Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 276/2021

Urteil vom 2. November 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dominique Chopard,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Einkommensvergleich; Eingliederungsmassnahmen),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 15. Februar 2021 (IV.2020.00098).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1970 geborene A.________ war bei der B.________ AG als Maurer angestellt. Am 16. Juni 1991 zog er sich beim Fussballspielen eine Bimalleolarluxationsfraktur Typ C mit Volkmannabriss links zu. Seit 11. März 1996 war er Polier bei der C.________ AG. Am 2. Mai 1996 erlitt er auf einer Baustelle einen Unfall mit multiplen Verletzungen. Am 27. August 1997 meldete sich der Versicherte bei der IV-Stelle des Kantons Zürich für berufliche Massnahmen an. Mit Verfügung vom 21. September 1998 schrieb die IV-Stelle dieses Gesuch ab, da A.________ am 1. Juli 1998 eine Stelle als Gartenbaupolier angetreten hatte. Am 11. Juli 2000 meldete er sich erneut bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Diese holte ein Gutachten des Schwyzer Zentrums für Medizin in Betrieb und Arbeit (SYMBA) vom 15. Juli 2001 ein. Mit Verfügung vom 30. Oktober 2003 bzw. Einspracheentscheid vom 16. April 2004 sprach die IV-Stelle dem Versicherten ab 1. Juli 1999 eine halbe Invalidenrente zu. Am 9. Juli 2007 und 7. Mai 2011 bestätigte sie diese Rente revisionsweise.

A.b. Im August 2016 leitete die IV-Stelle ein weiteres Revisionsverfahren ein. Sie tätigte medizinische sowie erwerbliche Abklärungen und zog die Akten der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) bei. Mit Verfügung vom 6. Januar 2020 stellte die IV-Stelle die Invalidenrente nach Zustellung der Verfügung auf Ende des folgenden Monats ein.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 15. Februar 2021 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils seien ihm die gesetzlichen Leistungen, mithin die bisherige Invalidenrente, auszurichten.
Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der
konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Renteneinstellung per Ende Februar 2020 bundesrechtskonform ist.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG: Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 9; 134 V 131 E. 3; 133 V 108), die Beurteilung der Invalidität bei psychischen Erkrankungen (BGE 145 V 215 E. 5.1; 143 V 409, 418; 141 V 281), die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall Erwerbstätigen nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), den massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1) und den Beweiswert von Arztberichten (E. 1 hiervor) richtig dargelegt. Gleiches gilt für die Praxis betreffend die Prüfung (vorgängiger) befähigender beruflicher Massnahmen, wenn die (revisions- oder wiedererwägungsweise) Rentenherabsetzung oder -aufhebung eine versicherte Person betrifft, die das 55. Altersjahr zurückgelegt oder die Rente seit mehr als 15 Jahren bezogen hat (BGE 145 V 209 E. 5.1). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog in medizinischer Hinsicht im Wesentlichen, das von der Suva veranlasste interdisziplinäre (neurologische, neuropsychologische, psychiatrische und orthopädische) Medas-Gutachten vom 17. Dezember 2015 und die Beurteilung der Suva-Kreisärztin Dr. med. D.________, Fachärztin für Chirurgie, vom 12. Februar 2018 seien beweiswertig. Hieraus gehe hervor, dass sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers seit der Rentenzusprache, spätestens im Begutachtungszeitpunkt wesentlich verbessert habe. Somit liege ein Revisionsgrund vor. In einer wechselbelastenden Tätigkeit ohne Zwangsstörung (richtig wohl: Zwangshaltung) für das linke obere Sprunggelenk bestehe eine ganztägige Arbeitsfähigkeit bei nur manchmaligem Treppensteigen, ohne Besteigen von Leitern und Gerüsten, ohne Gehen auf unebenem Gelände, ohne kniende und kauernde Tätigkeiten. Nicht mehr zumutbar seien zudem Tätigkeiten, die mit häufigem Bücken und Heben von Lasten über 25 kg verbunden seien. Diese vorinstanzlichen Feststellungen sind unbestritten, weshalb es damit sein Bewenden hat.

