Bundesstrafgericht

Tribunal pénal fédéral Tribunale penale federale Tribunal penal federal

Geschäftsnummer: BB.2010.45 Nebenverfahren: BP.2010.24

Entscheid vom 2. Juni 2010 I. Beschwerdekammer

Besetzung

Bundesstrafrichter Tito Ponti, Vorsitz, Emanuel Hochstrasser und Patrick Robert-Nicoud, Gerichtsschreiberin Tanja Inniger

Parteien

A., vertreten durch Rechtsanwalt Markus Raess,

Beschwerdeführer

gegen

Bundesanwaltschaft,

Beschwerdegegnerin

Vorinstanz

Eidgenössisches Untersuchungsrichteramt,

Gegenstand

Einvernahme (Art. 30 BStP); Aufschiebende Wirkung (Art. 218 BStP)

Die I. Beschwerdekammer hält fest, dass

- das Eidgenössische Untersuchungsrichteramt (nachfolgend „Untersuchungsrichteramt“) gegen A. und weitere Mitbeschuldigte eine Voruntersuchung führt wegen Betrugs (Art. 146

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

StGB) und weiterer Delikte;

- das Untersuchungsrichteramt mit Vorladungen vom 20. bzw. 25. Mai 2010 verschiedene Zeugen und Auskunftspersonen für die Zeit zwischen dem 9. und 17. Juni 2010 zur Einvernahme vorlud (act. 1.1 bis 1.7);

- die Vorladungen sämtlichen Parteivertretern in Kopie zugestellt wurden (act. 1.1 bis 1.7);

- aus den Akten keine gegenüber A. ergangene, beschwerdefähige Verfügung des Untersuchungsrichteramtes hervorgeht;

- A. mit Eingabe vom 31. Mai 2010 gegen die ergangenen Vorladungen (act. 1.1 bis 1.7) Beschwerde bei der I. Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts führt und beantragt (act. 1):

1. Es sei der Eidg. Untersuchungsrichter in der Voruntersuchung gegen A. anzuweisen, die auf den 9., 10., 15. und 17. Juni 20010 (sic!) angesetzten Zeugeneinvernahmen mit B., C., D., E., F., G. und H., nicht durchzuführen,

eventualiter seien sie auf mit der Verteidigung abgesprochene Termine ab dem 25. Juni 2010 zu verschieben.

2. Der vorliegenden Beschwerde sei die aufschiebende Wirkung zu geben.

3. Unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten des Staates.

Die I. Beschwerdekammer zieht in Erwägung, dass

- Vorladungen an Zeugen und Auskunftspersonen als solche gegenüber dem Beschwerdeführer als Beschuldigtem keine Beschwer darstellen;

- der Beschwerdeschrift vom 31. Mai 2010 (act. 1) und deren Beilagen auch im Übrigen eine beschwerdefähige Verfügung (wie beispielsweise die Ablehnung eines Verschiebungsgesuchs) gegenüber dem Beschwerdeführer nicht entnommen werden kann;

- sich die Beschwerde nach dem Gesagten sofort im Sinne von Art. 219 Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BStP als unzulässig erweist, weshalb darauf ohne vorgängigen Schriftenwechsel nicht einzutreten ist;

- selbst im Falle des Eintretens die Beschwerde – wie sich in der Folge zeigen wird – abzuweisen wäre;

- dem Beschuldigten nach Art. 29 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

und 32 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BV sowie Art. 6 Ziff. 3 lit. a

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

EMRK in der Regel mindestens einmal Gelegenheit zu geben ist, den Einvernahmen von Zeugen beizuwohnen und Ergänzungsfragen zu stellen (Hauser/Schweri/Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6. Aufl., Basel 2005, S. 252 N. 6);

