Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 77/03

Urteil vom 2. September 2003
III. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiber Flückiger

Parteien
Z.________, 1972, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Patrick Wagner, Schaffhauserstrasse 28, 4332 Stein,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5001 Aarau, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 29. Oktober 2002)

Sachverhalt:
A.
Die 1972 geborene Z.________ ist seit April 1988 bei der Firma C.________angestellt, wo sie als Verkäuferin arbeitet. Wegen seit 1996 bestehender Rückenbeschwerden, die im Januar 1997 operativ behandelt wurden, meldete sie sich am 16. Februar 1998 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug (Rente) an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau sprach der Versicherten nach Durchführung medizinischer und erwerblicher Abklärungen mit Verfügung vom 3. September 1998 für die Zeit ab 1. Januar 1998 eine halbe Rente auf Grund eines Invaliditätsgrades von 50 % zu.

Im Rahmen einer amtlichen Rentenrevision hob die Verwaltung die Rente mit Verfügung vom 5. Februar 2002 per Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats auf mit der Begründung, der Invaliditätsgrad habe sich auf 33 % reduziert.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab (Entscheid vom 29. Oktober 2002).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt Z.________ das Rechtsbegehren stellen, es sei ihr weiterhin eine halbe Rente, eventuell eine Viertelsrente zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur Vornahme weiterer Abklärungen an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat zutreffend dargelegt: Die Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 114 V 313 Erw. 3a mit Hinweisen, 104 V 136 Erw. 2a und b), bei Nichterwerbstätigen im Sinne von Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG, namentlich im Haushalt beschäftigten Versicherten, nach der spezifischen Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV; BGE 104 V 136 Erw. 2a; AHI 1997 S. 291 Erw. 4a) und bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV; BGE 125 V 146, 104 V 136 Erw.2a; ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b mit Hinweisen) sowie die Rentenrevision (Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG), insbesondere die dabei zu vergleichenden Sachverhalte (BGE 125 V 369 Erw. 2 mit Hinweis) und relevanten Gerichtspunkte (BGE 105 V 30 mit Hinweisen, 113 V 275 Erw. 1a; vgl. auch BGE 119 V 478 f. Erw. 1b/aa mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen. Zu ergänzen ist, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober
2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 5. Februar 2002) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b).
2.
Streitig ist der Rentenanspruch für die Zeit ab 1. April 2002. Dieser hängt davon ab, ob zwischen dem Erlass der die Rente zusprechenden Verfügung vom 3. September 1998 und der sie aufhebenden Revisionsverfügung vom 5. Februar 2002 Tatsachenänderungen eingetreten sind, welche den Rentenentzug rechtfertigen.
3.
3.1 Bei Erlass der Verfügung vom 3. September 1998 wurde der Invaliditätsgrad der Beschwerdeführerin, welche vor dem Eintritt des Gesundheitsschadens vollzeitlich erwerbstätig gewesen war, auf der Grundlage eines reinen Einkommensvergleichs festgesetzt. Die IV-Stelle gelangte zum Ergebnis, die Versicherte könne ihre bisherige Tätigkeit, welche sie im Gesundheitsfall vollzeitlich fortgesetzt hätte, wegen ihrer Rückenbeschwerden nur noch mit einem Pensum von 50 % ausüben. Sie erleide dadurch eine Lohneinbusse von 50 %. Die Verwaltung stützte sich dabei auf Auskünfte der Arbeitgeberin vom 20. März 1998 sowie Berichte des Dr. med. S.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 22. Februar 1998 und des Dr. med. R.________, Chefarzt Orthopädische Klinik am Spital X.________, vom 20. April 1998.
3.2
3.2.1 Im Juli 2000 leitete die IV-Stelle das periodische amtliche Revisionsverfahren ein. Die Versicherte erklärte, ihr Gesundheitszustand habe sich nicht verändert; dagegen könne sie nicht mehr zu 100 % erwerbstätig sein. Sie arbeite weiter, um ein bisschen unter die Leute zu kommen, was für ihre Psyche gut sei. Dr. med. S.________ bestätigte am 19. November 2000, dass der Gesundheitszustand stationär sei und die gesundheitlich begründete Arbeitsunfähigkeit als Verkäuferin weiterhin 50 % betrage. Er fügte bei, die Versicherte habe 1999 ein gesundes Kind geboren. Dem Bericht der Arbeitgeberin vom 14. November 2000 ist zu entnehmen, dass die Beschwerdeführerin ihre Arbeitszeit nach der Geburt des Kindes reduziert habe und seit 1. Oktober 1999 stundenweise nach Bedarf eingesetzt werde. Die IV-Stelle holte die Stundenabrechnungen der Monate Januar bis Mai 2001 ein und liess durch den IV-internen Abklärungsdienst eine Abklärung an Ort und Stelle vornehmen, welche am 18. September 2001 stattfand. Laut dem entsprechenden Bericht gab die Versicherte an, sie habe aktuell einen Arbeitsvertrag von maximal 10 Stunden pro Woche und werde nach der (in etwa sechs Wochen zu erwartenden) Geburt des zweiten Kindes noch fünf Stunden pro Woche