4.

4.1. Strittig ist einzig die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung.

4.2. Bei der Ermittlung des hypothetisch erzielbaren Valideneinkommens ist entscheidend, was die versicherte Person im massgebenden Zeitpunkt aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit verdient hätte. Da die Invaliditätsbemessung der voraussichtlich bleibenden oder längere Zeit dauernden Erwerbsunfähigkeit zu entsprechen hat (vgl. Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), ist auch die berufliche Weiterentwicklung zu berücksichtigen, die eine versicherte Person normalerweise vollzogen hätte (BGE 145 V 141 E. 5.2.1). Lässt sich aufgrund der tatsächlichen Verhältnisse das ohne gesundheitliche Beeinträchtigung realisierbare Einkommen nicht hinreichend genau beziffern, darf auf statistische Werte wie die vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) zurückgegriffen werden, sofern dabei die für die Entlöhnung im Einzelfall relevanten persönlichen und beruflichen Faktoren mitberücksichtigt werden (BGE 139 V 28 E. 3.3.2; Urteil 8C 595/2019 vom 5. November 2019 E. 6.2).

4.3. Die Vorinstanz erwog, da sich das Valideneinkommen des Beschwerdeführers aufgrund der tatsächlichen Verhältnisse nicht hinreichend genügend beziffern lasse, sei dessen Bemessung anhand des LSE-Tabellenlohns nicht zu beanstanden. Gemäss der LSE 2016, Tabelle TA1 Ziff. 41-43 (Baugewerbe), Männer, Kompetenzniveau 3 (komplexe praktische Tätigkeiten, die ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzten), betrage das Einkommen monatlich Fr. 7356.- und jährlich Fr. 88'272.-. Angepasst an die betriebsübliche durchschnittliche wöchentliche Arbeitszeit im Hoch- und Tiefbau von 41.6 Stunden und die Nominallohnentwicklung für Männer (2239 Punkte im Jahr 2016, 2260 Punkte im Jahr 2018) ergebe dies für das Jahr 2018 ein Valideneinkommen von Fr. 92'664.-. Dies ist unbestritten, weshalb es damit sein Bewenden hat.

5.

5.1. Strittig ist indessen das vom Beschwerdeführer trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen. Hat die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen, können die LSE-Tabellenlöhne herangezogen werden (BGE 143 V 295 E. 2.2). Mit dem Abzug vom LSE-Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann. Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 146 V 16 E. 4.1).

5.2.

5.2.1. Die Vorinstanz erwog, beim Invalideneinkommen habe die IV-Stelle den Lohn für Hilfsarbeiten (Tabelle TA1, Total, Kompetenzniveau 1) herangezogen, was angesichts des beruflichen Werdegangs des Beschwerdeführers nicht nachvollziehbar sei. So verfüge er über eine Berufsausbildung als Maurer und habe sich anschliessend zum Polier weitergebildet. Zudem sei er im Gartenbau unter anderem selbstständig erwerbstätig gewesen. Angesichts der abgeschlossenen Berufsausbildung, der Berufserfahrung in komplexen praktischen Tätigkeiten, der selbstständigen Erwerbstätigkeit und der damit einhergehenden Wahrnehmung von Führungsaufgaben sowie der ausgeübten Funktion als Prüfungsexperte im Gartenbau erscheine es angemessen, Kompetenzniveau 3 heranzuziehen. Gemäss Tabelle TA1, Total, Männer, der LSE 2016 betrage das entsprechende monatliche Einkommen Fr. 7183.- und das Jahreseinkommen Fr. 86'196.-. Angepasst an die betriebsübliche durchschnittliche wöchentliche Arbeitszeit von 41.7 Stunden und die Nominallohnentwicklung für Männer (2239 Punkte im Jahr 2016, 2260 Punkte im Jahr 2018) resultiere ein Invalideneinkommen von brutto Fr. 90'702.-. Der Vergleich mit dem Valideneinkommen von Fr. 92'664.- ergebe einen rentenausschliessenden
Invaliditätsgrad von 2.1 %.

