8C_516/2020 - 2021-02-03 - Assurance-accidents - Assurance-accidents (maladie professionnelle)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 516/2020

Arrêt du 3 février 2021

Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht.
Greffière : Mme Fretz Perrin.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par le Syndicat des Services Publics, Région Neuchâtel (SSP-VPOD),
place de la Gare 4a, 2300 La Chaux-de-Fonds,
recourant,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée.

Objet
Assurance-accidents (maladie professionnelle),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, du 25 juin 2020 (CDP.2019.357-AA/ia).

Faits :

A.

A.a. A.________, né en 1986, exerce depuis le 1 er octobre 2016 la profession de responsable de projets au sein de l'entreprise B.________ SA; il est à ce titre assuré contre le risque d'accident et de maladie professionnelle auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Par déclaration de sinistre du 26 juillet 2019, il a annoncé souffrir d'une tendinite en précisant que lorsqu'il travaillait sur son ordinateur, il avait parfois des douleurs diverses à son avant-bras droit (troubles musculo-squelettiques). Il a produit un certificat médical établi le 19 juillet 2019 par le docteur C.________, spécialiste en médecine générale et médecin traitant, indiquant qu'il présentait de manière régulière des tendinopathies du membre supérieur droit, disparaissant lors des congés, et qu'il soupçonnait très fortement que le poste de travail en était la cause. Dans un rapport médical du 9 août 2019, le docteur C.________ a relevé que dès le 2 août 2018, son patient avait souffert de tendinites des extenseurs des doigts et de la main droite, d'une épicondylite droite et d'omalgies droites. Dans le cadre de l'instruction menée par la CNA, l'assuré a indiqué dans un questionnaire du 5 août 2019 que ses troubles étaient
apparus au début 2017 lors de périodes d'utilisation intensive du clavier et de la souris de son ordinateur; son poste de responsable de projets consistait en "analyse, tests et mise en service" ainsi qu'en "programmation sur ordinateur".

A.b. La CNA a sollicité l'avis des médecins de sa division médecine du travail. Dans une appréciation médicale du 15 août 2019, le docteur D.________, spécialiste en médecine du travail et en médecine interne, a estimé que les études actuelles ne permettaient pas de retenir une relation de causalité nettement prépondérante entre un trouble musculo-squelettique et l'utilisation d'un clavier ou d'une souris d'ordinateur, de sorte que les pathologies dont souffrait l'intéressé ne constituaient pas des maladies professionnelles au sens de la loi. Se fondant sur cette appréciation, la CNA a refusé le droit à des prestations d'assurance par décision du 26 août 2019.

A.c. L'assuré a formé opposition contre cette décision, en produisant un certificat médical du docteur C.________ du 23 août 2019 dans lequel celui-ci indiquait que les pathologies de l'assuré déjà décrites dans son rapport du 9 août 2019 "[lui] sembl[ai]ent liées de manière nettement prépondérante à son poste de travail".

La CNA a soumis le cas au docteur E.________, spécialiste en médecine du travail et en chirurgie et médecin à la division de médecine du travail de la CNA. Dans une appréciation médicale du 15 octobre 2019, celui-ci a relevé que les diagnostics évoqués par le docteur C.________ n'étaient pas étayés par des constatations cliniques, de sorte qu'ils ne pouvaient pas être confirmés. A supposer qu'il faille examiner la causalité entre l'activité professionnelle et les affections présentées, il faudrait retenir qu'il n'était pas prouvé que celles-ci aient été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par le travail à l'écran. En effet, les études épidémiologiques s'accordaient sur le fait qu'une augmentation du risque par un facteur quatre - causalité qualifiée d'au moins 75 % - chez les personnes exerçant une activité impliquant une utilisation accrue d'un ordinateur par rapport à la population dans son ensemble ne pouvait pas être prouvée.

Se fondant sur l'appréciation du docteur E.________, la CNA a rejeté l'opposition par décision du 18 octobre 2019.

B.
L'assuré a déféré cette décision sur opposition à la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel. Il faisait valoir que son médecin avait estimé que sa pathologie était liée à son activité professionnelle; au surplus, la preuve d'une prévalence des troubles musculo-squelettiques quatre fois plus élevée chez les travailleurs sur ordinateur que dans la population générale était mathématiquement impossible à apporter au vu de la forte proportion de personnes travaillant quotidiennement sur ordinateur en Suisse. La cour cantonale a rejeté le recours par arrêt du 25 juin 2020.

C.
L'assuré interjette un recours en matière de droit public contre cet arrêt, en concluant à son annulation ainsi qu'à celle des décisions de la CNA des 26 août 2019 et 18 octobre 2019. L'intimée a renoncé à déposer formellement une réponse et a conclu au rejet du recours. La juridiction cantonale et l'Office fédéral de la santé publique ne se sont pas déterminés.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Déposé dans le délai et la forme prévus par la loi (art. 100 et 42 LTF), il est donc recevable.