- die zur Anwesenheit berechtigten Personen von Verhandlungsterminen rechtzeitig zu benachrichtigen sind, jedoch keinen Anspruch auf Verschiebung der Tagfahrt haben (vgl. Hauser/Schweri/Hartmann, a.a.O., S. 396 N. 20; TPF 2008 50 S. 51; TPF 2006 318 S. 319; Entscheide des Bundesstrafgerichts BB.2009.74 vom 31. August 2009; BB.2006.63 vom 20. September 2006, BB.2006.43 vom 14. September 2006, E. 5.2; BK_B 016/04 vom 27. Mai 2004, E. 3.5);

- der Beschwerdeführer vorliegend von der Vorinstanz über die vorgesehenen Einvernahmen zwei Wochen vorher und mithin rechtzeitig in Kenntnis gesetzt wurde;

- der Beschwerdeführer keinen Anspruch auf Verschiebung der Einvernahmen hat;

- es dem Beschwerdeführer überlassen bleibt, ob er die ihm eingeräumte Gelegenheit zur Teilnahme an den Einvernahmen wahrnehmen will oder nicht;

- der Verteidiger nach dem Grundsatz der effektiven bzw. effizienten Verteidigung die Interessen des Beschuldigten in ausreichender und wirksamer Weise wahrnehmen muss, es ihm daher obliegt, für eine angemessene Verteidigung des Beschwerdeführers anlässlich der Einvernahmen besorgt zu sein;

- der Grundsatz der effizienten Verteidigung die Pflicht des Verteidigers beinhaltet, bei unlösbaren Terminkollisionen für die Terminwahrung eine Stellvertretung zu beauftragen (TPF 2008 50 S. 52);

- der Verteidiger des Beschwerdeführers unter anderem sinngemäss geltend macht, in der kurzen Zeit zwischen dem Eingang der Vorladungen und den Einvernahmen sei es angesichts des grossen Aktenumfanges nicht möglich, das Dossier für die Einvernahmen derart aufzuarbeiten, um eine angemessene Verteidigung zu gewährleisten (act. 1, S. 4);

- der Beschwerdeführer im vorliegenden Strafverfahren seit Jahren von zwei Verteidigern vertreten wird, welche daher mit dem Dossier entsprechend vertraut sind und zudem jederzeit mit der Vorladung zu Einvernahmen rechnen müssen, und es deshalb zu deren Verteidigerpflichten gehört, im Dossier à jour zu sein;

- die übrigen Vorbringen des Beschwerdeführers die Beweiswürdigung betreffen, was nicht Sache der I. Beschwerdekammer als Verfahrensgericht ist;

- sich die Beschwerde damit, auch wenn darauf eingetreten werden müsste, sofort als unbegründet im Sinne von Art. 219 Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BStP erweisen würde und abzuweisen wäre;

- das Gesuch um aufschiebende Wirkung somit gegenstandslos wird;

- bei diesem Ausgang des Verfahrens der Beschwerdeführer als unterliegende Partei die Kosten zu tragen hat (Art. 245 Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BStP i.V.m. Art. 66 Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BGG), wobei die Gerichtsgebühr auf Fr. 500.-- festzusetzen ist (Art. 245 Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 146 - 1 Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1	Quiconque, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2	Si l'auteur fait métier de l'escroquerie, il est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans.
3	L'escroquerie commise au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivie que sur plainte.

BStP i.V.m. Art. 3 des Reglements vom 11. Februar 2004 über die Gerichtsgebühren vor dem Bundesstrafgericht, SR 173.711.32);

und erkennt:

1. Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2. Das Gesuch um aufschiebende Wirkung wird infolge Gegenstandslosigkeit als erledigt abgeschrieben.

3. Die Gerichtsgebühr von Fr. 500.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.

Bellinzona, 2. Juni 2010

Im Namen der I. Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts

Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Zustellung an

- Rechtsanwalt Markus Raess

- Bundesanwaltschaft

- Eidgenössisches Untersuchungsrichteramt

Rechtsmittelbelehrung

Gegen diesen Entscheid ist kein ordentliches Rechtsmittel gegeben.