Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_741/2016

Urteil vom 3. März 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Frésard, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Dominik Zehntner,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Valideneinkommen; Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Kantonsgerichts Basel-Landschaft
vom 9. Juni 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1967 geborene A.________ war seit 24. Mai 1988 bei der B.________ AG als Maschinenschlosser angestellt und damit bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 5. Juli 1995 klemmte er sich bei der Arbeit das linke Bein ein und erlitt eine grosse Rissquetschwunde sowie ein Décollement semizirkulär. Mit unangefochten in Rechtskraft erwachsener Verfügung vom 19. Juli 1997 sprach ihm die Suva ab 1. Juli 1997 eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 15 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 5 % zu. Seit 1. September 1999 arbeitete der Versicherte als Mechaniker bei der C.________ AG. Am 3. Juli 2006 bestätigte die Suva revisionsweise seinen Rentenanspruch. Ab 30. Mai 2011 arbeitete er bei der D.________ AG zu 100 % als Kranführer und Schlosser. Am 11. Juli 2011 teilte ihm die Suva mit, gestützt auf ihre Abklärungen werde die Rente nicht geändert. Ab 15. August 2011 war er für die E.________ AG zu 100 % als Werkstattmitarbeiter tätig. Am 15. Dezember 2011 eröffnete ihm die Suva, die Rente werde nicht geändert. Am 12. August 2015 leitete sie ein weiteres Revisionsverfahren ein. Auf ihre Aufforderung hin teilte ihr der Versicherte am 25. August
2015 u.a. mit, seit Februar 2015 verdiene er bei der E.________ AG als Mitarbeiter Spedition monatlich brutto Fr. 5'935.-. Mit Verfügung vom 28. Oktober 2015 hob die Suva die Rente ab 1. November 2015 auf. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 22. Dezember 2015, da der Invaliditätsgrad nur noch 7.1 % betrage.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 9. Juni 2016 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die Suva zu verpflichten, die Invalidenrente ab 1. November 2015 wiederum zu erbringen.
Die Suva schliesst auf Beschwerdeabweisung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Bestimmungen über den Rentenanspruch (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG), die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 140 V 85 E. 4.3 S. 87; vgl. auch BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f., 134 V 131 E. 3 S. 132 sowie E. 4.1 hernach) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Strittig und zu prüfen ist, ob die von der Beschwerdegegnerin mit Wirkung ab November 2015 verfügte und vom kantonalen Gericht bestätigte Rentenaufhebung vor Bundesrecht standhält. Im Einzelnen geht es darum, ob sich der Invaliditätsgrad des Beschwerdeführers insbesondere aufgrund seiner erwerblichen Verhältnisse erheblich verändert hat, was praxisgemäss aufgrund des Sachverhaltes zu beurteilen ist, wie er sich bis zum Zeitpunkt des Erlasses des streitigen Einspracheentscheides verwirklichte (BGE 129 V 167 E. 1 S. 169).
Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, er arbeite seit 15. August 2011 bei der E.________ AG als Speditionsmitarbeiter, wo er im Jahre 2015 trotz Gesundheitsschadens ein Invalideneinkommen von Fr. 77'155.- (Fr. 5'935.- x 13) bezogen habe. Hinsichtlich des ohne Gesundheitsschaden erzielbaren Valideneinkommens sei unbestritten, dass er bei der B.________ AG ab Anfang 1996 als Kranführer vorgesehen gewesen wäre. Aufgrund des Unfalls vom 5. Juli 1995 sei er jedoch weiter als Maschinenschlosser tätig gewesen. Konkrete Anhaltspunkte für ein den Lohn als Kranchef bzw. -führer übersteigendes Valideneinkommen seien nicht vorhanden. Die B.________ AG bestehe nicht mehr, weshalb der Versicherte auch ohne Gesundheitsschaden nicht mehr bei ihr beschäftigt wäre. Demnach könne sein Valideneinkommen nicht aufgrund ihrer Lohnauskünfte berechnet werden. Hievon abgesehen sei die Suva-Berechnung des Valideneinkommens gestützt auf diese Lohnauskünfte ohnehin nicht nachvollziehbar. Alternativ habe die Suva das Valideneinkommen als Kranführer gestützt auf die Lohnklasse V (Vorarbeiter) des Landesmantelvertrags für das Bauhauptgewerbe (LMV) 2012-2015 berechnet. Hieraus ergebe sich für das Jahr 2015 ein Einkommen von Fr. 83'040.05 bzw. verglichen mit dem
Invalideneinkommen von Fr. 77'155.- ein Invaliditätsgrad von 7.1 %. Praxisgemäss dürfe auf die LMV-Zahlen abgestellt werden, falls sie mit denjenigen der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) konform bzw. nicht tiefer seien als diese (Urteil 8C_90/2010 vom 23. Juli 2010 E. 6.2.1.1 f. und 6.2.3). Der Beschwerdeführer mache gestützt auf die LSE 2012 (Kompetenzstufe 4, Männer, Baugewerbe) einen Lohn von monatlich Fr. 6'485.- geltend. Dieser Betrag könne anhand der anwendbaren Tabelle TA1 LSE 2012 nicht nachvollzogen werden, da sich daraus für das Kompetenzniveau 4 ein Wert von Fr. 8'694 ergebe, was seitens beider Parteien ausser Diskussion liege. Gleiches gelte für denjenigen des Kompetenzniveaus 3 in Höhe von Fr. 7'204.-. Ziehe man die LSE 2010 heran, liege der Wert bei Fr. 6'500.- (Tabelle TA1, Anforderungsniveau 1+2, Männer, Baugewerbe). Daraus resultiere hochgerechnet auf das Jahr 2015 ein Valideneinkommen von Fr. 80'106.-, was verglichen mit dem Invalideneinkommen einen Invaliditätsgrad von 3.7 % ergebe. Diese LSE-Zahlen seien tiefer als diejenigen des LMV, weshalb es nicht zu beanstanden sei, dass die Suva auf den LMV abgestellt habe. Selbst wenn der von der Suva bei fünf im Raum
Nordwestschweiz tätigen Baubetrieben ermittelte höchste Jahreslohn für einen Kranchef bzw. -führer von Fr. 84'890.- herangezogen werde, resultiere ein Invaliditätsgrad von 9.1 %. Entgegen dem Versicherten könnten die Zahlen des Schweizerischen Baumeisterverbandes (SBV) nicht massgebend sein. Demnach habe die Suva die Rente zu Recht per 1. November 2015 aufgehoben. Denn bei allen obigen Berechnungen des Valideneinkommens werde der rentenbegründende Invaliditätsgrad von mindestens 10 % nicht erreicht. Die Änderung sei zudem erheblich, da sich der Invaliditätsgrad seit der Rentenzusprache um mehr als 5 % verringert habe.