erwerbstätig sein. Ohne Gesundheitsschaden würde sie auch mit zwei Kindern aus finanziellen Gründen eine Erwerbstätigkeit von 50 % ausüben, wobei die Kinder während dieser Zeit durch ihre Eltern betreut würden. Im Anschluss an den Vorbescheid erhob die Beschwerdeführerin verschiedene Einwände gegen den Abklärungsbericht, ohne jedoch die darin enthaltene Aussage zur Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall zu thematisieren. In der vorinstanzlichen Beschwerdeschrift wird dagegen erstmals geltend gemacht, diesfalls wäre die Erwerbstätigkeit nach der Geburt der beiden Kinder vollzeitlich beibehalten worden. Zur Stützung dieser Darstellung liess die Beschwerdeführerin eine Erklärung ihrer Eltern vom 15. Februar 2002 einreichen. Darin wird bestätigt, dass die Beschwerdeführerin vor dem Eintritt der Rückenprobleme beabsichtigt habe, auch dann vollzeitlich erwerbstätig zu bleiben, wenn sie Kinder bekommen sollte, wobei sie, die Eltern, bereit gewesen wären, die Kinder vollumfänglich zu betreuen. Im Sinne eines Eventualstandpunktes wurde im kantonalen Verfahren ausgeführt, jedenfalls eine Erwerbstätigkeit von 70 % sei als hinreichend nachgewiesen anzusehen.
3.2.2 Die im Abklärungsbericht Haushalt vom 18. September 2001 wiedergegebenen Aussagen der Beschwerdeführerin zur mutmasslichen Erwerbstätigkeit ohne Behinderung sind klar und bedürfen keiner Interpretation. In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird nun erstmals vorgebracht, die Beschwerdeführerin habe die entsprechende Frage anders verstanden und auf die Situation mit Behinderung, aber ohne Kinder bezogen. Ein derartiges Missverständnis ist zwar sachlich nicht vollkommen ausgeschlossen, trägt aber doch den Charakter des Ungewöhnlichen. Es wäre daher jedenfalls zu erwarten, dass es bei erster Gelegenheit ausgeräumt würde. Weder die Stellungnahme zum Vorbescheid noch die vorinstanzliche Beschwerdeschrift enthalten jedoch irgendeinen diesbezüglichen Hinweis. Die in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde neu aufgestellte Behauptung, die Frage sei falsch verstanden worden, ist daher nicht glaubhaft.
3.2.3 Gemäss ihrer schlüssigen, im Abklärungsbericht vom 18. September 2001 festgehaltenen Aussage wäre die Beschwerdeführerin ohne Behinderung mit den beiden Kindern noch zu 50 % erwerbstätig. Derartige im Verlauf des Abklärungsverfahrens gemachte Angaben sind praxisgemäss stärker zu gewichten als spätere, anders lautende Erklärungen, welche von Überlegungen sozialversicherungsrechtlicher Natur beeinflusst sein können (AHI 2000 S. 197 Erw. 2d; Erw. 3 des in RKUV 2001 Nr. U 437 S. 342 ff. auszugsweise publizierten Urteils C. vom 18. Juli 2001, U 430/00). Ihnen kann grundsätzlich volle Beweiskraft beigemessen werden. Zudem bestehen, wie das kantonale Gericht zu Recht ausführt, weitere Indizien, welche in dieselbe Richtung weisen. Daher ist - auch unter Berücksichtigung der Erklärung der Eltern der Beschwerdeführerin vom 15. Februar 2002 - mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass die Erwerbstätigkeit auf ein Pensum von 50 % reduziert worden wäre. Der Vorwurf, das kantonale Gericht und die IV-Stelle hätten in diesem Zusammenhang den Anspruch der Beschwerdeführerin auf rechtliches Gehör verletzt, ist unzutreffend. Die IV-Stelle hatte keinen Anlass, sich mit dieser Frage auseinanderzusetzen, da ihre diesbezüglichen Feststellungen vor
dem Erlass der Verfügung vom 5. Februar 2002 nicht beanstandet worden waren. Die Vorinstanz gab klar zu erkennen, dass sie auf den insoweit schlüssigen Abklärungsbericht abstellte und angesichts zusätzlicher, die dortigen Feststellungen stützender Indizien die Vornahme weiterer Abklärungen als nicht notwendig erachtete. Eine derartige antizipierte Beweiswürdigung verletzt den Anspruch auf rechtliches Gehör gemäss Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV nicht (BGE 124 V 94 Erw. 4b; SVR 2003 AHV Nr. 4 S. 11 Erw. 4.2.1 mit Hinweisen). Ebenso genügt die vorinstanzliche Begründung den aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör abzuleitenden Anforderungen (BGE 126 I 102 f. Erw. 2b). Daran ändert der Umstand nichts, dass das kantonale Gericht die Bestätigung der Eltern vom 15. Februar 2002 nicht ausdrücklich erwähnt hat, zumal die Entscheidung über eine Reduktion der Erwerbstätigkeit nur durch die Beschwerdeführerin selbst und nicht durch ihre Eltern hätte getroffen werden können.