2.
Le litige porte sur le point de savoir si la juridiction précédente a violé le droit fédéral en confirmant le refus de l'intimée de reconnaître le droit du recourant à des prestations d'assurance à titre de maladie professionnelle pour les troubles (tendinite des extenseurs de la main droite, épicondylite et omalgies droites) annoncés le 26 juillet 2019.

3.

3.1. Les prestations d'assurance sont en principe allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA).

3.1.1. Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux; le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a énuméré à l'annexe 1 de l'OLAA (RS 832.202), à laquelle renvoie l'art. 14 OLAA, les substances nocives et les maladies dues à certains travaux au sens de l'art. 9 al. 1 LAA (ATF 114 V 109 consid. 2a p. 110). Cette énumération est exhaustive (arrêt 8C 117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 3.2.1; RAMA 1988 n° U 61, p. 447 consid. 1a).

3.1.2. En l'espèce, il n'est pas contesté que, comme l'a constaté l'autorité cantonale, les troubles annoncés par le recourant dans sa déclaration de sinistre ne figurent pas dans la liste exhaustive des affections dues au travail contenue à l'annexe 1 de l'OLAA, de sorte que l'art. 9 al. 1 LAA ne saurait trouver application.

3.2.

3.2.1. Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Il s'agit là d'une clause générale visant à combler les lacunes qui pourraient résulter de ce que la liste dressée par le Conseil fédéral à l'annexe 1 de l'OLAA ne mentionne pas soit une substance nocive qui a causé une maladie, soit une maladie qui a été causée par l'exercice de l'activité professionnelle (ATF 119 V 200 consid. 2b p. 201; 117 V 354 consid. 2b p. 355; 114 V 109 consid. 2b p. 110 et les références).

3.2.2. Selon la jurisprudence, la condition d'un lien exclusif ou nettement prépondérant au sens de l'art. 9 al. 2 LAA - parfois appelé causalité qualifiée - n'est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par l'exercice de l'activité professionnelle (ATF 126 V 183 consid. 2b p. 186; 119 V 200 consid. 2b p. 201; 116 V 136 consid. 5a p. 142; 114 V 109 consid. 3 p. 111 et les références). Le Tribunal fédéral a précisé que ce taux de 75 % signifie, pour certaines affections qui ne sont pas typiques d'une profession déterminée, qu'il doit être démontré, sur la base des statistiques épidémiologiques ou des expériences cliniques, que les cas de lésions pour un groupe professionnel déterminé sont quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF 126 V 183 consid. 4c p. 189; 116 V 136 consid. 5c p. 143; RAMA 2000 n° U 408 p. 407, arrêt 8C 757/2018 du 28 mars 2019 consid. 4.2; arrêt U 235/99 du 22 septembre 2000 consid. 1a).

3.2.3. Le Tribunal fédéral a relevé que, compte tenu du caractère empirique de la médecine, lorsqu'une preuve directe ne peut pas être apportée à propos d'un état de fait médical, il est nécessaire de procéder à des comparaisons avec d'autres cas d'atteinte à la santé, soit par une méthode inductive ou par l'administration de la preuve selon ce mode. Dans ce cadre, la question de savoir si et dans quelle mesure la médecine peut, au regard de l'état des connaissances dans le domaine particulier, donner ou non d'une manière générale des informations sur l'origine d'une affection médicale joue un rôle décisif dans l'admission de la preuve dans un cas concret. S'il apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est hors de question d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée (ATF 126 V 183 consid. 4c p. 189; arrêt 8C 215/2018 du 4 septembre 2018 consid. 3.2; arrêt U 381/01 du 20 mars 2003 consid. 3.3).

3.2.4. Il découle de ce qui précède (cf. consid. 3.2.3 supra) que, dans la mesure où la preuve d'une relation de causalité qualifiée (proportion d'au moins 75 %) selon l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale (par exemple en raison de la propagation d'une maladie dans l'ensemble de la population, qui exclut la possibilité que la personne assurée exerçant une profession particulière soit affectée par une maladie au moins quatre fois plus souvent que la population moyenne), l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue (ATF 126 V 183 consid. 4c p. 190; cf. ATF 116 V 136 consid. 5c in fine p. 144). En revanche, si les connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale d'une relation causale nettement prépondérante, voire exclusive entre une affection et une activité professionnelle déterminée, il subsiste alors un champ pour des investigations complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier, l'existence de cette causalité qualifiée (ATF 126 V 183 consid. 4c p. 190; cf. ATF 116 V 136 consid. 5d; arrêt 8C 620/2018 du 15 janvier 2019 consid. 2.2 et les références citées; arrêt U 381/01 précité consid. 3.3).

