur l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. Le père aurait dès lors dû soulever un grief d'arbitraire à cet égard, ce qu'il n'a pas fait. Quoi qu'il en soit et contrairement à ce que soutient le recourant, la décision querellée tient compte du montant litigieux - expressément mentionné dans la décision attaquée en lien avec le calcul du montant de l'entretien convenable (cf. supra consid. 3.1) et au demeurant repris de l'ordonnance de première instance -, de sorte que le grief du père à cet égard eût été infondé.
Pour le surplus, l'autorité précédente a expliqué le calcul de la contribution d'entretien et les motifs pour lesquels elle a rejeté l'appel du père (cf. supra consid. 3.1). Sur cette base, le recourant était en mesure de contester la décision attaquée en connaissance de cause - ce qu'il a au demeurant fait -, de sorte que le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. est infondé.

3.3.

3.3.1. Le recourant reproche ensuite à la cour cantonale d'avoir arbitrairement constaté les faits et appliqué les art. 276 et 285 CC en allouant à sa fille une contribution de prise en charge.
Selon lui, il serait insoutenable de retenir qu'une mère est empêchée de travailler en raison de la prise en charge de ses enfants, alors même qu'elle travaille à 80%. En l'espèce, le fait que l'intimée travaille à ce taux d'activité, qu'elle ait toujours travaillé, même après la naissance de leur enfant commun, sous réserve " de licenciements à répétition ", prouverait " indubitablement " que sa capacité de travail n'est pas restreinte par la prise en charge de l'enfant.
Par ailleurs, la juridiction précédente aurait confondu les notions de capacité de gain et de capacité de travail, une contribution de prise en charge n'étant due que lorsque le parent gardien est empêché de travailler à cause de la prise en charge des enfants, la capacité de gain n'étant pertinente que dans l'examen du revenu hypothétique. La constatation insoutenable selon laquelle la capacité de travail de l'intimée serait, en l'espèce, restreinte par la prise en charge de ses enfants, entraînerait également une application arbitraire des art. 276 et 285 CC. La solution retenue par l'autorité cantonale reviendrait eneffet purement et simplement à " rémunérer " l'intimée, alors que celle-ci n'a pas la charge concrète de l'enfant, à tout le moins quatre jours ouvrables par semaine. Son résultat serait par ailleurs choquant dès lors que la pension ne devrait couvrir que les coûts directs de l'enfant.

3.3.2.

3.3.2.1. En vertu de l'art. 285 CC (dans sa nouvelle teneur en vigueur à partir du 1er janvier 2017), la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère (al. 1). La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2; cf. ég. le nouvel art. 276 al. 2 CC, qui précise que l'entretien de l'enfant comprend, outre les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger, également les " frais de sa prise en charge ").

3.3.2.2. En l'espèce, en tant qu'il fait valoir que l'intimée travaille et a toujours travaillé à 80% durant la vie commune, le recourant se contente d'opposer sa propre appréciation à celle de la cour cantonale et ne critique pas de manière conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.2) les constatations selon lesquelles la mère n'a, après la naissance de leur enfant commun, travaillé que pendant deux périodes limitées à quelques mois tout en bénéficiant du soutien financier de son concubin et que le stage qu'elle effectue actuellement est uniquement une formation, d'emblée limitée à six mois. Partant, sa critique est irrecevable.
Il en va de même de son grief d'application arbitraire des art. 276 et 285 CC, dans la mesure où il se fonde sur un état de fait qui s'écarte de celui de la décision querellée. Pour le surplus, le recourant se contente de décrire la solution qui lui paraît juste, au regard du Message du Conseil fédéral concernant la révision du Code civil sur l'entretien de l'enfant (FF 2014 p. 511 ss) et d'un arrêt fribourgeois (RFJ 2017 p. 41). Ce faisant, il ne démontre pas en quoi la cour cantonale - qui a en particulier tenu compte de l'âge de l'enfant commun et de la répartition des tâches pendant la vie commune - serait, au stade des mesures provisionnelles, insoutenable. En effet, le seul fait qu'une autre solution paraisse concevable au recourant ne suffit pas à démontrer que la juridiction précédente aurait versé dans l'arbitraire (cf. supra consid. 2.1). Autant que recevable, sa critique est infondée.

3.4.

3.4.1. A titre subsidiaire, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir appliqué les art. 285 CC et 296 CPC de manière insoutenable en n'imputant pas de revenu hypothétique à l'intimée. Selon lui, la juridiction précédente aurait alloué une contribution de prise en charge " pleine et entière ", sans examiner quelles étaient les réelles perspectives de gain de l'intimée, au moyen des statistiques fédérales. La pièce produite par le recourant et rejetée à tort par la cour cantonale contenait lesdites statistiques. Sur cette base, le juge précédent aurait dû imputer un revenu hypothétique à la mère - âgée de 27 ans et en bonne santé - de 2'800 fr. ou, à tout le moins, examiner d'office la question.

3.4.2. Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, lesquelles peuvent néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2).
Le juge doit ainsi examiner successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2).