4.

4.1. Ändert sich der Invaliditätsgrad eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f.).

4.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, mit Urteil 8C_503/2015 vom 26. Oktober 2015 E. 2 habe das Bundesgericht die Praxis gemäss BGE 141 V 9 auch für die Revisionstatsache einer Änderung des Invalideneinkommens für anwendbar erklärt. Dies widerspreche der Tatsache, wonach eine Rente nur dann abgeändert werden könne, wenn sich der Sachverhalt verändert habe. Dies könne aber nur geprüft werden, wenn der ursprüngliche Sachverhalt mit jenem im Revisionszeitpunkt verglichen werde. Auch wenn eine Neuprüfung unabhängig vom ursprünglich festgestellten Sachverhalt im Bereich der medizinischen Entwicklung verständlich sein könnte, gelte dies nicht im Bereich der Arbeitswelt und der Bestimmung der Vergleichseinkommen, wenn nicht eine sachverhaltlich klar festzustellende Veränderung des Arbeitseinsatzes (prozentuale Tätigkeit) zur Diskussion stehe. Ansonsten würde dies zu einer rückwirkenden Anpassung von einmal festgelegten Zahlen führen, was lediglich unter den hier nicht gegebenen Voraussetzungen nach Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG getan werden könnte. Vorliegend seien demnach die unumstrittenen, ursprünglich festgelegten Zahlen für die Vergleichseinkommen einzusetzen, und es sei zu prüfen, ob sich eine Änderung ergeben habe.
Hierzu ist festzuhalten, dass eine revisionsrechtlich bedeutsame Änderung des Sachverhalts auch in einer pensumsunabhängigen Veränderung der Vergleichs-, namentlich des Invalideneinkommens erblickt werden kann. Dazu gehört namentlich das Auffinden einer besser bezahlten Stelle, soweit es sich nicht um einen absolut einmaligen Glücksfall handelt (vgl. SVR 1996 IV Nr. 70 E. 3c, I 124/94). Gegebenenfalls hat dann gemäss BGE 141 V 9 eine umfassende Anspruchsprüfung unter Einbezug der übrigen Elemente zu erfolgen (vgl. BGE 117 V 198 E. 4b S. 200; AHI 2002 S. 164, I 652/00 E. 2a; Urteil 8C_238/2014 vom 1. Juni 2015 E. 3; zur Berücksichtigung einer Veränderung des Valideneinkommens vgl. E. 5 hiernach).