3.2.5. Dans un arrêt du 27 janvier 2017, le Tribunal fédéral a rappelé, en se référant à différents précédents, qu'en l'état actuel des connaissances médicales, il n'était pas possible d'exclure de manière générale le caractère de maladie professionnelle à l'épicondylite, de sorte que la question devait être appréciée de cas en cas en fonction de différents critères d'évaluation. Si une expertise pouvait ainsi le cas échéant permettre d'établir le caractère de maladie professionnelle d'une telle affection dans un cas concret, on ne pouvait pas pour autant en déduire un droit inconditionnel à la mise en oeuvre d'une expertise médicale pour chaque cas d'épicondylite ou de troubles du même type (arrêt 8C 117/2016 du 27 janvier 2017 consid. 6).

4.

4.1. En l'espèce, les juges cantonaux ont exposé que selon les explications du docteur E.________, les diagnostics posés par le docteur C.________ - soit une tendinite des extenseurs des doigts et de la main droite, une épicondylite et des omalgies droites - n'étaient pas objectivés par des examens échographiques ou de résonance magnétique, de sorte qu'ils n'étaient pas confirmés. Cela étant, le docteur E.________ avait néanmoins examiné la causalité entre les affections en question et l'activité professionnelle du recourant, qu'il avait niée en relevant notamment ce qui suit (traduction libre de l'allemand) :

"Le point commun à toutes les études épidémiologiques est qu'une telle augmentation du risque par un facteur quatre ne peut pas être prouvée pour un travail à l'ordinateur. Il existe même des résultats de recherche qui montrent que le syndrome du tunnel carpien, par exemple, se produit moins fréquemment chez les personnes qui travaillent tous les jours à l'ordinateur que chez celles qui ne travaillent jamais à l'ordinateur. Le stress biomécanique sur les membres supérieurs causé par un travail prolongé au clavier et à la souris n'est ni qualitativement ni quantitativement suffisant pour causer effectivement plus de 75 % des affections dont il est question ici. Bien que les mouvements de chaque doigt soient souvent monotones et toujours très répétitifs, la force nécessaire pour les déplacer est si faible qu'il n'y a pas d'altération de l'irrigation sanguine des gaines tendineuses, nécessaire au développement de la tendinite. En outre, les distances parcourues par les doigts, c'est-à-dire les déviations des mouvements, sont très faibles: des mouvements importants ont lieu dans les articulations de la base et du milieu des longs doigts et dans l'articulation de la selle du pouce. En outre, les muscles extenseurs de l'avant-bras, qui
proviennent de l'épicondyle latéral du bras, et les muscles fléchisseurs de l'avant-bras, qui proviennent en partie de l'épicondyle médial du bras, sont rarement utilisés pour travailler au clavier, et ce sans effort significatif; l'articulation de l'épaule n'est pratiquement pas utilisée pour écrire un texte ou déplacer une souris ou une boule de commande, à l'exception de courts mouvements vers l'avant du bras dans l'articulation de l'épaule et de mouvements de rotation occasionnels."
Se référant à un récent arrêt dans lequel le Tribunal fédéral a rappelé qu'il n'existe toujours pas de résultats de recherche suggérant une fréquence nettement plus élevée du syndrome des "repetitive strain injuries" (au niveau de la main) lors d'activités répétitives à l'ordinateur (arrêt 8C 149/2020 du 1 er avril 2020 consid. 3.2), la cour cantonale a considéré qu'aucun élément ne permettait de remettre en cause les conclusions du docteur E.________.
Les juges cantonaux ont ensuite estimé que l'argumentation du recourant relative à l'impossibilité mathématique d'obtenir un taux de 75 % lorsque le groupe à prendre en considération était supérieur à 25 % de la population était dénuée de pertinence. En effet, en ce qui concernait les preuves épidémiologiques, il s'agissait selon la jurisprudence de comparer la prévalence d'une maladie dans un groupe professionnel avec la prévalence de celle-ci dans la population en général, ce qui permettait potentiellement d'obtenir un ratio supérieur à quatre si la maladie n'était pas distribuée trop largement.
Enfin, la cour cantonale a relevé que s'il n'était certes pas exclu que les plaintes du recourant aient été déclenchées par son activité professionnelle, comme cela avait été retenu par le docteur D.________, il fallait, pour conclure à une maladie professionnelle au sens de l'art. 9 al. 2 LAA, que le lien de causalité puisse être qualifié de nettement prépondérant. Or les avis des docteurs D.________ et E.________, qui fondaient sous l'angle médical la décision de l'intimée et dont il résultait qu'il n'était pas possible de retenir un lien de causalité nettement prépondérant entre l'activité professionnelle du recourant et les troubles annoncés par celui-ci, satisfaisaient entièrement aux exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de rapports médicaux. L'avis non étayé du docteur C.________, qui se bornait à affirmer que les pathologies présentées par son patient lui semblaient "liées de manière nettement prépondérante à son poste de travail", n'était pas propre à faire naître un doute sur les conclusions des docteurs D.________ et E.________, de sorte que l'intimée était fondée à nier le caractère de maladie professionnelle aux troubles annoncés par le recourant sans devoir ordonner d'expertise sur ce point.