3.4.3. En l'occurrence, en tant qu'il se réfère à la pièce qu'il a produite en appel - à savoir une estimation salariale effectuée par le calculateur individuel de salaires 2014 de l'Office fédéral de la statistique -, le recourant perd de vue que la juridiction précédente a déclaré ce document irrecevable au motif que sa production était tardive au sens de l'art. 317 al. 1 CPC. A cet égard, il aurait donc dû faire valoir que la cour cantonale avait appliqué cette disposition de manière arbitraire.
Par ailleurs, la solution de l'autorité cantonale selon laquelle il n'est pas nécessaire, en l'état, d'examiner plus avant la question du revenu hypothétique de l'intimée revient en réalité à refuser de lui imputer un tel revenu, au stade des mesures provisionnelles. S'agissant d'une question de droit, le grief du recourant relatif à la violation de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC), qui a trait à l'établissement des faits, est d'emblée dénué de tout fondement. On ne discerne par ailleurs pas en quoi la maxime d'office (art. 296 al. 3 CPC), dont la violation arbitraire est également soulevée, serait pertinente en l'espèce.
Pour le surplus, et en tentant de substituer son appréciation à celle de la cour cantonale, le recourant ne démontre pas de manière conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1) qu'au vu des circonstances de l'espèce - notamment de l'âge des enfants et du fait que l'intimée effectue un stage de durée limitée qui augmentera, à terme, ses chances de retrouver un emploi -, la solution retenue par la juridiction précédente serait insoutenable. Son grief d'application arbitraire de l'art. 285 CC est donc irrecevable.

4.
En conclusion, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en matière civile est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La requête d'assistance judiciaire du recourant est également rejetée, ses conclusions étant d'emblée dénuées de chances de succès (art. 64 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Au vu du sort de la cause, il n'y a pas lieu de modifier la répartition des frais et dépens de deuxième instance cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.

2.
Le recours en matière civile est rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
La demande d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.

4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 3 mai 2018

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Feinberg

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
²	Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
^a	Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
^b1	über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
^b2	über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
^b3	über die Bewilligung zur Namensänderung,
^b4	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
^b5	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
^b6	auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
^b7	...

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich:
¹	Der Streitwert bestimmt sich:
^a	bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren;
^b	bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat;
^c	bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist;
^d	bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin.
²	Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest.
³	Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht.
⁴	Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich:
¹	Der Streitwert bestimmt sich:
^a	bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren;
^b	bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat;
^c	bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist;
^d	bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin.
²	Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest.
³	Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht.
⁴	Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
¹	In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
^a	15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
^b	30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
²	Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
^a	wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
^b	wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^c	gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^d	gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
^e	gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...93
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 276 - 1 Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342
¹	Der Unterhalt wird durch Pflege, Erziehung und Geldzahlung geleistet.342
²	Die Eltern sorgen gemeinsam, ein jeder Elternteil nach seinen Kräften, für den gebührenden Unterhalt des Kindes und tragen insbesondere die Kosten von Betreuung, Erziehung, Ausbildung und Kindesschutzmassnahmen.343
³	Die Eltern sind von der Unterhaltspflicht in dem Mass befreit, als dem Kinde zugemutet werden kann, den Unterhalt aus seinem Arbeitserwerb oder andern Mitteln zu bestreiten.

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 285 - 1 Der Unterhaltsbeitrag soll den Bedürfnissen des Kindes sowie der Lebensstellung und Leistungsfähigkeit der Eltern entsprechen; dabei sind das Vermögen und die Einkünfte des Kindes zu berücksichtigen.
¹	Der Unterhaltsbeitrag soll den Bedürfnissen des Kindes sowie der Lebensstellung und Leistungsfähigkeit der Eltern entsprechen; dabei sind das Vermögen und die Einkünfte des Kindes zu berücksichtigen.
²	Der Unterhaltsbeitrag dient auch der Gewährleistung der Betreuung des Kindes durch die Eltern oder Dritte.
³	Er ist zum Voraus zu entrichten. Das Gericht setzt die Zahlungstermine fest.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 317 Neue Tatsachen, neue Beweismittel und Klageänderung - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
¹	Neue Tatsachen und Beweismittel werden nur noch berücksichtigt, wenn sie:
^a	ohne Verzug vorgebracht werden; und
^b	trotz zumutbarer Sorgfalt nicht schon vor erster Instanz vorgebracht werden konnten.
²	Eine Klageänderung ist nur noch zulässig, wenn:
^a	die Voraussetzungen nach Artikel 227 Absatz 1 gegeben sind; und
^b	sie auf neuen Tatsachen oder Beweismitteln beruht.

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
¹	Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
²	Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar.
³	Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 64 Unentgeltliche Rechtspflege - 1 Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
¹	Das Bundesgericht befreit eine Partei, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, auf Antrag von der Bezahlung der Gerichtskosten und von der Sicherstellung der Parteientschädigung, sofern ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint.
²	Wenn es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, bestellt das Bundesgericht der Partei einen Anwalt oder eine Anwältin. Der Anwalt oder die Anwältin hat Anspruch auf eine angemessene Entschädigung aus der Gerichtskasse, soweit der Aufwand für die Vertretung nicht aus einer zugesprochenen Parteientschädigung gedeckt werden kann.
³	Über das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entscheidet die Abteilung in der Besetzung mit drei Richtern oder Richterinnen. Vorbehalten bleiben Fälle, die im vereinfachten Verfahren nach Artikel 108 behandelt werden. Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die unentgeltliche Rechtspflege selbst gewähren, wenn keine Zweifel bestehen, dass die Voraussetzungen erfüllt sind.
⁴	Die Partei hat der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn sie später dazu in der Lage ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.

BGG:	42 51 64 67 68 72 74 75 76 90 98 100 105 106
BV:	9 29
ZGB:	276 285
ZPO:	296 317