4.3. Unbestritten ist die vorinstanzliche Feststellung, dass das Invalideneinkommen des Beschwerdeführers in der E.________ AG bei Rentenaufhebung im Jahr 2015 Fr. 77'155.- (Fr. 5'935.- x 13) betrug. Er stellt nebst dem soeben Erwogenen auch nicht substanziiert in Frage, dass diesbezüglich unter Berücksichtigung der tatsächlichen Verhältnisse bis zum rentenaufhebenden Einspracheentscheid vom 22. Dezember 2015 eine wesentliche Veränderung eingetreten ist und die Suva somit berechtigt war, seine Rente revisionsweise zu überprüfen. Demnach kann offenbleiben, ob die Auflösung der B.________ AG, auf deren Auskünfte bei der erstmaligen Invaliditätsbemessung zur Festsetzung des Valideneinkommens abgestellt worden war, einen Revisionsgrund in dem Sinne darzustellen vermöchte, als dem Valideneinkommen nunmehr grundsätzlich statistische Durchschnittslöhne oder die Einkommen gemäss dem LMV zugrunde zu legen sind (vgl. E. 3 hiervor und E. 6 hiernach; Urteil 8C_439/2010 vom 13. Dezember 2010 E. 3.3.3).

5.
Umstritten und zu prüfen ist die Höhe des hypothetischen Valideneinkommens des Beschwerdeführers im Jahre 2015. Die Vorinstanz hat zutreffend erwogen, dass bei der Ermittlung des Valideneinkommens entscheidend ist, was die versicherte Person im massgebenden Zeitpunkt aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit verdient hätte. Da die Invaliditätsbemessung der voraussichtlich bleibenden oder längere Zeit dauernden Erwerbsunfähigkeit zu entsprechen hat (vgl. Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), ist auch die berufliche Weiterentwicklung zu berücksichtigen, die eine versicherte Person normalerweise vollzogen hätte; dazu ist allerdings erforderlich, dass konkrete Anhaltspunkte dafür bestehen, dass ohne gesundheitliche Beeinträchtigung ein beruflicher Aufstieg und ein entsprechend höheres Einkommen tatsächlich realisiert worden wären. Blosse Absichtserklärungen genügen nicht. Vielmehr muss die Absicht, beruflich weiterzukommen, bereits durch konkrete Schritte wie Kursbesuche, Aufnahme eines Studiums etc. kundgetan worden sein. Im Revisionsverfahren besteht insoweit ein Unterschied zur ursprünglichen Rentenfestsetzung, als der in der Zwischenzeit tatsächlich durchlaufene
beruflich-erwerbliche Werdegang als invalide Person bekannt ist. Eine trotz Invalidität erlangte besondere berufliche Qualifizierung erlaubt allenfalls (weitere) Rückschlüsse auf die mutmassliche Entwicklung, zu der es ohne Eintritt des (unfallbedingten) Gesundheitsschadens bis zum Revisionszeitpunkt gekommen wäre (BGE 139 V 28 E. 3.3.3.2 in fine S. 31; 96 V 29; SVR 2010 UV Nr. 13 S. 51, 8C_550/2009 E. 4.2). Allerdings darf aus einer erfolgreichen Invalidenkarriere in einem neuen Tätigkeitsbereich nicht ohne Weiteres abgeleitet werden, die versicherte Person hätte ohne Invalidität eine vergleichbare Position auch im angestammten Tätigkeitsgebiet erreicht (RKUV 2005 Nr. U 554 S. 315, U 340/04). Ein strikter Beweis für eine nach dem Unfall absolvierte Weiterbildung ist nicht zu verlangen, hingegen braucht es gewisse konkrete Anhaltspunkte im Unfallzeitpunkt, damit von einem späteren Abschluss der Ausbildung und einem entsprechenden Einkommen ausgegangen werden kann (SVR 2010 UV Nr. 13 S. 51 E. 4.2; Urteil 8C_503/2015 vom 26. Oktober 2015 E. 3.1.2).