4.2. Les griefs soulevés par le recourant contre le raisonnement de l'autorité précédente exposé ci-dessus se révèlent infondés pour les motifs exposés ci-après.

4.2.1. Le recourant ne remet pas en cause la constatation selon laquelle une augmentation du risque par un facteur quatre - causalité qualifiée d'au moins 75 % - chez les personnes exerçant une activité impliquant une utilisation accrue d'un ordinateur par rapport à la population dans son ensemble ne peut pas être prouvée sur le plan épidémiologique. Il relève toutefois que la preuve d'une augmentation du risque par un facteur quatre est mathématiquement impossible, puisque même dans l'hypothèse maximale où seules les personnes travaillant quotidiennement avec clavier et souris - correspondant selon lui à 37 % de la population - devaient souffrir d'une certaine affection, laquelle serait ainsi absente chez le 63 % de la population, le risque ne serait augmenté que par un facteur 2,7 (100 % [taux de prévalence chez les travailleurs sur ordinateur] : 37 % [taux de prévalence dans la population en général, comprenant les travailleurs sur ordinateur] = 2,7027). Cette impossibilité mathématique devrait selon le recourant conduire à comparer le groupe en question avec le reste de la population plutôt qu'avec l'ensemble de la population.
Le fait avéré qu'il est mathématiquement impossible de prouver sur le plan épidémiologique une augmentation du risque par un facteur quatre dans un groupe professionnel représentant plus du quart de la population ne saurait conduire à s'écarter des principes scientifiques reconnus, qui imposent de comparer un groupe donné à la population dans son ensemble et non au reste de la population, ce qui introduirait des biais. Contrairement à ce que semble penser le recourant, une telle impossibilité d'apporter une preuve épidémiologique a tout à fait été envisagée par la jurisprudence (cf. consid. 3.2.4 supra) et conduit à exclure une telle preuve dans le cas particulier. Conformément au principe général découlant de l'art. 8 CC, c'est la partie à laquelle incombe le fardeau de la preuve qui supporte les conséquences de l'échec de la preuve. Dans le cas présent, c'est donc le recourant qui supporte les conséquences de l'impossibilité d'apporter la preuve de la causalité qualifiée, puisque c'est à l'assuré de rendre vraisemblable, avec un degré de présomption suffisant, que son affection est due, dans la proportion requise, à son activité professionnelle (ATF 116 V 136 consid. 5a p. 142 et les références).

4.2.2. C'est en outre en vain que le recourant se prévaut de l'avis de son médecin traitant, qui se borne à affirmer de manière nullement étayée que les pathologies présentées par son patient - même à supposer celles-ci dûment établies - lui "semblent liées de manière nettement prépondérante à son poste de travail". En effet, comme l'a constaté la cour cantonale, les avis médicaux des docteurs D.________ et E.________, qui concluent qu'il n'est pas possible de retenir un lien de causalité nettement prépondérant entre l'activité professionnelle du recourant et les troubles annoncés par celui-ci, satisfont entièrement aux exigences posées par la jurisprudence pour admettre la valeur probante de rapports médicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 125 V 351 consid. 3a p. 352). Or dans la mesure où l'avis non étayé du docteur C.________ n'est pas propre à mettre en doute, même de façon minime, la fiabilité et la pertinence des constatations des docteurs D.________ et E.________, l'intimée était fondée à nier le caractère de maladie professionnelle aux troubles annoncés par le recourant sans avoir recours à une expertise externe (ATF 139 V 225 consid. 5.2 p. 229; 135 V 465 consid. 4.4 p. 470).

5.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le prés ent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 3 février 2021

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Maillard

La Greffière : Fretz Perrin

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
^a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
^b	contre les actes normatifs cantonaux;
^c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions:
¹	Le recours est recevable contre les décisions:
^a	du Tribunal administratif fédéral;
^b	du Tribunal pénal fédéral;
^c	de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
^d	des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
³	Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
¹	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
²	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
^a	les fractures;
^b	les déboîtements d'articulations;
^c	les déchirures du ménisque;
^d	les déchirures de muscles;
^e	les élongations de muscles;
^f	les déchirures de tendons;
^g	les lésions de ligaments;
^h	les lésions du tympan.21
³	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 9 Maladies professionnelles - 1 Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
¹	Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
²	Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle.
³	Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA).28

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
¹	Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
²	Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.