5.2.2. Der Beschwerdeführer bringt im Wesentlichen vor, die Vorinstanz habe zu Unrecht auf das LSE-Kompetenzniveau 3 (Ausübung komplexer praktischer Tätigkeiten, die ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzen) abgestellt. Heranzuziehen sei vielmehr das Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art), wie es die IV-Stelle in der strittige Verfügung vom 6. Januar 2020 getan habe. Im Baugewerbe könne er unbestrittenermassen nicht mehr arbeiten. Im Gartenbau habe er keine Ausbildung. Diesbezüglich sei er vom 19. August bis 13. September 2002 in der Ausbildungsstätte E.________ abgeklärt worden. Danach habe er während einiger Monate ein Arbeitstraining in der F.________ GmbH seines Bruders und seiner damaligen Ehefrau absolviert. Er sei im Gartenbau/-unterhalt anfänglich in diesem Betrieb tätig gewesen, später in weiteren Gartenbaubetrieben, zunehmend in Kleinstbetrieben ohne weiteres Personal. Führungsaufgaben habe er keine wahrzunehmen. Die gelegentliche Tätigkeit als Prüfungsexperte habe er bereits im Jahre 2011 beendet. Die von der Vorinstanz angeführten Gründe für die Anwendung des Kompetenzniveaus 3 widersprächen somit der Aktenlage, weshalb sie den Sachverhalt willkürlich und unrichtig
festgestellt habe.

5.3.

5.3.1. Das von der Vorinstanz gestützt auf die LSE 2018, Tabelle TA1, Total, herangezogene Einkommen der Männer von monatlich Fr. 7183.- gestützt auf das Kompetenzniveau 3 mit komplexen praktischen Tätigkeiten setzt ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraus (vgl. E. 5.2.1 hiervor). Die korrekte Anwendung der LSE-Tabellen, namentlich die Wahl der Tabelle wie auch der Beizug der massgeblichen Stufe (Anforderungs- bzw. Kompetenzniveau), ist eine Rechtsfrage, welche vom Bundesgericht ohne Einschränkung der Kognition frei überprüft wird (BGE 143 V 295 E. 2.4).

5.3.2. Die Vorinstanz stellte fest, der Beschwerdeführer habe ursprünglich eine Lehre als Maurer abgeschlossen und von 1993 bis 1995 die Polierschule ohne Abschluss absolviert. Von 1990 bis 1995 war er als Vorarbeiter/Polier bei der B.________ AG und ab 1996 als Polier bei der C.________ AG tätig. Seit 2003 arbeitete er als Landschaftsgärtner und war Mitinhaber von Firmen im Bereich Garten-/ Landschaftsgartenbau. Gemäss seinen Angaben übte er diese Tätigkeit mit 100 % Präsenzzeit und 50 % Leistung aus. Er war ausserdem kantonaler Prüfungsexperte im Bereich Garten-/Landschaftsgartenbau. Im Jahr 2015 gründete er mit einem Kollegen eine neue Gartenbaufirma. Dort arbeitete er in einem 50%igen Pensum. Bei dieser Arbeit übte er vorwiegend leichte Tätigkeiten aus. Ergänzend ist festzuhalten, dass gemäss dem Handelsregistereintrag vom 16. Januar 2015 in der G.________ GmbH H.________ als Gesellschafter und Geschäftsführer mit Einzelunterschrift sowie der Beschwerdeführer als Gesellschafter und Vorsitzender der Geschäftsführung mit Einzelunterschrift eingetragen waren.
Die gelernte Tätigkeit als Maurer und die langjährige Arbeit als Polier sind dem Beschwerdeführer gesundheitsbedingt nicht mehr zumutbar (vgl. E. 3 hiervor). Im Gartenbau verfügt er über keine Ausbildung und verrichtet dort gemäss Feststellung der Vorinstanz nur leichte körperliche Tätigkeiten. Allein eine mehrjährige Berufserfahrung - ohne formale Weiterbildungen oder andere während der Berufsausübung erworbene besondere Qualifikationen - vermag jedoch auch nach ursprünglich absolvierter Berufslehre nicht eine höhere Einstufung über das Kompetenzniveau 2 hinaus zu rechtfertigen, sofern nicht die konkreten Verdienstverhältnisse aus der angestammten Tätigkeit vor dem Unfall oder andere Umstände auf eine entsprechende Lohnkarriere schliessen lassen (vgl. auch Urteil 8C 382/2017 vom 25. August 2017 E. 2.3.3). Solche Umstände sind hier nicht ersichtlich. In diesem Lichte verletzte die Vorinstanz Bundesrecht, indem sie bei der Ermittlung des Invalideneinkommens des Beschwerdeführers auf das LSE-Kompetenzniveau 3 abstellte.