6.
Unbestritten ist die vorinstanzliche Feststellung, dass die B.________ AG ab 2006 schrittweise aufgelöst wurde und im Zeitpunkt des rentenaufhebenden Einspracheentscheides vom 22. Dezember 2015 nicht mehr bestand. Der Beschwerdeführer hätte somit auch ohne den Unfall vom 5. Juli 1995 die Stelle bei der B.________ AG verloren, weshalb nicht mehr vom Lohn in diesem Betrieb ausgegangen werden kann. Hieran ändert sein Einwand nichts, er habe sie schon vor dem Konkurs verlassen. Das Valideneinkommen ist demnach - der Vorinstanz folgend - grundsätzlich gestützt auf statistische Durchschnittslöhne oder den LMV zu ermitteln (vgl. E. 3 hiervor; SVR 2015 IV Nr. 8 S. 23, 9C_378/2014 E. 4.3.1; Urteile 9C_882/2010 vom 25. Januar 2011 E. 7.2.2, 8C_90/2010 E. 6.2.1.1 f.; THOMAS ACKERMANN, Die Bemessung des Invaliditätsgrades in: Kieser/Lendfers [Hrsg.], Sozialversicherungsrechtstagung 2012, S. 18). In diesem Vorgehen kann entgegen dem Beschwerdeführer keine Verletzung von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG erblickt werden.
Unbehelflich ist somit sein Vorbringen, gemäss vorinstanzlicher Feststellung habe sein Lohn aufgrund der Auskünfte der B.________ AG vom 23. Juni 2011 im Jahr 2006 - entgegen der Suva - nicht Fr. 5'801.-, sondern Fr. 6'101.- betragen. Die Vorinstanz hat denn auch erwogen, dies müsse nicht abschliessend geklärt werden, da ohnehin auf Tabellenlöhne abzustellen sei.

7.

7.1. Das kantonale Gericht legte dar, den Akten lasse sich nicht entnehmen, dass der Beschwerdeführer in der B.________ AG zum Chef der Schlosserei befördert worden wäre. Ausserdem lieferten weder sein individuelles Konto (IK) noch seine Anstellungen nach dem Unfall Indizien dafür, dass er als Gesunder eine berufliche Entwicklung über die Tätigkeit als Kranführer hinaus gemacht hätte. Einerseits zeige das IK keine erheblichen Lohnsteigerungen, die auf eine etwa durch Weiterbildung, hohen leistungsmässigen Einsatz oder ausserordentliche berufliche Bewährung begründete besondere Qualifikation hindeuteten. Anderseits sei den Akten auch nicht zu entnehmen, dass der Versicherte im Verlauf seiner Invalidenkarriere bei der C.________ AG, der D.________ AG oder der E.________ AG je eine höhere Position bzw. einen Chefposten innegehabt hätte. Die von ihm absolvierte Schulung für Chefmonteure und Elektromeister bzw. Kundendienst-Monteure sei im Hinblick auf die geplante Tätigkeit als Kranführer bei der B.________ AG erfolgt. Weitere Bestätigungen, namentlich für den Fahrausweis für Flurförderfahrzeuge oder das Erlernen spezieller Schweisstechniken, lägen nicht in den Akten.

7.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, zum Nachweis der Tatsache, dass bei ihm nicht von einem Mindesteinkommen in seiner Branche auszugehen sei, habe er vorinstanzlich die Zeugen F.________, ehemaliger Werkstattleiter der B.________ AG, und G.________, ehemaliger Leiter Personalbereich der B.________ AG, angeboten, die nicht befragt worden seien. Nach dem Zusammenschluss der Abteilungen Schlosserei und Kranunterhalt und wegen des fortgeschrittenen Alters des damaligen Stelleninhabers wäre er in der B.________ AG mit grosser Wahrscheinlichkeit zum Meister in dieser neuen Abteilung bzw. zum Werkstattchef befördert worden. In dieser neuen Funktion habe F.________ ein mögliches Jahreseinkommen von Fr. 91'000.- und Fr. 104'000.- geschätzt.
Bei diesen behaupteten Lohnzahlen des Versicherten handelt es sich im Vergleich zur vorinstanzlichen Beschwerde und den dortigen Vorbringen, die er u.a. mittels Zeugen zu belegen versuchte, um unzulässige unechte Noven nach Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG. Denn er legt nicht dar, inwiefern erst der kantonale Entscheid hierzu Anlass gibt bzw. dass ihm deren Geltendmachung vorinstanzlich trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war (nicht publ. E. 1.3 des Urteils BGE 138 V 286, in SVR 2012 FZ Nr. 3 S. 7 [8C_690/2011]; Urteil 8C_785/2016 vom 10. Februar 2017 E. 4.2). Hiervon abgesehen kann auf Lohnangaben der B.________ AG nicht mehr abgestellt werden (vgl. E. 6 hiervor). Unbehelflich ist demnach auch die Rüge des Versicherten, die Vorinstanz habe diesbezüglich die Zeugen F.________ und G.________ nicht einvernommen.