3.2.4 Der Umstand, dass die Beschwerdeführerin, welche bei der ursprünglichen Rentenzusprechung als voll erwerbstätig eingestuft wurde, im Revisionszeitpunkt ohne gesundheitliche Beeinträchtigung auf Grund zwischenzeitlich eingetretener Veränderungen nur noch hälftig erwerbstätig wäre, führt zu einem Methodenwechsel in der Invaliditätsbemessung. Der Invaliditätsgrad ist nicht mehr mittels eines reinen Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), sondern nach der gemischten Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV) zu bemessen. Damit sind die Voraussetzungen für einen Eingriff in die Rentenberechtigung als Dauerschuldverhältnis gegeben (BGE 119 V 478 f. Erw. 1b/aa mit Hinweisen).
3.3 Nach der medizinischen Aktenlage ist die Beschwerdeführerin, was unbestritten ist, in der Lage, ihre bisherige Erwerbstätigkeit mit einem Pensum von (mindestens) gut zehn Stunden pro Woche weiter auszuüben. Die IV-Stelle hat auf dieser Grundlage einen Invaliditätsgrad für den erwerblichen Bereich von 48.68 % oder aufgerundet 49 % ermittelt, welchen die Vorinstanz auf 50 % korrigierte. In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird der kantonale Entscheid insoweit nicht beanstandet. Die Annahme einer Erwerbsunfähigkeit von 50 % - oder, im Rahmen der gemischten Methode mit 50 % gewichtet, 25 % - erscheint im Lichte der Rechtsprechung (BGE 125 V 146) als jedenfalls nicht zu tief. Seitens des ebenfalls mit 50 % zu gewichtenden (ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b) Haushaltsbereichs resultiert nach dem Abklärungsbericht vom 18. September 2001 eindeutig keine rentenberechtigende Beeinträchtigung. Die Vorinstanz hat mit zutreffender Begründung unter Hinweis auf die Rechtspechung (AHI 1997 S. 291 Erw. 4a; ZAK 1986 S. 235 Erw. 2d) dargelegt, dass und weshalb kein Anlass besteht, von der durch die Abklärungspersonen ermittelten Einschränkung von 18 % (oder gewichtet 9 %) abzuweichen. Die Addition der beiden gewichteten Invaliditätsgrade ergibt 34 %.
Damit wird der für den Rentenanspruch vorausgesetzte Wert von 40 % (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) nicht mehr erreicht. Verwaltung und Vorinstanz haben deshalb mit der Verfügung vom 5. Februar 2002 und dem diese bestätigenden Gerichtsentscheid zu Recht den Eintritt einer die revisionsweise Aufhebung der Rente rechtfertigenden Veränderung bejaht und die Dauerleistung per Ende März 2002 aufgehoben (Art. 88bis Abs. 2 lit. a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
IVV).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.

Luzern, 2. September 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_77/03
Date : 02 septembre 2003
Publié : 20 septembre 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
88bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1    L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a  si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b  si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c  s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2    La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a  au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b  rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.
Répertoire ATF
104-V-135 • 105-V-29 • 113-V-273 • 114-V-310 • 119-V-475 • 121-V-362 • 124-V-90 • 125-V-146 • 125-V-368 • 126-I-97 • 127-V-466
Weitere Urteile ab 2000
I_77/03 • U_430/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • acte de recours • appréciation anticipée des preuves • argovie • atteinte à la santé • atteinte à un droit constitutionnel • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • besoin • caractère • comparaison des revenus • conclusions • condition • contrat de travail • demi-rente • droit d'être entendu • durée • durée et horaire de travail • décision • déclaration • emploi • faits nouveaux • frais judiciaires • greffier • langue • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • mois • motivation de la décision • ménage • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pierre • poids • prestation durable • procédure cantonale • pré • quart de rente • question • tiré • travailleur • tribunal des assurances • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • valeur • établissement hospitalier • état de fait • état de santé
VSI
1997 S.291 • 2000 S.197