5.4.

5.4.1. Wenn die versicherte Person nach Eintritt der Invalidität - wie hier - nicht auf einen angestammten Beruf zurückgreifen kann, rechtfertigt sich die Anwendung von LSE-Kompetenzniveau 2 (praktische Tätigkeiten wie Verkauf/Pflege/Datenverarbeitung und Administration/Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten/Sicherheitsdienst sowie Fahrdienst) nach der bundesgerichtlichen Praxis nur dann, wenn sie über besondere Fertigkeiten und Kenntnisse verfügt (Urteile 8C 374/2021 vom 13. August 2021 E. 5.3 und 8C 737/2020 vom 23. Juli 2021 E. 2).
Aufgrund seiner langjährigen Tätigkeiten als Polier und als selbstständiger Gartenbauunternehmer (vgl. E. 5.3.2 hiervor) verfügt der Beschwerdeführer über Führungserfahrung sowie besondere Fähigkeiten und Kenntnisse, die zweifellos auch ausserhalb des Bau- und Gartenbaugewerbes nutzbar sind. Dies rechtfertigt die Anwendung des Kompetenzniveaus 2 (vgl. auch Urteil 8C 737/2020 vom 23. Juli 2021 E. 5.2 mit Hinweis). Insbesondere wird auch nichts Konkretes vorgebracht, was gegen diese Einstufung spräche.

5.4.2. Gestützt auf die LSE-Tabelle TA1 für das Jahr 2018 betrug das monatliche Einkommen der Männer "Total" im Kompetenzniveau 2 bei einer wöchentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden brutto Fr. 5649.-. Bei einer betriebsüblichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden pro Woche im "Total" (vgl. Bundesamt für Statistik, Betriebsübliche Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen, in Stunden pro Woche, Tabelle T03.02.03.01.04.01) resultiert ein Invalideneinkommen von Fr. 70'669.- (Fr. 5649.- x 12 : 40 x 41.7).

6.
Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, angesichts der aus dem Zumutbarkeitsprofil sich ergebenden Einschränkungen sei ein Leidensabzug ausgewiesen, was die Vorinstanz in Verletzung von Bundesrecht verneint habe.
Ob ein Abzug vom LSE-Tabellenlohn vorzunehmen ist, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage (BGE 146 V 16 E. 4.2; Urteil 8C 368/2021 vom 22. Juli 2021 E. 11.1). Gründe für einen Abzug sind nicht ersichtlich. Rechtsprechungsgemäss ist nämlich der Umstand allein, dass nur noch leichte Arbeiten zumutbar sind, auch bei eingeschränkter Leistungsfähigkeit kein Grund für einen zusätzlichen leidensbedingten Abzug, weil der LSE-Tabellenlohn im hier beigezogenen Kompetenzniveau 2 bereits eine Vielzahl von körperlich leichten Tätigkeiten umfasst (vgl. Urteile 8C 5/2020 vom 22. April 2020 E. 5.3.3 und 8C 736/2017 vom 20. August 2018 E. 4.2.2). Es ist nicht einzusehen, dass dem Beschwerdeführer die Verwertung seiner Restarbeitsfähigkeit mit den ihm zumutbaren Tätigkeiten (siehe E. 3 hiervor) auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit einem unterdurchschnittlichen Einkommen möglich ist.