7.3. Zudem kann offenbleiben, ob der Beschwerdeführer ohne Gesundheitsschaden überwiegend wahrscheinlich in der B.________ AG zum Schlossereichef befördert worden wäre oder nach deren Auflösung in einem anderen Betrieb eine entsprechende berufliche Weiterentwicklung durchgemacht hätte. Denn er zeigt nicht substanziiert auf und es ist auch nicht ersichtlich, inwiefern er bis im Jahre 2015 ohne seine gesundheitliche Beeinträchtigung oder im Lichte seiner Invalidenkarriere überwiegend wahrscheinlich einen beruflichen Aufstieg und dementsprechend tatsächlich ein höheres Valideneinkommen realisiert hätte als den höchsten Jahreslohn von Fr. 84'890.-, der gestützt auf die Abklärungen der Suva für einen Kranchef bzw. -führer ermittelt wurde und zu keinem rentenbegründenden Invaliditätsgrad führt. Dieser Lohn ist höher als derjenige von Fr. 83'040.05 gemäss dem LMV für einen Kranführer-Vorarbeiter bzw. von Fr. 80'106.- laut der LSE 2010, Tabelle TA1, hochgerechnet auf das Jahr 2015 im Anforderungsniveau 1+2 für Männer im Baugewerbe (vgl. E. 3 hiervor). Dieser LSE-Lohn betrifft nicht nur Kranführertätigkeiten, sondern die Verrichtung sämtlicher höchst anspruchsvoller und schwierigster Arbeiten bzw. selbstständiger und qualifizierter
Arbeiten; es handelt sich zudem nicht um einen Mindestlohn, sondern um den Zentralwert (vgl. LSE 2010 S. 19 und 24).
Nicht stichhaltig ist somit der pauschale Einwand des Beschwerdeführers, es sei nicht korrekt, einfach auf die statistischen Mindestlöhne, die für seine Tätigkeit im heutigen Arbeitsmarkt bezahlt würden, abzustellen. Gleiches gilt für sein bloss pauschales Vorbringen, er habe in seiner Laufbahn trotz seiner Einschränkungen gezeigt, dass er immer wieder bereit gewesen sei, Weiterbildungen zu absolvieren, wie er dies bereits vor Eintritt der Invalidität getan habe.

7.4. Soweit der Beschwerdeführer auf seine Ausführungen in der vorinstanzlichen Beschwerde verweist, ist dies unzulässig (BGE 134 II 244; SVR 2016 UV Nr. 42 S. 140, 8C_405/2016 E. 3.2).

7.5. Gegen den Einkommensvergleich der Vorinstanz, der einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad ergab (E. 3 hiervor), erhebt der Beschwerdeführer in betraglicher Hinsicht keine substanziiert begründeten Einwände, weshalb sich hierzu Weiterungen erübrigen.

7.6. Da von weiteren Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, ist darauf zu verzichten. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) noch gegen den Anspruch auf rechtliches Gehör bzw. auf Beweisabnahme (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; Urteil 8C_762/2016 vom 18. Januar 2017 E. 5.4).

8.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. März 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Frésard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_741/2016
Date : 03 mars 2017
Publié : 15 mars 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Valideneinkommen; Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
53 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
117-V-198 • 129-V-167 • 134-II-244 • 134-V-131 • 135-II-384 • 136-I-229 • 138-V-286 • 139-V-28 • 140-V-85 • 141-V-9 • 96-V-29
Weitere Urteile ab 2000
8C_238/2014 • 8C_405/2016 • 8C_439/2010 • 8C_503/2015 • 8C_550/2009 • 8C_690/2011 • 8C_741/2016 • 8C_762/2016 • 8C_785/2016 • 8C_90/2010 • 9C_378/2014 • 9C_882/2010 • I_124/94 • I_652/00 • U_340/04
Répertoire de mots-clés
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revenu sans invalidité • autorité inférieure • état de fait • nombre • revenu d'invalide • salaire • tribunal fédéral • atteinte à la santé • décision sur opposition • aa • statistique • formation continue • 1995 • rente d'invalidité • bâle-campagne • tribunal cantonal • industrie de la construction • témoin • calcul • salaire annuel
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VSI
2002 S.164