7.
Somit bleibt es beim Invalideneinkommen von Fr. 70'669.- (vgl. E. 5.4.2 hiervor). Verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 92'664.- (siehe E. 4.3 hiervor) resultiert eine Erwerbseinbusse von Fr. 21'995.- und somit ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von gerundet 24 % (zur Rundung siehe BGE 130 V 121).

8.

8.1. Schliesslich bestreitet der Beschwerdeführer die von der Vorinstanz gestützt auf die Rechtsprechung gemäss BGE 145 V 209 bejahte Zumutbarkeit der Selbsteingliederung.

8.2. Die Vorinstanz stellte richtig fest, dass der Beschwerdeführer bei Erlass der rentenaufhebenden Verfügung vom 6. Januar 2020 49 Jahre alt gewesen sei und die halbe Invalidenrente seit 20 Jahren und rund 5 Monaten bezogen habe, womit die Rechtsprechung nach BGE 145 V 209 auf ihn anwendbar sei (vgl. auch Urteil 9C 162/2020 vom 16. September 2020 E. 6.2).
Die Vorinstanz hat eingehend und zutreffend dargelegt, dass konkrete Anhaltspunkte vorliegen, die den Schluss zulassen, der Beschwerdeführer könne sich trotz der langen Rentenbezugsdauer ohne weitere Hilfeleistungen der IV-Stelle wieder ins Erwerbsleben integrieren. In diesem Punkt kann auf die vorinstanzlichen Ausführungen verwiesen werden. Die Vorinstanz stellte insbesondere richtig fest, dass der Beschwerdeführer seit 2003 in angepassten Tätigkeiten durchwegs zu 50 % arbeitstätig gewesen sei, was unbestritten ist. Im Jahre 2015 gründete er zusammen mit einem Freund die im Gartenbau tätige GmbH (vgl. E. 6.3 hiervor). Von einer langen Abwesenheit des Beschwerdeführers vom Arbeitsmarkt kann somit keine Rede sein. Zudem belegen diese von ihm an den Tag gelegten erwerblichen Aktivitäten, dass er agil und gewandt genug war und ist, sich trotz langer Rentenbezugsdauer ohne behördliche Hilfestellungen in das Erwerbsleben zu integrieren bzw. darin bestehen zu können (vgl. auch Urteil 9C 768/2019 vom 16. September 2020 E. 3.4.2.2).

8.3. Die revisionsweise Rentenaufhebung ohne Durchführung von Eingliederungsmassnahmen hält mithin vor Bundesrecht stand, weshalb es beim vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden hat.

9.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. November 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_276/2021
Date : 02 novembre 2021
Publié : 01 décembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Einkommensvergleich; Eingliederungsmassnahme)


Répertoire des lois
LAI: 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-V-121 • 133-V-108 • 134-V-131 • 134-V-231 • 135-II-384 • 139-V-28 • 141-V-281 • 141-V-585 • 141-V-9 • 143-V-295 • 143-V-409 • 145-V-141 • 145-V-209 • 145-V-215 • 146-V-16 • 146-V-51
Weitere Urteile ab 2000
8C_276/2021 • 8C_368/2021 • 8C_374/2021 • 8C_382/2017 • 8C_5/2020 • 8C_595/2019 • 8C_736/2017 • 8C_737/2020 • 9C_162/2020 • 9C_768/2019
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